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[RP] - Allocutions du Comte

---fromFRGauderic
Gauderic venait de recevoir les textes de la main du nouveau Porte parole, le père Jub. Celui-ci lui avait raconté on-ne-sais-quoi sur la manière de s'exprimer en public... comme s'il ne connaissait pas son travail ! Incroyable !! Et en plus, on aurait dit un sermon plus qu'autre chose. Non merci.

Bon par contre, fallait-il qu'il prenne le drôle d'accent du curé ... Pour la compréhension de tous, Gauderic décida d'abandonner cette idée. De plus, il n'avait pas l'intention de prendre un mauvais tic de langage.


Citation:


A tous présents et à venir, faisons savoir

Que Dame Enduril de Noùmerchat, Barona de Ganges e de Peyre, a été régulièrement reconnu Comtessa de Lengadòc.

Qu'Elle a aussitôt procédé à la nomination des différents conseillers amenés à diriger les affaires du comté pour les deux prochains mois.

Qu’ainsi :



  • Sehner Zacharia de Noùmerchat, Bar de Ganges e de Peyre, est désigné Vice Coms, Capitani (capitaine) de Lengadòc e Cancelier (chancellier) de Lengadòc;
  • Maître Debba_1er, est désigné Senescau (bailli) ;
  • Maîtresse 1000dread, est désignée Comissaria al Comèrci (CaC) de Lengadòc ;
  • Père Jub, Bar de La Gardiole, est désigné Pòrtaparaula (porte-parole) de Lengadòc e Conseilher als cultes (conseiller aux cultes) ;
  • Messer Jhaampe, est désigné Comissari als minas (commissaire aux mines) ;
  • Sehner Vanye, bar d'Anduze, est désigné Escavin (Juge) de Lengadòc ;
  • SehnerLegueux, Com de Gévaudan est désigné Procurador de Lengadòc e "Consultant militaire au conseil du même nom";
  • Maîtresse Nuitcristaline est désignée Conestable (Connétable) de Lengadòc e Conseilher als grandàs òbras ;
  • Maître Astran, est désigné Probost de als manescaus (Prévôt des maréchaux) de Lengadòc ;
  • Messer Luxia1, n'a toujours pas prété serment et est en attente d'attribution de Poste ;
  • Messer Woozi1, n'a toujours pas trouvé la porte du conseil ni fait part de ses compétence pour qu'un poste lui soit attribué.



Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Dame Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Père Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fa en Montpelhier, lo 23 abril de l'an de Horace 1456.




Concernant Lodeva plus particulièrement,

Citation:



A tous présents et à venir, faisons savoir que


En ce jour du 23 abril, le maire Fitzzchevalerie de Lodeva, a démissionné. Pour assurer le bon fonctionnement de la mairie, le maire sortant s'est occuppé de faire défendre la mairie, a mis les fonds et les marchandises en sécurité et au final laisse le Sieur Zherk, en tant qu'adjoint avec toute latitude pour s'occupper du marché avec notre CAC maîtresse 1000Dread.

Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 23 Abril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !

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Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
---fromFRGauderic
Gauderic arriva en place publique ... un peu titubant. Il avait passé quelques temps dans le bureau du Pòrtaparaula... et forcément quelques tonneaux avaient payé de leur personne.

- Ausissètz ! Ausissètz ! (Oyez ! Oyez !)

Voici... les annonces comtales.


Bon je vais faire simple... Ca va pas très fort là... Vais pas pouvoir travailler tout le temps comme ça moi...

Citation:


A tous présents et à venir, faisons savoir que


Messire Woozi1 a été nommé Procureur adjoint, le Procureur, Sènher LeGueux, Comte de Gévaudan, ayant accepté de l'initier aux arcanes de la justice.


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 26 Abril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !



Citation:


A tous présents et à venir, faisons savoir que


Messire Actarius a été nommé adjoint - Conseiller CLE.
En l'absence de Conseiller au CLE, il en prendra en charge la gestion.


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 26 Abril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !

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Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
---fromFRGauderic
De plus... Mais ça finira donc jamais ? Pfiouuu fatigué moi là d'un coup... fait chaud.

Citation:


A tous présents et à venir, faisons connaitre les modifications des lois suivantes :

Ancien Article 4.1.1 :
Citation:
Article 4.1.1. : Les Lois et les règles
éthiques royales à l’égard des magistrats (hrp : charte des juges) ont
primauté sur le présent codex pénal.

Article 4.1.1 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.1.1. : Les lois coutumières ancestrales du Royaume de France ont primauté sur le présent codex pénal.

