[RP] La Cour de Justice Tourangelle

Cher juge du Poitou,

J'devrai dire 'spèce de ptit flicaillon pas trop couillon mais, même si je le pense très fort, c'est pas pour ça que je t'écris. En effet, je viens de consulter le registre des juges en fonction et devine ce que j'y ai trouvé ? Ton nom ! T'imagines bien que je n'ai pu que me gausser en l'apprenant. Faut être inconscient comme moi pour officier dans le marécage poitevin, surtout avec les noms que j'ai vu listé au conseil comtal. Un Chou comme comte des baudets c'est tout un "conte" de bidet... Arf, vlà que je m'égare à nouveau en papouilles à leur égard !

Je m'adresse à toi, tout simplement parce que je viens de prendre fonction en tant que juge de Touraine sous le mandat d'un Pivert Percutant à 3 Pattes. Et oui, tu ne rêves pas ! Et non, je ne fais pas souffrir le duc car il a pris la peine de venir tailler du sauciflard avec moi. Un homme avec de l'entendement et des braies bien remplies quoi. Donc... en faisant un peu le tri dans mon tout nouveau bureau, j'ai été incapable de mettre la main non seulement sur une seule bouteille mais aussi sur la coopération juridique entre la Touraine et le Poitou. Pourrais tu me renseigner sur ce dernier point afin de m'aider à mettre à jour mes dossiers ? Si cette coopération existe, c'est avec plaisir que je travaillerai avec toi mais fais gaffe, je ne manquerai pas de te frotter les oreilles en cas de déviance. Comme à Niort, hein ! Si non, et bien je te propose de mettre en place une forme de coopération officieuse dans un premier temps que nos chancelleries respectives pourront utiliser si bon leur semble. Hum... j'peux pas m'en empêcher mais ne te laisse surtout pas conter que cela est impossible hors coopération formelle. Cette pratique est un us dans le domaine de la justice. Quiconque s'opposant à un tel rapprochement entre 2 protagonistes issus de régions en paix risquerait de se montrer de très mauvaise foi. Je préfère te prévenir puisque je les connais bien les loustics de là bas !

Tu auras remarqué que j'ai fait porter mon pli par mon fel et feal Kram du Kon afin d'assurer le caractère tant personnel que confidentiel de son contenu. Je te prierai de lui confier ta réponse en retour, toujours afin de préserver notre correspondance des regards indiscrets de ces hérétiques poitevins hurlant leurs incantations Honteuses Rapidement Putrides. Je me souviens encore de l'une de leurs incantations favorites : "tout ce qui est en gargote est connu de tous". Manquerait plus qu'ils se mettent à brailler qu'ils sont dotés de la capacité à faire les poches à mon Vilain et j'aurai la preuve définitive que ces sorciers sont mûrs pour l'Inquisition.

Tant que j'y suis, tu deviens quoi ? mis à part être juge... Et ceux de la secte du Ptit Hihan, toujours aussi pédants ? Ils ne te font pas trop souffrir ? Je me souviens que leur sport favori est de faire passer pour crétin qui n'est pas d'accord avec eux, allant jusqu'à user de sorcellerie pour évincer tout dissident ou inventer des lois inexistantes au coutumier.

Fait à Vendôme en ce 29ème jour d'avril 1458,

Vilainement,

Cher ptit flicaillon de Niort devenu Pro de la cure,


ça va, le fauteuil de la cour de Poitiers n'est pas trop dégueux selon mon souvenir. Sauf que depuis, Xavix et Theudrik l'ont occupé. J'espère qu'ils n'ont pas fait dans leur culotte quand ils ont appris que mon procès était accepté en Cour d'Appel. Parait même que le Ptit Hihan a voulu intenter un procès au Roy pour avoir pris donné suite favorable à ma demande de révision sans l'avoir prévenu en personne. Sont tellement grossiers ces ragots qu'en général je n'y prête guère attention mais là, cela ne m'étonnerait pas venant de cet énormissime baudet du Poitou !

En tout cas, soit sage et j't'ai envoyé un pigeon mitrailleur de fientes, un pli toujours aussi confidentiel, directement au château pictave avec les sages paroles du grand Stannis au sujet du rôle de procureur. Dommage qu'il n'y ait plus d'homme comme lui dans tes marais. A lui seul, il aurait relevé l'entendement de tous ces baudets...

Si tu t'avises de penser encore une fois à m'épouiller mon chignon, je te logerai avec mon bouc dans ma chevrerie ! T'auras mal aux fesses avec lui sans que je n'use mes semelles car il est en rut constamment cet animal... et pourtant je n'arrive pas à la traire comme mes autres biquettes. Pour Audrey et la progéniture puante à venir, ce sera avec un énorme plaisir que je les accueillerai en ma demeure, enfin celle de mon fiancé. Le terme de Niortais sérieux te sied peu, à ta douce si. J'aviserai pour ton chiard quand je verrai à qui il ressemble. Ne prends pas ça pour une invitation mais oui, je me montrerai moins monstrueuse envers toi si tu déguerpis un jour du Poitou.

Tu verras, la Touraine comporte bien moins de theudrikien, de lambertien ou encore d'éragonien-tueur-de-mouches. C'est affolant ce que cela en devient agréable du coup. Pour cette raison là que je me suis installée, loin de la poussière des grands chemins qui était mienne, avec un homme merveilleux : un Vénérable Vieux Con qui a soigné toutes les blessures infligées par les baudets du Poitou à commencer par celles imputables aux coups de poignard dans le dos reçus en septembre dernier. Et si je suis devenue juge c'est parce que j'ai lancé une liste ducale avec une énorme loterie électorale et une buvette digne de ce nom. Tu m'connais, Vilaine, Vilaine... ça rigole, ça picole mais la justice avant tout. Puis quand j'ai vu une seule liste en lice, j'ai pas pu résister... sinon c'est pas marrant de laisser le pouvoir convenu à des c*s venus car ça entraine trop de déconvenues ! Cela a permis à plein de ptiots d'oser se lancer à la différence qu'en Touraine ces corniauds n'ont pas peur de moi, j'comprends pas... Me serais je ramollie du fait de l'amour de mon Ducky Doc ? Faut absolument que tu viennes pour me le dire ! Déjà Volkmar et Mostificatos m'ont changée lors de leur passage à Vendôme.

Fait à Vendôme en ce 10ème jour de mai 1458,

Vilainement,




PS : Xedar a été moins fainéant que toi, il a pris la peine de se renseigner au sujet du traité de coopération. J'sais pas qui l'a renseigné mais bon, zêtes à côté de vos chausses, mes anciens ptits flicaillons préférés...

Verdict du procès ayant opposé Walster au Duché de Touraine


*Un porcelet ! Ce satané pro de la cure avait osé poser un porcelet sur le bureau de la jugelote ! Elle allait hurler à l'offense au magistrat quand elle se ravisa. Ses mirettes étaient tombées dans celles du cochon. Un coup de foudre ? Non, Une facétie naissant sous le chignon de la gourmande. Puis il était bien mignon celui là : une pomme dans la bouche, un peu de persil dans les narines et il rendrait n'importe quelle table sexy.*

Enchantée Gilbert, moi c'est Nessty l'ami des zanim-mots et l'ennemi des crétins.

*Le bestiaux lui répondit avec un GROOUIIIIC GROUIIIIC aussi amical qu'effrayé pendant que la gueuse lui serrait son pied de porc pour juger de sa potentielle qualité gustative et éviter qu'il ne se barre.*

Au moins un qui s'présente ! *rajouta-t-elle en inclinant légèrement le chignon en réponse au salut du témoin appelé à la barre.*

*Pendant la présentation de l'acte d'accusation et le réquisitoire de Ruth, la jugelote s'amusa avec le goret : tantot imaginant ses oreilles séchées ornant un collier - GROUIIIIC GROUIC pendant qu'elle les lui tirait à tour de rôle - tantot imaginant son ptit groin tout rose en salade de museau - GROUIC à chaque fois qu'elle pointait du doigt dessus.

Voyant Ruth revenir récupérer sa progéniture, Nessty haussa les épaules à la suspicion de torture et lui dit : * Il a du répondant ce ptit cochon ! Pas comme l'accusé...

La jugelote entama l'exposé de son jugement en se basant sur les notes prises lors déroulement de l'audience

Attendu que l'accusation porte sur la déstabilisation du marché de Loches le 2 mai 1458 conformément à l'article 1.7.3. et 2.3.1. de notre coutumier ;
Attendu que 85 miches de pain sont considérées par le bon sens comme une quantité outrepassant les simples besoins alimentaires d'un individu doté d'un estomac normal ;
Attendu que l'accusé, sieur Walster, n'a pas pris la peine de répondre à l'autorité municipale incarnée par dame Rhiana, maire de Loches ;
Attendu que des preuves d'achat ont été déposées dans le dossier de plainte en prévôté conformément à la procédure judiciaire établie dans notre coutumier ;
Attendu que tout témoignage doit être fait sous serment et que dame Tourikiki... humpf... Toutoukiki... raaaaaaaaa

Mais qui c'est qui écrit comme un cochon ici ? *GROUIC GROUIC de Gilbert pendant que la Nessty essuyait discrètement le lisier que le porcelet avait gentiment laissé sur ses notes.*

Bon... je reprend... Attendu que tout témoignage doit être fait sous serment et que dame Titoukiki a omis ce point, je ne retiendrai pas la suspicion de spéculation contre sieur Walster ;
Attendu que l'accusé, sieur Walster se rend coupable d'un acte d'insubordination et d'un acte de non témoignage reconnu comme délit grave conformément à l'article 2.4.4. de notre coutumier ;
Attendu que....

La jugelote mit ses 2 mains devant la bouche pour retenir un cri d'effroi en voyant que Ruth violait le porcelet... d'un regard curieux là où la pauvre bête n'avait ptêtre pas envie qu'on la regarde... *GROUIIIIIIIIIIIIIC*

Attendu que... *GROUIC*... notre procureur... *GROUIC*... invoque la mort de sieur Walster par ingérence de ces 85 miches de pain ;

Moi, Nessty juge de Touraine... *GROUIC GROUIC GROUIC*... , saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété et à la compagnie porcine en ces honorables lieux, je prononce en ce 16ème jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de... *GROUIC*... Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Walster dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

VLAN !

*GROUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIC ?*

Rooooooo Gilbert ! J'y arrive... 'spèce de ptit impatient...

Je condamne donc l'accusé à verser une amende de 1 écu par miche, ce à quoi je rajoute une amende de 50 écus pour non présentation à la cour et l'obligation d'embrasser Gilbert sur le derrière.

*GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC le porcelet s'échappa et se mit à danser de joie dans tout le tribunal.*

bonjour sieur

j ai crus savoir que vous connaissiez notre juge , je ne sais pourquoi mais des lors qu on lui parle du poitou elle a le chignon qui tournicote dans tout les sens . elle s emporte .quand est elle est comme ca ,je la regarde faire avec un sourire ,on dirai qu il y a quelques chose d orgasmique chez elle a se mettre dans tous ces etats .un jour par curiosité faudra que je regarde ces braies pour voir si elle fait pas mouillette .
je vous pris donc d accepter a son nom mes excuses ,nous sommes entre personne du meme monde et je me ferai un plaisir de lui rappeler quelques regles de savoir vivre envers une personne de votre rang .

toutefois ,messire force est de constater que dans le font elle n a pas tord meme si ca façon de le dire est ma fois un peu cru . nulle date ,comment avez vous pu reconnaitre et savoir le nom de votre agresseur,que sont ses points?une maladie vegetarienne euuuuuh vénérienne je veux dire? je vous demande donc de revoir votre déposition ( que du rp ,je veux pas entendre point,caracteristique, screem)
des lors que j aurai toute les information je puis vous assurer que je trainerai ce lascars devant notre justice

le bonjour a votre grandeur
cordialement

ruthenix de montignac
seigneur de sainct avit
procureur de touraine

Verdict du procès ayant opposé Namar au Duché de Touraine


*Excédée par le verre d'eau que l'on persistait à lui poser sur son bureau, la jugelote avait craqué. Ce serait une bonne bouteille de vin pictave qui trônerait devant elle au cas où elle en aurait besoin pour s'en remettre des réquisitoires de ce vieux bouc de Ruth. A peine le temps de poser le récipient que le procureur arrivait avec une gueule défaite et s'appropriait le remontant.*

Hey ! *râlant, grommelant, vitupérant, Nessty était en rage et bien décidée de se venger pour cet acte infâme* Tu vas me le payer Ruth...

*Elle n'eut pas longtemps à attendre pour assouvir sa soif... non de vin mais de vengeance car dès que Ruth piquait du nez, elle tapait violemment sur le lutrin. Quel plaisir sadique de voir le vieux bouc sursauter et surtout quel soulagement pour les oreilles de tous de mettre un terme à ses ronflements.*

VLAN !

