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[RP]Communications du Porte Parole ( pour délestage )

---fromFRamarie
Au 15 Juin 1454 le conseil de Champagne se compose comme suit :

Le Conseil est composé de 12 membres indiqués en Rouge.
Le Conseil présenté est adjoint d'un Conseil élargi en bleu .
Tous seront soumis à un serment de fidélité et de confidentialité envers la Champagne dont le Duc est le dirigeant féodal devant le Roy. Par ces serments, il agiront au mieux de leurs charges dans l'esprit du Conseil Ducal de Champagne sans jamais trahir ou divulguer des informations obtenues par leurs charges à des personnes extérieures au Conseil.
Nous vivons grâce à Dieu, pour le Roy, sous la protection du Duc, conseiller par son Conseil, et administré par nos maires, pour notre Bien, lier dans l’amour de la communauté.


Duc de Champagne : Olaf
Tirant son autorité du Conseil, du Peuple de Champagne et du Roy de France qui l’a reconnu, il est le Seigneur de Champagne, Domaine Royal. Il oriente la politique du Duché, tant intérieure qu’extérieure. Il est le premier noble de Champagne, gardien du Sceau ducal, le plus important officier militaire et la justice est rendue en son nom. Le Duc est l’image de la Champagne et son protecteur. Régulièrement, le Duc siégera sous le Chêne de la place de Reims pour répondre aux champenois.

Porte-parole : Dotch Dame Amarie va occuper cette fonction durant les jours a venir.
Il est la voix du Duc et du Conseil auprès de la population Champenoise et des maires, il assure la communication en Champagne. Il peut envoyer un message collectif à tous les maires de la région. Il aura pour charge d’encadrer les Courriers de Champagne. Le Porte-parole encadrera les maires en leurs fournissant les informations pratiques (fonctionnement du marché ; des institutions CeC, CdF, Caserne ; Lois ; EGC...) afin qu’eux-mêmes puissent les faire parvenir a leurs administrés.

Le Chambellan : SanAntonio
Il est responsable des activités diplomatiques du Duché dans le Royaume de France et auprès des puissances étrangères. Il participera à la mise en place de traités économiques, ponctuels ou permanents ; des traités militaires et des traités juridiques ou des traités d’amitiés.

Le Juge : Eylona
Le Juge rend son jugement, au nom du Duc, dans toutes les affaires judiciaires, après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation, la défense, et les témoins. Le jugement est conforme aux lois en vigueur définies par le Codex de Champagne et Ordonnances Ducales. Il pourra s’adjoindre une personne aussi impartial que lui pour rendre une justice rapide mais juste.

Le Procureur : Yavine
Le Procureur lance les procédures judiciaires, souvent sur présentation de dossiers constitués par la Prévôté, et il écrit les réquisitoires de l'accusation. Il peut demander des enquêtes au Prévôt ou des compléments d’informations avant de décider le lancement d’une enquête.

Le Connétable : Melani
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes régulières du Duché. Il fixe le prix d'embauche et le nombre de soldats, en fonction des besoins du Prévôt et du Capitaine. Il est aussi à la tête d’un réseau d’informateurs l’avertissant des menaces internes et externes. Il veillera à la sécurité du duché.

Le Capitaine : Voyastro
Il dirige l’armée du Duc dont la troupe d’élite des Loups de Champagne. La protection de notre Duché dépend de la force de son bras et de la clarté de son esprit. Il veillera au recrutement et à l’entraînement régulier des troupes.

Le Prévôt des Maréchaux : Guylian
Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Duché. C'est lui qui répartit les troupes recrutées par le Connétable dans les différents villages, pour éviter les révoltes. C'est aussi lui qui signale toutes les infractions au Procureur, aidé par ses fidèles lieutenants et sergents. Avec eux il mène les enquêtes faisant suite aux plaintes et joue aussi un rôle d’information en prévenant les Champenois qui s’écarteraient du droit chemin des lois en vigueur en Champagne.

Le Bailli : Stephy26 Dame Dotch va assurez cette charge durant les prochains jours.
Le Bailli est en principe chargé de la gestion des finances du Duché, de la gestion des animaux du Duché, et des mines ducales. Il fixera le montant d’imposition des mairies, les salaires des mineurs. Il surveille et archive l’état économique et social de la Champagne (état des finances locales, répartition de la population, des corporations).

Le Commissaire au Commerce : Amarie Dame Stephy26 va assurée cette charge durant 6 jours avant son voyage de trois semaines.
Maître de la Foire, le Commissaire au Commerce gère tous les ordres de rachat et vente du Duché. Il s'occupe ainsi d'éponger les surproductions et d'approvisionner les différents villages. En ce sens, Il travaille en harmonie avec les maires et s’entoure d’assistants locaux dans chaque village.
Il peut aussi choisir de se mettre d'accord par traités ou ponctuellement avec ses homologues régionaux pour organiser importations et exportations, même si ces opérations passent nécessairement par les marchands ambulants mandatés, après aval ducal.
Enfin, et surtout, le poids économique considérable du Duché lui permet d'influencer les cours des produits de manière très significative, et il a la possibilité de mettre en place une vraie politique économique à l'échelle de la région. Il participera à la vie des mairies en apportant son aide aux maires de Champagne et facilitera les échanges au sein de la Champagne entre les mairies.

Le Maître du Cordon de la Banque Ducal de Champagne : Boulius
Messire Seb_Goku, est nommé son premier Assistant le temps que messire Boulius puisse être disponible.
Il est en charge du fonctionnement de la Banque Ducale et de son intégrité. La Banque a pour vocation de permettre la réalisation d’opérations financières par le Duché. Que ce soit l’octroi de prêts privés ou relatifs à un programme économique du Duché ou la levée de fonds via des emprunts publics. Le Maître du Cordon pourra s’adjoindre des mandataires locaux pour l’aider à sa tâche.



Membres du Conseil élargit :

Gardien du Peuple : Andreia77
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre Communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec les maires, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété. Il assurera la co-présidence du Comité des Fêtes de Champagne.

Présidente du Comité des Fêtes de Champagne : Osmozzz
Elle supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité). Elle partage la présidence avec le Gardien du Peuple. Ils assureront l’évènementiel festif de Champagne et ducal.

La Rectrice et Responsable des Érudits : Géromine
Elle est chargée de coordonner l'université et trouver des professeurs, et gérer l'ensemble de nos ressources et besoins en ce qui concerne les lettrés, ainsi que de la gestion et mise à jour du site des Érudits. Elle à en charge de tenir la liste des fonctionnaires potentiels de Champagne, des médecins, des religieux érudits.

Responsable des Cultes de Champagne : Aquilane
Elle est en charge de par sa vocation religieuse de l’harmonisation de la présence cléricale Aristotélicienne en Champagne avec les différents archidiocèses. En outre, elle encouragera les vœux monastiques et religieux des artisans et des érudits, et veillera aux bonnes mœurs des champenois aristotéliciens ou vivant dans la conduite des mœurs aristotéliciennes (agnostiques, autres religions reconnus par l’église Romaine)



ps: Messire Hurricane pas de charge tant qu'il est en procès, il est donc suppléant pour l'heure.Ce sera l'une des premières tâches du juge impartial.


Fait à Reims le 15 Juin 1454
Amarie baronne de Nogent
Porte Parole du Duché de Champagne


Citation:
Note du Censeur:

Bonjour,

Séparation des messages annexes à « Composition du Conseil de Champagne » sur un nouveau post : «Comment aider mon Duché »

Le post de la composition du conseil est réservé au Porte parole et aux annonces officielles attenant a cette composition.

Comptant sur votre compréhension et vous en remerciant par avance,

[ Andréia , Censeur du Duché de Champagne).]

_________________
Fide, sed cui vide Fais confiance, mais prends garde à qui
---fromFROlaf
Citation:
Moi, Olaf, Duc de Champagne, ayant pour devoir de veiller au bien être de la Champagne et de ses habitants, ai décidé de confirmer l’arrêté ducal du 17 juin par la présente Ordonnance, faisant du Comité des Fêtes une institution du Duché de Champagne.

Le Comité des Fêtes a pour charge de veiller aux festivités dans l’ensemble du Duché de Champagne.
L’objectif est le défoulement et l’apaisement des tensions dues à la vie quotidienne des champenois par des animations régulières.



