[RP] - Allocutions du Comte

Nous, Bbred, XIXème Comte du Languedoc par la grâce du Très Haut,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que le présent mandat est arrivé à sa moitié, qu'ainsi l'heure des bilans de mi-mandat est arrivé





















Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de ces bilans, le présent message a été par nous-même scellé en l'enceinte du château de Montpellier le XVIIème jour de Mars de l’an d'Horace MCDLVII.

Occitania per totjorn !

Sous le regard du Très Haut,

Nous, Bbred, Comte du Languedoc,

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.

Dans une quête constante de rigueur dans le fonctionnement des organes régissant sa sécurité, le Comté du Languedoc, par l'entremise de ses représentants au Conseil comtal, a choisi de porter amendement au coutumier du Languedoc, dans le livre troisième, relatif aux institutions, à savoir précisément au chapitre premier titre, relatif à la douane. Il suit :

Que les actuels articles dits 3.1.1.5. & 3.1.1.6. sont abrogés ;

Qu'ils sont aussitôt remplacés par les articles dits 3.1.1.5. & 3.1.1.6. qui suivent respectivement :
"
Article 3.1.1.5. : Un code de la Douane établit les principes régissant la marche de service, le commandement ainsi que les droits et devoirs des douaniers. Tous les douaniers doivent se conformer à ce code.

Article 3.1.1.6. : Le Prévôt en charge de la maréchaussée et le Comte peuvent seuls donner des directives aux maréchaux qui doivent alors s’y conformer.
"

L'article 3.1.1.7 vient également d'être ajouté et vient complété le présent chapitre :
"
Article 3.1.1.7. : Le Connétable et le Comte peuvent seuls donner des directives aux douaniers qui doivent alors s’y conformer
"

RECAPITUALTIF :



Vienne également s'ajouter, le code de la Douane ci présent :



Nous tenons à remercier le secrétaire d'Etat, Actarius d'Euphor auteur de ces travaux.

Et pour que l'autorité de la présente législation acquière une vigueur plus ferme pour les temps à venir, nous avons ordonné de la sceller par l'impression de notre sceau.

BBred, Comte du Languedoc, a dicté,
Cristòl de Sìarr, Porte-Parole du Languedoc, a écrit,
Le Conseil & le Comte du Languedoc ont ratifié.

Daté en l'enceinte du château de Montpellier, le XXVIIème jour du mois de février de l'an d'Horace MCDLVII.



Que siaga atal, benastrosament.

Sous le regard du Très Haut,

Nous, Bbred, Comte du Languedoc,

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.

C'est avec le plus grande tristesse que la conseil du Languedoc informe la population de la mort de la très regrettée Donà Marguerite de Volpilhat, ainsi que de son frère Roy d'Aragon.
Aujourd'hui le Languedoc pleure une grande dame.
Tout nos voeux de condoléance vont à la famille de la chère regréttée.
Le Languedoc témoigne ici de cette perte qui nous poignarde aujourd'hui.

Que le très haut veille sur cette famille ainsi brisée, qu'il prenne auprés de lui cette Donà qui a tant donné pour le Languedoc.

Un enquête sera engagé afin que la lumière sur cette affaire,puisse être faite.

Fait à Montpellier le 30eme jour du mois de Mars 1457

Occitania per totjorn

Sous le regard du Très Haut,

Nous, Bbred, Comte du Languedoc,

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.

A titre post-éxécutif, et dans le soucis de respecter au mieux les lois en vigueur du Comté
L'annonce de la Nomination de Donà Maelie de Lauzére au poste de Grand Chambellan du Languedoc est annoncée en date du 3eme jour du mois de mars de l'an 1457.

Donà Maelie est également normmée membre permanent du CLE aprés le vote interne au conseil CLE.

Et pour que l'autorité de ces nominations obtienne une vigueur plus ferme pour les temps advenir, nous avons ordonné de la signer par l'impression de notre sceau .

Fait à Montpellier le 30éme jour du mois de Mars de l'an 1457

Sous le regard du Très Haut,

Nous, Bbred, Comte du Languedoc,

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.


En date du samedi 28 Mars 1457, le conseil du comté du Languedoc a demandé aux mairies de lever l'impots.
Devant les préogatives économiques et l'importance de la situation celui-ci se porte :
à 3 écus par champs
à 6 écus par atelier

La sommes maximum que le comté pourrait avoir besoin est de l'ordre de 150.000,00 écus afin d'assurer une stabilitée financière trés solide et un plan de relance stable pour le rachat des produits des villes.
Les dépenses faites avec les fonds récoltées pourront être précisée en annonce publique.

l'impôt a été calculé de la manière qui suit :

480 écus pour Montpellier
1335 écus pour Narbonne
1485 écus pour Mende
1359 écus pour Nîmes
1368 écus pour Carcassonne
1299 écus pour Uzès
1392 écus pour Béziers
1560 écus pour Alais
1284 écus pour Lodève
1371 écus pour Le Puy

Les villes de Lodève et Béziers ont décidés de financer les impôts par des dons.
L'impôt sera prélevé quand cas de nécessesité et ne servira à aucun abus.
Le Maire de chaque ville qui prélèvera l'impôt envera préalablement le courrier du conseil afin d'aider les Languedociens à recevoir une rémunération de 1écus par jour.




Fait à Montpellier le 1er jour du mois d'Avril 1457

Occitania per totjorn

Sous le regard du Très Haut,

Nous, Bbred, Comte du Languedoc,

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.


Qu'il soit su en ce jour du 1er Avril de l'an 1457,
Que l'Armée "El Dictatorienne" commandée par Julios général de l'OST a battu et détruit l'armée rebelle et illégale "Hell's Angel" commandée par Lapinou62.

Que les groupes de défenseur d'Uzés suivant :
Corps d'armes de Clamenc, Grigri, Samkookai, Ahlatete, Crildrion
Corps d'armes de Aureliia, Greenbrother, Cerise375, Malkav
Corps d'armes de Am123
Groupe de maréchaux de Manu212
Corps d'armes de Xenorian, Bobdole, Roedric, Zinoaloe

Les Miliciens de la ville ont protégés la ville d'Uzés au péril de leur vie. Nous remercions également l'ordre des Eperviers, dont certains membres sont cités dans la liste.

Cette menace a été repoussée grâce à la vigilance et la coordination de tous les acteurs du village et du comté, y compris la Justice en la personne du procureur Aeris_g qui a entamé le procés rapidement.

Nous rappelons donc à travers cet exemple l'importance de tout ces acteurs qui travaillent dans l'ombre sans bruit mais avec efficacité.
Nos félicitations s'adressent à eux aujourd'hui.
Ils nous rappellent que les menaces sont toujours présentes et dangereuses.

Nous profitons également pour féliciter l'action menée a Montpellier face à des lances étrangères. La Capitaine Desage et la brigade de Montpellier avaient assuré la défense et découragé les brigands qui avaient prévu de tenté une ambuscade sur la mairie ou le château.

Le Languedoc même affaiblit reste une province fière !

Elle ne tolerera jamais d'être bafouée et pillée !

Ensemble restons solidaire et nous vaincrons !

Fait à Montpellier le 1er jour du mois d'Avril 1457
Occitania per totjorn
BBred Comte du Languedoc

Sous le regard du Très Haut,

Nous, Bbred, Comte du Languedoc,

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.


En ce dernier jours de Mandat,
Nous Bbred avons prit la décision de nommer Donà Mariedouce Shaggash au poste de Recteur, suite à la démission de Mestre Himura.
Donà Shaggash prend ses fonctions dés à présent.
Nous lui souhaitons toute la réussite possible.

Fait à Montpellier le 13éme jour du mois d'Avril 1457
Occitania per totjorn
BBred Comte du Languedoc

Sous le regard du Très Haut,

Nous, Bbred, Comte du Languedoc,

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.

Dans une quête constante de rigueur dans le fonctionnement des organes régissant sa sécurité, l'économie, l'odre et la justice, le Comté du Languedoc, par l'entremise de ses représentants au Conseil comtal, a réaliser un guide concernant le poste de douaniers et le poste de maire.

