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[RP] - Allocutions du Comte

Enduril
Citation:






Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole adjoint du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:


Paix.

La bonne tenue des institutions municipales de la bonne ville de Alais a exigé:

La prise de pouvoir par l'Ost dans la bonne ville de Alais, afin de destituer Messer Yoyomi de son poste de maire,

Celui-ci n'ayant pas donné de signe de vie depuis le jour de son élection, que cela soit auprès de ses villageois ou du comté,
Ayant laissé le marché sans réapprovisionnement, au détriment de ses villageois,

Ainsi, au vu de l'état d'alerte émise par les alaisiens, nous avons demandé une reprise de la maire par l'Ost,

Où celui-ci fut retrouvé sans vie, enfermé dans les locaux de la mairie.

De nouvelles élections municipales se tiendrons le plus tôt possible, afin que la bonne ville de Alais reprenne son bon fonctionnement.

Si quelqu'un cependant voulait dénoncer cette décision, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de cette décision que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtessa légitime du Languedoc a ordonné de la signer par l'impression de son sceau.


Fait à Montpellier, le XXXieme jour du mois de mai de l’An d’Horace 1457,





_________________
Enduril
Citation:






Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole adjoint du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:


Paix.

Selon le coutûmier, Livre VI des maires, chapitre IV,

Citation:
Article 6.4.1. : Le maire, dans un délai de deux jours suivant son élection, doit prêter allégeance au Comté du Languedoc, incarné par le Comte, en sa qualité de Maire et pour la durée de son mandat.


Or depuis le 22 mai 1457, jour de son élection au poste de bourgmestre dans la bonne ville d'Uzès, Messer Longjohncolombo n'a pas prêté allégeance, malgré les divers courriers de la maréchaussée et du conseil comtal et ne s'est présenté au château que le 28 mai 1457,

Qu'il a abusé de son pouvoir de maire en lançant plusieur procès non seulment sans aucun motif recevable, mais contraire à la procédure pénale qui dit :

Citation:
Livre II : De la mise en procès

Article 2.1. : Seul le procureur est autorisé à mettre en procès.


Le rendant par là même coupable d'abus d'autorité.

Citation:
Article 4.5.25. : Abus d’autorité - Les membres d'une autorité qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, ont abusé des pouvoirs de leur charge, sont passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.


Par ces motifs , nous, Conseil Comtal du Languedoc, avons pris la décision de destituer Messer Longjohncolombo de poste de maire,

Que reprise de la mairie par l'Ost a été ordonnée et que la gestion de la mairie est confiée à Mestre Grigri en attendant la tenue de nouvelles élections.

Mestre Grigri n'étant qu'administrateur, il ne pourra proposer de décret mais cependant pourra demander au conseil aide et soutiens, ainsi qu'au besoin décret économique venant du Conseil Comtal.

& pour que l'autorité de cette décision que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtessa légitime du Languedoc a ordonné de la signer par l'impression de son sceau.


Fait à Montpellier, le XXXieme jour du mois de mai de l’An d’Horace 1457,































_________________
Enduril
Samkookai a écrit:
Citation:



Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre

Par la grâce du Très Haut,
A tous ceux qui la présente annonce entendront ou liront,

Paix et prospérité,

La bonne tenue des institutions comtales exige que soient adopté les changements suivant au coutumier du Languedoc. Le conseil s’étant exprimé, et ayant obtenu un vote à la majorité, les textes suivants sont adoptés:


Citation:
Titre VI – De la loi languedocienne


Article 1.6.5. – Toute correction a posteriori de faute d'orthographe n'entrainant pas de modification du texte dans le fond ou la forme et se resumant à des accords ou des erreurs de retranscription d'une lettre n'est pas considérée comme modification des lois. La numérotation n'étant qu'un support à la lecture, elle peut être modifiée sans procédure.Cette mesure exclue la numérotation faisant référence à un article présent dans un code de loi qui devra suivre la procédure normale de modification des textes.



Et que l'article suivant du coutumier :

Citation:
Article 4.4.14. : Utilisation abusive des biens de l’état - Toute personne qui utilise un bien de l'Etat en détournant l'utilisation qui est prévue normalement pour ledit bien, sauf si c'est pour un but humanitaire, est passible de l'amende.


Est modifié en :

Citation:
Article 4.4.14. : Utilisation abusive des biens - Toute personne qui utilise un bien du comté ou d'une mairie du Languedoc en détournant l'utilisation qui est prévue normalement pour ledit bien, sauf si c'est pour un but humanitaire, est passible de l'amende.


Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a ratifié,

Dona Samkookai, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fait à Montpellier, le XXXI mai de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !

Citation:



Citation:
Citation:






















_________________
Enduril


Est modifié et complété en :






Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a proposé, écrit, ratifié et affiché

Fait à Montpellier, le Ier juin de l’an d’Horace 1457,

Occitania per totjorn !


_________________
Samkookai
Citation:



Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:

Afin de garantir la sécurité du comté et de ses villes, le Comté du Languedoc, par l'entremise de ses représentants au Conseil comtal, a choisi de porter amendement au coutumier du Languedoc, dans le Livre quatrième, relatif au droit pénal, plus précisément au chapitre cinq, concernant les délits, il suit donc:

Que ce rajoute les articles suivants:

Citation:
Article 4.5.38 : Incitation à la révolte sans être suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes mais que cette incitation n'a conduit à une révolte effective peut être condamné pour trouble de l'ordre public et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende.


Citation:
Article 4.6.14. : Incitation à la révolte en étant suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes et que cette incitation a conduit à une révolte effective peut être condamné pour haute trahison et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou pouvant aller à la peine de mort pour les multirécidivistes.


Qu'item, afin de garantir le bon fonctionnement des institutions, l'article suivant est abrogé:
Citation:

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l’amende


Qu'item, celui-ci est dorénavant adopté:

Citation:
Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une
personne en dessous des salaires minimaux fixés par degrés de compétences par un décret municipal et ayant déjà fait l'objet d'une procédure de proximité à ce titre ou ne s'étant pas conformée à
celle-ci est passible de l’amende. Tout récidiviste est passible d'une
amende plus lourde et/ou d'emprisonnement pour faits aggravants.



Si quelqu'un cependant voulait dénoncer cette décision, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de cette décision que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtessa légitime du Languedoc a ordonné de la signer par l'impression de son sceau.


Fait à Montpellier, le Xieme jour du mois de Juin de l’An d’Horace 1457,

























Citation:




Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:

Afin de garantir la bonne tenue des institutions, le comté du Languedoc, par l'entremise de ses représentants au conseil comtal, a choisi de porter amendement au coutumier concernant les lances et les bannières.

