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[RP]Communications du Porte Parole ( pour délestage )

Jenifaelle
Citation:
Faict à Reims le Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six

Après discussions avec les tribuns et conseillers du peuple et pour éviter une confusion des genres et des malentendus sur les statuts de ces postes, définissons ce jour clairement les prérogatives des tribuns et conseillers du peuple.

Nous, Varden, Duc de Champagne, annonçons l'établissement de statuts pour la charge ducale des Tribuns et Conseillers du Peuple qui se distingue de leur charge municipale.

Des Tribuns et Conseillers du Peuple

Article 1 - Le Gardien du Peuple travaille avec les Tribuns et les Conseillers du Peuple et fait en sorte d'assurer la pérennité de ces postes dans toutes les bonnes villes de Champagne. Il représente le coté ducal de ces postes et se doit de travailler avec les maires pour ne pas empiéter sur le côté municipal.

Article 2 - Le Gardien du Peuple peut nommer un ou plusieurs adjoints dans un maximum de deux pour assurer la pérennité sa fonction. L'adjoint du Gardien du Peuple peut proposer aux maires et au Gardien du Peuple des personnes pour les postes de Tribuns et Conseillers du Peuple, peut proposer et mettre en place des projets dans le cadre des prérogatives dont dispose le Gardien du Peuple, il est amené à remplacer le Gardien du Peuple si celui ci venait à être défaillant et ceci dans l'attente de son remplacement officiel.

Article 3 - Seuls le Duc et le Gardien du Peuple peuvent désavouer un adjoint et le renvoyer.

Article 4 - Le poste d'adjoint au Gardien du Peuple n'est pas un poste de Haut Fonctionnaire mais est reconnu par le Duché de Champagne.

Article 5 - Les Tribuns et Conseillers du Peuple ont une double mission, ce sont des agents municipaux et ducaux.

Article 6 - Les Tribuns ont donc, comme précité, une mission double, autant ducale que municipale, ils sont chargés de l'accueil des nouveaux en général. De par leur fonction ducale, ils peuvent être amenés à mettre en place et animer des projets à échelle ducale sur les halles, en taverne ou par courriers. Le Tribun, de par sa fonction municipale peut se voir confier d'autres missions par son maire.

Article 7 - La nomination du Tribun et du Conseiller du Peuple de chaque ville appartient au Maire de chaque bonne ville de Champagne en concertation préalable et obligatoire avec le Gardien du Peuple en place. La nomination ne sera effective qu'après accord des deux parties et qu'information soit donnée à la personne nommée de l'ensemble de ses fonctions, tant municipales que ducales.

Article 8 - Les Conseillers du Peuple ont une mission de conseil et d'information sur l'ensemble de la population de leur village. Ils sont aptes à répondre aux questions posées dans la limite de leurs connaissances. A défaut ils doivent remonter les questions au Gardien du Peuple. Ils ont, au même titre que les Tribuns, une mission double, tant municipale que ducale. Ils sont chargés de tenir informés les habitants de leur village des évènements importants à porter à leur connaissance.

Article 9 - Les Conseillers du Peuple peuvent être amenés à mettre en place des projets dans les mêmes prérogatives que les Tribuns.

Article 10 - Les Tribuns et Conseillers du Peuple ne sont pas tenus par un devoir de neutralité politique comme le sont les Courriers de Champagne.

Article 11 - Un Tribun ou Conseiller du Peuple peut être amené à connaître d'informations soumises au secret, leurs divulgations sans autorisation ducale peut entraîner la mise en procès pour Trahison.

Pour la Champagne et son Conseil Ducal,

Varden, Duc de Champagne




Citation:
En ce Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six,

Précisons à la suite de l'ordonnance, en date du même jour, que c'est actuellement Dame RoyalKonee qui occupe la charge d'Adjointe au Gardien du Peuple.

Qu'il fut dit et entendu de tous ce Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six.

Pour la Champagne, Pour le Roy

Force et Honneur

Varden, Duc de Champagne


_________________
( Hrp : Aylla dans une acienne vie... Maintenant j'incarne la jeune fille )
Jenifaelle
Citation:
Faict à Reims le Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six

Nous, Varden, Duc de Champagne, annonçons la création du Jury populaire s'organisant comme suit :

De l'appel au Jury populaire


Tout champenois de réputation suffisante [ > 75 Points de confiance], faisant partie du Tiers-Etat, peut demander à voir son procès jugé par un jury populaire.
Cette demande doit se faire avant la mise en accusation classique du Procureur de Champagne.
Le Procureur de Champagne décide souverainement de la mise en place ou non du jury populaire.
Les procès pour brigandage, meurtre, Trahison et Haute Trahison ne peuvent être jugés par un jury populaire.

I.La composition du Jury

Le Juge de Champagne tire au sort 7 champenois, issus de villages différents, parmi les catégories suivantes :
- les membres de la Prévôté, hormis ceux du village de l'accusé
- les conseillers municipaux
- les sergents-maréchaux, hormis ceux du village de l'accusé
- les Courriers de Champagne
- les tribuns
- les curés de Champagne

Seule une retraite spirituelle qui aurait lieu pendant le procès constitue un motif suffisant pour excuser une absence.
En cas d'absence, un nouveau tirage au sort sera effectué pour remplacer l'absent



II. Le déroulement du procès

o Première plaidoirie du Procureur
o Première plaidoirie de la défense
o Le Procureur a la possibilité de nommer cinq témoins.
o La défense a la possibilité de nommer cinq témoins.
o Le Procureur décide de son Réquisitoire d'accusation dans lequel il réclame la peine ou la relaxe
o L'accusé a alors droit à une seconde plaidoirie avant que le jury ne rende justice.
vi. Application de la peine, relaxe ou non-lieu.

