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[RP]Communications du Porte Parole ( pour délestage )

---fromFRcaedes
Le Conseil est composé de 12 membres. Le Conseil est présenté ici et les rôles spécifiques au Conseil de Champagne actuel sont définis pour plus de clarté

Duc de Champagne : Caedes
Tirant son autorité du Conseil, du Peuple de Champagne et du Roy de France qui l’a reconnu, il est le Seigneur de Champagne. Il oriente la politique du Duché, tant intérieure qu’extérieure. Il est le premier noble de Champagne, le plus important officier militaire et la justice est rendue en son nom.
Porte-Parole : Bebilith
Il est la voix du Duc et du Conseil auprès de la population Champenoise et des maires. Il peut envoyer un message collectif à tous les maires de la région. Lui et deux adjoints qu'il nomme ont des droits de modérateurs sur tous les forums de la région. Avec son équipe, le Porte-Parole répond aux questions des Champenois sur la politique de leur Conseil mais aussi sur les détails pratiques (fonctionnement du marché, des institutions, différences entre les aliments…). Finalement, il apparaît comme le secrétaire du Conseil pour rédiger les déclarations communes ou organiser les débats.

Le Juge : Negus
Le Juge rend son jugement, au nom du Duc, dans toutes les affaires judiciaires, après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation, la défense, et les témoins. Le jugement est conforme aux lois en vigueur définies par le Codex de Champagne.
Le Procureur : Olaf
Le Procureur lance les procédures judiciaires, souvent sur demande du Prévôt, et écrit les réquisitoires de l'accusation. Il peut demander des enquêtes au Prévôt et rédige les demandes d’extradition.
Le Connétable : Alsbo, dit le Grand
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes du Duché. Il fixe le prix d'embauche et le nombre de soldats, en fonction des besoins du Prévôt et du Capitaine. Il est aussi à la tête d’un réseau d’informateurs l’avertissant des menaces internes et externes.
Le Capitaine : Amro de Champagne
Il dirigera l’armée du Duc dès que celle-ci sera opérationnelle. La protection de notre Duché dépend de la force de son bras et de la clarté de son esprit.
Le Prévôt des Maréchaux : SanAntonio
Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Duché. C'est lui qui répartit les troupes recrutées par le Connétable dans les différents villages, pour éviter les révoltes. C'est aussi lui qui signale toutes les infractions au Procureur, aidé par ses fidèles lieutenants. Avec eux il mène les enquêtes faisant suite aux plaintes et joue aussi un rôle d’information en prévenant les Champenois qui s’écarteraient du droit chemin des lois en vigueur en Champagne.

Chef Geôlier: Concierge : Feydakis
Responsable de la surveillance des suspects, de l'hebergement des coupables, de l'interrogatoire des suspects et de l'organisation des executions. Officier de justice il détient les fonctions de greffier et d'huissier. Il est en charge de l'application des décisions de justice.

Les bureaux du Connétable, du Capitaine, du Prévôt, du Chef Geolie et du Juge et du Procureur et des lieutenants de police de chaque village sont réunies au sein de la Caserne de Champagne


Le Bailli : Ricoh94
Le Bailli est en principe chargé de la gestion des finances du Duché. Il fixera le montant d’imposition des mairies quand les moyens techniques mis à sa disposition leur permettront. Il surveille et archive l’état économique et sociale de la Champagne (état des finances locales, répartition de la population, des corporations).
La Commissaire au Commerce : Ricoh94
Maître de la Foire, le Commissaire au Commerce gère tous les ordres de rachat et vente du Duché. Il s'occupe ainsi d'éponger les surproductions et d'approvisionner les différents village. En ce sens, Il travaille en harmonie avec les maires et s’entoure d’assistants locaux dans chaque village.
Il peut aussi choisir de se mettre d'accord avec ses homologues pour organiser importations et exportations, même si ces opérations passent nécessairement par les marchands ambulants, puisqu'il n'existe pas (encore ?) de foire inter-régionale.
Enfin, et surtout, le poids économique considérable du Duché lui permet d'influencer les cours des produits de manière très significative, et il a la possibilité de mettre en place une vraie politique économique à l'échelle de la région.

Le Commissaire aux Grands Travaux : Cbestern
Lorsque les dépenses publiques et la gestion de la voierie seront mises en place, il en sera le chef d’orchestre. En attendant, il gère les négociations avec le pouvoir royal quant au nom et à l’emplacement des futurs villages Champenois.


