[RP] La Cour de Justice Tourangelle

Nessty

Citation:

Verdict du procès ayant opposé Aquecoucou au Duché de Touraine

*La jugelote somnolait sur son lutrin, une main tenant la tête afin que son chignon ne dégringole pas. Rien de plus ennuyeux pour elle que ces affaires de non paiement d'impôts qui selon elle n'amenait rien de toute façon. Puis le spectacle d'un vieux bouc bavant sur les braies gonflées d'un pingre ou encore celui de la mairesse de Loches qui commettait bourde sur bourde n'avait rien de palpitant pour l'enchignonnée.*

Dites dame Rhiana, quand est ce que vous lirez le foutumier ? hein ? S'rait peut être temps, nan ? Z'êtes sensée prêter serment comme tout le monde, tudieu ! Vos titres vous en dispensent pas du tout... J'puis juste considérer en appelant le Bon Sens que votre implication pour la Touraine assure la véracité de vos dires, sans quoi j'devrais envoyer bouler tout ceci ! Puis ça sert à quoi de citer les fonctions de sieur Donotach ? On s'en fiche que le connétable soit sous vos ordres en tant que flicaillon et tout ça. Enfin bref, j'ai bien compris que l'accusé ne paie pas ses impôts et ne répond à aucune missive.

*Toisant la salle, à la recherche de toutes ces bonnes âmes qui avaient usé de leur plume et de leur encrier pour écrire au prévenu, Nessty arrêta ses noisettes sarcastiques sur le proc de la cure.*

Quelqu'un s'est assuré que sieur Aquecoucou sait lire ?

*Soupire tellement sa question paraissait bête mais visiblement personne n'avait pensé à cela... Elle repartit dans son discours moraliste après avoir baillé un bon coup et s'être étirée au point de tendre dangereusement son corsage.*

J'aurai aimé entendre de votre bouche, dame Rhiana, que vous avez proposé à sieur Aquecoucou un arrangement pour échelonner par exemple ses paiements ou le dispenser des pénalités. P'têtre que ça aurait pu le convaincre de payer car quoi qu'il en soit, aujourd'hui ou dans plusieurs mois, l'accusé portera toujours le lourd poids des impôts impayés et finira par se donner la mort en raison du harcèlement proféré à son encontre. C'est ce que vous désirez dame Rhiana ? La mort d'un homme sur la conscience ? La somme due est déjà exorbitante pour un simple paysan aussi nanti puisse-t-il être.

*La jugeote reluqua vers le tas d'écus que Ruth avait réussi à extirper de l'accusé.*

Le gouffre dans lequel il se vautre lui même ne fera que prendre de l'ampleur. Telle est la sanction divine qui l'attend !

Dame Rhiana, vous voulez que l'on vous donne la somme due par sieur Aquecoucou ? Je le ferai avec plaisir ! Que je le force à le faire ? Je me refuse d'user d'un engin de torture pour cela car, une fois les doigts broyés, cet homme ne pourra plus ni travailler ni tendre les écus dus ! Nous, ça nous fera une belle jambe et lui ça lui fera très mal pour rien au final...

Je ne vais pas aller jusqu'à vous soupçonner de vouloir profiter des intérêts imposés par ce lochois afin de gonfler votre bilan même si on a là une belle entrée d'argent substantielle ! Je tiens simplement à vous informer que la décision de la cour de justice ne résoudra pas vos soucis de gestion et vous pire de bien intégrer cela dans votre caboche : les impôts et leurs intérêts resteront dus par sieur Aquecoucou quelque soit mon verdict. C'est comme ça !

*Nouveau soupire tellement ces affaires d'impôt n'apportaient rien, mais rien de rien... L'enchignonnée se mit même à maudire le Roy d'avoir inventé cette loi sans même réfléchir à la façon dont on pourrait contraindre les récalcitrants à cracher dans le bassinet.*

Bon, j'vais aussi être obligé d'expliquer à la ptite dame qui est à a mairie de Loches ainsi qu'aux flicaillons et au vieux bouc ce que c'est l'article 2.4.6. donc notre procureur parle tout le temps...

Il est où l'arrêté municipal définissant la date butoir pour le paiement des impôts ? hein ? Pô môa qu'est pondu le foutumier ! Il est là et faudra l'appliquer ma ptite dame ! Pas d'arrêté, pas d'absence de paiement des impôts... compris ? Z'avez aussi entendu ça vous autres ou faut que j'vous apprenne à lire un texte, hein ?