Attendu que le témoignage de l'une des deux victimes, sieur LeBarBAR, transmis à un officier de police et présenté devant cette cour semble crédible,
Attendu que sieur LeBarBAR et dame Falbila ne se sont pas foulés pour réitérer le récit des faits devant la cour,
Attendu que je ne saurai me contenter ici de : - je confirme les dires de...-, dires qui se résument eux même à : - je confirme que ce qui a été écrit est exact...-, d'autant plus qu'aucun serment n'a été prononcé,
Attendu que sieur LeBarBAR et dame Falbila ne sont point tourangeaux et que, conformément à l'article senctusien 1.5.9. de notre coutumier, seuls les tourangeaux peuvent déposer plainte,
Attendu l'état de notre procureur qui se met à picoler et à causer dans une langue incompréhensible pour la cour,
Attendu que la prestation lamentable de sieur Namar pour sa défense ainsi que sa fuite au cour de l'instruction de son procès reconnaissant ainsi indirectement son mauvais comportement,
Attendu le mauvais gout vestimentaire du prévenu,

Pour toutes les raisons précitées et celles invoquées par notre procureur, moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété par le procureur en personne en ces honorables lieux, je prononce en ce 30ème jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Namar dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

J'aurais aimé confronter les dires des victimes et ceux de l'accusé afin de trouver la juste vérité et de procéder à la restitution des biens probablement subtilisés. C'est donc forte de mon intime conviction et du Bon Sens qui me sont donnés pour rendre ce verdict que la culpabilité de sieur Namar se réfèrera à son mauvais comportement sur nos terres tourangelles et non à un éventuel brigandage. Je retiendrai donc comme peine un amende de 60 écus ainsi que l'intervention du Très Haut afin qu'il jette ce malotru dans le cachot de la justice divine pour une durée de 3 jours !

VLAN !

Ruuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuth ! J'ai soif !

Verdict du procès ayant opposé Mr_connard au Duché de Touraine


*Le jugelote était confortablement installée dans son fauteuil de juge et elle sursauta quand un personnage aussi austère qu'effrayant en la personne de l'évêque Zippo s'approcha pour entamer son réquisitoire accablant. L'enchignonnée l'écouta attentivement, réfléchit longuement à ce que pourrait faire la juge du Berry en pareille situation puis se décida à parler.*

Le Coutumier Tourangeau reconnaissant la substitution de notre procureur par le plus haut représentant de l'Inquisition dans le cadre d'affaires liées à la sorcellerie, moi, Nessty juge de Touraine, ai la lourde mission de rendre en ce premier jour de juin 1458 un verdict au nom de notre duc régnant dans l'affaire opposant Mr_connard, accusé de sorcellerie, au duché de Touraine.

Vu que l'accusé n'a pas pu se présenter à son procès en raison de sa santé,
je ne retiendrai pas ce fait comme était un acte de fuite conformément à l'article 2.4.4. du Coutumier de Touraine.
Vu que l'accusé est si mal en point qu'il n'a pas répondu à mon invitation à fournir sa défense en huis clos,
je ne retiendrai pas ce fait comme étant un délit sérieux décrit dans l'article 2.4.4. du Coutumier de Touraine.

Pour en revenir au motif qui nous réunit ici :
Entendu que sieur Grafron a été relaxé par le comté du Berry pour une accusation similaire,
Entendu que l'accusation de sorcellerie soulevée par le procureur contre Mr_connard n'a été ni infirmée ni reconnue par aveux par le prévenu ou par son avocat,
Entendu que la sorcellerie est considérée comme une crime infâme en notre duché selon l'article 2.4.4. du Coutumier de Touraine.
Entendu également les faits retenus précédemment et justifiant l'état de peur dans lequel l'accusé a été plongé dès sa mise en procès,
je considère Mr_connard comme un être à part entière, doté d'une âme propre et le relaxe sur le champ.

VLAN !

Que le Stote rende la santé à ce pauvre bougre !

Verdict du procès ayant opposé Aquecoucou au Duché de Touraine


*La jugelote somnolait sur son lutrin, une main tenant la tête afin que son chignon ne dégringole pas. Rien de plus ennuyeux pour elle que ces affaires de non paiement d'impôts qui selon elle n'amenait rien de toute façon. Puis le spectacle d'un vieux bouc bavant sur les braies gonflées d'un pingre ou encore celui de la mairesse de Loches qui commettait bourde sur bourde n'avait rien de palpitant pour l'enchignonnée.*

Dites dame Rhiana, quand est ce que vous lirez le foutumier ? hein ? S'rait peut être temps, nan ? Z'êtes sensée prêter serment comme tout le monde, tudieu ! Vos titres vous en dispensent pas du tout... J'puis juste considérer en appelant le Bon Sens que votre implication pour la Touraine assure la véracité de vos dires, sans quoi j'devrais envoyer bouler tout ceci ! Puis ça sert à quoi de citer les fonctions de sieur Donotach ? On s'en fiche que le connétable soit sous vos ordres en tant que flicaillon et tout ça. Enfin bref, j'ai bien compris que l'accusé ne paie pas ses impôts et ne répond à aucune missive.

*Toisant la salle, à la recherche de toutes ces bonnes âmes qui avaient usé de leur plume et de leur encrier pour écrire au prévenu, Nessty arrêta ses noisettes sarcastiques sur le proc de la cure.*

Quelqu'un s'est assuré que sieur Aquecoucou sait lire ?

*Soupire tellement sa question paraissait bête mais visiblement personne n'avait pensé à cela... Elle repartit dans son discours moraliste après avoir baillé un bon coup et s'être étirée au point de tendre dangereusement son corsage.*

J'aurai aimé entendre de votre bouche, dame Rhiana, que vous avez proposé à sieur Aquecoucou un arrangement pour échelonner par exemple ses paiements ou le dispenser des pénalités. P'têtre que ça aurait pu le convaincre de payer car quoi qu'il en soit, aujourd'hui ou dans plusieurs mois, l'accusé portera toujours le lourd poids des impôts impayés et finira par se donner la mort en raison du harcèlement proféré à son encontre. C'est ce que vous désirez dame Rhiana ? La mort d'un homme sur la conscience ? La somme due est déjà exorbitante pour un simple paysan aussi nanti puisse-t-il être.

*La jugeote reluqua vers le tas d'écus que Ruth avait réussi à extirper de l'accusé.*

Le gouffre dans lequel il se vautre lui même ne fera que prendre de l'ampleur. Telle est la sanction divine qui l'attend !

Dame Rhiana, vous voulez que l'on vous donne la somme due par sieur Aquecoucou ? Je le ferai avec plaisir ! Que je le force à le faire ? Je me refuse d'user d'un engin de torture pour cela car, une fois les doigts broyés, cet homme ne pourra plus ni travailler ni tendre les écus dus ! Nous, ça nous fera une belle jambe et lui ça lui fera très mal pour rien au final...

Je ne vais pas aller jusqu'à vous soupçonner de vouloir profiter des intérêts imposés par ce lochois afin de gonfler votre bilan même si on a là une belle entrée d'argent substantielle ! Je tiens simplement à vous informer que la décision de la cour de justice ne résoudra pas vos soucis de gestion et vous pire de bien intégrer cela dans votre caboche : les impôts et leurs intérêts resteront dus par sieur Aquecoucou quelque soit mon verdict. C'est comme ça !

*Nouveau soupire tellement ces affaires d'impôt n'apportaient rien, mais rien de rien... L'enchignonnée se mit même à maudire le Roy d'avoir inventé cette loi sans même réfléchir à la façon dont on pourrait contraindre les récalcitrants à cracher dans le bassinet.*

Bon, j'vais aussi être obligé d'expliquer à la ptite dame qui est à a mairie de Loches ainsi qu'aux flicaillons et au vieux bouc ce que c'est l'article 2.4.6. donc notre procureur parle tout le temps...

Il est où l'arrêté municipal définissant la date butoir pour le paiement des impôts ? hein ? Pô môa qu'est pondu le foutumier ! Il est là et faudra l'appliquer ma ptite dame ! Pas d'arrêté, pas d'absence de paiement des impôts... compris ? Z'avez aussi entendu ça vous autres ou faut que j'vous apprenne à lire un texte, hein ?

J'précise que ceci ne s'applique pas dans l'affaire présente puisque le délais de contestation possible pour la mairie est passé de 7 jours sans condition d'annonce selon les articles 2.2.7. et 2.4.5.14 de l'ancien coutumier à 30 jours avec un arrêté municipal selon l'article 2.4.6. du nouveau coutumier en vigueur en Touraine. 30 jours ? Vous savez ce que c'est ? Donc la plainte du 19 mai ne peut que se référer aux impôts dus entre le 5 octobre 1457 et le 7 avril 1458 si je me base sur le registre de la mairie. Ce qui nous fait en fait 177 écus d'impôts et 255.76 écus de pénalités, soit 432.76 écus au total.


Entendu que la date de la plainte est celle retenue pour l'application du coutumier dans le cas présent,
Entendu que sieur Aquecoucou s'est rendu coupable du non paiement des impôts depuis le mois d'octobre 1457 selon les modalités décrites par l'ancien coutumier en vigueur au moment des faits et semble perpétuer son habitude d'avare faisant le sourd depuis l'affichage du nouveau coutumier en place publique,
Entendu que la promulgation d'un arrêté municipal selon le nouveau coutumier ne s'applique pas encore dans cette affaire,
Entendu que notre procureur nous a prouvé que sieur Aquecoucou est bien riche, en tout cas bien plus riche que moi...
Entendu que sieur Aquecoucou ne prend même pas la peine de se défendre des accusations portées devant notre cour,
Entendu que le non-paiement des impôts est un délit sérieux conformément à notre coutumier,
Entendu que la saisie des biens ou le travail forcé ne peuvent permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, contrairement à ce qu'affirme ce foutu foutumier senctusien !

*La jugelote s'énerve soudain et balance tous ses papiers en l'air.*

Vain diù d'vin doux ! M'énerve ces papelards mal rédigés ! Que quelqu'un ose seulement me dire le contraire et je l'oblige à payer es impôts de sieur Aquecoucou que voilà ! Tssssssssssss....

Entendu que la seule chose que la cour de justice puisse exiger est une amende pour recouvrir les frais de justice comme le permet le foutumier,
Entendu que j'en ai ras le chignon de ces pleurnicheries au sujet des écus dus mais pas donnés qui de toute façon ne seront pas reversés aux tourangeaux, vlà, j'l'ai dit...

*C'est qu'elle s'agitait de plus en plus, la Vilaine...*

Puis l'vieux bouc m'énerve à coller des accusations d'escroquerie qui n'en sont pas, hein ! J'suis sure qu'il le fait exprès ! Ruuuuuuuuuuuth, prends quelques écus à ce bougre et file les à un garde pour qu'il nous cherche à boire. Fait trop soif ici et sans ta chopine tu baves même devant les couillus... y a urgence là...

Ben je requalifie cette affaire en Trouble à l'Ordre Public car c'est le bon ordre du Duché qui est perturbé par l'acte de non paiement des impôts et nous ne sommes pas en présence d'une atteinte du juste commerce définie par l'article 2.3.1. de notre coutumier.

Et bien moi, ouais môaaaaaaaaaa, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux, je prononce en ce 12ème jour de juin 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Aquecoucou dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

Je le condamne à payer à la mairie de Loches l'intégralité de la somme due, pénalités inclues, et ce sous 1 mois ! Sans quoi la prochaine plainte pour des motifs similaires pourra l'entrainer directement en prison. Je double l'amende pour non paiement des impôts d'octobre à avril 1457, celle ci s'élève selon la définition du coutumier actuel aux pénalités. Je condamne donc sieur Aquecoucou à verser immédiatement la somme de 255 écus, somme à laquelle s'ajoute les frais de l'administration judiciaire qui sont de 145 écus...viiiii, l'en faut pas moins pour nous... à savoir 400 écus d'amende en tout !

L'accusé dispose suffisamment d'écus pour régler sa dette, se nourrir et se vêtir ou acquérir un second champ. Qu'Aristote fasse le reste !

VLAN !

*Après le coup final, la jugelote se penche vers le pro de la cure et lui souffle : *

Ruth, prends plusieurs bonnes bouteilles. C'est l'sieur Aquecoucou qui finance...

*L'enchignonnée soupire à nouveau car elle se sait avoir été très très intransigeante dans son verdict en imposant une telle amende mais elle espérait par là que sieur Aquecoucou comprenne qu'il lui restait de quoi payer les impôts dues et recommencer une vie de bon citoyen en Touraine.*

Dame Rhiana, veuillez faire une proposition d'échéancier à sieur Aquecoucou et en remettre une copie à notre procureur afin que la justice tourangelle puisse suivre le cas de ce mauvais payeur. Puis vous irez prier pour que cet hère revienne à la raison afin qu'on ne le voit plus ici !

*le procureur avait veillée toute la nuit encore sur les ramparts de chinon .pour tenir le coup il avait demandé a une herboriste quelques plantes pour le requinquer .celle ci lui en avait donné et il devez en prendre toute les heures

aussi ce matin la il débarqua au tribunal avec un coq sous le bras .il déposa le volatile sur le bureau de la jugeotte.
"hum je te présente eustache le rouge ,c est mon reveil pour mes medocs . tu peux y caresser la crete il aime bien ça"
puis le procureur se tourna vers la salle .


-Votre Honneur, en ce 05 ème jour du mois de juin de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de sieur exotic49.

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation ! et qu il ouvre en grand ces artiches

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ACTE D'ACCUSATION

Accusée: exotic49
Victime: mairie de chinon
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: mairie de chinon
date: dans la nuit du 03 au 04 et du 04 au 05 juin 1458
Motifs: trouble a l ordre public pour revolte.
Faits reprochés en date du 05 juin 1458:

messire exotic49 a été surpris en train d essayer de pénétrer dans la mairie de chinon dans la nuit du 03 au 04 juin 1458 . est il un coutumier du fait de vouloir pénétrer dans quelques lieu qu il sois? je n en sais rien ne connaissant sa femme .si femme il a le resultat doit etre pietre enfin hum je m égare .quoi qu il en sois il a été alpagué par un magnifique soldat ,n écoutant que son courage et sa témérité pour sauver le lieu de toute salissure . c est a dire MOAAAAAAAAAAAAAAAA .je l ai remis a la maréchaussée


*bombe le torse en écartant les bras

helas celui ci apres avoir été mis en garde a vue c est échappé et a de suite renouvelé l experience la nuit suivante. il a persisté dans sa conerie

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de chinon:

Messire le procureur,

Par la présente, moi Leinad, maire de Chinon, vous rend grâce pour voter action courageuse lors de l�arrestation du dénommé Exotic49. En effet on a porté à ma connaissance que la nuit dernière avec l�aide d�un maréchal, vous avez empêché ce saligot de s�introduire dans la mairie en défonçant la porte.