Toute personnes postulant pour ce type de fonction devra en avoir connaissance et s'y conformer.

Nous tenons à remercier les conseillés au maires Donà Majda Shaggash et Mestre Debba_1er pour leur aide au conseil afin de permettre la réalisation des ces 2 guides.
Ils résultent du travail entre le conseil et les conseillées au maires.

Le Conseil & le Comte du Languedoc ont ratifié,
Cristòl de Sìarr, Porte-Parole du Languedoc, a écrit.

Daté en l'enceinte du château de Montpellier, le XIIIème jour du mois d'avril de l'an d'Horace MCDLVII.

GUIDE DU MAIRE OU LIVRE DE CHEVET DES MAIRES

Vous voulez devenir ou vous êtes maire, ce guide a été conçu pour vous, vous y trouverez toutes les informations vitales et essentielles pour faire de l'excellent travail sans avoir aucun ennui. Nous vous remercions d'avance de prendre quelques minutes pour lire ce guide. Toutes les réponses à vos questions se trouvent dans ces quelques pages! Bonne lecture! Et surtout n'hésitez pas à vous y référer.

La toute, toute première chose à faire est de s'inscrire dans les registres du château de Montpellier (si ce n'est pas déjà le cas). C'est par ici, suivez le guide : http://chateau-montpellier.discutforum.com/index.forum


I- De l'éligibilité des maires

Un candidat aux élections municipales se doit de fournir ses titres de propriété à la prévôté avant le début de la campagne électorale (il s'agit d'un screen de votre fiche où figure votre métier et/ou vos champs).

En effet, pour être éligible le candidat doit vivre dans la ville où il candidate et il doit y posséder au moins un champ et/ou une échoppe. Seule la capitale Montpellier est une exception. Pour candidater à la capitale seul le champ et/ou l'échoppe est obligatoire.

D'autre part, un candidat au poste de maire ne doit pas avoir eu d'ennuis avec la justice. Il ne doit en aucun cas avoir commis de crimes. Il ne doit pas non plus avoir été reconnu comme récidiviste ou avoir commis un délit durant les deux derniers mois précédents sa candidature.

Une personne élue maire dans une ville n'a pas le droit de candidater au poste de maire dans une autre ville durant la totalité de son mandat.

S'il s'avérait qu'un candidat non éligible atteigne le poste de maire ou qu'une des précédentes clauses ne soit pas satisfaite, le conseil comtal se réserve le droit de reprendre la mairie de la ville concernée par la force ou d'appliquer les sanctions qu'il jugera adaptées.

Articles du coutumier se référant à ceci :

Article 6.2.1. : Seul peut être déclaré éligible au poste de maire d'une ville du Languedoc un citoyen languedocien possédant sa résidence principale ainsi qu’un champ et/ou le bâtiment abritant son activité artisanale dans la ville en question, exception faite de la capitale Montpellier où seul le champ et/ou le bâtiment abritant une activité artisanale est exigible. La définition de la citoyenneté en Languedoc est définie à l'article 1.4.1. du présent
coutumier.
Article 6.2.2: Tout candidat à la mairie d'une ville du Languedoc doit fournir à la prévoté, au plus tard à la date du début de la période électorale, les titres de propriété requis par l article 6.2.1.. La ou les propriétés présentées ne doivent en aucun cas être détruites ou mises en vente pendant la durée des élections et, le cas échéant, du mandat.
Article 6.2.3 : Tout maire ou candidat au poste de maire doit ne pas avoir été condamné par un tribunal, quel qu'il soit, pour fait grave (crimes).
Article 6.2.4. : Un candidat ne doit pas avoir été reconnu comme récidiviste ou avoir commis de simple délit durant les deux mois précédant sa candidature.
Article 6.2.5. : Un maire ne peut se présenter à des élections municipales dans une ville autre que celle dont il a la gestion, lorsque la période électorale commence avant la fin de son mandat.
Article 6.6.0. : Tout maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et 4 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le conseil comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu il jugera approprié

II- Allégeance

Dans un délai de 2 jours suivant son élection, le/la maire doit prêter allégeance au Comté dans la salle des serments au château de Montpellier (http://chateau montpellier.discutforum.com/Salle-des-serments-f72/Allegeances des-nouveaux-maires-t1303.htm).

Si cela n'était pas fait, le Comté pourrait légitimement ordonner la reprise de la mairie par l'armée conformément à l'Article 6.4.1 du coutumier livre VI - des Maires. Un maire se doit de suivre et de respecter les décisions du conseil comtal quoi qu'il advienne. En prêtant serment il s'engage à ceci et pourra donc être jugé pour trahison s'il venait à ne pas respecter son serment.

Par exemple, un maire ne peut pas décréter un nouveau décret selon son bon vouloir. Il doit soumettre son décret au coms qui l'approuvera ou non. Si le décret venait à être accepté, le maire se devrait de communiquer ce nouveau décret par tous les moyens à ses administrés. (panneau d'affichage mairie, lettre aux administrés, forum…)

Articles du coutumier se référant à ceci :

Article 6.4.1. : Le maire, dans un délai
de deux jours suivant son élection, doit prêter allégeance au Comté du
Languedoc, incarné par le Comte, en sa qualité de Maire et pour la
durée de son mandat.
Article 6.4.2. : L'allégeance consiste à promettre au Comte et sur les Saintes Ecritures reconnaissance, respect et loyauté, en échange de quoi le Comte promet assistance et sécurité à la ville.
Article 6.6.1. : Un maire ne dispose du pouvoir d’instaurer des réglementations par voie de décret que dans le domaine économique. Il ne
dispose en cela pas du pouvoir législatif, qui appartient au seul conseil comtal.
Article 6.6.5. : Les décisions comtales demeurent toujours supérieures aux décisions municipales.

3- Sécurité

La difficulté pour le maire de tout gérer et de tout voir est surmontable, au moins pour la partie sécurité. Il n'est responsable que de l'embauche de 4 miliciens. Nous vous incitons fortement à ouvrir la porte de votre conseil municipal aux lieutenants de l'Ost, de la maréchaussée, et au douanier. Ainsi, en cas d'alerte, l'un d'eux pourra vous prévenir rapidement, et vous permettre ainsi éventuellement de mettre les biens de la mairie dans des mandats-coffres, ou de demander au comté de mettre en sécurité les liquidités de la mairie.

3.1 - Milice

Les obligations du maire au regard de la sécurité de la ville sont définies dans le coutumier articles 6.6.12 et 6.6.17 à 6.6.21. Chaque jour, le maire copie la liste nominative des miliciens dans le registre prévu à cet effet http://chateau-montpellier.discutforum.com/Securite-des-villes-f147/
Chaque jour, il informe les nouveaux miliciens de leurs devoirs. Un courrier
type à personnaliser est disponible.

De plus, en cas d'indisponibilité momentanée, le maire doit prévenir le Conseil Comtal pour définir la meilleure solution pour la ville (gestion du marché) et pour le Comté (prestige). Une révolte pour reprendre une mairie après démission du maire coûte du prestige au Comté, et cela influe sur l'ensemble de son fonctionnement (armées,mines, bétail, justice etc...)

Chaque jour que Dieu fait, la mairie est fortement conseillée de recruter 4 miliciens pour la défense de sa ville. En cas de prise de mairie réussi par exemple s'il s'avère que le nombre de milicien n'était pas de 4 le maire sera tenu de rembourser de sa poche les pertes. D'où l'essentiel pour le maire d'embaucher 4 miliciens pour une défense correcte de sa ville. Il est à noter que 3-4 personnes peuvent prendre une mairie qui est gardée par un unique milicien.

Le maire a le devoir d'informer les miliciens de leur tâche à savoir transmettre dans tous les cas leur liste d'évènement au lieutenant de l'Ost de la ville.

