Finam
Citation:
Au peuple anciennement mainois,
Au peuple nouvellement gennais,
La Junte Gennaise t'informe, et te salue!
Au peuple nouvellement gennais,
La Junte Gennaise t'informe, et te salue!
Oyez, Oyez!
Voici venu le jour où les citoyens de toutes les villes du Maine célèbrent leur éveil à une vie animale, célèbrent leur union dans la lutte contre toute oppression de l'homme par la noblaille mainoise et l'asservissement au Vicomté de Gennes, dans la lutte qui doit affranchir des milliers de paysans de la satieté, de la richesse et de l'exaltation.
Deux mondes s'affrontent dans cette grande lutte : Paris et Gennes ; le monde du cabotinage, du paraitre et des promesses, et le monde de l'exploitation, de l'esclavage, mais de l'honnêteté.
Oyez, Oyez!
Ce jour-ci, la Junte Gennaise, alors qu'aucune prédisposition/clause l'en empêche, abroge l'actuel coutumier mainois, pour rendre officielle la spontanée et merveilleuse Constitution de l'Union des Cités Mainoises.
Esclaves! Lisez!
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CONSTITUTION DE L'UNION DES CITES MAINOISES:
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CHAPITRE I : ORGANISATION SOCIALE
Article premier. L'Union des Cités Mainoises est une Province Gennaise des artisans et des paysans.
Art. 2. La base politique de l'UCM est constituée par les Genèses de conseillers des travailleurs, qui ont grandi et se sont affermis à la suite du renversement du pouvoir des grands Politiques Vereux.
Art. 3. Tout le pouvoir dans l'UCM appartient aux travailleurs de la ville et de la campagne en la personne des Genèses de conseillers.
Art. 4. La base économique de l'UCM est constituée par le système Gennais de l'économie et par la propriété Gennaise des instruments et moyens de production, établis à la suite de la liquidation du système Véreux d'économie, de l'abolition de la propriété privée des instruments et moyens de production et de la suppression de l'exploitation de l'homme par le noble mainois.
Art. 5. La propriété Gennaise en UCM revêt soit la forme de propriété de Province (bien du peuple tout entier), soit la forme de propriété coopérative (propriété de chaque corporation, propriété des unions corporatives).
Art. 6. La terre, le sous-sol, les eaux, les forêts, les ateliers, les mines de fer, d'or et de pierre, les chemins, les transports par eau, les grandes exploitations agricoles organisées par la Province, ainsi que les entreprises municipales et la masse fondamentale des habitations dans les villes sont la propriété de Gennes, c'est-à-dire le bien du peuple, Gennais, tout entier.
Art. 7. Les exploitations communes dans les corporations avec leur cheptel vif et mort, la production fournie par les corporations, ainsi que leurs bâtiments communs constituent la propriété provinciale commune des corporations. Chaque foyer corporatif, outre le revenu fondamental de l'économie corporative commune, a la jouissance personnelle d'un petit terrain, attenant à la maison et, sur ce terrain il possède en propre une économie auxiliaire, une maison d'habitation, le bétail productif, la volaille et le menu matériel agricole.
Art. 8. La terre occupée par les corporations et Cités leur est donnée en jouissance gratuite pour une durée illimitée, c'est-à-dire à perpétuité.
Art. 9. A côté du système Gennais d'économie, qui est la forme dominante de l'économie en UCM la loi admet les petites économies privées des paysans et des artisans, fondées sur le travail personnel et excluant l'exploitation du travail d'autrui.
Art. 10. Le droit des citoyens à la propriété personnelle des revenus provenant de leur travail, de leur maison d'habitation et l'économie domestique auxiliaire, des objets d'usage quotidien, des objets d'usage et de commodité personnels, de même que le droit d'héritage de la propriété personnelle des citoyens, n'existe pas. Tout est propriété de Gennes.
Art. 11. La vie économique de l'UCM est déterminée et dirigée par le plan Provincial de l'économie Gennaise en vue d'augmenter la richesse Gennaise, d'élever d'une manière continue le niveau matériel et despote de Gennes, d'affermir la dépendance de l'UCM à Gennes, et de renforcer sa capacité de défense à l'encontre des éléments perturbateurs du Domaine Royal.
Art. 12. Le travail, en UCM, est pour chaque citoyen apte au travail un devoir et une question d'honneur selon le principe : « Qui ne travaille sera pendu ».