Les articles suivants sont donc adoptés:

Citation:
Chapitre III - Des Vassaux du Languedoc et Des Bannières


Article 3.2.3.1. – Le présent chapitre des Vassaux du Languedoc et des
bannières est réputé indépendant et inaliénable. Il ne peut être modifié sans accord de l’Assemblée Nobiliaire et de l’Etat Major de l’Ost statuant à la majorité des deux tiers de leurs membres. Il ne peut être abrogé sans accord de la majorité absolue de ces deux institutions cumulées. En cas d’abrogation du coutumier, il devra être replacé tel quel dans le nouveau ou devenir un texte de loi indépendant, plein et entier.

Article 3.2.3.1. - Tout Vassal du Languedoc a le droit de constituer une garde personnelle pour la défense de ses biens et de sa famille.

Article 3.2.3.2. - Tout équipements et soldes d’une garde personnelle ne sauraient être à la charge du Comté sauf en cas de mobilisation de l’arrière ban.

Article 3.2.3.3. - Tout Vassal du Languedoc a le droit de préférer demander
gardes et escortes fournies par l'Ost du Languedoc ou par une Bannière
autorisée par le Comté du Languedoc.

Article 3.2.3.4. - Tout Vassal du Languedoc est libre de constituer et de circuler en Lance ou en Groupe Armé à l'intérieur du Comté de Languedoc. Il se doit toutefois d'informer le Comte de ses déplacements par information au CRS.

Article 3.2.3.5. - Le droit de conduite de Lance ou Groupe Armé est limité au titulaire du fief du Comté du Languedoc ou à son conjoint légitime au regard de la loi Royale, sauf mesures spéciales.

Article 3.2.3.6. - Le Conseil Militaire du Languedoc a la possibilité de demander à un noble, ayant un voyage privé de prévu, d'escorter à titre gracieux une personne qui en aurait fait la demande et dans la limite du déplacement prévu initialement.

Article 3.2.3.7. - En cas de levée du Ban, tout Vassal du Languedoc a la
possibilité de fournir aux forces de défense du Comté les Lances ou Groupes Armés auquel il ouvre droit et regroupant ses gens ou volontaires des bonnes villes.

Article 3.2.3.8. - En cas de levée du Ban et sur demande du Vassal du Languedoc, le droit de former Lances et Groupes Armés pour aider à la défense du Comté du Languedoc sera étendu aux Vavasseurs résidents en terres Languedocienne et dans les mêmes conditions que leurs Suzerains.

Article 3.2.3.9. - En cas de levée du Ban, l’équipement des personnes engagées dans ces Lances et Groupes Armés pourra se faire par prêt ou don du Comté de Languedoc. Tout matériel brisé au service du comté sera remplacé. Tout jour de service rendu y sera dédommagé au même niveau qu’une solde de l’Ost Languedocien. Toute incapacité générée au combat et les soins jusqu’à restauration de la santé au niveau d’avant un combat seront à la charge du comté.

Article 3.2.3.10. – Sur demande du Coms légitime ou du Capitaine, un noble peut accepter de constituer une armée pour assurer des missions de défense du Comté. Il sera dédommagé à hauteur d’une solde de soldat par jour de présence en armée. Les frais de recrutements de spécialistes en art de la guerre seront remboursés au tarif pratiqué pour les hauts fonctionnaires du Comté de Languedoc. Les membres intégrant cette armée seront rémunérés au tarif des soldats de l’Ost.

Article 3.2.3.11. - Les Bannières sont des forces armées levées par les vassaux du Comte légitime du Languedoc.

Article 3.2.3.12. - Seules les Bannières des Vassaux du Languedoc et y résidant sont reconnues et autorisées en Languedoc.

Article 3.2.3.13. - L’Etat Major des forces armées du comté et l’Assemblée
Nobiliaire doivent se prononcer sur la capacité du postulant à être autorisé à poser candidature au droit de création d’une Bannière. Chaque groupe comptant pour une voix. En cas de désaccord, le devoir de décision revient au Comte Légitime du Languedoc.

Article 3.2.3.14. - Une bannière peut regrouper autant de soldats que
nécessaires. Cependant elle ne saurait être plus de huit personnes
regroupées simultanément, sauf ordre du Comte légitime du Languedoc.

Article 3.2.3.15. - Pour pouvoir recruter des soldats, le banneret doit avoir
contrat signé entre le titulaire du Fief et son éventuel conjoint d’une part, et le Coms légitime du Languedoc et le Capitaine d’autre part.

Article 3.2.3.16. - Le Banneret et son conjoint, en sus de leur serment de
vassal, acceptent que tout acte de félonie entrepris ou mené à bien puisse être puni de la peine de mort en supplément de la perte des titres et fiefs.

Article 3.2.3.17. - Les Bannières ont devoir de ne pas gêner, d'une quelconque manière, les missions de l'Ost. En ce sens, tout déplacement devra être signalé ainsi que le motif. En cas de problème, l’Ost a le devoir d’en informer clairement le Banneret

Article 3.2.3.18. - Les Bannerets ont pour devoir de participer de bonne foi
aux discussions et renseignements en salle de coordination militaire et
de garder secrète toute information qui y serait donnée.

Article 3.2.3.19. - Les effectifs et fiches de santé des membres des bannières devront être déposés dans les locaux dédiés du Bleson de Fèrre. Les rapports médicaux devront avoir la même forme que ceux des soldats du comté

Article 3.2.3.20. - Les Bannières pourront effectuer des missions pour le comté dans les conditions prévues par contrat.

Article 3.2.3.21. - Sont réputés conduire Lances et Groupes armés les
Bannerets. Toutefois, en cas d’incapacité de déplacement de leur part,
une liste devra être déposée des personnes habilitées à les conduire et
qui devra être validée par le conseil militaire.

Article 3.2.3.22. - Toute escorte demandée à une bannière sera facturée par le comté au demandeur dans la limite du coût d’une solde et demi de l’ost par personne constituant l’escorte et par jour de déplacement de
l'escorte aller et retour compris.

Article 3.2.3.23. – Tout service rendu au comté par une bannière et sur sa demande ne saura être dédommagé à un coût supérieur aux soldes de l’Ost et autres termes prévus par contrat.



Si quelqu'un cependant voulait dénoncer cette décision, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de cette décision que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtessa légitime du Languedoc a ordonné de la signer par l'impression de son sceau.


Fait à Montpellier, le Xieme jour du mois de Juin de l’An d’Horace 1457,














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Samkookai
Citation:





Au nom du XXème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:

Afin de garantir les valeurs fondamentales du Languedoc du Codex Languedocien, dict Coutumier du Languedoc, le Conseil Comtal a choisi d'instaurer une constitution.

Qu'il soit su que cette dicte constitution a été adopté à la majorité des voix exprimées, soit 8 voix sur 10.

