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[RP] - Allocutions du Comte

Debba_1er
Debba arriva devant le panneau d'affichage comtal, il avait une annonce à communiquer, une première pour lui.

Citation:
Peuple occitan du Languedoc

Que tous présents et à venir sachent

Qu'au jour du 5 Mars 1456, Messèr Debba_1er, a révoqué le Sieur Ecks des fonctions de greffier.

Que Dame_depoix est nommée au poste de greffière.

Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce
conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.

Zacharia, Coms de Lengadòc a ratifié.

Debba, Escavin de Lengadòc a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 10 març de l'An de Horace 1456

Occitania per totjorn !



_________________
---fromFRJhaampe
[center] [/center]
A tous présents et à venir, faisons savoir que


Dame Maxiuszedeus a été nommée Conseiller aux Maires, en collaboration avec le Bailly, Dame Russo et le CaC, le Sieur Quirin.


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 10 Mars de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !
[/quote]
_________________
---fromFRGauderic
Gauderic, tout guilleret, monta lestement sur l'estrade, en lorgnant du coin de l'oeil trois gentes pucelles qui, il en était certain, l'admiraient béatement...
Il déplia le premier parchemin et commença sa lecture d'une voix sonore et joyeuse:


Citation:


A tous présents et à venir, faisons savoir que


Notre évêque, Monseigneur TockeLefrogeron a été victime d'un enlèvement sordide, ourdi par les tristement célèbres In Tenebris qui ont envoyé une missive d'injures et de menaces.
Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour le libérer.
La tête du brigand Barent est mise à prix pour la somme d' 1 écu .


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 19 Mars de l'An de Horace 1456.

Occitania per totjorn



Au fil de la lecture, sa voix avait perdu ses belles couleurs et c'est un peu hésitant et d'un ton moins assuré quoique très clair, qu'il entama la lecture de la deuxième annonce:

Citation:

[center] [/center]
A tous présents et à venir, faisons savoir que


Dans la nuit du 18 au 19 Mars, la mairie d'Uzès, occupée par les "Loups du Gévaudan", brigands notoires, a été reprise par l’Ost et est placée sous la gérance du Sieur Clamenc.

Cette reprise de contrôle s’est faite avec l’accord du Conseil.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 28 Febrièr de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !


Il fixa les documents sur le panneau et s'en fut, un rassénéré, mais dépité que les donzelles s'excitassent plus à l'écoute ces nouvelles qu'à la vue de leur porteur...
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Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
Mrgroar
Citation:
Chers fidèles aristotéliciens de la Province ecclésiastique de Bourges,

Qu'il soit su de tous que l'évêque du diocèse du Puy, monseigneur Tockelefrogeron a été victime d'un enlèvement sordide, ourdi par les tristement célèbres In Tenebris qui ont envoyé une missive d'injures et de menaces.

Que tous les fidèles ayant des renseignements au sujet de cet enlèvement s'adresse aux autorités du Comté du Languedoc ou au Palais Episcopal de Bourges, le Coms Zacharia de Noùmerchat a émis aujourd'hui même un avis de recherche sur la tête du brigand Barent, cette dernière est mise à prix pour la somme d' 1 écu.

Puissiez-vous apporter de l'aide à Tockelefrogeron, un de nos plus fidèles guides spirituels de toute la Province de Bourges!


Fait à Bourges le 13 mars 1456.
MrGroar, archevêque de Bourges.


---fromFRColombier Postal du Langu
http://img181.imageshack.us/img181/6660/annoncejoute5ir5.png

Note du censeur

Couic ! Comme déjà dit plus loin : Parchemin non conforme aux règles = censuré !

~*Lapin*~, censeur intérimaire ^^
---fromFRGauderic
Il portait beau, Gauderic ce matin. Une nouvelle veste rouge au col festonné, brandebours et boutons rutilants, les bottes bien cirées...
Il a conscience de la noblesse de son rôle. Damme, n'est pas crieur public qui veut... La prestance est importante... et l'organe... clair, sonore, portant loin...!
C'est d'un pas et d'un air assurés qu'il gravit les marches de l'estrade et toisant l'assistance, déroula le parchemin et commença sa lecture:




Citation:
[center]Bilan des travaux du Conseil.[/center]


Le travail se poursuit dans une ambiance de collaboration et avec la volonté d’avancer:


Aux finances.
- L’adaptation de notre économie aux nouvelles règles et Lois royales est en cours, dans l'attente de l’application prochaine de la Loi régissant le prestige du Comté.
- Le système d'embauche des fonctionnaires fonctionne bien.
- Maxiuszedeus est nommée au poste de conseiller aux maires.
- Le peuplement de Montpellier se poursuit. La ville est approvisionnée régulièrement.
- Les mines fonctionnent parfaitement excepté la mine de fer Uzès/Alais qui rencontre des soucis de remplissage.
- Les nouveaux vêtements ont fait augmenter de 50% le nombre de moutons vendus aux éleveurs, ce qui augmente les besoins en blé.


En ce qui concerne la sécurité du Languedoc:
- La guerre qui menace en Provence attire chez nous des brigands de tout poil, à l’exemple des «Loups du Guevaudan» qui ont pris et pillé la Mairie d’Uzès. Sa reprise s'est effectuée conjointement par les forces du Comté et les villageois. Elle est gérée ad interim par l'Ost. De nouvelles élections sont en cours.
- La Prévôté et l’ost restent en alerte maximum.
- Les dernières élections municipales, Nîmes, Béziers, Lodève et Narbonne, se sont déroulées dans le calme et la sérénité.


Justice :
- Tous les procès sont à jour.
- Quelques procès en coopération judiciaire ont été traités, à la fois avec le Lyonnais Dauphiné et le Bourbonnais Auvergne.
- Un grand débat public est ouvert sur l’adéquation du Coutumier à la vie des citoyens.
- Le ministère recherche un Procureur adjoint.
- Nomination officielle d'une greffière.
- Archivage et publication des jugements.
- Le groupe de travail concernant les procès lancés par les maires est en attente.
- Le débat sur le projet proposé par le bâtonnier, CEPADEL, est relancé après un démarrage difficile.
- A Montpellier, le Conseil a voté les premiers décrets. La gérance de la Mairie est confiée à Julios.


La Chancellerie informe efficacement le Conseil dans les conflits qui opposent l’Empire et la Provence, ainsi que l’Anjou et le Poitou.
Elle rédige de nombreux traités entre le Languedoc et les Cours du Royaume et étrangères.


Animations:
- La grimpée au mât de cocagne, organisée par le CLE a été remportée brillamment par Dame Hispahan.
- Un concours de Poésie sur « la Boulasse » à l’Antre des Artistes (en gargotte). Le vainqueur verra son œuvre affichée dans tout le Languedoc.
- Migne-Migne-Bœuf à Montpellier : Venez glisser des œillets entre les oreilles du bœuf Mignonoste et montrer votre habileté et votre courage.


A l'Intérieur, est créé le Colombier comtal dont les hôtes, sévèrement sélectionnés, permettront un acheminement plus rapide des annonces aux quatre coins du Royaume.

[center]____________________________________________ [/center]


Qu’il soit également su par tous que ces bilans sont donc officiels dès leur parution
Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.


Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,

Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 23 mars de l'an de Pascas 1456.