Si le maire ne connaît pas le nom du lieutenant de sa ville il lui est tenu de le demander au capitaine (ce nom est visible en voyant les membres du conseil comtal en cliquant sur sénéchaussée).
Si les informations par les miliciens ne sont pas transmises en temps et en heure ceci peut retarder une mise en accusation éventuelle. Le maire peut en être tenu responsable.

D'autre part, le maire doit communiquer en salle prévue à cet effet le nom des miliciens qu'il a embauché le jour même de leur embauche.

Articles du coutumier se référant à ceci :

Article 3.5.4.3: Il appartient au maire de s’assurer de la formation de ses miliciens en leur rappelant leurs devoirs dès qu'il a connaissance de leur identité, par courrier reprenant les mesures ci-décrites.
Article 6.6.20. - Chaque maire doit faire connaître sans délai la constitution de la milice dans la salle prévue à cet effet au château de Montpellier, afin de coordonner son action avec celle de la maréchaussée. Le nom de chaque milicien doit ainsi être communiqué. La mention du salaire n'est pas obligatoire.

3.2 - Maréchaussée

De manière générale, la mairie et la maréchaussée doivent travailler main dans la main et non l'un contre l'autre. Ceci pour que la maréchaussée puisse faire son travail et qu'ainsi la mairie soit satisfaite d'avoir un marché sain et des administrés ou des étrangers en passage dans sa ville respectueux des bonnes lois Languedociennes.

Etant donné la collaboration primordiale qui doit s'installer entre la maréchaussée et la mairie, le maire est plus que convié à ouvrir une salle au sein de son conseil municipal et d'en donner l'accès au moins au lieutenant de maréchaussée de sa ville.

Article du code de la maréchaussée s'y référant:

Article 16 : Il est recommandé, sans caractère obligatoire, que le lieutenant de la maréchaussée ou un de ses brigadiers fasse partie du conseil municipal. Il est rappelé que la maréchaussée doit rester indépendante.

3.3 - Ost

L'Ost est l'institution contrôlant les forces armées. C'est donc lui qui est responsable en majorité de la protection de toutes les villes Languedociennes.

Chaque garnison dans chaque ville comporte au moins un lieutenant et des sergents. Il est dans votre intérêt de rencontrer et de converser régulièrement au moins avec le lieutenant de garnison de votre ville. Le mieux serait de l'intégrer dans votre équipe municipale afin de pouvoir parler librement et surtout rapidement.
L'Ost est responsable de la protection de votre ville, il est donc de votre devoir de le contacter pour lui relater tout fait ayant attrait à la sécurité. Il pourra vous aider ou vous conseiller sur tout ce qui concerne les aller et venues douteuses ainsi que sur la protection de votre ville.

3.4 - Douane

Le douanier dépend du connétable. Son rôle est de contrôler les entrées et sorties de la ville. En lien avec le lieutenant de la maréchaussée et le lieutenant de l'Ost, il aide le connétable à sa prise de décision en lui proposant des rapports sur la sécurité de la ville. Ces rapports sont consultables par le maire.

Si vous avez une question concernant la sécurité, n'hésitez pas à la soumettre au bureau CRS, l'une ou l'autre des personnes œuvrant pour la sécurité vous répondra. C'est ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/individus-et-regroupements-suspects-f197/


3.5 - Le Guet

Le guet est un groupe de volontaires civiles qui se regroupent pour la volonté de défendre leur ville.

En cas de danger, le maire peut mobiliser les guetteurs de sa ville pour la défendre.

4 – Communication

4.1 - La trésorerie et l'inventaire

Conformément à l'article 6.6.10 du coutumier, le maire affiche chaque semaine dans son bureau au château de Montpellier les inventaires et les finances de la mairie. Les finances comprennent la trésorerie et les mandats. Ceci facilite le travail du CaC pour les échanges de marchandises, et permet de mieux répondre aux demandes des maires sur la gestion de leur ville.

Seuls le maire, son conseil municipal et le conseil comtal doivent être
informés du montant de la trésorerie de la ville et ceci de manière
hebdomadaire, tout cela pour des raison de sécurité.

Article du coutumier se référant à ceci :

Article 6.6.10. : Les maires sont tenus d afficher de façon hebdomadaire leur inventaire et l'état des finances de la mairie dans leur bureau au château de Montpellier, dans leur conseil municipal. Par souci de sécurité il est déconseillé de les afficher dans des lieux publics.

4.2 - Lettre hebdomadaire

Conformément à l'article 6.6.9 du coutumier, le maire écrit chaque semaine aux habitants de sa ville. La maréchaussée a la charge de copier ce courrier au château. En retour le conseil communique au maire les points à corriger s'il y en a (décrets obsolètes, informations périmées ou incomplètes etc...). Le but est que les citoyens bénéficient de l'information la plus juste.

Article du coutumier se référant à ceci :

Article 6.6.9. : Le maire est tenu d'informer de façon hebdomadaire ses concitoyens des nouvelles de sa ville via le courrier de la mairie. Ce courrier doit rester informatif et neutre. Tout parti pris prouvé dans un courrier du maire peut conduire à une mise en procès du dit maire pour abus de pouvoir.

4.3 - Le tableau d'affichage

Le tableau d'affichage de la mairie doit impérativement contenir uniquement des faits qui s'avèrent véritables. En particulier, le maire est dans l'obligation de retranscrire les décrets en application dans la ville. Si ce n'était pas le cas, un individu pourrait être acquitté de ses fautes par le tribunal pour vice de procédure en disant qu'il n'était tout bêtement pas au courant.

Article du coutumier se référant à ceci :

Article 6.6.9. : Le maire est tenu d'informer de façon hebdomadaire ses concitoyens des nouvelles de sa ville via le courrier de la mairie. Ce courrier doit rester informatif et neutre. Tout parti pris prouvé dans un courrier du maire peut conduire à une mise en procès du dit maire pour abus de pouvoir.

4.4 - Des mensonges

Le maire se doit de donner la stricte vérité à ses administrés. Si ce n'était pas le cas, il pourrait être poursuivi pour abus de confiance.

Article du coutumier se référant à ceci :

Article 6.6.15. : Lors de son élection par les citoyens de la ville, le maire reçoit la confiance des habitants. Un maire coupable de mensonge envers ses concitoyens peut être poursuivit devant la justice Languedocienne pour abus de confiance, lorsque ce mensonge met en péril l'intégrité judiciaire des habitants.

SUITE DU GUIDE
(2/3)



5 - Des relations

5.1 - Le commerce Comté / Mairie

Ces échanges se font sur la foire du Comté sous la direction du CaC. Ce type d'échange est appelé constitution de l'enveloppe comtale.

Céréales pour le Bailli (destinées aux élevages de vaches, cochons, moutons) :
Chaque semaine, le comté rachète pour 2200 écus de céréales à chaque ville. Les tarifs appliqués sont les suivants : Maïs à 3,68 écus, Blé à 13,80 écus. Les quantités de blé/maïs sont ajustables par le maire tant que {nombre de sacs de maïs}*3,68 + {nombre de sacs de blé}*13,80 = ~2200 écus. Des surplus de blé peuvent être achetés en fonction des besoins du Comté à prix négociés.

Fer et Frais de bouche :
Chaque semaine, le comté fournit 12 kg de minerai de fer à 15.01 écus. Par la même occasion, le comté reprend pour 185 écus de produits alimentaires destinés correspondants à 10 festins. La composition des autres festins est laissée à l'initiative du maire. Le nombre de festins être amené a varié suivant les besoins en cas de difficultés. Le CaC se réserve le droit de traiter les mairies au cas par cas pour ce point mais toujours dans un soucis d'égalité entre les mairies.

Rappel: 1 festin = 1 viande = 1 poisson = 2 fruits = 2 légumes = 3 pains = 6 maïs. (il n'y a pas de lait, ce n'est pas un oubli)
Le comté se réserve le droit de vendre en plus (si la mairie le demande) ou moins selon la fréquentation des mines et stock, la quantité de fer hebdomadaire. Le Comté a des stocks et peut fournir des denrées en fonction des besoins des mairies.

