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[RP]Communications du Porte Parole ( pour délestage )

Guidonius
Règles et Lois pour les élections ducales et municipales

Le Conseil, ayant constaté que les points de législation étaient relativement ignorés des habitants, je rappelle donc les articles de lois relatifs aux élections:

Citation:
Art.3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne

§.1, élections municipales :
Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.

Cette règle sera applicable aux villes nouvelles dans les mêmes conditions, mais sans contestation possible en vertu de cette loi de la nomination royale du premier Maire.

§.2, élections ducales :
Ne sont autorisées à se présenter aux mandats électifs ducaux que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 60 jours.

§.3 Précisions :
- Les personnes habituellement résidentes en Champagne qui sont sorties du territoire temporairement pour raison commerciales ou autres dûment justifiées pourront être admises au cas par cas. [IG, téléportation pour exportation expresse de produits dans un village en peuplement.]
- L'ancienneté est calculée par rapport au Jour même de l'élection et non au jour de présentation de la candidature, y compris dans le cas où la date de l'élection a été reportée.

§.4 Dérogations:
- Les nobles possédant un fief en Champagne, reconnu par l'Hérauderie.
- Les habitants ayant déjà exercé un mandat de Maire ou de Conseiller Ducal en Champagne.
- après aval du responsable actuel de la hiérarchie, les personnes ayant été officier militaire ou civil dans les rang Champenois.

§.5 Sont inéligibles :
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour Haute Trahison, ad vitam aeternam.
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour Trahison, pendant une période de six (6) mois.
- Les habitants ayant été condamnés en Champagne pour escroquerie ou brigandage, pendant une période de deux (2) mois


Citation:
Art.4 De la religion

Un Champenois ne peut se présenter à une élection ducale ou municipale, ou être désigné par le duc pour occuper une charge de haut fonctionnaire s'il n'a pas été baptisé par un représentant officiel de l'Eglise Aristotélicienne habilité à le faire.



Citation:
Art.8 Du cumul des mandats

Un Champenois ne peut se présenter simultanément aux élections ducales et municipales.
Un conseiller ducal ne peut se présenter aux élections municipales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un maire ne peut se présenter aux élections ducales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un haut fonctionnaire ne peut être nommé par le duc pour exercer des charges ducales s'il est maire.

Un conseiller ducal ou un haut fonctionnaire peut être autorisé par le Duc à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.


En résumé:

obligation d'être baptisé
impossibilité d'être à la fois sur une liste électorale ducale et municipale
impossibilité d'être Haut Fonctionnaire et de se présenter aux municipales, à moins de démissioner le jour de l'accession au fauteul municipal ou ducal
minima de 30 ou 60 jours d'habitation effective en Champagne au jour de l'élection municipale ou ducale


le Prévot de Champagne est chargé des vérifications et prendra les mesures nécessaires en cas de non-respect
Le Conseil a proné la tolérance zero en la matière.
Mirakira
Citation:

Messire Xelyan vient de mettre fin à ses fonctions au sein du conseil de Champagne.

Conformément à la loi, il a été remplacé par messire Torfis qui prend ses fonctions aujourd'hui au sein du conseil.

Fait à Reims le 14 Novembre 1455;
Pour la Champagne
MasterJ

Mirakira
Citation:

Messire Torfis est nommé procureur de Champagne.

Fait à Reims le 15 Novembre 1455;
Pour la Champagne
MasterJ

Mirakira
Citation:
Nous, MasterJ, Duc de Champagne, reconnaissons aux membres inscrits de la guilde des duellistes de Champagne, ainsi qu'aux personnes extérieures à cette guilde, mais acceptées par le grand maître de la guilde au sein d'un tournoi, le droit au port et à l'utilisation d'épées en bois de chêne lors de tournois publics, organisés par ladite guilde, en accord avec l'alinéa v. de l'Article 13 de l'opus 5 du libre 1 du codex Champenois .
En dehors de tournois publics, les membres de la guilde sont soumis à cet article comme tout champenois, et ne peuvent donc porter et utiliser des armes de guerre que si ils appartiennent aux autres catégories précisées dans ledit article.
Que cela soit dit.