Long texte que celui-là...! Il le fixa avec des pointes et son petit maillet.
Il descendit et décida de faire un tour du marché, histoire d'étrenner son beau plumage et d'accoster quelque pucelle éblouie...
_________________
Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
---fromFRJhaampe
Citation:

[center] [/center]
A tous présents et à venir, faisons connaître les nouveaux règlements concernant la Banque comtale:


Citation:
Titre IV - De la banque comtale

Article 3.4.0. Ce texte définit le fonctionnement de la banque comtale.


Chapitre I - La Banque et son organisation

Article 3.4.1.1. L'organisation est déléguée au Bailli aidé par le Directeur Général de Banque Comtale (appelé DG par la suite) et de représentants locaux, les banquiers, qui peuvent être assistés de clercs du trésor.
La prise de décision se fait également en concertation avec le CaC qui gère les mandats conjointement avec le Bailli.

Article 3.4.1.2. Le DG est le supérieur des Banquiers, il conseille le Bailli dans les nouvelles nominations. Le DG est nommé par le Conseil, il a un emploi fixe, la Banque ne change pas de DG à chaque nouvelle élection comtale.

Article 3.4.1.3. Le mandat de ces fonctionnaires est à durée indéterminée.

Article 3.4.1.4. Ils peuvent, cependant, soit démissionner après s'être assuré du règlement des dossiers en cours à leur charge, soit être démis de leur fonction par le Bailli, le CaC ou le Coms.

Article 3.4.1.5. Le DG et les banquiers doivent avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour escroquerie, trahison ou haute trahison.

Article 3.4.1.6. Le rôle du banquier est de tenir sa banque répondre aux questions et demande de renseignements des villageois. C'est lui qui recueille les informations nécessaires à la constitution du dossier (points de caractéristiques, niveau, types de champs, avis du maire, casier judiciaire...). Les banquiers sont aussi chargés de l'étude des demandes, des transferts d'argent et des relances de clients.

Article 3.4.1.7. A la différence du banquier, les activités du clerc du trésor se limitent à la préparation des dossiers pour sa ville. Le clerc du trésor ne manipule pas d’argent.

Article 3.4.1.8. Les banquiers sont tenus de protéger les intérêts financiers du Languedoc. Ils pourront être, le cas échéant, poursuivis pour abus d'autorité ou utilisation abusive des biens de l’état.

Article 3.4.1.9. Les banquiers et les clercs du trésor sont soumis à un devoir de réserve et ne peuvent en aucun cas divulguer publiquement les informations que leur transmettraient les emprunteurs potentiels. Ils pourront être, le cas échéant, poursuivis pour trahison.

Article 3.4.1.10. Les banquiers dépositaires d’un mandat de prêt s’engagent à ne pas quitter le Languedoc durant la durée de validité du dit mandat, et à être présents dans leur ville de résidence aux dates d’échéances de remboursement définies dans les contrats de prêt. Ils pourront être, le cas échéant, poursuivis pour trahison ou abus d’autorité.

Article 3.4.1.11. Le directeur général, les banquiers et les clercs jurent de servir les intérêts généraux du Languedoc, et s’engagent nommément à respecter les articles 3.4.1.8, 3.4.1.9. et 3.4.1.10.

Article 3.4.1.12. Le mandat qui servira de contrat de prêt, devra comporter le contrat de Prêt (le nom du banquier responsable du prêt, le nom du client, le montant du prêt, la date de transmission des fonds, la raison de l'emprunt, la date butoir du remboursement et l'acception de l'emprunteur).

Article 3.4.1.13. Lorsque que le dossier est complet, le Banquier le présente à son supérieur hiérarchique : le Directeur Général (DG) qui accepte ou refuse le prêt. [/color] le Bailli et le CaC ont un droit de veto sur cette décision.

Article 3.4.1.14. Les Banquiers doivent tenir à jour leur office au Château, un rapport est dû toutes les semaines. De plus le DG devra rendre un rapport des activités de la Banque Comtale toutes les deux semaines au Conseil.

Article 3.4.1.15. Les services proposés par la banque comtale, ainsi que les procédures précises et conditions d'utilisation de celle ci, sont détaillées dans le "Règlement Intérieur de la banque languedocienne"


Citation:
"Règlement Intérieur de la Banque Languedocienne"

Article préliminaire : Les ajouts, modifications et abrogations du présent texte seront présentés au Directeur Général de la Banque Languedocienne ainsi qu'aux banquiers et clercs du trésor pour avis et discussion. Les ajouts, modifications et abrogations du présent texte seront ensuite votés par le Conseil Comtal du Languedoc, selon les modalités définies dans les articles 2.1.3.1 à 2.1.3.8 du Coutumier.

Chapitre I - Les Prêts

Article 1.1. Prêt comtal : Les fonds sont avancés par le comté, le taux d'intérêt est fixé à 5% du montant emprunté.

Article 1.2. Les Montants et des conditions

L'emprunteur doit posséder au jour de l'emprunt une somme définie ci-dessous s'il veut emprunter.

Article 1.3. Prêt "Echoppe" : La banque peut accorder un prêt maximum de 500 écus pour l'achat d'une échoppe. Le choix de l'Echoppe doit impérativement se faire avec l'avis du Maire.
Ce prêt sera accordé si l'emprunteur rempli les prérequis (voir Article 3.4.3.1. ) et possède au moins lors de l'accession au prêt la somme suivante, dépendant de la profession :

* Boucher : 210 écus
* Boulanger : 270 écus
* Charpentier : 55 écus
* Forgeron : 80 écus
* Meunier : 185 écus
* Tisserand : 80 écus

Article 1.4. Prêt "Achat de champ" : La banque peut accorder un prêt maximum de 500 écus pour l'achat d'un second champ. Sauf dossier particulier, ce prêt peut-être accepté pour un vagabond professionnel désirant se sédentariser ou un paysan ayant perdu ses terres lors d'un déménagement.
Ce prêt sera accordé si l'emprunteur rempli les prérequis (voir Article 3.4.3.1. ) et possède au moins lors de l'accession au prêt la somme suivante, dépendant de la nature du champ :

* Blé : 65 écus
* Maïs : 55 écus
* Légumes : 50 écus
* Cochon : 170 écus
* Vaches :300 écus
* moutons : 210 écus

Article 1.5. Prêt "Divers" : La Banque peut accorder un prêt maximum de 120 écus pour l'achat d'objet divers (Echelle, Barque, Rame ...). Ce prêt est accordé en fonction de la spécialité de la ville de l'emprunteur potentiel.
Ce prêt sera accordé si l'emprunteur rempli les prérequis (voir Article 3.4.3.1.) et possède au moins 40 écus lors de l'accession au prêt.
Le prêt est exigible même en cas de détérioration prématurée du matériel.

Article 1.6. "Bourse Université" : La banque peut accorder un prêt maximum de 1300écus, pour le statut d'érudit, le remboursement est immédiat, des la visite au conseiller du Château.
Ce prêt sera accordé si l'emprunteur rempli les prérequis (voir Article 3.4.3.1. ) et possède au moins 1200 écus lors de l'accession au prêt.

Article 1.7. Une dérogation peut être demandée au DG concernant les conditions d'octroi. Sur avis du DG, du CaC et du Bailli, le Coms accorde ou non la dérogation.