Le Comté peut abriter gratuitement une partie de la trésorerie de la ville, si le maire en fait la demande. Il s'agit d'un service et non pas d'une obligation.


5.2 - Le commerce Mairie/ Mairie

Les maires peuvent demander l'assistance du CaC pour échanger des marchandises sur la foire. Le CaC compense la taxe obligatoire de 50 écus en rachetant 1 pain à 56,50 écus à la mairie acheteuse. Les échanges doivent se faire si possible en présence du CaC, à défaut le Bailli s'il est disponible se portera témoin. Sinon, une preuve de l'achat (quantité, prix) est à conserver par la mairie acheteuse.

Les productions spécifiques des villes sont :
Poisson : Béziers, Le Puy, Montpellier et Narbonne (vente autour de 17,80 écus)
Fruit : Nîmes, Uzès, Alais et Carcassonne (vente autour de 10 écus)
Bois : Lodève et Mende (vente autour de 4,00 écus)

5.3 - Réunions des maires

La fréquence des réunions est a fixer par l'assemblée mais une réunion tous les 15 jours minimum est souhaitable.
Il est fortement conseillé qu'un représentant de chaque ville y soit
présent. La présence d'un ou plusieurs membres du conseil comtal n'est
pas obligatoire mais peut intervenir.
Le conseillé au maire préside cette réunion, oriente les débats et recadre les sujets et donne les tours de paroles si besoin. Le compte rendu se devra d'être léger et synthétique.
Un secrétaire nommé parmi les maires ou alors extérieur rédigera le compte-rendu et prendra quelques notes.
La réunion commence par la lecture du compte-rendu précédent et son approbation.
Le président annonce le(s) thème(s) de la réunion et demande avant de commencer si d'autre sujet sont à aborder.
Une fois la liste des thèmes arrêtés, le président veille au bon déroulement de la réunion et à son efficacité.
Une date est fixée pour la prochaine réunion, ou alors des convocations seront envoyées.

Le compte rendu est transmis au conseil une fois que le président y a rajouté un petit commentaire au besoin. Il est aussi transmis au conseillé au maire afin que celui-ci puisse la confier à un maire ayant eu un empêchement et n'ayant pas pu assister à la dite réunion.
Ce compte rendu sera utilisé à titre d'information afin de relever les soucis au niveau des mairies de manières régulières. On pourra y ajouter des données précises si le maire en ressent le besoin pour alerter le conseil (évolution trésorerie, nombre de champs ...)

Liste des sujets pouvant être abordés :
- Décrets des mairies
- Économie des marchés
- Relation avec l'extérieur
- La sécurité
- Les devoirs et droits des maires
- Les animations (CLE, ou divers)
- Le commerce inter-comté
- Commerce exterieur
- Évolution de la population du comté
- Douaniers et maréchaussée présent dans la ville (recrutement)
- + (…)

Le conseillé aux maires peut être mandaté pour effectuer les contrôles des mises à jours.

5.4 - Relations avec le conseiller aux maires

Le conseiller aux maires peut-être une soit un maire en activité, soit un membre du conseil, soit une tiers personne.

Le conseiller aux maires a un rôle de conseil, de suivit et de coordination ainsi que de cohésion des différents village du Comte.

N'hésitez pas à aller trouver le conseiller aux maires. Il est votre ami, votre guide, il connait le métier de maire sur le bout des doigts et pourra répondre à toutes vos questions.

Le conseiller aux maires a pour rôle de vous aider à faire vos premiers pas, et à répondre à vos interrogations. Il sert aussi d'intermédiaire entre le conseil et vous, si vous souhaitez un médiateur. Même si vous êtes maire depuis quelques mois, des petites choses peuvent vous sembler encore obscures, un peu floues, n'hésitez pas à aller le trouver dans son bureau, il est là pour vous aider à y voir plus clair.

6 - Des décrets municipaux :

Le maire est habilité à proposer des décrets uniquement d'ordre économique, conformément aux articles 6.6.1 à 6.6.5 du coutumier. Les propositions de décret doivent être soumises en salle des lois et décrets au château de Montpellier. Les décrets doivent en outre comporter la mention de la peine à laquelle s'expose un contrevenant (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public). Les décrets ne sont valables qu'après acceptation et validation par le Comte et publication en ville.

Pour obtenir l'autorisation d'un décret c'est ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-de-depot-de-propositions-de-decrets-municipaux-f75/

Articles du coutumier se référant à ceci :

Article 6.6.1. : Un maire ne dispose du pouvoir d’instaurer des réglementations par voie de décret que dans le domaine économique. Il ne dispose en cela pas du pouvoir législatif, qui appartient au seul conseil comtal.
Article 6.6.5. : Les décisions comtales demeurent toujours supérieures aux décisions municipales.

7 - Economie

7.1 - Mandats

Afin que la maréchaussée puisse faire son travail et en particulier réguler le marché de la ville administrée, le maire est tenu de confier un mandat municipal au lieutenant de la dite ville. Il n'a, de plus, pas l'obligation mais est vivement encouragé à donner un mandat à un des brigadiers de la ville. En cas d'absence déclarée ou non du lieutenant la maréchaussée peut continuer à fonctionner. Si le maire se refuse de donner un mandat à la maréchaussée de sa ville, le conseil comtal se donne le droit d'envisager des sanctions économiques envers la dite ville en échange du mandat qu'il procurera à la place de la mairie. Cette sanction peut par exemple être une déduction de l'enveloppe comtale du montant du mandat alloué.

Le maire est responsable de l'attribution des mandats et de l'usage fait avec, bon ou mauvais, mais en cas de mauvais usage ou un refus de restitution du mandat, le maire peut poursuivre le mandaté en justice, et pour que le mandat soit recevable par la justice languedocienne, son énoncé doit contenir les informations suivantes : Nom de la personne mandatée, nom de la personne ayant créé et attribué le mandat, date de la création du mandat, objectif du mandat, inventaire initial du mandat, inventaire final du mandat et si possible, la durée du mandat ou la date limite de restitution.

Articles du coutumier se référant à ceci :

Article 3.1.4.11. : Chaque lieutenant dispose d’un mandat municipal, afin d’appliquer les procédures définies à l’article 3.1.4.10. Il est fortement conseillé qu’au moins un des brigadiers en dispose également de manière à pouvoir se substituer au lieutenant lors des absences de celui-ci.
Article 3.1.4.12. : Dans les villes concernées, un ou plusieurs brigadiers doivent être munis de mandats municipaux destinés à procéder à la reconnaissance des personnes coupables d’escroqueries.
Article 3.1.4.13. : Le maire est tenu de donner au lieutenant et au sergent les moyens nécessaires à leur action. En cas de refus, le mandat est délivré par le comté, et les aides et subventions du comté à la mairie diminuée d’autant.

Article 5.3.2. : Tout mandat économique ne portant pas les mentions suivantes n'est pas considéré comme valide par la justice languedocienne :
- le nom de la personne à qui le mandat doit être attribué
- date à laquelle le mandat a été créé
- nom de la personne ayant créé le mandat
- objectif du mandat (ex: echange avec untel, rachat de telle marchandise...)
- inventaire initial du mandat
- inventaire final du mandat
- dans la mesure du possible, la durée du travail pour lequel la personne est mandatée, ou une date limite de retour du mandat.
Article 6.7.1. : Chaque maire est en mesure d'attribuer à une personne de son choix, résidante ou de passage dans sa ville, un mandat économique.
Article 6.7.2. : Le maire est seul responsable de l'usage qui sera fait du mandat, bon ou mauvais.
Article 6.7.3. : En ce sens, aucun dédommagement ne sera versé par le Comté en cas de mauvaise utilisation dudit mandat.
Article 6.7.4. : Le maire peut néanmoins engager des poursuites judiciaires à l'encontre d'une personne qui n'aurait pas respecté les termes du contrat joint au mandat, termes à présenter à la Cour de Justice, et/ou ne voudrait pas restituer le mandat qu'elle a en sa possession.
Article 6.7.5. - Les mandats sont des outils gracieusement mis en place par le Roy pour faciliter la gestion de la mairie. En cela il doivent rester des outils et leur attribution ne peut servir de source de revenu.
Article 6.7.6. - Un mandat pour être valide, devra respecter l'article 5.3.2. du livre sur l'économie du présent coutumier.