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.3.1 :
Citation:
Article 4.3.1. : Peine de mort - La peine de mort est la
plus grave des peines. Le condamné est alors exécuté(e) en place
publique en gargote languedocienne par un bourreau désigné par le juge.
La peine de mort ne peut être prononcée que pour les crimes graves
(HRP/ Si possible avec l’accord de la personne condamnée)

Article 4.3.1 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.3.1. : Peine de mort
La peine de mort est la plus grave des peines.
Le condamné est alors exécuté(e) en place publique en gargote
languedocienne par un bourreau désigné par le juge. La peine de mort ne peut être prononcée que pour des crimes d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste dangereux (HRP/ Si possible avec l’accord de la personne condamnée)

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.3.2 :
Citation:
Article 4.3.2. : Emprisonnement
- Une peine d’emprisonnement consiste à priver le condamné de ses
libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans
la prison du Château de Montpellier.
La durée de l’emprisonnement peut être de 1 jours à 10 jours en fonction du niveau de l’accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum

Article 4.3.2 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.3.2. : Emprisonnement
Une peine d’emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l’emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l’accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.3.5 :
Citation:
Article 4.3.5. : Bannissement
Le bannissement, de la ville ou de la province de résidence, peut être prononcé temporairement; pour une période ne pouvant pas dépasser 3 mois, par le juge à l'encontre de toute personne récidiviste et condamnée à la réclusion ou à l'emprisonnement. Le comte dispose d’un droit de veto sur cette décision.

Article 4.3.5 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.3.5. : Bannissement - Le bannissement, de la
ville ou de la province de résidence, peut être prononcé temporairement ou définitivement par le juge à l'encontre de toute personne récidiviste et condamnée à la réclusion ou à l'emprisonnement. Le comte dispose d’un droit de veto sur cette décision.

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.3.9 :
Citation:
Article 4.3.9. : Autres peines
Le juge est à même de
prononcer d'autres types de peines, qu'il estime justes et
proportionnées, dans les limites définies par la Charte des Juges.

Article 4.3.9 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.3.9. : Autres peines
Le juge est à même de prononcer d'autres types de peines, qu'il estime justes et proportionnées, dans le respect des lois coutumières ancestrales du Royaume de France.

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.4.1 :
Citation:
Article 4.4.1. : Les peines encourues pour les contraventions citées au présent chapitre
sont indicatives et servent de référence. Le juge est à même de
prononcer toute peine de substitution qu'il estimera juste et
proportionnée, dans les limites définies par la Charte des Juges.

Article 4.4.1 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.4.1. : Les peines encourues pour les contraventions citées au présent chapitre sont indicatives et servent de référence. Le juge est à même de prononcer toute peine de substitution qu'il estimera juste et proportionnée, dans le respect des lois coutumières ancestrales du Royaume de France.

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.5.1 :
Citation:
Article 4.5.1. : Les peines encourues pour les délits cités au présent chapitre sont indicatives et servent de référence. Le juge est à même de prononcer toute peine de substitution qu'il estimera juste et proportionnée dans les limites du bon sens aristotélicien.

Article 4.5.1 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.5.1. : Les peines encourues pour les délits cités au présent chapitre sont indicatives et servent de référence. Le juge est à même de prononcer toute peine de substitution qu'il estimera juste et proportionnée, dans le respect des lois coutumières ancestrales du Royaume de France.

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.5.12 :
Citation:
Article 4.5.12. : En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort.

Article 4.5.12 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.5.12. : En cas d'injure grave, la peine de mort respecte les lois coutumières ancestrales du Royaume de France.

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.5.26 :
Citation:
Article 4.5.26. : Acte non punissable
Toute personne qui,
avec l'autorisation d'un juge, du procureur et du prévôt, fabrique un
crime ou un délit pour s'introduire dans une organisation criminelle
verra les coûts résultants d'une fausse condamnation remboursés par le
comté. Sa réputation et son honneur seront lavés par une déclaration
publique des autorités languedocienne à sa demande.

Article 4.5.26 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.5.26. : Acte non punissable
Toute personne qui, avec
l'autorisation d'un juge, du procureur et/ou du prévôt, fabrique un
crime ou un délit pour s'introduire dans une organisation criminelle
verra les coûts résultants d'une fausse condamnation remboursés par le comté. Sa réputation et son honneur seront lavés par une déclaration publique des autorités languedocienne à sa demande.

-~-~-~-~-~
Ancien Article 4.6.1 :
Citation:
Article 4.6.1. : Les peines encourues pour les crimes cités au présent chapitre sont
indicatifs et servent de référence. Le juge est à même de prononcer
toute peine de substitution qu'il estimera juste et proportionnée dans
les limites fixées par la Charte des Juges.

Article 4.6.1 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.6.1. : Les peines encourues pour les crimes cités au présent chapitre sont indicatifs et servent de référence. Le juge est à même de prononcer toute peine de substitution qu'il estimera juste et proportionnée dans le respect des lois coutumières ancestrales du Royaume de France.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 30 Abril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !




























































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Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
---fromFRGauderic
Encore ? ... Rha non mais là, j'ai plutôt envie d'une bonne sieste hein...