Article 1.8. L'échéance:

* La durée maximale des prêts est de 6 semaines fixes (possibilité pour l'emprunteur de rembourser par anticipation).
* Les remboursements se feront entre les lundis et mercredis. Si le remboursement n'a pas lieu durant ce délai, l'emprunteur pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Ex : Si Dame Charles emprunte 500 écus au taux de 5%, elle aura 6 échéances de 87,50 écus.

* Un accord peut être passé pour des modalités de remboursement différentes en cas d'impossibilité liée à des missions comtales. Il appartient à l’emprunteur concerné de demander un aménagement du calendrier des remboursements.

* Un emprunteur devant se rendre précipitamment au monastère avant l’échéance du prêt est tenu d’en informer le banquier. Les intérêts seront dans ce cas majorés de 1 écu par semaine de retard, correspondant aux frais financiers supplémentaires. (frais de gestion des mandats)

Chapitre II- L'emprunteur

Des Prérequis

Article 2.1. L'emprunteur doit habiter dans la ville où il désire obtenir son prêt.

Article 2.2. L'emprunteur potentiel doit être actif et participer à la vie en société. [HRP] être inscrit sur la halle et poster, plus avoir une fiche IG remplie [/HRP]

Article 2.3. Le casier judiciaire doit être vierge. Si cela n'est pas le cas le banquier, après enquête sur le casier judiciaire, se réserve le droit d'accorder ou non la création du dossier.

Article 2.4. L'emprunteur potentiel civil devra convaincre des ses facultés et de sa bonne santé
[HRP] avoir au minimum 40 en intelligence, force, charisme : ex : I: 05, F: 15 et C: 20 et pour les prêts échoppe et étudiant, avoir les minimum requis [/HRP]

Article 2.5. L'emprunteur potentiel ayant prêté serment dans l'Ost languedocien devra fournir une attestation écrite de son lieutenant ou d'une personne gradée de l'ost. L'officier de l'ost ayant fourni cette attestation se porte garant quant aux facultés et à la santé de l'emprunteur potentiel.

Article 2.6. L'emprunteur potentiel devra avoir une bonne réputation.
[HRP] avoir au minimum 12 points de confiance et pour les prêts échoppe et étudiant, avoir les minimums requis [/HRP]

Article 2.7. L'emprunteur s'engage à ne pas quitter le comté le temps de la durée du prêt, sauf dérogation accordée par le conseil.

Article 2.8. L’emprunteur s’engage à fournir dans un délai de 7 jours à réception des fonds la preuve de leur utilisation telle que définie dans l’offre préalable.
Si l'emprunteur ne parvient pas à fournir la preuve de l'utilisation convenable de la somme empruntée, la dite somme majorée de 1% pour frais financiers doit être restituée dans les 3 jours suivant la date butoir d’utilisation prévue lors de la remise des fonds.
Si le remboursement n'a pas lieu dans les délais définis, l'emprunteur pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.


Chapitre III Le Contrat de prêt

Article 3.1. Offre préalable de prêt
L’offre préalable de prêt a une validité de 15 jours à dater de son émission.
Elle est être rédigée dans les termes suivants :

Ce jour, {date}, je soussigné(e), {nom du banquier}, Banquier Comtal de {ville} émet une offre préalable de prêt auprès du {nom emprunteur} inscrit sur les registres royaux le {date inscription RRs adaptée} à {ville}, demeurant actuellement à {ville}, afin de financer {préciser : achat & type ou bourse}, aux conditions suivantes :
- Prêt {type}
- Montant : {somme}
- Taux d'intérêt : 5%
- Durée : {nombre de semaines}
- Echéances : {préciser nombre et montant}

Remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) possible à tout moment

Offre valable jusqu’au {date en clair, 15 jours après l’offre}

Le Banquier se réserve le droit d'accorder ou de refuser le prêt dans un délai de 7 jours à compter de l'acceptation de l’offre par l'emprunteur.

{Signature du Banquier}


L’acceptation de la présente offre se fera sous la forme suivante :

«{Retranscrire l’intégralité de l’offre préalable}

Je soussigné {nom} déclare accepter la présente offre préalable après avoir pris connaissance de tous les articles concernant l’Emprunteur inscrits au Coutumier :
{donner l’adresse Justice Renaissante – « articles sur la banque comtale » }
Je m’engage à utiliser les fonds qui me seront remis pour {préciser selon l’offre} et à ne pas quitter le Languedoc tant que le remboursement intégral du prêt ne sera pas effectué.

Fait à {ville}, le {date}

{signature de l’Emprunteur} »


Article 3.2. L’attribution du prêt

La Banque Comtale dispose de 7 jours à compter de l’acceptation de l’Offre préalable de prêt par l’Emprunteur pour accepter ou refuser le prêt.

L’Attribution du prêt se fait dans les termes suivants :

{Nom de l’emprunteur}

Ce jour {date}, en réponse à votre acceptation de l’offre préalable faite par la Banque Comtale du Languedoc, concernant la souscription d’un Prêt {type ou bourse}, je tiens à votre disposition les fonds demandés, soit {somme} écus que vous vous engagez à restituer en {nombre}échéance(s) dont le calendrier suit :

- {somme/échéanceIntérêts} écus remboursés entre le lundi {date} et le mercredi {date}
{Inscrire en clair les dates des différentes échéances pouvant aller de 1 à 6}

Un remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) est possible à tout moment.
Toute échéance non respectée peut conduire l’emprunteur devant la justice.

La copie de l’acte d’achat {ou de l’inscription à l’université} doit nous
parvenir dans un délai de 7 jours à dater de l’attribution du prêt.

Cordialement,
{Nom du banquier}
Banquier Comtal de {Ville}



Chapitre IV – Le Relais Financier

Article 4.1. Les personnes souhaitant bénéficier du relais financier de façon à mettre leur argent en sécurité pendant un voyage en adressent la demande au banquier local.
Les citoyens languedociens devront s'acquitter d'une taxe correspondant à 0,5% de la somme mise en sécurité, dans tous les cas le montant minimum de la taxe est de 1 écu.
Les citoyens non languedociens devront s'acquitter d'une taxe correspondant à 2% de la somme mise en sécurité, dans tous les cas le montant minimum de la taxe est de 5écus.
Cela servira à couvrir les frais de dossier.
L’argent sera transféré dans les caisses du comté et rendu une fois la personne arrivée à destination (dans l’enceinte du Languedoc), ou avant, à sa demande.

Article 4.2. Réception des fonds

La réception des fonds se fait dans les termes suivants :

Ce jour, {date}, je soussigné(e), {nom du banquier}, Banquier Comtal de {ville} reconnaît avoir reçu de {nom du dépositaire} la somme de{somme} écus dans le cadre de notre offre de Relais Financier.
La taxe de 2%/0,5% avec un minimum de 5/1 écus a bien été acquittée. (Seulement pour les non Languedociens)
Ces fonds seront restitués à votre demande sur tout le territoire du Languedoc dans un délai de 2 jours maximum.

Bien à vous,
{Nom du banquier}
Banquier Comtal de {Ville}


Article 4.3. Restitution des fonds

La restitution des fonds se fait dans les termes suivants :

Ce jour, {date}, je soussigné(e), {nom du banquier}, Banquier Comtal de {ville} reconnaît avoir restitué à {nom du voyageur} la somme de{somme} écus dans le cadre de notre offre de Relais Financier.

