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[RP] - Allocutions du Comte

Lakhdar_shaggash
Citation:
Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Lakhdar Shaggash, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous ceux qui porte la justice dans leur cœur, et qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

En ce jour des Nones du moi de Mai, qu’il soit su de tous,

Que Sire Kamharley, actuellement juge du Languedoc, souffre d’un afflue de bile, aggravé par l’arrivé des saisons chaudes,

Que cette humeur le sec le met donc dans l’incapacité de se rendre au tribunal et par conséquent de rendre justice,

Qu’ainsi, Messer Adrien Desage reprend donc cette charge de juge pendant la semaine de repos accordée à Sire Kamharley,

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le jour des Nones de mai de l’an d’Horace 1457, [7 mai]

Occitania per totjorn !

Lakhdar_shaggash
Citation:
Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Lakhdar Shaggash, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous ceux qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

La bonne tenue des institutions comtales exige que soient adopté les changements suivant au coutumier du Languedoc. Le conseil s’étant exprimé, et ayant obtenu un vote à la majorité, le texte suivant est adopté :

    Livre II – Du Comte et du Conseil Comtal


    Titre I – Du Conseil


    Chapitre I – De l’éligibilité

    Article 2.1.1.1. – Tout citoyen languedocien est éligible au conseil du Languedoc, excepté les personnes mentionnées dans l'article suivant.

    Article 2.1.1.2. – Ne peuvent prétendre à un poste de conseiller :


    1) sans limitation de durée :

    - les citoyens condamnés par un tribunal quel qu'il soit pour fait grave (crimes),
    - les personnes ayant subit au moins une fois une peine de banissement,
    - les personnes ayant été condamnés pour trahison ou haute trahison
    - les personnes ayant fait l'objet de plus de deux condamnations pour simple délit ou de procédure de proximité sans limitation de durée

    2) ceux ayant fait l'objet d'une condamnation pour simple délit ou de procédure de proximité datant de moins de deux mois à l'ouverture du scrutin sauf mention explicite lors de l'énoncé du verdict.


Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le jour des Nones de mai de l’an d’Horace 1457, [7 mai 2009]

Occitania per totjorn !

Lakhdar_shaggash
Citation:
Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Lakhdar Shaggash, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous ceux qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

En ce jour des Nones du moi de Mai, qu’il soit su de tous,

Que Sire Domenc de Blauzac, Senher de Château de Galan, dit Debba_1ier, est habilité à s’exprimer publiquement au nom de la comtesse Enduril au sujet de l’économie du Languedoc,

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Mestre Lakhdar_Shaggash Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le jour des Nones de mai de l’an d’Horace 1457, [7 mai 2009]

Occitania per totjorn !


Enduril
Citation:

Par la grâce du Très Haut,

Nous, Enduril de Noùmerchat, XXème Comte du Languedoc de par le choix des urnes et par la reconnaissance de Sa Gracieuse Majesté, Le Roy Lévan III

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:

Faisons savoir que depuis deux jours une demande de recours en grâce nous a été présentée par Maître Malkav concernant un jugement pour fait qualifié de Haute Trahison par le tribunal.

Qu’après dépôt de cette demande en salle du conseil, demande à été faite aux conseillers de donner leur opinion concernant cette demande.

Qu’après entente de tous les témoignages donnés de son implication depuis cet évènement au sein des différentes institutions comtales.

Que la conduite toujours digne et respectueuse des lois qu’il a tenu depuis ces faits et jusqu’à ce jour.

Renonçant au privilège de décider seule de l’acceptation de cette demande pour la confier à la majorité des conseillers, nous avons décidé de suivre ce que fut leur avis à l’unanimité des personnes qui se sont exprimées et représentant plus des deux tiers des conseillers élus.

Par ces faits, nous accordons à Maître Malkav Grâce pleine et entière pour les actes qu’il a pu commettre dans sa jeunesse et pour lesquels il a été jugé et condamné.

Qu’en conséquence, mention de cet acte sera déposé sur le casier judiciaire du condamné et annulation de la mention de sa culpabilité sera effectuer.
Si quelqu'un cependant voulait dénoncer ce décret, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de ce décret que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir,

Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, avons ordonné de la signer par l'impression de notre sceau,


Daté en l’enceinte du château comtal de Montpellier, le XIIIème jour de mai de l’an d’Horace MCDLVII.

Occitania per totjorn !




_________________
Xavierlaurent
Censuré ! Pas de HRP dans un topic balisé RP
{LeFaucheur}


_________________
Samkookai
Bilan de mi-mandat

Citation:



Nous, Enduril de Noùmerchat, XXème Comte du Languedoc par la grâce du Très Haut,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que le présent mandat est arrivé à sa moitié, qu'ainsi l'heure des bilans de mi-mandat est arrivé,

Citation:
Bilan de mi-mandat du connétable, Dona Majda

Quelques aigreurs d'estomac en début de mandat. Un peu râlé, beaucoup pesté... A moins que ce ne soit l'inverse. Bref, égale aux rumeurs qui circulent dans mon dos... Mais non ! rhooo Je ne suis pas comme ça ! Je dis juste ce que je pense tout haut trop souvent. Et quand je le fais pas, j'ai mal à l'estomac.