Citation:

A tous présents et à venir, faisons connaitre les modifications de la loi suivante concernant la spéculation :

Ancien Article 5.2.1 :
Citation:
Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.1 désormais en vigueur :
Citation:
Article 5.2.1. : La spéculation,
ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 30 Abril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !
















Et pour finir en ce jour :

Citation:

[center] [/center]
A tous présents et à venir, faisons connaitre les modifications de la loi suivante :

Ancien Article 4.2.2 :
Citation:
Article 4.2.2. : Est pénalement responsable toute personne qui commet volontairement ou non un crime ou un délit.

Article 4.2.2 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.2.2. : Est pénalement responsable comme un auteur celui qui a tenté de commettre volontairement un crime, un délit ou une contravention. La tentative se caractérise par un acte traduisant un commencement d’exécution et une absence de désistement volontaire



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 30 Abril de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !















_________________
Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
---fromFRGauderic
Bon, le porte parole était absent et tout ça trainait sur son bureau depuis semble t'il plusieurs jours. Comme il ne voulait pas que ça lui retombe dessus, il avait décidé d'aller placarder ça discrètement en espérant que personne ne vienne lui en faire reproche derrière.

Son maillet, quelques clous et pour se récompenser du tarvail fourni, une bonne bière, ou deux, ou trois ou...


Citation:

[center] [/center]

A tous présents et à venir, faisons connaitre les derniers changements au sein du Conseil, changements consécutifs à la destitution de Luxia1 avec 9 voix "pour" sur 9 voix exprimés.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 7 Mai de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !


Citation:

[center] [/center]

A tous présents et à venir, faisons connaitre que Sènher LeGueux, Coms de Gévaudan, s'est vu attribué en sus de sas charges de procureur et de conseiller militaire au conseil du même nom, la charge de co-Chambellant en charge de l'Occitanie. Nous avons souhaité montré à nos voisins occitan combien nos relations avec eux nous sont précieuses en nommant un Chambellan pour qui l'Occitanie est plus qu'un simple mot..


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 7 Mai de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !

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Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
---fromFRGauderic
Et voilà, Gauderic était à la bourre à cause de ce fichu Porte-parole qui l'avait encore embarqué dans une taverne pour fêter on ne sait quoi... Surement rien en fait comme à chaque fois.

Citation:


A tous présents et à venir, faisons connaitre les derniers changements au sein du Conseil, changements consécutifs à la destitution de woozi1 avec 9 voix "pour", 1 voix "contre" sur 10 voix exprimées.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 22 Mai de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !

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Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
Enduril
Citation:

[center] [/center]

A tous présents et à venir, faisons connaître l’ordre solennel donné, au Général Julios et au Maréchal LeGueux, par le conseil comtal, de remise de la totalité des clefs donnant accès à l’ensemble de l’ost à la Comtessa Enduril de Noùmerchat comme il est prévu dans le coutumier ainsi que dans le code militaire avec 9 voix "pour " sur 09 voix exprimées.
Cette remise devra être effective sous 24 heures.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié, proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 04 junh de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !

_________________
Legueux
Scellé de sinople, à portée donc universelle, et non de gueule, qui serait alors du champ privé, non lisible par d'autres que les stricts destinataires, un velin parvint à la comtessa.

Citation:
Comtessa,

Par la présente, je vous réitère :

Que celui à qui vous ne reconnaissez qu'un grade purement honorifique n'a pas, entre autre de ce fait et comme il vous l'a précisé à plusieurs reprises, autorité pour répondre à cette demande.

Qu'à sa connaissance, vous avez déjà les dites clés conformément aux lois.

Qu'en vertu de quoi, le maréchal LeGueux est bien incapable de répondre à cet ordre.

Bien à vous
LeGueux, dich Lengadoc
Maréchal de l'Ost de Lengadoc.
Fach en Montpelhier, lo 4 de juhn de 1456, à la dixième heure de la matinée, soit moins d'une journée après la parution publique de votre ordre.

Enduril
Ayant reçu et lue aussitôt la missive du Maréchal, elle lui fit réponse demandant aussi à son messager que copie des courriers restent bien à la vue de la population Languedocienne.

Citation:
Maréchal,

Par la présente, je vous réitère :

Que Celle qui est encore Comtessa de Lengadòc est aussi Chef des Armées. Que l’autorité dans le comté du Languedoc est du fait du conseil Comtal.

Qu’ordre vous a été donné en tant que possesseur des dictes clefs. Qu’il ne fait aucun doute pour les membres du conseil, à part vous et le Père Jub qui s’est abstenu sur ce sujet, que ce sont bien l’ensemble des clefs qui doivent être remises au Coms régnant..

Que réponse à votre courrier vous fut faite moins d’une heure après votre courrier et que le délai de remise de la totalité des Clefs de l’Ost courre toujours.