Fait à Reims le 19 Octobre 1455;
Pour la Champagne
MasterJ
Mirakira
Citation:
Nous, MasterJ, duc de Champagne, décidons d'octroyer aux nobles titrés, titulaires d'un fief champenois, une rente. Cette rente servira aux nobles à entretenir leurs gens et leurs vassaux.

Les devoirs :

Les nobles champenois se verront privés de cette rente si ils dérogent à un de ces trois devoirs :

Fidélité : Tant que le noble n'a point fait son hommage au duc en fonction, il ne peut recevoir la rente.

Conseil : Le noble se doit d'être présent à l'assemblée nobliaire, et doit donner son avis sur les projets que le conseil ducal leur soumettra. Si un noble ne participe point à cette assemblée, et ne donne pas son avis dans la semaine suivant la soumission du projet par le conseil ducal, et ce sans raisons valables (présent en Champagne, pas en retraite, etc...), il pourra se voir retirer cette rente.

Aide militaire : Le noble se doit d'apporter son aide militaire au duc, et ce pour une durée de 10 jours par mandat. Si la situation recquiert un service plus long que cette durée, la rente suivante sera augmentée en fonction. Cette aide militaire peut se traduire de trois manières :
    - L'estage, soit la garde du chateau de Reims.
    - L'escorte, soit la protection du duc (ou d'une autre personne d'un rang suffisamment important) lors de ses déplacements.
    - L'ost, en cas de conflit, le noble doit mettre ses armes au service du duc.

Si le noble ne remplit pas cette condition, il se verra retirer la rente.
Le noble peut se faire accompagner par ses vassaux ou gens d'armes pour cette aide militaire, mais ce à ses frais.

Si le noble n'est point présent en Champagne, et ne peut donc effectuer ses devoirs (surtout l'aide militaire), il devra prévenir le duc, et ne touchera la rente qu'à son retour, après l'accomplissement de ses devoirs.

Pour qu'un noble retrouve le droit de toucher la rente après l'avoir perdu, il devra en faire la demande au duc, et s'acquitter de tous ses devoirs avant de pouvoir obtenir à nouveau ce droit.

Le montant :

La rente s'élevera, par mandat de 60 jours, à :

- 300 écus pour un baron.
- 350 écus pour un vicomte.
- 400 écus pour un duc.

Si le noble possède plusieurs fiefs, il recevra 50 écus par fief supplémentaire. Le noble recevra également 50 écus par vassal à son service.Le noble lui est libre de donner ce qui lui sied à ses vassaux.
Le montant sera également augmenté de 20 écus par jour de service supplémentaire si cela a été necessaire.

La rente sera toujours versée un mois après le début de la cérémonie d'hommage, date à laquelle la cérémonie est close. Les nobles devront s'acquitter de leurs devoirs dès qu'un nouveau duc est établi et qu'il aura rendu son hommage au Roy de France, et que celui-ci aura été accepté.

Fait à Reims, le quinzième jour du mois de novembre.

MasterJ, Duc de Champagne
Mirakira
De la reconnaissance de la confrérie des forgerons champenois:

Tomsz a écrit:
La Confrérie des forgerons champenois est désormais une corporation officiellement reconnue par le Conseil Ducal de Champagne. Les statuts de la Confrérie, rédigés par messires Elouankergadeg et Perceval33, sont indiqués ci-dessous. Toute modification de ces statuts devront êtres validés par le Conseil Ducal de Champagne pour que la Confrérie conserve la reconnaissance officielle du Duché.

Citation:


La confrérie des forgerons champenois

Article I - philosophie et buts de la confrérie

La confrérie a été créée par Elouankergadeg en mai 1455 pour permettre de structurer les productions des forgerons Champenois et pouvoir ainsi travailler chaque jour dans leur forge. Une telle organisation doit permettre aux mairies, éleveurs et duché de Champagne d'avoir des marchandises à prix préférentiel mais également d’élargir les débouchés pour les forgerons champenois et faire rayonner le savoir faire Champenois par delà nos frontières.