Cordialement,
{Nom du banquier}
Banquier Comtal de {Ville}



Le dépositaire confirme au banquier les faits dans les termes suivants :

"Copie du courrier de dépôt ou de retrait" suivi de la mention :

Je soussigné {nom du dépositaire} confirme et approuve les faits ci-dessus énoncés.

{date et signature}


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 1 Avril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !














_________________
---fromFRJhaampe
La loi, c'est la Loi... Mais parfois elle change, elle s'adapte...


[center]
A tous présents et à venir, faisons connaître les changements apportés au Coutumier concernant la procédure que doit dorénavant suivre un Maire qui désire démissionner:

L'ancien article
Citation:
Article 6.3.3. : Un maire a la possibilité de démissionner selon les modalités suivantes :
Il doit prévenir de facon discrète le conseil comtal au moins 1 jour avant sa démission, puis démissionner une fois la reprise de la mairie organisée par l'ost avec l'aval du conseil comtal. Tout autre procédure est susceptible d'entrainer des poursuites pour haute trahison par le comté du Languedoc.


est remplacé par celui-ci:

Citation:
Article 6.3.3. : Un maire ne pouvant plus assumer ses charges en mairie doit prévenir discrètement le conseil comtal afin d'organiser l'intendance de la ville le temps de son incapacité et attendre l'accord du conseil avant démissionner.
Le conseil peut
- décider de la reprise de la mairie par l'Ost: le maire doit attendre que la reprise de la mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué
- décharger le maire de ses responsabilités sans pour autant qu'il abandonne son bureau: des gérants sont mandatés pour assurer la gestion du marché.
- ou toute autre mesure prise en accord avec le conseil.
Toute démission sans l'aval du conseil comtal entrainera automatiquement des poursuites pour haute trahison par le comté du Languedoc.


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 3 Avril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !
[/quote]
_________________
---fromFRJhaampe
Citation:



A tous présents et à venir, faisons connaître la loi votée en faveur des Pélerins

Citation:
Les pèlerins.

Qu’il soit dit à tous que tout Languedocien est libre de voyager sur les terres languedociennes sauf en cas de loi martiale restrictive et ponctuelle.

Afin d’assurer la sécurité des voyageurs, l’Ost organise des escortes gratuites afin de prévenir les attaques de brigands. Cependant, chacun est libre de prendre la route à ses risques et périls et de décider de combattre ou pas tout brigand tentant de le rançonner.

Cependant, qu’il soit dit que tout pèlerin en Languedoc trouvera toujours aide pour sa subsistance si quelque malandrin s’en prend à lui.

Sera considéré comme pèlerin, tout languedocien se déplaçant sur les routes et répondant à certains critères Aristotéliciens.

Le pèlerin ne porte aucune arme, épée ou bouclier. Le pèlerin refuse de blesser ou tuer un être créé à l’image du très haut. Le pèlerin n’est pas attaché à ses biens matériels et les cédera plutôt que de risquer sa vie.

En contrepartie, le pèlerin sera aidé pour pouvoir acquérir un bâton de voyage, dit « bâton de pèlerin ».

Il portera ce bâton pour tout déplacement en Languedoc qui lui durera autant de temps qu’il n’en usera pas comme arme contre son prochain. Si bandit s’en prend à lui, il lui cédera ses possessions matérielles, seule sa vie étant importante pour le Très Haut.

En contrepartie, il trouvera en terre languedocienne, après avoir prévenu de son agression et en ayant donné les descriptions d’icelle, toujours une bonne âme qui lui permettra, en faisant des achats et ventes de son bâton de pèlerin, lui donner assez d’argent pour pouvoir s’acheter au moins une miche de pain pour lui éviter de s’affaiblir par disette.

Son identité pourra être transmise au prévôt qui lui fournira pour la journée, emploi de garde de la ville languedocienne où il se trouvera, pour le salaire en vigueur à ce poste. Il devra en contrepartie suivre les instructions que lui donnera le prévôt et lui envoyer rapport de ce qu’il aura vu et des personnes rencontrées durant cette garde.

Son bâton lui sera restitué afin de lui permettre de reprendre sa route quand bon lui semblera.

Les frais occasionnés pourront être pris en charge de manière discrétionnaire par toute âme charitable. Cette personne pouvant ensuite se faire rembourser de ces frais, si elle n’est pas en mesure de les prendre à sa charge, par la mairie de sa ville, si la dite mairie a décidé de prendre en charge ces dépenses, ou par le comté.

La maréchaussée devant être informée que ces transactions ont cours.

Afin de protéger ces transactions et que nul ne puisse en bénéficier de façon outrancière, qu’il soit dit que les transactions concernant les bâtons de pèlerin se feront à 05,05 écus et 15,05 écus et le pain vendu pour les aider le sera à 2.05 écus.

Toute personne se rendant acquéreur de ces marchandises réservées à la charité envers les pèlerins nécessiteux sera mise en procès pour escroquerie et passible de l’amende et/ou de la prison. Peine exemplaire assortie d’un acte de repentance fixé par le Juge tant est abject de vouloir profiter du malheur de qui désire suivre la voie indiquée par Aristote et Christos.

Qu'il soit dit que toute Province acceptant de prendre mêmes mesures et acceptant d’en faire bénéficier les pèlerins languedociens circulant en leurs terres verra ces mesures s’appliquer automatiquement à ses ressortissants. Dans le cas inverse, la possibilité d’aide aux pèlerins non languedociens sera laissé à la libre charité des bonnes âmes qu’ils rencontreront, mais pourra bénéficier des échanges à prix protégés.

Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 3 Avril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !











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---fromFRJhaampe
Citation:


A tous présents et à venir, faisons connaître le Préambule et le Livre Premier des lois fondant le Coutumier pour fief de la Seigneurie des Shaggash De Donazac d’Axat :

Citation:
Préambule

Que soient connus & appliqués les mandements du présent coutumier & que l’irrespect d’iceux soit puni à hauteur de l’affront, ainsi que les Bels & Bons mandements des Shaggash De Donazac d’Axat le recommandent ;

Que quand violation est constatée, sera dévolu au Comté le plein & entier jugement de l’affaire & que si l’offensant agit contre gens d’Axat dans les propriétés comprises par le présent texte seront appliquées les sentences recommandées par le fief & que si l’offensant agit hors les propriétés ne sera la sentence être inférieure à la moitié sous toutes ses formes de ce que requiert le présent Coutumier ;

Que les spécificités du présent Coutumier, dues au rang & à la fonction de la victime ou du scélérat priment sur cela ;

Qu’il soit dit que ce texte se verra appliqué sur les terres & fiefs & dans les Hostels familiaux de la Maison d’Axat & que sur les gens appartenant à ladite maisonnée, de sang ou de serment, se verra icelui appliqué quel que soit le lieu de leur méfait sis en Languedoc ou tout autre lieu ayant accord avec icelui s’ils en font demande ;

Qu’il soit su aussi qu’en terres d’Axat, les lois universelles du Roy & du Comté de Languedoc priment & que le présent texte ne saurait connaître changement sans le contreseing du Coms & des Seigneurs d’Axat & du Héraut en fonction & que celui-ci ne saurait refuser ledit Coutumier sans apporter preuve de violation de la loi royale ;

Que le Livre Quatrième sera propre à Axat & concernera la bonne gestion du domaine & que ni le Comté de Languedoc, ni le Héraut n’auront droit de refus ou de correction sur icelui tant qu’il respectera les lois du Roy & du Languedoc & qu’il en sera de même pour le Livre Cinquième qui sera propre à l’Eglise Aristotélicienne & Axat & que les Livres d’Axat pourront être modifiés ou acceptés sans que ne soient présentés les Livres Quatrième & Cinquième ;