Nul ne prendra la parole sans y avoir été invité par le Juge de Champagne au préalable.


III. Du verdict
Les sept membres du jury ont trois jours à partir de la dernière plaidoirie de la défense pour voter la culpabilité de l'accusé et la peine éventuelle à la majorité simple, et les remettre au Juge de Champagne. Selon la présomption de culpabilité, un juré ne votant pas, ou votant blanc, est considéré comme votant coupable.

La Haute Justice n'appartenant qu'au Duc, le jury populaire ne peut prononcer de peine de mort.
Le Juge de Champagne assiste le jury et l'informe des peines qui sont en accord avec le Codex. Il ne peut cependant émettre aucun avis, aucun commentaire sur le choix du jury.

Le Juge de Champagne applique cette peine In extenso.

Pour la Champagne et son Conseil Ducal,

Varden, Duc de Champagne


_________________
( Hrp : Aylla dans une acienne vie... Maintenant j'incarne la jeune fille )
Jenifaelle
Le Duc :Varden

Citation:
Le mot du Duc

Voilà, un bilan rendu cette fois dans les temps, je ne peux que me satisfaire d'avoir vu mon conseil se stabiliser pour les derniers jours de ce mandat riche en rebondissements et en changements de personnes et de postes.

Je remercierais d'abord ceux qui depuis le début ont tenu leurs postes, et parfois même plus que tenus puisqu'ils ont remarquablement exercé leur fonction. La Champagne a besoin de gens investis comme eux.

Je remercierais aussi ceux qui m'ont soutenu, du premier jour au dernier, qui ont compris où les projets proposés voulaient aboutir et les raisons de leur proposition puis de leur adoption. Ces projets ne seront pas abandonnés et seront soutenus tant que je le pourrais.

Je sais que tout ce qui avait été prévu dans le programme n'a pu s'appliquer en sa plénitude, le Codex commun, la clôture du Guide des Tavernes par exemple mais là encore, ces projets que vous aviez soutenus seront soutenus les mois qui viennent.

Sur la gestion du Duché, je suis heureux de vous assurer que malgré le coût de la guerre, les finances Champenoises ont tenues bon et ce sans la levée d'aucun impôt, ce dont je me félicite. La Gestion au niveau du DR fut bonne et je remercie tous ceux venus prêter main forte à la Champagne dans cette guerre, guerre qui, nous le rappelons, a brisé en nous toute foi qui pouvait être possible envers l'Artois et je suis satisfait que nous ayons su grâce à vous avant tout repousser l'attaque félonne.

J'ai pleine confiance en le nouveau conseil pour faire payer à l'Artois le prix de la guerre et de son atteinte au Roy.

Je remercie les Loups de m'avoir accueilli, que dis je, supporté pendant deux mois en la caserne, cela restera un très bon souvenir pour moi que cette expérience à la tête des Loups de Champagne.

Pour finir, je reste conscient que comme tout mandat, une opposition s'est levée pour critiquer certains choix du Conseil Ducal. Sans doute, quelques erreurs ont été faites, je me permets de le reconnaître, mais je reconnais aussi que tout Duc a son lot d'insatisfaits, pour ma part, je n'ai eu aucune surprise désagréable. J'invite le prochain conseil à ne pas supprimer les lieux de discussion entre le peuple et le Conseil, ils permettent de s'assurer que tout est fait dans l'intérêt de la Champagne avant tout.

Je vous souhaite un bon mandat aux nouveaux élus, suis à leur disposition si besoin, et remercie encore une fois tous mes conseillers.


Le Connétable : Francis_de_Joachim

Citation:
Ce fut mon premier mandat en tant que conseiller ducale et ainsi que connétable. Durant ce mandat j'ai dû m'adapter et me donner corps et âmes sur mon travail surtout que nous sommes entrés en guerre. La guerre demande énormément du connétable.

J'ai fait durant ce mandat plus d'une centaine de mandats pour équiper nos soldats, professionnels ou volontaires. A mon arrivée, le stock d'épées étaient très bas. Peu avant la guerre, grâce aux efforts du CAC, il a remonté. Bien sûr la guerre a eu une grosse influence sur le stock d'armes. Une note positive, c'est que tous les soldats se trouvant au front à présent est correctement équipé et peuvent faire face aux Artésiens.

Le prévost a reçu régulièrement les écus nécessaires aux défenses. La somme alloué au défense, a eu un pique vers le haut pour la défense de Compiègne. Le prévost vous en dira plus dans son bilan.

A la caserne, les accès des lieutenants de la FISC ont été adapté pour faciliter les choses pour les divers lieutenants et permettre de filtrer plus les informations au sein de la caserne et d'éviter certaines fuite.

Il y a eu aussi, un coup de balais contre tous les espions Artésiens qui s'étaient infiltrés dans nos rangs.

Avec le prévost, nous avons fait un déménagement au sein de la caserne pour optimiser la communication entre les divers services: la douane et la prévosté et éviter les redondances d'informations. Je remercie aussi Perciflor, la chef-douanier adjoint pour avoir simplifié la liste rouge. *

Il y a eu aussi certaines choses qui ont été faites au sein de l'espionnage Champenois, mais ceci reste évidemment un secret.

J'ai aussi remonté toute les demandes des diverses armées et j'ai veillé qu'ils reçoivent en temps et en heure tout ce qu'il leur fallait pour que ce conflit se passe au mieux pour nos forces engagées.