La confrérie est située à Reims, capitale de la Champagne, et a pour but d’ouvrir un comptoir dans toutes les villes champenoises.

Article II - Les membres de la confrérie :

2.1 : Les grades de la confrérie :

Il existe au sein de la confrérie plusieurs titres classés comme suit :

Grand Maitre Forgeron, plus haute hiérarchie de la confrérie, il centralise les commandes organise la production, gère la relation clientèle.

Confrère, le confrère est un forgeron ayant prouvé sa valeur au travail et son attachement à la confrérie. Les Grands Maitres Forgerons délèguent l’organisation de la production au confrère responsable de son comptoir. Seul un confrère peut prétendre aux responsabilités de tenir un comptoir dans une ville Champenoise.

Compagnon, le compagnon est un apprenti qui a été confirmé après sa période d’observation, il est donc officiellement membre de la confrérie

Apprenti, l’apprenti est un nouveau forgeron dont la candidature à été acceptée pour rejoindre les effectifs de la confrérie.

Seul les grands maïtres peuvent promouvoir, retrograder les grades.

2.2 : Le recrutement d'un membre :

Un membre est recruté sur la base du volontariat ou de la recommandation par un confrère, compagnon ou grand maitre.

Le postulant se présente à l’antichambre de la confrérie à Reims.
Il y signifie son souhait de faire partie de la confrérie, la présente charte lui est présentée. Il déclare accepter cette charte sans réserve et signe le contrat de moralité. La décision finale d’incorporation revient aux Grands Maitres Forgerons qui outre les recommandations, prendront en compte la situation globale des forges (trésorerie, stocks, commandes…)

Les Confreres responsable de leur village sont habilités à faire le recrutement de forgerons de leur village selon les besoins du village et des commandes. Il doit avoir l'accord des grands maîtres pour recruter un forgeron.

2.3 : L'éviction d'un membre :

Un membre de la confrérie peut à tout moment quitter cette dernière en référant de sa décision à l'un des grands maitres forgerons.
La confrérie peut évincer un membre qui s’engage à faire des commandes et qui, au cours des deux derniers mois, n’en a pas honoré 3 dans les délais impartis.
la confrérie peut évincer un membre qui ne respecterait pas la philosophie ou qui commetrai tout manquement à cette charte.

Les Grands Maitres Forgerons peuvent statuer sur l’éviction d’un membre qui refuserait régulièrement de travailler pour la confrérie.

2.4 : Salaire des Forgerons :

Afin de permettre à tous nos partenaires de bénéficier de prix avantageux, la confrérie propose de pratiquer 3 salaires en fonction de nos clients :

Maries Champenoises / loups : 20 écus / jour travaillé
Particuliers / Mairies non Champenoises : 22 écus : jour travaillé
Duchés et comtés : 25 écus

2.5 : Engagement :

Les forgerons de tout grade doivent s’engager en signant le contrat de moralité à respecter la charte et réaliser le travail planifié en temps et en heure.
S’il a une indisponibilité, il doit prévenir le plus rapidement possible son supérieur pour trouver une autre organisation.
Les forgerons seront payés à la livraison de la commande effectué par le confrère ou le maître des forgerons.
Un forgeron peut aussi passer commande à la confrérie pour avoir des produits intermédiaires.


Article III - Organisation commerciale :

3.1 : la grille des prix :

cette grille des tarifs de la confrérie sont les seuls que les forgerons s'engagent pratiquer. Tout manquement à cette règle pourra conduire à un blame.

Ces prix tiennent compte de nos différentes possibilités d'approvisionnement de matières premières. Il est possible de se fournir en bois à 3 écus la stère, l'acquisition de fer à 18 écus, bien que possible est plus rare, nous avons donc décidé de prendre en compte un prix de 21 écus.
  • Bois 3 écus
  • Fer 21 écus

Le bois sera exclusivement d'origine Champenoise, afin de ne pas pénaliser les différentes villes forestières de notre duché.

