[RP]Communications du Porte Parole ( pour délestage )

Au peuple de Champagne,

Qu'il soit dict et su ce jour,que nous,Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Champagne,prenons acte officiellement de la demission du General Mat a la charge de General en Chef des Loups de Chmpagne.Nommons en son remplacement,et sur avis des dits Loups,le Colonel Nordquay.
Puisse t il guider et diriger nos soldats,afin de nous rendre fiere d'eux.

Rédigé et scellé en la bonne ville de Compiegne,
Le 09 Septembre de l'An de Grasce 1457

Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Champagne

Au peuple de Champagne,

Fils,Fille de Champagne,levez vous,et entrez dans les rangs des armées du Duché.Montrez a ses ennemis,qui nous menacent,que nous ne les craignons pas !Compiegne ne tomba pas,et ne tombera jamais aux mains de ceux qui nous ont deja tant saignés.

Vos terres s’affaiblissent a financer des armées.J’ai pris les armes moi mesme,je suis là,en Compiegne,avec d'autres,et ce depuis le premier jour de la menace,regardant sans relasche les etendards se succeder,les mains liées.J’en appelle aux nobles de Champagne !J’en appelle a tout son peuple,afin que les champenois s’unissent face a la Felonie,et a l’Heretique.Montrons que la fierté de nos terres n’a pas de prix !Que les Champenois,ne sont pas de l’acabit de ces infasmes impies,qui ne pense qu’a l’argent !Rejoignez nos alliés,les Ordres Royaux sont là,les autres aussi,répondant a l’appel de Compiegne,prests a se battre pour une terre qui n’est pas la leur !Rejoignez les,rejoignez nous.
Plus que jamais,vous avez l’occasion de prouver vostre dévouement,vostre loyauté,envers cette Champagne qui vous fait vivre,par le grain qui sort de vos champs.Reagissez pour ne pas voir nos terres foulées par l’ennemi a l’Aurore !

Presentez vous aux chefs d’armée,au Connetable.Qu’il soit dit que les ecus n’ont pas leur place dans nostre devise !Faisons taire ces ragots qui vous disent interessés par vostre seul salaire !Faistes renaistre ces armées,qui jadis,etaient acclamées en passant les chemins,et crainte sur les Champs de bataille !
Avec moi,criez :Passavant,Passavant li meillor !Que s’approche le plus valeureux d’entre vous!A nos ennemis !Voila ce que nous leur dirons !Avant de leur rappeler ce,pour quoi les Champenois se battent chaque jour :Force et Honneur !

Pour le Roy,Pour nostre Champagne !

Amen !

Jezabel d’Appérault Von, Frayner d’Azayes,
Duchesse de Champagne

Champenoises, Champenois,

Voilà pour vous des nouvelles de Sainte-Ménéhould.

Après un mois d'aout tranquille au vu des nombreuses retraites, la fin du mois fut particulièrement mouvementée.
K@louch élu à la suite de Bedax, suite à des peines de coeur, a démissionné et est parti de Sainte-Ménéhould pour rejoidnre sa belle.

La mairie fût donc vide pendant 1 semaine, il avait distibué des mandats à plusieurs personnes pour pouvoir quand même gérer le marché.

Après cet épisode épique, ce fût Bedax qui repris les reines de la mairie début septembre, vous aurez donc plus d'informations au prochain numéro.

Bedax

Au peuple de Champagne,

Suite a un mal fulgurant,ayant affaibli la santé de Messire Arman Von Frayner d'Azayes,et a son incapacité provisoire a tenir sa charge,nous,Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Champagne par la Grasce du Roy de France et du peuple,nommons en son remplacement,Maistre Rackam29 au poste de CAC de Champagne.

Prions le Tres Haut qu'il garde cet homme devoué qu'est Messire Tristan,et le guerisse du mal qui le tenaille.

Faict en Compiegne le 15 Septembre 1457

Siva d'Appérault Von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Champagne

Au Peuple de Champagne,

Tenons à expliquer le retard de cette communication afin de préserver l'innocence de Sa Grâsce Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes dans cette affaire.
Avouons publiquement avoir omit de publier ce communiqué déposé le 15 Septembre de l'An 1457.