Réalisations :

* Prise de contact avec mon poste.
* Pris connaissance des rapports, voire créé des rapports suite au laxisme de mon prédécesseur
* Créé un bureau pour recruter des douaniers et douaniers adjoints en halle
* Nommé quelques douanières en l'occurrence que des femmes oui...
* Pris contact avec le Général, et les différents intendants de notre armée
* Fait un point avec eux sur le retard des soldes
* Impressionnée
par le calme des soldats de l'Ost qui râlent pas, enfin, moins que je
ne ferai moi-même si j'attendais depuis aussi longtemps qu'eux
* Donné
mon avis sur pas mal de sujets discutés en salle du conseil, voire
tous, et faut le dire rarement d'accord avec tout le monde, bah, l'en
faut bien une qui soit pas d'accord non ?
* Donné mal à la tête à quelques uns
* Perdu pas mal de poids, mange pas ou peu à cause de mes soucis d'aigreurs
* Renvoyer
les douaniers incompétents, féliciter ceux qui font leur boulot comme
il faut, ah ben non, ça c'est déjà fait... Y en a un qui m'a filé sa démission avant que je la lui demande. A croire qu'il savait dites-donc! Pour les récompenses, évoqué ce sujet avec la porte-parole adjointe
* L'équipe économique a réussi à trouver l'argent pour les soldes en retard, chapeau bas !

Prévisions :

* Continuer le recrutement des douaniers
* Finir de rembourser le retard parce que tout travail mérite salaire, grâce à l'excellent travail du bailli et du CAC
* Tenir à jour mes registres, pour laisser une situation éclaircie à la fin du mandat
* Travailler en collaboration avec le bailli, et le prévôt, ainsi que la CAC qui se passe plutôt bien
* Travailler sur un parchemin pour les futurs maires, pour les maires débutants, et pour les maires confirmés
* Penser à rire plus souvent et à moins râler
* Ne pas oublier de se disputer encore avec la Comtessa, ben oui, faut bien une râleuse de service sinon tout le monde est d'accord avec tout...
* Aller embêter le bailli, le CAC et les autres pour qu'on termine de payer le retard accumulé par d'autres.
* Aller embêter le prévôt avec son école pour qu'on y mette aussi les douaniers - faut bien apprendre.
* Revoir la porte parole adjointe pour les récompenses aux douaniers efficaces


En gros, non, j'ai pas râlé tant que ça. L'équipe économique a fourni régulièrement de quoi payer les retards de soldes. Et surtout, on va pas accumuler comme d'autres ont pu le faire. Mais j'avoue que j'ai donné mon avis, parfois avec le sourire, parfois moins. Globalement plutôt satisfaite de ce début de mandat, même s'il reste énormément à faire. Piqué quelques fous rires, entre deux aigreurs d'estomac.


Citation:
Bilan de mi-mandat du capitaine, Senher Debba:

* Prise de contact avec l'état major de l'ost et le connétable d'Exat.
* Première constatation sur l'état des soldes de l'ost où je tiens à remercier le travail du connétable.
* Arrivée à Lodève où j'étais émissaire comtal.
* Participation à tout les sujets (je crois) abordé au conseil comtal.
* Recherche toujours d'un uniforme à sa taille (j'ai grossi moi).


Citation:
Bilan mi-mandat de CAM , Sehner Bbred

* - Etat actuelle des mines :

Mine1 - Bon - Niv: 9 - Fer - Entre Nîmes et Arles
Mine2 - Bon - Niv: 5 - Or - Entre Montpellier et Lodève
Mine3 - Bon - Niv: 5 - Or - Entre Béziers et Montpellier
Mine4 - Bon - Niv: 9 - Fer - Entre Béziers et Narbonne
Mine5 - Bon - Niv: 11 - Pierre - Entre Narbonne et Carcassonne
Mine6 - Bon - Niv: 5 - Or - Entre Alais et Nîmes
Mine7 - Bon - Niv: 17 - Pierre - Au sud de Mende
Mine8 - Bon - Niv: 8 - Fer - Entre Alais et Uzes

La mine 8 a subit 2 pertes de niveau naturellement mais a été très rapidement remise à niveau. Une nouvelle amélioration pour l'amener au niveau 9 est en train d'être étudié.
Nous espérons arriver au niveau 10 pour au moins 2/3 mine de fer.

Le Languedoc à une fréquentation minière moyenne de 78%.
Les mines produisent de l'or mais chaque jour nous comptabilisons en moyenne une perte de 35kg de fer et une perte de 10qtx de pierre.
Le CAC est en train de prévoir des arrivées régulières.

L'affichage de la fréquentation par ville et/ou par ville est disponible pour chaque maire.

Le jeu de la mine à Béziers remporte un franc succès.
La fréquentation des mines à Béziers est passée de 70% à 95%.
Merci à Shigella qui est l'animatrice de ce projet.

Une communication pour sensibiliser le travail à la mine a été fait en début de mandat et sera refait avant la fin de celui ci.