Que le présent Coutumier dans son application & son usage est tenu par la parole des vassaux & celle du Suzerain & qu’iceux s’appliqueront toujours à ce qu’il soit respecté dans le fond & la forme tant que les lois royales & les lois du Languedoc ne seront en opposition avec lui ;

Qu’un usage d’icelui par les Seigneurs d’Axat pour aller volontairement à l’encontre desdites lois royales & languedociennes, serait raison valable au refus de son application par le Comté & prétexte à de nouvelles négociations ou à sa suppression sans que la voix d’Axat ne puisse s’y opposer ;

Que la nécessité de modifier certains textes pour qu’ils n’aillent à l’encontre desdites lois royales & languedociennes, serait raison valable au refus de leur application par le Comté & prétexte à de nouvelles négociations pour iceux ;

Qu’un refus d’application du présent Coutumier par le Comté de Languedoc, sans raison valable, verrait l’application des réparations suivantes à destination des Seigneurs d’Axat :

Que le contrat militaire liant Axat au Comté serait nul & non-avenu & que le Comté de Languedoc devrait selon les termes dudit contrat verser les réparations dues & que celles-ci seraient doublées par les parjures


Citation:
[center]Du Livre Premier : Au sujet des droits fondamentaux des Seigneurs d’Axat[/center]

Que le Seigneur & la Dame d’Axat avec leur famille ont droit au respect des gens du peuple, voyageurs, religieux, nobles Seigneurs & Dames tant issus de fiefs que de Bonnes Villes & qu’iceux leur doivent le salut du au rang ;

Qu’il soit dit que sera une rente mensuelle versée aux Seigneurs d’Axat afin qu’iceux puissent s’assurer du maintien d’hommes aux frontières du Comté de Barcelona dont leur fief est fort proche & dont le montant précis & les conditions seront dans un contrat portant contreseing du Coms de Languedoc & du Capitaine & des Seigneurs d’Axat & que ledit contrat ne saurait être changé en ses termes sans qu’iceux ne soient mis d’accord ;

Que ledit contrat prévoira réparations Justes & Bonnes en cas de parjure ;

Qu’il soit dit aussi que les Seigneurs d’Axat, en vassaux fidèles des Coms de Languedoc auront autorisation permanente de formations armées sous forme de Lance & droit recruter hommes pour les former aux nobles arts guerriers & qu’iceux pourront diriger lesdites formations armées si les Seigneurs d’Axat leur en donnent aval & en avertissent leur Suzerain le Coms de Languedoc ou le Capitaine ;



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Djahen d'Axat a écrit et proposé,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a affiché.

Fa en Montpelhier, lo 16 Avril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !
















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---fromFRJhaampe
Citation:


A tous présents et à venir, faisons connaître le Livre second des lois fondant le Coutumier pour fief de la Seigneurie des Shaggash De Donazac d’Axat :


Citation:
Du Livre Second : Des vilenies étant propres à jugements & de leurs punitions.

Et avant toutes choses qu’il soit dit & su que si nul texte en Axat ne définit sentence juste & bonne, alors sera décidée entre victimes, les Seigneurs d’Axat & le Juge de Languedoc, peine satisfaisante pour tous ;

Qu’il soit dit & su que l’irrévérence sera grandement punie & qu’en Axat sont considérés comme actes irrévérencieux toutes formes de malveillance envers les Seigneurs d’Axat, leur famille, les affiliés de leur Maison, le clergé & les Seigneurs ou Dames de noblesse & les Affiliés de Maisons nobles.

Que pour ces personnes existent différences qui ne sauraient être accordées aux vulgaires ;

Que les Seigneurs d’Axat auront choix de Justice entre celles de Sa Majesté Notre Sire le Roy par la Grâce de Dieu & du Suzerain Coms de Languedoc & de la Baronnie d’Axat pour faire punir justement le malveillant qui leur aura causé grand tort ou pour assurer leur Défense propre si par malheur telle chose dusse être ;

Item que les Seigneurs et les Dames de noblesse qui auront connu malveillance sur les terres d’Axat auront choix de Justice entre celles de Sa Majesté Notre Sire le Roy par la Grâce de Dieu & de Languedoc & de la Baronnie d’Axat pour faire punir justement icelui qui leur aura causé grand tort ou pour assurer leur Défense propre si par malheur telle chose dusse être ;

Item que les gens d’Eglise qui auront connu malveillance sur les terres d’Axat auront choix de Justice entre celles de Notre Sainte Mère l’Eglise Aristotélicienne & de Languedoc & de la Baronnie d’Axat pour faire punir justement icelui qui leur aura causé grand tort ou pour assurer leur Défense propre si par malheur telle chose dusse être ;

Item que les gens d’Eglise qui auront connu malveillance sur les terres d’Axat auront choix de Justice entre celles de Notre Sainte Mère l’Eglise Aristotélicienne & de Languedoc & de la Baronnie d’Axat pour faire punir justement icelui qui leur aura causé grand tort ou pour assurer leur Défense propre si par malheur telle chose dusse être ;

Item que les Affiliés de Maisons nobles, sans noblesse pour eux-même, qui auront connu malveillance sur les terres d’Axat auront choix de Justice entre celles de leur Suzerain & Maître de Maison si icelui leur accorde & de Languedoc & de la Baronnie d’Axat pour faire punir justement icelui qui leur aura causé grand tort ou pour assurer leur Défense propre si par malheur telle chose dusse être ;

Que les gens de roture, ne servant ni Roy, ni Eglise, ni Seigneur ou Dame, devront se soumettre à la seule justice d’Axat pour faire punir justement icelui qui leur aura causé grand tort ou pour assurer leur Défense propre si par malheur telle chose dusse être ;

Qu’il soit dit & su que les crimes envers les Seigneurs d’Axat & les membre de leur famille & leur vassaux fieffés ou non & la famille d’iceux sont par trop infâmes pour être de peines similaires à la justice du vulgaire ;

Que l’insulte dans tel cas se verra punie d’amende de Cinquante écus de bon aloi & se verra l’injurieux publiquement fustigé de Dix coups de verges ;

Item que les coups seront punis d’amende de Cent écus de bon aloi & se verra l’agresseur publiquement fustigé de Vingt coups de verges ;

Item que les coups avec armes émoulues ou non seront punis d’amende de Deux Cent écus de bon aloi & se verra l’agresseur publiquement fustigé de Quarante coups de verges ;

Item que les coups ayant fait paraître le sang auront les peines doublées ;

Item que si l’agresseur ne saurait se soumettre au châtiment de son corps avant Trois jours pleins & entiers, qu’une seconde amende égale à la première lui sera appliquée durement & que si l’amende ne peut être payée, seront en jours de prison chaque Cinquante écus dus, dans les limites définies par le présent texte.

