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[RP] La salle du Chêne ducal: vos questions aux conseillers

Cannella
Je ne sais si cela a été le cas ici. Parfois, le poste de Prévost ne revient pas aux plus compétents en la matière, mais à ceux qui disposent le plus de temps et d'envie de le faire.
Wyky
Wyky pousse la porte ....reconnait Cyrius et kiki fait signe à Darka demande

j'aimerai savoir !!!!! si tout le monde peut faire un don, bien sur je comprends chacun avec ses moyens ?? et cette vente combien de temps resterai t 'elle en vigueur ?? Je dis ça, je serai demain à Troyes et si je peux faire un don au duché à qui dois-je m'adresser??
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Oksana
Messires, mesdames, je vais tenter de répondre à vos questions.

On m'a effectivement proposé le poste de prévost. Mais ceux qui connaissent ce poste savent qu'il est extrêmement prenant et demande une présence très importante, disponibilité que je n'ai plus actuellement. C'est la raison pour laquelle je l'ai refusé, même en sachant que j'aurais le soutien et l'aide de la baronne Darkaprincesse.

Ayant occupé à plusieurs reprises également le poste de commissaire au commerce, j'ai donc préféré prendre celui-ci sachant que la tache serait rude, mais ayant encore quelques contacts et connaissant une partie des maires en activité.

J'espère que cela répond à vos interrogations.

En ce qui concerne les dons, nous les acceptons toujours et je pense, encore pour un moment. Chacun donne ce qu'il peut en fonction de ses moyens et le moindre écu ou la moindre marchandise à bas coût est la bienvenue en ces temps difficiles. Je ne dirais pas en ces temps de vaches maigres, m'efforçant, avec le bailli, de bien nourrir celles-ci ainsi que les nos amis les moutons et les cochons. Les possibilités évoquées hier restent identiques, vous pouvez également contacter le bailli ou moi-même pour nous faire part de vos dons afin que je tienne le registre à jour pour les personnes qui souhaitent faire savoir au conseil qu'elles ont participé à l'effort commun.

Je n'ouvrirais pas de bureau des dons publics afin de respecter l'anonymat et la discrétion de ceux qui le souhaitent mais n'empêcherais pas non plus cette ouverture si certains le veulent et désirent noter eux-même leur participation.

Je reste à votre disposition et vous remercie sincèrement au nom du duché, j'en profite également pour remercier ceux qui m'écrivent et à qui je n'ai pas toujours le temps de répondre.
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Lily
Déjà à noter que votre rapidité est hors du commun... La suite est magique ! Après avoir sousestimé les menaces qui pesaient sur la capitale, la baronne de Tracy va sans doute contribuer à la relaxe des bandits... Ah oui, on a des mois d'expérience à la prévôté, mais on oublie de mettre le témoignage de la régente indiquant qu'elle n'a pas autorisé la prise de Reims, on oublie le témoignage des maréchaux prouvant que le chateau a été pris par la force, enfin c'est le plus gros que j'ai vu, je vais pas relever tout ce qui ne va pas. Par contre si on pouvait ne pas oublier que le présumé coupable n'est pas valide à la cour d'appel par la même occasion ça serait pas mal...

Sinon, question... Qui aide maître Shauwdi dans la constitution de ses plaidoieries ? Attendez... Je vais tenter de deviner. Personne ?

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Scomino
Lily a écrit:
Déjà à noter que votre rapidité est hors du commun... La suite est magique ! Après avoir sousestimé les menaces qui pesaient sur la capitale, la baronne de Tracy va sans doute contribuer à la relaxe des bandits... Ah oui, on a des mois d'expérience à la prévôté, mais on oublie de mettre le témoignage de la régente indiquant qu'elle n'a pas autorisé la prise de Reims, on oublie le témoignage des maréchaux prouvant que le chateau a été pris par la force, enfin c'est le plus gros que j'ai vu, je vais pas relever tout ce qui ne va pas. Par contre si on pouvait ne pas oublier que le présumé coupable n'est pas valide à la cour d'appel par la même occasion ça serait pas mal...