Les bureaux du Bailli, du Commissaire aux Grands Travaux, du Commissaire au Commerce et de ses assistants dans chaque village sont réunisle Conseil Economique de Champagne

Autres Charges et attributions

Gardien du Peuple : Tsarine
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec le Porte Parole, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété.
De plus, il supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité).
Le Gardien du Peuple n'est pas un membre élu du Conseil.

La Charge de Juge adjoint est confiée à Ricoh94.

La Charge de Gardien du Sceau Ducal, enregistrant les contrats et textes officiels du Duché, est confiée à la Duchesse Tsarine.

La Charge de Chambellan, responsable des activités diplomatiques du Duché, est confiée à la duchesse Tsarine.

Rajout de la balise [RP]. {Ran}
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRcaedes
Cet affichage reprend les ordonnances prises par le Duc de Champagne. Leur date d'application est la date du message. Si vous souhaitez réagir ou avoir un complément d'information, ouvrez un post spécifique.

Rajout de la balise [RP] {Ran}
---fromFRcaedes
De la protection de notre province et des prisonniers étrangers

Nous, Caedes Duc de Champagne, ayant à charge de protéger le peuple de Champagne et le Conseil de toute agression extérieure et pour décourager toute aventure militaire à notre encontre, ordonnons ce jour que :
Tout soldat, portant armoiries de son Seigneur et agissant dans un conflit officiel, capturé en Champagne ou par une armée Champenoise sera prisonnier du Duché. Sa libération aura lieu soit à l’occasion d’un accord d’échanges réciproques de prisonniers, soit en cas de paiements de rançon par sa famille ou son protecteur, soit sur demande du Roy de France ou du Souverain Pontife.
Le prisonnier sera traité selon son rang et sa condition.
Pour honorer les engagements qui nous lient à tout chrétien, les prisonniers ne seront point soumis à la question après la fin des opérations militaires.

Tout étranger au Duché de Champagne participant à des opérations militaires clandestines ou perpétrant émeutes et révoltes dans le Duché de Champagne sera considéré comme un vulgaire brigand. Il sera systématiquement poursuivi pour brigandage en bande organisée comme défini par l’article II.2.8 du Codex de Champagne. Ce crime grave est sanctionné par les peines les plus exemplaires.
S’il s’avère que l’intégrité physique d’un maire ou d’un membre du Conseil était visée, la peine capitale sera demandée.

En l’absence de loi définissant le caractère Champenois d’une personne, les critères suivant seront employés par le Juge pour déterminer qui est étranger au Duché.
- Est Champenois, tout habitant né dans un village Champenois et résidant en Champagne depuis quinze jours au moment des faits examinés.
- Est Champenois, toute personne ayant prêté serment d’allégeance au Duc de Champagne ou au Conseil de Champagne.
- Est Champenois, tout habitant résidant en Champagne depuis deux mois au moment des faits examinés.
- Est étrangère, toute personne n’étant pas Champenoise
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRcaedes
Des échanges entre les maires et le Conseil

Cette ordonnance ne couvre pas les actions volontairement négatives à l’encontre du Duché qui reste du ressort de la trahison et des articles associés du Codex.

Nous, Caedes Duc de Champagne, ayant à charge de présider le Conseil de Champagne et de veiller à son bon fonctionnement reconnaissons que les maires de Champagne fournissent un travail exceptionnel et sont un maillon indispensable de nos institutions. Ils doivent assurer le transfert des informations de leurs villages vers le Conseil et doivent faire écho des déclarations du Conseil auprès de leur population.
La non-exécution de ces tâches compromet le bon fonctionnement de notre Duché, provoque des troubles économiques, éloigne les Champenois de leurs dirigeants et affaiblit nos défenses.
Pour remédier à cela et inciter tous les magistrats municipaux à prêter leur assistance au Conseil qui les protège et les soutient, nous ordonnons ce jour que :
les maires doivent répondre dans les plus brefs délais aux demandes d’informations du Conseil.
les maires doivent transmettre à leur population dans les plus brefs délais les missives transmises par le Porte-Parole du Duché ou le Duc dans ce but.