J'précise que ceci ne s'applique pas dans l'affaire présente puisque le délais de contestation possible pour la mairie est passé de 7 jours sans condition d'annonce selon les articles 2.2.7. et 2.4.5.14 de l'ancien coutumier à 30 jours avec un arrêté municipal selon l'article 2.4.6. du nouveau coutumier en vigueur en Touraine. 30 jours ? Vous savez ce que c'est ? Donc la plainte du 19 mai ne peut que se référer aux impôts dus entre le 5 octobre 1457 et le 7 avril 1458 si je me base sur le registre de la mairie. Ce qui nous fait en fait 177 écus d'impôts et 255.76 écus de pénalités, soit 432.76 écus au total.

Entendu que la date de la plainte est celle retenue pour l'application du coutumier dans le cas présent,
Entendu que sieur Aquecoucou s'est rendu coupable du non paiement des impôts depuis le mois d'octobre 1457 selon les modalités décrites par l'ancien coutumier en vigueur au moment des faits et semble perpétuer son habitude d'avare faisant le sourd depuis l'affichage du nouveau coutumier en place publique,
Entendu que la promulgation d'un arrêté municipal selon le nouveau coutumier ne s'applique pas encore dans cette affaire,
Entendu que notre procureur nous a prouvé que sieur Aquecoucou est bien riche, en tout cas bien plus riche que moi...
Entendu que sieur Aquecoucou ne prend même pas la peine de se défendre des accusations portées devant notre cour,
Entendu que le non-paiement des impôts est un délit sérieux conformément à notre coutumier,
Entendu que la saisie des biens ou le travail forcé ne peuvent permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, contrairement à ce qu'affirme ce foutu foutumier senctusien !

*La jugelote s'énerve soudain et balance tous ses papiers en l'air.*

Vain diù d'vin doux ! M'énerve ces papelards mal rédigés ! Que quelqu'un ose seulement me dire le contraire et je l'oblige à payer es impôts de sieur Aquecoucou que voilà ! Tssssssssssss....

Entendu que la seule chose que la cour de justice puisse exiger est une amende pour recouvrir les frais de justice comme le permet le foutumier,
Entendu que j'en ai ras le chignon de ces pleurnicheries au sujet des écus dus mais pas donnés qui de toute façon ne seront pas reversés aux tourangeaux, vlà, j'l'ai dit...

*C'est qu'elle s'agitait de plus en plus, la Vilaine...*

Puis l'vieux bouc m'énerve à coller des accusations d'escroquerie qui n'en sont pas, hein ! J'suis sure qu'il le fait exprès ! Ruuuuuuuuuuuth, prends quelques écus à ce bougre et file les à un garde pour qu'il nous cherche à boire. Fait trop soif ici et sans ta chopine tu baves même devant les couillus... y a urgence là...

Ben je requalifie cette affaire en Trouble à l'Ordre Public car c'est le bon ordre du Duché qui est perturbé par l'acte de non paiement des impôts et nous ne sommes pas en présence d'une atteinte du juste commerce définie par l'article 2.3.1. de notre coutumier.

Et bien moi, ouais môaaaaaaaaaa, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux, je prononce en ce 12ème jour de juin 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Aquecoucou dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

Je le condamne à payer à la mairie de Loches l'intégralité de la somme due, pénalités inclues, et ce sous 1 mois ! Sans quoi la prochaine plainte pour des motifs similaires pourra l'entrainer directement en prison. Je double l'amende pour non paiement des impôts d'octobre à avril 1457, celle ci s'élève selon la définition du coutumier actuel aux pénalités. Je condamne donc sieur Aquecoucou à verser immédiatement la somme de 255 écus, somme à laquelle s'ajoute les frais de l'administration judiciaire qui sont de 145 écus...viiiii, l'en faut pas moins pour nous... à savoir 400 écus d'amende en tout !

L'accusé dispose suffisamment d'écus pour régler sa dette, se nourrir et se vêtir ou acquérir un second champ. Qu'Aristote fasse le reste !

VLAN !

*Après le coup final, la jugelote se penche vers le pro de la cure et lui souffle : *

Ruth, prends plusieurs bonnes bouteilles. C'est l'sieur Aquecoucou qui finance...