L'adaptation des salaires minimum par rapport à la mine est en cours de ratification

Les discussions pour la mine entre Le Puy et Polignac géré par le comté du
Bourbonnais Auvergne vont s'ouvrir prochainement afin de savoir si le
Languedoc peut profiter du travail de mineurs du Puy.


Citation:

Bilan de mi-mandat du Prévôt , Mestre Celticdom


Réalisations

* Découverte du poste
* Nomination de lieutenants et recrutement de brigadiers
* Participations aux discussions par un avis pas toujours éclairé
* Prise de tête quotidienne avec les gardes ostiennes.
* Ah j'oubliais essayer par tous les moyens de faire des économies sans grever la sécurité des villes
* En prévision
* Étude et éventuelle mise en place d'une école de la maréchaussée
* Étude d'un traité de coopération douanière avec la Provence
* Création d'un grade intermédiaire entre le brigadier et le lieutenant (faut bien un responsable quand le patron est absent).


Citation:

Bilan de mi-mandat du CAC, Dona Vassillissa:


Réalisations :


* Prise de connaissance avec les locaux (que c’est grand, un château)
* Prise de connaissance avec les maires… Sur dix, y’en a qui parlent
l’occitan, d’autres qui magouillent comme pas possible, d’autres qui
refusent d’utiliser leur « lardanche »… Y’en a même un qu’est là
illégalement et à qui il faut reprendre la mairie… Mais globalement,
bilan positif, ça fait des soirées sympathiques…
* Prise de connaissance avec l’état des finances et là… C’est dur… Faut jongler entre les enveloppes, les festins, les importations de fer, de pierres, le remboursement de la dette, les soldes des soldats en retard…
Collaboration productive avec le CaM et le bailli, pour l’instant pas
de grosse catastrophe…
* Apprentissage de la gestion du fer… À part le soir où il a fallu dévaliser les mairies, ça se passe bien… On décourage les forgerons, on échange couteaux et seaux, et on évite de distribuer trop de minerai.
* Travail sur le changement de barème des salaires
* Travail sur le texte encadrant l’impôt
* Réflexion avec les maires sur une production massive de viande à bas prix, pour relancer l’élevage, baisser le coût des festins et des payes de soldats, et puis faire la fête…
* Sur le plan de l’économie (concerne aussi bailli et CaM) : levée de la deuxième vague d’impôts,remboursement de la dette de Valence, amélioration de la mine d’Uzès qui perd quand même un niveau.

En prévision :

* Poursuite de la collaboration avec le CaM pour les prochaines améliorations des mines. Importation massive de fer à prévoir.
* Gros échange prévu avec le Berry, importation de bois pour les fêtes et les mairies, exportation de poissons.
* Voir ce qu’on peut faire avec l’huile d’olive
* Rester proche des maires, voir si on peu pas tirer avantages des mairies qui se débrouillent « très » bien…
* Si Majda lance son projet de réécriture du guide des maires, lui donner un coup de main si besoin
* Communiquer plus avec les languedociens… Et dans l’idéal, leur faire aimer le Lengadoc…


Citation:
Bilan de mi-mandat du Porte Parole, Mestre Lahkdar

* Bilan des médiateurs comtaux encore présent & actifs.
* Recrutement de médiateurs dans les villes qui en sont dépourvues.
* Multiples annonces comtales
* Envoie de lettre de remerciement à tous les généreux donateurs du comté.
* Recherche de précision sur des multiples détails pour affiner la vénusté des annonces.
* Quelques autres petits travaux classiques de conseiller.


Citation:

Bilan de mi-mandat du Bailli, Mestre Tachin

Vente d'animaux :


- 22,42 vaches par jour ( + 0,22 par rapport au précédent arrêté )
- 19,35 moutons par jour ( - 6,33 par rapport au précédent arrêté )
- 29,23cochons par jour ( -0,63 par rapport au précédent arrêté )

Nous constatons une baisse importante d'achat de moutons. En moyenne, c'est presque 15 sacs de blé non utilisés par jour qui restent sur les bras, du comté, des mairies et donc des cultivateurs.
Cette forte baisse n'est pas compensée par les cochons ou les vaches. Celà
pénalise donc plus d'acteurs économiques que l'on pourrait croire.

Mines :

Je laisserais le CaM commenter les différentes productions ainsi que la fréquentation.
Depuis le début du mandat, nous avons perdu par deux fois de la rentabilité (perte de 2 niveaux ) pour la mine de fer en Alais et Uzès. Nous avons fait en sorte qu'elle revienne à sa productivité rapidement.

Hauts fonctionnaires :

La perte de notre rayonnement me rend la tâche plus ardue. Même si dans
l'ensemble, j'arrive à concilier le tout, il arrive, de façon ponctuelle, que les bureaux des conseillers soient fermés tard le soir à cause d'une pénurie de compétences ( 20 PE ). Les Hauts fonctionnaires commencent à être habitués à ce rythme effréné.

Autres :

- Avec la connétable, nous avons rattrapé le retard des soldes de l'OST. Il va falloir s'attaquer bientôt aux soldes de mai.

