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Nous, Ysa dAirain, Duchesse de Champagne, suite à la remarque fort pertinente du Duc de Joigny concernant la non mise à jour des articles du Codex relatifs aux élections, cités dans notre déclaration en date du vendredi 23 janvier 1457, et issus dune version du Codex affichée en gargote nintégrant pas la totalité des motions amendées lors de la 13ème session des Etats Généraux de Champagne, informons que les conditions pour pouvoir se présenter à des élections ducales sont effectivement les suivantes :
Concernant la situation de la liste REOA, demande a été faite à la Pairie de statuer sur le bien fondé ou non de la précédente déclaration. Il a en outre été précisé à la Chambre des Pairs que le baptême de Melilou avait eu lieu hier dimanche 25 janvier 1457.
Nous espérons recevoir les conclusions très prochainement.
Fait au château de Reims
Le vingt-sixième jour de janvier de l'an de grasce 1457.
Nous, Ysa dAirain, Duchesse de Champagne, suite à la remarque fort pertinente du Duc de Joigny concernant la non mise à jour des articles du Codex relatifs aux élections, cités dans notre déclaration en date du vendredi 23 janvier 1457, et issus dune version du Codex affichée en gargote nintégrant pas la totalité des motions amendées lors de la 13ème session des Etats Généraux de Champagne, informons que les conditions pour pouvoir se présenter à des élections ducales sont effectivement les suivantes :
Codex - Livre I, Op. 1 a écrit:
Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne
§.1, élections municipales :
Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.
Cette règle sera applicable aux villes nouvelles dans les mêmes conditions, mais sans contestation possible en vertu de cette loi de la nomination royale du premier Maire.
§.2, élections ducales :
Ne sont autorisées à se présenter aux mandats électifs ducaux que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 60 jours.
§.3 Précisions :
- Les personnes habituellement résidentes en Champagne, qui ont déménagés temporairement pourront soumettre leur cas au conseil ducal en place en justifiant dûment leur sortie de territoire. Le conseil sera alors habilité à leur autoriser ou interdire leur candidature.
- L'ancienneté est calculée par rapport au Jour même de l'élection et non au jour de présentation de la candidature, y compris dans le cas où la date de l'élection a été reportée.
§.4 Dérogations:
- Les nobles possédant un fief en Champagne, reconnu par l'Hérauderie.
- Les habitants ayant déjà exercé un mandat de Maire ou de Conseiller Ducal en Champagne.
- après aval du responsable actuel de la hiérarchie, les personnes ayant été officier militaire ou civil dans les rangs Champenois.
§.5 Sont inéligibles :
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour Haute Trahison, pendant une période de quatre (4) mois.
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour Trahison, pendant une période de trois (3) mois.
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour escroquerie, brigandage ou faux témoignage, pendant une période de deux (2) mois.
§.6 Sanctions :
L'acte de candidature en situation illégale est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par lArticle. IV.2.3 et lArticle. IV.2.4.
Art. 4 De la religion
Un Champenois ne peut se présenter à une élection ducale ou municipale, ou être désigné par le duc pour occuper une charge de haut fonctionnaire s'il n'a pas été baptisé par un représentant officiel de l'Eglise Aristotélicienne habilité à le faire, en présentant son certificat de baptême, ou s'il n'a pas validé au moins un cours de pastorale avant l'ouverture des candidatures aux élections (un mois avant les élections pour les ducales, 15 jours pour les municipales), en présentant une missive d'un clerc attestant du suivi de la pastorale.
§.1, élections municipales :
Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.
Cette règle sera applicable aux villes nouvelles dans les mêmes conditions, mais sans contestation possible en vertu de cette loi de la nomination royale du premier Maire.
§.2, élections ducales :
Ne sont autorisées à se présenter aux mandats électifs ducaux que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 60 jours.
§.3 Précisions :
- Les personnes habituellement résidentes en Champagne, qui ont déménagés temporairement pourront soumettre leur cas au conseil ducal en place en justifiant dûment leur sortie de territoire. Le conseil sera alors habilité à leur autoriser ou interdire leur candidature.
- L'ancienneté est calculée par rapport au Jour même de l'élection et non au jour de présentation de la candidature, y compris dans le cas où la date de l'élection a été reportée.
§.4 Dérogations:
- Les nobles possédant un fief en Champagne, reconnu par l'Hérauderie.
- Les habitants ayant déjà exercé un mandat de Maire ou de Conseiller Ducal en Champagne.
- après aval du responsable actuel de la hiérarchie, les personnes ayant été officier militaire ou civil dans les rangs Champenois.
§.5 Sont inéligibles :
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour Haute Trahison, pendant une période de quatre (4) mois.
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour Trahison, pendant une période de trois (3) mois.
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour escroquerie, brigandage ou faux témoignage, pendant une période de deux (2) mois.
§.6 Sanctions :
L'acte de candidature en situation illégale est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par lArticle. IV.2.3 et lArticle. IV.2.4.
Art. 4 De la religion
Un Champenois ne peut se présenter à une élection ducale ou municipale, ou être désigné par le duc pour occuper une charge de haut fonctionnaire s'il n'a pas été baptisé par un représentant officiel de l'Eglise Aristotélicienne habilité à le faire, en présentant son certificat de baptême, ou s'il n'a pas validé au moins un cours de pastorale avant l'ouverture des candidatures aux élections (un mois avant les élections pour les ducales, 15 jours pour les municipales), en présentant une missive d'un clerc attestant du suivi de la pastorale.
Concernant la situation de la liste REOA, demande a été faite à la Pairie de statuer sur le bien fondé ou non de la précédente déclaration. Il a en outre été précisé à la Chambre des Pairs que le baptême de Melilou avait eu lieu hier dimanche 25 janvier 1457.
Nous espérons recevoir les conclusions très prochainement.
Fait au château de Reims
Le vingt-sixième jour de janvier de l'an de grasce 1457.