Ainsi, la présente constitution est à présent en vigueur:

Citation:
CONSTITUTION DU LANGUEDOC

Préambule

Afin de protéger les valeurs fondamentales des codex languedociens dont le dict «Coutumier du Languedoc», il a été décidé de créer une constitution.

Cette constitution et son préambule sont réputés inaliénables et ne peuvent être modifiés que par l’Assemblée Constitutionnelle des Sages, sur demande de ses membres ou sur proposition du conseil comtal. Qu’item, ils ne sauraient être abrogés que par cette même Assemblée Constitutionnelle des Sages ou sur la demande directe de sa Majesté le Roy de France en sa qualité de Suzerain.

Toute modification du coutumier et des différents codex est soumis à l’approbation de l’Assemblée Constitutionnelle des Sages, en dehors des corrections orthographique ou de renumérotation des Codex dont le dict «Coutumier du Languedoc».

L’Assemblée Constitutionnelle des Sages est constituée de personnes dont le dévouement et l’intégrité ne peuvent être mis en doute.

Elle est constituée de représentants de chaque état :

La noblesse représentée par :

L’Assemblée Nobiliaire du Comté de Languedoc.

Chaque membre fieffé y est représenté pour une voix. Il peut déléguer son
conjoint pour s'y faire représenter. Si le dict conjoint est fieffé, il disposera de fait de deux voix. De même il peut déléguer à cette charge l'un de ses vassaux, issus de ses fiefs et résident en Languedoc.


Le Clergé représentés par :

Les Archevêques de Narbonne et de Bourge, pouvant y déléguer un nonce apostolique.
Les Evêques Languedociens

Cinq curés en titre désignés entre eux parmi les teneurs de paroisse en Languedoc.

Le Tiers Etat représenté par :

Un notable citoyen languedocien et à la moralité reconnue par Bonne Ville
languedocienne élus par leurs habitants et pour une durée de 3 mois, reconduits tacitement en dehors de toute demande de renouvellement par le maire de la ville en fonction au terme du trimestre.

En voici la teneur:

Citation:
Selon la Charte du Royaume de France
Article Premier - Le Roi, la France et la Religion

Le Roi de France est Roi par la grâce du Divin. Il est source des pouvoirs judiciaire, exécutif et législatif. Il tire son pouvoir du Divin, et sa religion est la religion officielle de la France. Le Roi est garant de l'unité du royaume.


Le Languedoc est un Comté Vassal du Royaume de France, et à ce titre, les lois royales, ainsi que les lois coutumières ancestrales du Royaume de France, prévalent sur celles du Comté.

Le Comté du Languedoc est composé de dix villes inaliénables : Le Puy, Mende, Alais, Uzès, Nîmes, Lodève, Béziers, Narbonne, Carcassonne et Montpellier qui en est la capitale, ainsi que toutes autre terre ou ville que le Roy de France acceptera de nous reconnaître dans les temps à venir. Ces villes sont dirigées au nom du conseil comtal par des maires élus devant serment de vassalité au Comte Légitime de Languedoc.

La langue officielle y est le français, mais l’occitan est encouragé, sous réserve du respect de la bonne compréhension de tous.

La religion officielle du Comté du Languedoc est celle de sa Très Gracieuse Majesté, la religion Aristotélicienne. La liberté de culte est interdite, puisque la religion aristotélicienne, et elle seule, est reconnue et autorisée. Y sont tolérées celles présentes au concordat, signé par le Coms et les autorités religieuses de La Sainte Eglise Aristotélicienne, et dans les limites qu’il leur impose.

La devise du Languedoc est : « Occitanie pour toujours !/Occitania per totjorn ! », et ses armoiries sont celles dites « de gueules, à la croix d’or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée du même, au lambel d’argent brochant sur le tout ».

Les valeurs du Languedoc sont fondées sur les valeurs courtoises occitanes (paratge) : générosité de cœur (mercès), mérite personnel et esprit chevaleresque (pretz), bon droit (dreitz), justice de la cause (dreitura) et loyauté (leialtatz).

Citation:
Selon la Charte du Royaume de France
Article III - Les trois Etats

La France se compose de trois Etats : la noblesse, le clergé, et le Tiers Etat


Toutes les personnes sont réputées libres sur les terres du Languedoc, nul
servage ne peut y être toléré et tout travail y devra être régulièrement et justement rétribué.

La distinction sociale se fait en trois ordres, la Noblesse (bellatores), le Clergé (oratores) et le Tiers Etat (laboratores).

En dehors du respect dû à l’Ordre de la Noblesse, parce qu’issue d’un primo octroi par le Roy en la fonction du Roy d’Armes et les coutumes qui y sont rattachées, et à l’ordre du Clergé, puisque Le Roi de France est Roi par la grâce du Divin, et qu’en conséquence, montrer de l’irrespect à chacun de ces ordres en revient à montrer de l’irrespect à sa Très Gracieuse Majesté le Roy de France, tout languedocien ne pourra être distingué que par son mérite personnel. Tout Languedocien est égal devant la loi.

La liberté de chacun est reconnue, mais s’arrête à celle ou commence celle des autres.

Cette liberté consiste à pouvoir faire ce qui ne nuit pas à autrui, le bien être de la majorité passant avec le plaisir personnel. Les conditions d’exercice de la liberté sont définies par la loi languedocienne.

La liberté de circulation est un droit, cependant la constitution de groupes armés, lances ou armées doit faire l’objet d’une autorisation des autorités concernées, sauf dans les cas déterminés par la loi.

Aucune personne ne doit être inquiétée pour ses opinions, autres que religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi. Ainsi, le comté du Languedoc est une terre d’asile pour toute personne persécutée pour ses idées et actions conformes aux valeurs, aux droits et aux lois du Languedoc. Le statut de réfugié est accordé sur décision du conseil comtal languedocien.

Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi et nul ne peut être jugé et puni qu’en vertu d’une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable. Toutefois, lorsqu’un acte ne figure pas dans le corpus législatif mais se révèle contraire à la morale, au bon sens ou à l’esprit des lois languedociennes, le ou les auteurs peuvent, sur demande du comte et du conseil statuant à la majorité, être mis en accusation devant les autorités judiciaires comtales, le jugement faisant alors jurisprudence.

Peut être dict citoyen languedocien tout individu, né sur ces terres où y ayant emménagé, qui y est propriétaire d’un champ ou d’une échoppe.
Cette citoyenneté implique le droit de s’exprimer & de se présenter aux élections, sous réserve de ne pas être privé de ce droit par les cas déterminés par la loi et d’être conformes aux critères retenus pour se présenter.

Toute personne n’étant pas reconnue citoyen languedocien ainsi que tout citoyen languedocien dont la moralité serait entachée de condamnations et en particulier ayant subit des peines de prison ou de bannissement sans s’en être racheté et avoir reçu grâce comtale pour ces manquements à l’honneur de respect des lois ne sauraient prétendre à un mandat électif ou une participation aux institutions du Comté.