Les devoirs du Comité des Fêtes de Champagne :


Le présent Comité respectera la Loi du Duché comme stipulé dans le Livre 1: De la Constitution, Opuscule 6 : Le Droit des Groupes, Article 1 : Des Groupes, de notre Codex.

Le présent Comité en devenant une institution du Duché se devra de respecter les bonnes mœurs et valeurs du Royaume de France au sein de ses animations par la mise en place d'une Charte interne de fonctionnement qui portera le Sceau Ducal après validation du Duc.

Le présent Comité aura pour charge d’animer nos campagnes et nos villes par des festivités en veillant à ce que chaque champenois sache où s’amuser pour se détendre.

Le présent Comité aura pour charge d’intégrer les jeunes champenois au sein de nos villes en renforçant les liens entre tous les champenois ce qui leurs permettra d’apprendre a connaître notre société.

Le présent Comité veillera à fournir des festivités de qualité pour satisfaire le Duc en voyant la joie sur le visage des champenois.

Le Comité des Fêtes sera obligatoirement dirigé par des membres du Bas Conseil Ducal en co-présidence du Gardien du Peuple et de la Présidente du Comité des Fêtes de Champagne, assujettis donc aux mêmes devoirs et lois que les membres du Conseil Ducal.



En échange de ces services, ladite Institution ducale aura pour avantage :


La protection Ducale garante de sa survie, juridique et policière comme décrit dans les articles du Codex sur l’atteinte aux institutions du Duché.

Le versement mensuel de la somme de 320 écus qui serviront aux remises de prix des différentes festivités dans les villes de Champagne sur ordre du Duc. La Présidente du Comité des Fêtes sera responsable de ces sommes devant le Duché.

La Co-Présidente du Comité des Fêtes de Champagne est incorporée au Bas Conseil Ducal et aura les mêmes devoirs de confidentialité et de fidélité que les autres membres du Conseil Ducal.

Les services du Duché, miliciens, prévôté et l’armée, pourront à l’occasion servir de maintient de l’ordre durant des festivités sur ordre du Duc.


Fait a Reims le 1 juillet 1454

Olaf de Langres
Duc de Champagne




Pour rappel :

Citation:
Présidente du Comité des Fêtes de Champagne : Osmozzz
Elle supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité). Elle partage la présidence avec le Gardien du Peuple. Ils assureront l’évènementiel festif de Champagne et ducal.


Gardien du Peuple : Andreia77
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre Communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec les maires, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété. Il assurera la co-présidence du Comité des Fêtes de Champagne.




Charte du Comité des Fêtes de Champagne :

Citation:


I) Partie RP :

A) Le comité des fêtes :

1) Le comité des fêtes est un lieu de divertissement accessible à tout Champenois.

2) Le comité des fêtes a le devoir d’organiser des activités festives au sein du duché, ou du royaumes.

3) L’objectif est le défoulement et l’apaisement des tensions dues à la vie quotidienne.
Cela signifie que des jeux, distractions, lieux de rencontre vous seront proposés. En aucun cas les tensions ne doivent apparaître… un lieu de divertissement n’est pas un lieu pour les joutes orales .

4) Une boite à idée est à la disposition de tout le monde afin de proposer de nouveaux jeux, et règles, puis d’en discuter avec tout le monde.


B) Les statuts :

1) Le président :
Le comité des fêtes est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui ci, il a pour but de faire communiquer les animations et les nouvelles aux champenois. Il pourra déléguer ses fonctions au vice président, et à des animateurs nommés. Il est irrévocable, sauf par sa propre démission. En cas de trahison ou de haute trahison, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois.
La présidente actuelle du comité des fêtes est Osmozzz de Gurcy-le-Châtel

2) Le vice président :
Le président est aidé par son bras droit, le vice président. Ses fonctions sont d’aider le président à l’organisation des animations, ainsi que dans la communication. De même que le président, il est irrévocable, sauf sur s demande de démission. Il peut être également défait par le duc en cas de trahison et haute trahison, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois.
La vice présidente actuelle est Andeia77

3) Les animateurs de Champagne :
Ils sont aux nombre de 8, c’est à dire un par ville.
Il devront faire connaître le Comité des fêtes aux habitants de leur ville, les inciter à venir, et les tenir au courant de ce qui s’y passe. Il auront aussi en charge l’animation de leur halle et dans leur ville via les tavernes.
Ces représentants seront élus à chaque conseil, pour une durée de deux mois. C’est le président du comité des fêtes qui se chargera de ces élections.
Il devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
Il seront révocable par le président du comité des fêtes en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois.


4) Les participants :
Ce sont tous les Champenois qui viendront se distraire sur le comité des fêtes. Il leur sera juste demander de rester courtois et polis. Tout non respect des règles verra l’application d’un bannissement ponctuel.


C) Le financement :

1) Le duché s’engage à verser une somme mensuelle de 320 écus au comité des fêtes.
En échange de quoi, le président du comité s’engage à s’occuper de l’organisation des animations et de son encadrement.

2) Cette somme servira à la récompense des participants aux jeux, aux gagnants des concours.


3) le versement
a) Chaque mois, le CAC de Champagne attribuera un mandat de 35 écus à chaque maire. A la fin du mois, le mandat sera rendu, un autre sera alors fait, d'un montant de 35 écus et de la somme qu'il restait si tout n'avait pas été dépensé.
b) Ces sommes sont destinées à récompenser les vainqueurs des différents jeux et concours organisés.
c) si un abus venait à être constaté, le duc ou le président du comité auront la possibilité de traduire le maire en question pour détournement de fond et abus de biens destinés à autrui.


II) partie HRP

A) Les règles du RP :

1) On ne se trouve pas à deux endroit à la fois

2) On insulte pas à travers les pensées... les pensées sont devenus un moyen de facilité afin de mettre une mauvaise ambiance. Nous vous demandons d’être raisonnable sur ce point

3) De même, on ne lit pas dans les pensée.

4) On respecte les supérieurs, les anciens, et les nobles. (Nous sommes au Moyen Age !)

5) Les anachronismes sont à éviter (parler de quelques chose qui n’existe pas à cette époque). Essayons de rester fidèle à la France de 1454

6) Toute irruption de fée, magicien, elfe, extra terrestre, canette de coca cola et autre fantaisie sera automatiquement supprimée

7) tout propos à caractère sexuel, ou toute allusion sexuelle sera durement réprimandée.


B) La censure :

1 ) Les censeurs seront composé de deux personnes : le président et le vice président. Les animateurs auront le droit de verrouiller des sujets, mais pas de les supprimer. Cette tâche sera réservé au président et au vice président.

2) Les sanctions
a) Si nous constatons une déviance d’un personnage ou d’un joueur, il s’en suivra une mise à pied de 7 jours.
b) Si une deuxième déviance était constatée, cette mise à pied sera de 15 jours.
c) A la troisième, ce sera purement et simplement un bannissement sans appel de l’individu en question.

3) les joueurs sont priés de faire preuve de lucidité concernant la censure. Ce n’est pas parce qu’un censeur supprime un message, qu’il faut en déduire que le joueur ou le perso le déteste. Le rôle des censeur est d’être impartial et d’éviter tout abus.

4) Les joueurs sont priés de respecter les endroits où ils postent. Chaque forum a un sujet précis. Merci de le respecter.




Fait le 23 juin 1454

Approuvé par :

Le duc de Champagne : Olaf
La présidente du comité des fêtes : Osmozzz de Gurcy-le-Châtel
La vice présidente : Andreia77

_________________
---fromFROlaf
Citation:
Moi, Olaf , Duc de Champagne, ayant pour devoir de veiller au bien être de la Champagne et de ses habitants, ai décidé de confirmer les discussions faites avec les économistes de Champagne dont le Haut Conseil Economique du Duché et les maires, résultant en la conclusion qu’un impôt direct permanent devait être institué pour subvenir au bon fonctionnement économique du duché.

En conséquence, les Etats Généraux de Champagne ayant été suspendus afin d’être réformé, nous Conseil de Champagne sous mon autorité ducale en vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le Roy de France, décrétons la mise en place d’un impôt régulier nommé la Civiqua deux fois par mois les dixième et vingt cinquième jours de chaque mois.