Messire le procureur, pour dissuader d�autres brigands de son espèce de s�attaquer à notre mairie, je vous demande de présenter sieur Exotic49 devant la justice pour qu�il s�explique de son acte barbare.

J�attire votre attention, messire le procureur, que cela fait deux fois à quelques jours près que nous devons remplacer la porte de notre belle mairie, défoncée par ce genre d�énergumènes sans foi ni loi.

J�espère pouvoir compter sur votre force de caractère et votre bon jugement, pour que ce brigand croupisse dans une geôle quelques temps.

Attendant votre action pour que justice soit faite, messire le procureur, je vous rends grâce.

Respectueusement.

Leinad, le bourgmestre de Chinon.


j ai également raconté les fait a notre maréchaussée

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Moi Lily-es Lieutenant de Police de la ville de Chinon et conseillère Défense de la dite ville, faisait une ronde avec mes coéquipiers de la lance de Messire Ruthenix Procureur de Touraine... Nous étions en état d'alerte la ville ayant déjà subi une attaque la veille.
Arrivant vers la Mairie, j'ai remarqué de suite qu'une ombre semblait collée contre la porte du bâtiment.
Aussitot je me suis avancée pour signaler à ce curieux de passer son chemin. Lorsque je me suis rendue compte qu'il tentait de forcer l'ouverture de la porte.

De toute mes forces, je lui est asséné un coup de baton qui l'a fait tombé à terre. Mes coéquipiers arrivant également nous avons pu le maitriser. J'ai reconnu dans ce brigand, la description du malfaisant Exotic49 qui m'en avait été faite la veille par mes collègues lors de la révolte qu'ils avaient eu à mater également."

j ai également fait ma déposition

bonjour lieutenant

je viens a vous pour vous raconter ma nuit . vous pouvez relever mon témoignage mais je ne pourrai etre helas cité comme témoin étant procureur .

bon hum .c était dans la nuit du 3 au 4 juin .j était debout sur les remparts en train d essayer d atteindre la toiture de la maison de notre maire en euuuuh urinant ;c est mon jeu favori d essayer de lui faire croire qu il pleux. quand tout a coup qu est ce que je vois dans la lueur de la lune? un freluquet qui essayais de s introduire dans la mairie .
"mortecouille" me dis je . je remballe le matos et je me précipite en bas. il me vois le bougre et se met a courir ;j arrive juste a temps pour l attraper par le col et le soulever du sol . c etait assez drole a voir j avoue car il continuait a battre l air avec ses petites jambes dans le vide comme si il courrait encore .

enfin bref je le questionne gentiment en lui foutant trois ou quatre baffes ,juste le temps qu il m avoue son nom exotic49 avant qu il s endorme hum .je l ai ramené a la maréchaussé en esperant qu il s échappera pas .

pour l arrestation c était assez confu je dois l avouer car le bruit a rameté pas mal de monde et dans l enthousiasme je suis certain que chacun racontera ca version .

cordialement
seigneur de sainct avit

Validation du dit acte le 05eme jour du mois de juin de l'an 1458.

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*COCOOOOOOOOOOOOOOOORiCOOOOOOOOOOOOOOOOOOO .le volatile gueula ,le gossier en avant ,fier comme si il avait un chignon
"arf hum excusez moi c est l heure de mes medocs ,caresse lui le croupion sinon il est en mode répétition"
le procureur sortie une herbe qu il machouilla .*

hum bon ou en etions nous? a oui

Selon le Coutumier de Touraine,

Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d�un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux.

Art. 2.4.2. : Constitue un acte d�incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L�incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l�incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave.

Art. 2.4.11 : Constitue un acte de fuite le fait de se soustraire à un procès. Cet état ôte au suspect tout droit de transit sur le territoire faute de quoi les armées sont autorisées à mettre à mort le prévenu.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

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Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir la mairie de chinon


J informe le prévenu qu il peux se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier.

COCOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOriCOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOO
"neesty le croupions je t ai dis de le caresser pas d y mordre dedans .je suis sur que c est ca que tu viens de faire ,il gueule pas pour rien eustache"

le procureur retourna a sa place

Monsieur le procureur,

Je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses pour ces méfaits. Certaine personnes m'on conseillé de me revolté, ce que j'ai fait car je ne connaissait pas de quoi il s'agissait.

Je vous prie une nouvelle fois de bien vouloir accépté mes excuses.

COOOOOOOOOOcOOOOOOOOOOOriiCCCCCCCCCCOOOOO

*hum le temps passais vite ,le procureur sortit quelques herbes et ce mit a les brouter .c est la langue verte ,qu il s approcha pour son réquisitoire*

votre honneur ,cher eustache ,mesdames et messieurs . c est décevant ,l accusée me mache le travail en reconnaissant de suite les faits .pas meme besoin d une petite manchette .

cela dis messire exotic ,pour vous trouver des circonstance atténuante a votre acte ,il va falloir m en donner un peu plus .

*essaye de prendre un air menaçant en serrant les fesses et en devenant tout rouge

si vous voulez garder votreuuuuuuuuh teteeeeuh sur les épaules .va falloir me donner des noms .qui vous a demandez d accomplir cet acte ignoble? QUIIIIIIIIIII

*se rapproche et lui hurle dans les oreilles

QUIIIIIIIII

*puis se fait plus doux pour l amadouer

vous etes un brave type j en suis sur .dite moi qui ,donnez moi des preuves ,un courrier peu etre? et je vous promet que vous vous en sortirez a bon compte .

madame la juge si messire exotic collabore je ne demanderai qu un jour de prison .en cas contraire qu on lui coupe la tete .

satisfait de sa plaidoirie ,le procureur récupéra son coq et alla s assoir pour ecouter la suite .

acte d accusation

*les procés se succédaient et deja le prochain prévenu etait la .meme pas le temps d aller caguer pour le procureur . aussi c est en serrant les fesses et le visages crispé et déformé par des grimaces qu il s avanca .*

-Votre Honneur, en ce 05 ème jour du mois de juin de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de sieur stanounet.

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation ! et qu il ouvre en grand ces artiches

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ACTE D'ACCUSATION

Accusée: stanounet
Victime: mairie de chinon
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: mairie de chinon
date: dans la nuit du 04 au 05 juin 1458
Motifs: trouble a l ordre public pour revolte.
Faits reprochés en date du 05 juin 1458:

un individu ayant été reconnu par notre maréchaussé comme étant messire stanounet a essayé de pénétrer dans la mairie de chinon dans la nuit du 04 au 05 .fort heureusement notre glorieux curé princedusud est intervenu pour onterpeller le lascard

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de chinon:

Messire le procureur,

Par la multiplication de missives que je vous adresse ces temps ci, j�ai comme l�impression d�écrire à une dulcinée. Mais il en est malheureusement rien. Je vous estime beaucoup, c�est vrai, mais je me passerai bien de devoir vous écrire tous les jours, surtout pour ce genre de missives.

Trêve de plaisanterie. Messire le procureur, par la présente, moi Leinad, en qualité de bourgmestre de Chinon, ai l�honneur de vous adresser la présente missive pour vous demander de porter le dénommé Stanounet devant la justice pour que cet infâme personnage s�explique de son acte perpétré à l�encontre de la mairie de Chinon dans la nuit du 04 au 05 juin.

En effet, alors qu�un petit groupe rôdait autour de la mairie, avec l�intention d�y pénétrer notre brave curé les a surprit. Parmi ces oiseaux nocturnes, qui ont détalé à la vue de l�homme en soutane, celui-ci est parvenu, avec agilité et sang froid à mettre la main sur l�un d�entre eux se présentant pour Stanouet. Le bougre commençait à donner des coups d�épaule sur la porte de la mairie pour la faire tomber. Heureusement, que le curé qui selon ses dires, ne parvenait pas à dormir, et était sorti pour se soulager. Si non, la mairie aurait pu être dévalisée.

Messire le procureur, je compte sur vous pour que justice soit faite et que réparation soit demandée à ce Stanouet.

Leinad, bourgmestre de Chinon.

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Mes Hommages.

Je suis le chef de lance Princedusud et j'ai décidé de défendre ma ville dans la nuit du 4 au 5 Juin 1458 comme une envie de pisser.
Ne me demandez pas pourquoi,mon pif avec des narines bien vibrissées avaient captées des ondes maléfiques.
J'ai donc défendu les remparts de Chinon avec quelques amis et à ma grande stupeur,un homme frêle dans des vêtements foncés à qui on aurait donné le bon dieu sans confession apparut devant nous.Etant questeur auprès de l'Officialité,je lui demandais son nom et c'est fort marié qu'il dit sur le bout de la langue son nom,il balbutia STANOUNET
A partir de cet instant,je le fis mettre aux arrêts afin de le livrer aux autorités de Touraine.
Je vous le remets Seigneur de Saint avict afin de le traîner devant la justice.
Nul ne peut fouler le sol de de Chinon avec des intentions belliqueuses.
Que ceux qui pensent que Chinon est un eldorado facile et peuplé de boursemolles se trompent grandement voire se sacrifient sur l'autel de la stupidité et de l'ânerie.
Que ce messire serve d'exemple pour tous ceux qui voudront s'amuser et faire causette sur les remparts.
Je vous le livre sain de corps et d'esprit et entier mais entravé!



Validation du dit acte le 05eme jour du mois de juin de l'an 1458.

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*petite pose dans son discours ,concentration et souffle rapide .l accident de braie allait il arriver ... non ouf l alerte passa*

hum euuuh donc
Selon le Coutumier de Touraine,

Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d�un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux.

Art. 2.4.2. : Constitue un acte d�incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L�incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l�incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave.

Art. 2.4.11 : Constitue un acte de fuite le fait de se soustraire à un procès. Cet état ôte au suspect tout droit de transit sur le territoire faute de quoi les armées sont autorisées à mettre à mort le prévenu.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

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Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir la mairie de chinon


J informe le prévenu qu il peux se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier.

* le procureur en avait fini mais la situation devenait intenable pour le procureur . fallait ouvrir une soupape de sécurité . aussi en passant devant la jugeotte il laissa échapper le plus traitre des pets ,le silencieux fuyant .je suis sur que les spécialistes comprendrons . petit sourire niais a nessty ,elle comprendrait bien assez tot .il retrouva ca place légèrement soulagé.

Réquisitoire de l'accusation

*le procureur toujours avec ces soucis ,se leva en se dandinent . il voulait écourter au plus vite cette affaire *

votre honneur ,mesdames messieur . nous avons affaire a une carpe ,je vais donc pas m éterniser sur cette affaire . se taire c est approuver . je considère donc que messire stanounet reconnais les faits .
madame la juge ,justice doit être faite,messire stanounet a enfreint nos lois .je demande donc pour celui ci 3 jours de prison ainsi que ca chemise pour que je puisse m essuyer le séant . car la madame la juge hum , toute une journée sans aller a la selle c est impossible pour un homme de mon age ,et la ca commence a urger .faudrai pas que je tousse .pressons pressons s il vous plais

*il regagna ca place en laissant échapper un nouveau surnois en passant devant la ness

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Princedusud à la barre

Mes Hommages.

Je suis le chef de lance Princedusud et j'ai décidé de défendre ma ville dans la nuit du 4 au 5 Juin 1458 comme une envie de pisser.
Ne me demandez pas pourquoi,mon pif avec des narines bien vibrissées avaient captées des ondes maléfiques.
J'ai donc défendu les remparts de Chinon avec quelques amis et à ma grande stupeur,un homme frêle dans des vêtements foncés à qui on aurait donné le bon dieu sans confession apparut devant nous.Etant questeur auprès de l'Officialité,je lui demandais son nom et c'est fort marié qu'il dit sur le bout de la langue son nom,il balbutia STANOUNET
A partir de cet instant,je le fis mettre aux arrêts afin de le livrer aux autorités de Touraine.
Je vous le remets Seigneur de Saint avict afin de le traîner devant la justice.
Nul ne peut fouler le sol de de Chinon avec des intentions belliqueuses.
Que ceux qui pensent que Chinon est un eldorado facile et peuplé de boursemolles se trompent grandement voire se sacrifient sur l'autel de la stupidité et de l'ânerie.
Que ce messire serve d'exemple pour tous ceux qui voudront s'amuser et faire causette sur les remparts.
Je vous le livre sain de corps et d'esprit et entier mais entravé!

Je n'ai rien à ajouter hormis que j'ai fais juste mon devoir,je crois en la justice de mon Duché et que les coqueberts et foimenteors en tous genre se ravisent dans leurs façons de vivre et finissent par lire deux lignes dans le livre des vertus:
"Il est important pour un homme, je le crois, de savoir identifier le bien du mal, afin de se conformer aux règles qui conduisent au premier, et qui permettent d�éviter le second."
Que justice soit faite!

Acte d'accusation

le procureur était furax ce matin ,on lui avait ressorti un dossier datant de machinsalem .il avait du aller fouiller dans les archives et c est couvert de poussière et de toile d araignée qu il débarqua . il regarda la jugeote
_ je te vois venir neesty et NON je suis pas allez mettre mon nez sous la houpe d une vieille fille pour etre dans cet état .

puis il commenca son accusation*

-Votre Honneur, en ce 12 jour du mois de juin de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de cette dame la ici présente(la montre du doigt).