Il y eut au début de mandat, l'étude de diverses demandes de laisser passer, vu que nous étions en l'état d'alerte. Une quarantaine furent délivrés. Lorsque nous fûmes attaqués par les Artésiens, il y eut l'état de guerre, rendant caduque les précédents laisser passer. Pour éviter la confusion, nous avons accordé des dérogations spéciales pour des cas très précis comme nos alliés, des ambassadeurs et autres marchands ambulants.

En conclusion, ce mandat fut riche en travail et en rebondissement.


Le Prévôt : Lily

Citation:

  • Effectifs

Mouvement des agents (retrait/embauche) à la maréchaussée :
Sortie durant le mandat : 3 sergents.
Entrée durant le mandat : 6 sergents.


Mouvement des agents (retrait/embauche) à la prévôté :
Sortie durant le mandat : 7 agents (lieutenants et sergents confondus)
Entrée durant le mandat : 8 agents.

Trois nouveaux lieutenants à Reims, à Conflans-Lès-Sens et à Compiègne.

L'objectif concernant le recrutement durant ce mandat, a été de retirer les agents inactifs pour ensuite intégrer des personnes plus investies.


  • La prévôté


L'école de la prévôté :
Face à l'arrivée massive de ces nouveaux agents et au manque d'anciens pour former les personnes, j'ai décidé de créer une école de la prévôté. Je n'ai pu y consacrer le temps que j'aurais désiré.

L'école a pour but de former les nouveaux agents, d'informer les agents des nouveautés concernant les institutions, le codex, de tenter d'harmoniser les pratiques qui parfois diffèrent, les bureaux. Elle permet d'avoir un espace dédié qu'aux agents de la prévôté et le prévôt peut s'adresser à tous les agents sans intermédiaire (premier lieutenant, lieutenants).

Elle est sous l'autorité du Prévôt des Maréchaux en place. Il peut diriger lui-même l'école, ou déléguer la direction à son premier lieutenant ou à une personne faisant partie ou non de la prévôté. Un groupe a été créé pour accueillir des anciens agents de la prévôté, ou tout autre personne dont le prévôt estime l'utilité (Juge, procureur, Garde des Sceaux, etc…).


  • La défense


La défense a été une préoccupation primordiale durant tout le mandat : la menace de l'armée de Jack Farell jusqu'à son démantèlement, l'arrivée de l'armée artésienne "Les Bourrins de Cambrais". J'ai beaucoup demandé aux sergents de la maréchaussée : je les remercie de leur investissement et de leur compréhension.

Pour finir, je remercie tous les défenseurs de Compiègne, tous les gens avec qui j'ai collaborés. Ce fut un honneur d'œuvrer avec vous pour votre ville et pour l'honneur de la Champagne.


Le Chambellan : Siva

Citation:
[center]Bilan de Mandat[/center]

- Le Castel au Ratafia a ouvert ses portes.Ce fut laborieux,mais il accueille a présent les corps diplomatiques chaleureusement,et de facon conviviales.

- Un Traité avec Milan su le statut des Ambassadeurs est en finalisation de Signature.J'atttends le retour de ce dernier scellé par le Conseil Milanais et son représentant.

- La Campagne de recrutement est a continuer et a amplifier.Depuis le debut du mandat,Un Secrétaire a l'Ambassade,et trois Ambassadeurs se sont vus nommés,tandis que Dame Fionavaar a vu sa fonction élargi aux Ambassades des OMR et OR.
C'est un bon début,mais encore trop peu.

-J'ai commencé a me pencher,dans mon bureau,calmement,sur les Traités qui seraient a renouveler,ou a abrogés,rendus caduques.

-J'ai aussi tenu a jour la liste des personnes présentes sur notre territoire et detentrice d'un laisser passer afin de permettre au Maire de ne pas les mettre en proces.J'ai ,de plus,apporté mon aide au Connetable,au Duc ou au Prévôt,sur certaines demandes,ou encore fait remontée d'autres m'etant parvenue,voire accorder pour certaine d'entre elles des laisser passer qui se voulait "de rigueur",afin de ne pas commettre d'incidents diplomatiques.

-Coté Salon des Diplomates,j'ai participé aux Debats afin de faire avancer le DR vers une harmonisation des Hierarchies au sein des diplomaties des Duchés du DR,ainsi qu'a l'emergence d'un statut des Ambassades et de ses Ambassadeurs communs a ceux ci.
Apres un entretien avec le Chambellan de Normandie,et d'autres personnes ,il est ressorti un réel desir commun d'aller vers une diplomatie commune.Aussi aimerais je proposer le projet que je tente de mettre par ecrit,la bas,etle ferais,s'il le faut par l'intermediaire de mon successeur.

-Enfin,les liens ont ete renforcés avec plusieurs provinces du Royaume de France,avec qui je m'efforce de rester leplus disponible possible,malgré mamobilisation militaire,et ma santé qui fut quelque peu fragilisée sur la fin.Toutefois lesliens diplomatiques ont besoin d'un perpetuel renforcement.

-J'ai tenu au courant les Ambassades de la situation champenoise,sur leur demande mais aussi via des missives portées par les Ambassadeurs ou moi même en place publique.

Un mandat n'aura pas suffit a mettre tous les projets,en place,et la situation politique du Duché n'a en rien faciliter la tache,mais je garde bon espoir pour que ces projets voient le jour dans un avenir proche.
Je me tiendrais ,pour cela,a la disposition du prochain Conseil,pour aider mon successeur,a aller en ce sens,ou même a relever le defi que tout cela représente.