Le Duché procède à des dépenses quotidiennes pour le bien des Champenois, depuis 1451 l’abolition des impôts courants en vigueur depuis les premiers pas de notre Royaume n’avait pas été remise en cause. Mais cette tentative s’avère infructueuse pour subvenir correctement aux besoins des Champenois de manière quotidienne au fil des années.

Le Duché et son Duc offrent protection militaire, policière et juridique aux champenois quotidiennement, les différentes institutions ducales ayant toutes un coût de fonctionnement.
En outre, le Duché est le seul à avoir l’organisation nécessaire pour élever en masses le bétail ovin, bovin ou porcin afin de pouvoir subvenir aux besoins des champenois. Ceci à un coût humain, alimentaire et administratif très important qui ne peut être réduit sans compromettre toute l’économie de Champagne et l’avenir financier de tous les champenois.

L’apport pécunier de la Civiqua permettra aux duchés de quasiment couvrir son fonctionnement institutionnel actuel. Le Haut Conseil Economique de Champagne sera seul habilité à réévaluer l’évolution de l’impôt en fonction des besoins et des évolutions institutionnelles du Duché de Champagne à l’avenir.

La Civiqua sera prélevée a tous les champenois sans exceptions une fois par quinzaine. C'est-à-dire le dixième et le vingt cinquième jour de chaque mois par le biais des administrations municipales. Tous les contribuables auront un délai de sept jours pour s’acquitter de la Civiqua. Passé ce délai, l’impôt une majoration de 10% par jour de retard sera appliquée.

Le non payement de la Civiqua est un délit.
Chaque mairie aura pour devoir de veiller au bon fonctionnement du payement de l’impôt par ses administrés puis d’effectuer le versement de l’impôt au Duché par un arrangement commercial avec le Commissaire au Commerce de Champagne sous huitaine. Le non respect de cette obligation constituant un acte d’abus de biens publiques pouvant évoluer en trahison en fonction de la gravité des faits.

Le Bailli de Champagne obtient donc par ce fait la nouvelle charge de Percepteur Général de Champagne. Il aura pour charge de veiller au bon payement des impôts ducaux tel que la Civiqua et à l’évaluation de l’impôt en fonction du nombre de contribuables de chaque ville de Champagne.

En ce 7 Juillet 1454, Dame Dotch, bailli et Perceptrice Générale de Champagne a fixé la Civiqua à 5 écus par champs et 5 écus par échoppe.
Cela représente donc pour chaque champenois d’une somme de 10 à 30 écus par mois.
Ce qui représente une faible contribution mensuelle pour chacun mais constituer une grande aide pour le Duché et ses devoirs envers les Champenois.

Fait a Reims le 7 juillet 1454.
Olaf
Duc de Champagne, Domaine Royal.

_________________
---fromFRGuylian
Guylian s'avance, porteur d'un courrier du Duc à l'intention des champenois :

Olaf a écrit:
Champenois et Champenoises ,


En ces jours sombres, moi Olaf de Langres Duc de Champagne ai de la peine de voir notre Duché infesté de colportages mensongers et de traîtres au Duché et au Roy.
Les valeurs de la Champagne ont disparues pour céder la place à l’irrespect, des idées révolutionnaires dangereuses sans le moindre égard pour les générations nous ayant précédées à la construction de la Champagne et du Royaume.

Les différents conseils ducaux ont essayé de résoudre les oppositions d’idées par la discussion mais sans succès face à l’obstination aveugle dans le seul but de guerroyer pour des gloires personnelles.
Ne pouvant rester inerte face à la levée d’armes de fanatiques Hooliques, le duché a arraisonné le Chef de ce mouvement espérant que tout un chacun retrouverait la raison.
Il n’en fut rien et des actes impardonnables furent commis par des tueries contre des champenois.

Il est apparu que la corruption et le fanatisme engendré nécessitaient un recours à des mesures d’exceptions.

La mairie de Sainte Ménéhould n’ayant plus de maire suite à la démission du sieur Wilus qui céda aux menaces sur sa personne, et suite aux élections truquées menées par un non champenois, privant une nouvelle fois la ville et ses habitants du fonctionnaire essentiel a l’épanouissement de la mairie et des habitants de la ville. J’ai nommé le Capitaine Voyastro administrateur militaire de la ville de Sainte Ménéhould.
Il a donc reçu l’ordre de prendre place à la mairie ou se rendait parfois l’individu nommé Slayer.

Parallèlement, un contingent de troupes royales est dépêché en Champagne pour en assurer la protection en coordination avec les troupes de Champagne.

La ville de Troyes qui était la cible du Conseil des Trente a vu ses effectifs militaires renforcés par des troupes ducales et royales afin d’en assurer la sécurité.
Sa Majesté la Reyne nous faisans l’honneur de sa visite dans ces terres natales de Champagne, la sécurité à donc été renforcée sur tout le domaine royal du Duché de Champagne, du château et ces villes. Ses Majestés ont à cœur le bien être de leurs sujets.

Les quelques espions infiltrés dans la milice et les armées ducales ont été éconduits poliment et la vigilance du recrutement a été accrue pour éviter de nouveaux désagrégements.


Dans ce contexte visant a déstabiliser le domaine royal du Duché de Champagne pour le mener à la destruction et engendré une guerre dans une grande partie du Royaume de France, je cèle cette ordonnance ducale pour le bien de la Champagne et des champenois, les membres du Conseil des Trente suivant :

-Le Sieur Mötorhead conformément au jugement sera exécuté sous le regard de témoins officiels. Ces cendres seront dispersées hors de Champagne. Si le Seigneur lui accordait de renaître, lui et sa descendance seront à jamais bannis du Duché de Champagne.

-Le Sieur Atila à l’issue de son procès si la peine de mort n’est pas retenue, disposera de 48 heures pour quitter les terres champenoises pour ne jamais y revenir. Néanmoins, vu la situation familiale d’exception le liant à son épouse et leurs jumeaux, il pourra se voir accorder des autorisations exceptionnelles temporaires de trois jours maximum sous bonne garde pour se rendre auprès de sa famille en ayant un comportement irréprochable.

-Le Sieur Krakor2 et sa descendance sont bannis à jamais du Duché de Champagne. Il dispose donc de 24 heures pour quitter le territoire champenois.

-Le Sieur Gouroux à l’issue de son procès si la peine de mort n’est pas retenue, est banni a jamais des terres champenoises, lui et sa descendance.

-Le Sieur Berthier a l’issu de ces procès, s’il n’est pas exécuté, sera banni, lui et sa descendance, du duché de Champagne sous 24 heures. Son appartenance au Conseil des Trente et ses paroles anti royaliste permanente son autant d’offenses à Ses Majestés qui ne peuvent être tolérées plus longtemps.

-Le Sieur Slayer est banni à vie de Champagne, ainsi que toute sa famille, ascendant et descendant, du Duché de Champagne

Concernant les autres Seigneurs des Trente et les brigands ayant rejoint occasionnellement ce groupuscule de traîtres, ils peuvent dors et déjà se considérer en sursis, libre a eux de revenir à la Raison. Toute nouvelle tentative de ces personnes visant a déstabiliser le Duché sous toutes ces formes engendrerait la confiscation des biens et des terres des insurgés et leur bannissement à vie du Duché.

Cette Ordonnance exceptionnelle est promulguée pour le bien de la Champagne et des champenois. Nul groupuscule ne fera régné sa loi de terreur, de haine et de mort sous de faux prétextes sous couvert de beaux rêves ou des mensonges honteux en promettant monts et merveilles, dans le Duché de Champagne.

Malgré toutes les tentatives de conciliations, l’usage de la force est devenu l’unique moyen de faire cesser ces personnes qui de part leurs actions et paroles mènent une campagne de peur sur toute la Champagne. Les conséquences de leurs actions destructrices, tant économiques que moral pour les champenois abusés, sont lourdes et inacceptables.

Que cette Ordonnance serve d’exemple à tous. Le Duc ou ses conseillers sont ouverts au dialogue et aux critiques tant qu’elles sont fondées et constructives.
La calomnie, la violence, la peur et la haine n’ayant pour unique but que de recruter et attirer la sympathie afin de détruire le Domaine Royal du Duché de Champagne et réduire à néant les champenois, est inadmissible et égoïste.

