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[RP] - Allocutions du Comte

Lakhdar_shaggash

Citation:

[center][/center]


Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Lakhdar Shaggash d'Exat, Porte-Parole du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre, a été régulièrement reconnu Comtessa de Lengadòc,

Qu'aprés réunion le conseil a décidé de s'organiser de la manière suivante :

Communication

Porte parole : Mestre Lakhdar Shaggash

Justice

Prévôt des maréchaux : Mestre Celticdom
Procureur : Mestre Kalicoba
Juge : Senher Kamharley d'Avidson, seigneur d'Anglès

Économie

CAC : Mestressa Vassilissa
Bailli : Mestre Tachin2
CAM : Mestre Bbred

Défense

Capitaine : Mestre Debba_1ier
Connétable : Donà Majda Eulalie Shaggash
Prévôt des Maréchaux : Mestre Celticdom

Que Mestre Bentich demeure conseiller comtal sans attribution jusqu'à ce que bonne affectation lui soit trouvé par la sa Grandeur, la comtessa Enduril de Noumerchat,

Que le conseil économique est élargit à Donà Majda_Eulalie Shaggash, Mestre Debba_1ier et Mestre Lakhdar_Shaggash,

Que son excellence Gregory de Festigny, dit Griffes est à l'étude concernant son cumul de mandat électif, et que décision sera prise avant la prochaine nuitée,

Qu'aucune sanction n'a été prise à l'encontre de Mestre Kalicoba, que le cumul des postes est ainsi autorisé jusqu'à ce que son mandat municipale soit arrivé à terme,

Que le conseil demeure ainsi formé à ce jour, mais pourra être soumis à révision,

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fach a Montpelhier, lo 14 abrial de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !

Lakhdar_shaggash

Citation:



Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Lakhdar Shaggash d'Exat, Porte-Parole du Languedoc,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Qu’en date du 12 mars 1457, l'article 24 du Code de la Maréchaussée a été amendé par le conseil comtal,

Que cet amendement ayant été proposé au conseil comtal sans avoir obtenu l’approbation préalable des maréchaux, bafouant par la même l’article 2 du code de la maréchaussée,

Qu’ainsi, par défaut de procédure lors de son élaboration, ledit amendement est nul et non avenu,

Qu’item, si des procès ont été lancés ou sont terminés sous cette procédure, ils sont nuls et non avenus.

Qu’item, les amendes et peines de prison ne trouvant compensation qu'auprès du Roy, les dossiers seront étudiés au cas par cas,

Que le présent conseil présente ses excuses en lieu et place de l’ancien conseil pour la gêne occasion,

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 15ieme jour du mois d’avril de l’An d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !

Samkookai
Citation:
A l'attention de Messer Amor,


Par cette présente, le conseil comtal vous fait savoir que:

Votre candidature à la fonction de maire ayant été illégale, du fait de votre inéligibilité,
Aucune trace n'ayant été trouvé d'une quelconque demande ou d'offre de grace à ce sujet ou de demande ou offre de dérogation,
Sachant vous êtes actuellement sous le coup d'une procédure de bannissement, qui met votre nom à vie sur la liste des personnes ayant été bannies et ne pouvant prétendre à un mandat,

Par ces faits, le Conseil Comtal, considère votre élection comme illégale et vous demande:

De vous mettre en conformité avec les lois comtales,
D'assurer la sécurité de la mairie de Lodève et la gestion de la ville par des personnes de confiance mandatées par la ville à cette fin.
Et de démissionner du poste de maire indument occupé dans les vingt quatre heures.

Passé ce délais, toute action pourra être entreprise pour que la loi soit appliquée.


Pour faire valoir ce que de droit, afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire,

Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadoc, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre, avons scellé et signé cet acte de notre main,

Fait à Montpellier, le 17 abrial de l'an Horace 1457



_________________
Samkookai
Citation:


Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-Parole adjoint du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront,

Que Son Excellence MonSeigneur Grégory de Festigny, dit Griffes,
afin de se mettre en accord avec le coutumier, a présenté sa démission au Conseil Comtal, et que celle-ci a été acceptée.

