Jenifaelle
Citation:
Faict à Reims le Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six
Après discussions avec les tribuns et conseillers du peuple et pour éviter une confusion des genres et des malentendus sur les statuts de ces postes, définissons ce jour clairement les prérogatives des tribuns et conseillers du peuple.
Nous, Varden, Duc de Champagne, annonçons l'établissement de statuts pour la charge ducale des Tribuns et Conseillers du Peuple qui se distingue de leur charge municipale.
Des Tribuns et Conseillers du Peuple
Article 1 - Le Gardien du Peuple travaille avec les Tribuns et les Conseillers du Peuple et fait en sorte d'assurer la pérennité de ces postes dans toutes les bonnes villes de Champagne. Il représente le coté ducal de ces postes et se doit de travailler avec les maires pour ne pas empiéter sur le côté municipal.
Article 2 - Le Gardien du Peuple peut nommer un ou plusieurs adjoints dans un maximum de deux pour assurer la pérennité sa fonction. L'adjoint du Gardien du Peuple peut proposer aux maires et au Gardien du Peuple des personnes pour les postes de Tribuns et Conseillers du Peuple, peut proposer et mettre en place des projets dans le cadre des prérogatives dont dispose le Gardien du Peuple, il est amené à remplacer le Gardien du Peuple si celui ci venait à être défaillant et ceci dans l'attente de son remplacement officiel.
Article 3 - Seuls le Duc et le Gardien du Peuple peuvent désavouer un adjoint et le renvoyer.
Article 4 - Le poste d'adjoint au Gardien du Peuple n'est pas un poste de Haut Fonctionnaire mais est reconnu par le Duché de Champagne.
Article 5 - Les Tribuns et Conseillers du Peuple ont une double mission, ce sont des agents municipaux et ducaux.
Article 6 - Les Tribuns ont donc, comme précité, une mission double, autant ducale que municipale, ils sont chargés de l'accueil des nouveaux en général. De par leur fonction ducale, ils peuvent être amenés à mettre en place et animer des projets à échelle ducale sur les halles, en taverne ou par courriers. Le Tribun, de par sa fonction municipale peut se voir confier d'autres missions par son maire.
Article 7 - La nomination du Tribun et du Conseiller du Peuple de chaque ville appartient au Maire de chaque bonne ville de Champagne en concertation préalable et obligatoire avec le Gardien du Peuple en place. La nomination ne sera effective qu'après accord des deux parties et qu'information soit donnée à la personne nommée de l'ensemble de ses fonctions, tant municipales que ducales.
Article 8 - Les Conseillers du Peuple ont une mission de conseil et d'information sur l'ensemble de la population de leur village. Ils sont aptes à répondre aux questions posées dans la limite de leurs connaissances. A défaut ils doivent remonter les questions au Gardien du Peuple. Ils ont, au même titre que les Tribuns, une mission double, tant municipale que ducale. Ils sont chargés de tenir informés les habitants de leur village des évènements importants à porter à leur connaissance.
Article 9 - Les Conseillers du Peuple peuvent être amenés à mettre en place des projets dans les mêmes prérogatives que les Tribuns.
Article 10 - Les Tribuns et Conseillers du Peuple ne sont pas tenus par un devoir de neutralité politique comme le sont les Courriers de Champagne.
Article 11 - Un Tribun ou Conseiller du Peuple peut être amené à connaître d'informations soumises au secret, leurs divulgations sans autorisation ducale peut entraîner la mise en procès pour Trahison.
Pour la Champagne et son Conseil Ducal,
Varden, Duc de Champagne
Après discussions avec les tribuns et conseillers du peuple et pour éviter une confusion des genres et des malentendus sur les statuts de ces postes, définissons ce jour clairement les prérogatives des tribuns et conseillers du peuple.
Nous, Varden, Duc de Champagne, annonçons l'établissement de statuts pour la charge ducale des Tribuns et Conseillers du Peuple qui se distingue de leur charge municipale.