Que tous prient pour les âmes de ces individus s’étant compromis dans tant de bassesses et d’atrocités. A compter de ce jour la Garde Hoolique et le Conseil des Trente sont décrétés hors-la-loi, de part leurs actions et idées, et de part leur croyance religieuse.

La Champagne à des valeurs continuons de les appliquées pour le bien de tous.


Fait à Troyes le 14 Juillet 1454
Olaf de Langres
Duc de Champagne sur le Domaine Royal.

_________________
---fromFRKyane
Le Conseil est composé de 12 membres. Le Conseil est présenté ici et les rôles spécifiques au Conseil de Champagne actuel sont définis pour plus de clarté

La Duchesse de Champagne : Dotch
Tirant son autorité du Conseil, du Peuple de Champagne et du Roy de France qui l’a reconnu, Elle est le Seigneur de Champagne. Elle oriente la politique du Duché, tant intérieure qu’extérieure. Elle est le premier noble de Champagne, le plus important officier militaire et la justice est rendue en son nom.
La Porte-Parole : Kyane
Elle est la voix du Duc et du Conseil auprès de la population Champenoise et des maires. Elle peut envoyer un message collectif à tous les maires de la région. Avec son équipe, le Porte-Parole répond aux questions des Champenois sur la politique de leur Conseil mais aussi sur les détails pratiques (fonctionnement du marché, des institutions, différences entre les aliments…). Finalement, il apparaît comme le secrétaire du Conseil pour rédiger les déclarations communes ou organiser les débats.

Le Juge : Manouella
Le Juge rend son jugement, au nom du Duc, dans toutes les affaires judiciaires, après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation, la défense, et les témoins. Le jugement est conforme aux lois en vigueur définies par le Codex de Champagne.
Le Procureur : Sévria
Le Procureur lance les procédures judiciaires, souvent sur demande du Prévôt, et écrit les réquisitoires de l'accusation. Il peut demander des enquêtes au Prévôt et rédige les demandes d’extradition.
Le Connétable : Antonio
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes du Duché. Il fixe le prix d'embauche et le nombre de soldats, en fonction des besoins du Prévôt et du Capitaine. Il est aussi à la tête d’un réseau d’informateurs l’avertissant des menaces internes et externes.
Le Capitaine : Hektor
Il dirigera l’armée du Duc dès que celle-ci sera opérationnelle. La protection de notre Duché dépend de la force de son bras et de la clarté de son esprit.
Le Prévôt des Maréchaux : Gwenhwyvar
Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Duché. C'est lui qui répartit les troupes recrutées par le Connétable dans les différents villages, pour éviter les révoltes. C'est aussi lui qui signale toutes les infractions au Procureur, aidé par ses fidèles lieutenants. Avec eux il mène les enquêtes faisant suite aux plaintes et joue aussi un rôle d’information en prévenant les Champenois qui s’écarteraient du droit chemin des lois en vigueur en Champagne.

Les bureaux du Connétable, du Capitaine, du Prévôt, du Chef Geolie et du Juge et du Procureur et des lieutenants de police de chaque village sont réunies au sein de la Caserne de Champagne


Le Bailli : Margie
Le Bailli est en principe chargé de la gestion des finances du Duché. Il fixera le montant d’imposition des mairies quand les moyens techniques mis à sa disposition leur permettront. Il surveille et archive l’état économique et sociale de la Champagne (état des finances locales, répartition de la population, des corporations).
Le commissaire aux mines : Margie
Le Commissaire aux mines a en charge l'entretien et le développement des mines du Duché.
Il fixe également le montant des salaires des mineurs et défini le nombre de travailleur pouvant oeuvrer dans chaque mine.
Le Commissaire au Commerce : Osmozzz
Maître de la Foire, le Commissaire au Commerce gère tous les ordres de rachat et vente du Duché. Il s'occupe ainsi d'éponger les surproductions et d'approvisionner les différents village. En ce sens, Il travaille en harmonie avec les maires et s’entoure d’assistants locaux dans chaque village.
Il peut aussi choisir de se mettre d'accord avec ses homologues pour organiser importations et exportations, même si ces opérations passent nécessairement par les marchands ambulants, puisqu'il n'existe pas (encore ?) de foire inter-régionale.
Enfin, et surtout, le poids économique considérable du Duché lui permet d'influencer les cours des produits de manière très significative, et il a la possibilité de mettre en place une vraie politique économique à l'échelle de la région.

Les bureaux du Bailli, du Commissaire aux Grands Travaux, du Commissaire au Commerce et de ses assistants dans chaque village sont réunisle Conseil Economique de Champagne

Autres Charges et attributions

Le Gardien du Peuple : Andreia77
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec le Porte Parole, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété.
De plus, il supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité).
Le Gardien du Peuple n'est pas un membre élu du Conseil.

Le Chambellan : Amarie
Il est responsable des activités diplomatiques du Duché dans le Royaume de France et auprès des puissances étrangères. Il participera à la mise en place de traités économiques, ponctuels ou permanents ; des traités militaires et des traités juridiques ou des traités d’amitiés.

L'Ambassadrice Plénipotenciaire : Siva
Elle est responsable des activités diplomatiques du Duché dans les duchés : du Maine, de Flandres et d'Espagne. Il sera également responsable des relations judiciaires avec les autres duchés.

L'Ambassadeur : shadow_lange
Il est responsable des activités diplomatiques du Duché dans les duchés : du Limousin, du Berry et d'Angleterre. Il sera également responsable des relations publiques avec les autres duchés.

Le Maître du Cordon de la Banque Ducal de Champagne : Seb_Goku
Le maître du Cordon est en charge du fonctionnement de la Banque Ducale et de son intégrité. La Banque a pour vocation de permettre la réalisation d’opérations financières par le Duché. Que ce soit l’octroi de prêts privés ou relatifs à un programme économique du Duché ou la levée de fonds via des emprunts publics. Le Maître du Cordon pourra s’adjoindre des mandataires locaux pour l’aider à sa tâche.

Présidente du Comité des Fêtes de Champagne : Osmozzz
Elle supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité). Elle partage la présidence avec le Gardien du Peuple. Ils assureront l’évènementiel festif de Champagne et ducal.

Le Recteur de l'Université de Champagne : Salluste
Il est chargé de coordonner l'université et trouver des professeurs, et gérer l'ensemble de nos ressources et besoins en ce qui concerne les lettrés, ainsi que de la gestion et mise à jour du site des Érudits. Il a en charge de tenir la liste des fonctionnaires potentiels de Champagne, des médecins, des religieux érudits.

L'échevin du procureur : Charmeur
Il assistera le procureur dans ses tâches courantes ; afin d'accélérer le processus judicaire, il pourra rendre la justice sous la tutelle du procureur.

Le Chancelier : Melani
Le Chancelier est l'organisateur des Etat Généraux de Champagne. Fonctionnaire au service du Duché, il veille à ce que le peuple, l'Église et la noblesse soient au coeur du processus législatif de Champagne.

La Responsable des Cultes de Champagne : Aquilane
Elle est en charge de par sa vocation religieuse de l’harmonisation de la présence cléricale Aristotélicienne en Champagne avec les différents archidiocèses. En outre, elle encouragera les vœux monastiques et religieux des artisans et des érudits, et veillera aux bonnes mœurs des champenois aristotéliciens ou vivant dans la conduite des mœurs aristotéliciennes (agnostiques, autres religions reconnus par l’église Romaine)


Fait à Reims le vingtième jour du mois d'Août de l'an de Pâque 1454
Kyane d'Appérault
Porte Parole de Champagne

/!\ En attendant que Dame Manouella termine son mandat de bourgmestre, Dame Andreia77 assurera la fonction de juge. Messire Antonio a du se rendre quelques jours en retraite spirituelle, Dame Amarie assurera sa fonction de Connétable.
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---fromFRDotch
Citation:
Nous Dotch d'Appérault, Duchesse de Champagne nommons ce jourd'hui, Dame Myrtille Conseillère à la Pêche. Elle sera chargée d'étudier et mettre en place avec le Commissaire au Commerce, les dispositifs permettant l’optimisation de la Pêche à Ste Menehould et du commerce du poisson en Champagne.