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation !

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ACTE D'ACCUSATION

Accusée: la blonde ,habillé en rouge la pour cacher ses mauvaises périodes lunaires mais hum je m égare la
Victime: tibetain41
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: entre loches et tours
date: le 22 septembre 1457
Motifs: trouble a l ordre public pour brigandage.
Faits reprochés en date du 12 juin 1458:

.le 22 septembre entre saint aignan et tours messire tibetain41 fut agressé a la sortie d un bois par cette dame ici présente .messire tibetain41 était encore un gringalet a l époque des faits ,ayant la force au cul ,la dame a su lachement en profiter .il fut laissé pour mort et tout ca pour 10 miches de pain et 50 écus (brasse de l air avec ses bras pour montrer le fait qu il sois scandalisé).aujourd hui notre cher tibetain c est engraissé comme un cochon ,il est fort et il a reconnu lors d une de ses patrouilles dans loches son ancienne agresseuse .

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de Loches:

Messire Ruthénix,

Je viens vous informer de la présence d'une truandaille en nos murs de Loches. Je suis bien placé pour le savoir, j'ai été sa victime sur la route entre Saint Aignan et Loches le 22 septembre 1457. La pendarde m'a sauvagement attaqué au détour d'un bois et m'a laissé quasi mort dans un fossé non sans m'avoir dérobé mon bien, à savoir 10 miches de pain et 50 écus. Une petite fortune pour moi à l'époque. Affaibli, j'ai mis plusieurs jours à m'en remettre.

J'ai donc croisé cette chiabrena lors de ma ronde cette nuit. Bien sur, je ne l'ai pas reconnue de suite, mais son regard m'a laissé comme un malaise. Par la suite, je me suis souvenu de la terrible épreuve, et les souvenirs me sont revenus, clairs et limpides. C'est bien elle qui m'a attaqué ce jour là.
Sieur Donotach pourra vous confirmer mon état, je suis allé déposer ma plainte auprés de lui. Il était sergent de police de Loches à l'époque.

Aussi, souhaitant que l'affaire ne soit point prescrite, je vous précise que je maintiens ma plainte et demande réparation alors que l'accusée se trouve actuellement en nos murs.

Déclaration faite sur l'honneur, le 12 juin de l'an de grasce 1458,

Tibetain41, lieutenant de police de Loches.

Validation du dit acte le 12eme jour du mois de juin de l'an 1458.

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Selon le Coutumier de Touraine en vigueur en date de l agression

Selon le Coutumier de Touraine, le brigandage est un délit grave.
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
5.Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

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Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir sieur tibetain41


J informe le prévenu qu elle peux se faire représenter par un avocat si elle le souhaite comme le signale notre coutumier.

avant que la defense preine la parole ,je demande a l accusé de nous donner sont identité son age,son lieu de résidence, et si c est une vrai blonde.

*le procureur alla s assoir en continuant a s épousseter et en attendant avec impatience les réponses a ces questions enfin hum surtout la derniere*

Première plaidoirie de la défense

j�suis plus à ça prés.

*Incline la tête puis r�tourne à sa place,
avant d�s�assoir fait un volte face*

Ah pour vot� dernière question, si ça vous intéresse tant qu�ça bin d�mandez au Doc il
vous l�dira.

*Esquisse un sourire et s�pose sur l�banc attendant la suite*

Réquisitoire de l'accusation

*tout en continuant a s asticoter (euh les habits hein pas de méprise)le procureur écoutait les dires de la bougresse .il avait l air plutot satisfait de ce qu il entendait .et quand celle ci parla du doc ,il afficha un grand sourire ,voyant la un moyen de faire enrager la jugeote . il s en frotta les mains d avance .*


votre honneur ,mesdames et messieur

je voudrai tout d abort vous dire que c est pas parce que l affaire est ancienne qu elle ne dois pas etre jugé .et je cite
Art. 1.1.3. :La Loi tourangelle ne juge pas les individus mais leurs actes. Les actes ne connaissent pas de prescription. Un acte n'est jugé que lorsqu'un verdict a été rendu. La loi n�a point d�effet rétroactif. La loi est au dessus des conventions.

sachez que je suis prêt a déterrer les morts et a amener leurs ossements dans ces lieux si il le fallait .dieu merci chere araya vous etes encore en vie .
pour le reste ,je n ai pas grand chose a rajouter.
dame araya reconnait les faits ,et dois etre durement sanctionné . mesdame et messieur je lui ferai bien la morale en lui disant c est pas bien ,c est scandaleux gnagnagna ,vous avez pas de coeur gnagnagna mais vous savez bien qu avec ce genre d individu c est inutile .ca rentre par une oreille et ca ressort par un endroit que la décence m interdit de citer ici.

j aimerai maintenant en revenir a votre blonditude ,non pas que je suis pervers mais je me suis toujours méfié des tenus de camouflage.tout le monde sais ici que derriere le sobriquet du doc c est le vicomte hijikata que vous visait
,je trouve personnellement dommage de salir son nom et en ce lieu .

*ce frotte les mains et ce retourne vers la jugeote avec un petit sourire .*

sous entendez vous ,que vous avez su donner hum euh du bonheur a notre brave doc ? que celui ci a mis son nez dans euuuuh vos affaires si je puis m exprimer ainsi .? c était a cette période? dans ce cas la je ne peux accepter et je le répette qu on salisse le nom du vicomte hijikata .

aussi madame la juge pour les faits qui ont été reconnu ainsi que pour le fait d avoir voulu sali la réputation (tousse) d une sommité de touraine.je réclame 3 jours de prison ,100 ecus d amende ainsi que la dame aille s excuser a genoux devant le vicomte hijikata pour les allusions faites ici.

*le procureur plutot satisfait de lui retourna a sa place non sans regarder l effet qu avait fait sa plaidoirie sur la jugeote .

Dernière plaidoirie de la défense

*Elle avait du s'endormir quand la soit disant
victime avait témoigné .... puis au nom d'Hiji
elle se réveilla, il racontait quoi encore
l'épouvantail ? Salir le nom du Doc ?

Hummm ... Dites moi l'proc z'avez d'mandé au
moins au Vicomte ? Non j'pense pas car même
si notre histoire date et sauf si sa mémoire
est pleine de trou il se souviendra du chêne
dans l'sud ... 'fin passons vos 100 écus va
falloir aller les chercher j'sais pas où mon
brave.J'ai rien sur moi ... à part de quoi
manger. Pour les jours d'prison bah .. j'les
f'rais Maint'nant si vous voulez bien m'excuser,
même si vous voulez pas d'ailleur j'vais aller
faire ma ronde pour la ville de Loche.
J'vous salue pas hein ...

* un signe d'tête pour la juge et file dans
la ville qui lui est assignée*

L'accusation a appelé Tibetain41 à la barre

*A y est, me revoilà devant la juge. Cette fois l'affaire me concerne directement. Les faits, anciens déjà, me sont revenus en pleine poire.*

Bonjour Mme la juge,

Moi, Tibetain41, actuel lieutenant de police de Loches, viens déposer en ce tribunal. Je jure sur mon honneur que les propos qui vont suivre sont la stricte et pure vérité.
Je dois préciser que dans son élan, notre bon procureur a commis une petite erreur sur le lieu de mon agression, celle-ci, ayant eu lieu entre Saint Aignan et Loches.
A l'époque, simple paysan, je revenais de Saint-Aignan, expulsé par les forces du canari. Je marchais tranquillement, quand, au détour d'un bois j'ai été abordé par une blonde en armes. Poli, je la salue. J'ai à peine eu le temps de croisé son regard effrayant. Elle n'a pas daigné me répondre et m'a sauté dessus, me rouant de coups. Elle m'a abandonné, à l'agonie dans le fossé bordant la route non sans m'avoir délesté de ma bourse contenant 50 écus et de ma réserve de 10 pains.
J'avais oublié ces faits, quand, pendant ma ronde de vendredi j'ai croisé une blonde. Pendant les présentations d'usage et son enregistrement au passage du guet, j'ai ressenti un malaise en croisant son regard. Ignorant l'origine du malaise, je l'ai laissé sortir, continuant ma tâche. Tout à coup, les souvenirs me sont revenu, limpides, clairs. Ces yeux, ce regards, je les avais croisé en ce funeste 22 septembre 1458, au détour d'un bois en forêt de Saint Aignan. Je puis vous le jurer, c'est bien cette pendarde qui m'a attaquéet détroussé.
Elle se présente sous le nom d'Arayaet se trouve à Loches pour l'heure.
Voià Mme la juge, ce sera sa parole contre la mienne, n'ayant pas de témoins venant confirmer ces faits. Mais qu'Aristote et le Trés-Haut me foudroient sur place si j'ai menti.

*Je jette un oeil au ciel, sans craindre les foudres. Je salue nostre juge, le procureur et me retire du prétoire.*

Enoncé du verdict dans le procès ayant opposé Arminus au Duché de Touraine


*Tard dans la nuit, Nessty convoqua le tribunal de Touraine. La Vilaine n'aimait pas laisser quelque chose d'inachevé derrière elle et ce n'est point ces quelques dossiers laissés à l'abandon depuis trop longtemps qu'elle aurait sur la conscience. Un greffier en chemise de nuit lui suffit en fait en salle d'audience déserte vue l'heure.*

En ce 27ème jour d'août 1458, après 2 mois sans duc reconnu officiellement et un régnant peu soucieux d'accorder à cette cour de justice un procureur, moi, Nessty, juge de Touraine sous le mandat de l'imposteur Alduc et la régence lamentable de p3r3v3rt dit Pierre Val de Loire, rend au nom de la Touraine et d'elle seule le verdict suivant :

J'ordonne la relaxe immédiate de l'accusé dans le cadre de cette affaire !

*La jugelote regarda le greffier en fronçant les sourcils. Elle n'avait point à se justifier et encore à s'excuser auprès des victimes comme des prévenus pour ce qui s'était passé au conseil ducal de Touraine ces deux derniers mois. Dès que le greffier eut déposé sa plume et apposé le scel légal sur l'acte judiciaire ainsi clos, la jugelote le houspilla.*

Dégagez d'ici avant que la nouvelle duchesse se décide à vous coller à la confection des tartes aux fraises ! Allez porter ce verdict au prévenu !

Clos sous le 1er mandat du juge Estelan et du procureur Falco (1ère 15aine) :

Aucun dossier clos en cour de justice pendant cette période


Juge :

Gladiatorr - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier ?

Macgivre - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier ?

+ 2 procès pour la Sainte Inquisition

Aucun dossier traité par le juge pendant cette période.


Procureur :

RAVIViens - Duché - Haute - Trahison - En cours
X Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
0 Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier au poste de police central : http://touraine.forumactif.com/bureaux-de-police-f23/
PROCES EN GARGOTE (encore non mis IG)
http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=6173

Aucun dossier ouvert par le procureur pendant cette période.


Mis à jour le 9 septembre 1458 par Nessty

Cher procureur Marti, 15ème du nom,

Soucieuse du travail entrepris sous mes mandats de juge et inquiète quant au devenir de mon successeur éphémère et archiviste judiciaire officiel en Touraine, je cite sieur Estelan, je vous prie de prendre en charge les dossiers au tribunal (IG) dans lequel vous oeuvrez en tant que procureur et de les archiver comme il se doit en cour de justice (forum annexe). Attention, les délais de sauvegarde du greffe du tribunal (IG) sont très courts.

Vous comprendrez aisément que n'étant plus en possession des clés du château et prenant mon travail de conseillère ducale très à coeur quoi qu'il en soit, je ne puis le faire moi même. Je vous demande cela afin que la mémoire des délits commis sur nos terres soit préservée et que nul aspirant doudouanier à l'entendement allégé ou atteint d'une rhirhianite aigüe ne contrevienne à ceci :





Je vous remercie d'ors et déjà pour l'engagement dans votre fonction judiciaire dont vous saurez faire preuve.

Fait à Chinon en ce 16ème jour de septembre 1458.

L'Ordre du Dragon

Bâtonnier : Betoval

Doyenne de l'Université : Elisabeth Stilton

Avocat du royaume de France

Aterfalco.2, avocat cambrésien, consultant juridique, plaide en Cour d'Appel

Betoval, avocat guyennais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Elisabeth Stilton, avocate normande, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Estelan, Avocat tourangeau, ne prend pas encore de dossier, sauf cas exceptionnel en Cour de Justice tourangelle

Georgepoilu , avocat berrichon, plaidant en cour de justice locale (excepté au Berry) ainsi qu'en Cour d'Appel, selon ses disponibilités du fait d'autres charges

Geulederat, avocat bourguignon plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Helenedid, avocate armagnacaise, plaidant suivant son lieu de séjour (principalement en Armagnac, Bearn et Toulouse), ainsi qu'en Cour d'Appel

Jeroen, avocat Bourguignon, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Linon, avocate itinérante, plaidant suivant son lieu de séjour (actuellement en Anjou) ainsi qu'en Cour d'Appel

Melior, avocate Guyennaise, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Nicolas.df, avocat alençonnais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Rochelle*, avocate bourguignonne, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Sardanapale, avocat normand, plaidant principalement en Normandie et dans les Flandres. Dérogation possible pour les autres cours locales.

Shinji, avocat lyonnais-dauphinois, plaidant en cour de justice Lyonnais-Dauphinoise, ainsi qu'en Cour d'Appel

Slamjack, avocat flamand, plaidant en cour de justice Flamande, ainsi qu'en Cour d'Appel mais uniquement pour les dossiers flamands.

Tetedefer, avocat périgourdin plaidant en cour de justice Périgourdine ainsi qu'en Cour d'Appel si nécessaire. possibilité de dérogation pour les autres cours locales si nécessaire.

