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[RP] La salle du Chêne ducal: vos questions aux conseillers

[mat2
Ricw a écrit:
Non non, je parlais pas de celle là


a ben je vois pas alors
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Maltea
bugbugbugbugbug ce mot raisonne dans ma tête

quoique c'est pas trop la même chose quand on y regarde de près.
Beeky
Lui auroit-on derobé ses clefs ?
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Defuncti voluntas mihi antiquior jure est.
Francis_de_joachim
il a laissé tomber ses clés dans les douves du château. On doit draguer les eaux des douves pour tenter de les retrouver, enfin, cela va être quelque peu compliquer. ( )
Shauwdi
Voila, je fais un petit message HRP.
J'ai malheureusement cliqué sur le bouton "démissionner" au lieu de cliquer sur un mandat. Il s'agit donc simplement d'une erreur. Je continue donc à assurer mon rôle de Connétable de façon RP.
Encore désolé pour ce petit soucis.
Jb0007
Jb était venu à Reims pour affaire et en avait profité pour passer voir le procès de Dame Princesselenly. Il était toujours intéressant de voir comment était traité les anciens maires et il avait été heureux d'apprendre qu'on ne demandait une sanction que d'un écu... Cependant l'acte d'accusation lui rappela un point dont on lui avait déjà parlé avant mais qu'il avait oublié. Etonné que personne ne se soit rendu compte qu'un membre du conseil était inéligible il alla au chateau pour qu'on l'éclaire sur ce point.

Bonjour, je tient tout d'abord à tous vous féliciter pour votre récente élection.

Je viens d'assister au début du procès de Dame Princesselenly. A la lecture de son acte d'accusation sur le cumul des mandats, je comprend très bien pourquoi vous l'accusez mais j'ai par contre du mal à voir pourquoi Dame Beulbeul qui est membre du conseil élargi a eu le droit de se présenter et en plus d'occuper un poste.

D'après la loi n'aurait-il pas fallu que l'ancien duc l'autorise à se présenter. Est-ce le cas? car avec tout les papiers officiels je doit bien avouer que j'aurais aisément pu manquer celui-là.


Jb attendit la réponse. Avec toutes les critiques qu'avait reçu la liste TOUS sur le non-respect de la loi, il était étonné que personne n'avait demandé cette information avant...
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Francis_de_joachim
Le duc de Joigny passait par là et entendit la question et lit à voix haute le livre 1 opus 2 article 3:

Citation:
Un Champenois ne peut se présenter simultanément aux élections ducales et municipales.
Un conseiller ducal ne peut se présenter aux élections municipales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un maire ne peut se présenter aux élections ducales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un haut fonctionnaire ne peut être nommé par le duc pour exercer des charges ducales s'il est maire.
Le cumul de mandats pour un membre du Conseil élargi n'est autorisé que s'il est désigné par le Duc pour mener une administration temporaire.


Et s'en allât
Maltea
merci JB.

Bon ben Francis est passé avant moi donc je vois mal quoi rajouter si ce n'est que je n'avais jamais entendu parler du cumul fonction duché comme vous y faites référence.

Si on prend ce que vous dites ici, messire Scomino était inéligible étant maitre du cordon. Beulbeul était et est toujours d'ailleurs présidente du comité des fêtes, elle n'était pas maire...
suivons donc votre logique et là on arrive avec 3 listes inéligibles.

la mienne:

moi, Darkaprincesse, Beulbeul, Shauwdi, Richard vu que nous étions tous au conseil.

Celle de kermor:

princesselenly qui était maire

celle de ghost:

Ghost et cedric qui était au conseil et scomino au conseil élargit.

(si j'en ai oublié pardonnez moi^^)

j'espère aussi que vous ne tenez pas compte des postes tels que sergent, lieutenant, maréchaux, animateurs ou autre parce que là il n'y aura plus jamais personne d'éligible

le cumul concerne toujours fonction mairie/duché. Ici la phrase concernant un membre du conseil élargit signifie que cette personne devrait avoir l'autorisation du duc au cas ou il devrait reprendre une gestion de mairie mais ceci à titre temporaire (révolte, maire démissionnaire etc...)

voilà je pense avoir répondu à votre question.
Jb0007
Pas vraiment non mais je vais préciser... Ma question portait sur les membres du conseil élargi et ne concernait donc que Dame Beulbeul et en effet comme vous me le faites remarquer également messire Scomino mais vu qu'il n'a pas été élu ça règle le problème.

Je remercie notre ancien duc d'avoir relu ce passage et voici surtout la partie qui m'interesse :

Citation:
Le cumul de mandats pour un membre du Conseil élargi n'est autorisé que s'il est désigné par le Duc pour mener une administration temporaire.


Je ne tient bien évidemment pas compte de tous les postes mais seulement de ceux du conseil élargi qui ont été marqué sur l'affiche que les courriers ont affiché dans nos villages.

Maltea a écrit:
le cumul concerne toujours fonction mairie/duché.