Conseiller :

- A voté à chaque fois...si mes souvenirs sont bons.
- A surtout participé aux débats économiques et a laissé certains
domaines, tel que l'armée, à des spécialistes en suivant les débats.
C'est incroyable comme tout me semble flou malgré tout.
- A préféré se cloisonner dans son bureau pour se concentrer sur les problèmes de mines et de hauts fonctionnaires lorsque j'estimais en avoir besoin et évitant certains éclats de voix non productifs. Les chiffres, parfois, c'est reposant.

Citation:

Bilan de mi-mandat du Procureur, Mestre Bentich


Début de mandat assez bizarre, nommé conseillé suite à démission et pas de fonctions vraiment établie.

Ensuite nomination comme Procureur

Dès la prise en charge du rôle, rattrapage de deux semaines de flous artistiques suite aux diverses démissions, et au manque de temps des procureurs vu leurs double fonction Conseillers - Maires

Depuis la prise en main du bureau du procureur lancement de 80 procès depuis le 23 Avril 1457, pas mal quand même ça fait plus de 4 procès par jour de moyenne,

Comme conseiller, je suis heureux de travailler avec des gens volontaires et très présents

Citation:

Bilan de mi-mandat du Juge, Mastre Adrien Desage:


-Du rôle de conseiller: A participé aux discussions de réformes sur la défense du comté. A pas mal bavardé.

-Du rôle de juge: Commence et étudie les dossiers, en attendant d'être remplacé.

Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de ces bilans, le présent message a été par nous-même scellé en l'enceinte du château de Montpellier le XVIIème jour de Mai de l’an d'Horace MCDLVII.

Occitania per totjorn !





















Nomination de postes

Citation:


Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous ceux qui porte la justice dans leur cœur, et qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

Que Sire Kamharley, a du démissionné de son poste de conseillé comtal, pour des raisons de santé. Nous lui souhaitons un prompt rétablissement.

Qu’ainsi, Messer Malkav a été nommé au poste de Juge du Languedoc.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Samkookai, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 17 mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !



Citation:


Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,
Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

A tous ceux qui porte la justice dans leur cœur, et qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

A la suite de la démission de Messer Lakhdar Shaggash, a été nommé Dame Samkookai, au poste de Porte Parole.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a écrit et ratifié,

Fait à Montpellier, le 17 mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !



_________________
Samkookai
Remerciements

Citation:

Au nom du XXème Coms de Lenguadòc, Sa Grandeur la Comtessa Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-Parole du Comté du Languedoc,

A tous ceux qui portent la vertu dans leur cœur & ont le souci d'aider le Comté,

Par la présente, notre Conseil Comtal, et à travers lui le peuple du Languedoc, tiens à remercier et à honorer la générosité de:

Dame Aeris_G , qui a volontairement offert au Comté,aux prix les plus bas possible 61 sacs de blé, 42 sacs de maïs ainsi que 7 kilos de minerais de fer .

Que ce fer sera affecté à la réparation et à l'entretien des mines,
Que les bénéfices, calculés sur la différence de prix entre celui de leur cession et le prix de rachat normal du comté, des autres denrées seront affectés, selon le choix de Dame Aeris_G, puisqu'elle en est la donatrice.

Qu’il soit su que le Comté du Languedoc lui est infiniment reconnaissant
& ne saura oublier un tel acte de bonté & d’altruisme,

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Dame Samkookai, a proposé, écrit et affiché

Fait a Montpellier, le 18 Mai de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !




Modifications des lois concernant l'éligibilité et le salaire en Languedoc


Citation:


Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Lakhdar Shaggash, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous ceux qui porte la justice dans leur cœur, et qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

La bonne tenue des institutions comtales exige que soient adoptées les modifications suivantes au coutumier du Languedoc. Le conseil s’étant exprimé, et ayant obtenu un vote à la majorité :

le texte suivant est adopté, et inscrit au chapitre II du Livre VI :

Citation:
Chapitre II : De l'éligibilité

Article 6.2.1. : Seul peut être déclaré éligible au poste de maire d'une ville du Languedoc un citoyen languedocien possédant sa résidence principale ainsi qu’un champ et/ou le bâtiment abritant son activité artisanale dans la ville en question, exception faite de la capitale Montpellier où seul le champ et/ou le bâtiment abritant une activité artisanale est exigible. La définition de la citoyenneté en Languedoc est définie à l'article 1.4.1. du présent coutumier.

Article 6.2.2 :
Tout candidat à la mairie d'une ville du Languedoc doit fournir à la prévoté, au plus tard à la date du début de la période électorale, les titres de propriété requis par l article 6.2.1. qui pourront être relevés par icelle sur ses documents public d'identification dans le cadre de leur mission de fonction sociale.

La ou les propriétés présentées ne doivent en aucun cas être détruites ou mises en vente pendant la durée des élections et, le cas échéant, du mandat. Si il n'est pas propriétaire au jour de la vérification, la maréchaussée se devra de lui faire rappel à la loi. Le candidat disposera alors jusque 20 heures au dernier jour de l'élection avant que les résultats ne soient disponibles pour fournir à la maréchaussée la copie de ces titres.