Fait à Reims,
Le vingt-septième jour du mois d'Août de l'an de Pâques 1454




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en cours
---fromFRKurtWagner
Le Conseil est composé de 12 membres. Le Conseil est présenté ici et les rôles spécifiques au Conseil de Champagne actuel sont définis pour plus de clarté

La Duchesse de Champagne : Amarie
Tirant son autorité du Conseil, du Peuple de Champagne et du Roy de France qui l’a reconnu, Elle est le Seigneur de Champagne. Elle oriente la politique du Duché, tant intérieure qu’extérieure. Elle est le premier noble de Champagne, le plus important officier militaire et la justice est rendue en son nom.

La Porte-Parole : KurtWagner
Il est la voix du Duc et du Conseil auprès de la population Champenoise et des maires. IL peut envoyer un message collectif à tous les maires de la région. Avec son équipe, les Courriers de Champagne, le Porte-Parole répond aux questions des Champenois sur la politique de leur Conseil mais aussi sur les détails pratiques (fonctionnement du marché, des institutions, différences entre les aliments…). Finalement, il apparaît comme le secrétaire du Conseil pour rédiger les déclarations communes ou organiser les débats.

Le Juge : Manouella
Le Juge rend son jugement, au nom du Duc, dans toutes les affaires judiciaires, après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation, la défense, et les témoins. Le jugement est conforme aux lois en vigueur définies par le Codex de Champagne.

Le Procureur : Sévria
Le Procureur lance les procédures judiciaires, souvent sur demande du Prévôt, et écrit les réquisitoires de l'accusation. Il peut demander des enquêtes au Prévôt et rédige les demandes d’extradition.

Le Connétable : SanAntonio
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes du Duché. Il fixe le prix d'embauche et le nombre de soldats, en fonction des besoins du Prévôt et du Capitaine. Il est aussi à la tête d’un réseau d’informateurs l’avertissant des menaces internes et externes. Il a également la charge d'acheter de vendre les armes et boucliers sur le marché ducal.

Le Capitaine : V_D
Il dirigera l'armée du duché, les Loups de Champagne. La protection de notre Duché dépend de la force de son bras et de la clarté de son esprit.

Le Prévôt des Maréchaux : Averos
Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Duché. C'est lui qui répartit les troupes recrutées par le Connétable dans les différents villages, pour éviter les révoltes. C'est aussi lui qui signale toutes les infractions au Procureur, aidé par ses fidèles lieutenants. Avec eux il mène les enquêtes faisant suite aux plaintes et joue aussi un rôle d’information en prévenant les Champenois qui s’écarteraient du droit chemin des lois en vigueur en Champagne.

Les bureaux du Connétable, du Capitaine, du Prévôt, du Chef Geolier et du Juge et du Procureur et des lieutenants de police de chaque village sont réunies au sein de la Caserne de Champagne


Le Bailli : Napo76
Le Bailli est chargé de la gestion des finances du duché, il a lui seul accés aux flux de trésoreries. C'est également a lui qu'incombe la charge de veiller au bon approvisionnement en bêtes (vaches, cochons, moutons) du duché. Il est enfin chargé de la solde des Loups de Champagne.

Le Commissaire aux Mines : Napo76
Le Commissaire aux mines a en charge l'entretien et le développement des mines du Duché.
Il fixe également le montant des salaires des mineurs et défini le nombre de travailleur pouvant oeuvrer dans chaque mine.

Le Commissaire au Commerce : Crxman84
Maître de la Foire, le Commissaire au Commerce gère tous les ordres de rachat et vente du Duché, excepté les armes et boucliers. Il s'occupe ainsi d'éponger les surproductions et d'approvisionner les différents village. En ce sens, Il travaille en harmonie avec les maires et s’entoure d’assistants locaux dans chaque village.
Il peut aussi choisir de se mettre d'accord avec ses homologues pour organiser importations et exportations, même si ces opérations passent nécessairement par les marchands ambulants, puisqu'il n'existe pas de foire inter-régionale.
Enfin, et surtout, le poids économique considérable du Duché lui permet d'influencer les cours des produits de manière très significative, et il a la possibilité de mettre en place une vraie politique économique à l'échelle de la région.

Les bureaux du Bailli, du Commissaire aux Mines, du Commissaire au Commerce et de ses assistants dans chaque village sont réunisle Conseil Economique de Champagne

Le Chancelier : Hurricane
Le Chancelier est l'organisateur des Etat Généraux de Champagne. Il prépare les sessions avec le duc et veille au bon déroulement des débats. Il veille aussi à ce que le peuple, l'Église et la noblesse soient au coeur du processus législatif de Champagne. Enfin il vérifie également avec le juge la validité des arrétés munipaux.

Les Ambassadeurs :Ylalang et SanAntonio
Ils sont responsable des activités diplomatiques du Duché dans le Royaume de France et auprès des puissances étrangères. Ils participeront à la mise en place de traités économiques, ponctuels ou permanents ; des traités militaires et des traités juridiques ou des traités d’amitiés.

Le Garde des sceaux: Ladeum
Il est chargé de l'organisation et de la coordination du système judiciaire. et d'informer la population des droits à la défense et des procédures judiciaires existantes. Il peut élaborer une mise en conformité ou un amendement au Codex en accord avec le Chancelier et le Duc afin d'améliorer la justice du duché.

Autres Charges et attributions

Le Recteur de l'Université de Champagne : Salluste
Il est chargé de coordonner l'université et trouver des professeurs, et gérer l'ensemble de nos ressources et besoins en ce qui concerne les lettrés, ainsi que de la gestion et mise à jour du site des Érudits.

La Conseillere aux Erudits : Darkaprincesse
Elle a en charge de tenir la liste des fonctionnaires potentiels de Champagne, des médecins, des religieux érudits et des officiers de l'armée.

Les locaux du recteur et de la conseillère aux érudits sont réunies au sein des locaux des érudits

L'échevin du procureur : Hektor
Il assistera le procureur dans ses tâches courantes ; afin d'accélérer le processus judicaire, il pourra rendre la justice sous la tutelle du procureur.

Le Maître du Cordon de la Banque Ducal de Champagne : Seb_Goku
Le maître du Cordon est en charge du fonctionnement de la Banque Ducale et de son intégrité. La Banque a pour vocation de permettre la réalisation d’opérations financières par le Duché. Que ce soit l’octroi de prêts privés ou relatifs à un programme économique du Duché ou la levée de fonds via des emprunts publics. Le Maître du Cordon pourra s’adjoindre des mandataires locaux pour l’aider à sa tâche.

Présidente du Comité des Fêtes de Champagne : Osmozzz
Elle supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité). Elle partage la présidence avec le Gardien du Peuple. Ils assureront l’évènementiel festif de Champagne et ducal.

Le Gardien du Peuple : Andreia77
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec le Porte Parole, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété.
De plus, il supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité).
Le Gardien du Peuple n'est pas un membre élu du Conseil.

La Responsable des Cultes de Champagne : Aquilane
Elle est en charge de par sa vocation religieuse de l’harmonisation de la présence cléricale Aristotélicienne en Champagne avec les différents archidiocèses. En outre, elle encouragera les vœux monastiques et religieux des artisans et des érudits, et veillera aux bonnes mœurs des champenois aristotéliciens ou vivant dans la conduite des mœurs aristotéliciennes (agnostiques, autres religions reconnus par l’église Romaine)

Fait à Reims le 15ème jour du mois d'Octobre
Kurt Wagner
Porte Parole de Champagne
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---fromFRKurtWagner
Correction sur le rôle de messire Ladeum :

Aprés discution, le nom et la fonction exacte est la suivant :

Le Garde des sceaux:

Il est chargé de l'organisation et de la coordination du système judiciaire. et d'informer la population des droits à la défense et des procédures judiciaires existantes. Il peut élaborer une mise en conformité ou un amendement au Codex en accord avec le Chancelier et le Duc afin d'améliorer la justice du duché.
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---fromFRKurtWagner
Le crieur public vient cette fois avec non plus une simple note, mais un beau papier orné du seau ducal :

La Duchesse Amarie a écrit:
Nous, Amarie de Nogent, Duchesse de Champagne,

a) Déclarons nulle et non avenue toute autre Ordonnance Ducale antérieure relative à la fixation des salaires minimaux,

b) Déclarons que le salaire minimum à l'embauche est désormais fixé à 14 écus sur toute l'étendue du territoire du Duché de Champagne,

c)Déclarons que tout employeur ne respectant pas cette Ordonnance s'expose aux dispositions prévues par la Loi Champenoise en matière d'esclavagisme,

d) Déclarons que, conformément à la Loi Champenoise sur les Arrêtés Municipaux, les Maires Champenois restent libres de fixer par Arrêté ce salaire minimum à des montants plus élevés que 14 écus,

Que cela soit dit,

Amarie, Duchesse de Champagne.