Umondel, avocat bourguignon plaidant en cour de justice Bourguignonne ainsi qu'en Cour d'Appel.

Chère fille à ta mère,

C'est avec plaisir que j'apprends que tu es doyenne de l'université formant les avocats de la Cour d'Appel.

Je prends en charge ton annonce pour la rendre publique en Touraine mais sache ceci : actuellement la Touraine n'a aucun membre actif en cour de justice.
En effet, le juge qui n'est autre que mon fiancé s'est retiré dans un monastère sachant que le procureur qu'on lui avait affecté été totalement inopérationnel car en convalescence prolongée en Anjou. Leurs éphémères prédécesseurs se sont volatilisés dans la nature ou ont fait preuve de totale incompétence. D'ailleurs je constate que l'un d'eux, sieur Estalan figure sur ta liste.

Ce que je ne puis comprendre c'est que sieur Estelan a négligé ces derniers mois ses fonctions d'archiviste judiciaire, a démissionné de sa fonction de juge sans prévenir et qu'aujourd'hui il arbore le titre d'avocat d'un ordre destiné à exercer majoritairement en Cour d'appel avec la mention explicite qu'il n'exercera qu'en Cour de Justice Tourangelle... Or j'ai bien précisé à ce sieur alors que j'étais juge qu'il n'y avait et qu'il n'y aurait pas d'ordre des avocats formalisé. Il pourra exercer comme tout un chacun mais point se prévaloir d'appartenir à un ordre, même celui des dragons, pour s'octroyer le seul droit de défendre un prévenu ou autre. S'il avait une once de connaissance de notre coutumier, il devrait le savoir. Je ne vois donc pas l'intérêt de le faire figurer sur ta liste s'il ne compte pas intervenir en Cour d'Appel, d'autant plus que c'est un homme qui est totalement absent de toute vie publique et qui ne risque donc pas d'avoir de clients.

Le dernier verdict rendu au tribunal de Touraine le fut dans la nuit du 26 au 27 août 1458, date à laquelle je fus démise sans préavis de ma fonction de juge, après 4 mois de bons et loyaux services ainsi qu'aucun appel à mon actif. Il n'y a donc aucune crainte à avoir quand à la surcharge de travail que donnera la Touraine à l'ordre des dragons...

Vilainement et avec une pensée nostalgique pour la mémoire de ta mère,

Fait à Chinon le 1er jour d'octobre 1458

Sire, effectivement il y a avait bien une plainte de déposée contre Altaïr, je sais de quoi je parle, c'est moi même qui, jadis, la posa, et si ma mémoire est bonne, et oui elle l'est, c'est bien toi qui était le procureur du moment, cette plainte a été posée en tout début de mandat, tu as eu tout ton mandat pour l'instruire, chose que tu n'as pas faite, arguant qu'elle était infondée et qu'elle émanait d'une rancœur personnelle entre lui et moi, de plus cette plainte n'a jamais été instruite par tes successeurs, et pourtant il y en a passé au moins 4 depuis, donc pour moi si cette plainte n'a pas été instruite, c'est que les procureurs n'ont pas jugé nécessaire de le faire estimant le dossier trop faible, voir infondé.

Au sujet de la Demande de Pierre du Val de Loire Dict "P3r3v3rt", Duc de Touraine, envers le sieur Altaiir, dame Leanice, sir Alberius, dame Wendy_, dame Paradise7 et sieur Omeyer59

Après avoir parcouru les pièces du dossier, les minutes du procès ajourné, et les nouveaux documents disculpant les accusés, concernant l’ancienneté de l’affaire, moi, Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Évêque, Baron de Bourgueil, Procureur de Touraine, en ce jour du 16 octobre 1458, décide en mon âme et conscience d’abandonner les poursuites contre les sieur Altaiir, dame Leanice, sir Alberius, dame Wendy_, dame Paradise7 et sieur Omeyer59

Statuts de le Cour d’Appel du Royaume de France

Section 1 : Dispositions générales

Art. 222-10-1 : De la nature & du régime juridique

La Cour d’Appel est une institution royale & autonome.
Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par la Chancellerie de France.

Art. 222-10-2 : Du siège

La Cour d’Appel siège à Paris.

Sous-section 1 : Des compétences et fonctions

Art. 222-11-1 : De la révision des verdicts des premières instances

La Cour d’Appel est compétente pour traiter toute interjection en appel d’un jugement rendu par les cours de justice comtales et ducales des provinces sises en le Royaume de France. Elle est tenue de juger en seconde instance les affaires qui lui sont dévolues.

Elle est en droit de modifier, partiellement ou totalement, les verdicts prononcés en première instance. Elle peut également confirmer un verdict, en ajoutant ou non aux motifs de la décision précédente des motifs nouveaux. Enfin, elle peut aussi, simplement, déclarer son incompétence à juger une affaire.

Art. 222-11-2 : De la question préjudicielle

La Cour d'Appel peut être saisie par un juge comtal ou ducal, par un procureur ou par un régnant d'une province du Royaume de France pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge et l'état du droit, la peine adéquate à prononcer. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier & les minutes du procès en cours.

Le Procureur Général filtre les demandes à sa discrétion.

Le Juge de première instance n'est pas obligé de suivre l'avis de la Cour dans son verdict ; néanmoins, s'il ne le suit pas, il augmente les risques de révision de son verdict en cas d'appel.

Sous-section 2 : Des sources du droit

Art. 222-12-1 : Des codes usités en la Cour d’Appel

La Cour d’Appel s’appuie en priorité sur les tables royales de la loi, le droit royal & la coutume du Royaume dite « Charte du Juge ».
La Cour d’Appel s’appuie en second lieu sur les droits locaux en vigueur à l’époque des faits rejugés, dans la province où se sont déroulés lesdits faits.

Section 2 : Des officiers de la Cour d’Appel

Art. 222-20-1 : De la composition de la Cour d’Appel

Les officiers de la Cour d’Appel sont le Président, le Vice Président, les Juges, le Procureur Général, les Procureurs adjoints, qui forment le corps magistral de la Cour.

Art. 222-20-2 : Du nombre d’officiers dans le corps magistral

Le nombre de Juges est laissé à l’appréciation du seul Président.
Le nombre de Procureurs Adjoints est décidé par le Procureur Général, qui doit cependant recevoir l'aval du Président.

Art. 222-20-3 : Du serment

Préalablement à son entrée en fonction, tout officier de la Cour d’Appel doit prêter serment au Roi, jurant ainsi de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement dans son office.

Art. 222-20-4 : Des conditions nécessaires à la nomination d’un officier

Les officiers de la Cour d’Appel doivent résider sur le territoire du Royaume de France & être ainsi des sujets du Roi de France. Ils sont nommés pour leur qualité de juriste reconnu compétent en matière de législation et de justice. Ils ne doivent pas avoir été condamnés dans le Royaume de France pour les infractions suivantes : haute trahison, trahison, crime de sang, brigandage.

Art. 222-20-5 : Des ornements officiels des officiers
Les Juges et Procureurs de la Cour d’Appel disposent d’ornements officiels correspondant à la fonction qu’ils exercent au sein de ladite Cour. Le port de ces ornements n’est pas obligatoire.

Ces ornements sont disponibles au registre des ornements officiels, lequel peut être consulté en la chapelle des Hérauts d’armes de France.

Le Président de la Cour d’Appel porte l’ornement réservé aux Juges de la Cour d’Appel.

Sous-section 1 : De la nomination des officiers du corps magistral et de leur révocation

Art. 222-21-1 : Du Président et du Vice Président

Le Président de la Cour d’Appel est nommé par le Roi de France parmi les officiers du corps magistral. Il ne peut être démis de ses fonctions que par le Roi. Ce pouvoir de nomination & de révocation qu'a le Roi peut être délégué au Chancelier de France.

Ce Président a un droit de veto sur toutes les nominations d'officiers de la Cour d'Appel.

Il peut, s’il le désire, nommer un Vice Président qui l’assistera et le remplacera en cas d’absence, et/ou sur demande du Président. Ce Vice Président doit être issu de la chambre des Juges de la Cour d’Appel. Il pourra être révoqué et remplacé par le Président à tout moment.

Art. 222-21-2 : Des Juges

Les Juges près la Cour d’Appel sont nommés & révoqués par le Président, qui doit aviser le Roi de France de chacune des nominations de Juges, ou le Chancelier de France si le Roi lui a délégué cette prérogative.

Chacun d’eux a pour charge de rendre les verdicts des affaires qui lui sont confiées, & de débattre les verdicts des autres Juges.

Art. 222-21-3 : Du Procureur Général

Le Procureur Général du Roi est nommé & révoqué par le Président de la Cour d’Appel. Il est le responsable de la Procure d’appel.

Art. 222-21-4 : Des Procureurs adjoints

Les Procureurs adjoints sont nommés & révoqués par le Procureur Général du Roi, qu’ils secondent dans sa charge. Leur nombre est laissé à l’appréciation du Procureur Général, qui doit aviser le Président de la Cour d’Appel avant chaque nomination.

Art. 222-21-5 : De la question du cumul.

Les postes d'officiers royaux près la Cour d'Appel du Royaume de France sont compatibles avec des fonctions dans les provinces du Royaume de France. Toutefois, les officiers d'Appel ne pourront exercer de fonctions juridiques électives (Juge et Procureur) ou être à la tête du Duché/Comté. Tout officier manquant à cette règle pourra être sanctionné par le Président près la Cour d'Appel du Royaume de France si celui-ci ne l'aurait point prévenu en signifiant sa mise en retrait (Art. 222-21-6).

Art. 222-21-6 : De la mise en retrait.

Tout officier ayant besoin de temps pour ses activités en dehors de la Cour d'Appel pourra demander au Président à être mis en retrait pour une durée maximale de quatre mois. Durant cette période, l'officier en question ne se verra plus confier de nouveau dossier mais devra prendre part aux discussions et délibérations, sans quoi il pourra se voir sanctionner par le Président.

Art. 222-21-7 : Des conflits d’intérêt des officiers

Un officier résidant ou possédant un lien de vassalité avec la province dans laquelle un verdict a été prononcé, & qui fait l’objet d’une demande de révision, ne peut donner son avis sur l’acceptation ou le refus du dossier d’interjection ni prendre part à l'audience ou participer aux délibérations concernant le verdict.

Il en est de même pour un officier qui ne se sent pas en mesure de faire abstraction des liens éventuels – quels qu'ils soient – qu’il entretient avec un accusé, un juge ou un procureur d’un procès dont la révision a été demandée. Le Président peut décider arbitrairement de retirer le dossier ou d'interdire un officier de participer à un dossier s'il estime que l'objectivité dudit officier n'est pas totale.

Section 3 : Fonctionnement & procédure de la Cour d’Appel

Sous-section 1 : Des interjections en appel

Art. 222-31-1 : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel

Des protagonistes d’un procès tenu en première instance, seuls peuvent faire appel d’un jugement l’accusé, le plaignant, le procureur & le juge ayant traité le dossier ainsi que le régnant de la province au moment où le verdict a été rendu. Le plaignant pourra se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.

Dans les cas où l’appel est suspensif d’une décision de justice (confer l’article 222-31-5), le procureur & le juge de la province dans laquelle s’est tenue le procès de prime instance, précédés ou suivis par le procureur & le juge ayant traité le dossier, ont également la possibilité d’ester en appel.

Dans les cas où un procès est rendu illégitimement, l'interjection en appel est considérée comme automatique, id est que la Cour d'Appel peut s'auto-saisir dudit procès, afin de donner une légitimité au verdict.

Art. 222-31-2 : Du dossier d’interjection en appel

Un dossier d’interjection en appel ne peut être accepté si et seulement si le formulaire dit « de demande d’appel » est complet. (Se référer à l’annexe 1 pour avoir accès au contenu de ce formulaire.)

Ce formulaire de demande d’appel, une fois complété par la personne à l’initiative de l’interjection en appel, doit être déposé en salle de dépôt des dossiers en appel.

Le délai entre le rendu d'un verdict de première instance et le dépôt du dossier en appel est de quinze jours maximum. Au-delà, le dossier ne sera pas examiné par la procure.

Dans les cas exceptionnels, une dérogation peut être accordée par le Président de la Cour d'appel en vue de rallonger le présent délai.

Art. 222-31-3 : De l’acceptation & du refus des dossiers d’interjection en appel

Lorsqu’un dossier complet de demande de révision d’un procès est déposé en salle de dépôt des dossiers en appel, il est examiné par la Procure d’appel. Le Procureur Général & les Procureurs adjoints donnent alors leur avis sur le bien-fondé de l’interjection. Leurs débats se tiennent à huis clos.

L’avis de chacun des Procureurs compte pour une voix. L’acceptation d’un dossier ne peut se faire que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celle-ci. De même, le refus d’un dossier ne peut se faire que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celui-ci. En cas d’égalité lors du décompte, le Procureur Général tranchera.

Le Président dispose du droit de demander à la Procure d’appel le réexamen d’un dossier d’appel après que celle-ci a rendu sa décision.

Art. 222-31-4 : Des interjections suspensives

Les condamnations à mort, les amendes pécuniaires supérieure ou égale à deux mille écus, & les incarcérations dont la durée est supérieure à sept jours sont suspensives par les interjections en appel. Les peines de bannissement ou d’inéligibilité issues d’un procès en prime instance seront suspendues seulement en cas d’acceptation du dossier d’appel prononcée par la Procure Royale. La Procure se devra de statuer dans les cinq jours suivant le dépôt de dossier afin de ne point retarder la peine si celle-ci est justifiée.