Fait à Compiègne le 16 Septembre de l'An 1457,

Cerberos,
Porte Parole de Champagne

Au peuple de Champagne,

Ce jour,nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Champagne,donnons a la Vicomtesse de Bourmont,Oksana de Floret,les acces necessaire,afin qu'elle puisse aider le CAC Rackam dans sa tache.
Qu'elle apporte experience et concilium a icelui.


Faict et scellé en Compiegne
Le 16 Septembre 1457
Par Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Champagne

Suite aux evenements de ces derniers jours en Compiegne,notamment ceux mettant en cause le groupe de Dame Yumika et de ses compagnons,enqueste a ete menée,afin de determiner les causes.
Ainsi:

Le 03 Septembre de ce mois,Yumika manda Laisser Passer aupres du Connetable de Champagne,afin de sejourner en Compiegne plusieurs jours,en compagnie de Adria, Blerim, Philomen50, Arckange.
Icelui fut refusé.

Le 8 Septembre,une seconde requeste fut deposée,pour les mesmes motifs,mais avec la Garantie de deux personnes,dont un membre eminent de l'Ordre du Saint Sepulcre.Apres concertation,requeste fut acceptée sur ma demande,prenant en consideration la garantie du Saint Sepulcre.

Le dit Laisser Passer autorisait la venue en Compiegne et le stationnement.Les armes et les lances restant interdite,et le passage de la frontiere aussi.

Le 13 Septembre,contre toute attente,les dites personnes autorisées furent molestées par les armées sise en Compiegne.De faict,et par erreur humaine,installée au fil des refus et accord,leurs noms ne fut tout simplement pas otés des listes des personnes a stopper.

C'est pourquoi la Champagne,empreinte d'un sentiment amer de culpabilité,se veut versée dans la volonté de se faire pardonner,et en cela,je decide ce qui suit:

Les personnes accidentées durant l'evenement,seront soignées et nourries au frais du Duché,durant leur convalescence.
Si besoin,leur seront alloués nos meilleurs medicastres.

Qu'elles sachent,par cette missive,que nous presentons personnellement,et humblement nos excuses pour cette meprise,qui amena a cet acte involontaire.
Qu'elles soient assurées que nous mettrons tout en oeuvre pour nous faire pardonner,et que le Tres Haut nous jugera dignement,notre jour.

Qu'ils soient informés qu'a la suite de cela,le Connetable de Champagne,Manu95,proposa sa demission,en meme temps que ses excuses,tant sa culpabilité dans cette erreur one ne plus humaine,le ronge.
Helas,nostre Duché n'ayant pas eu a deplorer d'autres erreurs de sa part,nous avons refusé celle ci.Nous vous assurons que le Seigneur de Marchais est homme des plus fidele,qu'il a connu les champs de bataille les plus lointains,et les guerres les plus atroces.Qu'il soit dit,de par l'estime que nous lui portons,que nous avons conscience de son acte,mais que son merite n'en est pas moins present.
En cela,nous continuerons a lui porter nostre confiance,tout en reflechissant a une nouvelle methode d'application des Laisser Passer et de coordination militaire,afin que ce genre d'evenements et d'erreurs ne se reproduisent plus.

Nous invitons donc ces personnes,munies de leur temoignage In Gratibus a contacter le Bailli de Champagne,Seb-Goku,afin que soit mis en place l'indemnisation.

Enfin,nous presentons de nouveau nos sinceres excuses aux victimes,mais aussi aux soldats,et aux membres d'Ordres integrés aux armées,pour leur avoir fait porté coups sur des personnes innocentes.

Puisse le Tres Haut nous pardonner a tous les erreurs que nous faisons,puisse t il nous aider a pardonner celles des autres.

Errare Humanum Est,
Pour le Roy,pour la Champagne

Redigé et scellé en Compiegne le 16 Septembre 1457
Par Siva d'Appérault Von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Champagne

Reims (AAP)- Outre des rancunes historiques, cela fait à nouveau un certain temps que l'Artois et la Champagne se regardent de travers, après la rupture des négociations du Mont Saint Michel au moment de l'accession au pouvoir de Yeuxbleus.