Je remercie tous les Conseillers avec qui j'ai travaillé,ainsi que mon équipe aux Ambassades et mes interlocoteurs.Cette experience fut enrichissante et emplie de bonnes surprises,mais aussi de mauvaises.
Je n'ai que deux regrets,le premier,n'avoir pu tout faire,par manque de temps,et par defaut de n'etre qu'humaine.Le second,n'avoir pas su trouver echo aupres des Ambassades Bourguignonnes,les seules a avoir ignorer toutes correspondances venant de la part du Chambellan de Champagne,je ne peux qu'en garder un ressenti regrettable concernant nos voisins,et espere vivement qu'un jour,cela changera.

Siva d'Appérault,
Chambellan de Champagne


La Gardienne du Peuple : Jujoss

Citation:
Bilan de fin de mandat.

Nous avons effectué :

- le jeu « gribouille et s’est gagné » seulement nous attendons les lots… J’ai redemandé les lots a dame Pitchoune mais sans réponse… J’espère que ca ne trainera pas comme les chausses pour le jeu précédent.

- Les chausses de l’ancien jeu ont enfin été délivrées

- La rencontre entre le peuple et le conseil a été organisée… Ce projet s’est révélé infructueux, de plus certains conseillers ne participent même pas…

- Nous essayons de voir si le système de correspondance ne serait pas mieux adapté pour les niveaux 1 ou au moins pour les gens ayant 4 point de réputation car nous n’avons pas beaucoup de demande de la part des niveaux 0 mais ca intéresse les niveaux 1.

- Un débat a été organisé entre les conseillers et les tribuns. Il en résulte que la fonction de tribun est pour les niveaux 0 et que la fonction de conseiller du peuple est pour les autres niveaux. Je pense demander a chaque ville 2 conseillers du peuple pour qu’ils aient plus facile a gérer les niveaux 1, 2 et 3.

- Dame Perciflor a été désignée pour relancer la cour ducale. Je l’ai aidée et suite à quelques idées, nous mettons en place le relancement de la cour ducale avec un recrutement et des joutes ducales.

Voila, je pense que c’est a peu près tout… A oui.... J'ai été greffière pendant un petit temps. Grace a messire Joffrey, tout s'est bien déroulé et les jugements ont été rendus en temps et en heure.

Bien a vous,

Jujoss
Gardienne du peuple


Le Procureur : Darkaprincesse

Citation:
Mon second mandat de Procureur fut aussi riche que le premier.
Mon livre de chevet pendant ces jours aura été le Codex.



Durant ces deux mois passés, j’ai eu peu de temps pour moi. Préférant rester enfermée dans mon bureau et me rendre à la Cour de Justice pour déposer les actes d’accusations et faire mes réquisitoires.

Le nombre de procès instruits est des plus conséquent. La cour de Justice n'a jamais désemplit.

Nombre de dossiers traités : 80
    Procès Verdict coupable : 31
    Procès Verdict Relaxe : 4
    Sans suite : 6
    En cours de procès : 13
    Dossier en cours de traitement : 14


Dossiers Diplomatie :
    Transmis : 4
    En cours : 8



Ma plus grande tristesse et ma colère sera de n’avoir pas pu instruire le procès du félon Jackfarell. Brûlé par les flammes de l’enfer.[éradiqué pour sorcellerie] Quel dommage pour la Champagne.

Je laisserai pour le futur procureur un livre d’actes d’accusation type qui pourra lui faciliter la tâche.

Je n’ai vu le temps passé durant ces deux mois. J’ai eu plaisir à travailler en collaboration avec les Conseillers. Ce fut une expérience des plus profitable même si cela été épuisant par moment.

Je remercie au passage tous les Maires qui ont lancé des procès pour TOP pour Franchissement des Frontières. Cela a soulagé grandement. Encore merci à eux.

Darkaprincesse
Procureur de Champagne


La Porte Parole : Aylla

Citation:
Nous avons subit un changement de Porte Parole en mi-mandat, Aylla remplaçant ainsi Inca qui ne pouvait plus pour des raisons personnel ne pouvait plus être a ce poste. A ce titre nous avons repris les débats en gargote et aussi entre les gens en taverne sur les évènements qui se déroule en Champagne.

Le recrutement a aussi débuté, l’urgence dans certaines villes est très présente, mais avec la guerre et la plus part des gens en route, il est difficile d’y arriver. L’aide des maires dans ce genre de cas aide beaucoup pour repérer de nouvelle personne intéresser à s’invertir.

L’école des courriers est toujours ouverte mais demanderais un peu plus de courts pour la remplir.

Les courriers livre l’information très rapidement.



Juge : Joffrey111

Citation:
jugements rendus le plus rapidement possible, le petit retard dû à ma retraite a été rapidement rattrapé.
écriture de la charte sur le jury populaire, considéré comme LA référence juridique de l'année par tous les spécialistes.
a servi de cobaye pour une expérience du Prévôt.


Bailli : mat2

Citation:
Bailli
Je suis arrivé en cours de mandat, voire même à la fin mais ce fut très intéressant pour moi de participer à mon premier conseil ducal.