Dans l’éventualité où un maire se soustrairait volontairement à ses obligations, nous ordonnons ce jour que :
Le Commissaire aux Commerce se voit autoriser à suspendre ses achats à la Foire pour ne pas prendre de décisions erronées en l’absence d’information.
Le Procureur demande l’imposition d’une amende administrative de 25 écus par jour de retard au maire négligeant.
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRcaedes
Des accusations de Sorcellerie en présence de circonstances exceptionnelles.

Nous, Caedes Duc de Champagne, reconnaissons la pleine capacité de la Très Sainte Inquisition à traquer les sorciers. Cependant, empreint par les enseignements de notre Seigneur qui prônent la compassion, nous savons que la loi est faite pour l’homme et non l’homme pour la loi. Le Roy de France nous ayant confier la garde et la protection du peuple de Champagne, nous ordonnons que :
tout Champenois qui pour des raisons exceptionnelles se retrouveraient à provoquer les persécutions de l’Inquisition, doit venir se déclarer aux autorités, représentées par Monsieur le Juge. Après approbation de sa demande, il bénéficiera alors de la protection ducale face à l’Inquisition.

Exemple : X va passer IRL un week end chez son ami Y. Ils vont partager le même ordinateur mais ils habitent aussi le même village. L’Inquisition va donc les pourchasser. Pour éviter de se retrouver sur le bucher, X et Y écrivent au Juge Rolland pour lui signaler qu’ils vont partager la meme connexion de telle date à telle date. Comme cela, le Juge pourra arrêter la condamnation de l’Inquisition.
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRcaedes
La Charge de Chambellan de Champagne

Nous, Caedes Duc de Champagne, ayant à charge de défendre la place de la Champagne au près des Cours de France et d’Europe et la conduite de la politique extérieure de notre province, ordonnons ce jour la création de la charge de Chambellan du Duché de Champagne.

Le Chambellan aura pour devoir de seconder le Duc dans les affaires à caractère diplomatique. Il mettra son talent et ses connaissances au service du Duché de Champagne.

Le Chambellan doit fidélité au Duc et à la Champagne dans l’exercice de ses missions.

Le Chambellan informera le Duc de ses discussions et présentera périodiquement l’avancée de ses travaux au Conseil. Il aura aussi pour mission d’informer le Conseil des événements marquants ayant lieu dans les provinces voisines.

La Chambellan assistera le Procureur, le Prévôt et le Juge de Champagne dans les affaires juridiques extraterritoriales et lors des demandes d’extradition.

La Chambellan assistera le Capitaine et le Connétable lors des discussions de traités militaires.

La Chambellan assistera le Commissaire au Commerce lors des discussions d’accords commerciaux.

Le Chambellan aura à charge d’organiser les déplacements de la Cour de Champagne hors de ses frontières ainsi que les venues d’ambassades en Champagne.

Le Chambellan se devra d’assister les Champenois en déplacement à l’étranger, il sera leur recours et leur guide.

Pour mener à bien ses tâches et missions, le Chambellan jouira de droits et privilèges.

Le Chambellan parle et négocie au nom du Duc de Champagne. Il est autorisé et a autorité pour conduire au nom du Duc des pourparlers avec toute entité extérieure à la Champagne.

Toute atteinte physique ou insulte dirigée contre le Chambellan sera considérée comme étant perpétrée contre la personne du Duc.

Le Chambellan peut désigner dans chaque province ou pays étranger un Champenois y résidant en tant que représentant officiel de la Champagne. Il aura à charge d’informer le Chambellan des événements locaux et d’assister les Champenois en déplacement.

Le Chambellan se verra remettre une lettre de créance qui lui assurera l’immunité diplomatique lors de ses déplacements. Le Duc peut reconnaître un assistant du Chambellan comme ambassadeur et lui confier une lettre de créance. L’atteinte à la personne physique ou la séquestration d’un porteur de lettres de créance du Duc de Champagne sera considérée comme une déclaration de guerre par le Duché de Champagne.
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRcaedes
De la lutte contre l'insolvabilité volontaire des condamnés