Toutefois, une personne ayant entaché son honneur et désireuse de le rétablir par l’obtention d’une grâce Comtale devra faire preuve de son attachement au comté en obtenant dérogation lui permettant d’oeuvrer pour lui au sein de différentes institutions.

Pour se faire, il devra purger ses fautes et devra demander à faire amende
honorable de ses actes en place publique selon procédure qui suit.

Le fauteur sera amené en place publique, où se tiendront représentants du
comté, de la justice, de l’Eglise, ainsi que toute population venue assister à l’évènement, par le greffier ou à défaut un représentant de la maréchaussée, en chemise et pied nu, portant dans chaque main un cierge.

Seront lu à haute voix par le juge ou le Coms les faits pour lesquels amende honorable a été demandée.

Le fauteur traversera alors d’abord une rangée de citoyens armée de fouets
ou de branches de bouleau qui le flagelleront sans que sang ne soit versé et il se mettra à genoux pour dire la formule d'amende honorable.

«Recevez, Aristote Eternel, cette amende honorable. Pardonnez-moi tant
d'indignités et tant d'irrévérences commises, et rendez efficaces, par votre grâce, la volonté que j'ai et la résolution que je prends de ne rien oublier pour aimer ardemment, et pour honorer par toutes les voies possibles, mon Coms, mon Père et mon Juge. Et comme je fais profession d'honorer singulièrement ces préceptes, c'est aussi dans ces mêmes préceptes que je veux passer le reste de ma vie. Accordez-moi la grâce que je vous demande de rendre dans ce même Cœur le dernier soupir à l'heure de ma mort. Ainsi soit-il.»

Reconnaissance officielle sera alors faites des excuses et le condamné pourra être autorisé à faire preuve de sa volonté de servir le Languedoc et les Languedociens et de retrouver légitimité une fois cette preuve apportée en demandant à ce que lui soit accordé, par le Comte légitime du Languedoc, une grâce comtale lui permettant de participer à nouveau à des élections.

Toutefois, son âme éternelle ne saurait être pardonnée en l’absence de confession.

Si le condamné venait à revenir sur ces excuses, il serait alors considéré comme parjure.

Parjure, mensonge et félonie sont crimes réputés pouvant conduire à la peine de mort et/ou à l’excommunication. Item pourront être punis de la même façon crime de Haute Trahison ou tout acte visant à renverser ce comté ou ses institutions, même sans usage de violence.

De par coutume Royale, le conseil comtal est formé de 12 personnes qui devront répondre de critères de moralité, d’engagement et de disponibilités à ces fonctions.

Ces membres seront choisit sur des listes de 12 candidats citoyen languedociens répondants aux critères de moralité nécessaires par l’ensemble des citoyens languedociens autorisés à le faire par le Roy de France.

Le Conseil Comtal est constitué de douze membres élus de façon légitime et régulière, qui doivent prêter serment à leur comté, représenté par le Coms ou la Comtessa, membre élu en leur sein. L’intérêt général du Languedoc prime pendant la durée du mandat sur l’intérêt personnel des conseillers.

Toutes les activités du conseil sont soumises au secret, cependant, un rapport mensuel doit être fourni au porte-parole et publié par ce dernier après approbation. Le mensonge sur ces rapports est passible de poursuites pour trahison.

Le Comte du Languedoc est élu parmi les membres du Conseil Comtal, et prête allégeance au Roy, le reconnaissant comme son Suzerain. Par ce serment, il promet au Roy fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium).En échange, le Roy le reconnait comme vassal pour la durée de son mandat et lui accorde protection, justice et subsistance.

De part leurs fonctions, les conseillers comtaux se doivent de montrer l’exemple et de ne point desservir par leur comportement le comté auquel ils jurent fidélité, loyauté & respect.

La dérogeance avérée à ses devoirs d’un Comte, ou d’un Conseiller Comtal peut faire invalider toute décision prise par ce dernier lors de son mandat.
Lors de l’exercice du mandat, les conseillers peuvent déposer une mention de censure à l’encontre du Comte en exercice, mention qui peut être
adoptée par un quota de neuf membres sur douze. Il devra prendre acte des faits, désigner un remplaçant si cela n’avait été fait et lui transmettre toutes ses clefs. Une demande pourra être faite à la Haute Cours de justice pour faire juger Comte déchu pour Haute Trahison. Seule autorisée à le faire par le Roy pour tout acte fait par un régnant pendant son mandat.

La justice est déléguée par le Roy son Suzerain au Coms en exercice représentant le Conseil Comtal élu par les Languedociens.

A ce titre,

Le pouvoir de légiférer sur des lois présentes dans les Codex de lois languedociennes ne saurait échoir à personne en dehors du conseil. Toutefois, afin de préserver l’esprit de la constitution et adéquation avec les différents textes et procédures en vigueur, un droit de contrôle et un veto motivé pourront être opposés par l’assemblée constitutionnelle des sages.

Tout texte soumis aux votes devra être présenté à la permanence réduite de cette assemblée. Les quelques membres de permanence seront saisit et disposeront de 4 jours plein et entiers pour s’y opposer et le suspendre.
L’assemblée constitutionnelle des sages devra alors se réunir en cession extraordinaire sur une semaine pleine et entière pour en débattre, motiver leur refus s’il devait persister et proposer le cas échéant une solution.

Cette solution ne pourra en aucun cas être imposée au conseil comtal qui a le droit de la refuser.

En l’absence de veto sur ce texte pendant 4 jours pleins et entiers, il sera réputé conforme et publiable dans les vingt quatre heures suivant validation comtale.

Au terme de ce délai, le texte sera purement et simplement annulé.

Le pouvoir de rendre un verdict de justice ne peut être déléguée qu’à un conseiller comtal élu et désigné au poste de juge. Ce dernier pouvant voir la foudre divine s’abattre sur lui en cas d’erreur manifeste ou d’abus de sa part, nul autre ne peut assurer cette charge. Toutefois, il pourra être assisté dans un cadre légal mais restera maître de ses verdicts.

Les rôles de chacun des conseillers sont définit par le coutumier du Languedoc.

Pour les institutions : des codes annexes existent, ils sont de même que le coutumier, voté par le Conseil Comtal, et visés par l’assemblée institutionnelle. Les codes existants préalablement à cette constitution sont actés conformes tels que présentés, à condition qu’ils aient été validés par le Conseil Comtal au préalable.

Nul citoyen n’est censé ignoré les fondements constitutionnels du Comté et ses lois
Citation:




Citation:





Si quelqu'un cependant voulait dénoncer cette décision, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de cette décision que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtessa légitime du Languedoc a ordonné de la signer par l'impression de son sceau.