Bien à vous

Enduril de Noùmerchat
Comtessa de Lengadòc

Fa en Montpelhier, lo 04 junh de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !


_________________
Enduril
Citation:



A tous présents et à venir,

Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, après constatation du refus volontaire d’obéissance du Général Julios à un ordre du Coms, chef des armées, son supérieur hiérarchique au sein de l’Ost, ce qui entraîne un parjure de son serment de loyauté, ainsi que le refus volontaire d’obéir à ce même ordre solennel de la part du conseil comtal, déclarons :

Que sieur Julios devra comparaître devant une cour martiale tenue par ses pairs.
Qu’à partir de cet instant, le commandement de l’armée El Dictatorienne lui est retiré. Cette armée devra être détruite sous 48 heures.


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié, proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 06 junh de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !

_________________
Enduril
Enduril a écrit:
Citation:



A tous présents et à venir,

Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, après constatation du refus volontaire d’obéissance du Maréchal LeGueux d'Alanha à un ordre du Coms, chef des armées, son supérieur hiérarchique au sein de l’Ost, ce qui entraîne un parjure de son serment de loyauté, ainsi que le refus volontaire d’obéir à ce même ordre solennel de la part du conseil comtal, déclarons :

Que Messire LeGueux d'Alanha devra comparaître devant une cour martiale tenue par ses pairs.


Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié, proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 07 junh de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !

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---fromFRGauderic
Gauderic arriva après une intervention de la Comtessa. Il espérait qu'il ne passerait pas totalement inaperçu après l'apparition d'une telle personnalité... Enfin bon, tant qu'on ne lui envoyait pas de fruits trop murs, il pouvait se sentir heureux.

Citation:


A tous présents et à venir, faisons connaitre les modifications du coutumier suivantes concernant la justice déléguée par vassalité :

Ancien Article 4.1.11 :
Citation:
Article 4.1.11. : Le présent codex n'est pas applicable aux personnes qui doivent être jugées d'après le droit pénal militaire et/ou le droit ecclésiastique. La justice comtale se réserve le droit d’appliquer
selon sa mesure les jugements de la cour martiale et du droit cclésiastique.

Article 4.1.11 désormais en vigueur :
Citation:
Article 4.1.11. : Le présent codex n'est pas applicable aux personnes qui doivent être jugées d'après le droit pénal militaire et/ou le droit ecclésiastique et/ou la justice déléguée par vassalité. La justice comtale se réserve le droit d’appliquer selon sa mesure les jugements de la cour martiale, du droit ecclésiastique et des droits issus des coutumiers locaux validés en application de l'article 3.5.3.3.


et

Ajout de l'article 3.5.3.3 au Chapitre III du Titre V :
Citation:
Article 3.5.3.3. : Les nobles de mérite ou issus de mérite du comté, de par leur serment d'allégeance, ont la possibilité d'obtenir délégation de justice. Cette délégation ne peut s'obtenir qu'après validation d'un coutumier par le conseil comtal et le héraut de la marche. La validation expire automatiquement à tout changement de titulaire.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 8 Junh de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !




















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Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
---fromFRGauderic
Gauderic s'approcha de la place publique une nouvelle fois... enfin une dernière fois sous la direction de ce conseil.

Oyez ! Oyez !
Veuillez vous approcher afin de prendre connaissance de ces nouvelles annonces provenant du château de Montpellier.

Citation:

A tous présents et à venir, faisons connaitre l'abrogation, par 8 voix favorables et 2 abstentions sur les 10 conseillers en exercice,du titre suivant :

Citation:
Titre II - De la force armée


Chapitre I De l'Ost Languedocien

article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.

article 3.2.1.2. - Le fonctionnement de l'ost est régi par le code militaire.



Chapitre II Du Conseil Militaire

article 3.2.2.1. - Le conseil militaire est formé de cinq personnes, dont quatre au moins sont également membres du Conseil comtal. Ainsi, le conseil dispose d’une base légitime provenant de l’élection.

article 3.2.2.2. - Le conseil militaire comprend Le Comte, Le Capitaine, Le Connétable, Le Prévôt des Maréchaux, Le Général de l'Ost.

article 3.2.2.3. - Les conseillers militaires - à l’exception du Coms - sont choisis prioritairement parmi les officiers de l'Ost languedocien, puis parmi les soldats.

article 3.2.2.4. - Les conseillers militaires ne peuvent être désignés parmis les civils si des militaires sont présent au conseil comtal, sauf si leur compétence est reconnue supérieure par l'Etat Major.

article 3.2.2.5. - Le conseil militaire est chargé des décisions militaires du comté et de la délivrance des autorisations d'opération et ou de recrutement de groupe ou groupement à vocation armée ou militaires.

article 3.2.2.6. - Le conseil militaire donne un avis consultatif lors de la procédure d’adoption d’une déclaration de guerre ou d'un décret de loi martiale tel que défini à l'article 2.1.4.2. du présent coutumier.