Des Tribuns et Conseillers du Peuple
Article 1 - Le Gardien du Peuple travaille avec les Tribuns et les Conseillers du Peuple et fait en sorte d'assurer la pérennité de ces postes dans toutes les bonnes villes de Champagne. Il représente le coté ducal de ces postes et se doit de travailler avec les maires pour ne pas empiéter sur le côté municipal.
Article 2 - Le Gardien du Peuple peut nommer un ou plusieurs adjoints dans un maximum de deux pour assurer la pérennité sa fonction. L'adjoint du Gardien du Peuple peut proposer aux maires et au Gardien du Peuple des personnes pour les postes de Tribuns et Conseillers du Peuple, peut proposer et mettre en place des projets dans le cadre des prérogatives dont dispose le Gardien du Peuple, il est amené à remplacer le Gardien du Peuple si celui ci venait à être défaillant et ceci dans l'attente de son remplacement officiel.
Article 3 - Seuls le Duc et le Gardien du Peuple peuvent désavouer un adjoint et le renvoyer.
Article 4 - Le poste d'adjoint au Gardien du Peuple n'est pas un poste de Haut Fonctionnaire mais est reconnu par le Duché de Champagne.
Article 5 - Les Tribuns et Conseillers du Peuple ont une double mission, ce sont des agents municipaux et ducaux.
Article 6 - Les Tribuns ont donc, comme précité, une mission double, autant ducale que municipale, ils sont chargés de l'accueil des nouveaux en général. De par leur fonction ducale, ils peuvent être amenés à mettre en place et animer des projets à échelle ducale sur les halles, en taverne ou par courriers. Le Tribun, de par sa fonction municipale peut se voir confier d'autres missions par son maire.
Article 7 - La nomination du Tribun et du Conseiller du Peuple de chaque ville appartient au Maire de chaque bonne ville de Champagne en concertation préalable et obligatoire avec le Gardien du Peuple en place. La nomination ne sera effective qu'après accord des deux parties et qu'information soit donnée à la personne nommée de l'ensemble de ses fonctions, tant municipales que ducales.
Article 8 - Les Conseillers du Peuple ont une mission de conseil et d'information sur l'ensemble de la population de leur village. Ils sont aptes à répondre aux questions posées dans la limite de leurs connaissances. A défaut ils doivent remonter les questions au Gardien du Peuple. Ils ont, au même titre que les Tribuns, une mission double, tant municipale que ducale. Ils sont chargés de tenir informés les habitants de leur village des évènements importants à porter à leur connaissance.
Article 9 - Les Conseillers du Peuple peuvent être amenés à mettre en place des projets dans les mêmes prérogatives que les Tribuns.
Article 10 - Les Tribuns et Conseillers du Peuple ne sont pas tenus par un devoir de neutralité politique comme le sont les Courriers de Champagne.
Article 11 - Un Tribun ou Conseiller du Peuple peut être amené à connaître d'informations soumises au secret, leurs divulgations sans autorisation ducale peut entraîner la mise en procès pour Trahison.
Pour la Champagne et son Conseil Ducal,
Varden, Duc de Champagne
Citation:
En ce Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six,
Précisons à la suite de l'ordonnance, en date du même jour, que c'est actuellement Dame RoyalKonee qui occupe la charge d'Adjointe au Gardien du Peuple.
Qu'il fut dit et entendu de tous ce Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six.
Pour la Champagne, Pour le Roy
Force et Honneur
Varden, Duc de Champagne
Précisons à la suite de l'ordonnance, en date du même jour, que c'est actuellement Dame RoyalKonee qui occupe la charge d'Adjointe au Gardien du Peuple.
Qu'il fut dit et entendu de tous ce Trentième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six.
Pour la Champagne, Pour le Roy
Force et Honneur
Varden, Duc de Champagne
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( Hrp : Aylla dans une acienne vie... Maintenant j'incarne la jeune fille )