*L'enchignonnée soupire à nouveau car elle se sait avoir été très très intransigeante dans son verdict en imposant une telle amende mais elle espérait par là que sieur Aquecoucou comprenne qu'il lui restait de quoi payer les impôts dues et recommencer une vie de bon citoyen en Touraine.*

Dame Rhiana, veuillez faire une proposition d'échéancier à sieur Aquecoucou et en remettre une copie à notre procureur afin que la justice tourangelle puisse suivre le cas de ce mauvais payeur. Puis vous irez prier pour que cet hère revienne à la raison afin qu'on ne le voit plus ici !

Nessty

Procès ayant opposé Arminus au Duché de Touraine

Citation:

Acte d'accusation

*encore un dossier ,encore une matinée sans bobonne, encore un petit dejeuner raté et encore cette foutu juge qui épis le moindre de ses gestes ,il passa devant elle et li chuchota*

que je vous y preine pas a reluquer mes fesses pendant la mise en accusation

*puis marchant le plus droit possible , il s avança*

-Votre Honneur, en ce 20 ème jour du mois de Mai de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de sieur arminus.

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation !

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ACTE D'ACCUSATION

Accusée: arminus
Victime: jasson
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: entre loches et tours
date: dans la nuit du 19 au 20 mai 1458
Motifs: trouble a l ordre public pour brigandage.
Faits reprochés en date du 20 mai 1458:

messire jasson se rendais de loche a tours quand il fut sauvagemeeeeeeeeent attaqué par une beteuuuuuuuh ,un monstreuuuuuuuh ,un olibrius qui apres description semble etre messire arminus.celui si lui a arraché d une main virulente et sure sa bourse et quelques affaires 25 ecus et 5 pains . sans sous ,a l article de la mort le pauvre jasson n etais pas au bout de ces peines car il fut par la suite jeté en prison pour y passer une nuit.

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de Loches:

ou plutot recueilli par le sergent tibetain41 car il ne restait pas grand chose du messire

Un Lochois, Jasson, a été attaqué alors qu'il se rendait de Loches à Tours. La description qu'il m'a faite de son agresseur, un moustachu vêtu d'un long manteau noir et d'une chemise rouge. Il a des bottes et un bouclier noirs. Dans une demi inconscience il a entendu parler de minus. Faut dire que ce brigand l'a rudoyé et lui a dérobé 5 pains et sa bourse qui contenait 25 écus. De plus, n'ayant plus un sou vaillant, il n'a pu payer l'hôtel et a été jeté en prison, sa réputation en a pris un coup.

D'aprés la description faite par l'un de nos miliciens, il semblerait que le suspect soit Arminus.

Validation du dit acte le 20eme jour du mois de mai de l'an 1458.

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*le procureur fouilla dans ces papiers et sortie un torchon qu il brandissait

voila avec quoi je dois travailler madame la juge ,c est un scandale .ca serai que moi nul besoin de toute cette paperasse ,on le passe a la question et en moins de deux vous auriez des aveux .qu elle perte de temps enfin bref puisqu il faut suivre la procedure

hum voila

Selon le Coutumier de Touraine,

Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d�un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux.

Art. 2.2.6. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d�autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l�usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les autorités tourangelles s'autorisent à dépasser les limites imposées par la Charte du Juge en soumettant à une amende au moins équivalente au butin : les marchandises étant comptées en équivalent monétaire.

Art. 2.4.11 : Constitue un acte de fuite le fait de se soustraire à un procès. Cet état ôte au suspect tout droit de transit sur le territoire faute de quoi les armées sont autorisées à mettre à mort le prévenu.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

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Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir sieur jasson

J informe le prévenu qu il peux se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier.

*le procureur en avait fini ,il fit une boulette du coutumier et le jeta a la tete de la juge

mouarrrrrrrrrf pleine tète

il serra le point tel un vainqueur et alla s assoir

Citation:

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation:

Réquisitoire de l'accusation

agacé par la defense inexistante de l accusé le juge se leva .marchant droit comme un I comme si il avait un balaie dans le cul ,il ne voulait faire profiter du spectacle de son popotin a la jugeotte .

madame la juge ,mesdames messieurs ,tout d abort je suis exaspéré par l absence des accusés ,madame la juge va falloir sérieusement réfléchir a ce problème .la garde a vu n effraye personne et a la première occase ils profitent pour fuir. mortecouille faut frapper ,désosser et discuter apres enfin euh hummmmmmm je m égare.

donc pour messire arminus je ne lui trouve aucune excuse .ca fuite prouve a elle seule ca culpabilité ,je ne vais pas user inutilement ma salive . la victime a été tellement choqué et maltraité qu elle a du se faire représenter .imaginez donc la violence de l acte . je réclame donc 500 ecus d amende 6jours de prisons et l interdiction de venir en touraine durant trois mois.

enfin pour finir j aimerai bien qu on m amene le couillon qui jette nos victime en prison sans aucun procés histoire de lui faire passer l envie de recommencer .