La Champagne reproche à l'Artois de "couvrir" les Bourrins, dont une grande partie sont responsables de différents pillages, entre autre en Champagne ou dans d'autres provinces du Domaine Royal. Elle n'a de cesse de réclamer la fin de ceux qu'ils considèrent comme de vulgaires brigands, ainsi que le remboursement des frais de guerre engagés.
Le comté d'Artois, de son côté, est mené à présent par Yeuxbleus, dont l'allégeance trop tardive a été refusée par Sa Majesté le Roy Levan III. Récemment, une de leur ville, Calais, a demandé au DR son soutien pour ne plus être Artésienne, se révoltant ainsi contre le pouvoir en place. La ville fut aidée dans son entreprise par les Flandres qui, pour mener à bien leur révolte, ont fait croire aux dirigeants de l'Artois qu'ils étaient toujours de leur côté en fidèle allié.
Calais est donc devenue Flamande, des troupes Artésiennes sont allées en Flandres, et la Champagne, quand à elle, maintient deux armées sur Compiègne, un peu au sud de Péronne.

Pour tenter d'en savoir plus sur la position de la Champagne concernant toutes ces affaires, nous avons eu l'honneur de procéder à un entretien avec son actuelle duchesse, Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes.

"AAP - Bonjour Duchesse. Nous avons des renseignements concernant une des armées de Compiègne qui pourrait aller sous peu à Péronne, pouvez vous nous en dire plus ?

Siva - Bonjour. Le but premier de cette armée est de défendre la ville face aux armées du félon. Ensuite, c'est une armée Royale. Ainsi, si un ordre royal lui demande de bouger, elle bougera, quelle que soit la destination. Seule la couronne de France pourrait affirmer une telle chose.

AAP - Des sources disent, justement, que le Grand Maistre de France Armoria de Mortain, et ou certains de ses quarante cinq, seraient incorporés dans cette dite armée. Est ce officiel ?

Siva - En effet, ce n'est un secret pour personne, Son Altesse Armoria est présente en Compiègne. Dès l'arrivée des armées du Félon à Péronne, elle a souhaité participer à la défense de Compiègne, et au blocus que le DR a mis en place face à l'Artois.Mais je vous puis vous dire que la Couronne de France n'est pas seulement la GMF, mais le Roy et la Curia Regis.
La seule affirmation que la Champagne peut vous faire à ce sujet, c'est que nous ne voulons pas la guerre avec l'Artois, ni avec les artésiens.
Nous défendons juste une terre vassale du Roy des Félons que sa Majesté a publiquement dénoncés.

AAP - Je vous remercie pour ces éléments de réponse. L'Artois est actuellement dirigée par Yeuxbleux, ce qui aurait entrainé la demande de Calais à quitter l'Artois. Quelles sont les réactions de la Champagne à ce sujet et aux conséquences ?

Siva - Entendons nous bien. Tout le monde sait que je mène une armée moi-même à Compiègne dans un but défensif et bloquant, comme la première. Au Nord, trois armées du Félon stationnaient en Péronne, jusqu'à il y a peu, l'une d'elle bloquant les entrées à la frontière. Yeuxbleux,s'il dirige le conseil, a fait son allégeance après le délai imposé aux feudataires. Préférant insulter et provoquer ces derniers plutôt que de faire ce devoir là.
Si les bourrins ne se cachent pas au conseil, ils ne sont pas les seuls et des sujets loyaux se font entendre. Ils sont juste un peu moins gonflés d'orgueil que YB et sa clique et donc plus discrets.
Concernant Calais, son peuple, lassé de l'emprise d'un tyran Félon qui les étouffait a souhaité prouver sa loyauté au Roy. Les Flandres l'y ont aidé, répondant aux appels de la Couronne. Calais n'a pas souhaité devenir Flamande, mais se libérer des Félons.
Accessoirement, celui qui usurpe le titre de Comte continue de provoquer les terres du Roy, parlant de déclarer la guerre à la Couronne et à condamner à mort tout étranger entrant en Artois. Si c'est le cas, nous répondrons.