Nous, Caedes Duc de Champagne, ayant à charge de veiller à l’accomplissement de la Justice sur nos terres, sommes désireux de condamner fermement les malandrins et criminels qui non contents de bafouer nos lois et de nuire au bon peuple de Champagne, usent de fourberie et de malignité pour échapper à leurs justes châtiments pécuniaires.
En ce sens, nous ordonnons ce jour que :
le Procureur soit autorisé à demander une caution au moment de la mise en accusation dont le montant sera directement lié à l’amende associée aux crimes et délits reprochés à l’accusé.
le Juge fixera après la mise en accusation le montant de cette caution, en avisera l’accusé et vérifiera de la disposition de ses fonds à cet instant.
si lors du verdict, l’accusé n’a plus à sa disposition la somme de la caution, la justice devra considérer qu’il a organisé son insolvabilité et prononcera une peine de prison ferme proportionnelle au montant de l’amende demandée.
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRcaedes
Cérémonie d’adoubement des Conseillers de Champagne du 4 avril 1451 au Château de Reims

Je remercie les membres de l’ancien Conseil pour leur dévotion à la Champagne et leur suis reconnaissant de remettre entre les mains du Duché la destinée des fiefs qui leur fût confiés et les titres associés.
Reconnaissant la valeur anoblissante de la charge de conseillers ainsi que la valeur et la probité de ces hommes et de cette femme, je reconnais en ma qualité de Duc de Champagne les droits et devoirs féodaux des membres du nouveau Conseil sur les domaines de Champagne.

Le Seigneur Korbn, pour l’excellence de sa personne, se voit confier le Vicomté de Provins avec le titre de Vicomte.
Le Baron Sat de Cauroy en raison de son abnégation et du développement qu’il a su offrir à son domaine se voit élévé au rang de Vicomte et son domaine est érigé en Vicomté.
Le Baron Alsbo dit Le Grand, Connétable de Champagne conserve la Baronnie de Châlons et au nom du Duc, administrateur du Vicomté de Beauvais.
Le Baron de Pontarllier, le Très Honorable Juge Rolland conserve ses terres et titre. Puisse sa droiture et son sens de l’équité inspirer les habitants de sa province.
Le Baron Bobbysix est fait protecteur du domaine de Rolles-Playes et des plaines attenantes.

Dame Mbouroch reçoit le domaine d’Epernay et le titre de Baronne.
Le Sieur Scinarf, Capitaine de Champagne, devient Baron de Melun.
Le Bailli Xaran reçoit le domaine de Bassigny et d'Eckmül et le titre de Baron.
Le Prêvot Marcus devient le Baron de Barrois.
Le procureur MUF est élevé au rang de Baron à la tête du domaine de Pethois.
Le Sieur Belrifou reçoit le titre de Baron et le fief d’Orthe.

Messieurs les Vicomtes, Madame la Baronne, Messieurs les Barons, prenez soins de vos domaines, défendez nos valeurs, protégez vos gens et priez Dieu qu’il vous accorde ses grâces.

Tour à tour les Nobles Conseillers viennent prêter allégeance au Duc et recevoir leurs lettres de Noblesse.
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRcaedes
Cérémonie d’adoubement des Conseillers de Champagne du 17 Juin 1451 au Château de Reims

Je remercie les membres de l’ancien Conseil pour leur dévotion à la Champagne et leur suis reconnaissant de remettre entre les mains du Duché la destinée des fiefs qui leur fût confiés et les titres associés.
Reconnaissant la valeur anoblissante de la charge de conseillers ainsi que la valeur et la probité de ces hommes et de cette femme, je reconnais en ma qualité de Duc de Champagne les droits et devoirs féodaux des membres du nouveau Conseil sur les domaines de Champagne.

Le Seigneur Korbn conserve son titre de Vicomte et son Vicomté de Provins.
Le Baron Alsbo dit Le Grand, Connétable de Champagne conserve la Baronnie de Châlons et obtient le Vicomté de Beauvais avec le titre de Vicomte.
Le Baron de Melun Scinarf, Capitaine de Champagne, conserve son titre et son domaine.
Le Baron Xaran, Bailli de Champagne conserve le domaine de Bassigny et d'Eckmül.
Le Baron Belrifou conserve le domaine d’Orthe.

Dame Matthilde de Beaugency reçoit le domaine de Pontarllier et le titre de Baronne.
Le Procureur Amro de Champagne est élevé au rang de Baron à la tête du domaine de Vannes.
Le Juge Aramirdar, Chevalier de Guinaumont, devient Baron d'Epernay.
Le Prévôt Tomazek recoit le domaine de Cauroy et le titre de Baron.
Le Sieur Dante, Commissaire au Commerce de Champagne, est élévé au rang de Baron et reçoit en garde le fief de Pethois.
Le Sieur Ricoh devient le Baron de Barrois.