Qu'il continue donc son mandat de maire actuel,
Que le Conseil lui présente ses remerciements pour les conseils donnés lors de son bref passage,

Que nous lui souhaitons une bonne continuation dans sa fonction de maire et auprès de ses villageois,

Ainsi, le Senher Adrien Desage, Baron Douairier de la Voule, accède au conseil,
Que différents travaux en tant que consultant lui seront confiés, ainsi que la finalisation de ses projets issus du précédent conseil.


Par ailleurs,
Que dès qu'un entretien personnel aura pu avoir lieu avec le conseiller Bentich, un poste lui sera attribué en fonction de ses compétences et de ses goûts.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Samkookai, Porte Parole adjoint du Languedoc, a proposé, écrit et affiché

Fach a Montpelhier, lo 17 abrial de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !



_________________
Samkookai
Citation:





Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole adjoint du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:


Paix.

La loi étant pour tous la même sur les terres du Languedoc et tous étant censé la connaître faisons savoir :

Que l'Ost a pris le pouvoir dans la bonne ville de Lodève, afin de destituer Messer Amor de son poste de maire, sachant que ce dernier était inéligible au moment de sa présentation et que suite n'a pas été donné à notre demande d'une démission de sa part;

Que sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre l'a autorisé ;

Qu'un maire disponible sera mis en place au plus vite ;

Qu'un Conseiller Comtal est en chemin afin de communiquer au nom du conseil avec les lodévoises et les lodévois ;

Si quelqu'un cependant voulait dénoncer cette décision, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de cette décision que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtessa légitime du Languedoc a ordonné de la signer par l'impression de son sceau.


Fait à Montpellier, le 21 ieme jour du mois de abrial de l’An d’Horace 1457,



_________________
Samkookai
Citation:



Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole adjoint du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:

Dans une quête constante de redressement économique du Comté du Languedoc, afin de rembourser les dettes suite au pillage du Castèl de Montpelhièr et d'améliorer l'entretien des mines;
Le Conseil Comtal, a statué et fait savoir à tous que l'impôt est toujours de rigueur,

Qu'il sera prélevé chaque quinzaine, par l'intermédiaire des maires,
Qu'il a été fixé à 3 écus par champs, et à 6 écus par échoppe,

Que le Conseil Comtal, autorise les villes, sur la manière dont elle vont récupérer les fonds et s'en acquitter.

Par Ailleurs, sera considéré comme illégal,

D'imposer les champs à des tarifs différents selon leurs natures,

D'imposer les échoppes à des tarifs différents selon leurs natures,

De n'imposer que les champs ou que les échoppes à un tarif supérieur de celui fixé ci-dessus, par le Comté, afin de ne faire payer qu'une catégorie de la population.

L'ensemble des conseillers utiliseront les fonds recueillis au redressement du comté et à l'amélioration de nos mines.

Que les fonds du précédent impôt n'ayant pas encore tous été baillés par les mairies, nous ne sommes pas en mesure de faire un bilan précis de son utilisation, mais que celles perçues ont servit à faire déjà des améliorations et de rembourser une partie de nos dettes extérieures au comté.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre a ratifié,

Le Conseil Comtal a proposé,
Samkookai, Porte-Parole adjoint, écrit et affiché

Fach a Montpelhier, lo 21 abrial de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !



_________________
Enduril
Citation:



Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-Parole adjoint du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront,

Que Mester Bentich, après avoir passé quelques temps à aider l'ensemble des conseillers et remis un peu d'ordre dans les bureaux de la justice dont il a pu enfin avoir un double des clefs s'est vu confier ce jour la charge de Procureur du Comté.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a proposé, écrit, ratifié et affiché.

Fach a Montpelhier, lo 22 abrial de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !





_________________
Samkookai
Citation:

Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-Parole adjoint du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront,

Dans une quête constante de rigueur dans le fonctionnement de la Diplomatie, le Comté du Languedoc, par l'entremise de ses représentants au Conseil comtal, a choisi de porter amendement au coutumier du Languedoc, dans le livre troisième, relatif aux institutions, à savoir précisément au chapitre troisième titre, relatif à la Chancellerie. Il suit :

Qu'aux actuels articles dits 3.3.1.1, 3.3.1.2 & 3.3.1.3 , se rajoute l' article qui suit:

Citation:
Article 3.3.1.4. : Le Conseil Comtal autorise un accès du Conseil Comtal au Grand-Chambellan sous les conditions suivantes. Le Grand-Chambellan se devra de prêter a chaque coms le serment de garder le secret sur toutes les informations qu'il aura pu avoir par ses accès et de ne communiquer au sein du conseil et à l'extérieur que sur les sujets nécessitant les avis et explication inhérentes à sa charge. Pour toute autre communication, autorisation du Coms ou de son éventuel remplaçant devra lui être donnée.


Récapitulatif du Livre Troisième, concernant le Chancellerie:

Citation:
Titre III – De la Chancellerie

Article 3.3.1.1. : La Chancellerie est un organisme comtal placé sous l’autorité du Grand Chambellan.

Article 3.3.1.2. : La Chancellerie a pour mission de représenter le Comté du Languedoc en dehors de ses frontières.

Article 3.3.1.3. : Le Code de la Chancellerie établit les principes régissant la marche de service, le commandement ainsi que les droits et devoirs des diplomates, désignant ci-après et dans le code de la Chancellerie les ambassadeurs, les Chambellans et le Grand Chambellan. Tous les diplomates doivent se conformer à ce Code.

Article 3.3.1.4. : Le Conseil Comtal autorise un accès du Conseil Comtal au Grand-Chambellan sous les conditions suivantes. Le Grand-Chambellan se devra de prêter a chaque coms le serment de garder le secret sur toutes les informations qu'il aura pu avoir par ses accès et de ne communiquer au sein du conseil et à l'extérieur que sur les sujets nécessitant les avis et explication inhérentes à sa charge. Pour toute autre communication, autorisation du Coms ou de son éventuel remplaçant devra lui être donnée.



Que le chapitre neuvième, relatif au délégué de la Chancellerie, dans le deuxième livre, relatif au Comte et au Conseil comtal, est abrogé et qu'une renumérotation des chapitres qui le suivent se fera:

Citation:
Chapitre IX – Du Délégué à la Chancellerie

Article 2.2.9.1. – Le Délégué à la Chancellerie représente le Conseil comtal à la Chancellerie du Languedoc.
Article 2.2.9.2. – Il est responsable de la communication entre le Conseil et le Grand Chambellan.
Article 2.2.9.3. – Le Délégué à la Chancellerie doit respecter les procédures décrites par le « Code de Chancellerie ».



Qu'ainsi le Code de la Chancellerie a les modifications suivantes:

Citation:


Code de la Chancellerie
Préambule : Le siège de la Chancellerie est sis au domaine Melgueil.


Titre I :
Du Grand Chambellan

Article I.1 : Le Grand Chambellan est nommé par le Comte sur la base d'une expérience diplomatique avérée. Il lui prête serment de fidélité, de défense des intérêts du comté et de respect des directives du Conseil que lui communique le Délégué à la Chancellerie et de secret sur ce qu'il peut apprendre de par les accès liés à sa fonction. Ce serment est renouvelé à chaque élection.

Article I.2 : Le Grand Chambellan a en charge la bonne marche de la Chancellerie.

Article I.3 : Le Coms ou le Conseil statuant régulièrement a le pouvoir de révocation du Grand Chambellan. La révocation ne peut être effective dans les dix jours précédant et suivant une élection comtale.

Article I.4 : Le Grand Chambellan peut s'adjoindre un ou plusieurs Chambellan(s) pour l'assister dans sa tâche de gestion de la Chancellerie. Le Grand Chambellan détermine en concertation avec le(s) Chambellan(s) leur mode de collaboration. La définition des aires régionales d'affectation du ou des Chambellans reste à sa discrétion.

Article I.5 : En cas de vacance du poste de Grand-Chambellan ou d'absence prolongée de celui-ci, les Chambellans œuvrent en collégialité et rendent leurs comptes directement au Coms.

Article I.6.1 :
Seul le Grand Chambellan peut nommer ou révoquer un ambassadeur de sa charge, éventuellement sur demande motivée du Comte.