AAP - Ainsi donc, le DR se tient prêt à mener enfin un front contre les bourrins, en particulier sous les ordres du Roy, la Normandie et la Champagne. Est-ce la fin du règne des bourrins qui s'annonce, et le début d'une nouvelle ère de paix, avec peut être le remboursement des frais de guerre que vous réclamez ?

Siva - Seul le Très Haut pourrait répondre. Mais je le prie en ce sens. Les bourrins n'ont de cesse de nuire à notre bon Roy et de nuire à l'image forte et honorable de l'Artois.
Je ne cesserais de dire ce que j'ai affirmé à Paris et au Mont St Michel, la Champagne ne ferait la guerre à un vassal du Roy. Et ne fermera jamais les portes de ses ambassades à icelui. Si l'Artois nettoie ses terres des bourrins, la Champagne sera encline à aborder le sujet des frais de guerre, et nous lui tendrons la main pour l'aider à enrayer la gangrène qui la gagne.

AAP - Merci, Duchesse, je vous laisse au commandement de votre armée et à la gouvernance de votre duché, en priant avec vous que la situation donne un dénouement heureux.

Siva - Merci à vous, espérons que le Très Haut vous entende, et Rome avec."

La trêve dominicale a permis aux soldats de tous côtés de se reposer, en attendant, peut être, des affrontements douloureux pour chaque duché.


Zoyas & les experts, pour l'AAP

Peuple de Champagne,

La felonie n'a de cesse d'avancer en Artois,les bourrins ont une emprise de plus en plus grande la bas,au detriment des droits elementaires de son peuple,et de ses fideles.
Nous ne saurions tolerer cela plus longuement.De par le Royaume,certaines voix s'elevent contre eux,se joignant a nous pour denoncer les agissements inqualifiables et indigne d'etres humains.

Les Frontieres du Domaine Royal sont presentement fermées,mais cela n'empeche en rien le Felon et ses amis,ceux qui ont pillés Reims,qui ont attaqué Compiegne,ceux qui s'en sont pris a la chair de nos parents,nos freres,et souhaitent la mort de nos enfants,de continuer leur ascencion,par le joug inhumain qu'ils exercent sur le peuple.
Les calaisiens,qui se sont elevés contre eux,se sont vus massacrés,et jetés en geoles,comme on met un chien en cage,et comme on baillonne un indesirable.Et ceux qui restent luttent pour leur honneur,pour ne pas ceder au vice des bourrins.
Les artesiens ont assoiffés par l'arret des aides Comtales,les Maires,leur interdisant egalement les echanges intermairies,afin de maintenir une pression insoutenable a leur egard.

Nous ne pouvons tolerer cela!Rappelez vous Compiegne,rappelez vous le combat de vos pairs,et l'aide apportée par nos alliés,venus de tout le Royaume.
Ce jour,ces memes aides,sont la,ou sur le point de l'etre,repondant une fois encore presente pour ceux qui en ont besoin,ne se souciant de leur origine geographique.

La Champagne ne saurait crier Force et Honneur,en regardant passivement les actes des bourrins et du Felon d'Artois.Nous ne saurions sombrer dans le peché d'acedie.

Champenois,repondez a mon appel,joignez vous aux armées,et aux defenses de la ville,afin que nous puissions enfin reduire au silence,ceux qui se sont parjurés,et ont insultés notre Roy,et notre Dieu,et qui insultent notre terre!

Qu'il soit dit,que ce jour,j'en appelle aux fideles vassaux de Sa Majesté le Roy de France,qui m'a confié legitimement ses terres,afin que la Felonie cesse.Que les nobles nous enjoignent,et prouvent au peuple et a la Couronne Ducale,que leur serment sera respecté.Qu'ils repondent a l'appel,en se joignant a nous,ou en se faisant representer.

Cela n'a que trop durer,et si les bourrins faiblissent,nous faiblirons aussi,si rien n'est fait.
Calais crie a l'aide,assiegées par quatre armées,nous nous devons de repondre,pour ne pas laisser nos freres aristoteliciens se faire massacrer.

