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[RP] - Allocutions du Comte

Geoker
Un autre modification... plus courte cette fois-ci

Citation:


Que tous présents et à venir apprennent


Que le Livre III - Titre IV Des autres institutions - Chapitre V Des bâtiments attenants aux institutions. vient d'être modifié par le Conseil Comtal.


Il lut la modification en question

Citation:
Livre III - Titre IV Des autres institutions - Chapitre V Des bâtiments attenants aux institutions.

Article 3. 4. 5. 1. - Les lieux officiels des institutions comtales, ainsi que des mairies languedociennes sont localisées au chateau de Montpellier sauf décision explicite du conseil comtal.

Article 3. 4. 5. 2. - Dans le cas d'une délocalisation sur un autre site, le conseil sera bâtisseur et le Coms administrateur du bâtiment, à charge pour lui d’en répartir les clefs.

Article 3. 4. 5. 3. - Toute construction sauvage d'institution ou de mairie et son utilisation est passible d'une accusation de trahison. Un délai de mise en conformité de 48 heures est laissé au responsable de l'institution ou de la mairie après notification de la découverte.

Article 3. 4. 5. 4. - Les constructions à usage d'habitation ne sont pas concernées par le présent chapitre.



Citation:
Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


LeGueux, Coms de Lengadòc a ratifié.

Phelipe, Escavin de Lengadòc a proposé et écrit

GeoKeR, Pòrtaparaula de Lengadòc, a affiché.

Fa en Montpelhier, lo 19 Octòbre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !



_________________
GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Geoker
Citation:


Que tous présents et à venir apprennent :

Pour permettre d'avancer la tenue d'élections à Nimes,

Pour éviter toute forme de pillage et autres actes de même nature,

Que l'Ost s'est vue demander par le Coms LeGueux de prendre contrôle la mairie de Nimes.

Que le Sieur Julios assurera l'intérim.



Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


LeGueux, Coms de Lengadòc a proposé et ratifié.

GeoKeR, Pòrtaparaula de Lengadòc, a écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 19 Octòbre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !



_________________
GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Legueux
LeGueux fit afficher directement ceci :

Citation:
Poble Occitan de Lengadoc !

Nous, Legueux, Coms de Lengadoc pas la grace du Peuple Languedocien, voulons,

Au vu des résultats des élections comtales,
Au vu des articles 2.1.1.3. et 2.1.1.4. du coutumier Languedocien,
Au vu de la présence de Dame Zagelle à la fois au futur conseil et à la tête de la mairie de Carcassonne,
Au vu de la présence de Messire Deny à la fois au futur conseil et à la tête de la mairie de Narbonne, par intérim,
Au vu du choix clairement exprimé ce jour de ces deux personnes auprès du Coms en exercice,
Au vu des dates très proches des élections dans ces deux villes,


Qu’il soit su par tous, présents et à venir,

Que Nous accordons dérogation à l'article 2.1.1.4. du coutumier Languedocien à Dame Zagelle et à Messire Deny jusqu'aux élections dans leur ville respective.

Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


LeGueux, Coms de Lengadòc a proposé, écrit, ratifié, annoncé et fait afficher.


Fa en Montpelhier, lo 19 Octòbre de l'an de Pascas 1455.


Occitania per Totjorn !

Geoker
Citation:


A tous présents et à venir, faisons savoir

Que Dame Vanyel, Baronà de Lunèl, Précédente Procuradora de Lengadòc a été régulièrement reconnue Comtessà de Lengadòc.

Qu'Elle a aussitôt procédé à la nomination des différents conseillers amenés à diriger les affaires du comté pour les deux prochains mois.

Qu’ainsi :

  • Dame Enduril, Baronà de Ganges, est désignée Vice Comtessa e Conestable de Lengadòc ;
  • Dame Russocarine, est reconduite Comissaria al Comèrci de Lengadòc et désignée Vice-Conseilhera al CLE;
  • Sieur Zacharia, Bar de Ganges, est désigné Capitàni de Lengadòc et co-conseiller aux cultes;
  • Messire GeoKeR, Coms de Bernis, est désigné Pòrtaparaula de Lengadòc ;
  • Dame Zagelle est désignée Escavin (juge) de Lengadòc ;
  • Sieur Julien_Offray est désigné Procurador de Lengadòc ;
  • Messire Guilhem de Tréviers, dict TT, Coms de Castries, est reconduit Senescau (bailli) de Lengadòc ;
  • Sieur Deny est désigné Comissari als minas et co-conseiller aux cultes;
  • Dame Elloras est désignée Probost de als manescaus de Lengadòc ;
  • Dame Polstephie, Barona d'Alanha, Dona de Cazilhac est reconduite Canceliara de Lengadòc ;
  • Sieur Actarius est désigné Conseilher al CLE e Procuradot adjoint.



Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Dame Vanyel, Comtessa de Lengadòc a ratifié,

GeoKer, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Fa en Montpelhier, lo 21 Octòbre de l'an de Pascas 1455.



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GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Geoker
Citation:


Que tous présents et à venir sachent :

Que le conseil vient d'adopter l'article 4.5.36 sur le port de titres illégaux dans le Coutumier languedocien.


Citation:
Article 4.5.36: Port de titres illégaux. Toute personne qui arborerait en place publique un titre lié à une organisation groupe ou ordre, considéré comme illégal par les lois du comté du Languedoc est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.



Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à ce présent édit.

Dame Vanyel, Comtessa de Lengadòc a ratifié,

Phelipe, a proposé et écrit

GeoKeR, Pòrtaparaula de Lengadòc, a affiché

Fa en Montpelhier, lo 24 Octòbre de l'an de Pascas 1455.


















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GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Geoker
Citation:


Que tous présents et à venir apprennent :

Au vu de l'élection de Dame Maxiuszedeus encore aux mains de vils brigands,

Pour éviter toute forme de pillage et autres actes de même nature ,

L'Ost s'est vue demander par la Comtessa Vanyel de prendre le contrôle la mairie de Nîmes.

Le Sieur Julios assurera l'intérim.



Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


Vanyel, Comtessa de Lengadòc a proposé et ratifié.

GeoKeR, Pòrtaparaula de Lengadòc, a écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 19 Octòbre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !



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GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Vanyel
sortant du Château de Montpellier pour rentrer chez elle au matin, elle en profita pour afficher l annonce suivante avant de fermer les yeux quelques heures.

Citation:


Que tous présents et à venir apprennent

Que suite à une décision du maire de Lodève,

Nous, Vanyel, Comtessa de Lengadòc avons autorisé la prise en ce jour de la mairie par l'armée. Sieur Elraed assurera la gestion de la ville jusqu'aux prochaines élections.


Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.

Vanyel, Comtessa de Lengadòc a écrit, ratifié et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 27 Octòbre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !



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Geoker
Citation:


Que tous présents et à venir apprennent :

Que pour permettre d'avancer la tenue d'élections à Lodève,

Conformément à la demande de la Comtessa Vanyel

Le sieur Elraed a démissionné de ses fonctions de maire intérimaire et

Qu’escortée par l’Ost Dame 1000Dread le remplace jusqu au résultat des élections à venir.


Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


Vanyel, Comtessa de Lengadòc a proposé, écrit et ratifié.

GeoKeR, Pòrtaparaula de Lengadòc, a affiché.

Fa en Montpelhier, lo 29 Octòbre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !



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GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Geoker
Citation:



Que tous présents et à venir apprennent :

Que suite aux paroles prononcées à Rome par le Sieur Julien Offray, le conseil a voté sa destitution pour manquement à ses devoirs de conseiller selon l'article 2.1.2.11 du coutumier

Qu'il est remplacé par le sieur Eliox à la charge de procureur.


Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


Vanyel, Comtessa de Lengadòc a proposé et ratifié.

GeoKeR, Pòrtaparaula de Lengadòc, a écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 5 Novembre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !



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GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Geoker
Citation:



Que tous présents et à venir apprennent :

Que Dame Maxiuszedeus , élue alors qu'elle était enlevée par des brigands, a repris ses fonctions de maire de Nîmes

Que de nouvelles élections seront organisées très prochainement.

Que le Conseil espère ainsi un retour à la stabilité à la ville de Nîmes.



Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


Vanyel, Comtessa de Lengadòc a ratifié.

GeoKeR, Pòrtaparaula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 8 Novembre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !



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GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Geoker
Citation:



Que tous présents et à venir apprennent :

Que le Conseil vient de modifier les articles 25,28, 30, 33 du Code de la maréchaussée concernant le règlement à l'amiable.

Que le Conseil a également modifié les articles 30, 32 et 34 de la loi de procédure pénale pour les mêmes raisons.




Citation:
Code de la maréchaussée a écrit:
Article 25 : Le règlement amiable ne s’applique que pour les délits de ventes de marchandises gérées exclusivement par les autorités municipales, les délits de ventes en dehors des prix autorisés sur le marché, s’il est prouvé que le contrevenant n’est pas un marchand ambulant non autorisé ; et pour les délits d’esclavagisme. Quelque soit le délit, il doit s’agir d’une première infraction. Ce type de règlement ne peut être appliqué qu’une fois par personne et par type de délit. Il est à considérer comme un premier avertissement.

Code de la maréchaussée a écrit:

Article 28 : En cas de ventes de marchandises gérées exclusivement par les autorités municipales ou de ventes à des prix en dehors de ceux autorisés, le contrevenant devra retirer ses marchandises et racheter les éventuelles marchandises achetées sous mandat pour le confondre, au prix auquel le maréchal les a achetées.