7.2 - Marché

Le maire a le devoir de veiller à la régulation de son marché. Les administrés doivent dans la mesure du possible ne manquer d'aucunes denrées. Le maire est donc chargé de l'approvisionnement de son marché.
Toute permission de vente de marchant ambulant (MA) doit être communiquée au plus vite à la maréchaussée afin que celle-ci ne poursuive pas inutilement un MA autorisé par votre bon vouloir. De même tout type d'escroqueries relevées sur votre marché parvenant à votre connaissance doit être relaté au plus vite à votre brigande afin que celle-ci puisse entamer les actions nécessaires.

7.3 - Label Languedocien

Est considéré appartenant au Label languedocien les produits suivants : Huile d'Olive - Livre d'Olive

Le prix de la livre d'Olive est actuellement fixé à 23.00 écus en rachat Mairie et 24.00 écus en rachat par le CAC. Le prix de l'huile d'olive reste encore à fixer. Le CAC se réserve le droit de modifier à tout moment ce prix.
Il est vivement conseillé aux maires de ne pas forcement encouragé ce type d'activité de part le faible nombre de niv 4 présent dans le royaume pour le moment.

7.4 - Des sanctions économiques

Personne n'a à y gagner d'une mairie mal gérée par un maire faisant des manquements à ses devoirs. Pour cette raison le conseil comtal et le conseillé aux maire se réservent le droit d'appliquer des sanctions économiques envers le maire concerné.

Les manquements sont définis par ce présent guide. Tout maire ne respectant pas ce guide et donc ne respectant pas ses devoirs se verra affligé une sanction économique.
Chaque manquement relaté par quiconque peut faire l'objet d'une sanction. Le maire une fois prévenu a 4 jours pour régulariser sa situation.

Afin de ne pas pénaliser la ville en question il a été convenu de la chose suivante :

Les sanctions économiques s'effectueront sur l'enveloppe comtale. Pour exemple, le blé étant racheté à 13,80 écus par le comté une mairie propre de tout soupçon engendre forcément du bénéfice. Si un manquement non rectifié est avéré les prix de rachat des denrées composants l'enveloppe comtale se verront diminués diminuant ainsi le prix de l'enveloppe et donc le bénéfice alloué aux maires.

En plus des manquements nous ajoutons la close suivante sur le nombre de miliciens employés. Certes le maire n'est pas obligé d'embaucher 4 miliciens chaque jour mais il en va de la sécurité de la ville. Une mairie peut être prise en un clin d'oeil avec uniquement 1 ou 2 miliciens. Par conséquent, si le Prévôt des Maréchaux est obligé de renforcer la garde de la ville pour sa protection, la somme qu'il utilisera pour cela sera imputée sur l'enveloppe comtale de la mairie impliquée.

Si les sanctions économiques ne suffisent pas le conseil comtal se réserve le droit de reprendre la mairie par l'armée.

SUITE ET FIN DU GUIDE DES MAIRES

8- De la justice

Nous vous conseillons fortement de lire l'ensemble de nos lois se trouvant ici dans les bureaux de la justice Languedocienne.

http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

Vous n'êtes pas tenu de faire appliqué la loi, vos agents de maréchaussée sont là pour cela mais il est important à notre sens que vous ayez connaissance de la totalité de nos lois afin de pouvoir les respecter.

Concernant les procès, d'une manière très large les maires ont la possibilité de mettre en procès des individus mais ils ne doivent le faire qu'après approbation du conseil comtal. Ceci pour éviter tous vice de procédure dans les procès. Toutefois, si vous êtes amené à engager un procès il vous en coutera un PE de justice.


9- Des subtilités du bureau du maire :

Les subtilités concernant le fonctionnement de la mairie sont consultables aux adresses suivantes :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/bureau-du-conseiller-aux-maires-f83/guide-du-maire-tome-i-le-bureau-t4435.htm

http://chateau-montpellier.discutforum.com/bureau-du-conseiller-aux-maires-f83/guide-du-maire-tome-ii-trucs-et-astuces-t5216.htm

10- Des animations :

Les lois ce n’est pas tout!!

Au niveau comtal le groupe CLE (Culture Loisir Evenement) est responsable des animations. Il est recommandé d’avoir un représentant CLE par ville au minimum.
La liste des animateurs CLE est disponible ici : http://chateau-montpellier.discutforum.com/groupcp.forum?g=213.
Si votre ville n’a pas de représentant CLE actif, il est conseillé d’en recruter un.

11- La démission

Si jamais pour des raisons qui vous sont propres la démission est nécessaire, il faut prévenir le conseil comtal discrètement au moins 48 heures avant de démissionner afin de bien organiser l'intendance de la mairie ou sa reprise.

Toute démission sans avoir préalablement averti le conseil & avoir eu son aval entrainera des poursuites pour haute trahison.Article du coutumier se référant à ceci :

Article 6.3.3. : Un maire ne pouvant plus assumer ses charges en mairie doit prévenir discrètement le conseil comtal afin d'organiser l'intendance de la ville le temps de son incapacité et attendre l'accord du conseil avant de démissionner. Le conseil peut
- décider de la reprise de la mairie par l'Ost: le maire doit attendre que la reprise de la mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué
- décharger le maire de ses responsabilités sans pour autant qu'il abandonne son bureau: des gérants sont mandatés pour assurer la gestion du marché.
- ou toute autre mesure prise en accord avec le conseil.
Toute démission sans l'aval du conseil comtal entrainera automatiquement des poursuites pour haute trahison par le comté du Languedoc.

12- Les Points d'État

Le bonne marche des institutions municipales nécessite l'emploi de hauts fonctionnaires dans les domaines de la justice, des finances, de la communication ou de l'économie.

- Les Points d'État dans le domaine de la finance servent à lever des impôts : il en faut 5 pour lever un impôt local

- Les Points d'État dans le domaine de la communication servent à
envoyer des courriers aux villageois ou afficher un événement sur le calendrier : il en faut 1 par courrier ou affichage.

- Les Points d'État dans le domaine de la justice servent à faire des procès : il en faut 1 par procès intenté

- Les Points d'État dans le domaine du commerce servent à acheter et vendre, ou à créer/restituer des mandats : il en faut 1 par tranche de 10 000 écus négociés.

Il est nécessaire de garder une bonne réserve de ces points. Pour les obtenir il faut engager des hauts fonctionnaires de voie de l'état maîtrisant la matière en rapport avec le type de points.

- Principes du droit : Permet de produire chaque jour 10 PE dans le domaine de la justice

- Techniques de communication : Permet de produire chaque jour 10 PE dans le domaine de la communication

- Mécanismes de collecte de l'impôt : Permet de produire chaque jour 10 PE dans le domaine de la finance

- Commerce : Permet de produire chaque jour 10 PE dans le domaine du commerce

Vous avez accès au nombre de Points d'état restants dans la partie "Gestion des fonctionnaires", il est vivement conseillé de relancer l'offre dès que le nombre de PE tombe à 1 ou 0 .. Attention, les points d'état ne sont pas cumulables. Par exemple, s'il vous reste 5 PE en commerce et que vous embauchez un haut fonctionnaire pour qu'il vous produise 10PE, le lendemain vous aurez un total de 10 PE en commerce et non 15.

Pensez pour cela à avertir les hauts fonctionnaires de votre ville (Niv3, voie de l'état/militaire) qui maitrisent la matière requise, vous pouvez trouver une liste à :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/listes-des-professeurs-f142/professeurs-des-sciences-politiques-t7213.htm

Le salaire indicatif pour le comté est de :
10 PEs : 30 écus.
20 PEs : 40 écus.