Que tout champenois apte a se battre se fasse entendre,et que les autres prient pour nous.Afin que le Roy,et la Couronne de France,sache que nous defendrons ses interets ardemment,dussais je y laisser la vie.Je prefere mourir dignement,en combattant la Felonie et l'Heresie,que meurtrie par la vieillesse et l'Acedie.

La Champagne a besoin de vous,le Roy a besoin de vous,Calais a besoin de vous!

Montrez a tous,que nous aussi,nous savons etre la pour ceux qui en ont besoin,comme ils le furent pour nous!

Force et Honneur!
Pour la Champagne,pour le Roy!

Siva d'Appérault Von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Champagne.

Au peuple de Champagne,

Au vu du manque de reactivité du Chancelier de Champagne,quant a la session des EGC en cours,et afin qu'icelles ne patissent plus longuement de cet etat de faict,nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Champagne,nommons ce jour et jusque la fin de nostre mandat,Maistre Ghost d'Izard a la charge de Chancelier de Champagne.
Afin qu'il puisse organiser les votes qui cloturerons la session ce jour,et que les EGC soit terminées,comme ilse doit,a la fin de nostre mandat.

Faict sur la route de Compiegne,
Le 26 Septembre de l'An 1457
Par Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Champagne,

Au peuple de Champagne,


Qu'il soit dict et su,que les Etats Generaux de Champagne ont ete clos ce jour.Les votes ayant ete entendus et comptabilisés,voici les motions qui devront etre ajoutées au Codex,selon les voeux des Trois Etats exprimés,eut egard du respect de la Constitution des Etats Generaux de Champagne,redigée par nos pairs.




Ghost60 a écrit:
M17.01 De la démission abusive
Votant 24
Exprimé 23
Pour 16
Contre 7

Motion validé

Citation:
Emplacement :
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Objet :
Ajout de l'article 15 : De la démission abusive
Texte de l'article :
Citation:
Citation:
Art. 15 : De la démission abusive.
Est définie comme démission abusive, toute démission ou abandon de poste qui ne respecterait pas les termes d'un contrat précédemment signé.
Est aussi considéré abusive toute démission nuisant au bon fonctionnement des institutions, notament en temps de crise
Toute démission abusive est un délit léger et pourra entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Si l'abandon de poste a été fait volontairement, ce sera alors un crime sérieux et le contrevenant s'expose à des poursuites pour trahison.

Commentaire 1 :
Le contrat doit comporter une ou plusieurs clauses spécifiques à la démission pour que des poursuites soient possible. (période de préavis, ...)
En l'absence de contrat ou de clause de démission, nulle poursuite ne pourra être engagée.



M17.02 De la neutralité de la justice
votant 24
Exprimé 24
Pour 20
Contre 4

Motion validé
Citation:
Emplacement :
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Objet :
Ajout de l'article 13 : De la neutralité de la justice
Texte de l'article :

Citation:
Art. 13 : De la neutralité de la justice
Le procureur et le juge ont un devoir de neutralité pour appliquer la justice.
Il se doivent d'agir dans les intérêts du duché et du maintien de l'ordre public.
Ils ne doivent avoir aucun parti pris par rapport à l'accusation ou la défense.
Dans le cas ou un lien de parenté entre le juge ou le procureur et l'une des différentes parties nuirait au bon déroulement d'un procès, le procureur ou le juge devra être temporairement remplacé.





M17.04 De la procédure judiciaire
Votant 23
Exprimé 22
Pour 20
contre 2

Citation:


Emplacement :
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Objet :
Modification de l'article 7 : De la procédure judiciaire

Citation:


Art. 7 : De la procédure judiciaire
La procédure judiciaire suit une procédure séquentielle :
i. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté.
ii. Enquête de la prévôté dans le sens ordonné par le Prévôt.
iii. Mise en accusation ou non par le Procureur et transmission au Juge.
iv. Procès :
- Lecture de l'acte d'accusation par le Procureur.
- Première plaidoirie de la défense.
- Le Procureur a la possibilité de nommer deux témoins.
- La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
- Le Procureur fait son réquisitoire dans lequel il réclame la peine ou la relaxe et argumente sa demande.
- Dernière plaidoirie de la défense.
v. Appliquation de la peine, de la relaxe ou du non-lieu par le Juge.
Commentaire 1 :
Le Juge de Champagne est saisi par le Procureur du fait, et non du droit. Cela signifie qu'il n'est pas tenu par la qualification juridique éventuellement attribuée aux faits par le Procureur, et qu'il est libre de les requalifier.
Les éléments qui interviennent ou apparaissent durant le procés sont des éléments aggravants.
Commentaire 2 :
Pour se défendre, l'accusé peut se faire assister par un avocat en activité, conformément à l'article IV.1.9. Il peut les contacter auprès du barreau de champagne.
Commentaire 3 :
L'Accusé, le Plaignant, Le Juge et le Procureur peuvent déposer une requête en appel auprès de la Cour d'Appel des Royaumes.
Commentaire 4 :
L'ordre des étapes d'un procès (iv.) ne saurait être bouleversé.








M17.07 De l'impot ducal
Votant 23
Exprimé 22
Pour 14
Contre 8


Citation:
Emplacement :
Livre 1 : De la Constitution
Op. 2 Le pouvoir exécutif du Duché

Objet :
Modification de l'article 6 : Du Commissaire au Commerce

Texte de l'article :

Citation:
Art. 6 : Du Commissaire au Commerce
Le Commissaire au Commerce s'occupe des affaires commerciales du Duché. En particulier, il contrôle la foire et les productions des domaines du Duché. Il a la gestion des réserves de denrées, et a le pouvoir de passer des contrats commerciaux avec d'autres territoires. Il est habilité à prélever l'impôt ducal défini dans l'article I.2.15.

Commentaire 1 :
Le CaC peut déléguer la négociation et la recherche des contrats commerciaux au CaCE. La finalisation, la validation et la signature des contrats revient cependant au CaC


Objet :
Modification de l'article 7 : Du Bailli et du Commissaire aux Mines

Texte de l'article :


Citation:
Art. 7 : Du Bailli et du Commissaire aux Mines
Le Bailli gère le bétail et les stocks monétaires du duché, en allouant l'argent nécessaire au recrutement de maréchaux et à l'achat d'armes. Il est chargé de l'embauche des érudits destinée à la bonne marche du conseil champenois. Il fixe aussi le salaire des mineurs, le montant du RMI et les capacités des mines.
Le Commissaire aux Mines gère le patrimoine minier du duché. Il décide de l'activité des mines.

Commentaire 1 :
Le Duc peut confier les charges de Bailli et de Commissaire aux Mines au même conseiller.


Objet :
Ajout de l'article 15 : De l'impot ducal

Texte de l'article :


Citation:
Art. 15 : De l'impot ducal
Chaque champenois devra s'acquiter de l'impôt ducal.
L'impôt ducal sera prélevé aux Champenois par les mairies.
Les mairies devront ensuite verser l'impôt ducal au Duché dans le délai imparti.
le montant et la périodicité de l'impôt ducal est défini dans le commentaire 1

Commentaire 1 :
L'impôt ducal est de 10 écus par champs et par échoppe à payer tout les 15 du mois en cours.
Commentaire 2 :
Pendant les périodes ou le nombre de départs en retraite est important, un délai supplémentaire pourra être accordé au maire pour le paiement de l'impôt ducal.
Commentaire 3 :
La somme et la périodicité pourront exceptionnellement être modifiées par décret ducal.



Emplacement :
Livre 1 : De la Constitution
Op. 4 Les Villes et les Villages

Objet :
Modification de l'article 4 : Des devoirs du maire

Texte de l'article :


Citation:
Art 4 : Des devoirs du maire
Le maire, de part sa responsabilité dans la prospérité de la Champagne, est tenu à respecter des devoirs vis-à-vis du conseil de Champagne et de ses habitants.
Il doit en particulier venir chaque jour au Conseil Économique de Champagne, et y déposer chaque semaine un bilan des ressources de sa mairie, afin que le conseil soit informé à tout moment des difficultés économiques que pourraient rencontrer les maires du duché, et puisse connaitre les avis des maires quant à la politique économique ducale à tenir.
Le maire a également le devoir de payer l'impôt ducal défini dans l'article I.2.15.
Le maire doit enfin veiller à toujours agir pour le bien de sa communauté, dont il est le protecteur. Sa nomination le charge de la prospérité et du calme de sa ville. Toute utilisation des outils municipaux dans un cadre autre que celui de ses fonctions de maire et pour le bien-être de sa communauté est un délit grave puni par la Loi.