Article I.6.2 : Seul le Grand Chambellan peut nommer ou révoquer un Chambellan de sa charge, éventuellement sur demande motivée du Comte.

Article I.7.1 : En cas de vacance du poste de Grand-Chambellan, seul le Chambellan autorisé officiellement par le Coms à remplacer son supérieur peut nommer ou révoquer un ambassadeur de sa charge, éventuellement sur demande motivée du Comte.

Article I.7.1 : En cas de vacance du poste de Grand-Chambellan, le Chambellan autorisé officiellement par le Coms à remplacer son supérieur peut révoquer un Chambellan de sa charge, et ce, uniquement sur demande motivée du Comte.



Si quelqu'un cependant voulait dénoncer cette décision, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de cette décision que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtessa légitime du Languedoc a ordonné de la signer par l'impression de son sceau.


Fait à Montpellier, le XXIIIieme jour du mois de abrial de l’An d’Horace 1457,



























_________________
Lakhdar_shaggash
Citation:



Au nom du XXème Coms de Lenguadòc, Sa Grandeur la Comtessa Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous, Lakhdar Shaggash, Porte-Parole du Comté du Languedoc,

A tous ceux qui porte la vertu dans leur cœur & ont le souci d'aider le Comté,

Par la présente, notre Conseil Comtal, et à travers lui le peuple du Languedoc, tiens à remercier et à honorer la générosité des personnes ci-après susnommé,

Mestre Arthos pour son don de 1000 écus
Mestressa Frederique85 pour son don de 500 écus
Mestre Moustik07 pour son don de 1000 écus
Mestressa Alyssonna pour son don de 500 écus
Mestre Harry17 pour son don de 500 écus
Mestre Cricq31 pour son don de 500 écus
Mestre Yvane pour son don de 500 écus
Monseigneur Actarius d’Euphor pour son don de 1300 écus

Après les ténébreux incidents qui ont emporté le Languedoc, après la prise du château de Montpellier, ils ont su tendre la main vers leur comté et dépêcher soutiens & crédits. Aujourd’hui, ils ont décidé de renouveler cette générosité en renonçant au remboursement de leur prêt.

Qu’il soit sut que le Comté du Languedoc leur est infiniment reconnaissant & ne saura oublier un tel acte de bonté & d’altruisme, & s’incline devant tant de vertus si affablement partagées.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fach a Montpelhier, lo 28 abrial de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !

Lakhdar_shaggash
Citation:

Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Lakhdar Shaggash, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

La bonne tenue des institutions comtales exige que soit adopté la correction suivante au code de la chancellerie :

    Citation:
    Titre I : Du Grand Chambellan

    Article I.1 : Le Grand Chambellan est nommé par le Comte sur la base d'une expérience diplomatique avérée. Il lui prête serment de fidélité, de défense des intérêts du comté et de secret sur ce qu'il peut apprendre de par les accès liés à sa fonction. Ce serment est renouvelé à chaque élection.


Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 3ieme jour des Calendes du moi de mai de l’An d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !

Lakhdar_shaggash
Citation:


Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Lakhdar Shaggash, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

Le conseil comtal est heureux de vous annoncer la nomination de Majda Eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens au poste de Vice Comtesse du Languedoc,

Elle cumulera ce poste avec celui de connétable, et accepte les responsabilités qui accompagnent cette charge,

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 3ieme jour des Calendes du moi de mai de l’An d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !

Enduril
Citation:

Nous, Enduril de Noùmerchat, XXème Coms de Lengadòc, accompagnée du conseil militaire élargit à la Bannière d'Exat.

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Salut.