Citation:

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation:

L'accusation a appelé Tibetain41 à la barre

(Et hop, me revoilà devant le tribunal. Pas de quoi fouetter un chat, témoigner, je commence à avoir l'habitude.

Je m'approche de la barre, le procureur se débat avec ses papiers, la juge me prête attention aprés sa tentative pour éviter le projectile. Ils doivent bien s'aimer ces deux là.)

Mme la juge, mes hommages.
Je jure de dire toute la vérité, si je mens, que le Trés-Haut me foudroie sur place!

J'ai bien reçu le témoignage de Jasson ce matin du 20 mai 1458. Le pauvre est resté bien évasif sur les conditions de son agression. Il faut dire, que quelques heures aprés sa mésaventure, aprés une nuit passé en prison, il était dans un sale état.
Il a malgré tout pu me décrire un individu qu'un milicien a reconnu en la personne de Arminus.
Il a bien entendu perdu sa bourse, 25 écus et son maigre bagage, 5 pains.
Voilà Mme la juge, je ne puis rien ajouter que ce qui figure déjà dans mon rapport, si ce n'est que, j'ai moi-même pu croiser le suspect le 21 mai, pendant mon tour de garde. J'ai trouvé qu'il ressemblait trait pour trait à la description du pauvre Jasson.

(Mon témoignage terminé, je salue L

Citation:

L'accusation a appelé Nohman à la barre

Nohman avait été agressé par un homme entre tours et chinon il avait été appelé au tribunal pour rapporter de qu�elle manière ces faits s�étaient déroulés, il arriva au tribunal et s�avança jusqu�à la barre quand on l�appela
Il racla se gorge pour éclaircir sa voix mis les deux mains sur la barre et commença à parler
Je me suis fait attaqué dans la nuit du 17 ème jour du mois de mai de l'an 1458 avant d�arriver à Chinon juste après tour, j�avais dans ma besace environ 100 ecus et si je me souviens bien 4 pains puis stoppa pour réfléchir un instant non il me semble trois� , je marchais tranquillement quand j�entendis un grognement arrivé à moi je cru que c�était un animal sauvage comme un cochon que l�on rencontre parfois le grognement était vraiment similaire , j�accélérai la pas mais un homme surgit d�un buisson me sauta dessus et pris mon sac sans que ne puisse réagir, le temps de me relever il avait déjà disparu je me souviens très bien de son allure, hum il était assez grand portant la moustache le ventre un peu rebondit il portait un long mantel noir une chemise de couleur rouge un chapeau sur la tête, je suis arrivé à Chinon sans rien sur moi il m�a fallut jeuner 2 jours pendant que lui se goinfrait de mes vivre. Voilà mon récit en espérant avoir été précis et que ce malfrat sera punis comme il se doit

Citation:

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le vieux bouc de Ruth qui arrive en dodelinant du derrière et déjà l'enchignonnée s'attend au pire dans cette affaire... Quand il lui parle de reluquage de fesses, la Vilaine se retient de lui répondre qu'elle est peut être du style roquet mais pas de ceux à lécher les derrières ! En tout cas le regard de la jugeote, celui du roquet sur le point de mordre justement, semble avoir été suffisamment persuasif au point de rendre Ruth aussi droit qu'un pieux. Ne cherchez pas à savoir si le pro de la cure l'a dans le séant ou non... C'est l'imagination sous le chignon assoiffé qui tournicote... Nessty planta ses 2 coudes sur la table et posa sa tête entre ses mains, fixant avec intérêt le procureur. Enfin intérêt, disons curiosité tant son histoire de monstre semblait passionnante. La jugelote était médusée par cette histoire un tel point qu'elle ne vit pas arriver la boulette de papier lancée par le vieux bouc ! Pile entre les 2 yeux, le corniaud !*

Aïeeeeeeeeeeeeeeeuh !