Si au jour de son élection il n'est pas en mesure de les avoir fournis, il se devra de mettre sa mairie en ordre de fonctionnement en accord avec le conseil comtal avant de présenter sa démission.
Si il poursuit malgré tout son mandat, le Conseil Comtal sera alors en mesure de le mettre en procès pour Haute Trahison et de lui faire quitter les lieux par tous les moyens possibles.

Article 6.2.3 : Tout maire ou candidat au poste de maire doit ne pas avoir été condamné par un tribunal, quel qu'il soit, pour fait grave (crimes).
Ne peuvent être maire ou candidat au poste de maire et sans limitation de durée ou de temps :

- les citoyens condamnés par un tribunal quel qu'il soit pour fait grave (crimes),
- les personnes ayant subit au moins une fois une peine de bannissement,
- les personnes condamnés pour trahison ou haute trahison
- les personnes ayant fait l'objet de plus de deux condamnations pour simple délit ou de procédure de proximité sans limitation de durée

Article 6.2.4. :
Un candidat ne doit pas avoir été reconnu comme récidiviste ou avoir commis de simple délit durant les deux mois précédant sa candidature. fait l'objet d'une condamnation pour simple délit ou de procédure de proximité datant de moins de deux mois à l'ouverture du scrutin sauf mention explicite lors de l'énoncé du verdict. (4)

Article 6.2.5. :
Un maire ne peut se présenter à des élections municipales dans une ville autre que celle dont il a la gestion, lorsque la période électorale commence avant la fin de son mandat.

Article 6.2.6. : Un maire ne peut prendre part à une révolte, même autorisée par le conseil, pour reprendre une ville autre que celle dont il a la gestion.

Article 6.2.7. : Tout maire ou candidat ne respectant pas le présent chapitre pourra devra être désavoué et le cas échéant démis par les autorités comtales, outre la possibilité d'une action judiciaire.



Le texte suivant est adopté, et inscrit dans le Chapitre 1 du Livre V:


Citation:
Livre V - DE L'ECONOMIE

Chapitre I - Du salaire en Languedoc

Préambule : Afin de garantir une prospérité économique au comté, une politique salariale est en vigueur en Languedoc, néanmoins, l'aide et la générosité étant des vertus aristotéliciennes, les autorités comtales comtales encouragent toute autre forme de leur expression en dehors de la politique salariale.

Tout emploi demandant expérience ainsi que maitrise se doit d'être accompli avec rigueur et la meilleure compétence possible juste rémunération devant lui être faite.
Ainsi ne pourront faire de marchandises élaborées que personnes possèdent atelier d'artisan.

Ainsi ne pourront travailler aux champs que personnes ayant un minimum de compétences fixés ici par la loi.


Article 5.1.1. : Le salaire minimum en Languedoc est de 14 écus.

Article 5.1.2 : Le travail à l'église et le Revenu Minimum Interduché ou RMI, sont des tâches spéciales non soumises au présent chapitre.

Articles 5.1.3 :
Le juste salaire pour les employés qualifiés est à fixer par des décrets municipaux validé par le Comte.

Article 5.1.6 : Toute personne embauchant à un salaire inférieur au salaire minimum peut être poursuivi pour esclavagisme. Le salaire le plus élevé entre celui défini par décret municipal ou 14 écus étant celui pris en compte.


Article 5.1.4 : Pour les travaux ne demandant que peu ou pas de qualification, un minimum d'expérience est requis dont le salaire se doit d'être égal au salaire minimum en Languedoc.

Article 5.1.5 : Le minimum requis d'expérience est à fixer par des décrets municipaux.

Article 5.1.6 : Les Elus d'Aristote qui prendront à leur service des gens de maison ne seront pas tenus de devoir demander qualification. Ils se devront toutefois de respecter les décrets municipaux et ne pourront offrir rémunération inférieure à 18 écus.
Pour les travaux de construction de leurs Hostels Particulier, les personnes recrutées devant avoir un minimum de compétence de par leur qualification d'artisan ou d'érudit, les salaires qui leur seront appliqués seront au minimum ceux fixés par décret municipal pour des employés à qualification maximale.


Article 5.1.7. : La défense des villes et du comté étant affaire de tous, les emplois leur étant liés, de quelque type qu'ils soient ne pourront être rémunérés à un tarif inférieur au minimum du comté. Ces rémunérations pourront se faire en monnaies ou en marchandises ou encore par un panachage des deux au libre choix de l'employeur, mairie ou comté. La personne embauchée pour cette tâche est libre de faire don de tout ou partie de cette rémunération à l'institution qui l'emploie.

Articles 5.1.8. :
Toute personne contrevenant aux lois sur les salaires et incitant ainsi des personnes pas ou peu qualifiées à travailler aux champs sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et pourra se voir appliquer des peines correspondant à des jours de travail à la mine.



Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,
Dame Samkookai Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 18 Mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !

