13- Les impôts :

Un maire peut lever un impôt de sa propre initiative ou sur une demande comtale. L'impôt municipal est un décret économique municipal qui doit avoir l'accord du comte.

Pour lever un impôt, il faut disposer de 5 PEs de finances.
Attention toutefois à ne pas prendre cette décision à la légère. De manière générale les administrés s'hérissent à la simple écoute du mot. Ceci peut donc engendrer des révoltes alors ne demandez l'impôt au coms uniquement en cas d'extrême urgence et après y avoir mûrement réfléchi...

GUIDE DU DOUANIER

Petit guide du douanier

Introduction
1. La relève des postes de garde.
1.1. Où aller ?
1.2. Comment faire ?
2. Le rapport des douanes
3. Les missives
3.1. A qui envoyer ?
3.2. Quel genre de missive ?
4. Le contrôle des suspects
5. Le contrôle des groupes
6. Les rapports :
6.1. le rapport des douanes
6.2. le rapport CRS.
7. Bureau de la Douane
8. Serment
9. Conclusion

Introduction

Les douaniers sont soumis au Code de la Douane . Ils doivent prêter serment au Comté dès leur prise de fonction.

Citation:
Moi, NOM, Douanier de VILLE, jure aujourd'hui fidélité à notre Comté du Languedoc à travers vous, Coms/Comtessa XXX.

Je promets de le servir, de m'appliquer à ma tâche, de fournir conseil et aide aux instances décideuses de notre Comté.

Par mon implication, je me mets au service de la sécurité de notre Comté, que je servirai sans faillir. Si je devais ne plus pouvoir assumer mon poste, j'en avertirai la Connétablie, afin de ne pas mettre en danger ma ville par mon absence.


1. La relève des postes de garde

1.1. Où aller ?

En premier lieu, relever les postes de garde. Pour cela, il vous faut aller ici :

http://www.royaumedulavabo.com/

1.2. Comment faire ?

Vous aurez alors accès à un bureau :

http://img120.imageshack.us/img120/6601/douane1pi5.png


2. Le rapport des douanes

Vous pourrez alors faire le recensement de la circulation du jour : (et de préférence les mettre par ordre alphabétique en cliquant sur « noms »)

3. Les missives

3.1. A qui envoyer ?

A tous les arrivants en ville. Certains profitent pour s’installer en ville à peine arriver. Donc, pas de distinction. Et un petit rappel ne fait de mal à personne, même à nos concitoyens languedociens.

3.2. Quel genre de missive ?

Voici le genre de missive que vous pouvez envoyer :

Citation:



MODELE A PERSONNALISER SELON LA VILLE




Bonjour et bienvenu à VILLE, en Languedoc !

Je suis NOM, douanier(e) de VILLE.

Tout d'abord, merci de bien vouloir me confier la(les) raison(s) de votre présence, ainsi que la durée (même approximative) de votre séjour parmi nous. De même, merci de m'informer si vous faites partie d'un ordre militaire ou d'une armée.
N'oubliez pas de faire une demande d'autorisation avant de former un groupe armé, sans quoi il vous faudra le détruire.

Si vous êtes un Marchand Ambulant, veuillez contacter le maire de la cité avant de mettre vos biens en vente.

Il est recommandé de faire un croquis (screen) de votre inventaire avant
tout voyage. Si par malchance vous vous êtes fait attaquer sur la route, n'hésitez pas à contacter la Maréchaussée au Poste de Police (sur la halle) ou à contacter le Lieutenant NOM DU LIEUTENANT.
Vous pouvez demander une escorte gratuite de l'Ost en vous adressant au Lieutenant NOM DU LIEUTENANT OST.

Vous êtes tenu de respecter le Coutumier du Languedoc. Vous trouverez, au bureau de douane (sur la halle), toutes les informations nécessaires :
Coutumier, décrets municipaux, institutions comtales. N'hésitez pas à
venir y faire un tour !

J'espère que vous passerez un agréable séjour parmi nous.

Cordialement,

NOM
Douanier(e) de VILLE



4. Le contrôle des suspects

Pour cela, nous devons dire merci à Mestre Jhaampe. Il a fait un outil efficace, et redoutable. On y traque le moindre des malotrus qui voudrait s’en prendre à une cité, à son marché, à un voyageur, et même à notre comté.

L’adresse pour utiliser cet outil :

( google.doc ) (demander autorisation à ljd Jhaampe)

http://spreadsheets.google.com/ccc?key=pzrogCr_6eWTA85Ky4IOjSA&hl=en


5. Le contrôle des groupes

Hors de la ville, vous trouverez les différents groupes qui sont en ville. Certains sont en groupes armés ou en lances. Pour ces groupes, ils doivent avoir une autorisation qu’on trouve ici : http://www.univers-rr.com/languedoc/lances/ même les groupes armés doivent y être.

S’ils ne le sont pas, c’est que leur groupe armé ou lance n’est pas autorisé.
Les personnes les composants sont donc dans l’illégalité, il est donc nécessaire de leur envoyer une missive pour le leur signifier. Etant donné qu’ils ont déjà reçu le courrier de la douane, un simple rappel suffit :

Citation:
Messire, Dame,
Comme vous avez pu le lire sur la missive de la douane, vous n’avez pas d’autorisation pour circuler en groupe armé (ou en lance) sur le territoire du Languedoc. Vous n’avez pas non plus le droit de la conserver en notre cité. Je vous demande donc de la détruire dès que vous recevrez cette missive.
Respectueusement
Signature.


6. Les rapports

Ensuite, il vous faudra faire quelques rapports :

6.1. Douane
Le premier d’entre eux : le rapport pour la douane, pour conserver un historique des départs et arrivées.

Vous recopiez les noms (sous l’onglet version texte). Inutile je pense de faire dans la fioriture, c’est une perte de temps, et vous avez encore autre chose à faire, mais bon, pour ceux qui le souhaitent :
Majda_eulalie par exemple... on fait comme ceci :

Gurgald a écrit:


Code:

Gurgald Niv2 (Carcassonne) 5000 écus







6.2. CRS

Il faut ici faire un bref rapport.

Citation:
Date

Suspects : les noms suspects que vous avez relevez

Groupes présents : copie des groupes en mettant en vert les groupes autorisés, en rouge les groupes non autorisés, si vous avez l'envie de le faire, car c'est à l'Ost qu'il appartient de vérifier les groupes, cependant, il est très fortement conseiller d'oeuvrer ENSEMBLE et SOLIDAIREMENT pour la sécurité du comté, et donc, donner un coup de main à l'Ost est envisageable. A voir avec le Lieutenant de la garnison de Votre ville ce qu'il en pense. Le Lieutenant de l'Ost a besoin de ces informations.

Marchands Ambulants : S'ils sont déclarés, ou vous le disent, n'hésitez pas, le maire pourrait avoir besoin de ces renseignements.

Missive pour groupes illégaux : envoyée(s) ou non, et éventuellement croquis (à conserver avec vous quelques jours au moins de toutes façons.).

Proposition de défense : Habituellement, elle est composée de 4 miliciens et d'un soldat de l'Ost, si vous voyez une arrivée de 25 suspects un jour, voire parfois étalée sur une semaine, deux trois un jour, puis deux trois autres... Vous pouvez PROPOSER une défense supplémentaire. En aucun cas le douanier ne décide. Il est là pour aider, servir, et proposer, coordonner en recueillant différentes informations et en les centralisant pour que le conseil en ai rapidement connaissance.





7. Bureau de la Douane

Outre votre rôle administratif, vous avez également un rôle social. Le douanier est le premier apperçu des voyageurs avec la ville. Dans votre message, vous établissez le contact, cependant, il peut arriver que les voyageurs aient des questions, ou que vous souhaitiez apporter des précisions, modifications ou autre.
Pour cela, n'hésitez pas à ouvrir sur votre halle municipale un Bureau de la Douane, où seront synthétisées les informations utiles (membres du conseil municipal, maréchaussée, Ost local, lois en vigueur et diverses astuces pour les voyageurs), que vous mettrez à jour et ferez vivre à votre gré.