Des accords avec les charpentiers nous permettent d'obtenir :
  • Seaux non cerclés à 25 écus
  • Manches à 8.50

Nous fixons également le coût d’un kilo de fer brut à 44 écus (2*3 écus de bois + 21 de fer + 17 de salaire)

Les prix des produits issus des forges de la confrérie sont donc, en tenant compte des différents salaires tels qu'exposé précédement :

Citation:

Prix hache :
Mairie/ loups = 141,50 écus
Particulier = 161,50 écus
Duché = 170 (coût 166,50 écus)

Prix pour les épées :
Mairie/ loups = 180 écus
Particulier = 192 écus
Duché = 210 écus

Pack épée/bouclier :
Mairie/Loups = 235 écus
Particulier = 245 écus
Duché = 260 écus

Seaux :
Mairie/ loups = 39,65 écus
Particulier = 40,35 écus
Duché = 45 écus (coût = 41,33 écus)

Couteaux :
Mairie/ loups = 14,65 écus
Particulier = 15,35 écus
Duché = 17,50 (cout = 16,33 écus)


Attention, la vente d'arme est réglementée en Champagne, chaque membre de la confrérie s'engage à respecter les termes de la loi. Si un membre de la confrérie contrevient à l'article I.5.14 du codex, il sera imédiatement exclu de la confrérie et soumis aux poursuites judiciaires prévues par la loi.


Rappel de l'article I.5.14, définissant les catégories de personnes habilitées à commander une épée :

Citation:
L’utilisation et le port d’armes de guerre, catégorie définie par décret Ducal, sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
    i. La Noblesse.
    ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Capitaine du Duché
    iii. Les Lieutenants de Police
    iv. Les Gardes du Duché
    v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.


Livraison :
Mairie : Nous faisons les livraisons à domicile en partance pour l’instant de Reims à partir de 400 écus de commande et pour 10 écus par jours de voyage pour notre MA (deux nœuds) et en plus vous aurez le droit à son sourire.
Citation:







3.2 : Relation clientèle :

Chaque membre de la confrérie peut répondre à des clients venant vers lui. Le démarchage de nouveau client est la tâche des grands maitres forgerons et des confrères en charge de leur comptoir.

Chaque grand maitre forgeron et confrère responsable de comptoir se voit attitrer un type précis de clients à démarcher.

3.3 : Publicité de la confrerie :

La publicité de la confrérie est faite par les Grand maîtres forgerons et par les confrères.

Les grand maîtres forgerons devront s’occuper de la publicité dans le royaume et en Champagne.
Les Confrères sont responsable de la publicité dans leur villages.

Toute forme de publicité ( affichage, courriers, autres) doit être validés par les grand maîtres forgerons.

Les Confrères devront contacter par courrier les éleveurs et le maire de leur village pour leur proposer nos tarifs.

Tout membre de la confrérie doit avoir dans sa signature l’appartenance à celle-ci. Voici les insignes selon votre grade :

Grand maïtre :

Code:
[URL=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6180766#6180766][img]http://img504.imageshack.us/img504/9602/insigneforgeronslw3.gif[/img][/URL]


Confrère :


Code:
[URL=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6180766#6180766][img]http://img504.imageshack.us/img504/6445/insigneforgerons3sd5.gif[/img][/URL]


Compagnons :


Code:
[URL=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6180766#6180766][img]http://img523.imageshack.us/img523/3037/f2ep5.gif[/img][/URL]


Apprenti :


Code:
[URL=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6180766#6180766][img]http://img523.imageshack.us/img523/3796/f1mr2.gif[/img][/URL]


Article IV - Organisation au sein de la confrérie :

4.1 : Les commandes :

Les commandes doivent être passés aux grands maîtres et aux confrères.
Un courrier type doit être envoyés au client demandant les produits avec les quantités, le prix de vente selon la grille et un délai de livraison ou de mise en vente de la confrérie qui sera impérativement respecter.
Le confrère doit mettre dans son bureau la commande avec la ville (3 premières lettres), le nom, les produits commandés, le prix et le forgeron désigné pour cette commande ainsi que le délai de livraison.
Ex : dans le titre : Rei / Perceval33 / le 12/01/1455 (date de la commande)
Le texte : Rei / Perceval33 / 3 haches / à 140 écus l’unité / Elouan, Trow, Pharaon36 => le mercredi à … (date de livraison)

Le courrier de confirmation de commande du client doit être présent également dans le texte de la commande.