- CHAPITRE II : ORGANISATION DE LA PROVINCE
Art. 13. Sont du ressort de l'UCM, en la personne des organes supérieurs du pouvoir et des organes d'administration de Province :Citation:- la représentation de l'UCM dans les relations diplomatiques, la conclusion et la ratification des traités avec les Provinces voisines étant du ressort unique de Gennes ;
- les questions du maintient de l'ordre, la guerre et la paix étant du ressort unique de Gennes ;
- l'admission dans l'UCM de nouvelles Cités ;
- le contrôle de l'exécution de la Constitution de l'UCM et les mesures assurant sa conformité avec le despotisme de Gennes ;
- l'approbation des modifications de frontières entre les Provinces fédérées de Gennes ;
- l'approbation de la formation de nouveaux territoires et régions, ainsi que de nouvelles Provinces autonomes au sein des Provinces fédérées de Gennes ;
- l'organisation de la défense de l'UCM et la direction de toutes les forces armées de l'UCM ;
- le commerce extérieur sur la base du monopole de Gennes ;
- la sauvegarde de la sécurité de Gennes ;
- l'établissement des plans de l'économie de l'UCM ;
- l'approbation du budget unique de l'UCM, ainsi que des impôts et recettes affectés aux budgets de Gennes, aux budgets des Provinces et aux budgets locaux ;
- la direction du système économique ;
- la conclusion et le consentement d'emprunts ;
- l'établissement des principes fondamentaux de la jouissance de la terre, ainsi que de la jouissance du sous-sol, des forêts et des eaux ;
- l'établissement des principes fondamentaux dans le domaine de l'avilissement et du déclin de la santé des citoyens de Gennes ;
- l'organisation d'un système unique de la statistique de l'économie ;
- la législation sur l'organisation et la procédure judiciaire : codes de la Junte Gennaise ;
- les lois sur la citoyenneté de l'UCM ; les lois sur les droits des étrangers ;
- la promulgation des actes d'amnistie.
Art. 14. La souveraineté des Provinces fédérées n'a d'autres limite que l'absolutisme de Gennes. En dehors de ces limites, chaque Province fédérée exerce le pouvoir Provincial d'une manière indépendante.
Art. 15. Le joug judiciaire de la Junte Gennaise prédomine.
Art. 16. Une citoyenneté unique est établie pour les citoyens de l'UCM: esclave de Gennes.
Art. 17. L'organe supérieur du pouvoir Provincial de l'UCM est le conseil suprême de l'UCM.
Art. 18. Le conseil suprême de l'UCM exerce tous les droits attribués à l'UCM, conformément à l'article 13 de la Constitution, et qui, en vertu de la Constitution, ne sont pas de la compétence des organes du pouvoir de l'UCM dépendant du Conseil suprême de l'UCM.
Art. 19. Le pouvoir législatif, exécutif et administratif de l'UCM est exercé exclusivement par le Conseil suprême de l'UCM.
Art. 20. Une loi est considérée comme telle uniquement si elle émane de Gennes.
Art. 21. Le Conseil suprême de l'UCM nomme, lorsqu'il le juge nécessaire, des commissions d'enquête et de révision pour toute question.
Toutes les institutions sont tenues de se conformer aux demandes de ces commissions, et de leur présenter les matériaux et documents nécessaires.
Art. 22. Un conseiller du Conseil suprême de l'UCM ne peut être poursuivi devant la justice ni arrêté sans l'assentiment du Conseil suprême de l'UCM et, dans l'intervalle des sessions du Conseil suprême de l'UCM.
Art. 23. A l'expiration des pouvoirs du Conseil suprême de l'UCM, ou en cas de sa dissolution avant le terme de sa législature, le Conseil suprême de l'UCM conserve ses pouvoirs.
Art. 24. Les arrêtés et décisions du Conseil suprême de l'UCM doivent être obligatoirement exécutés sur tout le territoire de l'UCM.