8. Serment

Il vous faudra prêter serment dans cette salle : ICI.

Voici les mots que vous devrez prononcer :


Citation:
Moi, NOM , Douanier de VILLE, jure aujourd'hui fidélité à notre Comté du Languedoc à travers vous, Coms NOM DU COMTE.

Je promets de le servir, de m'appliquer à ma tâche, de fournir conseil et aide aux instances décideuses de notre Comté.

Par mon implication, je me mets au service de la sécurité de notre Comté, que je servirai sans faillir. Si je devais ne plus pouvoir assumer mon poste, j'en avertirai la Connétablie, afin de ne pas mettre en danger ma ville par mon absence.





9. Conclusion

Tout ceci peut prendre du temps, mais il est très important temps, mais il est très important que ce soit fait avant midi. La défense de notre comté et de nos villes en dépend. Plus une alerte peut être relevée tôt, plus il est aisé de contrer les malfaiteurs, et de prévenir l’armée. Votre rôle s’arrête là, cependant, vous pouvez aussi participer à la défense de votre cité. Par exemple, si vous considérez une arrivée massive d’étrangers, ou de suspects, même étalée sur plusieurs jours, puisque vous faites vos rapports tous les jours…
Restez à la disposition de la défense. Ne prenez pas de travail, ne vaquez pas à vos occupations, une personne de plus pour défendre si besoin, en cas de retard dans les transmissions de missives, à certaines heures, c’est capital de trouver cette personne. Je vous suggère donc d’être disponible jusqu’à une heure assez tardive dans la soirée.

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.

Dans une quête constante de rigueur dans le fonctionnement des organes régissant sa sécurité, le Comté du Languedoc, par l'entremise de ses représentants au Conseil comtal, a choisi de porter amendement au coutumier du Languedoc, dans le livre sixième, relatif aux maires à savoir précisément au chapitre sixième titretitre, relatif au droits et devoirs des maires. Il suit :

L'article 6.2.22 est ainsi ajouté et prend l'énoncé suivants :

Article 6.6.22 : Tout maire qui reçoit une plainte pour brigandage a le devoir le plus rapidement possible de porter la dite plainte au tribunal en y joignant les preuves et en appelant comme témoin à la barre le procureur.
Le maire se doit d'informer les voyageurs sur son panneau d'affichage que c'est à lui ou au procureur qu'il faut envoyer les preuves de l'agression le plus rapidement possible

l'accusation type prend alors la forme suivante :



Fait le 13éme jour du mois d'avril de l'an 1457
par Bbred Comte du languedoc

A tous qui la présente ouïront ou liront,

Adissiatz.

Dans une quête constante de rigueur dans le fonctionnement des organes régissant sa sécurité, le Comté du Languedoc, par l'entremise de ses représentants au Conseil comtal, a choisi de porter amendement au coutumier du Languedoc, dans le livre troisiéme, relatif à la Douane à savoir précisément au chapitre premier titre, Il suit :

que l'Article 3.1.2.6. est abrogé et remplacé par l'article suivant du même titre :


Article 3.1.2.6. : - Contrôle des transactions foncières : vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Comté concernant la spéculation.


Fait le 13éme jour du mois d'avril de l'an 1457
par Bbred Comte du languedoc

Nous, Bbred, XIXème Comte du Languedoc par la grâce du Très Haut,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que le présent mandat est arrivé à son terme, qu'ainsi l'heure des bilans est arrivé :

Bilan de Mestre Tachin2 Bailli :


- Production journalière d'or : 8208.31 écus.

Augmentation de 1120 écus environ journalier.
Il nous faut féliciter tous les acteurs et en premier lieu les Languedociens qui vont à la mine. La production d'or est intéressante et nous permet d'acheter les matières premières indispensables à leur entretien mais pas à leur rénovation. Je laisserais le soin au CaM de commenter la fréquentation des mines.

- achats des animaux par les éleveurs :

22.20 vaches / jour
25.68 moutons / jour
29.96 cochons / jour

Contrairement à ce que je pensais, le nombre de naissance des animaux est en légère hausse par rapport au dernier bilan. En effet, en moyenne, les éleveurs achètent au comté 0.5 vaches, 1.5 moutons et 2 cochons par jour de plus. Celà permet au comté d'écouler un peu plus les céréales achetées aux mairies mais malheureusement pas encore assez.

- Hauts Fonctionnaires :

Grâce à la notoriété du comté ( prestige à 3* ), j'ai pu rationaliser l'embauche de hauts fonctionnaires en privilégiant les plus qualifiés ( 20 PE ). L'avantage économique est certain puisque le comté économisait presque chaque jour 20 écus.
C'est un peu différent depuis une semaine car notre rayonnement a diminué ( 2* ) et me force à embaucher plus de hauts fonctionnaires mais je garde la même philosophie afin de faire économiser au comté le moindre écu.

- Impôts :

Je suis malheureusement convaincu que l'impôt reste incontournable car nous ne pourrons pas quémander longtemps auprès de nos concitoyens et nous avons besoin, pour nous rendre autonome et rentable, d'améliorer nos mines rapidement. Pour le même salaire, nous produirons plus de fer, plus de pierre et plus d'or.
J'attends de voir les retombées réelles et cette mise en place et c'est pourquoi, une partie des conseillers présents lors de ce mandat se représentent pour le prochain.



Bilan de Mestra Aeris_g Procureur :
Je suis à jour dans les mises en procès et je suis quotidiennement pour voir pour mes seconde plaidoirie.
J'avais pensé qu'en donnant de forte peine au brigand de nos terre ça ferrai fuire les autres mais malheureusement non.
Je pense que le prochain conseil devra se pencher sur une manière de réduire ce nombre d'incident.

Mon seul gros point négatif et je l'avoue ouvertement pour plus de transparence, ce sont les procès à l'étranger que je n'ai pas lancé, par manque de renseignement au début et par manque de temps ensuite. Et j'en fais mes excuses à tout le monde et surtout aux victimes

Pour ce qui est de l'impôts même si ça ne touche pas directement le poste du procureur, je pense aussi qu'à l'heure actuelle, entre l'état de nos mînes et l'échéance de nos dettes qui arrive à grand pas, nous n'avons malheureusement pas vraiment le choix. J'espère que les prochains conseillers continuerons de bien communiquer à ce sujet afin de ne pas laisser les Languedociens sans nouvelles d'où passe leur argents.



Bilan de Mestre Bentich Juge


Procès fait et terminé, sauf pour une dizaine,

Donc le proces de Arthur37 et sa comparse, impossible de juger, vu que j'etais l'avocat,

Pour le reste deux autres non fait mais les personnes soint en retraite

(ces qautre procès sont en fin de liste sur l'interface IG)

Il doit rester 5 procès pour le verdict

Pour le reste bonne ambiance, juste un regret le manque de participation de la moitié du conseil pour diverses raisons, donc je n'ai pas à juger. Problèmes d'archivages vu la perte des clés des anciens (j'ai tout sur mon PC au besoin). Plus ou moins 60 procès.

Attention des maires sont inéligibles pour raisons juridiques, Amor entre autre



Bilan de Malkav Prévôt :

Bilan de fin de mandat,

En tant que Prévôt des Maréchaux :

Tout d'abord, bravo!! Que dis-je félicitation à l'ensemble de mes maréchaux! Cela a été un plaisir de travailler avec eux durant ces deux derniers mois. C'est avec le cœur lourd que je les laisse continuer l'aventure sans moi. Continuez votre bon travail!

Certaines brigades manquent encore d'effectif, il sera à la charge de mon successeur de continuer le recrutement. Mais dans l'ensemble toutes les brigades sont maintenant actives et tournent bien! Gare à vous irrespectueux des lois!

Les modalités d'une période d'essai ont été mise en place au sein de la maréchaussée afin que les nouveaux puissent être opérationnels le plus rapidement possible.

Les plaintes sont toujours transmises assez rapidement et les questions répondues aussi vite.