*Nessty se leva brusquement et bomba le torse dans l'espoir de se rendre plus impressionnante au moment où elle engueulerait Ruth. On entendit un SCRATCH signifiant que le tissus du corsage venait de céder. In extrémis, la belle put camoufler ses trésors mammaires au bord de la libération derrière... son exemplaire du foutumier ! Au moins il avait trouvé là un usage des plus judicieux au lieu d'avoir une utilité judiciaire... La jugelote se rassit comme si de rien n'était, plus cramoisie que rougissante, serrant contre elle les écrits senctusien au plus près de son coeur et pour cause... De temps à autre, elle opinait du chignon pour faire croire qu'elle était concentrée sur l'affaire et d'accord avec son pseudo agresseur du jour. Elle se sentit obligée de lui répondre sur un point.*

Hein Ruth ? Le couillon qui jette les victimes en prison à Tours ? Ben, c'est le duc, nan ?

*Vlà déjà un témoin qui s'avançait. Le greffier souffla aimablement le nom de Titi le Bête-tin à la jugelote qui ne connaissait pas encore tout le monde. Elle regarda au plafond lorsque celui ci annonce être prêt à se faire foudroyer en cas de mensonge. Rien ne se passe ? C'est bon signe ça ! Le flicaillon avait prêté serment et confirmait la description du prévenu.* Au suivant ! *cria à la gueuse quand sieur Thibetain41 eut fini. Bah oui, elle voulait expédier cette affaire au plus vite pour remballer sa marchandise dans un corsage digne de ce nom mais on semblait ne pas vouloir l'y aider en lui envoyant un sieur en lieu et en place de la victime. Inutile de préciser que la jugelote grinça fortement des dents.*

Euh... cette affaire concerne sieur Jasson comme victime je crois ? Ruth ? T'as pas oublié quelque chose dans ton accusation ou ton riquiqui-zitoir ? J'veux bien qu'un flicaillon fasse tout à la place de la victime : de la plainte au témoignage... mais bon ! C'est qui celui là ?

*Nessty montra du doigt le pauvre homme qui avait oublié de se présenter... c'est à dire sieur Nohman. Le greffier fut plus prompte que le procureur pour venir au secours de l'enchignonnée pour l'éclairer. Il lui donna une fois de plus le nom de la personne devant la barre et lui tendit même le dossier de la prévôté mais la donzelle avait déjà les mains fort occupées à tenir le foutumier. Elle secoua la tête en guise de refus.*

Ah ! J'dois comprendre que sieur Nohman est une autre victime de l'accusé ! Vain diù d'vin doux ! faut m'le dire sans quoi j'peux pas l'deviner !

VLAN ! *Héhéhé, la jugelote tapa du pied et non de la main pour signifier qu'elle allait entamer son palabre judiciaire.*

Entendu que sieur Titi... enfin l'flicaillon là... a présenté devant cette cour le témoignage accablant de sieur Jasson,
Entendu que sieur Nohman a également été victime dans la nuit du 16 au 17 mai d'un ignoble un homme,
Entendu que le descriptif physique de l'agresseur a été corrélé et confirmé par un défenseur tourangeau,
Entendu que les divers témoignages affirment qu'il y a eu vols avec violence, je retiens contre sieur Arminus l'accusation de délit grave pour vol aggravé explicité dans l'article 2.2.6. de notre coutumier;
Entendu que nous sommes en présence d'un double vol commis sur nos terres tourangelles,
*Nessty grommela :* même si le procureur semble être plus préoccupé à serrer les fesses qu'à nous faire de jolis réqui-zizitoires bien complet ! A moins que ce soit les victimes qui soient trop assommées pour ne pas pouvoir venir jusqu'ici même en rampant !
Entendu que sieur Arminus n'a point pris la peine de se présenter ou se faire représenter par un avocat devant notre cour de justice, il aggrave son cas en commettant un acte de fuite conformément à l'article 2.4.11. de notre coutumier;

Pour toutes les raisons précitées et celles invoquées par notre procureur, moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux, je prononce en ce 12ème jour de juin 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Arminus dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

J'aurais espéré pouvoir condamner le prévenu à restituer les biens volés aux victimes en plus de la peine proposée par notre procureur. Or l'absence du coupable, son statut de paysan et la gravité des délits m'imposent à commuer la majorité de l'amende exigée en jours de prison. Ainsi nous évoquons le Très Haut pour qu'il emprisonne à sa convenance sieur Arminus pendant 3 jours à compter d'aujourd'hui et qu'il lui arrache 35 écus pour les donner aux pauvres.