Rien n'est précisé dans cette loi donc la logique voudrait que ce soit général. Surtout que toutes les autres phrases sont très précises entre poste ducale et poste de maire donc le faite que la phrase sur le conseil élargi soit vague me laisse penser que ça porte sur les deux.
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Scomino
Jb0007 a écrit:
Pas vraiment non mais je vais préciser... Ma question portait sur les membres du conseil élargi et ne concernait donc que Dame Beulbeul et en effet comme vous me le faites remarquer également messire Scomino mais vu qu'il n'a pas été élu ça règle le problème.

Je remercie notre ancien duc d'avoir relu ce passage et voici surtout la partie qui m'interesse :

Citation:
Le cumul de mandats pour un membre du Conseil élargi n'est autorisé que s'il est désigné par le Duc pour mener une administration temporaire.


Je ne tient bien évidemment pas compte de tous les postes mais seulement de ceux du conseil élargi qui ont été marqué sur l'affiche que les courriers ont affiché dans nos villages.

Maltea a écrit:
le cumul concerne toujours fonction mairie/duché.

Rien n'est précisé dans cette loi donc la logique voudrait que ce soit général. Surtout que toutes les autres phrases sont très précises entre poste ducale et poste de maire donc le faite que la phrase sur le conseil élargi soit vague me laisse penser que ça porte sur les deux.







Je vais répondre à cette question, si vous le permettez en relisant à haute et intelligible voix le livre 1 opus 2 article 3:

Citation:
Un Champenois ne peut se présenter simultanément aux élections ducales et municipales.
Un conseiller ducal ne peut se présenter aux élections municipales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un maire ne peut se présenter aux élections ducales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un haut fonctionnaire ne peut être nommé par le duc pour exercer des charges ducales s'il est maire.
Le cumul de mandats pour un membre du Conseil élargi n'est autorisé que s'il est désigné par le Duc pour mener une administration temporaire.
.

Le cumul des mandats ne s'applique pas pour des postes ducaux, il me semble. En effet rien ne m'aurais interdit de cumulé un poste de conseillé élu et un poste de conseillé élargi nommé par le duc. Pour moi le cumul concerne exclusivement les doublons mairie/ conseil élu ou mairie/conseil élargi.

Je peux peut-être me tromper mais il ne me semble pas que ce soit le cas


Scomino retourna à ses affaires banquaires
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Ricw
C'est effectivement le cas.

La seule interdiction dans cet article, c'est maire/conseiller (interdiction totale, sauf accord du duc) et maire/conseiller élargi, sauf conditions spécifiques.

Bref, il est tout a fait possible de cumuler deux postes de conseillers, ou deux postes de conseillers élargis, ou un poste de conseiller et un poste de conseiller élargi (j'en suis la preuve, étant Juge et Chancelier)

Je préfère rappeller également que les conseillers élargis fluctent selon les élus. Ainsi, Garde des Sceaux étaient un poste de conseiller le mandat précédent, il est un poste du conseil élargi ce mandat ci.
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Maltea
c'est ce que j'avais dit, à croire que je sais pas m'exprimer
Jb0007
Avec la formulation de cette phrase, je ne vois vraiment pas pourquoi le cumul n'est que duché/mairie. Je vous cite d'ailleurs un commentaire du codex sur une autre loi:

Citation:
Le Duc peut confier les charges de Bailli et de Commissaire aux Mines au même conseiller.


Pourquoi dans ce cas-là il est nécessaire de préciser si dans les autres cas on a également le droit? Vous me direz probablement que ce cas-là concerne les conseillers élus et non pas le conseil élargi et que la différence doit venir de là...

Je n'insisterai donc plus sur ce point de loi étant donné que vous êtes d'accord et que la loi prévoit que seul la duchesse et le juge puissent interpréter la loi.

J'ajouterai juste qu'à mon humble avis cette loi mériterait d'aller faire un tour aux EGC pour être précisé.

Merci d'avoir pris le temps de répondre à mes inquiétudes.
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Ricw
Ah, le cumul de charge de bailli et CAM, c'est différent. C'est que contrairement à tous les autres postes, ces deux là peuvent être donnés à la même personne.
Ainsi, contrairement au juge par exemple, qui ne peut réaliser les actions du procureur, le bailli peut réaliser celles du CAM. C'est le seule et unique cas.

Et j'ai bien noté vos inquiétudes concernant la formulation de cette phrase. Vous sentirez vous capable vous de la mener aux EGC ?
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Ysa
Ysa avait écouté de loin la conversation, ayant déjà discuté de ce sujet auparavant avec son fillot, les réponses qui lui étaient apportées, l'intéressaient beaucoup, elle se décida donc à s'avancer.

Bonjour ... je dois avouer que je suis entièrement d'accord avec mon fillot ... enfin Messire Jb. Il n'y a rien de très clair dans cet article du codex, mais alors rien du tout ... Il serait donc bon, comme il l'a dit de le revoir, mais je vois que le Duc de Brienne a déjà noté cette demande.

Mais j'ai une question... qui peut vous paraître idiote. Pourquoi un membre du conseil élargi n'aurait pas le droit d'être maire mais aurait par contre le droit d'être conseiller ducal ?


Regardant ensuite son fillot, elle attendit qu'il donne réponse au Duc, espérant que celle-ci serait positive mais ne voulant en rien influencer sa décision.

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