Sous-section 2 : Du traitement d’un dossier

Art. 222-32-1 : De la répartition des dossiers

Une fois un dossier d’appel accepté par la Procure, le Procureur Général du Roi doit soit s’occuper du dossier jusqu’à la publication du verdict, soit déléguer cette obligation à l’un de ses adjoints.

Le Président de la Cour d’Appel choisit un Juge, qui sera dès lors Juge référent du dossier.

Sous-section 3 : Du déroulement d’une audience

Art. 222-33-1 : Des diverses phases de l’audience dite « classique »
L’audience en appel suit une procédure précise, et doit comporter les phases suivantes : l’ouverture de l’audience, l’audition de la partie requérante, l’audition de la partie défenderesse, & la clôture de l’audience.
La description détaillée des phases est disponible en salle d'audience, et peut être modifiée à tout moment par le Président de la Cour d'Appel, qui doit prendre en considération l'avis de l'ensemble des officiers.

Art. 222-33-2 : De la modification de la procédure classique en cours d’audience

La procédure classique peut être modifiée en cours d’audience si le Juge référent estime que cela est nécessaire. Le Président est chargé de vérifier d’éventuels abus dans la modification de la procédure en cours d'audience.

Le Procureur en charge du dossier peut demander l’audition d’un ou plusieurs témoin(s) supplémentaire(s), si le déroulement de l’audience en révèle l’intérêt. Le Juge référent peut accéder à cette demander, ou refuser de ce faire. La demande peut également émaner du Juge référent lui-même ; elle ne saurait alors être discutée.

Art. 222-33-3 : Des questions aux parties

Le Juge référent et le Procureur en charge du dossier peuvent poser des questions à tous les intervenants. Ces questions ne peuvent être posées qu’avant le dernier réquisitoire du Procureur en charge du dossier.

Art. 222-33-4 : Des interventions de chacun

Toute personne autre que le Procureur en charge du dossier doit demander explicitement l’autorisation au Juge référent de prendre la parole. Nul ne saurait exposer un avis ou un témoignage sans y avoir été autorisé ou invité par le Juge référent.

Le Juge référent peut décider de modifier l’ordre de passage établi, sur suggestion du Procureur en charge du dossier ou non.

Art. 222-33-5 : De la convocation des divers intervenants

Le Juge référent est tenu de contacter chaque personne citée à comparaître. Ainsi, il doit envoyer missive de convocation à l’ouverture de l’audience en appel, lorsque ledit Juge dresse la liste des personnes à entendre ; il doit également, chaque fois qu’une personne doit s’exprimer, prévenir celle-ci du fait que son intervention est attendue, et informer la Cour de l’envoi de la convocation au moment où celle-ci est envoyée. Le procureur peut, par délégation du Juge référent, se substituer à lui pour appeler les intervenants à témoigner.

Art. 222-33-6 : Des sanctions à l’encontre des intervenants

Toute personne prenant la parole sans avoir reçu l’accord du Juge référent pour ce faire, ou sans y avoir été invité par ledit Juge, reçoit un avertissement.

Toute personne dont le comportement est jugé abusif par le Juge référent reçoit un avertissement. Toute personne avertie deux fois par le Juge référent se voit expulsée de la salle où se tient le procès, pour toute la durée de l’audience. Cette expulsion est prononcée par le Juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.

Toute personne dont le comportement est injurieux se voit expulsée de la salle d’audience, pour toute la durée du procès de seconde instance, par le Juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.

Des sanctions autres que l’expulsion de la salle d’audience peuvent être prononcées dans le cadre d’un comportement ne respectant pas les règles de bienséance de la Cour d’Appel. Elles sont laissées à la discrétion du Président.

Toute personne se rendant coupable de parjure, mensonge ou diffamation durant une audience d'appel encourt un procès devant la Haute Cour de Justice.

Art. 222-33-7 : De l’audience dite « accélérée »

Dans certains cas laissés à l’appréciation du Président de la Cour d’Appel et du Procureur Général du Roy (notamment certains abus de la charte du juge), il est possible de traiter une affaire de façon « accélérée ». Les phases de l’audience classique sont alors modifiées en tout ou partie (certaines d’entre elles pouvant être supprimées), selon le bon sens du Juge référent. Le Président doit veiller à ce qu’il n’y ait pas d’abus dans ces modifications & suppressions (si tel était le cas, un remplacement du Juge référent de l’affaire serait possible), et ne doit pas hésiter à conseiller ledit Juge référent dans son travail, lequel peut également demander conseil au Président.

Sous-section 4 : Des verdicts des Juges près la Cour d’Appel

Art. 222-34-1 : De la délibération entourant un verdict
Lorsqu’un Juge référent a clôturé une audience d’appel, il doit proposer un verdict qui lui semble juste à ses confrères, appuyé sur les sources du droit de la Cour d'Appel (confer Art. 222-12-1).

Le verdict est débattu à huis clos, jusqu’à ce qu’il satisfasse, sur le plan de la forme et du fond, la majorité absolue des Juges d’appel qui peuvent s’exprimer sur le verdict (confer Art. 222-32-3).

Si cette majorité absolue n’est pas constituée & que la mésentente entre les Juges d’appel perdure, le Président prendra seul la décision qu’il juge la plus juste.

Art. 222-34-2 : De la publication du verdict

Un verdict doit recevoir l’aval du Président – ou, s’il est absent ou ne peut s’exprimer dans la délibération qui vient d’avoir lieu, du Vice Président – avant d’être publié. Cet aval s’exprime par l’ajout du sceau de la Cour d’Appel sur le verdict. Aucun Président ou Vice Président ne saurait donner ou refuser de donner son accord pour la publication d’un verdict en allant contre les volontés de la majorité absolue des Juges.

Lorsque le verdict a été publié, le Juge référent transmet icelui à la Chambre des exécutions, via le Grand Audiencier.



Le Président de la Cour d’Appel, Hugo de Cornedrue-Angillon, a écrit,
les officiers de la Cour d’Appel et le Chancelier de France, Gregoire d'Ailhaud, ont lu, approuvé, modifié, et ratifié,
à Paris, ce dix-septième jour du mois d'octobre MCDLVIII.

Chères Nessty

Chère fille à ta mère,

Je le regrets de t'annoncer la disparition de sieur Estelan dans des conditions inconnues.

Requiescat in pace.

Vilainement,

Fait à Vendôme le 19ème jour d'octobre 1458.

Dame Mimine,

Cela fait quelques jours qu'une nouvelle funèbre est arrivée à mes oreilles : sieur Estelan serait mort.

J'ai eu le plaisir de travailler avec cet homme alors que j'étais juge, j'ai eu la chance de découvrir quelqu'un d'intelligent et de rigoureux, j'ai eu la surprise de le voir évoluer vers un trop plein d'ambition qui l'a poussé à s'imposer trop tôt en un conseil ducal mené par des fourbes et des non élus et j'ai été déçue de le voir quitter sa charge de juge du jour au lendemain. La maladie l'aura vaincue, le pauvre. Quoi qu'il en soit, je garde de lui un bon souvenir en tant qu'humain et serviteur de la Touraine.

Je me permets donc de vous contacter puisque l'ambassadeur apostolique de Touraine est totalement absente de la vie de notre magnifique duché. Parait que ce n'est autre que la fille de la dudununuche, ce qui permet aisément d'expliquer la défection à une mission d'une telle importance.

Mon humble demande est qu'hommage soit rendu en cathédrale de Tours au nom de cet homme. Oh, rien de bien cérémonial mais une pensée sincère et profonde de la part de ce duché qu'il a si loyalement servi. Je crains malheureusement que ce genre de geste ne soit point initié par la dudununuche et ses sbires que trop méprisant de la condition de celui qui fut archiviste judiciaire de Touraine. Il me tient toute fois à coeur, à moi la conseillère ducale et la grande Vilaine, que nous mettions genoux à terre conjointement pour prier en la mémoire de sieur Estelan.

Vilainement,

Fait à Vendôme le 19ème jour d'octobre 1458.

ACTE D'ACCUSATION

Accusée: Rosetta
Victime: Misericus
Accusation: Duché de Bourgogne
Lieu: entre Lyon et Macon.
Date: dans la nuit du huit novembre 1458
Motifs: trouble a l’ordre public pour brigandage.
Faits reprochés en date du 23 octobre 1458:

Voici le courrier reçu par mon prédécesseur Marti15.

En vertu de notre traité d’Alliance entre le Duché de Touraine et le Duché de Bourgogne, et la partie juridique qui y fait référence, je déclare cette plainte recevable.
En conséquence, je demande à Dame Rosetta ne pas quitter le sol de Touraine.

Zebracolor du Val de Loire
Procureur de Touraine

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Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par la prévôté de Bourgogne, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir sieur Misericus

J informe le prévenu qu il peut se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier, et peux aussi contacter un avocat du Barreau de Bourgogne

Qu'il soit su de tous !

Tout motif lié à la mascarade organisée par les signataires de cette farce ne peut être retenu pour justifier une action armée ou autre vouant à porter atteinte à l'honneur de dame Nessty sans contrevenir au présent article.

Une recommandation d'un procureur ne vaut point loi.

Aucun accord du prévenu n'a été donné au juge et encore moins au procureur Zebracolor pour que soit rendu publique le procès de dame Nessty.

Le meilleur vous aura été gardé pour la fin !

Voici le véritable article du coutumier de Touraine en vigueur depuis le 28 mars 1458, article cité par la duchesse en personne et repris par le procureur sans hésitation. Non seulement la plaignante et le procureur méconnaissent les lois de notre duché mais ils se rendent coupables de production de faux et de diffamation par cet acte d'accusation erroné en tous points.

En attendant, vous êtes tous conviés à venir trinquer avec les NIBARDS et à profiter de cette occasion pour voir dame Nessty dérouler sa langue décrite comme un rouleau de parchemin.

Attention à vous les lézards, vous avez du soucis à vous faire avec la concurrence que vous fait dorénavant une Nessty Intrépide, Bavarde, Aristotélicienne, Décomplexée et Satirique !


Fait en ce 23ème jour d'octobre 1458

Miss,

Je vous remercie de m'avoir fait noter ce fact à côté duquel j'étais passée. Malheureusement, l'acte d'accusation bourguignon étant à la bonne date lui, je pense que le Judge fera uniquement remarquer que le Sir Zebrachose a un fort besoin de manger des carottes pour soigner sa vue !

Ce sont les désagréments de la justice, elle n'est équitable que pour une certainement partie de la population, qui ne devrait même pas avoir droit de porter plainte d'ailleurs, bref.
Ce que je trouve curieux par contre, c'est d'être accusée par la Bourgogne sans avoir été traquée auparavant... Mais certainement ai-je la mémoire courte ?...

Ceci étant dit, je ne manquerai tout-de-même point de faire remarquer cette grossière erreur dans ma plaidoirie - si un jour on me demande de plaider ma cause... ce dont je doute au fil des jours qui passent ! Mais je n'en attendrai pas grand chose, restons réaliste, la justice est la même partout... Et je ne suis point assez "procédurière dans l'âme" comme vous le dites en France pour faire appel...

En vous souhaitant une agréable journey, Miss, et bonne chance pour votre procès, je vous soutiens par la pensée quelque soit les faits qui vous soient reprochés...

Aussi amicalement que possible de la part d'une angloyse,

Rosetta d'Eastbourne

L'accusation a appelé Leinad à la barre
Voici son témoignage :

Monsieur le procureur, vous m'avez appelé à témoigner, je me présente à vous et au tribunal : Leinad domicilié à Chinon et Bailli au conseil Ducal au moment des faits pour lesquels vous me demandez de témoigner.

Je prête serment devant vous, de dire la vérité, rien que la vérité.

Monsieur le procureur, oui, étant présent au conseil à ces moments là, j'affirme reconnaitre ces documents et confirme qu'ils proviennent bien des bureaux du Conseil Ducal.

L'accusation a appelé Arthur7 à la barre
Voici son témoignage :

*Salue la cours

Votre Honneur,

Je me présente pour ceux qui ne me connaissent pas, Arthur, Cac au moment des faits.

*Regarde le document

En effet, il s'agit bien d'un extrait d'une discussion qui a eu lieu au Conseil ducal.

[HRP : ldj Zebra ayant disposé de mon personnage sans mon accord en le prétendant absent du tribunal, Nessty répondra donc par missive.

Dire qu'un lien caché dans une parole est un document publié, revient à dire que ce que le joueur voit, le personnage le voit... Il est inutile que je donne mon avis de joueuse quant à ceci et à la cohérence d'un RP dont l'accusation est basée sur du HRP...]

(...)*

*Quelques jours plus tard, alors que la Vilaine avait recouvré un peu de force mais était toujours incapable de quitter sa couche, elle se renseigna sur les derniers potins de Touraine. Quand on lui fit part de la poursuite de son procès d'intention falsifié en tout point, elle demanda à ce qu'on lui en fasse parvenir les minutes dont cette fameuse missive du pro du curage de fausses-sceptiques plus que d'autres choses. Elle eu du mal à se retenir de vomir une nouvelle fois sur les parchemins qu'elle lisait. Aussi se décida-t-elle de faire porter une missive à la jugelote fraichement nommée.*


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Missive de Nessty à la jugelote Ano.Jojos pour assurer sa défense dans un procès débile
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Ton Zhonneur de Jojos,

J'ai cru comprendre que la mascarade, lancée par la dudununuche que personne ne regrettera tant on ne l'a jamais vu durant son mandat et par l'animal strié de ridicule et de sorcellerie, n'a pas encore pris fin.

Art. 1.5.2. : Tout personne présente dans le Duché est tenu de connaître les Lois et de s'y conformer.