Code de la maréchaussée a écrit:
Article 30 : Le règlement par justice de proximité ne s’applique que pour les délits de ventes de marchandises gérées exclusivement par les autorités municipales, les délits de ventes en dehors des prix autorisés sur le marché, s’il est prouvé que le contrevenant n’est pas un marchand ambulant non autorisé ; et pour les délits d’esclavagisme. Quelque soit le délit, le contrevenant doit avoir fait l’objet auparavant d’un et un seul règlement amiable. Ce type de règlement ne peut être appliqué qu’une fois par personne et par type de délit. Il est à considérer comme un second avertissement.

Code de la maréchaussée a écrit:
Article 33 : En cas de ventes de marchandises gérées exclusivement par les autorités municipales ou en dehors des prix autorisés, le contrevenant devra retirer ses marchandises et racheter les éventuelles marchandises achetées sous mandat pour le confondre, au prix auquel le maréchal les a achetées, majoré d’une l’amende de 5 (cinq) écus par unité de marchandise achetée par le maréchal.
Code de la maréchaussée a écrit:
Code de la maréchaussée a écrit:

Code de la maréchaussée a écrit:
Code de la maréchaussée a écrit:




Citation:

Loi de Procédure pénale a écrit:
Article 30 : Toute personne commettant un délit considéré comme mineur relève par principe de la justice de proximité.
Sont considérés comme mineurs les ventes de marchandises gérées exclusivement par les autorités municipales, les ventes de marchandises au-dessus des prix maximums autorisés (à la condition que le vendeur ne soit pas un marchand ambulant non autorisé) et les cas d'esclavagisme.

Loi de Procédure pénale a écrit:
Article 32 : Lors d'une première infraction visée à l'article 30 alinéa 2, il est procédé par les services de la maréchaussée à une tentative de règlement à l'amiable. Cette possibilité n'est offerte qu'une seule fois au contrevenant pour chaque type d'infraction.
Dans les cas d'esclavagisme, le contrevenant doit rembourser la personne lésée.
Dans les cas de vente de marchandises gérées exclusivement par les autorités municipales et de vente de marchandises à prix trop élevé, le contrevenant doit retirer ses marchandises et racheter celles acquises par les services de la maréchaussée pour prouver l'infraction, au prix auquel il avait lui-même vendu ses marchandises.

Loi de Procédure pénale a écrit:
Article 34 : Lors d'une infraction visée à l'article 30 alinéa 2 et après un seul règlement amiable pour une infraction de même type, les services de la maréchaussée poursuivent le contrevenant en lui proposant une amende forfaitaire accompagnée de la réparation du préjudice.
Dans les cas d'esclavagisme, le contrevenant doit rembourser la personne lésée et s'acquitter d'une amende dont le montant est déterminé par le code de la maréchaussée.
Dans les cas de vente de marchandises gérées exclusivement par les autorités municipales et de vente de marchandises à prix trop élevé, le contrevenant doit retirer ses marchandises et racheter celles acquises par les services de la maréchaussée pour prouver l'infraction, au prix auquel il avait lui-même vendu ses marchandises. Il doit en outre s'acquitter d'une amende dont le montant est déterminé par le code de la maréchaussée.
Loi de Procédure pénale a écrit:

Loi de Procédure pénale a écrit:


Loi de Procédure pénale a écrit:






Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


Vanyel, Comtessa de Lengadòc a écrit et ratifié.

Actarius, Conselhier CLE a proposé

GeoKeR, Pòrtaparaula de Lengadòc, a affiché.

Fa en Montpelhier, lo 8 Novembre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !






























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GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Geoker

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GeoKeR de Loxley - Comte de Saint-Gilles - Maréchal de France
Vanyel
Un petit page vint afficher l annonce suivante, qui sentait un peu la cannelle


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Vanyel
Un petit page toujours un peu tremblant d avoir assisté aux échanges houleux qui avaient eu lieu concernant l annonce qu il portait l afficha et s en repartit chez lui après avoir prévenu qu en raison de migraines il ne serait pas en état de travailler ce jour



Que de façon à rester cohérent avec le code de la maréchaussée, les modifications apportées sur la loi de procédure pénale sont en cours d invalidation.

Et afin qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et pour que ceci soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre le sceau à la présente déclaration.


Vanyel, Coms de Lengadòc a écrit, ratifié et affiché.

Fa en Montpelhier, lo 16 Novembre de l'an de Pascas 1455.

Occitania per totjorn !

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Vanyel
Un petit page vint porter une annonce, après avoir vu maints va-et-vient dans la salle du conseil, il était un peu perdu, bah après tout, on lui avait dit de coller une affiche, c était simple, il pouvait le faire, aussi s acquitta-il de sa tâche.


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