_________________
Samkookai
Citation:


Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous ceux qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

La bonne tenue des institutions comtales exige que soient adopté les changements suivant au coutumier du Languedoc. Le conseil s’étant exprimé, et ayant obtenu un vote à la majorité, le texte suivant est abrogé:

Citation:
Article 2.1.1.3. – Tout mandat de maire ou de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif.
Article 2.1.1.4. – Si une personne déjà en charge respectivement d’une fonction de maire ou de conseiller est élue respectivement conseiller ou maire et de ce fait cumule deux mandats, elle doit démissionner immédiatement de l’un ou l’autre de ces mandats
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.


Qu'ainsi le texte suivant est adopté, et inscrit au chapitre I du Livre II :

Citation:

Article 2.1.1.3. – Tout mandat de maire ou de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif.

Article 2.1.1.4. – Le jour de son engagement sur une liste comtale, le maire doit se mettre en rapport avec le Comté pour organiser la gestion de sa mairie et de la ville et démissionnera dès qu'il en aura reçu l'accord.

Article 2.1.1.5.
- A la date d'ouverture du scrutin, le Maire se présentant sur les listes devra avoir quitté ses fonctions à la mairie. Si son recrutement sur la dite liste est postérieur au début des scrutins, la gestion de la mairie et de la ville devront être mis en place avec l'aide du conseil et sa démission du poste de maire devra se faire dans les vingt quatre heures.

Article 2.1.1.6.
- Un Conseiller Comtal souhaitant se présenter à une élection au poste de Maire devra en avoir informé le Conseil Comtal dans les vingt quatre heures précédent le dépôt de sa candidature. Il devra pouvoir être remplacé au sein du dict conseil et donc avoir reçu l'autorisation de la majorité des conseillers présents afin de pourvoir démissionner. Une fois autorisé, il devra mettre fin à ses fonctions Comtale pour pouvoir se présenter aux élections municipales.

Article 2.1.1.7.
- Une personne présente sur une liste présente aux comtales mais n'ayant pas été appelée à siéger pourra par la suite prendre une fonction de maire à la condition que si elle vient à être appelée à remplacer un démissionnaire, elle devra prévenir le Conseil Comtal de son choix de poste d'élu. Si le choix est fait de participer au Conseil Comtal, la gestion de la mairie et de la ville devront être mis en place avec l'aide du conseil et sa démission du poste de maire devra se faire dans les vingt quatres heures.

Article 2.1.1.8
. - Aucune dérogation ne pourra être faite pour les articles 2.1.1.3. à 2.1.1.7.

Article 2.1.1.9 - Les règles concernant les doubles mandats des élus aux postes de Maires et Conseillers Comtaux concernant majoritairements des personnes ayant un mandat électif en cour, et ceux-ci moins que les autres ne pouvant se réfugier derrière la méconaissance des lois, tout transgression aux articles 2.1.1.3. à 2.1.1.7. sera passible de mise en procès pour Trahison ou Haute Trahison selon l'importance de l'affaire.

Article 2.1.1.10.
- Une personne novice ayant postulé simultanément aux deux fonctions se verra faire rappel de la loi par la maréchaussée et disposera de la possibilité de faire un choix public de la fonction qu'elle souhaitera conserver, de s'y conformer et de démissionner en conséquence en respectant les consignes décrites précédement. A défaut, elle sera passible de mise en procès pour Trahison ou Haute Trahison selon l'importance de l'affaire.


Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Dame Samkookai a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 18 mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !
















_________________
Samkookai
Citation:



Au nom du XXème Coms de Lenguadòc, Sa Grandeur la Comtessa Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-Parole du Comté du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:

Paix et prospérité.

Que suite à la démission de Dame Vassillissa, son état d'épuisement ne lui permettant plus de supporter la tension due au travail de conseiller, à été nommé Dame Lanawel,

Afin que de contribuer à la bonne teneur des institutions, il a été convenu que:

Monseigneur Bbred de Lortz de Pézénas, occupera dès à présent le poste de CaC (Commissaire au Commerce)

Mestre Bentich
occupera désormais le poste de CaM (Commissaire aux Mines), et de Procureur adjoint.

Dame Lanawel, occupera quant à elle, le poste de Procureur,

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Samkookai, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 19 mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !


_________________
Samkookai
Fermeture des frontières du Languedoc!

Citation:



Nous, Enduril de Noùmerchat, XXème Coms de Lengadòc,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Salut.

La sécurité du Comté & de ses habitants exige que l'on veille à la sauvegarde de son intérêt général :

Que le Comté du Languedoc est actuellement sous couvert de la loi martiale depuis le Troisième jour de mai de l'an d'Horace 1457 et que ses mesures se doivent d'être réaffirmées et renforcées.


Qu'en vertu des articles 2.1.4.1., 2.1.4.2., 2.1.4.4., 2.1.4.5., 2.1.4.6. & 2.1.4.7. du coutumier languedocien, considérant qu’une armée étrangère au Languedoc nous ait sommée de la laisser fouler notre sol ce qui est contraire aux textes du livre III, titre II et chapitre V du même coutumier concernant les organisations militaires et les groupes armés, qu’en vertu de l’article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre. Le Conseil Militaire de Languedoc a voté le 3ème du mois de mai de l'an d'Horace 1457 et décidé le décret de la loi martiale en Languedoc ;

Que, nous, Conseil comtal du Languedoc, déclarons en ce jour du XXIème jour du mois de Mai 1457 la fermeture des frontières du Languedoc.