M17.08 De la durée d'un procès
Votant 22
Exprimé 21
Pour 13
contre 8



Citation:
Emplacement :
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Objet :
Ajout de l'article 14 : De la durée d'un procès

Texte de l'article :

Citation:
Art. 14 : De la durée d'un procès
Le Procureur et la défense disposent d'un maximum de 3 jours ouvrables pour transmettre leur plaidoiries et réquisitoire.
Passé ce délai, le Juge pourra librement passer au tour de parole suivant.
En cas de non-présentation de l'accusé, celui-ci sera déclaré coupable.
En cas de non-présentation du Procureur, un non-lieu pourra être demandé.
Chacune des parties pourra demander un délai supplémentaire au Juge ou au Duc de Champagne. L'acceptation de la demande est laissée à leur discrétion.





Citation:
M17.11 De la déstabilisation de marché
Votant 23
Exprimé 23
Pour 18
Contre 5

Citation:
Emplacement :
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 4 De l'atteinte au Juste Commerce

Objet :
Ajout de l'article 4 : De la déstabilisation de marché

Texte de l'article :

Citation:
Art. 4 : De la déstabilisation de marché
Tout achat massif d'un produit dans le but de créer une pénurie ou toute vente massive d'un produit à un prix largement inférieur au prix pratiqué sur le marché est considéré comme de la déstabilisation de marché.
Tout individu suspecté de déstabilisation de marché pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Si ces actions sont effectuées depuis un mandat, le mandant pourra être poursuivi pour les mêmes faits.




Ajoutons,que les motions suivantes devront estre représentées a la prochaine session,afin d'estre de nouveau votées,pour les motifs suivants:

-Perte des bulletins de vote apres closture,ne permettant pas la verification de ceux ci.


Ghost a écrit:
Objet :
Ajout de l'article 11 : Des menaces

Texte de l'article :


Citation:
Art. 11 : Des menaces
Constitue un acte de menace, tout propos public ou privé indiquant son intention d'infliger des blessures, la mort ou des dommages matériels à une autre personne.
L'acte de menace est un délit sérieux.




-Un Vote invalide pour non respect de la Constitution des EGC,quant a la prestation de serment.Un des votants ayant presté serment apres l'ouverture des votes.

Citation:
M17.05 Du port d'arme
Votant 24
exprimé 23
Pour 12 => dont un non valide.
Contre 11



Emplacement :
Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes

Objet :
Modification de l'article 11 : Du port d'armes

Texte de l'article :


Citation:
Art. 11 : Du port d'armes
L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de la Prévôté, ainsi que le Lieutenant-Maréchal et les Sergents Maréchaux en service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
viii. Les milices locales des neuf villages de Champagne.

Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège ducal.
Commentaire 2 :
Les représentants de chaque groupe se doivent de tenir à jour une liste des personnes de leur groupe.




Afin que nul ne mette en doute ce qui a été décidé,y appose mon scel.

En la bonne ville de Compiegne,le 27 Septembre 1457,
Par Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Champagne

Moi, Maltea Wagner di Favara, Duchesse de Champagne, preuve m’ayant été apportée de la divulgation d’une discussion ayant eu lieu au sein même du conseil par Maitre Matabei et ce malgré le devoir de réserve qui lui incombait en tant que conseiller ducal, le révoque de ses fonctions et exige sa démission immédiate. Un procès pour Haute trahison sera très prochainement lancé afin de faire la lumière sur cette affaire.

Par conséquent je nomme Maitre Marabulle, suivant sur la liste du PANDA, conseiller ducal et l’invite à venir se présenter au château afin de prendre ses fonctions.

Faict à Reims le trentième jour de septembre de l’an de Grasce 1457.

Maltea Wagner di Favara
Duchesse de Champagne