Il me semble que les 2 instigateurs de ce procès n'étaient pas au courant de cet article figurant dans le coutumier de Touraine en vigueur au moment où ils montaient de toutes pièces un procès d'intention avec usage de sorcellerie contre moi, étalant ainsi à la vue de tous le conflit d'intérêt entre leurs charges ducales et les griefs personnels à mon encontre.


Le témoignage de malversation de la part de Zebra envers moi est fait sous serment, je ne comprends pas pourquoi il veut l'écarter. C'est pourtant connu de tous que le Zèbre cherche depuis des lustres à m'acculer de tous les tors pour que je sois inéligible contre une liste dans laquelle il figure, quitte à user de ses charges ducales comme dans ce cas précis...


Le procureur se permet d'affirmer différentes choses totalement erronés à commencer par la publication de documents ducaux lors des élections. J'aurai souhaité qu'il explique à tous comment on peut passer d'un son à une publication officielle. Hormis par usage de la magie, je ne suis point en mesure de comprendre l'accusation dont je suis victime. Je suis aussi surprise qu'il ne fut pas en mesure d'en appeler au témoignage de tous ces tourangeaux présents comme son cousin le Piètre Pervers à 3 Pattes dit P3, la godinette Mistoune et tant d'autres. L'on sait pourtant que le Héraut de Touraine a déjà pris position contre moi dans le cadre de sa fonction royale pour le procureur et la plaignante.

Voici donc un témoignage qui sera suivit par l'appel de dame Hermine à la barre des témoins de la défense.

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Témoignage d'un tourangeau présent aux élections
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Moi, Zankou certifie sur l'honneur ne jamais avoir vu dame Nessty publier un document autre que l'annonce du concours du plus beau décolleté lors de la campagne électorale des NIBARDS.

Fait pour valoir de droit, le 27 octobre 1458

Zankou, habitant de Loches
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Témoignage de la mairesse de Loches présente aux élections
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Moi, Tayabrina, maire de Loches, certifie sur l'honneur ne jamais avoir vu dame Nessty publier un document autre que l'annonce du concours du plus beau décolleté lors de la campagne électorale des NIBARDS.

Fait pour valoir de droit, le 28 octobre 1458

Tayabrina...
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Autre point erroné : ces fameuses perquisitions faites pour soustraire des preuves que le procureur n'avance même pas dans le cadre de ce dossier mais que l'on m'a confirmé comme étant issues frauduleusement et par de la magie pure de la plainte pour multiples diffamations que j'ai déposé le 19 octobre 1458 contre Zebracolor.

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Témoignage infirmant les perquisitions
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Moi, Ramasse Miettes, Valet en chef du Vicomte Hijikata de Candes Saint Martin, certifie sur l'honneur ne jamais avoir eu la visite de quoi que ce soit en la demeure de mon noble maître pour procéder à une fouille des lieux.

Fait pour valoir de droit, le 26 octobre 1458

Ramasse Miettes
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Je lis que le procureur m'aurait expressément demandé de ne point quitter mon domicile. Là encore je n'ai jamais reçu de missive allant dans ce sens et le procureur ne verse pas sa demande au procès. Tout au plus une demande en audience de ne point quitter la Touraine, ce que bien évidemment je ne pouvais envisager en étant tête de liste ducal et potentielle prétendante au trône.
Je considère donc ce point relatif à mes déplacements comme pur mensonge. Les rumeurs tourangelles donnent même une assignation à domicile comme étant la cause de l'agression armée proférée sur mon groupe de voyage en date du 24 octobre 1458. Aucune missive d'une instance ducale allant dans ce sens ne m'a été transmise laissant à nouveau croire à un complot monté de toute pièce contre ma personne. Plainte a d'ailleurs été porté contre sir Donotach, capitaine sous le mandat de Rhiana la plaignante ici. Je rajoute que d'une part notre législation ne considère en rien dans ses textes une mise en procès comme associée à une assignation à domicile, d'autre part ce serait bafouer son principe de présomption d'innocence. Que dire de l'accusation complémentaire en ce procès d'une préméditation pour meurtre ? Que le Zèbre est totalement aliéné et tente d'influencer un juge avec des pitreries plus grossières les unes que les autres !

Je ne vois point un document signé de mon nom parlant de refus de rendre ce procès débile publique comme l'affirme le pro de la cure. Il faudrait que le duché engage une campagne d'apprentissage à la lecture pour certains de ces conseillers qui prennent leurs propres désirs pour des faits incontestables. C'est un peu comme clamer que le dépôt de plainte engage exclusivement la démarche physique d'un déplacement en un lieu par le plaignant lui même alors que dépôt de plainte est un terme générique avant tout. Au sujet de ce point, je pense que Zebracolor fait référence à la plainte pour multiples diffamations déposée contre lui avant l'ouverture de ce procès sous forme d'une très longue missive expédiée à une certaine Fauvedanclair. Je dis bien avant l'ouverture de ce procès, ce qui aggrave grandement la suspicion vindicative de la part du procureur à mon encontre dans cette affaire puisqu'en dehors de sa folie. Je ne vois pas comment expliquer autrement l'acharnement à coup de vices de forme et de faux contre un prévenu.


Est-il utile de te dire que si le verdict rendu est ma culpabilité en Haute Trahison pour ne pas avoir respecté l'article cité tant par la plaignante que par le pro de la cure dans l'acte d'accusation, ou pour tout autre point non stipulé dans l'acte d'accusation et basé sur des faux, je déposerai sans hésiter un recours en Cour d'Appel. Peut être bien que je déposerai aussi une plainte à la Sainte Inquisition contre le crétin usant de propos dignes des sorciers oeuvrant pour l'enfer. La Touraine risque de passer pour ridicule aux yeux de tout le royaume et rien que ce point mérite grande réflexion de ta part en tant que jugelote.


J'ai lu dans le réquisitoire de l'accusation des trucs encore plus infâmes que dans l'acte d'accusation. Figure toi que la missive, celle que le procureur m'aurait fait parvenir mais que je ne pus lire car je l'ai honorée du plus beau cadeau de mes entrailles, comporte des étoiles entourant des phrases comme :
- dit en rigolant
- redevenant sérieux
- zebra brandit le document Y-aime-j'ai-hache-tétée-peu-il-m'aime-j'ai-838-images-act-us-il-m'aime-j'ai-838-77-refus-poste-zebra-140910-ex-j'y-peu-j'ai-il-m'aime-j'ai
Elle comporte aussi d'autres références à cette incantation à laquelle je ne comprends rien et commençant systématiquement par : il-m'aime. C'est affolant de devoir passer par la Cour de Justice Tourangelle pour m'avouer sa flamme mais de là à se répéter tant de fois et à user de trollien... ça en devient pathétique. Je te dis que ce bougre est obsédé par mon chignon, qu'il a trop absorbé de breuvages aphrodisiaques préparés par un sorcier et qu'il en devient fou !


J'ai également lu que les 2 témoins de l'accusation répondent à une question non posée par le procureur. Ils sont vachement forts dis donc ! Je fus surprise d'apprendre qu'il s'agit d'Arthur et de Leinad, deux conseillers qui ne participèrent jamais à un seul débat dans l'intérêt de la Touraine, préférant rester dans leur bureau loin de l'incompétence de la dudununuche et de ces non élus à qui elle a offert le pouvoir de Touraine.

Là où je suis encore plus que surprise, c'est que les témoins prétendent attester de la véracité de documents qui n'ont jamais existés puisque non seulement aucun scribe ducal n'est connu au château de Tours - et pourtant j'y siège depuis plus de 3 mandats - mais aussi puisqu'aucun document n'a été joint aux minutes du procès. A moins que les incantations magiques du zèbre ne firent apparaitre hors de ma présence une iconographie ésothérique que même le Très Haut réfuterait en lui éternuant dessus.


La femme de chambre qui vide régulièrement mon pot de chambre m'a confié que les diatribes incompréhensibles de l'autre fou au sujet d'un antre m'appartenant pouvaient ressembler à une incantation due à une Hallucination Rapide et Perverse. Les deux témoins attesteraient donc également que cette hallucination est un document ducal ? Si tel est le cas, il faudra m'expliquer là encore une fois comment on peut passer d'un son à une publication officielle ainsi que d'un hennissement de Zèbre à un rouleau de parchemin déroulant vu par des conseillers... Soit j'ai encore une poussée de fièvre, soit le délire des témoins se rapprochent de celui du procureur.

Puis, il y a cette copie certifiée appelée hache-tétée-peu-des-baies-tétée-que, que l'on ne peut point lire dans le dossier. Tu sais ce que c'est toi ? Une autre Hallucination Rapide et Perverse ?
J'ai cherché la valeur de ce type de preuve dans le foutumier, article 1.4.6. que je te retranscris ici en partie sachant que tu es fort novice en ton poste de jugelote :

Art. 1.4.6 : A valeur de preuve, par ordre décroissant de la force probante :
i. Les actes juridiques se prouvent par une preuve pré-établie : l’écrit. Deux types d’actes se distinguent : l’acte authentique rédigé par un officier ministériel compétent (Notaire, Avoué ou Juge) et signé par les contractants, il constitue une preuve absolue ; et l’acte sous seing privé qui est librement rédigé par les parties, ce dernier l’ emporte sur les formes de preuves non écrites.

Je ne vois en aucun cas de copie certifiée correspondant à ceci dans sa définition. Je tente toute fois de comprendre.
- Si l'imbécile m'ayant écrit depuis la salle d'audience voulait prétendre que c'est un acte authentique qui fut rédigé par un officiel ministériel compétent, laisse moi rire ! Sa compétence de procureur, il l'a prouvé en se plantant dans l'accusation des 2 seuls procès menés au tribunal par lui : 2 procès et 2 grossières erreurs risquant de mener à la relaxe voir en Cour d'Appel. Alors de là à se prétendre notaire, avoué ou juge comme à clamer que j'aurai signé conjointement avec lui un document dont j'ignore tout... Faut pas pousser... C'est une usurpation pure et simple de charge de sa part.
- S'il voulait se référer à la définition à un acte sous seing privé librement rédigé par les parties, désolée mais je n'ai rien rédigé avec lui de privé ou d'officiel.
Le Zèbre fait donc encore une fois référence à un faux d'autant plus qu'il n'est en rien lisible par la cour et par moi au travers des minutes du procès.

Là encore, j'ai pu lire dans ces minutes qui m'ont été transmises que les 2 témoins reconnaissent cette copie certifiée comme un document ducal.
Je cite Leinad : Monsieur le procureur, oui, étant présent au conseil à ces moments là, j'affirme reconnaitre ces documents et confirme qu'ils proviennent bien des bureaux du Conseil
Je cite Arthur : En effet, il s'agit bien d'un extrait d'une discussion qui a eu lieu au Conseil ducal.

Alors là, on est en plein dans du faux témoignage ! Et je ne manquerai pas de porter plainte contre Leinad et Arthur, ainsi que Zebracolor bien évidemment, en en appelant aux articles suivants, s'ils ne passent pas sous à des aveux et des excuses publiques sous 2 jours.

Art. 2.4.5. : Constitue un acte de falsification d’indices, la réalisation ou la modification d’indices matériels destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat.
Constitue un acte de faux témoignage, la tenue de propos volontairement erronés ou l’omission volontaire d’information au cours d’un procès lors de la comparution en tant que témoin.
La falsification de preuves et le faux témoignage sont des délits graves. Si ces actes sont commis afin de favoriser l’accusation lors d’un procès, leur auteur s’expose à être soumis aux mêmes peines que l’accusé de ce procès.

Art. 1.5.8. : Nul ne doit souiller la réputation d’un habitant du Duché en faisant de fausses déclarations.


Au passage, j'ai lu que Arthur ne témoigne point sur l'honneur. Lui aussi semble ignorer l'article 1.5.2., ce qui est grave pour un conseiller ducal.

J'allais oublier une chose. Tu sais que je garde toujours le meilleur pour la fin. A l'issue de ce procès, j'achèterai un boulier au Zèbre pour le casser sur la tête pour qu'il l'intègre dans sa petite tête. Il a écrit clairement que : elle a publié des documents qu elle a subtilisés au conseil depuis plus de 40 jours maintenant.
Le décret prétendu officiel mais jamais officialisé quant à mon exclusion du château a été signé et scellé d'or le 12 septembre. Le 22 octobre officiellement, le 24 concrètement, cela faisait donc 40 jours que je n'avais pas accès aux salles du conseil. Faudra m'expliquer comment, depuis le retrait des clés du château pour m'empêcher sciemment de remplir ma charge de conseil, j'aurai pu subtiliser des document là bas... durant plus de 40 jours...

Allez ma belle, amuse toi bien avec ce crétin de Zebracolor et colle lui le marteau de juge sur le crâne de ma part.

Fait le 28 octobre 1458.

Vilainement,

Nessty

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Fin de la missive de Nessty à la jugelote Ano.Jojos
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Dame Mimi,

Je appelle à votre grande sagesse d'ambassadrice apostolique pour venir témoigner de ce qui s'est passé lors de la campagne des NIBARDS et peut être aussi pour faire comprendre au juge qu'un certain animal strié utilise un langage peu aristotélicien.

Merci à vous.

Fait d'un clos aristotélicien en ce 28ème jour d'octobre 1458

Ano parle, regardant alternativement Zebracolor et le box vide où Nessty aurait dû être

Monsieur le Procureur,
Nessty... Nessty ? Greffier, notez et quand on retrouvera la prévenue vous lui porterez.

Je vous remercie pour cette belle joute verbale. Deux membres du conseil ducal qui s'écharpent à coup de "elle a publié ces documents" ! "non c'est pas moi" ! voilà qui donne une belle image de la Touraine.