En cas d’absence le confère peut nommer un compagnon au client pour faire la livraison.

4.2 : Livraison des commandes :

Seul les maître forgerons et les confrères livre le client. Sauf en cas d’absence de ses derniers au village.
Il y a deux type de livraison :
Le client vient chercher sa commande dans le village où il a passé commande,
Le client et livré chez lui par un de nos marchands : à partir de 400 écus de marchandises et un salaire pour le marchand de 10 écus pour deux nœud.

Le client doit être informé des délai de livraison avec +/- 2 jours, avant qu’il valide sa commande.

4.3 : Satisfaction du client :

Les grands maîtres peuvent évaluer la stisfaction du client sur la qualité du service rendu et du travail effectué, par l’envoi d’un courrier type.
Les différents points abordés :
- qualité de communication (courriers reçu, commande, …)
- respect des délais de livraison
- ….

Dans le cas où les clients ne sont pas satisfait du service rendu, un entretien aura lieu avec le responsable et s’il y a récidive une rétrogradation peut être envisagé.

4.4 : Plannification des commandes au sein de la confrérie :

Les grands maitres à Reims et les responsables de comptoir dans les autres villes planifient conjointement la répartition des commandes pour les jours à venir. L’octroi des commandes se fait sur la base du volontariat. La planification sera faite de la manière la plus équitable possible (ce ne seront pas toujours les mêmes qui feront les commandes mairies et les commandes duché).

4.5 : La gestion des stocks :

Afin de livrer rapidement le client, chaque village doit avoir un stock minimum composé de :

3 couteaux,
3 seaux,
2 fer brut,
Et autre selon les besoins du village

La gestion du stock est à la charge du confrère.
Le confrère doit également gérer le stock de matière première (bois et fer) pour pouvoir toujours fournir les forgerons de son village.

Dispositions particulières

Cette charte peut être amenée à évoluer, les avenant devront alors être ratifiés par au moins deux tiers de la confrérie. Les apprentis n'auront pas le droit de vote et ne seront donc pas pris en compte dans le du quorum.
Citation:































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Citation:





Code:
Code:
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Fait à Reims le 12 Septembre 1455,

Tomsz
Duc de Champagne











































































































[HRP: réactualisation de ce sujet. Je poste les ordonnances des précédents conseils dès que je les trouve. ]
Mirakira


Les candidats à la FISC devront lire et approuver le présent contrat:




Fait à Reims le 19 Novembre 1455;
MasterJ Duc de Champagne


Mirakira
Mirakira


Fait à Reims le 19 Novembre 1455;
MasterJ Duc de Champagne


Mirakira


Les candidats à la FISC devront lire et approuver le présent contrat:



Citation:
Objet : Contrat d’admission du milicien de la FISC

Clauses du contrat:

Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite enrôler dans chaque village du duché des miliciens.

Ces hommes seront portés sous l'autorité du Capitaine de la FISC tant qu'ils seront en fonction. Le processus de recrutement se fait comme indiqué dans l'ordonnance instituant la FISC. Les démissions doivent se faire auprès du lieutenant rattaché à chaque village.

La FISC est chargée de défendre les villages de Champagne, la mission principale des miliciens sera donc de veiller à la sécurité des habitants de chaque village.

Les miliciens sont tenus au secret et au devoir de réserve.