La sécurité du Comté & de ses habitants exige que l'on veille à la sauvegarde de son intérêt général ; il vient donc :

Qu'en vertu des articles 2.1.4.1., 2.1.4.2., 2.1.4.4., 2.1.4.5., 2.1.4.6. & 2.1.4.7. du coutumier languedocien, considérant qu’une armée étrangère au Languedoc nous ait sommée de la laisser fouler notre sol ce qui est contraire aux textes du livre III, titre II et chapitre V du même coutumier concernant les organisations militaires et les groupes armés, qu’en vertu de l’article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre. Le Conseil Militaire de Languedoc a voté ce jour et décidé le décret de la loi martiale en Languedoc ;

Qu'ainsi toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable & le prévôt, & que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s’être au préalable signalée sera mise en procès pour Trouble à l’Ordre Public ou Trahison suivant le cas et est informée pouvoir être appréhendés par les armées régulières circulant sur les terres du Languedoc dans les plus brefs délais sans que ne soit garantie son intégrité physique ;
Qu’en raison des dicts déplacements d’armées régulière, tout languedocien désireux de voyager est tenu de se faire connaitre et de mander autorisation de déplacement. Que leur sécurité ne saurait être garantie autrement.

Qu'item, le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc ;

Qu'item, pour la durée de la loi martiale, le conseil pourra prendre toute décision requise par l'intérêt général du Languedoc ;

Si quelqu'un cependant voulait dénoncer ce décret, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de ce décret que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir,

Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, avons ordonné de la signer par l'impression de notre sceau, sous le contreseing des membres du conseil militaire élargit à Exat.

Daté en l’enceinte du château comtal de Montpellier, le IIIème jour de mai de l’an d’Horace MCDLVII.

Occitania per totjorn !




Majda_eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens, Vice-Comtesse et Connétable du Languedoc, approuve et ratifie, en apposant mon scel.

Fait le 3ème jour de mai de l'an 1457 en l'enceinte du château de Montpellier




Celticdom Prévôt des maréchaux




MarieDouce Shaggash d'Exat et de Portes, approuve et ratifie au nom de la Bannière d'Exat, en apposant mon scel.




Djahen Shaggash de Portes & d'Exat, approuve et ratifie au nom de la Bannière d'Exat, en apposant mon scel.







Domenc de Blauzac, dit Debba_1er, Seigneur du château de Galand, Capitaine du Languedoc, approuve et ratifie.


_________________
Lakhdar_shaggash
Citation:
[center][/center]


Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Majda_Eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens, Vice Comtesse et Connétable du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre, régulièrement reconnue Comtessa de Lengadòc,

Qu'après demande de notre connétable et vice-comtessa, Donà Majda_eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens,

Tenons à remercier au nom de notre Comté les soldats de Mende pour leur générosité,

Faisons savoir que ces hommes et ses femmes de notre grande armée ont fait don de leurs soldes.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse du Languedoc a ratifié,

Donà Majda_eulalie Shaggash, Connétable et Vice-comtessa du Languedoc a proposé et écrit

Sieur Lakhdar_Shaggash Porte parole du Languedoc a affiché,

Fait a Montpelhier, le 4ieme jour des Nones de Mai de l'an d'Horace 1457,

Occitania per totjorn !


Enduril
Citation:

Nous, Enduril de Noùmerchat, XXème Coms de Lengadòc reconnu par Sa Gracieuse Majesté, le Roy Lévan le IIIème et par la volonté des urnes,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Une armée sous pavillon Bourguignon constituées de dict pèlerins lourdement armés et se refusant à toute protection par les forces armées languedocienne ou par celles de la Garde Episcopale menace de fouler notre terre et de la traverser de force pour se rendre en terres Hibérique.

Que malgré notre demande au Duc de Bourgogne et son assurance par écrit de se dissocier de cette armée et de lui retirer ses couleurs, aucune preuve de ceci ne nous est parvenu.

Que les membres de cette armée ont décidé de voyager sans passer les contrôles des douanes et que forte est la possibilité qu'ils pénètrent par la force en nos terres, bravant nos lois et le récent décret d'état d'urgence.

Qu'en conséquence de quoi, nous prenons acte de ce que nous pouvons qualifier de déclaration de guerre et faisons appel à nos vassaux que sont les nobles fieffés de Languedoc afin que de défendre nos terres et notre honneur.

Que tout languedocien en âge de pouvoir porter les armes et de défendre nos terres et nos foyers et désireux de le faire se présentent en nos armées.

Nous condamnons avec la dernière sévérité la vilénie de cet acte, et entendons qu'il soit justement châtié par le fer.