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---fromFRKurtWagner
Merci pour ces précisions Nordquay.

Le Porte Parole envoya ensuite un de ces crieur afficher ceci bien en évidence :

La Duchesse Amarie a écrit:

Messire Berthier, banni du duché de Champagne lors de la funeste révolte des trentes, a présenter devant moi, Amarie Duchesse de Champagne, sous le chêne ducal, son désir de revenir en Champagne afin d'y obtenir la paix de son âme et le pardon de ses frères et amis.

Attendu, que Messire Berthier est actuellement en jugement à la cour d'appel du royaume, et que son sort est entre les mains de la justice Royale,
Attendu, que Messire Berthier accepte librement d'être mis a l'essai sur sa conduite future et s'engage à ne plus tenir de propos irrespectueux envers la couronne et le duché,
Attendu que la Champagne ne peut laisser un de ses enfants repentant errer dans le Royaume sans guide pour ses pas,

Moi, Amarie Duchesse de Champagne lève le bannissement de Messire Berthier. Que ce pardon soit le signe que la Champagne, Domaine de ses bienveillantes majestés Royales, reste mésicordieuse envers les âmes qui montrent un sincère repentir.

Messire Berthier accompagnera et défendra Dame Osmozzz au péril de sa vie sur les routes du Royaume.

fait a reims le 25 Octobre 1454
Amarie
Duchesse de Champagne



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---fromFRKurtWagner
Le crieur se hata de publier la dernière annonce :

La Duchesse Amarie a écrit:
Un début d'épidémie a fait son apparition en Artois. Devant la menace pour notre Roy Lévan III et la Reyne ainsi que notre population:

Le Duché de Champagne, représenté par la Duchesse Amarie, a décidé de fermer temporairement ses frontières avec l'Artois afin d'éviter que l'épidémie se propage chez nos villageois.

Toute personne souhaitant traverser la Champagne en provenance d'Artois est priée de contacter les services de prévôté, qui valideront ou non son entrée sur notre territoire. Toute personne n'ayant pas l'autorisation d'entrée sur notre territoire se verra passible d'une peine pour trouble à l'ordre public.

La mesure entre en vigueur à partir de ce jour, le jeudi 26 octobre 1454, et sera appliquée jusqu'à l'endiguement de l'épidémie.


Fait à Reims le 26 Octobre 1454
Amarie Duchesse de Champagne



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---fromFRKurtWagner
Le crieur afficha une nouvelle décision ducale :

La Duchesse Amarie a écrit:
Le Duché de Champagne, représenté par la Duchesse Amarie, vient de décider de la réouverture des frontières champeno-artésiennes.

Après avoir consideré que tout risque d'épidémie était supprimé, et qu'il n'y aurait point émergence de nouveaux foyers de maladie susceptible de menacer la Champagne ainsi que le couple Royal, le Conseil de Champagne autorise à nouveau la libre-circulation entre les 2 provinces en cette journée du 12 novembre 1454.

Fait à Reims le 12 novembre 1454
Amarie Duchesse de Champagne.


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---fromFRKurtWagner
Decret ducal en accord avec l'héraulderie, sur la Noblesse Compensatoire de Champagne dicte "Vénale"

Article I : Du but de la création de la Noblesse Vénale

Faire appel aux bonnes volontés pour aider financièrement le Duché et de les récompenser par une terre seigneuriale au titre et patente de "Récompense et mérite pour avoir oeuvrer pour la Champagne" affiliée à la Champagne amenant droicts et devoirs envers le Duché de Champagne.

Article II : De la Position de la Noblesse Vénale

Le faict est que la Noblesse vénale/compensatoire est inférieure à celle dicte de Mérite et n'est composée que de Seigneurs et Dames.

Article III : Du Nobiliaire

Ils sont considérés comme nobles du nobiliaire de Champagne au sens où les fiefs seigneuriaux seront ceux affiliés historiquement aux villes du Duché de Champagne (Argonne, Clermont, Compiègne, Conflans-lès-Sens (Sens), Langres, Reims, Sainte Menehould, Troyes, Varennes.)

Article IV : De la possibilité de mariage noble

La Noblesse de vénale accède à la possibilité du mariage noble de la mesme manière que et les nobles issus du mérite Mérite et leurs seigneurs et dames affiliés.

Article V : De l'allégeance

La Noblesse Vénale se devra comme tout noble du nobiliaire de porter son allégeance tous les deux mois auprès du Duché de Champagne. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Article VI : Du vivre noblement

La Noblesse Vénale, tout comme la noblesse de Mérite, se doit au notion d'allégeance, de droiture et du vivre noblement. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Article VII : De la destitution

Considérant les devoirs et actes de la noblesse Vénale, elle est soumis au mesme reglement que la noblesse méritoire en terme de destitution. Le Duc en trone informant le Héraut de Champagne de cette procédure et des chefs d'accusation, permettant à ce dernier de faire acte et de mettre à jour le nobiliaire des fiefs seigneuriaux.

Article VIII : Du blasonnement

La plupart de ses seigneuries n'ont pas de blasonnement fixé ce qui revient à dire que lors de l'achat de la seigneurie la personne peut y installer son blasonnement propre (dans les regles de l'art héraldiques) ou demander à les faire faire par le héraut de Champagne.

Ce blasonnement sera non couronné, et agréémenté d'un besan d'Or sur fond de Sinope en franc-canton afin de symboliser le faict compensatoire du dict fief.

Article IX : De la généalogie

La mise au nobiliaire de Champagne en guise de fief compensatoire ouvre les scessions généalogiques comme pour tout noble du nobiliaire ( salle des Maisons de Champagne dans le chateau de Reims)

Article X : De l'historicité

Le fief octroyé en compensation à une histoire réelle. Histoire qui sera fournie en chateau de Reims pour information.

Article XI : De la non héridité des fiefs

La Noblesse Vénale est non hériditaire les titres et fiefs achetés se sont pas transmissibles et reviennent de droit au Duché de Champagne à la mort du noble Vénal.

Article XII : Du prix

Un fief étant d'une superficie appréciable, le prix de l'octroie et de l'accession à la noblesse Vénale est de 2500 ecus pieces.

Article XIII : De l'octroi

Normallement reservé aux seuls Champenois, le duc en trone peut, avec l'accord de son conseil, décider de sa politique dans le domaine s'il ouvre ou non cette noblesse Vénale aux non Champenois.

Article XIV : Des devoirs

Du regard du Héraut de Champagne et de la Hérauderie de France
La Noblesse Vénale, compte tenu des avantages que lui confrere ses titres et fiefs compensatoires, est soumis aux lois royales héraldiques, à la Hérauderie de France et au Héraut de Champagne dans l'octroi, la gestion et le conseil.

Une personne achetant un fief devra passer par le Héraut de Champagne afin de discuter de l'emplacement du dict fief et d'y recevoir les conseils de gestion et de vivre noblement dont il convient qu'il fasse preuve.

Article XV : Du futur

Rien n'empeche une personne ayant acheté le fief de faire de haults faicts pour la Champagne par la suite. Le Duc fera donc patente aupres de la hérauderie de France de cela et celle ci contresignera ou non l'annoblissement de la personne. Son fief siegneurial sera alors débarraser du besan en franc-canton la caracterisant et accrédité du terme baronnie et donc passé au rang méritoire (avec les avantages que cela procure : droit de passation d'héritage entre autre).