Nous rajoutons que conformément à notre coutumier, sieur Arminus est banni de nos terres tourangelles pour une durée d'un mois. Cette dernière sanction n'entrera en vigueur que lorsque j'aurai rendu verdict dans une autre affaire opposant le duché de Touraine à sieur Arminus pour une histoire de révolte. En effet, je ne souhaite pas privé un accusé de sa défense en nos terres et l'encourage vivement à formuler une demande de LP où qu'il soit afin de se présenter devant nous malgré la fermeture de nos frontières !

Que justice soit rendue au nom de la Touraine et des malheureuses victimes de sieur Arminus ! Que cloportes, blattes et cafards tiennent compagnie à ce brigand à moins qu'il ne soit déjà en leur compagnie en Anjou ! Qu'Aristote soit le bras de nos geôliers !

VLAN !

*La jugelote se leva dès la fin de son discours et partit en courant, serrant encore plus contre elle le coutumier. Un changement de corsage s'imposait avant que l'encre de Senctus ne laisse une trace en son sein...*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 35 écus.

Ruthenix

Acte d'accusation

Citation:

*le procureur avait veillée toute la nuit encore sur les ramparts de chinon .pour tenir le coup il avait demandé a une herboriste quelques plantes pour le requinquer .celle ci lui en avait donné et il devez en prendre toute les heures

aussi ce matin la il débarqua au tribunal avec un coq sous le bras .il déposa le volatile sur le bureau de la jugeotte.
"hum je te présente eustache le rouge ,c est mon reveil pour mes medocs . tu peux y caresser la crete il aime bien ça"
puis le procureur se tourna vers la salle .

-Votre Honneur, en ce 05 ème jour du mois de juin de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de sieur exotic49.

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation ! et qu il ouvre en grand ces artiches

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ACTE D'ACCUSATION

Accusée: exotic49
Victime: mairie de chinon
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: mairie de chinon
date: dans la nuit du 03 au 04 et du 04 au 05 juin 1458
Motifs: trouble a l ordre public pour revolte.
Faits reprochés en date du 05 juin 1458:

messire exotic49 a été surpris en train d essayer de pénétrer dans la mairie de chinon dans la nuit du 03 au 04 juin 1458 . est il un coutumier du fait de vouloir pénétrer dans quelques lieu qu il sois? je n en sais rien ne connaissant sa femme .si femme il a le resultat doit etre pietre enfin hum je m égare .quoi qu il en sois il a été alpagué par un magnifique soldat ,n écoutant que son courage et sa témérité pour sauver le lieu de toute salissure . c est a dire MOAAAAAAAAAAAAAAAA .je l ai remis a la maréchaussée

*bombe le torse en écartant les bras

helas celui ci apres avoir été mis en garde a vue c est échappé et a de suite renouvelé l experience la nuit suivante. il a persisté dans sa conerie

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de chinon:

Messire le procureur,

Par la présente, moi Leinad, maire de Chinon, vous rend grâce pour voter action courageuse lors de l�arrestation du dénommé Exotic49. En effet on a porté à ma connaissance que la nuit dernière avec l�aide d�un maréchal, vous avez empêché ce saligot de s�introduire dans la mairie en défonçant la porte.

Messire le procureur, pour dissuader d�autres brigands de son espèce de s�attaquer à notre mairie, je vous demande de présenter sieur Exotic49 devant la justice pour qu�il s�explique de son acte barbare.

J�attire votre attention, messire le procureur, que cela fait deux fois à quelques jours près que nous devons remplacer la porte de notre belle mairie, défoncée par ce genre d�énergumènes sans foi ni loi.

J�espère pouvoir compter sur votre force de caractère et votre bon jugement, pour que ce brigand croupisse dans une geôle quelques temps.

Attendant votre action pour que justice soit faite, messire le procureur, je vous rends grâce.

Respectueusement.