Fait à Montpellier, le Xieme jour du mois de Juin de l’An d’Horace 1457,














































































































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Samkookai
Citation:

Bilan de fin de mandat du Juge Malkav


En tant que juge :

  • Grand nettoyage effectué au niveau du tribunal avec l'aide du greffier
    comtal, du procureur et de son adjoint, plus de 100 procès traités.
  • Encore des procès mais qui ne peuvent pas être forcément traités par restrictions HeRPès. Je pense tout de même que mon successeur pourra reprendre en main un beau tribunal. De manière général, uniquement les affaires en cours sont encore au tribunal.
  • Petit bémol : étant arrivé en pleine lancée du conseil après un mois j'ai du rattraper les discutions et affaires en cours sans compter le nombre hallucinant de procès en retard à traiter au tribunal. Je n'ai donc à mon plus grand regret pas pu mettre en place toutes les actions que j'aurai souhaitées.
En tant que conseiller :

  • Conseil très énergique. Ce fut une joie d'être porté par une telle motivation.
  • J'ai bien évidemment voté à chaque fois et participé à la plupart des débats engagés.
  • Pas mal de projets ont pu voir le jour.
  • Quelques querelles qui auraient pu à mon sens être évitées mais rien de bien méchant.
  • Grande présence et disponibilité de presque tous les conseillers ce qui est vraiment agréable pour mené un projet jusqu'au bout.
Citation:
Bilan de fin de mandat du Procureur et CaM, Bentich

Procureur

  • Rattrapage des affaires en retard
  • 42 Mises en procès pour TOP, Esclavagisme, Escroquerie
  • 48 Mises en procès pour trahison.
Procureur adjoint
Aide au nouveau procureur Lanawel, pour la mise à jour des différents procès

Commissaire aux mines

  • Entretien journalier de nos huit mines
  • Rapport journalier pour le conseil sur leurs états
  • Augmentation de niveau pour la mine 1 et la mine 8
Conseiller comtal
Travail normal de conseiller, avec ses hauts et ses bas.
En général entente cordiale avec les autres conseillers, même si de temps
en temps on se jetait des noms d'oiseaux, mais sans gravité.
Heureux d'avoir travaille avec une équipe dynamique, volontaire et présente

Citation:
Bilan de fin de mandat du Porte-Parole Samkookai



En tant que Porte Parole:

  • Ménage des bureaux, et classement de divers dossiers
  • Re Recensement des médiateurs actifs
  • Présentation auprès des maires des différentes villes, afin d'instaurer un lien entre les municipalités et le comté.Peu de réponses.
  • Re Recrutement de médiateurs.Lorsque je suis arrivée, seul 3 médiateurs sur 10 villes étaient actifs. A présent, nous en avons 12. Soit 8 villes sur 10. Il manque encore Alais et Béziers.
  • Ecriture et affichages de diverses annonces..
  • Actualisation d'un petit "guide" pour les nouveaux médiateurs
  • Reprise du bureau du porte parole ouvert au public, souhaitant y rencontrer les villageois.
  • Ouverture d'un cahier de doléances pour les languedociens: inutilisé à ce jour (5 juin), à croire, qu'il n'y a aucun soucis
Ce qu'il reste à faire :

  • Continuer le recrutement
  • Continuer la réflexion d'un projet visant à redéfinir le rôle des
    médiateurs et/ou créer une gazette comtale (liée à la fonction de
    médiateur ou à part entière), afin de redynamiser la communication au sein du comté.
Nb: Etant arrivée en cours de mandat, je n'ai pu réaliser tout mes projets.
Frustrée par les non-réponses, pas faute d'avoir tendue la main pour instaurer une communication pourtant.. mais je garde espoir.

En tant que conseillère:

Arrivée en plein milieu de divers projets, j'ai essayé de m'adapter au mieux et d'apporter ma vision des choses.
Même si sur certains domaines, j'ai préféré rester "discrète", ne m'y connaissant pas trop.
Je suis contente d'avoir fait partie de ce conseil, où chacun apporte ses
idées, même si des fois l'entente n'est pas toujours de rigueur.
Mais tout le monde a pu s'exprimer et faire valoir ses opinions et ses arguments.
Ce fut un conseil, où chaque membre a été actif et n'a pas hésité à retrousser ses manches lorsqu'il le fallait.


Citation:
Bilan de fin de mandat du Prévôt Celticdom


  • Nomination de brigadiers
  • Participation a la surveillance extérieure et intérieure du Languedoc
  • Aide a la mise en place du Bleson
  • Construction du nouveau bureau du prévôt a l'état major de l'ost au bleson en essuie encore les plâtres d'ailleurs.
  • Lancer quelques plaintes, déposer au tribunal, donner mon avis sur les textes et les améliorations proposées par les autres conseillers, attendu leur avis sur les miens.
Mon regret ne pas avoir essayé de mettre en place une école de la maréchaussée dont j'ai d'ailleurs déjà les statuts.
Mais il me semblait que c'était plus un projet de temps de paix que de période trouble.

Citation:

Bilan de fin de mandat du Bailli Tachin

Depuis le dernier arrêté, voici les chiffres importants ( 37 jours ) :

Vente d'animaux :
- 19,97 vaches par jour ( - 2,45 par rapport au précédent arrêté )
- 19,08 moutons par jour ( - 0,27 par rapport au précédent arrêté )
- 26,41cochons par jour ( -2,82 par rapport au précédent arrêté )

Les ventes d'animaux aux éleveurs continuent de baisser. Sur l'équivalent de 5 semaines, le comté est obligé d'acheter environ 90 sacs de moins par semaine.
Lorsque l'on sait qu'il les achète aux mairies et donc aux
cultivateurs...il y un réel manque à gagner pour tout le monde. Le
précédent arrêté montrait un déficit de 105 sacs par semaine. En deux mois, nous achetons donc près de 200 sacs par semaines de moins.

Mines :

Je laisserais le CaM commenter les différentes productions ainsi que la fréquentation.
A part deux pertes de niveau en début de mandat, ce dernier s'est plutôt bien passé pour les mines. Nous avons pu grâce aux dons et impôts améliorer encore un peu plus les mines afin d'augmenter leurs rentabilités. Mais il y a encore du travail à faire.

Hauts fonctionnaires :

Dans l'ensemble, les hauts fonctionnaires répondent présents et les bureaux des conseillers ont pu être ouvert jusqu'à des heures très tardives
presque tous les jours. Avant de partir, je ferais un courrier de rappel pour mobiliser plus de Hauts Fonctionnaires car ce sont bien souvent les mêmes qui postulent.