article 3.2.2.7. - Le conseil militaire statue à la majorité des exprimés sous 24 h.

article 3.2.2.8. - Le conseil militaire fait office d'expert et de conseiller auprès du Coms dans ses décisions stratégiques.

article 3.2.2.9. - Avant tout engagement de l’ost dans des opérations militaires extérieures au Languedoc, l’avis régulier du Conseil militaire est requis.

article 3.2.2.10. - Aucun membre du conseil comtal ne peut donner d’ordre direct au sein de l’Ost, excepté les conseillers liés à celle-ci et dans le cadre de leurs fonctions uniquement.

article 3.2.2.11. - La chaîne de commandement au sein de l’ost languedocien s’articule comme suit :
- Le conseil militaire décide d'une action à entreprendre sous forme de directives.
- Le capitaine ou le général transmet à l'état major qui prend acte et qui se concerte pour la mise en place de cet ordre.
- les lieutenants informent leur garnison des ordres et veillent à leur application.

article 3.2.2.12. - Les conseillers civils siégeant au conseil militaire sont soumis au code militaire durant la durée de leur mandat.

article 3.2.2.13. - Toute modification du présent titre est soumise à l'approbation du conseil militaire, statuant à l'unanimité.



Chapitre III Sur les organisations militaires et les groupes armés

Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.

Article 3.2.3.2. - Les membres de telles organisations ne peuvent résider en terre languedocienne, ne peuvent se regrouper en groupes armés et ne peuvent chercher à recruter.

Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté.


Article 3.2.3.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.3.4. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.3.5. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.3.7. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Article 3.2.3.8. - Les demandes d'autorisation sont à faire parvenir au conseil militaire 2 jours avant la date du passage et doivent être accompagnées de justificatif.

Article 3.2.3.9. - Le conseil militaire se réserve le droit d'accorder cette autorisation ou non.

Article 3.2.3.10. - Seul l'Ost Languedocien est autorisé à lever une armée dans le comté, exception faite de l'ost royal et ordres royaux qui devront néanmoins obtenir l'accord du conseil militaire.

Article 3.2.3.11. - L'organisation des armées relève du code militaire et est interne à l'Ost.

Article 3.2.3.12. - Toute constitution d’une armée non autorisée entraînera des poursuites à l’encontre de son commandant et de ses membres connus pour trahison, voire haute trahison. Le capitaine est chargé du recueil des preuves et du transfert aux autorités judiciaires.

Article 3.2.3.13. - Toute fourniture de compétence de la part d'érudit à une armée en dehors de celles autorisées par l'Ost ou après accord du conseil militaire est assimilée à un acte de trahison et peut être poursuivi pour ce chef.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 15 Junh de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !













_________________
Le Gauderic nouveau est arrivé ! On l'a habillé correctement, pour un serviteur comtal... Mais ça ne lui a pas appris à bien parler.
---fromFRGauderic
Gauderic continua son intervention en place publique :

Citation:

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A tous présents et à venir, faisons connaitre, par 8 voix favorables et 2 abstentions sur les 10 conseillers en exercice, le titre II sur "la force armée" suivant :

Citation:
Titre II - De la force armée


Chapitre I De l'Ost Languedocien

article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.

article 3.2.1.2. - Le fonctionnement de l'ost est régi par le code militaire.



Chapitre II Du Conseil Militaire

article 3.2.2.1. - Le conseil militaire est formé de cinq personnes, dont quatre au moins sont également membres du Conseil comtal. Ainsi, le conseil dispose d’une base légitime provenant de l’élection.

article 3.2.2.2. - Le conseil militaire comprend Le Comte, Le Capitaine, Le Connétable, Le Prévôt des Maréchaux, Le Général de l'Ost.

article 3.2.2.3. - Les conseillers militaires - à l’exception du Coms - sont choisis prioritairement parmi les officiers de l'Ost languedocien, puis parmi les soldats.

article 3.2.2.4. - Les conseillers militaires ne peuvent être désignés parmis les civils si des militaires sont présent au conseil comtal, sauf si leur compétence est reconnue supérieure par l'Etat Major.

article 3.2.2.5. - Le conseil militaire est chargé des décisions militaires du comté et de la délivrance des autorisations d'opération et ou de recrutement de groupe ou groupement à vocation armée ou militaires.

article 3.2.2.6. - Le conseil militaire donne un avis consultatif lors de la procédure d’adoption d’une déclaration de guerre ou d'un décret de loi martiale tel que défini à l'article 2.1.4.2. du présent coutumier.

article 3.2.2.7. - Le conseil militaire statue à la majorité des exprimés sous 24 h.

article 3.2.2.8. - Le conseil militaire fait office d'expert et de conseiller auprès du Coms dans ses décisions stratégiques.