Il y a des animaux pour tout le monde, la duché dispose d'un stock de blé conséquent pour subvenir aux besoins du bailli (par contre pas de maïs ou très peu donc les animaux sont fait avec quasiment que du blé)

Les mines ont toutes leur niveau optimal, dans certaines (Mine d'or Argonne/Reims, Carrière de pierre Varennes [ Est ] Reims [Nord-Est] ainsi que Mine de fer Langres) il y a moins de mineurs que d'habitude : c'est l'effet secondaire de la mobilisation pour contrer l'attaque de l'artois à compiègne.
Concernant la mine d'or de compiègne/peronne le salaire a été baissé à 15 écus pour permettre à la mine de fer

Compiègne/Clermont d'être remplie en priorité, d'aillers le salaire de cette dernière est passé à 15.05 écus pour encourager les compiègnois à la choisir.

Les fonctionnaires sont présents et collaborent bien en donnant leur compétences tous les jours.

La trésorerie a connu une baisse avec la guerre, ce qui est normal mais elle est en train de remonter doucement pour revenir au niveau précédent la guerre dans une vingtaine ou trentaine de jours.



Les armées ont eu des mandats très rapidement grâce à l'efficacité des différents bailli, de la CaC ainsi que du Connétable. De ce côté là donc pas de problèmes d'approvisionnement, tout le monde a eu de quoi pour contrer les artésiens.


CAC : Pitchoune

Le Bilan de Pitchoune n'as pas été rendu pour des raisons qui lui est propre.
_________________
( Hrp : Aylla dans une acienne vie... Maintenant j'incarne la jeune fille )
pnj
Citation:
~ Composition du Conseil de Champagne ~

~

Duc:
Beeky

Le Duc est le vassal du Roy Lévan III et se charge de gérer, avec son accord, ses terres Champenoises. Il gère le conseil et les directions que ce dernier prend.


Commissaire au Commerce:
Ricoh94

Le Commissaire au Commerce (CaC) est en charge de la partie économique du Duché. Il achète et vend aux maires et participe activement à l'import/export des denrées en Champagne.


Prévôt des Maréchaux:
Francis_de_joachim

Le prévôt se charge de la sécurité intérieure de la Champagne. Il est le chef des maréchaux et de la maréchaussée. Il veille à la sécurité des villes Champenoises.


Vice-Duc
&
Juge:

MasterJ

Le Vice-Duc remplace le Duc lorsque ce dernier est absent et/ou qu'il ne peut s'occuper des affaires de Champagne. Il l'assure de son aide.
Le Juge est la personne chargée de statuer sur les peines à prononcer quand une personne se trouve confrontée à la justice.


Bailli:
[Mat2

Le Bailli est celui qui s'occupe des élevages d'animaux à fournir aux paysans. Il gère également les embauches des fonctionnaires nécessaires au fonctionnement du Duché.


Porte-Parole:
Aizu

Le Porte-Parole est la voix du Conseil. Il se charge d'annoncer les décisions prises par ce dernier et est le garant de la bonne communication en Champagne.


Chancelier:
Melani

Le Chancelier est le garant de l'éthique et gère les EGC. Il veille également à ce que les lois royales et Champenoises soient respectées.


Connétable:
Jesrad

Il est le chef des armées sur le sol Champenois mais également le responsable des frontières avec ses douaniers. Il fait en sorte que toutes les armées soient équipées et trouvent salaire.


Commissaire aux Mines:
Gwenhwyvar

Le Commissaire aux Mines (CaM) entretient et gère toutes les mines de Champagne.


Chambellan:
Siva

Le Chambellan est le représentant de Champagne dans toutes les autres provinces du monde.


Chef d'armée,
Intendant de la cour ducal
&
Juge d'Application des Peines:

Ylalang

L'intendant de la cour ducale est le garant de l'étiquette mais également du bon fonctionnement de la cour ducale
Le Juge d'Application des Peines (JAP) se charge quant à lui du respect de l'application des peines prévues par le Juge.


Procureur:
Maltea

Se charge des actes d'accusation lorsqu'un individu ne respecte pas le codex.

~

Qu'il fut dit ce Quatrième Jour du Mois d'Avril de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six et entendu de tous.

Pour la Champagne, Pour le Roy,

Force et Honneur

Dame Beeky d'Apperault, Duc de Champagne.

pnj
Citation:
Faict à Reims, le 7ème jour du mois d'avril de l'An de Grâsce 1456

Nous, Beeky d'Appérault, Duc de Champagne,
par les pouvoirs qui nous sont conférés,
Annulons pour non conformité à notre Codex, les ordonnances suivantes :

Des droits & devoirs des Conseillers Ducaux, du seizième jour du mois de mars 1456.
Des pouvoirs et qualités de l'ensemble des Conseillers Ducaux, du seizième jour du mois de mars 1456.
De l'appel au Jury populaire du Trentième jour du mois de mars 1456.

Ainsi soit-il.

Dame Beeky d'Appérault, Duc de Champagne.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.






Citation:
pour rappel.

Citation:
Nous, Varden, en notre qualité de Duc de Champagne et après soumission à l'avis des Conseillers Ducaux exerçant sous notre mandat en ce Seizième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six, rendons publique l'ordonnance suivante dont les objectifs sont les suivants :

Afin que cela soit su et entendu de l'ensemble du peuple de Champagne et pour appuyer le Codex, informons, rappelons et définissons les Droits et Devoirs des Conseillers Ducaux Champenois assurant et préservant la Champagne de tous abus de la part de ses Conseillers élus :


Des droits & devoirs des Conseillers Ducaux


Article 1. – L’intérêt général de la Champagne prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Article 2 – Nul conseiller ne peut refuser un poste qui lui est attribué et se doit de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses moyens. Toute défaillance ou incompétence jugée par le Duc peut mener à la destitution du Conseiller au poste occupé.