Conseiller :

  • A voté à chaque fois.
  • A aimé l'ambiance et le sérieux du conseil dans son ensemble.
  • Se dit qu'il reste tant à faire mais que la suite semble bien engagée.
  • Se retire de la politique comtale pour quelques mois mais restera présent pour la douane et les Eperviers.


Citation:

BILAN DE FIN DE MANDAT DE PROCUREUR, Lanawel


En tant que Procureur :

  • Malgré une arrivée en milieu de mandat, une rapide adaptation facilité par l'aide apporté par les conseillers en place.
  • Une cinquantaine de procès dans le cadre de la Loi martiale et procès
    ayant pris du retard traité dans la semaine de la prise de fonctions.
  • Une autre cinquantaine de procès lancé et traité.
  • Une très bonne entente avec le Prévôt ainsi que son adjoint, le Juge et
    le Greffier. Personnes très disponible en cas de soucis.
  • A souligner aussi la très grande disponibilité de notre Comtessa qui a été a l'écoute de mes divers souvis et propositions.
  • Au final il ne reste a ce jour (8 juin) plus que 4 procès en attente de
    mon réquisitoire, et 6 procès qui attendent le témoignage de l'accusé.

En tant que Conseiller :

  • Une adaptation plus lente a ce niveau. La vaste salle du conseil et l'arrivée a mi-mandat ralentissant cette adaptation.
  • Une disponibilité et une écoute toujours présente.
  • De nombreuses discussions sur le Coutumier et son adaptation par rapport aux crimes contemporains.
  • A voté a chaque fois.
  • Se représente sur la liste Chataîgne dirigé par notre Comtessa.
  • L'espoir d'avoir été utile a mon Comté.

Citation:

BILAN DE FIN DE MANDAT DU CAPITAINE, Debba 1er


  • Je n'ai toujours pas trouvé un uniforme à ma taille.
  • J'ai fait le tour de Lodève, Montpellier, Alais, Mende et Uzès pour la défense du comté.
  • J'ai eu à traiter un tas de demandes de laisser passer, dont quelques unes ont passer à la trappe.
  • Je supervise le déménagement au bleson de l'ost.
  • J'ai remis au goût du jour la fonction du capitaine de centraliser le suivi des groupes illégaux en Languedoc.
  • J'ai centralisé les rapports de garde des soldats pour les transmettre à la douane.
  • Recrutement d'un corps d'infirmières (6) pour relancer la médecine militaire.
  • Recrutement d'un corps d'instructeurs (10) pour relancer le service militaire.
En tant que conseiller :

  • Je tiens déjà à remercier la majorité de l'état major pour leur disponibilité, leur aide & leur indulgence.
  • A voté.
  • A donné son avis même quand il n'était pas requis.
  • A conseiller du mieux qu'il sache & dans tout les domaines.

Citation:

Bilan de fin de mandat de Cac, Bbred

CAC (1mois)

Commerce interne :
Un nouveau système d'enveloppe a été établit, plus équitable et plus
adapté à la consommation du comté et la capacité de produire des mairies.
Le fer est a nouveau distribué aux mairies suivants leurs besoins et les stocks du comté.
Dans l'ensemble, les mairies semblent satisfaite du nouveau systéme.

Mairies :
grosse difficulté à avoir 10 maires disponibles et compétents.
Le travail de maires est à prendre au sérieux et nous déplorons que plusieurs fois les maires n'étaient pas au niveau.
(Exemple : Maire de Alais mort dans sa mairie, Brigand élu à Uzés...)
Il serait fortement conseillé au maires de passer plus souvent au conseil économique.
Certaine envellope n'ont pas pu être faite car le maire était indisponible
pénalisant ainsi sa ville de se précieux moyens de financement.
Une réunion a été faite pour sensibiliser. Néanmoins sans les nommer j'ai
pu travailler avec 6 maires / 10 de disponible et compétent.
Cela reste trop peu néanmoins.

Gros stock de fruits en Languedoc à liquider. Nous demandons d'être vigilant quand aux MA ambulant mais illégaux provenant notamment de Provence qui circulent sur notre comté.
Privilégier les produits du Languedoc.
Les maires actifs ont pu commencer à assainir leur marché. Nous sommes sur une bonne vois même si certains détails sont encore long à régler.( Viandes à Nîmes, fruits à Carcassonne)

Difficultés dans les villes suivantes (suite à certains événements)
Lodéve - Nîmes - Alais - Uzés

Impôts :
Les impôts ont été une véritable bouffée d'oxygène. Ils ont permis l'import de fer et de pierre pour l'amélioration des mines.
plus de 20.000 écus d'import ont été rendus possible.
il y a eut pas mal de difficultés avec certaine ville pour récupérer les sommes des impôts ...sur les 4 lévées il reste encore plus de 20.000 écus à récupérer soit environs 38% ... 1/3 de la somme en gros.
Si tout avait été réglé l'impôt aurait peut-être pu être stoppé pendant une certaine période.

Commerce extérieur :
Contact et affaires commerciales avec :
L'Aragon
Valence
Le Berry
Le BA
Le PA
Le LD
L'A§C

Les futurs contrats sont négociés et n'ont plus qu'à être lancé pour le prochain mandat.
Le Languedoc importe du bois, du fer et de la pierre.
Le Languedoc exporte du poisson, des fruits.
Le stock de pierre et de fer est à un niveau enviable pour permettre des
améliorations supplémentaires, ainsi que de laisser nos mines d'or en
exploitation maximum.
La dette du pair Hiram a été remboursée (5800 écus).
La santé financière est en nette progression.
Amélioration des mines à voir sur le bilan du CAM, mais plus de 19 000 écus d'import de matériaux ont été fait.


Citation:
Bilan de fin de mandat de notre Comtesse, Enduril de Noùmerchat:

J'ai été heureuse de travailler avec chacun des membres de ce conseil.

Mon grand regret est qu'il y ait eut autant de maires inscrits sur les listes électorales et qui ont du démissionner pour se consacrer à leur mairie, nous poussant à légiférer afin que ce genre de problème ne puisse se reproduire à l'avenir.

Regret d'avoir vu un juge pourtant prometteur devoir disparaitre de la circulation pour des raisons légitime et qui au moment où il devait revenir a du finalement se résigner à démissionner d'urgence, sans pouvoir nous en informer avant.

Heureuse que Malkav ait déposé peu de temps avant une demande de grace qui lui a été accordé car la condamnation était manifestement une erreur de jeunesse, le repentir sincère, la volonté de servir le Comté réelle et une attitude respecteuse de la décision finale, quelle qu'elle soit.

Ces multiples raisons, surtout cette condamnation et la connaissance qu'elle lui donnait des conséquences d'une grosse erreur portant à de lourdes conséquences et enfin son travail à la maréchaussée m'ont convaincue qu'il serait digne de la fonction de Juge et qu'il y réflechirait à deux fois avant de prononcer des peines lourdes de conséquences, ce qu'il a fait en créant des jurisprudences, puis demandant que soient votées les lois qui en découlent.