Si quelqu'un cependant voulait dénoncer ce décret, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de ce décret que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir,

Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, avons ordonné de la signer par l'impression de notre sceau.

Daté en l’enceinte du château comtal de Montpellier, le Vème jour de mai de l’an d’Horace MCDLVII.

Occitania per totjorn !




_________________
Lakhdar_shaggash
Citation:
Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Lakhdar Shaggash, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

La bonne tenue des institutions exige que soient adopté les modifications suivantes ;

Le Livre IV du coutumier sur le Droit Pénal est pourvu d’un préambule ci-après énoncé :

    LIVRE IV – DU DROIT PENAL

    Chapitre III : Des peines et mesures

    Préambule.

    La liste des infractions cités au présent chapitre n’est nullement exhaustive. Le juge est à même d’estimer qu’un acte qui lui a été rapporté correspond à une qualification ou à une peine. Dans ce cas, il devra le juger comme tel, en utilisant les listes suivantes à titre de référence pour la ou les peine(s) qu’il entend donner. Ces décisions pourront être utilisés ensuite comme jurisprudence ou devenir coutumières.


Pour une meilleure clarté des textes économiques, le chapitre suivant est adopté de même :

    Livre V - DE L'ECONOMIE

    Le chapitre soumis aux votes concernant l'impôt s'intégrera dans le livre de l'économie au chapitre II. Les Chapitres II à V actuels seront donc renumérotés sans que leurs contenus n'en soit modifiés autrement.

    Chapitre II De l’impôt

    Article 5.2.1. : Un impôt ne peut être levé par un maire que dans l’intérêt de sa ville, de ses habitants ou du Comté.

    Article 5.2.2. : Un impôt ne peut être décrété que par le Coms régnant de Languedoc. Un maire ne peut donc lever l’impôt dans sa ville sans avoir au préalable reçu l’autorisation du Coms.

    Article 5.2.3. : Le Conseil Comtal peut demander aux maires des bonnes villes Languedociennes de lever un impôt pour le Comté. Dans ce cas, toutes ces villes seront soumises à l’impôt d'une manière équitable, calculée en fonction du nombre de champs et d'échoppes dans chacune d'entre elles.

    Article 5.3.4. : Lorsqu’un impôt comtal est voté par le conseil comtal, nul maire ne peut s’y soustraire, sous peine de se voir accuser de rupture d’allégeance envers le comté.

    Article 5.2.5. : Lorsqu’un maire lève un impôt pour le compte du conseil comtal, il doit en reverser toutes les sommes réclamées à ce titre. Seul l’argent résultant de la perception des taxes et frais de retard de paiments ne pourra lui être réclamée, étant considéré comme couvrant les intérêts de l'avance des sommes non encore perçues par la commune.

    Article 5.2.6. : Lorsqu'un impôt Comtal est décrété, il se doit d'être réparti équitablement parmis les habitants d'une même ville. Ainsi, tout champ, quelle que soit sa nature, se devra d'être imposé au même montant. De même, toute échoppe, quelle que soit sa nature, se devra d'être imposée au même montant. Ces montants ne pourront en aucune façon être supérieurs à ceux fixés par le décret comtal

    Article 5.2.7. : Un maire peut, s’il le désire, régler le montant de l’impôt sans le lever sur ses administrés, en ayant recours à des dons ou aux fonds propres de la mairie. Dans ce cas, il règlera au Comté le montant correspondant à la levée de l’impôt, calculé d’après le nombre de champs et d’échoppes présents dans sa commune.

    Article 5.2.8. : Par souci d’équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l’impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n’ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l’être. Sont susceptibles d’être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d’une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l’impôt.


De même, que l’impôt se dote d’un volet pénal, qui sera incorporé dans le chapitre III du Livre IV.

    LIVRE IV – DU DROIT PENAL

    Chapitre III - DES PEINES ET MESURES

    Article 4.5.28 : Refus de l’impôt. L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d’impôt, refuse de payer ou n\'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende voir toute autre peine décidée par le juge. N’est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d’une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l’impôt.


Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le jour des Nones de mai de l’an d’Horace 1457, [7 mai 2009]

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