Qu'item, aucun déplacement ne sera autorisé sur les routes autour de la ville de Mende, ceci jusqu'à nouvel ordre.

Qu'item, il est désormais interdit de passer la nuit en dehors des bonnes villes,

Qu'item, chaque personne désirant entrer en Languedoc devra en demander l'autorisation et en recevoir l'accord auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, sous peine de mise en procès immédiate pour haute trahison pour les languedociens ou trouble à l'ordre public (assimilable dans les peines à la haute trahison de la part des languedociens) pour les étrangers au comté.

Que toute autorisation antérieure est suspendue et soumise à nouvel accord.

Qu'une liste de personne sera établie et que signification leur sera faite de quitter le comté par la frontière la plus proche en se faisant signaler dans chaque ville traversée et sans arrêt de complaisance.

Qu’en raison des dicts déplacements d’armées régulière, tout languedocien désireux de voyager est tenu de se faire connaitre et de mander autorisation de déplacement.
Que leur sécurité ne saurait être garantie autrement.

Que les armées du comté de Languedoc ont reçu l'ordre ce jour de ne se déplacer et de passer par les armes toute personne ne respectant pas les conditions pré-citées.

Qu'item, le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc ;

Qu'item, pour la durée de la loi martiale, le conseil pourra prendre toute décision requise par l'intérêt général du Languedoc ;

Si quelqu'un cependant voulait dénoncer ce décret, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de ce décret que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir,

Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, avons ordonné de la signer par l'impression de notre sceau,

Daté en l’enceinte du château comtal de Montpellier, le XXIème jour de mai de l’an d’Horace MCDLVII.


Occitania per totjorn !


_________________
Samkookai
Citation:
Au nom du XXème Coms de Lenguadòc, Sa Grandeur la Comtessa Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-Parole du Comté du Languedoc,

A tous ceux qui portent la vertu dans leur cœur & ont le souci d'aider le Comté,

Par la présente, notre Conseil Comtal, et à travers lui le peuple du Languedoc, tiens à remercier et à honorer la générosité de:

Dame Aeris_G, qui a fait un don de 1360 écus au Comté.

Qu’il soit su que le Comté du Languedoc lui est infiniment reconnaissant
& ne saura oublier un tel acte de bonté & d’altruisme,

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Dame Samkookai, a proposé, écrit et affiché

Fait a Montpellier, le 23 Mai de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !


_________________
Samkookai
Citation:






Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Majda_Eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens, Vice Comtesse et Connétable du présent Conseil,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,


Que sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre, régulièrement reconnue Comtessa de Lengadòc,

Qu'après demande de notre connétable et vice-comtessa, Donà Majda_eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens,

Tenons à remercier au nom de notre Comté les soldats de Lodève pour leur générosité,


Faisons savoir que ces hommes et ses femmes de notre grande armée ont fait don de leurs soldes des mois d'avril et de mai.


Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.


Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse du Languedoc a ratifié,

Donà Majda_eulalie Shaggash, Connétable et Vice-comtessa du Languedoc a proposé et écrit

Donà Samkookai, Porte parole du Languedoc a affiché,

Fait a Montpelhier, le 26ieme jour de Mai de l'an 1457,

Occitania per totjorn !



_________________
Samkookai
Citation:



Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous ceux qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

La bonne tenue des institutions comtales exige que soient adopté les changements suivant au coutumier du Languedoc. Le conseil s’étant exprimé, et ayant obtenu un vote à la majorité, les textes suivants sont adoptés:


Citation:
Chapitre VI : Des crimes

Article 4.6.10. - Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y
rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.

Article 4.6.11. Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Article 4.6.12. Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.

Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.



Citation:
Article 4.6.13. - Toute personne ayant été reconnue coupable de Crime par le Tribunal du Comté du Languedoc peut être placée sur demande du juge sur une liste de "personna non grata". Elles seront placées sur les listes des personnes qui pourront être contrôlées dans tout déplacement sur les routes du Comté par ses armées légitimes. Leur sécurité ne saurait être garantie en cas de contrôle devant user de la force. En l'absence de coutume sur ces listes, elle sont sans limite dans le temps;




Citation:
Livre VI - DES MAIRES

Chapitre IV : De la vassalité


Article 6.4.7. : Toute armée battant oriflamme du Languedoc accordé légalement par un Conseil Comtal Languedocien reconnu par le Roy de France doit avoir libre accès aux Bonnes Villes Languedocienne. Tout occupant de la mairie, qu'il ait prêté serment ou non, donnant des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale et ses Armées légitimes se verra mettre en procès immédiat pour Haute Trahison si il est languedocien ou Crime contre le Comté si il est ressortissant d'une autre Province ou d'un autre Royaume.

Article 6.4.8. : Toute autorisation d'entrée dans une Bonne Ville Languedocienne soit avoir été acceptée auparavant par un conseil Comtal Languedocien reconnu par le Roy de France. Tout occupant de la mairie, qu'il ait prêté serment ou non, ouvrant les portes de la dite ville à une ou plusieurs Armées non autorisées se verra mettre en procès immédiat pour Haute Trahison si il est languedocien ou Crime contre le Comté si il est ressortissant d'une autre Province ou d'un autre Royaume.