Fait à Reims, le 24 Novembre

Lilin de Cassel, Héraut de Champagne
Duc de Saint Florentin, Comte d'Armentières, Vicomte de Cassel et Baron de Château-Thierry


Amarie, Duchesse de Champagne


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---fromFRKurtWagner
Un courrier afficha une grande annonce :

[center]Statuts de la Grande Prévosté de Champagne[/center]

[center]De la Grande Prévosté de Champagne,[/center]

Art. I : de l’autorité,
La Grande Prévosté de Champagne est placée sous l’autorité conjointe du Connétable et du Prévost des Maréchaux. Les rôles de chacun sont définis plus loin.

Art. II : des missions,
La Grande Prévosté de Champagne a en charge la sécurité intérieure du duché, la défense des villes, des institutions, des voies de circulation, des frontières, et le respect de la loi champenoise.

Art. III : de la composition,
La Grande Prévosté de Champagne, pour mener à bien ses missions, est composée de la Prévosté, de la Maréchaussée, des Douanes et de la Garde Ducale.


[center]Du Connétable,[/center]

Art. IV : des armes,
Le Connétable gère le stock d’armes du duché.

Art. V : de la maréchaussée,
Le Connétable définit les moyens financiers alloués à la maréchaussée. Il gère aussi l’intendance et l’approvisionnement en armes des officiers de la maréchaussée.

Art. VI : de la douane,
Le Connétable gère le service des Douanes de Champagne, dont il est le capitaine.
(i) il nomme et révoque les douaniers,
(ii) il définit, en collaboration avec le prévost et le procureur la « liste rouge »,
(iii) il gère les affaires concernant les frontières : fermeture, demandes de laissez-passer,
(iv) il peut se faire aider d’un capitaine adjoint, qui le supplée en cas d’absence.

Art. VII : des services de renseignement,
Le Connétable veille à maintenir un service de renseignements actifs


[center]Du Prévost,[/center]

Art. VIII : de la prévosté,
(i) le prévost reçoit les pouvoirs de police, c’est-à-dire le droit de restriction de la liberté et de contrainte, et le devoir de protection des personnes et des institutions, d’information et de représentation du duché,
(ii) il nomme et révoque les officiers de la prévosté afin de le seconder dans les villes ; il est le chef des officiers et assure la gestion de l’équipe
(iii) il nomme un premier lieutenant parmi les officiers, chargé de l’épauler et de le remplacer en cas d’absence,
(iv) il est chargé de recevoir les plaintes venant de ses officiers, de superviser les enquêtes et de transmettre les plaintes accompagnées des preuves à la cour de justice compétente.

Art. IX : de la maréchaussée,
(i) il gère l’effectif de la brigade, nomme et révoque les sergents des maréchaux,
(ii) il définit les ordres de mission de chacun,
(iii) il peut se faire épauler d’un lieutenant des maréchaux,
(iv) il assure le recrutement des maréchaux, engagés volontaires pour quelques jours,
(v) il organise les groupes de maréchaux sous les ordres d’un sergent des maréchaux,
(vi) il surveille le déploiement des effectifs sur le territoire,
(vii) il gère la solde des maréchaux avec l’enveloppe budgétaire fournie par le Connétable.


[center]De la Prévostée,[/center]

Art. X : de l’autorité,
La Prévosté de Champagne est placée sous l’autorité du prévost des maréchaux.

Art. XI : des missions de la Prévosté,
La Prévosté de Champagne est chargée de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en rechercher les auteurs tant qu’une information n’est pas ouverte. Lorsqu’une information est ouverte, la Prévosté exécute les délégations des juridictions (Procureur, Juge) et défère à leurs réquisitions.

Art. XII : de la fonction d’information judiciaire,
La Prévosté est chargée de vérifier la qualité et l’authenticité des indices présentés au tribunal.

Art. XIII : de la composition,
La Prévosté comprend :
(i) le Prévost des Maréchaux
(ii) les lieutenants de la Prévosté
(iii) les sergents de la Prévosté

Art. XIV : des officiers,
Les lieutenants de la Prévosté ont pour missions :
(i) d’être le représentant du Prévost dans chaque ville de Champagne,
(ii) de rendre compte à leur chef hiérarchique de tous crimes, délits ou contraventions dont ils ont connaissance,
(iii) de tenir à jour les registres des infractions.

Art. XV : des sergents,
Les sergents ont pour missions :
(i) de seconder, dans l’exercice de ses fonctions, l’officier de la prévosté de sa ville,
(ii) de rendre compte à leurs chefs hiérarchiques de tous crimes, délits ou contraventions dont ils ont connaissance,
(iii) de constater, en se conformant aux ordres de leurs chefs, les infractions à la loi pénale et de recueillir tous les renseignements en vue de découvrir les auteurs de ces infractions, le tout dans le cadre et dans les formes prévues par les lois organiques ou spéciales qui leur sont propres,
(iv) lorsqu'ils constatent une infraction par procès-verbal, les sergents peuvent recueillir les éventuelles observations du contrevenant.

Art. XVI : de la réception de plainte,
La Prévosté est tenue de recevoir les plaintes déposées par les victimes d'infractions à la loi pénale et de les transmettre, le cas échéant, au service ou à l'unité de police judiciaire territorialement compétent

Art. XVII : de la relation au procureur,
Les officiers de la Prévosté sont tenus d'informer sans délai le Procureur des crimes, délits et contraventions dont ils ont connaissance. Dès la clôture de leurs opérations, ils doivent lui faire parvenir directement les procès-verbaux qu'ils ont dressés; tous actes et documents relatifs lui sont en même temps adressés ; les objets saisis sont mis à sa disposition. Les procès-verbaux doivent énoncer la qualité d'officier de la Prévosté de leur rédacteur.

Art. XVIII : de l’information de la victime,
Les officiers de la Prévosté informent par tout moyen les victimes de leurs droits :
(i) d'obtenir réparation du préjudice subi,
(ii) de se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur,
(iii) d'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes,
(iv) d'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.

Art. XIX : de la qualification de crime ou délit flagrant,
Est qualifié crime ou délit flagrant, le crime ou le délit qui se commet actuellement, ou qui vient de se commettre. Il y a aussi crime ou délit flagrant lorsque, dans un temps très voisin de l'action, la personne soupçonnée est poursuivie par la clameur publique, ou est trouvée en possession d'objets, ou présente des traces ou indices, laissant penser qu'elle a participé au crime ou au délit. L'enquête de flagrance menée à la suite de la constatation d'un crime ou d'un délit flagrant ne peut se poursuivre pendant plus de huit jours.

Art. XX : des délits flagrants,
En cas de crimes et délits flagrants, La Prévosté exerce les pouvoirs qui lui sont conférés par l’Article. XXI. Elle a le droit de requérir directement le concours de la force publique pour l'exécution de sa mission.

Art. XXI : de la procédure en flagrant délit ou crime,
En cas de crime flagrant, l'officier de la Prévôté qui en est avisé, informe immédiatement le Prévôt, se transporte sans délai sur le lieu du crime et procède à toutes constatations utiles. Il veille à la conservation des indices susceptibles de disparaître et de tout ce qui peut servir à la manifestation de la vérité. Il saisit les armes et instruments qui ont servi à commettre le crime ou qui étaient destinés à le commettre, ainsi que tout ce qui paraît avoir été le produit de ce crime. Il représente les objets saisis, pour reconnaissance, aux personnes qui paraissent avoir participé au crime, si elles sont présentes.
Dans les lieux où un crime a été commis, il est interdit, à toute personne non habilitée, de modifier avant les premières opérations de l'enquête judiciaire l'état des lieux et d'y effectuer des prélèvements quelconques. Toutefois, exception est faite lorsque ces modifications ou ces prélèvements sont commandés par les exigences de la sécurité ou de la salubrité publique, ou par les soins à donner aux victimes.
L'officier de la Prévôté peut procéder, ou faire procéder sous son contrôle, sur toute personne susceptible de fournir des renseignements sur les faits en cause ou sur toute personne à l'encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre l'infraction. Le refus de se soumettre aux opérations de vérifications ordonnées par l'officier de la prévôté est puni d'une amende.
Si la nature du crime est telle que la preuve en puisse être acquise par la saisie des documents ou autres objets en la possession des personnes qui paraissent avoir participé au crime ou détenir des pièces ou objets relatifs aux faits incriminés, l'officier de la Prévôté se transporte sans désemparer au domicile de ces derniers pour y procéder à une perquisition dont il dresse procès-verbal..
Seuls les agents de la Prévôté ont le droit de prendre connaissance des documents avant de procéder à leur saisie. Toutefois, il a l'obligation de provoquer préalablement toutes mesures utiles pour que soit assuré le respect du secret professionnel et des droits de la défense. Tous objets et documents saisis sont immédiatement inventoriés et placés sous scellés. Avec l'accord du Procureur, l'officier de la prévôté ne maintient que la saisie des objets et documents utiles à la manifestation de la vérité. Le Procureur peut également, lorsque la saisie porte sur des espèces, effets ou valeurs dont la conservation en nature n'est pas nécessaire à la manifestation de la vérité ou à la sauvegarde des droits des personnes intéressées, autoriser leur dépôt à la Mairie.