Leinad, le bourgmestre de Chinon.

j ai également raconté les fait a notre maréchaussée

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Moi Lily-es Lieutenant de Police de la ville de Chinon et conseillère Défense de la dite ville, faisait une ronde avec mes coéquipiers de la lance de Messire Ruthenix Procureur de Touraine... Nous étions en état d'alerte la ville ayant déjà subi une attaque la veille.
Arrivant vers la Mairie, j'ai remarqué de suite qu'une ombre semblait collée contre la porte du bâtiment.
Aussitot je me suis avancée pour signaler à ce curieux de passer son chemin. Lorsque je me suis rendue compte qu'il tentait de forcer l'ouverture de la porte.

De toute mes forces, je lui est asséné un coup de baton qui l'a fait tombé à terre. Mes coéquipiers arrivant également nous avons pu le maitriser. J'ai reconnu dans ce brigand, la description du malfaisant Exotic49 qui m'en avait été faite la veille par mes collègues lors de la révolte qu'ils avaient eu à mater également."

j ai également fait ma déposition

bonjour lieutenant

je viens a vous pour vous raconter ma nuit . vous pouvez relever mon témoignage mais je ne pourrai etre helas cité comme témoin étant procureur .

bon hum .c était dans la nuit du 3 au 4 juin .j était debout sur les remparts en train d essayer d atteindre la toiture de la maison de notre maire en euuuuh urinant ;c est mon jeu favori d essayer de lui faire croire qu il pleux. quand tout a coup qu est ce que je vois dans la lueur de la lune? un freluquet qui essayais de s introduire dans la mairie .
"mortecouille" me dis je . je remballe le matos et je me précipite en bas. il me vois le bougre et se met a courir ;j arrive juste a temps pour l attraper par le col et le soulever du sol . c etait assez drole a voir j avoue car il continuait a battre l air avec ses petites jambes dans le vide comme si il courrait encore .

enfin bref je le questionne gentiment en lui foutant trois ou quatre baffes ,juste le temps qu il m avoue son nom exotic49 avant qu il s endorme hum .je l ai ramené a la maréchaussé en esperant qu il s échappera pas .

pour l arrestation c était assez confu je dois l avouer car le bruit a rameté pas mal de monde et dans l enthousiasme je suis certain que chacun racontera ca version .

cordialement
seigneur de sainct avit

Validation du dit acte le 05eme jour du mois de juin de l'an 1458.

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*COCOOOOOOOOOOOOOOOORiCOOOOOOOOOOOOOOOOOOO .le volatile gueula ,le gossier en avant ,fier comme si il avait un chignon
"arf hum excusez moi c est l heure de mes medocs ,caresse lui le croupion sinon il est en mode répétition"
le procureur sortie une herbe qu il machouilla .*

hum bon ou en etions nous? a oui

Selon le Coutumier de Touraine,

Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l&#65533;ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d&#65533;un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l&#65533;ordre public.
Le trouble à l&#65533;ordre public est un délit léger ou sérieux.

Art. 2.4.2. : Constitue un acte d�incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L�incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l�incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave.

Art. 2.4.11 : Constitue un acte de fuite le fait de se soustraire à un procès. Cet état ôte au suspect tout droit de transit sur le territoire faute de quoi les armées sont autorisées à mettre à mort le prévenu.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

----------------------------------------

Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir la mairie de chinon

J informe le prévenu qu il peux se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier.

COCOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOriCOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOO
"neesty le croupions je t ai dis de le caresser pas d y mordre dedans .je suis sur que c est ca que tu viens de faire ,il gueule pas pour rien eustache"

le procureur retourna a sa place

Première plaidoirie de la défense

Citation:

Monsieur le procureur,

Je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses pour ces méfaits. Certaine personnes m'on conseillé de me revolté, ce que j'ai fait car je ne connaissait pas de quoi il s'agissait.

Je vous prie une nouvelle fois de bien vouloir accépté mes excuses.

Réquisitoire de l'accusation

Citation:

COOOOOOOOOOcOOOOOOOOOOOriiCCCCCCCCCCOOOOO

*hum le temps passais vite ,le procureur sortit quelques herbes et ce mit a les brouter .c est la langue verte ,qu il s approcha pour son réquisitoire*

votre honneur ,cher eustache ,mesdames et messieurs . c est décevant ,l accusée me mache le travail en reconnaissant de suite les faits .pas meme besoin d une petite manchette .

cela dis messire exotic ,pour vous trouver des circonstance atténuante a votre acte ,il va falloir m en donner un peu plus .