Item que si l’agresseur prend la vie d’un des Seigneurs d’Axat ou d’un membre de leur famille, sera la peine de mort donnée & que l’agresseur verra ses biens confisqués & donnés à l’Eglise & qu’il connaîtra grands supplices & mise à mort de grand’cruauté infligés par le bourrel d’Axat & que les terres d’Axat n’accepteront pour lui nulle sépulture & qu’il en sera de même si l’agresseur agit contre un vassal ou un membre de la famille d’icelui ;

Qu’il soit dit & su que le vol sera puni & qu’en Axat, pour premier vol, si argent & biens sont rendus & sincères excuses publiques prononcées, le brigand soit pardonnés & s’aille servir à l’église Un jour plein & entier pour ôter de son âme la souillure & qu’autrement amende soit égale à la somme des biens volés & qu’icelui soit enfermés pieds & poings serrés d’entraves pour Un jour plein & entier ;

Que si par aventure il advenait qu’iceux déjà saisis soient pris à s’adonner encore à leur funeste penchant l’amende soit égale à la somme des biens volés de leurs vilenies présentes & passées & qu’il en soit de même pour la prison ;

Que si le vol portait sur de saints objets ou les possessions de religieux, que le voleur aura amende fixée par le curé d’Axat & publiquement le poing brûlé jusqu’à l’os & que si ledit poing ne saurait être brûlé l’amende sera doublée ;

Que si le vol portait sur les possessions des Seigneurs d’Axat ou de leur famille, que le voleur aura amende fixée par les Seigneurs d’Axat & publiquement le poing tranché & que si ledit poing ne saurait être tranché l’amende sera doublée ;

Qu’il soit dit & su que les coups donnés seront punis & que les gens d’Axat devront vivre en bonne amitié aristotélicienne avec leur prochain & que les fauteurs de troubles seront punis ;

Aussi que l’insulte se verra puni d’amende de Dix écus de bon aloi & se verra l’injurieux publiquement contraint à pénitence fixée par le Curé & les Seigneurs d’Axat ;

Item que les coups seront punis d’amende de Dix écus de bon aloi & se verra l’agresseur exposé au pilori pour Un jour plein & entier & publiquement contraint à pénitence fixée par le Curé & les Seigneurs d’Axat ;

Item que les coups avec armes émoulues ou non seront punis d’amende de Cinquante écus de bon aloi & se verra l’agresseur publiquement fustigé de Vingt coups de verges & publiquement contraint à pénitence fixée par le Curé & les Seigneurs d’Axat ;

Item que les coups ayant fait paraître le sang auront les peines doublées ;

Item que si l’agresseur ne saurait se soumettre au châtiment de son corps avant Trois jours pleins & entiers, qu’une seconde amende égale à la première lui sera appliquée durement & que si l’amende ne peut être payée, seront en jours de service à l’église chaque Dix écus dus ;

Qu’il soit dit & su que le meurtre sera puni & que si l’agresseur prend la vie d’un vilain, sera la peine de Cent écus à remettre à la veuve & aux enfants & que si le mort était sans famille, sera remise ladite somme aux Seigneurs d’Axat & en sus sera le payement des funérailles. Que si la mort est donnée avec grand’ cruauté, sera la pendaison ordonnée & que le corps sera démembré & mené en charrette par toute la ville & que sa dépouille exposée aux portes ne sera mise en terre qu’après que les oiseaux l’eurent dépouillée de ses chairs, seront alors les funérailles d’icelui & de sa victime payé par lui ou sa famille ;

Item que si l’agresseur prend la vie d’un étudiant ou d’un religieux, sera remis aux mains de l’Eglise & ne connaîtra nul asile en Axat qui le traquera comme la bête féroce qu’il est ;

Item que si l’agresseur prend la vie d’un noble d’une autre Maison, d’un vassal ou d’un affilié, sera remis aux mains du Comté ou du Suzerain & ne connaîtra nul asile en Axat qui le traquera comme la bête féroce qu’il est ;

Qu’il soit dit & su que les crimes abominables seront punis & qu’en Axat sont considérés comme telles le sacrilège, l’incendie, le péché contre nature, l’inceste, les coups contre les parents, la négligence des parents qui perdent leurs enfants, la défloration de femmes vierges, le viol, le concubinage avec des personnes appartenant à des monastères & constituées dans les ordres sacrés, le sortilège, le parjure, l’adultère, le fait de battre fausse monnaie, l’hérésie, la malveillance envers le Roy Notre Sire par la Grâce de Dieu & les grands blasphèmes ;

Que pour lesdits crimes ayant pour sentence la mort qu’icelle ne saurait être donnée alors sans l’application de supplices longs & effroyables pour en dissuader toutes les bonnes gens ;

Que la personne sacrilège sera remise aux mains de l’Eglise & qu’icelle décidera de la sentence & qu’en Axat ne pourra revenir avant Deux mois pleins & entiers & un pèlerinage au Puy ;

Que l’incendie sera puni de mort & que le coupable se verra puni par là où il a péché & qu’icelui sera livré aux flammes purificatrices après avoir été grandement tourmenté par tisons ardents du bourrel d’Axat ;

Que les cas de péchés contre nature seront remis aux mains de l’Eglise & qu’icelle décidera de la sentence & qu’en Axat ne pourra revenir avant Trois mois pleins & entiers & un pèlerinage à Rome ;

Que les coups contre les parents seront punis de bannissement jusqu’à ce qu’un pèlerinage soit fait en la ville du Puy ;

Que la négligence des parents qui perdent leurs enfants sera punie de bannissement jusqu’à ce qu’un pèlerinage soit fait en la ville du Puy ;

Que la défloration de femmes vierges connaît deux peines, si l’acte est fait avec consentement hors les liens sacrés du mariage, seront les coupables contraints au bannissement jusqu’à ce qu’un pèlerinage soit fait en la ville du Puy & qu’ils y soient unis par un prêtre & que si le consentement n’avait pas été donné, sera le coupable châtré après longs supplices avec pinces chauffées & couteaux pointus & ledit membre tranché sera mis à brûler & lui-même pendu ;

Que pour un viol, sera le coupable châtré après longs supplices avec pinces chauffées & couteaux pointus & le corps du délit brûlé & lui-même pendu ;

Que pour le concubinage avec des personnes appartenant à des monastères & constituées dans les ordres sacrés, sera le coupable religieux remis aux mains de l’Eglise & qu’icelle décidera de la sentence & que l’autre coupable en Axat ne pourra revenir avant Deux mois pleins & entiers & un pèlerinage au Puy ;

Que pour le sortilège, sera aux mains de l’Eglise remis le coupable & qu’icelle décidera de la sentence & qu’en Axat ne pourra revenir avant Deux mois pleins & entiers ;

Que pour le parjure, aura le coupable la langue arrachée & sera marqué au fer d’un « P » d’infamie sur le coté senestre de la face & qu’en Axat ne pourra revenir ladite personne tant qu’elle ne pourra faire discours de repentir en place publique ;

Que pour l’adultère seront les coupables liés à autrui par le lien sacré du mariage marqués au fer d’un « A » d’infamie sur le coté senestre de la face & que les coupables sans liens seront marqués au fer d’un « A » d’infamie & qu’en Axat ne pourront revenir avant Deux mois pleins & entiers;

Que ceux qui battront fausse monnaie seront aux mains du Comté remis & que si la grâce leur est accordée, qu’en Axat ne pourront revenir avant Trois mois pleins & entiers ;

Que pour l’hérésie, sera aux mains de l’Eglise remis le coupable & qu’icelle décidera de la sentence & qu’en Axat ne pourra revenir avant Deux mois pleins & entiers & un pèlerinage à Rome ;

Que pour la malveillance envers le Roy Notre Sire par la Grâce de Dieu, sera le coupable aux mains du Comté remis & que si la grâce lui est accordée, qu’en Axat ne pourront revenir avant Trois mois pleins & entiers ;

Que pour les grands blasphèmes, sera aux mains de l’Eglise remis le coupable & qu’icelle décidera de la sentence & qu’en Axat ne pourra revenir avant Trois mois pleins & entiers & un pèlerinage à Rome.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Djahen d'Axat a écrit et proposé,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a affiché.