Art. XXII : du lieu du crime ou délit,
L'officier de la Prévôté peut défendre à toute personne de s'éloigner du lieu de l'infraction jusqu'à la clôture de ses opérations. Il peut appeler et entendre toutes les personnes susceptibles de fournir des renseignements sur les faits ou sur les objets et documents saisis. Les personnes convoquées par lui sont tenues de comparaître. Si elles ne satisfont pas à cette obligation, avis en est donné au Procureur, qui peut les contraindre à comparaître par la force publique. Il dresse un procès-verbal de leurs déclarations. Les personnes entendues procèdent elles-mêmes à sa lecture, peuvent y faire consigner leurs observations et y apposent leur signature. Si elles déclarent ne savoir lire, lecture leur en est faite par l'officier de police judiciaire préalablement à la signature. Au cas de refus de signer le procès-verbal, mention en est faite sur celui-ci.

Art. XXIII : du témoignage et des interrogatoires,
Les agents de la Prévosté peuvent également entendre, toutes personnes susceptibles de fournir des renseignements sur les faits en cause. Ils dressent à cet effet, dans les formes prescrites par le présent code, des procès-verbaux.
Les personnes à l'encontre desquelles il n'existe aucune raison plausible de soupçonner qu'elles ont commis ou tenté de commettre une infraction ne peuvent être retenues que le temps strictement nécessaire à leur audition.
L'officier de la prévôté peut, pour les nécessités de l'enquête, placer en garde à vue toute personne à l'encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre une infraction. Il en informe dès le début de la garde à vue le Procureur.
La personne gardée à vue ne peut être retenue plus que nécessaire. Toutefois, la garde à vue peut être prolongée pour un nouveau délai jugé suffisant, sur autorisation écrite du Procureur. Ce magistrat peut subordonner cette autorisation à la présentation préalable de la personne gardée à vue.
Sur instructions du Procureur, les personnes à l'encontre desquelles les éléments recueillis sont de nature à motiver l'exercice de poursuites sont, à l'issue de la garde à vue, soit remises en liberté, soit déférées devant ce magistrat.

Art. XXIV : de l’extension des pouvoirs,
Les pouvoirs de la Prévosté peuvent être étendus sur commission du Procureur ou du Juge.
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---fromFRKurtWagner
Le crieur blémit en se rendant compte qu'il n'avait affiché que la moitié de l'annonce, et oublié l'autre moitié. Il afficha donc la suite, en se confondant d'excuses.

[center]Statuts de la Grande Prévosté (suite)[/center]

[center]De la Maréchaussée,[/center]

Art. XXV : de l’autorité,
La Maréchaussée de Champagne est placée sous l’autorité du Prévost des Maréchaux.

Art. XXVI : des missions,
La Maréchaussée de Champagne est chargée de différentes missions :
(i) protection des villes et du château ducal,
(ii) maintien de l’ordre : veiller à la sûreté publique, en garantissant la protection des personnes et des viens, en renseignant, en alertant et en portant secours, et assurer le maintien de l’ordre public et l’exécution des lois.
Pour mener à bien ces missions, la Maréchaussée est composée de deux corps : la maréchaussée ducale (i) et la maréchaussée mobile (ii).

Art. XXVII : de la composition,
La Maréchaussée est composée :
(i) du Connétable, qui gère le budget alloué ainsi que l’équipement des effectifs,
(ii) du Prévost des Maréchaux, qui dirige la brigade et gère le recrutement et les ordres de mission,
(iii) du lieutenant des maréchaux, qui assiste le prévost dans la gestion de la brigade,
(iv) des sergents des maréchaux, qui gèrent une équipe de maréchaux, engagés à temps plein
(v) des maréchaux, engagés pour une période déterminée.

Art. XXVIII : de la brigade ducale,
La Maréchaussée Ducale a charge de protéger les villes champenoises et le château ducal. Chaque ville est pourvue d’un sergent des maréchaux, ainsi que d’un nombre variable de maréchaux. Les maréchaux recevront un salaire quotidien, fixé par le prévost.

Art. XXIX : de la brigade mobile,
La Maréchaussée Mobile a charge le maintien de l’ordre en campagne. Elle effectue à ce titre des missions de patrouilles. Les sections de maréchaux en patrouilles seront rémunérées. Entre deux missions, les sections seront démobilisés et rendues à la vie civile.


[center]De la Douane,[/center]

Art. XXX : de l’autorité,
La Douane de Champagne est placée sous l’autorité du Connétable de Champagne.

Art. XXXI : des missions,
La Douane est chargée de la surveillance des frontières et des routes champenoises.

Art. XXXII : de la composition,
La Douane se compose :
(i) du connétable, capitaine des douanes
(ii) du capitaine adjoint, chargé d’épauler le capitaine et de le suppléer en cas d’indisponibilité,
(iii) des douaniers, chargés de la surveillance des déplacements sur le territoire.

Art. XXXIII : de la surveillance des frontières,
Le service des Douanes gère les entrées et sorties du territoire champenois.

Art. XXXIV : de la surveillance des personnes,
Le service des Douanes surveille les déplacements des personnes à risque, brigands entre autres, par le biais de la « liste rouge ». Tout individu suspect doit être signalé au plus vite à la hiérarchie par les douaniers. Le capitaine des Douanes ou son adjoint transmettront alors le dossier à la prévosté.


[center]De la Garde Ducale,[/center]

Art. XXXV : de l’autorité,
La Garde Ducale est placée sous l’autorité du Connétable de Champagne et est basée à Reims.

Art. XXXVI : des missions,
La Garde Ducale est la troupe d’élite de Champagne. Elle a vocation à protéger les hautes institutions du duché ainsi que les hauts dignitaires. Elle veille notamment à la sécurité des hauts dignitaires de Champagne et du Royaume lors de leurs déplacements.

Art. XXXVII : de la composition,
La Garde Ducale est composée :
(i) du connétable,
(ii) du commandeur de la Garde, qui épaule le connétable,
(iii) des maréchaux du logis, chargés des missions.

Art. XXXVIII : des escortes,
La Garde Ducale assure les escortes des hauts dignitaires de Champagne lors de leurs déplacements. Sont ainsi considérés comme hauts dignitaires les cardinaux, archevêques et évêques champenois pour le Clergé, le duc (ou le(la) régent(e)) de Champagne, ses proches conseillers, les ducs et vicomtes champenois pour la noblesse. La Champagne étant province du Domaine Royal, le Roy, la famille royale et les membres de la curia régis sont traités comme des hauts dignitaires. Les invités de marque pourront bénéficier, exceptionnellement, des cette escorte.
Leurs déplacements peuvent les amener à quitter le domaine champenois, mais leur escorte les accompagne tout de mesme hors de Champagne.

Art. XXXIX : des cérémonies ducales,
La Garde Ducale est mobilisable pour assurer un service d’ordre lors des grandes cérémonies.

Art. XXXX : des institutions,
La Garde Ducale est mobilisable pour assurer la sécurité des institutions champenoises, maintenant ainsi dans chaque ville de Champagne des effectifs de réserve.

Art. XXXXI : de la réserve,
La noblesse d’épée du duché de Champagne (nobles fieffés et ordre de Mathusalem) doit, dans le cadre du service ducal, participer à la Garde Ducale en effectifs de réserve
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