article 3.2.2.9. - Avant tout engagement de l’ost dans des opérations militaires extérieures au Languedoc, l’avis régulier du Conseil militaire est requis.

article 3.2.2.10. - Aucun membre du conseil comtal ne peut donner d’ordre direct au sein de l’Ost, excepté les conseillers liés à celle-ci et dans le cadre de leurs fonctions uniquement.

article 3.2.2.11. - La chaîne de commandement au sein de l’ost languedocien s’articule comme suit :
- Le conseil militaire décide d'une action à entreprendre sous forme de directives.
- Le capitaine ou le général transmet à l'état major qui prend acte et qui se concerte pour la mise en place de cet ordre.
- les lieutenants informent leur garnison des ordres et veillent à leur application.

article 3.2.2.12. - Les conseillers civils siégeant au conseil militaire sont soumis au code militaire durant la durée de leur mandat.

article 3.2.2.13. - Toute modification du présent titre est soumise au vote du conseil, statuant à la majorité absolue des trois quarts des conseillers Comtaux officiels (ayant prêté serment et ayant ses entrées légalement au conseil) après avis favorable du conseil militaire statuant à la majorité simple, la voix du Général pouvant être remplacée par l'avis majoritaire de l'état major de l'Ost.


Chapitre III Sur les organisations militaires et les groupes armés

Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.

Article 3.2.3.2. - Les membres de telles organisations ne peuvent résider en terre languedocienne, ne peuvent se regrouper en groupes armés et ne peuvent chercher à recruter.

Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté.


Article 3.2.3.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.3.4. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.3.5. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.3.7. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Article 3.2.3.8. - Les demandes d'autorisation sont à faire parvenir au conseil militaire 2 jours avant la date du passage et doivent être accompagnées de justificatif.

Article 3.2.3.9. - Le conseil militaire se réserve le droit d'accorder cette autorisation ou non.

Article 3.2.3.10. - Seul l'Ost Languedocien est autorisé à lever une armée dans le comté, exception faite de l'ost royal et ordres royaux qui devront néanmoins obtenir l'accord du conseil militaire.

Article 3.2.3.11. - L'organisation des armées relève du code militaire et est interne à l'Ost.

Article 3.2.3.12. - Toute constitution d’une armée non autorisée entraînera des poursuites à l’encontre de son commandant et de ses membres connus pour trahison, voire haute trahison. Le capitaine est chargé du recueil des preuves et du transfert aux autorités judiciaires.

Article 3.2.3.13. - Toute fourniture de compétence de la part d'érudit à une armée en dehors de celles autorisées par l'Ost ou après accord du conseil militaire est assimilée à un acte de trahison et peut être poursuivi pour ce chef.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 15 Junh de l'An de Horace 1456.

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Du Concordat

Suite aux annonces suivantes :
Père Aaron a écrit:
Citation:



    Aux autorités du comté de Languedoc
    A la comtesse Enduril et son conseil,
    Aux évêques locaux,

    Nous avons été sollicités dernièrement pour réaffirmer le concordat liant la Sainte Eglise
    Aristotélicienne au comté de Languedoc signé en date du premier février de l’an de grâce
    MCDLVI. Nous avons pris connaissance de ce document et nous en avons analysé chaque
    article et avons également pris conseil sur la situation présente en Languedoc. En
    conséquence, nous accédons favorablement à la requête qui nous fut faite.


    Cependant, nous ne pouvons retenir quelques réserves, et nous n’hésiterons pas à critiquer ce
    qui en des temps normaux serait inacceptable pour la Sainte Eglise. Nous avons nous-même
    quelque difficulté à comprendre comment un comté qui signe un concordat avec la Sainte
    Institution de Dieu sur terre en affirmant reconnaître je cite, « l’Eglise Aristotélicienne
    Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi
    que seule détentrice de la Vraie Foi », puisse d’autre part tolérer, et même consentir à ce que
    jusqu’à trois communautés hérétiques puissent s’installer dans chacun de ses villages.
    Le document que nous devons réofficialiser apporte certes quelques avancées pour l’Eglise en
    tant qu’Institution, mais quant à la Vraie Foi, elle reste tout autant menacée par la bête sans
    nom que vous tolérez sur le territoire de votre comté, pire, que vous invitez. Vous acceptez
    ainsi que Dieu et son Eglise soient insultés sur vos terres, cela, nous le regrettons amèrement.
    Nous espérons que le comté de Languedoc trouvera le chemin de la Lumière et quittera celui
    de l’ombre prochainement. Il semble déjà avoir quitté celui de l’obscurité où l’hérésie l’avait
    conduit puisque la demande de réaffirmation du concordat émane directement des autorités
    temporelles du comté.


    Endéans les six prochains mois, nous espérons sincèrement que l’hérésie cathare, spinoziste
    et averoïste sera endiguée, ne fût-ce qu’en partie, et que les accords signés avec la Sainte
    Institution trouvent en ce jour un sens qu’ils n’ont pas encore acquis à l’heure actuelle.