Fa en Montpelhier, lo 16 Avril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !














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---fromFRJhaampe
Citation:


A tous présents et à venir, faisons connaître le Livre Troisième des Lois fondant le Coutumier pour fief de la Seigneurie des Shaggash De Donazac d’Axat :


Citation:
Du Livre Troisième : Au sujet des droits utiles des Seigneurs d’Axat sur leurs terres & des justes punitions pour les scélérats qu’il soit dit :

Qu’auront droit de Banalité sur moulins, fours & forges sur leurs terres les Seigneurs d’Axat & que les contrevenants verront leurs marchandises saisie & payeront amende de Vingt-Cinq écus de bon aloi ;

Qu’exemptions seront possibles moyennant le paiement d'une redevance convenue entre meuniers, boulangers ou forgerons & les Seigneurs d’Axat.

Qu’auront droit de Boucherie les Seigneurs d’Axat à hauteur d’un quintal par mois & par artisan & que les contrevenants verront leurs marchandises saisie & payeront amende de Vingt-Cinq écus de bon aloi ;

Qu’exemptions seront faites pour les périodes de jeun imposées par l’Eglise.

Item droit de Chasse des Seigneurs d’Axat dans l'étendue de leur fief en eux seuls & pour eux seuls, hors les gens les accompagnant & les veneurs portant bandoulières aux armes d’Axat ;

Que les contrevenants & connaîtront Trois jours pleins et entiers d’exposition au pilori ;

Item droit de Coupage des Seigneurs d’Axat pour les villes de leurs fiefs & qu’icelui sera payé en écus de bon aloi une fois l’an & que les contrevenants payeront amende de Vingt-Cinq écus de bon aloi & connaîtront un jour plein et entier d’exposition au pilori ;

Item droit de Sivadieu des Seigneurs d’Axat pour les villes de leurs fiefs & qu’icelui sera payé une fois l’an & que les contrevenants payeront amende de Vingt-Cinq écus de bon aloi & connaîtront Un jour plein et entier d’exposition au pilori ;

Item droit de Forestage des Seigneurs d’Axat pour les villes de leurs fiefs & qu’icelui sera payé en bois une fois l’an & que les contrevenants payeront amende de Vingt-Cinq écus de bon aloi & connaîtront Un jour plein et entier d’exposition au pilori ;

Item droit de Fouage des Seigneurs d’Axat pour les villes de leurs fiefs & qu’icelui sera payé en grains une fois l’an & que les contrevenants payeront amende de Vingt-Cinq écus de bon aloi & connaîtront Un jour plein et entier d’exposition au pilori ;

Item du droit de Péage des Seigneurs d’Axat pour Pontenage & Travers pour Cinquante deniers unité royale de marchandises & têtes de bétail & Un écus par gens & que les contrevenants verront leurs marchandises saisie & payeront amende de Cinquante écus de bon aloi ;

Item de l’usage des vacants & des droits pour leur exploitation.

Qu’autorisations seront possibles moyennant le paiement d'une redevance convenue entre gens & les Seigneurs d’Axat.

Que les contrevenants payeront amende de Cinquante écus de bon aloi & connaîtront Un jour plein et entier d’exposition au pilori ;

Item droit de Deshérence des Seigneurs d’Axat & quiconque s’arrogeant ce droit devra payer valeur doublée des biens & connaîtra Un jour plein et entier d’exposition au pilori ;

Item droit d’Epave des Seigneurs d’Axat & quiconque s’arrogeant ce droit devra payer valeur doublée des biens & connaîtra Un jour plein et entier d’exposition au pilori ;

Item droit de Colombier des Seigneurs d’Axat & qu’il y aura les colombiers à pied, qui sont bâtis en forme de tour & qui ont des paniers à tenir pigeons depuis le haut jusqu'au rez-de-chaussée dont nul ne pourra en faire construction sans la permission des Seigneurs d’Axat & les volières ou fuyes dont chacun pourra en faire construction & que les contrevenants verront leurs pigeons & oiseaux saisis & payeront amende de Cent écus de bon aloi.


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Djahen d'Axat a écrit et proposé,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a affiché.

Fa en Montpelhier, lo 16 Avril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !













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D.shaggash
Comme toujours à l’affût de la moindre annonce pour satisfaire son besoin de lecture mais aussi ne pas se retrouver en position fâcheuse par l’ignorance de quelque fait notoire, le Baron d’Axat avisa le dernier affichage avec un grand sourire. Mais, parvenu à la fin du texte, il se mit à maugréer et s’en alla trouver un écrivain publique se trouvant non loin. C’est toujours le même problème quand on se promène et qu’on aimerait apporter réponse à ce qu’on apprend, on n’a jamais sur soi le nécessaire pour écrire…

Après avoir donné quelques pièces et dicté son texte, le Maure revint donc afficher un petit parchemin en dessous de l’annonce…



Citation:


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Disons que nous tenons à signaler qu’écriture & proposition des présents textes fut notre, ainsi que la lourde tache d’extraire certains conseillers terrés dans les caves du château afin qu’ils puissent participer aux échanges ;

Disons que nous déplorons juste de ce mandat que pour certains l’attrait de la boisson soit plus fort que l’amour du Comté mais en bon aristotélicien leur pardonnons leurs funestes penchants pour la bière de châtaigne dont ils sont si friands ;

Disons que nous prions pour le salut de leurs âmes avinées ;



Fait à Montpellier, le 17 d'Avril 1456,

D.S. De Donazac d’Axat, Baron consort d’Axat & Seigneur de Donazac






---fromFRJhaampe
Citation:
Bilan final des travaux du Conseil.

russo a écrit:

Du travail de Bailli et de la coordination du pôle économique

Ce mandat aura vu la mise en place des réformes économiques demandées par notre bon Roy Levan, dont nous sortons la tête haute et les poches pas trop vides, ainsi que l'ouverture de la ville de Montpellier, 4ème port de pêche du Languedoc.

J'ai eu l'honneur de faire et refaire les comptes au fur et à mesure des réformes, et j'ai la joie d'annoncer aujourd'hui que la trésorerie se porte bien, puisque nous avons avons un gain de 20%, tout en ayant refait les stocks de bois, fer, pierre, et pain, payé les fêtes, aidé financièrement Montpellier pour son démarrage et aidé également Uzès à se relever de son pillage.

J'ai également eu l'honneur d'embaucher chaque jour les meilleurs érudits du Languedoc, hommes et femmes que je salue ici pour leur belle écriture, si nécessaire au remplissage minutieux des parchemins, qui permettent à notre Comté de fonctionner sans encombres.

J'ai eu un peu moins d'honneur avec le bétail, le nouveau catalogue des tisserands ayant entrainé un doublement des ventes de moutons, augmentant la consommation du blé des élevages comtaux.

Quant au reste de la partie économique, j'ai aidé mes collègues sur des taches diverses et variées, soit en surveillant les mines quand le CaM était au troquet du coin, soit en aidant le CaC sur le commerce extérieur.