Durant tout ce mandat j'ai cherché à optimiser nos lois afin de leur donner plus de cohérence. Des lois ont été modifiés, des projets ont été émis et j'espère que leur finalisation verra le jour.

Je pense que la maréchaussée a retrouvé une nouvelle jeunesse. Et je ne peux qu'inciter mon successeur à travailler en intime collaboration avec l'ensemble des maréchaux pour que tout se passe bien et mieux encore!

L'organisation de la défense d'Uzès face à une armée ennemie s'est très bien déroulée. En collaboration avec l'Ost, les douaniers, les éperviers, et la maréchaussée et les civils que j'ai géré l'armée a été détruite sans peine. Merci à vous tous!

Du côté militaire, merci à tous les soldats qui oeuvrent chaque jour à la défense des villes. Je n'ai rien à redire! Le conseil militaire est amoindri rendant les décisions d'autorisation de lance difficile. Désolé à ceux qui ont attendus longtemps et qui attendent toujours.

En tant que conseillé :

Bravo aussi à ceux qui ont fait fonctionner ce conseil! Le conseil a continué d'avancer dans la bonne humeur doucement mais de grandes choses ont été faites. Par exemple, j'ai participé activement à la rédaction du guide des maires. Ce guide deviendra le livre de chevet des nouveaux maires afin que les villes soient bien gérées le plus rapidement possible. La publication devrait voir le jour sous peu. Merci à ceux qui m'ont aidé dans la rédaction ou en donnant leurs avis.
Il en est de même pour le guide des douaniers conçu par donà Maëlie et donà Majda principalement. Ce guide verra lui aussi bientôt le jour. Les douaniers sauront quoi faire et les villes seront ainsi mieux protégées.

Seul bémol la fin de mandat avec la désertion de pas mal de personnes du conseil. Le conseil étant ainsi moins nombreux donc moins réactif et plus lent... Ces manquements sont plus que justifiés mais ont quand même engendrés une baisse de régime du fonctionnement global du conseil.



Mestre Lakhdar CAC :

Bilan de fin de mandat :
-Prestige : ralentissement des dépenses au profit de rachat de denrée pour permettre d’écouler les stocks de toutes les villes. Ceux-ci étant plutôt important, et le comté devant jongler avec des contrats plutôt considérables, cela prendra du temps avant que chaque ville, puis chaque marchés ne le ressentent.
-Mines : nous avons augmenté le niveau de la mine de fer entre Nîmes et Arles de deux niveaux. Sa fréquentation étant plutôt bonne, cela devrait augmenter sensiblement la production du comté.
-Dette : la dette envers le Royaume de Valence est en cours de remboursement.
-Pour les échanges courants, cela fut plutôt difficile de jongler entre le rachat des enveloppes, des surplus des mairies, le remboursement de dette, et l’accomplissement de gros contrat. Les fonds du comté sont quand même en hausse, mais constamment réinvestie dans les mairies.
-Impôt : les premiers impôts ont commencé à être perçu. Ils devraient servir à rembourser la dette de Toulouse.
-Coopérative, la mise en place de la coopérative est un peu laborieuse. Le comté devrait commencer à passer par des mandats comtaux pour régulariser tout ça et avoir un meilleur moyen de vérifier les échanges.
-Plutôt une bonne entente entre les conseillers. Bonne ambiance de travail, propice à la formation d’amitié.


Bilan de Donà Maelie


Bilan de fin de mandat : Déléguée à la Chancellerie



Traités signés :
- Traité d'ambassade avec l'Aragon
- Traité d'ambassade avec le Berry (réécriture)
- Traité d'ambassade avec Florence

- Traité d'amitié avec le Berry

Les traités de coopération judiciaire et d'amitiés avec l'Aragon ont été signés par le Conseil Languedocien et sont en attente du sceau aragonais.

En tant que conseillère :

Ce conseil a énormément pâtit d'un manque de communication extérieure, tant à l'échelle comtale qu'à l'échelle royale et internationale...
Ce fut ma première expérience d'un conseil complet, aussi peut-être mon expérience initiale m'a-t-elle parfois rendue impatiente envers mes collègues, mais dans l'ensemble, j'ai noté un grand enthousiasme, une belle participation, un foisonnement d'idées et de projets, hélas rarement aboutis par manque d'unité et de coordination. Il est vraiment extrêmement dommage que seule une infime partie de tout ce qui a été débattu et réfléchi au Conseil en soit sorti.
Je salue en particulier les initiatives de Malkav, les interventions rares mais pertinentes d'Hiram, et évidemment chacun des autres conseillers pour leur implication.



Bilan de BBred Comte :

D'un point de vue général, le conseil a produit 2 choses importantes :
Le guide des douaniers
Le guide du Maire
Ayant remercier personnellement dejà les acteurs exterieurs, je profite de ce mandat pour remercier 2 personnes en particuliers.
Même si quasiement l'ensemble du conseil à participer, ces 2 projets ont été menés par Malkav et Maelie.
Grand merci à eux.


Sur le plan économique,
La situation s'est un peu amélioré, même si la mise en place des impôts n'est pas une réjouissance, elle devrait permettre au comté de se redresser rapidement et de pouvoir prochainement les stopper si tout va bien.
Les Languedociens et languedociennes se sont mobilisé et j'ai espoir avec la bonne fréquentation des mines que la situation rayonne.
Les bases se consolident peu à peu.


Sur la plan de la dimplomatie, même si cela n'était pas l'une des pistes prioritaires, je reconnait certain manquement.
L'absence du Senher Cristol pour probléme de santé nous a été préjudiciable.
Son expérience nous aurez permis de consolider aux mieux nos relations.
Cependant ceux avec la Normandie se sont renforcés.
Je prend une bonne partie de la responsabilité concernant la dimplomatie envers la noblesse.
Bien que ma sincérité était sans faille, mon inexpérience m'a ammené à certaine maladresse qui ont blessé certain noble.
Mes excuses leur sont adressé.
Cela restera une de mes priorités pour mes prochaines missions afin d'essayer de réparer au mieux mes manquements.

Je remercierais également les acteurs exterieures tel que les conseillés aux maires, les maires eux-même.


Concernant la défense, celle-ci a été efficace en repoussant 2 attaques.
Le capitaine et le général ce sont montrés efficaces mais je souligne également les efforts du prévot, des douaniers et des brigades sans qui tout cela aurait tourné au désastre.


L'ambiance de ce conseil a été bonne, certain travaux ont eut du mal a aboutir mais ce qui a été fait devrait rester et je souhaite qu'il apporte une amélioration au comté.


Pour l'université,
Le projet de l'académie militaire de Donà Enduril est trés interessant mais n'a pu être encore totalement exploité. En effet losr de debat interne de nmbreux point ont été souligné. Nous esperons que ce projet connaisse une suite avec le prochain conseil.
Pour le reste de l'université nous avons écouté la plupart des personnes concernées. Leur conseil ont été précieux. Mais malheureusement de gros différent oppose les acteurs.
Le Recteur a été en partie victime.
Je regrette d'avoir écouter et essayer de faire entendre plusieurs personnes qui n'hésite pas à imposer leur idées par la force qui a liquider les opposants.
Ce bilan n'a pas pour but de servir de réglement de compte, je soulgnerais seulement que la situation semble difficile a régler et que tout les partie ne trouverons pas satisfaction.
Mais si mes missions futures me le permette je continuerais de travailler deçu et de trouver la solution adéquate pour tous.



Lodéve reste également un de mes regrets.
la situations semblait s'améliorer, mais nous regrettons de ne pas avoir pu aller personnellement s'entretenir avec les principaux concernés.
En effet la situation semble faire chemin inverse.


Je terminerais par remercier la peuple Languedocien pour sa confiance et l'équipe que nous avons formé tous ensemble en commun.
Merci et à bientôt

Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de ces bilans, le présent message a été par nous scellé en l'enceinte du château de Montpellier le XIVème jour d'Avril de l’an d'Horace MCDLVII. Occitania per totjorn !