    Bénédictions apostoliques.

    Aaron de Nagan,
    Cardinal-Camerlingue
    Chancelier de la Nonciature Apostolique

    Fait à Rome le XI juin de l'an de grâce MCDLVI de Notre Seigneur



Citation:


    Réaffirmation du Concordat du Languedoc

    Nous, Aaron de Nagan, Cardinal-Archevêque de Reims, Chancelier de la Nonciature Apostolique, Camerlingue de la Sainte Curie de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine, Vicomte d’Ivry, devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote,
    Réaffirmons le Concordat du Languedoc, daté du premier février de l’an de grâce mille quatre-cent cinquante-six.
    Ad Majorem Dei Gloriam
    Fait à Rome le XI juin de l’an de grâce MCDLVI de Notre Seigneur

    Pour la Nonciature Apostolique,
    Aaron de Nagan







Citation:
Citation:

[center] [/center]

A tous présents et à venir, par la présente faisons connaitre que nous sommes pour le rétablissement d'une situation stable et clairement définie avec l'Eglise Aristotélicienne.

Ainsi, nous réaffirmons le Concordat du Languedoc, daté du premier février de l’an de grâce 1456.



Et pour qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Jub, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 15 Junh de l'An de Horace 1456.

Occitania per Totjorn !



Voici le texte du Concordat qui est désormais réaffirmé :

Citation:
Citation:

LE CONCORDAT




Préambule

Par la présente, le comté du Languedoc officialise ses rapports avec
l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente l'Eglise reconnaît le comté du Languedoc comme Aristotélicienne. Ce Concordat s'exerce sur tout le territoire du Comté du Languedoc. Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du comté du Languedoc ou de la Papauté. Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.



I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Comté.

Article I.1 :
Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du comté du Languedoc. Le comté du Languedoc reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi. Le comté du Languedoc reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 :
Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du comté du Languedoc, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Toutefois, il est toléré que les avéroïstes, les spinozistes et les cathares
ouvrent un lieu de culte qui leur sera propre dans chacune des halles Languedociennes, ceci avec l’accord des autorités temporelles. Cette tolérance ne leur permet pas de faire acte de prosélytisme en dehors de
leur lieu de culte. Ils pourront cependant exercer leur culte et cérémonies librement au sein de leurs lieux de culte sans être inquiétés.

Article I.3 : Le comté du Languedoc reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant tout ou partie du comté.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie


II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Comté

Article II.1 :
Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.2 :
Le Coms du Languedoc doit être baptisé aristotéliciennement. S'il ne l'est pas au moment de son élection, il devra l'être sous deux semaines. Ses conseillers, quelque soit leur religion en privé, représentent en public le comté du Languedoc, doivent se comporter en aristotéliciens.

Article II.3 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.4 : Le Coms du Languedoc peut nommer au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé du Languedoc.


III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile

Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 :
Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté du Languedoc. Cependant, les cérémonies de mariages cathares, averroistes ou spinozistes seront tolérées dans leurs lieux de culte respectifs mais leur existence n'est pas reconnue officiellement en application de l'article III-1.

Article III.3 :
L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.

Article III.4 :
L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. De ce fait Elle a droit de veto sur le choix des professeurs obtenant une chaire à l’université du Languedoc pour tous les cours relatifs à la voie de l’Eglise.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 :
Tout prélat se doit de faire acte de présence aux manifestations organisées par le coms et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le coms en ait été informé.

Article III.7 : Le coms et ses conseillers s'efforcent d'assister aux offices religieux.

Article III.8 : Le comté aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en Languedoc après son ordination pour officier, et ce pour un délais minimum de 4 mois.

IV - De la Justice de L’Eglise

Article IV.1 :
Le droit canonique de l'Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine a ses pleins effets tant qu'il ne viole pas le présent concordat. L'Eglise s'engage à mettre en place publique (Gargote Languedocienne) le droit canon qui la régente.

Article IV.2 : Des fautes :
- L’hérésie consiste en le rejet de tout ou partie du dogme aristotélicien.
- L’apostasie consiste en un ou plusieurs actes de reniement, chez le baptisé, de sa Foy aristotélicienne.
- Tout prêche public (c'est à dire en dehors des lieux de culte autorisés ou tolérés par ce Concordat à l'article I.2) d’idées religieuses autres que celles prônées par l’évêque du diocèse ou de son responsable du dogme, est prohibée. Cependant, en référence à l'article I-2 de ce concordat, et en ce qui concerne les hérésies tolérées dans le comté, tout prêche restant au sein des lieux de cultes tolérés est autorisé .
- La sorcellerie, qui se définit comme l’apprentissage et/ou la pratique
de rituels magiques, sans intervention divine. Le fait de lire dans les pensées d’autrui est considéré comme de la sorcellerie.
- Du parjure : Est considéré comme parjure, toute personne ayant trahi un
sacrement de l’Eglise Aristotélicienne et ayant menti alors qu’elle avait juré dire la vérité sur les Saintes Ecritures ou sur les reliques des saints.
- Du blaspheme : Toute personne ayant été remarquée pour propos insultants ou diffamants envers le Très-Haut, les Prophetes, les Saints, ou l'Eglise aristotélicienne.