Tour à tour les Nobles Conseillers viennent prêter allégeance au Duc et recevoir leurs lettres de Noblesse.

Messieurs les Vicomtes, Madame la Baronne, Messieurs les Barons, prenez soins de vos domaines, défendez nos valeurs, protégez vos gens et priez Dieu qu’il vous accorde ses grâces.
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRcaedes
Cérémonie d’adoubement des Conseillers de Champagne du 4 Octobre 1451 au Château de Reims

Je remercie les membres de l’ancien Conseil pour leur dévotion à la Champagne et leur suis reconnaissant de remettre entre les mains du Duché la destinée des fiefs qui leur fût confiés et les titres associés.
Reconnaissant la valeur anoblissante de la charge de conseillers ainsi que la valeur et la probité de ces hommes et de cette femme, je reconnais en ma qualité de Duc de Champagne les droits et devoirs féodaux des membres du nouveau Conseil sur les domaines de Champagne.

Le Connétable Alsbo dit Le Grand, conserve le Vicomté de Chalons.
Le Baron de Melun Négus conserve son titre et son domaine.
Le Baron Ricoh, Grand Trésorier de Champagne conserve le domaine de Barrois
Le Baron Belrifou conserve le domaine d’Orthe.
Le Capitaine Amro conserve la Baronnie de Vannes.
Le Procureur Olaf reste protecteur du fief de Bassigny.

Le Sieur Feydakis devient Baron d'Arcis.
Le Prévot de Champagne, SanAntonio devient Baron de Donnemarie Dontilly.

Le Sieur Cbestern est fait Baron, protecteur du fief de Tracy.

Le Sieur Mandorallen est fait Baron et recoit le domaine de Beauvais.


Le Duc Rolland recoit la Baronnie de Chateau London.

La Rectrice et Baronne Mbouroch recoit en garde la Baronnie de Provins.

Tour à tour les Nobles Conseillers viennent prêter allégeance au Duc et recevoir leurs lettres de Noblesse.

Messieurs les Vicomtes, Messieurs les Barons, prenez soins de vos domaines, défendez nos valeurs, protégez vos gens et priez Dieu qu’il vous accorde ses grâces.
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Caedes, Les Adieux
Memento finis.
---fromFRtsarine
Le Conseil est composé de 12 membres. Le Conseil est présenté ici et les rôles spécifiques au Conseil de Champagne actuel sont définis pour plus de clarté

Duchesse de Champagne : Tsarine
Tirant son autorité du Conseil, du Peuple de Champagne et du Roy de France qui l’a reconnu, elle est la Dame de Champagne. Elle oriente la politique du Duché, tant intérieure qu’extérieure. Elle est la première noble de Champagne, la plus importante officier militaire et la justice est rendue en son nom.
Porte-Parole : Ricoh94
Il est la voix du Duc et du Conseil auprès de la population Champenoise et des maires. Il peut envoyer un message collectif à tous les maires de la région. Lui et deux adjoints qu'il nomme ont des droits de modérateurs sur tous les forums de la région. Avec son équipe, le Porte-Parole répond aux questions des Champenois sur la politique de leur Conseil mais aussi sur les détails pratiques (fonctionnement du marché, des institutions, différences entre les aliments…). Finalement, il apparaît comme le secrétaire du Conseil pour rédiger les déclarations communes ou organiser les débats.

Le Juge : Feydakis
Le Juge rend son jugement, au nom du Duc, dans toutes les affaires judiciaires, après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation, la défense, et les témoins. Le jugement est conforme aux lois en vigueur définies par le Codex de Champagne.
Le Procureur : Voyastro
Le Procureur lance les procédures judiciaires, souvent sur demande du Prévôt, et écrit les réquisitoires de l'accusation. Il peut demander des enquêtes au Prévôt et rédige les demandes d’extradition.
Le Connétable : Alsbo, dit le Grand
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes du Duché. Il fixe le prix d'embauche et le nombre de soldats, en fonction des besoins du Prévôt et du Capitaine. Il est aussi à la tête d’un réseau d’informateurs l’avertissant des menaces internes et externes.
Le Capitaine : Nordquay
Il dirige l’armée du Duc. La protection de notre Duché dépend de la force de son bras et de la clarté de son esprit.
Le Prévôt des Maréchaux : SanAntonio
Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Duché. C'est lui qui répartit les troupes recrutées par le Connétable dans les différents villages, pour éviter les révoltes. C'est aussi lui qui signale toutes les infractions au Procureur, aidé par ses fidèles lieutenants. Avec eux il mène les enquêtes faisant suite aux plaintes et joue aussi un rôle d’information en prévenant les Champenois qui s’écarteraient du droit chemin des lois en vigueur en Champagne.