De sa demande d'éclaircissement de ce qu'il est bon de montrer pour pouvoir espérer une grâce ainsi que du travail de feu Dame Depoix sont donc nés une procédure type, mais non exaustive de ce qui peut être fait pour espérer obtenir sa grâce. Procédure j'en suis bien consciente qui n'empêchera pas un futur Coms de distribuer des grâces à tour de bras et pour des motifs plus ou moins légitimes. De mon côté, ma conscience est tranquille et ce genre de chose ne risque pas de troubler le peu de sommeil que je m'accorde.

Je regrette aussi que Lakhdar Shaggash ait quitté le conseil après s'être pris une claque sur les doigts en raison d'un comportement peu digne de lui.

Regrette que Mestra Vassilissa ait claqué la porte sans pouvoir trouver à se justifier de plusieurs déclarations, en particulier du fait qu'elle aurait incité un nouvel arrivant au brigandage lorsqu'on lui en a mis les preuves sous les yeux. Regret aussi que cette conseillère n'ait pas laissé les rapports clairs et précis de tout ses contrats comme ça lui était demandé. Regret qu'elle nous ait informé que le fer était impossible à trouver à prix correct et en grosse quantité, chose qui fut infirmé suite à une demande de faire des appels d'offres à la Vice-Comtesse. Note enfin un retournement total de sa part quant à son attitude en général et envers Mestre Amor en particulier puisqu'elle réclamait justice appliquée à tous en début de mandat comtal et peine la plus sévère pour Mestre Amor en particulier ainsi qu'une éjection rapide de la mairie.

Regrette que certains appelés au conseil n'aient pas souhaité informer du pourquoi de leur non participation ou du comportement du conseiller Klan l'Acier restant au conseil sans participer et sans faire les tâches qui lui étaient dévolues et ceci sans même avoir la correction d'en informer l'assemblée.

Salut par contre le conseiller AdriendeSage qui, dès le départ a prévenu de son peu de disponibilité et a su faire ce qui lui était demandé.

Bravo à tous les conseillers qui se sont dévoués des heures durant chaque jour pour que le travail soit fait. Je m'excuse platement de leur avoir demandé autant et de les avoir poussés au maximum. Travailler dans de telles conditions et avec des personnes aussi motivée et passionnées est ce qui m'a permis de tenir le coup. J'ai beaucoup demandé et j'espère leur avoir appris certaines choses.

Je devrais faire des mentions pour chacun d'eux, mais j'ai déjà trop parlé. Ces bilans ne sauraient refléter ce qu'à été leur vie durant le passage de ce conseil. Je sais que certains ont besoin de se reposer et j'espère qu'ils vont vite récupérer leur énergie.

J'ai à mes côtés ce soir dix personnes exceptionnelles, qui je l'espère continueront de porter ce comté très loin.

Enfin, tout ceci ne saurait être complet sans mes remerciement les plus vifs aux membres de notre Ost, aux douaniers, aux maréchaux, aux médiateurs, aux membres d'Exat, aux Eperviers et à tous les languedociens qui nous ont suivit et épauler pour en arriver là. Merci à tous et que le Très Haut veille sur vous !



Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de ces bilans, le présent message a été par nous-même scellé en l'enceinte du château de Montpellier le Xème jour de Juin de l’an d'Horace MCDLVII.

Occitania per totjorn !



_________________
Samkookai
Citation:




Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noumerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:

Que suite à une maladie soudaine et dévastatrice,le Senher Rekkared de Siarr, un des membres fondateurs de ce comté est décédé le 12 juin de l'An Horace 1457.

Citation:



Pour mémoire, rappelons l'investissement constant de feu Rekkared de Siarr, ancien porte-parole du Conseil provisoire du Languedoc et membre de la Commission Législative.
Rekkared de Siarr était également le Maître de la Librairie du Roy et responsable de l'archivages des maires et conseils du Royaume.
Nous ne pouvons faire liste détaillées de tout ce qu'il fit et apporta durant sa trop brève existance


Ainsi, nous, Conseil Comtal du Languedoc, souhaitons en ces jours funestes, présenter nos sincères condoléances aux membres de la famille du dict défunt et leur apportons soutiens dans cette dure épreuve.

Que le Senher Rekkared puisse trouver la Paix auprès du Très-Haut.

Qu'il soit su, qu'en ce Lundi 15 juin 1457, nous proclamons les jours qui viennent Semaine de deuil, afin d'honorer la mémoire de ce fondateur.

Qu'en ces sept jours, aucunes fêtes ne sauraient être permises,
Que le Comté du Languedoc pleure un grand homme et ne pourrait par conséquent trouver réjouissance en une quelconque animation.

Que demande sera faite de cloture de cette période de deuil, par une messe au sein de l'Archevêché de Narbonne si possible officiée par Monseigneur Pouic.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre a ratifié,

Samkookai, Porte-Parole adjoint, a proposé, écrit et affiché

Fach a Montpelhier, lo jour des Ides de l'an de Horace 1457.

Que le Très-Haut nous garde.





























_________________
Samkookai
Citation:


Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, nous Samkookai, Porte-Parole du Languedoc,

A tous qui, la présente annonce, entendront ou liront:


Afin de clôturer dignement la Semaine de Deuil suite au décès du Senher Rekkared de Siarr; une messe sera dite au sein de la Cathédrale de Narbonne(Gargote).

Elle sera officiée par Monseigneur Pouic, en ce Dimanche 21 juin 1457.

Que tous ceux qui souhaitent se réunir en la mémoire de feu Rekkared de Siarr et louer le Très-haut sont les bienvenues.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre a ratifié,

Samkookai, Porte-Parole adjoint, a proposé, écrit et affiché

Fait a Montpellier, le 16 Juin de l'an d’Horace 1457.

Que le Très-Haut nous garde.




_________________
Samkookai
Citation:

Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, Nous, Samkookai, Porte-Parole du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,
Qu'aprés une longue réflexion, le conseil a décidé de s'organiser de la manière suivante :

Comtesse : Enduril de Noùmerchat

Communication

Porte parole :Donà Samkookai

Justice

Prévôt des maréchaux : Mestre Correba
Procureur : Donà Samkookai


Economie

CAC : Senher Bbred
Bailli : Mestre Malkav
CAM : Mestre Parrain44

Défense

Capitaine : Mestre Debba 1er
Connétable en charge de la gestion des soldes de la défense et des armes : Mestre Rems
Conseiller en charge de la sécurité du Comté : Mestre Correba, qui aura également la charge des douanes et de la gestions des gardes par groupe de maréchaux.

