Baronsengir
Le blond aimait cette salle, on allait finir par le croire. Il y fit donc son passage minimal hebdomadaire, parchemins sous le bras et chevelure coiffée avec soin. Le bel abbé pénétra dans la pièce et vit la jeune duchesse et sa sublimissime adorée en pleine discussion. Il resta donc au loin, hors de portée de la conversation et s'enquit d'un huissier.
Il emprunta encre et plume et rédigea pli qu'il lui confia, lui demandant de le transmettre à la duchesse une fois qu'elle eut fini, ou à un membre du posle justice. Il attendit lors qu'on lui porte réponse.
Le bon jour votre Grasce, conseillers.
Je viens, encore, porter quelques remarques sur nos loys. Récemment furent abrogés par vos soins articles concernant les restrictions sur le commerce en nos villes. L'un de vous apprit aux membre de l'assemblée lors d'un débat sur ce sujet que vous planchiez également dessus. Vous pourrez trouver là bas résultats de nos discussions. Je m'interroge lors de la pertinence du seul article restant, je vous le cite :
Les discussions à l'assemblée pointaient bien les liens entre les différents articles. J'ignore si vous les avez suivi mais vous supprimastes tous les articles litigieux sauf un. Et le restant n'a plus aucune signification. A quelle fin conserver la notion de marchand étranger puisque les volets répressifs les concernant ont disparu?
Je serai donc d'avis de supprimer également cet article qui apporte une définition totalement inutile au vu de l'état actuel de la loy.
Je viens également vous entretenir au sujet du titre troisième du premier livre du codex, "de la noblesse".
Vous n'ignorez pas que loys héraldiques ont été il y a peu refondues et peuvent se référer sous le nom de codex Lévan. Il y est notamment question de justice héraldique, de quelles conditions procès concernant les nobles, accusés ou accusateurs, tombent sous la juridiction du tribunal héraldique ou des cours de justice locales.
Il serait lors bon de conformer au mieux la section susnommée aux loys héraldiques. Je pense qu'associer Bourgogne dans cette entreprise serait plus que judicieux.
Je me tiens en cette salle, nul doute que ma blondeur sera aisément repérable.
BaronSengir
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Il emprunta encre et plume et rédigea pli qu'il lui confia, lui demandant de le transmettre à la duchesse une fois qu'elle eut fini, ou à un membre du posle justice. Il attendit lors qu'on lui porte réponse.
Le bon jour votre Grasce, conseillers.
Je viens, encore, porter quelques remarques sur nos loys. Récemment furent abrogés par vos soins articles concernant les restrictions sur le commerce en nos villes. L'un de vous apprit aux membre de l'assemblée lors d'un débat sur ce sujet que vous planchiez également dessus. Vous pourrez trouver là bas résultats de nos discussions. Je m'interroge lors de la pertinence du seul article restant, je vous le cite :
Citation:
Art. 32-1 - De la définition du statut de marchand
Tout voyageur non bourguignon mettant en vente une ou plusieurs marchandises sur un marché bourguignon sera considéré comme étant un marchand étranger.
Tout bourguignon ne pouvant justifier dun emménagement en terre bourguignonne de plus de 10 jours sera considéré comme marchand étranger sil met en vente une marchandise sur un marché bourguignon.
Tout voyageur non bourguignon mettant en vente une ou plusieurs marchandises sur un marché bourguignon sera considéré comme étant un marchand étranger.
Tout bourguignon ne pouvant justifier dun emménagement en terre bourguignonne de plus de 10 jours sera considéré comme marchand étranger sil met en vente une marchandise sur un marché bourguignon.
Les discussions à l'assemblée pointaient bien les liens entre les différents articles. J'ignore si vous les avez suivi mais vous supprimastes tous les articles litigieux sauf un. Et le restant n'a plus aucune signification. A quelle fin conserver la notion de marchand étranger puisque les volets répressifs les concernant ont disparu?
Je serai donc d'avis de supprimer également cet article qui apporte une définition totalement inutile au vu de l'état actuel de la loy.
Je viens également vous entretenir au sujet du titre troisième du premier livre du codex, "de la noblesse".
Vous n'ignorez pas que loys héraldiques ont été il y a peu refondues et peuvent se référer sous le nom de codex Lévan. Il y est notamment question de justice héraldique, de quelles conditions procès concernant les nobles, accusés ou accusateurs, tombent sous la juridiction du tribunal héraldique ou des cours de justice locales.
Il serait lors bon de conformer au mieux la section susnommée aux loys héraldiques. Je pense qu'associer Bourgogne dans cette entreprise serait plus que judicieux.
Je me tiens en cette salle, nul doute que ma blondeur sera aisément repérable.
BaronSengir
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