Les bureaux du Connétable, du Capitaine, du Prévôt et du Juge et du Procureur et des lieutenants de police de chaque village sont réunies au sein de la Caserne de Champagne


Le Bailli : Xaran
Le Bailli est en principe chargé de la gestion des finances du Duché. Il fixera le montant d’imposition des mairies quand les moyens techniques mis à sa disposition leur permettront. Il surveille et archive l’état économique et sociale de la Champagne (état des finances locales, répartition de la population, des corporations).
La Commissaire au Commerce : Boulius
Maître de la Foire, le Commissaire au Commerce gère tous les ordres de rachat et vente du Duché. Il s'occupe ainsi d'éponger les surproductions et d'approvisionner les différents village. En ce sens, Il travaille en harmonie avec les maires et s’entoure d’assistants locaux dans chaque village.
Il peut aussi choisir de se mettre d'accord avec ses homologues pour organiser importations et exportations, même si ces opérations passent nécessairement par les marchands ambulants, puisqu'il n'existe pas (encore ?) de foire inter-régionale.
Enfin, et surtout, le poids économique considérable du Duché lui permet d'influencer les cours des produits de manière très significative, et il a la possibilité de mettre en place une vraie politique économique à l'échelle de la région.


Les bureaux du Bailli, du Commissaire aux Grands Travaux, du Commissaire au Commerce et de ses assistants dans chaque village sont réunisle Conseil Economique de Champagne

Autres Charges et attributions

Gardien du Peuple : Andreia77
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec le Porte Parole, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété.
De plus, il supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité).

La Charge de Chambellan, responsable des activités diplomatiques du Duché, est confiée à Ricoh94.
La Charge de Conseillère aux bonnes moeurs et Ambassadrice au près de notre Sainte Mère l'Église, est confiée à Hipparchia.
Elle sera notre voix au près des autorités ecclésiastiques et veillera sur nos valeurs.
La Charge de Responsable des Érudits, est confiée à Suhao.
Il est chargé de coordonner l'ensemble de nos ressources et besoins en ce qui concerne les lettrés, ainsi que de la gestion et mise à jour du site des Érudits
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tsarine
Duchesse de Valois, Duchesse Douairière de Guise, Comtesse de La Fère, Vicomtesse de Chateaubriant, Baronne de Saint Cast Le Guildo
Nec cæsus cedam
Toujours garder espoir...
---fromFRAlsbo.le.Grand
Conseil provisoire:


Alsbo.le.grand: Intendant du Roi
Boulius: Commissaire aux mines
Melani: Prévôt des maréchaux
Nordquay: Capitaine
Hurricane: Commissaire au commerce
Olaf: Procureur
Fredstleu: Porte-parole
Fauville: Juge
Tomazek: Connétable
Andreia77: Bailli
Matt: Suppléante

Les postes sont succeptibles d'être intervertis selon des besoins et abscences temporaires.

Ce conseil a mandat jusqu'à la décision royale de tenue des elections.
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Marquis de Nemours et Pair de France
---fromFRRicoh94
Conseil de Champagne de février 1454

Duc de Champagne : Ricoh
Tirant son autorité du Conseil, du Peuple de Champagne et du Roy de France qui l’a reconnu, il est le seigneur de la Champagne. Il oriente la politique du Duché, tant intérieure qu’extérieure. Il est le premier noble de Champagne, le plus important officier militaire et la justice est rendue en son nom.

Porte-Parole : Boulius
Il est la voix du Duc et du Conseil auprès de la population Champenoise et des maires. Il peut envoyer un message collectif à tous les maires de la région. Lui et deux adjoints qu'il nomme ont des droits de modérateurs sur tous les forums de la région. Avec son équipe, le Porte-Parole répond aux questions des Champenois sur la politique de leur Conseil mais aussi sur les détails pratiques (fonctionnement du marché, des institutions, différences entre les aliments…). Finalement, il apparaît comme le secrétaire du Conseil pour rédiger les déclarations communes ou organiser les débats.