Ano soulève la liasse de papiers apportée par Zebracolor et l'agitant, elle reprend, regardant toujours le box vide

Dame Nessty, pourquoi vous êtes vous enfuie au milieu de votre procès ? Je suis personnellement allée à Vendôme et ne vous ai trouvée nulle part. Ni Dame Drusilia qui m'a aidée dans ces recherches.

Vous connaissez pourtant le Coutumier ? Vous savez qu'il est interdit de se soustraire à un procès ? Que cette disparition vaut aveu de culpabilité ? Je n'ai pas besoin d'aller plus avant et d'examiner les preuves, leur mode d'obtention, leur véracité. Votre simple disparition fait de vous une coupable.

Ano se lève et prend un ton solennel :

Moi, Ano, Juge de Touraine par la volonté de sa Grasce Altaiir, vais rendre mon jugement autant que possible en ce 19 novembre 1458.

Je vous déclare Coupable de Haute Trahison

Je vous condamne donc à la pendaison. Que la maréchaussée de Vendôme parte à la minute à votre recherche avec ordre de vous ramener à Tours. Votre pendaison aura lieu à l'entrée sud de Tours et le cadavre ne sera pas retiré avant trois jours, afin de bien montrer aux membres du Jargor ce qui les attend s'ils osent s'aventurer en notre capitale. Passé ces trois jours il sera brûlé afin que votre âme puisse rejoindre la lune où vous attend déjà la Créature Sans-Nom.

Dura Lex, Sed lex. Adieu.

Affaire jugée, au suivant !

La blondinette, curieuse et intriguée, vint se présenter au tribunal comme indiqué. S'inclinant bien bas devant les représentants de l'ordre ducal, elle écouta l'acte d'accusation avec circonspection.


Aheum... Madame le Juge, Messire le Procureur,

Sans vouloir vous manquez de respect à l'un comme à l'autre... Je me serais sans doute sentie plus concernée par l'affaire si l'acte d'accusation avait été à mon nom... vous ne croyez pas ?
D'autant plus que je ne connais pas ce Boulli... Boullou, Billou...


En second lieu... pour le hâle méridional, si vous m'observez bien, je suis une petite blonde aux yeux verts et à la peau pâle, autant vous dire que je ne prends pas tellement le soleil.

Ensuite... me pavaner sur mon cheval... Oh ca va... c'est le cheval qui fait son malin, pas moi. Dès qu'il voit une jument il est intenable et il lève la tête bien haute en prenant son air fière et hautain... Qui plus est... je vous ferais remarqué qu'étant à Loches... je ne peux pas "m'enfuir en ville de Loches". Peut être quitter la ville oui... s'eut été une idée pourquoi pas... Mais je n'en vois pas l'intéret immédiat.

Troisièmement, je ne suis pas lochoise, c'est tout à fait vrai. J'y suis arrivée il y a de ça... 4 ou 5 jours, je ne sais plus. Et je n'ai pas vraiment envie d'en partir de suite, bien que certain se serait senti offensé de cette plainte. Enfin les choses étant ce qu'elles sont je suppose que je ne peux vous en vouloir...

La blonde soupira pensivement, puis regarda à nouveau la Juge.

Madame, il semble qu'il y ai méprise, et c'est ainsi que je plaide non coupable.

Hum? Oh, parlez de ma plaidoirie?
Nous traitons en masse ces temps ci..
Mais je vous rassure, vous êtes concernée..Voyez qui est à la barre.

Nous vous demandons de prouver votre non appartenance aux vils Jargors et prouver aussi que vous n'êtes mélée en rien
aux événements de Loches et la révolte récente.

Je vous conjure d'éviter les ellipses et les divagations, il en va du bon état de votre teint.
Pâle, hum?

Chère Juge, si l'accusé devient coupable, chose dont je ne doute pas, je suggére un séjours en nos geôles de 3 jours ...Pour son teint.

Et bien sur la saisie de sa bourse.

De ma bourse ?! Mais vous avez vu ce que j'ai dans les poches ?
Je vais mourir d'inanition...

Qu'attendez vous de moi ? Comment pourrais je vous prouvez que je n'ai rien à voir là dedans ?

*La blondinette jeta sur son auditoire un regard perdu. Le silence qui s'était établit dans la pièce la fit frissonner alors qu'elle cogitait.*

Je n'ai malheureusement aucun alibi... Je ne sors pas en taverne, donc personne ne me connait et ne pourrait témoigner pour moi... Quel jour était cette fameuse révolte ? Lundi soir ? Ou mardi ? Ou peut être après...
J'ai travaillé à la mine lundi et mardi me semble t il... Mercredi je suis allée très tard au verger, et Jeudi je suis allée à la mine aussi.

Voilà le résumé de ma semaine... Et puis vous savez... les geoles, pour mon teint, admettons, mais question hygiène... c'est pas terrible... Alors sincèrement... non merci. Surtout que je suis innocente, ai je réellement besoin de le réaffirmer...

Vous n'avez aucune preuve contre moi, seulement des... supputations. Je suis désolée, mais vous n'avez rien pour m'accuser de quoi que ce soit.

Madame le Juge, je ne vois là que des soupçons nés du fait que je ne sois pas résidente de Touraine, et je trouverai fort dommage d'être accusée à tort sur ces seules idées erronées.

La porte du tribunal s'ouvrit brusquement, laissant le passage à une quarantaine d'hommes et de femmes, armes au poing, qui se disposèrent à tous les accès, s'alignèrent derrière le juge et le procureur, encadrèrent la barre des témoins, désarmèrent les deux pauvres gardes qui surveillaient la porte jusqu'alors.
Rix entra à son tour, affichant son large sourire habituel et se dirigea vers le comptoir où présidait Ano.jojos.

-Bien le bonjour, madame la cour, alors on a besoin de moi pour charger l'accusée ? Je suis votre homme !

Il éclata de rire et sortit de sa besace une bouteille poussiéreuse et des petits godets qu'il tendit à la juge, au procureur et à tous ceux qui les secondaient.

-Goûtez-moi ça, un petit Armagnac de derrière les fagots...

Il remplit avec précaution les godets puis posa la bouteille devant la juge.

-Vi, un petit souvenir de Saint Bertrand de Comminges, la mairie avait une cave bien fournie.

Nouveau rire avant de s'avancer vers la barre, une profonde inspiration et il commença son témoignage :

-Madame la cour, je viens ici non pas pour faire une démonstration de force mais belle et bien pour enfoncer dame Tulys, révéler à ce tribunal à quel point la donzelle est méprisable, condamnable et mérite le pire des châtiments.

Petite pause pour s'éclaircir la voix puis tendant un doigt accusateur vers Tulys, parlant d'une voix encore plus forte :

-J'accuse Tulys de ne pas avoir participé à la révolte et au pillage de Loches ! Je l'accuse de s'être défilée, je l'accuse d'avoir abandonné lâchement ses petits camarades lors de l'assaut, je l'accuse de s'être planquée dans sa tente et de s'être livrée à sa manie obsessionnelle, à savoir relever toutes les armées du Royaume, les noter scrupuleusement sur ses cartes d'état major, quel intérêt, franchement, je vous le demande !

Il reprit son souffle, se dirigeant à nouveau vers le comptoir, remplit les godets, s'enfilant le sien cul sec et s'accoudant devant la juge :

-Non mais c'est vrai, ma belle, comment peut-on monter des coups fumants si on ne doit pas compter sur tous ses hommes, même à forte poitrine, je sais bien qu'elle est blonde, mais tout de même ! Heureusement que vous êtes nuls en défense en Touraine !

Puis d'une voix plus feutrée :

-Alors ma jolie, gouleyant, n'est-ce pas ?

Il se redressa et retourna à la barre :

-Et voici les preuves de ce que j'avance ! Fiston ?

Lograinne s'avança vers lui et lui tendit un parchemin qu'il déroula et montra à la cour d'un mouvement circulaire. Dessus, dessinée d'une main habile, une scène de combat :

-Voilà, mon fiston a un sacré coup de crayon, et je lui demande à chaque révolte de représenter l'affaire, histoire de garder une trace de nos attaques, et si vous regardez en détail, vous ne verrez nulle part la traîtresse, alors, c'est pas une preuve accablante, ça ?

Il enroula le parchemin et se tourna vers Ano.jojos :

-C'est pourquoi, ayant établi sans doute possible sa culpabilité, je demande à son encontre une peine exemplaire, qu'elle soit condamnée à boire pour 50 écus de bières en taverne, et à la suite s'il vous plaît, et qu'enfin elle pisse toute la soirée pour se laver les entrailles de ses impuretés !

Un dernier regard faussement noir vers Tulys et il alla s'assoir sur le comptoir, attendant la suite.

Moi, Ano, Juge de Touraine par la volonté de Sa Grasce Altaiir da Firenze, Duc de Touraine, et encore sobre à cette heure, vais rendre mon verdict, en cette nuit du 21 au 22 novembre 1458.

Nous allons donc commencer par l'analyse des preuves présentées par le témoin, Rix. Non, j'ai dit "nous", mais je m'en charge toute seule. Le premier qui s'approche de cette bouteille sera pendu pour outrage à magistrat.

Première étape, le regard. Ano fait tourner lentement le liquide dans son godet : Regarde, Procureur. Une délicieuse couleur acajou, la boisson est bien opaque, qui indique de nombreuses années de vieillissement, une vingtaine à vue de nez.

Deuxième étape, l'odeur. Ano approche le verre de son visage et de délicieux relents d'alcool s'échappent, flattant ses narines

Et enfin, le plus important : la dégustation. Pour la première gorgée, Ano mélange à un peu de salive pour habituer son palais aux arômes de l'armagnac. Pour la seconde gorgée, la meilleure ! la sensation de sucrée est vite chassée par la chaleur de l'alcool. Le reste du verre se déguste à l'avenant.

M'sieur le proc, dame Accusée, un homme qui porte un alcool aussi bon dans sa besace ne peut pas être mauvais ! D'ailleurs, je me ressers un verre.

C'est donc en buvant des verres les uns après les autres qu'Ano parcourt le dossier.

Donc, si je comprends bien, et euh c'est quoi ce parchemin, otez ça de ma vue, vous faites partie du Jargor mais vous n'avez pas daigné vous révolter.

D'abord, laissez-moi vous indiquer que vous n'avez pas l'autorisation de faire partie du Jargor. Toute organisation doit être reconnue par le Duc, c'est dans le coutumier, je sais plus ...

Ano fouille dans la paperasse de son bureau, boit son Armagnac d'un trait et s'exclame :

Ah oui, j'ai trouvé ! Article 1.6.2. : Les groupements, bla bla bla, doivent être reconnus par le Duché. Le Jargor a-t-il demandé la reconnaissance du duché ? Non évidemment, vous êtes donc coupable !

Puis elle se ressert.

Ensuite, la non-révolte. Je pourrais dire que ça nous arrange en Touraine, mais en fait, ça n'aurait rien changé puisque Loches a quand même été prise, prouvant par là-même votre faible utilité au sein de votre groupe. Vous faites partie des gens mièvres, de ces plaie des royaumes, de ces gueux incapables de faire quoi que ce soit, tenus par je ne sais quelle peur ou je ne sais quelle paresse. Au moins votre Chef, Rix, s'il mérite certainement la pendaison pour ses actes odieux de brigandage, il mérite le respect - le respect qu'on doit aux ennemis quand on les reconnait valeureux - pour avoir fait ce qu'il a annoncé pendant notre campagne ducale. En vous mettant à son service, vous vous engagiez à le servir. Vous ne l'avez pas fait. Vous êtes donc coupable d'insubordination.


Le dossier ainsi évoqué, voici la peine que je vous inflige, car vous êtes coupable, évidemment.

J'ai beaucoup parlé, il fait soif, permettez d'abord que je me rafraichisse la gorge.

Ano se re-verse un verre. Enfin, tente : la bouteille est vide !

NON MAIS ! Qui a osé poser une bouteille vide sur MON bureau ? C'est pas une décharge ici ! Comment ? C'est la bouteille du témoin ? Sieur Rix, vous venez de commettre là un outrage à magistrat. Vous serez puni en conséquence.

Soit. Voici.

Pour l'appartenance au Jargor, je condamne la prévenue à 8 écus d'amende et à trois mois d'inéligibilité, ce qui signifie que vous n'avez pas le droit de vous présenter à l'élection municipale, ni de figurer sur une liste candidate à l'élection ducale en Touraine, pendant ce délai. J'ai la gentillesse de ne pas vous envoyer en prison, car en fait j'ai rien compris à ce qui arriverait à votre teint et je ne veux pas être responsable d'un désastre.

Pour l'insubordination, je condamne la prévenue à la peine exigée par son Chef, à savoir la consommation de 50 bières en une soirée, en la taverne municipale de Loches. Le procureur veillera à l'application de cette peine et vous poursuivra pour Trouble à l'ordre public si elle était pas, ou mal, exécutée. Oh, votre bourse n'est pas bien pleine, mais vous arriverez bien à vendre votre bouclier pour payer les bières n'est-ce pas ?

Pour l'outrage à magistrat constitué par la bouteille vide présente sur mon bureau, je condamne le témoin Rix à une fouille au corps ceci afin de trouver d'éventuelles bouteilles pleines qu'il aurait sur lui. Et à la confiscation des dites bouteilles évidemment. Gardes ! Ne le laissez pas sortir d'ici ! Gardes ? Gardes ? Tant pis, je me chargerai de cette fouille moi-même.

Que justice soit faite !

Aussitôt, Ano rejoint le témoin pour exécuter elle-même la sentence avant de mourir de soif.