Sinon, question... Qui aide maître Shauwdi dans la constitution de ses plaidoieries ? Attendez... Je vais tenter de deviner. Personne ?



Puis je me permettre, de vous demander si vous avez lu ceci?

Si ce n'est pas le cas je vous en conseille la lecture, cela permettra peut être au débat de rester serein et à la Champagne de se relever loin des geguerres intestines
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Rhemy
Raison de plus pour ne pas renouveler les même erreurs Messire Scomino...
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Ysa
A la suite de l'ordonnance sur les impôts, Ysa avait une question d'ordre juridique à poser.

Hummm excusez moi ... Je viens de voir l'ordonnance concernant les impôts et quelque chose me chiffonne ... Pas qu'il ne soit pas nécessaire bien au contraire mais j'ai un doute.

Si je reprends "un impôt régulier sera prélevé à hauteur de 5 écus par champ et de 10 écus par échoppe. " Mais nous sommes d'accord que cet impôt ne sera "valable" que durant l'état de siège puisque en temps normal c'est aux EGC d'approuver le mise en place d'impôt ou toute modification de son taux ou de sa fréquence.

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Francis_de_joachim
Maître Ysa, je vous renvois à la constitution des EGC. C'est le point sur les impôts qui nous intéresse.

Citation:
3) En matière fiscale

- Tout impôt ducal, sur les mairies ou sur les Champenois, doit recevoir l'approbation de la majorité des membres votants aux Etats Généraux de Champagne avant sa mise en place.
- Toute modification du taux ou de la fréquence des impôts doit recevoir l'approbation de cette même majorité.
- Les Etats Généraux perdent cette compétence lorsque la Champagne est en état de siège ou en état de guerre


Nous en sommes en état de siège et donc en matière d'impôts, les EGC ont perdu cette compétence. Cette compétence est revenue donc au conseil, qui a pu modifier les impôts et surtout peut modifier la fréquence et ce sans passer par les EGC.
Ysa
Humm merci pour le rappel, mais relisez mieux ma question. Je demandais ce qu'il en était de la validité de cette ordonnance une fois l'état de siège levé.
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Cannella
Citation:
Mais nous sommes d'accord que cet impôt ne sera "valable" que durant l'état de siège puisque en temps normal c'est aux EGC d'approuver le mise en place d'impôt ou toute modification de son taux ou de sa fréquence.


Je crois que vous avez de vous même répondu à votre "question", mais je laisse quelqu'un corriger si votre phrase est fausse...
Francis_de_joachim
Pour répondre à votre question, il suffit de voir l'article du codex sur l'ordonnance (l'impôt, c'est une ordonnance):

Citation:
Art. 6 Des ordonnances du Duc
Le Duc ou Régent est habilité à prendre des ordonnances ayant le caractère de loi.
Ces ordonnances doivent être pris sans remettre en cause les fondements constitutionnels du Codex de Champagne.
Ces ordonnances doivent créer des droits ou obligations nouvelles, ou répondre ponctuellement à un besoin impérieux de changement ou de complément de la législation.
Elles sont soumis à l'approbation du Conseil et du ban de Champagne, qui devra se prononcer dans un délai de 3 jours.
L'ordonnance est par défaut valable durant le mandat du Duc ayant pris l'ordonnance.
L'ordonnance ne peut être renouvelée qu'une seule fois, que se soit dans la lettre ou l'esprit de cette ordonnance, par un nouveau duc ou lors d'un mandat du même duc après une interruption. En cas de continuité de règne, la reconduction est tacite.

Au delà de de deux mandats de validité, l'ordonnance devra obligatoirement être approuvée par les États Généraux de Champagne pour se voir perpétuée.
L'ordonnance est publiée en Gargote et communiquée dans les halles par le Porte-Parole.