Par la présente, Le présent conseil comtal ne saurait reconnaitre comme conseiller comtal un quelconque membre de la liste RL, suite à l'inéligibilité de cette liste et de ses membres déclarée par la Pairie.

Afin d'aider au mieux ce conseil réduit, sont nommés :

Prévôt délégué en charge de la Maréchaussée : Mestre Corbeaunoir
Lieutenant de Justice : Damoiselle Lanawel
Procureur adjoint: Mestre Laurentin

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre a ratifié,

Samkookai, Porte-Parole adjoint, a proposé, écrit et affiché

Fait a Montpelhier, le 29 Juin de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !



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Samkookai
Citation:


Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, Nous, Samkookai, Porte-Parole du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que Mestre Thithili, actuel conseiller comtal est nommé au poste de Juge, à l'essai, pour une période de 8 jours reconductibles.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre a ratifié,

Samkookai, Porte-Parole , a proposé, écrit et affiché

Fait a Montpelhier, le 30 Juin de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !

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Samkookai
Citation:


Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, Nous, Samkookai, Porte-Parole du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que tous les décrets municipaux concernant les grilles salariales ont été abrogés car non conformes au coutumier.

Ainsi, selon les articles:
Article 5.1.6 : Pour les travaux ne demandant que peu ou pas de qualification, un minimum d'expérience est requis dont le salaire se doit d'être égal au salaire minimum en Languedoc.

Article 5.1.7 : Le minimum requis d'expérience est à fixer par des décrets municipaux.

Ainsi l'embauche minimum sera fixé à 14 écus,
Qu'item toute embauche sans aucune compétence est interdite,

Qu'item chaque ville peut fixer le minimum des compétences pour lequel le salaire sera de 14 écus par un nouveau décret municipal.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre a ratifié,

Samkookai, Porte-Parole , a proposé, écrit et affiché

Fait a Montpelhier, le 6 Juillet de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !

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Samkookai
Citation:



Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, Nous, Samkookai, Porte-Parole du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Paix et Prospérité.

Qu'une autorisation a été faite aux membres survivants de l'ancienne armée dicte des XIIIèmes Pèlerins d'Urgell, entrée illégalement sur nos terres et annihilée par notre comté, de pouvoir rentrer sur les terres bourguignonnes afin d'y prêter main forte contre une attaque massive d'armées de routiers.

La Bourgogne étant Province avec laquelle nous entretenons de cordiales relations depuis des années,
Le Languedoc a donc autorisé ce départ en formation de lance, reconnaissant ainsi accorder plein et entier crédit à la parole de Gaspard de Montmayeur,
homme qui conduisait cette armée et chef du groupe appelé RUSE, de ne plus appeler à la vengeance ou à la haine contre le Languedoc, ses institutions et aucun de ses habitants.

Afin de permettre bon retour pour protéger les terres bourguignonnes, pains ont été offerts aux membres de cette lance.

Afin de ne pas laisser une Province amie aux prises avec des armées franches et les mercenaires qui les composent et n'hésitent pas à piller et tuer, le conseil comtal a décidé l'envoie d'une lance de nos meilleurs combattants afin de prêter main forte à la Bourgogne en cas de besoin.

Aussi, pour ces motifs, nous avons décidé ce jour d'alléger le décret de loi martiale du 3ème jour de mai de l'an 1457.

Les frontières du Languedoc sont à nouveau ouvertes à la circulation.

Toutefois, toute personne étrangère au Languedoc pénétrant sur ces terres reste dans l'obligation de se faire connaitre, ses motifs de voyage, ainsi que le détail de son parcours, son séjour et sa durée approximative.

Toute personne jugée indésirable pourra se voir demander de quitter nos terres sans délai sur simple décision de la Comtesse Enduril de Noùmerchat, du Capitaine Domenc Blauzac, Seigneur de Château de Galan dict Debba_1er ou du Conseiller en charge de la sécurité du Comté, Le Lieutenant Juan Correba.

Toute personne jugée dangereuse pourra être mise en procès afin de pouvoir répondre à la justice et faire la lumière sur ses actes.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc, Vicomtessa de Juèsa e de Razès, Barona de Ganges e de Peyre a ratifié,

Samkookai, Porte-Parole , a proposé, écrit et affiché

Fait a Montpelhier, le 13 Juillet de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !


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Samkookai
Citation:



Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, Nous, Samkookai, Porte-Parole du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que la volonté du conseil soit entendue,
Qu' a l'unanimité des votants, le conseiller Thithili est démis de ses fonctions pour non respect de son serment de conseiller.

Qu'ordre lui est donné de démissionner dès qu'il aura pris connaissance des faits.

Si le conseiller Thithili se refuse à démissionner dès qu'il aura pris connaissance de la décision du conseil, ordre est donné de le poursuivre en justice.

Ainsi, un courrier informatif de cette décision lui sera transmis dans l'enceinte du château, ainsi qu'en son logis de Nîmes.

Que tout passage de sa part signalé par un garde sera considéré comme certitude qu'il ait été informé d'un courrier officiel du conseil dont il doit prendre connaissance et refus de l'ouvrir ne peut être considéré que comme volonté de sa part de tenter de plaider l'ignorance des faits.

De plus, le conseiller Thithili a été vu, passant au château alors que la procédure de demande de destitution était lancée et n'a même pas pris la peine d'ouvrir un courrier envoyé par Dame Samkookaï à tous les conseillers, montrant par là-même son estime quand à ses devoirs envers ses paires et ses fonctions.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a proposé et ratifié,

Samkookai, Porte Parole du Languedoc a affiché

Fait à Montpellier, le 16 Juillet de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !





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Samkookai
Citation:


Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,

Par la grâce du Très Haut, Nous, Samkookai, Porte-Parole du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que le conseiller Rems, inquiet de la situation économique de Nîmes et afin d'être disponible et apte à se consacrer à sa mairie, a demandé à pouvoir démissionner, conformément à la loi.

Ainsi, en vertu de l'Article 2.1.1.6:

- Un Conseiller Comtal souhaitant se présenter à une élection au poste de Maire devra en avoir informé le Conseil Comtal dans les vingt quatre heures précédent le dépôt de sa candidature. Il devra pouvoir être remplacé au sein du dict conseil et donc avoir reçu l'autorisation de la majorité des
conseillers présents afin de pourvoir démissionner. Une fois autorisé, il devra mettre fin à ses fonctions Comtale pour pouvoir se présenter aux élections municipales.

Que la démission du conseiller Rems a été acceptée,

Que nous le remercions pour son travail durant sa participation au conseil et lui souhaitons bonne chance pour les futures élections,

Ainsi, Mestre Bonuel accédera au poste de conseiller comtal.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a proposé et ratifié,

Samkookai, Porte Parole du Languedoc a affiché

Fait à Montpellier, le 18 Juillet de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !




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