Le Duché de Champagne peut équiper les miliciens d'un manche, d'une épée ou d'un bouclier. Si un milicien venait à quitter la FISC, il se doit de rendre l'équipement qui lui fut octroyé.
Si le milicien en question ne rend pas son équipement, il sera jugé et des sanctions pourront lui être imposées en plus d'une amende équivalente au prix estimé de l'équipement qu'il n'a pas rendu.

Je certifie moi, __________, agent de la FISC pour la ville de _______, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu les statuts de la FISC.

Fait à Reims le 22 Novembre 1455;
MasterJ Duc de Champagne


Mirakira
Citation:
Nous, MasterJ, Duc de Champagne, après discussion avec les responsables de recrutement de la Fisc, accordons aux agents de la prévoté le droit de postuler à la FISC.

Les status de la FISC devront être revues en conséquence et portés à la connaissance des champenois.

Fait à Reims le 22 Novembre 1455;
MasterJ, Duc de Champagne
Mirakira
Citation:
Des primes des agents ducaux:

Pour récompenser les agents ducaux au service de notre duché de Champagne, le conseil de Champagne a décidé de leur accorder une prime, en fonction de la tache qu'ils ont à accomplir.

Les agents ducaux concernés sont :
-> Les Courriers de Champagne, sous responsabilité du Porte Parole
-> Les Douaniers, sous responsabilité du Connétable
-> Les sergents et lieutenants de Prévôté, sous responsabilité du Prévôt
-> Les mandataires de la Banque de Champagne, sous responsabilité du Maître du Cordon.

Les primes accordés seront graduées ainsi :

80 écus pour les Lieutenants
50 écus pour les Sergents
50 écus pour les Douaniers
50 écus pour les Courriers
30 écus pour les Mandataires.

20 écus suplémentaire seront attribués au Douanier en Chef et au Premier Lieutenant.
L'obtention d'une prime pour les agents ducaux recrutés pendant le mandat ducal en cours et les agents remplaçants est laissée à l'appréciation du conseil ducal.

Les tribuns et les conseillers au peuple, de leur condition d'agents municipaux, obtiennent une prime exceptionnelle de 20 écus chacun.

Fait en Champagne le 22 Novembre 1455;
MasterJ,
Duc de Champagne,
Mirakira
Citation:

Suite aux déclarations du grand maitre de France concernant la fermeture de toutes les frontières du Domaine royal, nous MasterJ, duc de Champagne, décidons de renforcer la précédente ordonnance de fermeture des frontières champenoises.

Ainsi, nous décrétons la fermeture de nos frontières avec la Lorraine et l'Artois pour une période indéterminée à compter de ce vingt quatrième jour du mois de Novembre de l'an quatorze cent cinquante cinq.

La fermeture des frontières avec la Bourgogne et la Franche-Comté est maintenue.

Enfin, nous levons la décision de fermeture des frontières orléanaises.

Cette ordonnance ne concerne que les voyageurs souhaitant entrer en sol Champenois. Des dérogations peuvent être octroyées sur demande aux autorités compétentes.

Tout contrevenant s’expose à des peines exemplaires. Il sera mis en accusation et ramené à la frontière.

Fait à Reims le 25 Novembre 1455 ;
MasterJ ; Duc de Champagne.
Mirakira
Citation:
Godasse57 est démi de ses fonctions de prévôts des maréchaux.
Dame Ylalang prend sa succession dès aujourd'hui.
Fait à Reims le 26 Novembre 1455;
MasterJ duc de Champagne;
pnj
Le conseil de Champagne vous informe de la fermeture des frontières de l'Artois .

Citation:
A Messire Guidonius, Duc de CHampagne,

Votre Grâce, je venais par devant vous afin de vous avertir que l'Artois a fermé toutes ses frontières ce jour.
(....)

Nous avons donné trois jours aux non artésiens pour quitter le territoire, il a donc risque que quelques uns se dirige vers votre duché.

(....)

Que Dieu vous garde.

à Arras, le 8ème jour du mois de décembre de l'an de grace 1455

Niria de Ponthieu
Comtesse d'Artois
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