Puis il a osé revenir en Champagne en juin alors qu'il était banni
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation d'ADN14 pour les chefs d'inculpation de Trouble à l'ordre public non respect de bannissement / Port d’arme illégal.
Le 25 juin 1456, l’accusé était sur le territoire champenois et ce malgré son bannissement de 6 mois qui à prit coure le 11 juin 1456. de plus il se permet le port d’une épée.
Voici le dossier vostre honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-conflans-f8/banni-arme-adn14-25-06-56-baj-t6239.htm
Je rappelle devant la coure :
Article 1 de l'opus 4 du livre 2 Trouble à l’ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3
Livre.1 Opu. 5 Art.13 Du port d'armes
L’utilisation et le port d’armes de guerre, catégorie définie par décret Ducal, sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Capitaine du Duché
iii. Les Lieutenants de Police
iv. Les Gardes du Duché
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Mais aussi livre2, opus 4, article 5
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php
La parole est à la défense.
Maltea
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense
Bonjour Vostre Honneur,
Je me présente Akime de Nivellus, Je suis présentement vicaire en Flandre, je dois rentrer en Flandre dans les plus brefs délai pour reprendre à ma charge une paroisse qui se trouve être sans représentant, en effet j'avoue ne pas respecter les lois de vostre Duché m'interdisant de pénétré sur le territoire Champenois, Je quitte le plus rapidement possible la Champagne, pour se qui est de mes armes je n'en ai plus besoin puisque je rentre dans les ordres si le Duché veut me les destituer je les rendrais!
Réquisitoire de l'accusation
*Maltea écouta la défense de l’accusé et fut plus que surprise en écoutant le témoignage de dame Darka.*
Quelle foi, prétexter prendre un post d’homme d’église alors qu’on s’est livré dans un passé fort proche à des actes de brigandage ou encore de trahison je trouve cela assez gonflé de vostre part. Qui plus est vous avez été chassé de l’église.
Quelle belle mentalité vous avez là.
Que de mensonge pour un si petit homme.
Vostre honneur, je vous rappelle que cet homme est entré en champagne alors qu’il en est banni et qui plus est il ose mentir à la coure.
Je vous demande la peine de mort vostre honneur, j’en ai assez entendu.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Adn14 à la barre
Voici son témoignage :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9154998#9154998
L'accusation a appelé Ghost60 à la barre
Voici son témoignage :
*Ghost arrive encore une fois a la barre*
Me voici une nouvelle fois devant vous dame le procureur, monseigneur le juge, pour apporter mon témoignage.
Je jure de dire la vérité.
*Ghost s'eclaircit un peu la voix*
Lors de ma garde ce jour là, j'ai vu le sieur ADN14, longé la muraille exterieur de la ville. Il portait une épée sur lui.
*Ghost regarde le juge, le procureur et retourne s'assoir tout en marmonant "pfff j'en passe du temps ici avec tout ces hors la loi"*
L'accusation a appelé Darkaprincesse à la barre
Voici son témoignage :
*Darkaprincesse arriva à la barre salua courtoisement la Cour. Elle toisa d’un regard noir l’accusé adn14.
Elle posa sa main sur le livre des Saintes et jura.*
Mes chaleureuses salutations Gentes Dames, Doulz Messires, Dame le Procureur et Honorable juge
Avertie par les autorités de son arrivée dans notre Duché, je vous apporte mon témoignage.
Quelle impudence de revenir en Champagne après son exil de 6 mois, effectif depuis le 21 juin par un jugement.
Je suis en relation par pigeon avec ma filleule qui se trouve en Périgord et je peux vous dire que pléthore de procès ce vil individu, a pour brigandage.
Il n’a ni Foi, ni Loi ! Il a vendu son âme au diable.
Soit, il est pris de mythomanie, soit il se moque de nous, ce qui est des plus grave !
Outrée de l’entendre dire, je le cite « Je suis présentement vicaire en Flandre, je dois rentrer en Flandre dans les plus brefs délais pour reprendre à ma charge une paroisse qui se trouve être sans représentant »
Quelle infamie d’oser mentir à ce point. Que le Très Haut prenne pitié de lui !
Déjà en mai, lors du procès pour brigandage sur les personnes de ma filleule Markama et de son compagnon Chingrelin, Il avait déjà tenu des propos similaires sur sa soit disant mission d’aller de se rendre à une paroisse.
Comme ose t’il vivre autant dans le pêché et de prétexter qu’il est Vicaire.
Je ne suis pas sûr que l’Archevêque de Sens, Monseigneur Lovian apprécierait !
Adn14 a été chassé de l’église !
Je rappelle à la cour que cet individu des plus recherché, il brigande tous les jours, qu’il a des procès en Périgord et dans tous les Duchés qu’il traverse. Il change de domicile constamment.
Qu’il a été le déshonorer notre Duché et la ville de Troyes en laissant le félon Feu Jackfarell lui donner les clefs de la ville en février avec toutes les conséquences, que vous connaissez.
*Elle regarda le prévenu avec dédain et un haut le cœur lui prit.*
J’espère qu’il sera châtié des plus lourdement par notre justice et par celle du Très haut.
Notre Duché ne saurait tolérer de tels agissements sur notre sol et qu’il bafoue le verdict de bannissement.
Je vous remercie de m’avoir écouté.
Je reste à la disposition de la justice.
*Elle retourna s’assoir pour écouter la suite.*
Jugement
Techniquement le Conseil c'est un tout, donc si on doit s'amuser à nommer chacun en fonction de la liste à laquelle il a appartenu, on est pas sorti... En plus c'est fastidieux 
) sont devenus à ce point médiocres ?...
[/HRP]
Vous votez pour des personnes, pas pour des programmes, qui seront de toute façon généralement mis en oeuvre, sauf dans le cas où la majorité y est opposé. Ca vous servira de leçon pour la prochaine fois 
Mais il faut un début à tout et elle avait une question à poser donc pas trop le choix ... 
Duc de Chambord, Baron de Vannes ; Secrétaire d'Etat en Orléanais
(bon d'accord, je ne l'ai pas fait pour ce conseil là, mais pour d'autres je l'ai fait ! Et on ne m'avait rien dit...)
Le Conseil fait de l'assez bon boulot, je trouve. 