Le Juge : Myrmidon
Le Juge rend son jugement, au nom du Duc, dans toutes les affaires judiciaires, après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation, la défense, et les témoins. Le jugement est conforme aux lois en vigueur définies par le Codex de Champagne.

Le Procureur : SanAntonio
Le Procureur lance les procédures judiciaires, souvent sur demande du Prévôt, et écrit les réquisitoires de l'accusation. Il peut demander des enquêtes au Prévôt et rédige les demandes d’extradition.

Le Connétable : Alsbo, dit le Grand
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes du Duché. Il fixe le prix d'embauche et le nombre de soldats, en fonction des besoins du Prévôt et du Capitaine. Il est aussi à la tête d’un réseau d’informateurs l’avertissant des menaces internes et externes.

Le Capitaine : Nordquay
Il dirige l’armée du Duc. La protection de notre Duché dépend de la force de son bras et de la clarté de son esprit.

Le Prévôt des Maréchaux : Tomazek
Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Duché. C'est lui qui répartit les troupes recrutées par le Connétable dans les différents villages, pour éviter les révoltes. C'est aussi lui qui signale toutes les infractions au Procureur, aidé par ses fidèles lieutenants. Avec eux il mène les enquêtes faisant suite aux plaintes et joue aussi un rôle d’information en prévenant les Champenois qui s’écarteraient du droit chemin des lois en vigueur en Champagne.

Les bureaux du Connétable, du Capitaine, du Prévôt et du Juge et du Procureur et des lieutenants de police de chaque village sont réunies au sein de la Caserne de Champagne


Le Bailli : Amarie
Le Bailli est chargé des finances du Duché et de la gestion des animaux du Duché.

Le Commissaire au Commerce : Stephy
Maître de la Foire, le Commissaire au Commerce gère tous les ordres de rachat et vente du Duché. Il s'occupe ainsi d'éponger les surproductions et d'approvisionner les différents village. En ce sens, Il travaille en harmonie avec les maires et s’entoure d’assistants locaux dans chaque village.
Il peut aussi choisir de se mettre d'accord avec ses homologues pour organiser importations et exportations, même si ces opérations passent nécessairement par les marchands ambulants, puisqu'il n'existe pas de foire inter-régionale.
Enfin, et surtout, le poids économique considérable du Duché lui permet d'influencer les cours des produits de manière très significative, et il a la possibilité de mettre en place une vraie politique économique à l'échelle de la région.

Le commissaire aux mines : Alfirin
Le Commissaire aux mines a en charge l'entretien et le développement des mines du Duché.
Il fixe également le montant des salaires des mineurs et défini le nombre de travailleur pouvant oeuvrer dans chaque mine.

Les bureaux du Bailli, du Commissaire aux Mines, du Commissaire au Commerce et de ses assistants dans chaque village sont réunis dansle Conseil Economique de Champagne

Autres Charges et attributions

Gardien du Peuple : Wilus
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec le Porte Parole, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété.
De plus, il supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité).

La Charge de Chambellan, responsable des activités diplomatiques du Duché, est confiée à Matt.

La Charge de rectrice etResponsable des Érudits, est confiée à dame Eleusis.
Elle est chargée de coordonner l'université et trouver des professeurs, et gérer l'ensemble de nos ressources et besoins en ce qui concerne les lettrés, ainsi que de la gestion et mise à jour du site des Érudits[/quote]

Fauville est nommé responsable de la banque du duché : avec ses assistants, il pourra accorder des prêts aux Champenois qui en auront besoin.
Fauville est également maintenu dans sa fonction d'échevin du juge : il assistera ce dernier dans ses tâches courantes ; afin d'accélérer le processus judicaire, il pourra rendre la justice sous la tutelle du juge.

Dame Eylona est nommée Echevin du procureur : comme l'échevin du juge, elle assistera le procureur dans ses fonctions.
---fromFRRicoh94
Règlementation autour des marchands non Champenois :

Article 1 : de la définition du marchand non-Champenois
Est considéré comme marchand non Champenois :
- Tout voyageur non Champenois mettant en vente une ou des marchandises sur un marché Champenois sera considéré comme étant un marchand étranger.
- Tout Champenois ne pouvant justifier de la possession d'une terre en Champagne depuis plus de 15 jours sera considéré comme marchand non Champenois s’il met en vente quelque chose sur un marché Champenois.