Art. 25. Le Conseil suprême de l'UCM :Citation:- assure l'unité et dirige l'activité du peuple, et des autres institutions économiques et culturelles relevant du Conseil suprême de l'UCM ;
- prend des mesures pour l'exécution du plan de l'économie provinciale, du budget de la Province et pour l'affermissement du système économique et de crédit ;
- prend des mesures pour assurer l'ordre public, la défense des intérêts de Gennes et la protection des "droits" des citoyens ;
- fixe les contingents mensuels des citoyens devant être appelés au service militaire actif, dirige l'organisation générale des forces armées de l'UCM;
Art. 26. Les Genèses de conseillers du peuple sont ceux :
de la Défense ;
des Affaires étrangères ;
du Commerce extérieur ;
des Voies de communication ;
des Transports par eau ;
de la Production ;;
de l' Économie générale ;
de l'Agriculture ;
des Corporations;
des Finances ;
du Commerce intérieur ;
des Affaires intérieures ;
de la Justice ;
de la Santé publique ;
de la Torture ;
de l'Exécution des Hautes-uvres ;
- la représentation de l'UCM dans les relations diplomatiques, la conclusion et la ratification des traités avec les Provinces voisines étant du ressort unique de Gennes ;
- CHAPITRE III : TRIBUNAUX ET PARQUET
Art. 27. La justice en UCM est rendue par la cour suprême de l'UCM, et par les tribunaux spéciaux de l'UCM institués sur décisions du Conseil suprême de l'UCM.
Art. 28. L'audition des affaires dans tous les tribunaux a lieu avec la participation des assesseurs populaires, ou non.
Art. 29. La cour suprême de l'UCM est l'organe judiciaire supérieur. La cour suprême de l'UCM est chargée du contrôle de l'activité judiciaire de tous les organes judiciaires de l'UCM et des Provinces Gennaises.
Art. 30. La composition de la cour suprême de l'UCM et les tribunaux spéciaux de l'UCM est composée de conseillers issus du Conseil suprême de l'UCM.
Art. 31. Les débats, s'ils ont lieu dans tous les tribunaux de l'UCM sont publics, sauf les exceptions prévues par la loi, et le droit de défense est partiellement assuré à l'accusé, selon les envies du Juge.
Art. 32. Les juges sont indépendants et ne relèvent que de la loi, donc de Gennes.
Art. 33. Le procureur de l'UCM est issu du Conseil suprême de l'UCM.
Art. 34. Les organes du parquet exercent leurs fonctions indépendamment des organes locaux du pouvoir quels qu'ils soient et ne relèvent que du procureur de l'UCM. Ils n'ont toutefois pas le droit d'assurer la défense d'insurgés.
Art. 35. Conformément aux intérêts des travailleurs et afin d'affermir la dictature de la Junte Gennaise, sont garanties par la loi aux citoyens de l'UCM :
a) Aucun droit.
b) L'application du a).
Art. 36. L'inviolabilité de la personne n'est pas garantie aux citoyens de l'UCM. Tout le monde, excepté le Conseil suprême et affiliés, peut être mis en état d'arrestation, autrement que par décision du tribunal ou sur sanction du procureur.
Art. 37. L'inviolabilité du domicile des citoyens et le secret de la correspondance ne sont pas protégés par la loi.
Art. 38. L'UCM accorde le droit d'asile aux citoyens étrangers persécutés pour la défense des intérêts de Gennes, ou bien pour la lutte contre l'absolutisme ouvert du Domaine Royal français.
Art. 39. Chaque citoyen de l'UCM est tenu d'observer la constitution de l'UCM, d'exécuter les lois, d'observer la discipline du travail, de remplir honnêtement son devoir, de respecter les règles de la vie en dictature, et de mourir en silence.
Art. 40. Tout citoyen de l'UCM est tenu de sauvegarder et d'affermir la propriété commune, Gennaise, qui est la base sacrée et inviolable du despotisme de la Junte Gennaise, la source de la richesse et de la puissance de la Province, la source d'une vie aisée et cultivée pour Gennes. Les personnes qui attentent à la propriété Gennaise sont les ennemis du peuple Gennais.
Art. 41. Le service militaire général est une loi. Le service militaire dans l'armée Gennaise est un devoir d'honneur pour les citoyens de l'UCM.
Art. 42. La défense de Gennes est le devoir sacré de tout citoyen de l'UCM. La trahison s'exprime comme : la violation du serment, le passage à l'ennemi, le préjudice porté à la puissance militaire de Gennest, l'espionnage. La trahison est punie selon toute la consciencieuse conscience du Juge, comme le pire forfait.
- CHAPITRE IV : MODALITES, ARMES, CAPITALE
Art. 43. Le présent texte est éternel.
Art. 44. Les armes Provinciales de l'UCM se composent de sable à la salamandre d'argent dans sa patience de gueules.
Art. 45. La capitale de l'UCM est, par asservissement, la ville de Gennes.
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