Article 3 – Toutes les activités du conseil sont soumises au secret, toute divulgation est passible de Haute Trahison conformément au Codex.

Article 4 – Seuls le Duc et le Porte-parole sont habilités à communiquer publiquement des comptes-rendus de l’activité du Conseil, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le Duc.

Article 5 – Tout conseiller rendant public une communication ou autre information sur les halles, gargotes ou autres lieux extérieurs à la salle des débats du Conseil Ducal sans être habilité à le faire sur une dérogation du Duc, outrepasse ainsi ses droits, et contrevient à son devoir de réserve inhérent à sa charge.

Article 6 – Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix, voix portée par le Duc et le Porte Parole de Champagne.

Article 7 – Tout conseiller en activité critiquant publiquement le Conseil ou l'un des Conseillers, en dehors de la salle des débats du conseil habilitée à recevoir pareille plainte, pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non respect du devoir de réserve.

Article 8 – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire Champenois sans accord du Duc.

Article 9 – De par son statut d'élu et donc représentant du Duché, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du Codex. L'irrespect des Lois Champenoises par un Conseiller Ducal en exercice est une circonstance aggravante pour un procès.

Article 10 – Tout irrespect de la présente ordonnance peut entraîner une procédure de destitution du Conseiller concerné par le Conseil Ducal statuant à la majorité des voix exprimées. Il en va de même pour un Conseiller reconnu coupable de crime ou de délit.


Faict à Reims le Seizième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cinquante Six

Pour le Conseil de Champagne,

Varden, Duc de Champagne







Citation:
Nous, Varden, en notre qualité de Duc de Champagne et après soumission à l'avis des Conseillers Ducaux exerçant sous notre mandat en ce Seizième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six, rendons publique l'ordonnance suivante dont les objectifs sont les suivants :

Assurons par ce texte de notre souhait d'assurer la continuité et la définition du pouvoir Ducal en Champagne et offrons au Vice Duc de nouvelles prérogatives s'ajoutant à l'ordonnance du Régent Melani du 1er Mars 1455 rappelées ci après. Rappelons également les charges et fonctions de l'ensemble des Conseillers :

Des pouvoirs et qualités de l'ensemble des Conseillers Ducaux


Du Duc, du Vice Duc et du Régent



Article 1 – Le Duc représente le Roy en les terres de Champagne et dispose de la souveraineté ducale pour représenter le pouvoir temporel de la Champagne auprès de la Curia Regis, du Domaine Royal, des autres Duchés et Comtés et des institutions ecclésiastiques reconnues par l'Eglise Aristotélicienne à Rome.

Article 2 – Le Duc est responsable de la sécurité des personnes vivant en Champagne et du respect des lois et des traités signés de sa main ou par ses prédécesseurs.

Article 3 – Le Duc est responsable du bon fonctionnement du Conseil.

Article 4 – Le Duc nomme les Conseillers aux différents postes du Conseil selon son bon vouloir.

Article 5 – Le Duc est juge dans un procès où le Juge se constitue partie. Il doit nommer un Procureur exceptionnel dans un procès où le Procureur est partie.

Article 6 – Le Duc, après avis au Conseil, peut décorer les Champenois ayant contribué à la protection, au développement et à l’épanouissement du Duché. L'ensemble des décorations civiles et militaires officielles du Duché sont consultables au sein de la Caserne du Duché de Champagne.

Article 7 – Le Duc doit désigner un Vice-Duc lors de l’attribution des postes au Conseil en début de mandat. Ce poste est cumulable avec n’importe quel autre poste de Conseiller.

Article 8 (Issu de l'ancienne ordonnance du Régent Melani du 1er Mars 1455 abrogée ce jour et remplacée par la présente) – Le Vice-Duc est le bras droit du Duc, son représentant s'il ne peut pas ou ne veut pas faire acte de présence à une cérémonie, officielle ou non.

Il possède tous ses droits et devoirs, à l'exception des suivants:

- Le Vice-Duc ne peut prêter allégeance au Roy pour le Duc.
- Le Vice-Duc ne peut recevoir l'allégeance des Nobles de Champagne pour le Duc.
- La charge de Vice-Duc n'est pas annoblissante et ne donne donc pas droit à un fief ou à un titre par-elle même.
- La charge de Vice-Duc ne permet pas d'annoblir.
- Le Vice-Duc ne dispose pas de la Haute Justice.

La parole du Vice-Duc a la même force que celle du Duc et ne peut être contestée que par le Duc lui-même ou l'un de ses supérieurs reconnus, tels que le Grand Maître de France, la Reyne de France ou le Roy de France.

Article 9 – Lors d’une indisponibilité du Duc pour une durée supérieure à 7 jours, une démission de celui-ci peut être demandée à la majorité des ¾ du Conseil si elle n’est pas faite de son plein gré, il est automatiquement remplacé par le vice Duc qui prend alors le titre de Régent, dans l’ensemble de ses prérogatives définies par le Codex et complétées par la présente ordonnance.

Article 10 – En cas de vacance définitive du poste de Duc, le Vice Duc devenu Régent peut désigner un Vice-Régent parmi les conseillers afin de pallier une éventuelle vacance de pouvoir.

Article 11 – Le Régent de Champagne a les mêmes attributions que le Duc. Le Vice Régent a les mêmes attributions que le Vice-Duc.