Du travail du CLE
Ce mandat n'égalera pas les festivités des 2 ans du Languedoc, mais nous aurons eu des joutes, un mat de cocagne, un concours de poésie, des boeufs migne mignés, et pas mal de matches de soule.
Le CLE a cruellement besoin de recruter des animateurs pour assurer des animations variées et régulières. Volontaires, engagez vous...

Du travail de conseiller, et du reste
Oui c'est bien le traditionnel paragraphe larmoyant où je viens déplorer le manque de présence de trop de conseillers. Bah... que dire de plus...


quirin a écrit:
Du travail du CaC

J'ai passé une partie de mon mandat à courir après le bailli à moins que je n'ai-t-été poursuivi par elle, que Zaknafien ne s'inquiète pas, c'était juste professionnel, et pas une histoire de tonneau. j'ai appris beaucoup et en suis tout content.

Gros travail d'équipe dans une bonne ambiance que ce soit avec les maires ou avec les autres membres du Conseil.

Avec l'aide du bailli, j'ai essayé de tenir le rythme régulier des réunions hebdomadaires avec les maires, que je remercie pour leur bon esprit et leur célérité à répondre présents lorsque sollicités, que ce soit pour des exportations, pour recharger les stocks ou pour venir en aide économiquement à Uzès.

Plusieurs échanges avec d'autres comtés, ou avec l'étranger.

Du rôle de conseiller
Enchanté de l'état d'esprit qui a animé ce conseil, j'ai tenté de donner mon opinion quand je comprennais ce qui se disait, et même quand je ne comprennais pas d'ailleurs.

Je regrette juste l'impossibilité d'approcher de la réserve de bière de chataigne de la baronne de Privas, rien à faire.


Mounia a écrit:

Du rôle de CaM

Malgré quelques incidents minimes et ponctuels de rendement, les mines se portent bien.

Du rôle de conseiller

Malgré mon peu d'expérience, je suis fière d'avoir servi mon Comté. Très bien aidée à mon arrivée par tout le conseil et surtout par le bailli Russo!


Lommyr59 a écrit:

-Du role de connétable :

J'ai passé pas mal de mon temps à essayer de recruter les divers douaniers manquant aux tâches.
Ai organisé une réunion avec les douaniers afin de trouver des améliorations. Les idées venues n'ont malheureusement pas débouché et cela par ma faute.
J'ai aussi assuré un maintien de la surveillance, grâce à une spontanéité et une bienveillance des douaniers, que je félicite dans l'ensemble pour leur travail ! Continuez comme ca!
En ce qui concerne l'Ost, jai remis à jour les mandats d'armes, permettant à chaque homme de notre Ost de recevoir une arme selon son grade, et normalement tous les mois si mes successeurs poursuivent l'idée lancée par mes prédécesseurs.


Du role de prévost :

-J'ai juste assuré l'intérim, payé les soldes, lancé les propositions, cela je l'avoue non sans mal, ayant dû apprendre la fonction sur le tas.
Je remercie, pour leur compréhension, les soldats qui ont bien voulu me pardonner mes quelques boulettes.

Du rôle de grand architecte.

J'avoue n'avoir eu que peu de temps a consacrer à cette tâche et durant mon mandat, j'ai pu rassembler une masse colossale d'informations sur la ville ou j'habite ( Uzes) afin peut-être de les fournir au héraut si un jour il en trouve l'utilité.
Je pensais avoir le temps d'en rassembler autant pour les autres villes, je m'etais trompé ...

Du rôle de conseiller.

Rôle de conseiller lambda, voter, approuver, dire son avis.
Content de l'etat d'esprit de l'ensemble, surpris par le comportement de certains, dans le positif et le négatif.
Les repas servis au chateau sont bien meilleurs que chez moi, c'est pour cela qu'en douce, j'ai fait des reserves.


jhaampe a écrit:
Du travail de Porta Paraula de Lengadoc

Grâce à la puissance vocale de Gauderic, crieur comtal, les annonces furent publiées et hurlées en temps et en heures.
La Salle des Médiateurs a été aménagée de façon à ce que chaque médiateur ait son bureau et ait aussi accès aux annonces de toutes les villes languedociennes.

Du travail de conseiller.

J'ai participé au plus de dossiers possibles au grand dam de certains conseillers qui ont dû supporter des questions naïves et surtout des corrections tatillonnes, ce qu'ils ont fait avec une patience presque infinie.


debba_1er a écrit:
Du travail de Juge :

- Jugement et archivage régulier des procès.
- Nomination et travail en collaboration avec la greffière, Dame Depoix.
- Trois affaires ont été portées en cour d'appel, dont deux rejetées.
- A travaillé en étroite collaboration avec la prévôte de maréchaussée, Esme; sur les plaintes, significations des textes, et harcelé occasionnellement le procureur.
- A proposé la constitution du groupe de travail chargé du lancement des procès par les maires, en collaboration avec Esme et Max.
- A discuté sur le projet CEPADEL proposé par le baron d'Axat, discussion qui a connu des bas et des hauts [on a commencé avec des bas, et on finit avec des hauts, j'espère]

Du travail de conseiller :

- Voir Russo, Quirin, Lommyr et Jhaampe


Qu’il soit également su par tous que ces bilans sont donc officiels dès leur parution
Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.


Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Les Conseillers ont écrit,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 19 avril de l'an de Pascas 1456.




























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---fromFRzacharia
Citation:
Bilan final, suite :

De la tache du Coms :


- Motiver l'ensemble des conseillers pour qu'ils travaillent tous ensemble en bonne intelligence, plutôt réussi dans l'ensemble, surtout quand on pense à tout ce qui nous est tombé dessus pendant ce mandat (le treizième c'était peut-être un signe) et quand on note la non présence de plusieurs d'entre eux, ou une présence épisodique ( Certains ayant des excuses tout à fait valables. Pas tous. ). Cela veut aussi dire que ceux qui l'étaient ont abattu énormément de boulot. Un point important, si quelques heurts ont eu lieu, tous ont su parfois mettre leur égo de côté pour le bien du comté.

- Passer beaucoup de temps en mondanités et petits fours avec l'ensemble des feudataires, surtout parmi nos voisins proches. Courage au prochain, il y a encore plus de voisins. (attention à la ligne, avec l'arrivée du cassoulet).

- Sur l'ensemble du conseil ait pu (du ) perfectionner mes connaissances en droit, (merci Enduril), économie (merci Russo), fête (ah, non ça j'avais de la marge).

- Fait pas mal de trucs secrets dont je ne peux pas parler ici (et aussi ça justifie les heures de siestes).

- Au niveau des regrets : L'ensembles des élèments imprévus (recrudescence de guerres dans le royaume et ailleurs, réforme du prestige, en deux parties, du catalogue des tisserands, de la charte des juges, de l'arrivée de la capitale, du fonctionnement des armées et sur la fin des nouveaux voisins) a fait qu'on a eu un peu la tête sous l'eau et nous n'avons pas pu réaliser toutes les réformes que nous souhaitions mettre en place, espérons - et je gage que ce sera le cas- que nous pourrons le faire avec le prochain conseil.

Qu’il soit également su par tous que ce bilan est donc officiel dès sa parution.
Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.


Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadòc a ratifié,
Les Conseillers ont écrit,
Jhaampe, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 19 avril de l'an de Pascas 1456.




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