Article IV.3 :
De la procédure : Les évêques du Languedoc pourront soit juger les fautes décrites dans l’articles IV.2, au sein des officialités épiscopales, dont le verdict sera mit en application par le tribunal local, soit les faire juger par le tribunal du Languedoc. Cependant, le verdict sera rendu par une commission réunissant deux évêques, le Comte et le Juge du Languedoc.
Les accusés peuvent faire appel du verdict selon la procédure habituelle prévue par les juridictions ecclésiastiques et comtales

Article IV.4 :
Les mariages Aristotéliciens et les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil. Les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et en matière disciplinaire interne.


V - Des privilèges du clergé

Article V.1 :
Les archevêques du Languedoc , dont la province ecclésiastique couvre tout ou partie du territoire du Languedoc, peuvent lever une garde épiscopale d'une trentaine d'hommes en Languedoc.

Article V.2 : Les corps d’armes et les lances de cette garde pourront ibrement circuler sur l’intégralité du territoire Languedocien. En contrepartie, leurs déplacements seront signalés au conseil comtal.

Article V.3 :
Les statuts concernant les vidamies, le Vidame et la Garde Episcopale sont définis par le Droit Canon. L'organisation et les règles de la Vidamie en Languedoc doivent s'y conformer.
Le fonctionnement de la Garde Episcopale en Languedoc sera défini par deux traités annexes, conforment aux directives du Droit Canon, l'un relatif à la Garde Episcopale de Bourges et l'autre à la Garde Episcopale de Narbonne, et ses effectifs limités.

Article V.4 : Les Clercs ne pourront être attaqué en justice qu’avec le parrainage d'un autre Clerc. Un clerc reconnu coupable sera condamné avec la plus grande sévérité.

Article V.5 : L'Ost languedocien réservera pour un curé ou un diacre du clergé languedocien un poste d'aumonier.


Signé à Montpellier le premier jour du mois de février de l'an de grâce 1456.

Au nom du Comté du Languedoc :


Sa Grandeur Icarionnoste, Coms du Languedoc
Messire Frédégaire, Conseiller aux cultes
Père Pouic, Conseiller aux cultes


Au nom de l'Eglise Aristotélicienne :

Son Eminence Lorgol, Cardinal-Archevêque de Narbonne
Son Excellence Monseigneur MrGroar, Archevêque de Bourges
Son Excellence Monseigneur Rehael, Evêque de Nîmes, Représentant de Nonciature Apostolique

Son Excellence Monseigneur Tockelefrogeron, Evêque du Puy


De plus, notre Comtessa, dame Enduril a décidé de répondre à Son Eminence .
Citation:

A la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Aaron de Nagan,Cardinal-Camerlingue et Chancelier de la Nonciature Apostolique

Votre Eminence,

Le Languedoc prend acte de la volonté de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne de réactiver par votre voix le concordat qui nous lie.

Toutefois, permettez que je réagisse à vos propos.

Comme vous le savez, le Languedoc est un fidèle vassal de Sa Majesté Lévan III, Roy de France de Droit Divin.

Notre comté ne pouvait pas refuser de reconnaître un droit que le concordat signé par Sa Majesté accorde à certaines religions. Toutefois, je peux vous affirmer qu’il n’existe pour ces confessions aucun lieu de culte
connu et même aucun adepte reconnu sur terre languedocienne.

Seuls nous restent quelques Cathares que leur croyance en les prophètes nous amènent à tolérer afin de les guider vers la vraie foi en leur montrant l’amour Aristotélicien comme modèle plutôt qu’en cherchant conversion par la force. Ces Cathares sont de moins en moins nombreux sur nos terres. Sûrement moins nombreux que de puces sur la dépouille d’un rat et notre espérance, c’est que bientôt, ils ouvrent les yeux et reconnaissent la vraie foi.

Si notre terre est terre de tolérance, que cette tolérance est inscrite aussi dans nos cœurs, le Languedoc est sans nul doute Aristotélicien. Les seuls qui sont encore trop nombreux, ce sont ceux qui n’ont ouvert les yeux vers aucune foi et à qui il va falloir enseigner la gloire du Très Haut et de ses
prophètes.

La seule gloire du Sans Nom sur nos terres, est de faire croire que les Languedociens ne sont pas de fervents Aristotéliciens tant il aime mettre en avant les plus frileux d’entre nous.

Acceptez les respects de votre servante

Enduril de Noùmerchat
Comtessa de Lengadòc


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