Que l'article suivant est complété,


Citation:
Article 4.5.22. : Toute personne qui, intentionnellement, a donné une aide logistique ou toute forme de soutien à l'Ost d'une puissance étrangère en dehors d'une coopération militaire est passible de l'emprisonnement et/ou du bannissement.


Ainsi:


Citation:
Article 4.5.22. : Toute personne qui, intentionnellement, a donné une aide logistique ou toute forme de soutien à une armée étrangère au comté en dehors d'une coopération militaire ou de l'accord du Conseil Comtal reconnu du Languedoc est passible de l'emprisonnement et/ou du bannissement.



Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Dona Samkookai, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 28 mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !
































_________________
Samkookai
Citation:


Au nom du Comte du Languedoc,

Par la grâce du Très Haut, nous,Samkookai, Porte-Parole du Comté du Languedoc,

A vous, Mestre Klanacier,
& à tous ceux qui la présente annonce entendront ou liront,

Attendu que selon le coutumier :

Citation:
Article 2.1.2.3. – Nul conseiller ne peut refuser un poste qui lui est attribué et et se doit de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses moyens.


Et que manifestement, Mestre KlanAcier vous n'avez pas respecté cet article en ne vous présentant pas au conseil pour prendre part aux discussions d'élaboration des lois et de leur vote.

Que n'ayant pas rempli votre fonction de greffier, le conseil a du faire appel à une personne exterieure,

Qu'item, vos fonctions de lien avec le Conseil CLE, n'ont pas été respectées,

Qu'au vu de vos absences nombreuses et injustifiées,

Et en vertu de :

Citation:
Article 2.1.2.12. – Toute entorse au présent chapitre peut entraîner une procédure de destitution statuant à la majorité des voix exprimées. Il en va de même pour un conseiller reconnu coupable de crime.



Par la présente, le conseil comtal, a pris la décision à la majorité des voix exprimées, de vous destituer de vos fonctions et charges de conseiller comtal,

Que l'accès au conseil comtal vous est retiré et que demande vous est faite de mettre fin légalement à vos fonctions par démission.


Afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Dona Samkookai, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 28 mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !


































Citation:



Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut, nous, Samkookai, Porte-parole du comté du Languedoc,

A tous ceux qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

Afin que justice soit faite,

Selon la Loi d'organisation judiciaire, Chapitre II, Titre I, Article 12 :
Citation:
Lorsque le juge est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Coms, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le Coms, sur son initiative, ou à la demande de toute personne, y compris extérieure au conseil, peut procéder à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le juge doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.


Mestre Malkav, juge actuel du Languedoc, a demandé le 23 mai de l'an d'horace 1457 à être destitué pour le procès de Mestre Amor,

Que cette demande à été accordée par Sa Grandeur,

Que Dona Majda Shaggash e été présentie le jour même pour juger l'affaire concernant Mestre Amor, en lieux et place,

Qu'après étude du dossier, elle pense avoir les critères requis pour rendre une justice équitable.

Que Donà Majda_Eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens est donc nommée pour remplacer exceptionnellement le Juge Malkav dans cette affaire.

Que son verdict sera lu à la cour par Mestre Malkav,

Qu'item, le délibérée de Dona Majda et ses éléments de décisions seront rendus publics et visibles de tous,

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Dona Samkookai, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le 28 mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !






























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Samkookai
Citation:



Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:


Paix.

Selon le coutûmier, Livre VI des maires, chapitre IV,

Citation:
Article 6.4.1. : Le maire, dans un délai de deux jours suivant son élection, doit prêter allégeance au Comté du Languedoc, incarné par le Comte, en sa qualité de Maire et pour la durée de son mandat.


Or depuis le 22 mai 1457, jour de son élection au poste de bourgmestre dans la bonne ville d'Uzès, Messer Longjohncolombo n'a pas prêté allégeance, malgré les divers courriers de la maréchaussée et du conseil comtal et ne s'est présenté au château que le 28 mai 1457,

Qu'il a abusé de son pouvoir de maire en lançant plusieurs procès non seulement sans aucun motif recevable, mais contraire à la procédure pénale qui dit :

Citation:
Livre II : De la mise en procès

Article 2.1. : Seul le procureur est autorisé à mettre en procès.


Le rendant par là même coupable d'abus d'autorité.

Citation:
Article 4.5.25. : Abus d’autorité - Les membres d'une autorité qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, ont abusé des pouvoirs de leur charge, sont passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.


Par ces motifs , nous, Conseil Comtal du Languedoc, avons pris la décision de destituer Messer Longjohncolombo de poste de maire,

Que Messer Longjohncolombo doit impérativement se mettre en relation avec le conseil, afin de voir les modalités d'application de cette destitution.

& pour que l'autorité de cette décision que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtessa légitime du Languedoc a ordonné de la signer par l'impression de son sceau.


Fait à Montpellier, le 30 ieme jour du mois de Mai de l’An d’Horace 1457,























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