Article 2 : de l'acquitement de la taxe

Tout marchand devra se faire connaître auprès des autorités ducales, et s’acquitter de la taxe le jour de son arrivée.
Seuls sont exemptés de cette taxe les marchands mandatés par les municipalités Champenoises ou le Duché de Champagne, le marchand étant alors considéré comme marchand officiel.

Article 3 : de l'acquittement de la taxe :
Cette taxe doit être acquittée auprès des municipalités Champenoises sous forme d'achat d'une carcasse à 116 écus.
Ces carcasses seront mises en vente par les mairies en permanence.
Le marchand devra apporter la preuve de son achat auprès de la personne déléguée par le duché ou la mairie dont le nom figurera sur le panneau d’affichage de la mairie.

Article 4 : Sanctions
En cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque produit mis en vente illégalement.

Arreté publié le 21 mars 1454 et entrant en vigueur le 21 mars 1454 à 4H00.
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Déclaration sur la pèche à Ste Ménéhould.



I. De l’activité de la Pêche sur le lac de Ste Menehould.

I.a Les Ménéhildiens et eux seuls ont toute liberté d’accès et de pêche sur le lac de Ste Menehould.

I.b Les Champenois ont un droit d'accès au lac, et ce sans contrepartie, pour un maximum de trois jours de pêche consécutifs uniquement et s’engagent à ne pas faire commerce du produit de leur pêche à Sainte Ménéhould.

I.c Les ressortissants de provinces autres que la Champagne devront signaler leur présence en ville, demander une autorisation de pêcher à la Municipalité et s’acquitter d’un Droit de Pêche dont le montant s’élève à 10 Ecus pour trois jours de pêche.

I.d La municipalité de Ste Ménéhould s’engage à informer les visiteurs de cette mesure par courrier en complément de l'affichage municipal.


II. Des poursuites et sanctions pour le non respect de cette réglementation.

II.a Le non respect de cette règlementation par un citoyen Champenois, donnera lieu à des poursuites à la suite desquelles une amende égale à 20 Ecus par jour d’infraction sera perçue pour le compte du Duché de Champagne. Le village se chargera de la justice des infractions à cet arreté.

II.b Le non respect de cette règlementation par un citoyen d’une autre province, donnera lieu à des poursuites à la suite desquelles une amende égale à 20 Ecus par jour d’infraction sera perçue pour le compte du Duché de Champagne. Cette peine pourra être assortie d’une mesure de reconduite aux frontières du Duché.


III. Contrepartie des Privilèges accordés à Ste Menehould.

III.a En contrepartie de ses privilèges, la ville de Ste Menehould s’engage à approvisionner régulièrement en poissons les marchés de Champagne au prix de 22 Ecus, les Mairies qui en feront la demande au prix de 21 Ecus et le Duché au prix de 20.50 Ecus.

III.b De même en échange de ses privilèges, la Ville de Ste Menehould s’engage à baisser ces prix de 50 deniers avant 1 mois.


IV. Dispositions annexes.

IV.a Un Conseiler à la Pêche sera mandaté auprès du Commissaire au Commerce de Champagne par la ville de Ste Menehould et placé sous la responsabilité de celui-ci.

IV.b Sa mission consistera à étudier et mettre en place en collaboration avec le Commissaire au Commerce, les dispositifs permettant l’optimisation de la Pêche à Ste Menehould et du commerce du poisson en Champagne, ceci dans le but de procurer une réelle richesse au Duché.

IV.c Ce Conseiller à la Pêche devra avoir accès aux informations lui permettant de développer harmonieusement la distribution du poisson en Champagne.


V. De la légitimité de cet accord.

V.a Cet accord économique, conclu pour la prospérité réciproque du Duché de Champagne et de la Ville de Ste Menehould, fait l’objet d’une Ordonnance Ducale.




Lu et Approuvé le 9 juin de l'An de Grâce 1454
Pour la Ville de Ste Menehould
Mötorhead
Maire de Ste Menehould


Pour le Duché de Champagne
Alsbo le Grand
Intendant Royal de Champagne
_________________

Marquis de Nemours et Pair de France
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