Puis il a osé revenir en Champagne en juin alors qu'il était banni
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation d'ADN14 pour les chefs d'inculpation de Trouble à l'ordre public non respect de bannissement / Port darme illégal.
Le 25 juin 1456, laccusé était sur le territoire champenois et ce malgré son bannissement de 6 mois qui à prit coure le 11 juin 1456. de plus il se permet le port dune épée.
Voici le dossier vostre honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-conflans-f8/banni-arme-adn14-25-06-56-baj-t6239.htm
Je rappelle devant la coure :
Article 1 de l'opus 4 du livre 2 Trouble à lordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3
Livre.1 Opu. 5 Art.13 Du port d'armes
Lutilisation et le port darmes de guerre, catégorie définie par décret Ducal, sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Capitaine du Duché
iii. Les Lieutenants de Police
iv. Les Gardes du Duché
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Mais aussi livre2, opus 4, article 5
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php
La parole est à la défense.
Maltea
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense
Bonjour Vostre Honneur,
Je me présente Akime de Nivellus, Je suis présentement vicaire en Flandre, je dois rentrer en Flandre dans les plus brefs délai pour reprendre à ma charge une paroisse qui se trouve être sans représentant, en effet j'avoue ne pas respecter les lois de vostre Duché m'interdisant de pénétré sur le territoire Champenois, Je quitte le plus rapidement possible la Champagne, pour se qui est de mes armes je n'en ai plus besoin puisque je rentre dans les ordres si le Duché veut me les destituer je les rendrais!
Réquisitoire de l'accusation
*Maltea écouta la défense de laccusé et fut plus que surprise en écoutant le témoignage de dame Darka.*
Quelle foi, prétexter prendre un post dhomme déglise alors quon sest livré dans un passé fort proche à des actes de brigandage ou encore de trahison je trouve cela assez gonflé de vostre part. Qui plus est vous avez été chassé de léglise.
Quelle belle mentalité vous avez là.
Que de mensonge pour un si petit homme.
Vostre honneur, je vous rappelle que cet homme est entré en champagne alors quil en est banni et qui plus est il ose mentir à la coure.
Je vous demande la peine de mort vostre honneur, jen ai assez entendu.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Adn14 à la barre
Voici son témoignage :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9154998#9154998
L'accusation a appelé Ghost60 à la barre
Voici son témoignage :
*Ghost arrive encore une fois a la barre*
Me voici une nouvelle fois devant vous dame le procureur, monseigneur le juge, pour apporter mon témoignage.
Je jure de dire la vérité.
*Ghost s'eclaircit un peu la voix*
Lors de ma garde ce jour là, j'ai vu le sieur ADN14, longé la muraille exterieur de la ville. Il portait une épée sur lui.
*Ghost regarde le juge, le procureur et retourne s'assoir tout en marmonant "pfff j'en passe du temps ici avec tout ces hors la loi"*
L'accusation a appelé Darkaprincesse à la barre
Voici son témoignage :
*Darkaprincesse arriva à la barre salua courtoisement la Cour. Elle toisa dun regard noir laccusé adn14.
Elle posa sa main sur le livre des Saintes et jura.*
Mes chaleureuses salutations Gentes Dames, Doulz Messires, Dame le Procureur et Honorable juge
Avertie par les autorités de son arrivée dans notre Duché, je vous apporte mon témoignage.
Quelle impudence de revenir en Champagne après son exil de 6 mois, effectif depuis le 21 juin par un jugement.
Je suis en relation par pigeon avec ma filleule qui se trouve en Périgord et je peux vous dire que pléthore de procès ce vil individu, a pour brigandage.
Il na ni Foi, ni Loi ! Il a vendu son âme au diable.
Soit, il est pris de mythomanie, soit il se moque de nous, ce qui est des plus grave !
Outrée de lentendre dire, je le cite « Je suis présentement vicaire en Flandre, je dois rentrer en Flandre dans les plus brefs délais pour reprendre à ma charge une paroisse qui se trouve être sans représentant »
Quelle infamie doser mentir à ce point. Que le Très Haut prenne pitié de lui !
Déjà en mai, lors du procès pour brigandage sur les personnes de ma filleule Markama et de son compagnon Chingrelin, Il avait déjà tenu des propos similaires sur sa soit disant mission daller de se rendre à une paroisse.
Comme ose til vivre autant dans le pêché et de prétexter quil est Vicaire.
Je ne suis pas sûr que lArchevêque de Sens, Monseigneur Lovian apprécierait !
Adn14 a été chassé de léglise !
Je rappelle à la cour que cet individu des plus recherché, il brigande tous les jours, quil a des procès en Périgord et dans tous les Duchés quil traverse. Il change de domicile constamment.
Quil a été le déshonorer notre Duché et la ville de Troyes en laissant le félon Feu Jackfarell lui donner les clefs de la ville en février avec toutes les conséquences, que vous connaissez.
*Elle regarda le prévenu avec dédain et un haut le cur lui prit.*
Jespère quil sera châtié des plus lourdement par notre justice et par celle du Très haut.
Notre Duché ne saurait tolérer de tels agissements sur notre sol et quil bafoue le verdict de bannissement.
Je vous remercie de mavoir écouté.
Je reste à la disposition de la justice.
*Elle retourna sassoir pour écouter la suite.*
Jugement