Faict à Reims le Seizième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cinquante Six

Pour le Conseil de Champagne,

Varden, Duc de Champagne





Citation:
Faict à Reims le Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six

Nous, Varden, Duc de Champagne, annonçons la création du Jury populaire s'organisant comme suit :

De l'appel au Jury populaire


Tout champenois de réputation suffisante [ > 75 Points de confiance], faisant partie du Tiers-Etat, peut demander à voir son procès jugé par un jury populaire.
Cette demande doit se faire avant la mise en accusation classique du Procureur de Champagne.
Le Procureur de Champagne décide souverainement de la mise en place ou non du jury populaire.
Les procès pour brigandage, meurtre, Trahison et Haute Trahison ne peuvent être jugés par un jury populaire.

I.La composition du Jury

Le Juge de Champagne tire au sort 7 champenois, issus de villages différents, parmi les catégories suivantes :
- les membres de la Prévôté, hormis ceux du village de l'accusé
- les conseillers municipaux
- les sergents-maréchaux, hormis ceux du village de l'accusé
- les Courriers de Champagne
- les tribuns
- les curés de Champagne

Seule une retraite spirituelle qui aurait lieu pendant le procès constitue un motif suffisant pour excuser une absence.
En cas d'absence, un nouveau tirage au sort sera effectué pour remplacer l'absent



II. Le déroulement du procès

o Première plaidoirie du Procureur
o Première plaidoirie de la défense
o Le Procureur a la possibilité de nommer cinq témoins.
o La défense a la possibilité de nommer cinq témoins.
o Le Procureur décide de son Réquisitoire d'accusation dans lequel il réclame la peine ou la relaxe
o L'accusé a alors droit à une seconde plaidoirie avant que le jury ne rende justice.
vi. Application de la peine, relaxe ou non-lieu.

Nul ne prendra la parole sans y avoir été invité par le Juge de Champagne au préalable.


III. Du verdict
Les sept membres du jury ont trois jours à partir de la dernière plaidoirie de la défense pour voter la culpabilité de l'accusé et la peine éventuelle à la majorité simple, et les remettre au Juge de Champagne. Selon la présomption de culpabilité, un juré ne votant pas, ou votant blanc, est considéré comme votant coupable.

La Haute Justice n'appartenant qu'au Duc, le jury populaire ne peut prononcer de peine de mort.
Le Juge de Champagne assiste le jury et l'informe des peines qui sont en accord avec le Codex. Il ne peut cependant émettre aucun avis, aucun commentaire sur le choix du jury.

Le Juge de Champagne applique cette peine In extenso.

Pour la Champagne et son Conseil Ducal,

Varden, Duc de Champagne









pnj
Citation:
Suite à la publication de l'abrogation des ordonnances précédemment prises par le duc Varden concernant:

- Des droits & devoirs des Conseillers Ducaux, du seizième jour du mois de mars 1456.
- Des pouvoirs et qualités de l'ensemble des Conseillers Ducaux, du seizième jour du mois de mars 1456.
- De l'appel au Jury populaire du Trentième jour du mois de mars 1456.

Le conseil tient à préciser que celles-ci pourront être présentées aux prochaines EGC.

Faict à Reims le huitième jour du mois d'Avril de l'an mil quatre cent cinquante six.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois

Le conseil de Champagne.
pnj
Citation:
Champenoises, Champenois,

Le duché souhaite développer l'élevage de moutons et de cochons.

Pour les paysans possédant actuellement un seul champ, une subvention de 100 écus sera versée pour tout achat d'un second champ, affecté en tant qu'élevage de cochons ou moutons.

Les paysans devant choisir leur premier champ sont aussi concernés par la subvention. Ils peuvent toucher 2 fois 100 écus (une subvention par nouveau champ acheté)

Le versement de la subvention se fera lorsque le champ sera acheté et qu'il sera effectivement affecté en cochons ou moutons

Les personnes intéressées sont invitées à prendre contact avec le Commissaire au Commerce, Ricoh d'Apperault avant d'avoir acheté le champ ( Ricoh94 ).

Faict à Reims, le neuvième jour d'Avril de l'an mil quatre cent cinquante six.

Pour la Champagne, Pour le Roy.

Le conseil de Champagne.
pnj
Citation:
Contrat-type concernant la demande de subvention.

Citation:
Contrat pour le développement de l'élevage en Champagne

Par la présente, le bénéficiaire, XXX, s'engage à :
- Acheter un nouveau champ, et à y élever des moutons ou des cochons, au choix
- Conserver cet élevage pendant une durée minimale de 3 mois
- Ne pas déménager pendant une durée minimale de 3 mois
- Faire prospérer son champ et en vendre la production uniquement en Champagne, dans le village de son choix.

Le Duché de Champagne, représenté par le CaC, s'engage à :
- Verser une subvention de 100 écus dès que le champ sera acheté et affecté à l'élevage de moutons ou cochons
- Apporter tout conseil nécessaire à l'éleveur pour qu'il puisse faire prospérer son élevage

Tout manquement de l'une ou l'autre partie pourra amener la partie lésée à demander réparation devant la justice Champenoise

Fait à Reims, le

XXX
Ricoh d'Apperault, CaC de Champagne


A retourner à messire Ricoh d'Appérault.


pnj
Citation:
Conseil Elargi

Gardienne du peuple:
Innocence

CaCe:
Napo76

Bâtonnier du Barreau de Champagne:
Quasi

Garde des Sceaux:
Quasi

Maistre du Cordon:
Caro

Grand Maistre des Lances:
Feignant

Président du Comité des Festes:
Magdeleine

Conservateur du Musée de Champagne:
Cannella

Recteur:
Tiloux

Capitaine de la FISC:
Kakita Matabei

Ambassadeur Judiciaire:
A Pourvoir

Conseiller à la Religion:
A Pourvoir


Faict à Reims le dixième jour d'Avril de l'an mil quatre cent cinquante six.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois .

Dame Beeky d'Appérault, Duc de Champagne.



Citation:
Qu'il soit entendu à travers toute la Champagne,

Que le conseil de Champagne recherche des personnes de confiance et motivées pour les postes suivant:



  • Ambassadeur Judiciaire : Il sera chargé de faire le lien entre notre justice et les provinces distantes pour le bon déroulement des enquêtes et procès.
  • Conseiller à la religion : Son rôle sera d'être le lien direct entre le conseil et le domaine religieux. Il sera le fil entre le domaine temporel et intemporel.


Toutes les candidatures sont à adresser à martin dict 'Aizu', Porte-parole de Champagne, par missive privée.


Faict à Reims le dixième jour d'Avril de l'an mil quatre cent cinquante six.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.

Le conseil de Champagne.


pnj
Citation:
Habitants de Champagne,

Les Artésiens ont reculé suite à leur échec face à nos armées, cependant nous ne devons pas baisser la garde.

L'armée a besoin d'hommes et de femmes pour protéger nos terres et nous appelons tous les volontaires à rejoindre Compiègne.


A Compiègne, des officiers de l'état-major se chargeront de votre accueil.

Faict à Reims, le 11ème jour d'Avril de l'an mil quatre cent cinquante six.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.

Le conseil de Champagne.


pnj
Citation:
Faict au château de Reims
le 11ème jour de mois d’avril de l’An de Grasce 1456.

Nous, Beeky d’Appérault, en notre qualité de Duc de Champagne et par la présente ordonnance,

déclarons qu’une taxe exceptionnelle sera prélevée ces deux prochains mois afin de soutenir l’effort de guerre.

Cette taxe sera réclamée auprès des mairies qui devront s'en acquitter.
Rappelons que le Conseil préconise que ce prélèvement ne soit pas répercuté sur les habitants.

Son montant s'élèvera à 5 écus par champ et 10 écus par échoppes, pour chacun de nos villages.

Il en va de notre sécurité et de la santé de nos finances.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.

Le Duc de Champagne.

pnj
Citation:
Avis aux habitants de Champagne,

Les Courriers de Champagne recrutent dans votre ville. Leur rôle est d'afficher aux yeux de toutes et tous, les communiqués du conseil de Champagne mais également de faire remonter au Porte-Parole toutes questions qui seraient posées en leur village.

Si vous vous sentez motivés et que vous êtes quelqu'un de particulièrement réactif, n'hésitez pas à envoyé votre candidature à Martin dict 'Aizu', porte-parole de Champagne qui l'étudiera avec soin et y apportera réponse rapide.

Pour la Champagne, Pour le Roy.

Martin dict 'Aizu',
Porte-parole de Champagne.
Beeky
Citation:
Faict à Reims,
Le 13ème jour du mois d'avril de l'An de Grasce 1456.

Par la présente,
Déclarons pour que tous soient avertis,

Que le Conseil de Champagne décide que la loi dite «Loi Chilou» (article 1.7.6 du Codex) imposant le prix minimal des denrées, prenne fin en Champagne.
Cette mesure exceptionnelle n'est plus de mise.

Cet arrêté prendra effet dès sa publication par le Porte-parole de Champagne.

Rappelons à toutes fins utiles que ce prix minimum est vivement conseillé, au demeurant.

Beeky d'Appérault,
Duc de Champagne.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.


_________________

Présence en pointillés pour cause de vacances.
Beeky
Citation:
Faict à Reims,
Le 14ème jour du mois d'avril de l'An de Grasce 1456.

Mon époux, Ricoh d’Appérault ayant été frappé par une vilaine grippe, la vicomtesse Ylalang assure le poste de Commissaire au Commerce, le temps qu'il se rétablisse.

Notre Porte-Parole, Aizu étant frappé d'une extinction de voix, je le remplace momentanément dans sa tâche.


Beeky d'Appérault,
Duc de Champagne.




_________________

Présence en pointillés pour cause de vacances.
Beeky
Citation:

Faict à Reims
Le 19ème jour du mois d'avril de l'An de Grasce 1456


En ce jour béni,
Le Conseil ducal de Champagne fait savoir qu'il recrute des bonnes volontés pour les postes de :

Garde des sceaux
Maître du Cordon de la BDC
Ambassadeur judiciaire
Courriers de Champagne (en remplacement de Caro (Langres), Gwendelle (Varennes) et Varden (Argonne)


Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.




Citation:
Faict à Reims
Le 19ème jour du mois d'avril de l'An de Grasce 1456


En ce jour béni,
Le Conseil ducal de Champagne demande que les avocats en exercice se fassent connaître afin de procéder à l'élection du nouveau bâtonnier de Champagne.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.




Citation:

Faict à Reims
Le 19ème jour du mois d'avril de l'An de Grasce 1456


En ce jour béni,
Le Conseil ducal de Champagne fait savoir qu'il nomme à titre provisoire :

Ysa au poste de Maitre du cordon
Lancre au poste de Porte-Parole

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.




[Pour toutes candidatures, envoyez un pigeon à n'importe quel membre du Conseil. Pour tous renseignements complémentaires envoyez un pigeon au PP. Pour l'élection du bâtonnier prendre contact icelieu http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php avec le secrétaire , François l'aveugle . Merci]
_________________

Présence en pointillés pour cause de vacances.
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