L'ordonnance pourra se voir renouveler le prochain mandat sans passer par les EGC, ensuite, cela devra
Beeky
Citation:
3) En matière fiscale

- Tout impôt ducal, sur les mairies ou sur les Champenois, doit recevoir l'approbation de la majorité des membres votants aux Etats Généraux de Champagne avant sa mise en place.
- Toute modification du taux ou de la fréquence des impôts doit recevoir l'approbation de cette même majorité.
- Les Etats Généraux perdent cette compétence lorsque la Champagne est en état de siège ou en état de guerre

Je n'aime pas les extraits parce qu'ils cachent parfois des responses que l'on pourrait trouver ailleurs. Et donc, éclairez-moy, je vous prie sur un poinct de détail qui me cause grand trouble.

Citation:
- Les Etats Généraux perdent cette compétence lorsque la Champagne est en état de siège ou en état de guerre


Est-il escrit quelque part à qui est devolu ceste compétence, dans ce cas précis où les EGC la perde et selon quel modus operandi cela est-il régi ?
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Defuncti voluntas mihi antiquior jure est.
Ysa
Merci pour ces précisions ... ce qui me gène en fait c'est le terme régulier ... j'ai eu un doute d'un coup, mais j'ai eu réponse à ma question. Je vous remercie de votre attention.
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Ricw
Beeky a écrit:
Citation:
3) En matière fiscale

- Tout impôt ducal, sur les mairies ou sur les Champenois, doit recevoir l'approbation de la majorité des membres votants aux Etats Généraux de Champagne avant sa mise en place.
- Toute modification du taux ou de la fréquence des impôts doit recevoir l'approbation de cette même majorité.
- Les Etats Généraux perdent cette compétence lorsque la Champagne est en état de siège ou en état de guerre

Je n'aime pas les extraits parce qu'ils cachent parfois des responses que l'on pourrait trouver ailleurs. Et donc, éclairez-moy, je vous prie sur un poinct de détail qui me cause grand trouble.

Citation:
- Les Etats Généraux perdent cette compétence lorsque la Champagne est en état de siège ou en état de guerre


Est-il escrit quelque part à qui est devolu ceste compétence, dans ce cas précis où les EGC la perde et selon quel modus operandi cela est-il régi ?








Attigny, vous me chagrinez quelque fois vous savez...

Surtout que j'ai déjà fait cette démonstration je ne sais où...

Tous les pouvoirs sont en Champagne concentrés dans les mains du Duc, qui peut décider de les déléguer. Donc ici, en l'occurence, en temps de paix il délègue le pouvoir fiscal aux EGC. Ceux-ci ne peuvent le recevoir que de lui.
Donc à partir du moment où les EGC le perdent, c'est le Duc qui les retrouve. Et il peut donc, via ordonnance, imposer les Champenois ou les mairies, vu qu'il rajoute par celà une obligation qui n'existe pas dans le Codex. (donc qui correspondent à la partie "Ces ordonnances doivent créer des droits ou obligations nouvelles" du Codex).

Cela répond à votre question ?



Pour dame Ysa, l'impot sera régulier tant que nous sommes en état de siège et tant que l'ordonnance sera renouvellée. C'est tout.
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Wyky
Wyky écoute le sujet des impots


baaaaaaa qu'est ce que 5 ecus par champs et 10 par echopes ... ce n'est pas la mer à boire ( faut de parler ) il y a une époque où on a paye 50 ecus par champs et par echope !!!! hummm la date il me semble fevrier ... il y avait de quoi raler ... mais nous avons payés .... alors ??


Vive la Champagne .. à tous ceux qui oeuvrent pour la relever ... retroussons les manches ... bon je sais , je suis que Wyky de troyes .. mais je payerai mes impots aussi .... courage pour que refleurisse notre belle Champagne ...
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