*essaye de prendre un air menaçant en serrant les fesses et en devenant tout rouge

si vous voulez garder votreuuuuuuuuh teteeeeuh sur les épaules .va falloir me donner des noms .qui vous a demandez d accomplir cet acte ignoble? QUIIIIIIIIIII

*se rapproche et lui hurle dans les oreilles

QUIIIIIIIII

*puis se fait plus doux pour l amadouer

vous etes un brave type j en suis sur .dite moi qui ,donnez moi des preuves ,un courrier peu etre? et je vous promet que vous vous en sortirez a bon compte .

madame la juge si messire exotic collabore je ne demanderai qu un jour de prison .en cas contraire qu on lui coupe la tete .

satisfait de sa plaidoirie ,le procureur récupéra son coq et alla s assoir pour ecouter la suite .

_________________

Nessty

Citation:

Enoncé du verdict dans le procès ayant opposé Exotic49 au Duché de Touraine

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Après Gilbert le porcelet, voici que le vieux bouc confiait à l'enchignonnée Eustache le rouge ! Un coq... et quel coq ! Il observait la Vilaine avec ses yeux globuleux, se dressant sur ses ergots dès qu'elle tentait d'approcher un main vers le verre de vin qu'elle avait enfiiiiiiin réussi à se faire servir en pleine cour de justice.*

Vain diù d'vin doux ! T'veux finir en coq au vin toi ?

*Au moment où elle voulut choper la bestiole pour lui tordre le cou et retrouver l'accès à son breuvage, un cri la fit sursauter. C'était le pro de la cure qui se vantait d'avoir lui même interpelé l'accusé. La donzelle fit mine de flatter le gallinacé avec un sourire de chattemite, tripotant la chose pendouillant sur le dessus de la tête de l'emplumé comme le lui avait conseillé Ruth. Ce couillon prit tellement de plaisir sous les doigts agiles de la gueuse qu'il se mit à pousser son cri de coq, probablement avant l'heure prévue mais chut... Ruth n'avait rien remarqué... *

Le croupion ? Rooooooo non ! mais quelle indécence !

PLOP ! *Bruit de la fiente de poulet qui tombe sur le foutumier ouvert devant la jugelote*

Bah c'est ça ! comme si y avait pas suffisamment de défection là dessus ! Pffffffffff... Tu pourrais être le digne fils de Senctus si celui ci n'avait pas été reconnu comme impuissant par l'annulation de son mariage...

*L'enchignonnée ne se fit pas prier. Pendant que le vieux bouc se mit à ruminer, elle attrapa le cou de la bestiole, lui plongea la tête dans le verre de vin et se saisit du bouchon de la bouteille pour le positionner en bonne place. Comme ça pas de répétition, pas de caca nerveux et... oups... elle avait oublié de relever la tête de l'animal... *

Raaaaaaaa, Eustache ! Tu m'as picolé mon verre...T'vas vraiment finir en coq au vin toi !

*En tout cas, le coq était tout guilleret au point de ne plus pouvoir le faire taire. Etait ce le vin ou le bouchon ? Peu importe. La jugeote n'osait plus bronchée, callée au maximum dans son fauteuil en observant d'un oeil le bestiaux à plume et de l'autre oeil l'autre bestiaux mais à la langue verte celui là. Puis, toujours pas moyen de tendre la main pour se servir un verre car elle se faisait becqueter les doigts ! Elle ne moufta même pas quand la ptiote flicaillonne toute mimi de Chinon vint la saluer devant la barre, même pas un signe de la main, rien, juste un clignement des cils et là encore, cela sembla énerver Eustache qui se remit à gueuler. A croire qu'il voulait encore un verre de vin.

Quand Ruth vint enfin récupérer son ami, ce fut la libération pour la jugelote qui se mit aussitôt à taper frénétiquement sur son lutrin.*

VLAN ! VLAN ! VLAN ! VLAN !

Pourquoi vous m'faites venir dans ce poulailler... humpf... dans cette cour ? hein ? Sieur Exotic49 a avoué son méfait ! Il a été rendu sourd par le procureur qui l'a soumis à la question et maintenant il entend même plus le greffier l'appeler à la barre une seconde fois. Pauvre homme ! Alors Ruth m'demande pas de le soigner par une décollation ! J'crois qu'il a déjà eu assez de châtiment physique d'après ce que j'ai entendu...

Bon vous m'excuserez de ne point citer les articles du foutumier pour poser mon verdict mais, suite à un soucis technique réglé par l'obstruction immédiate de la source caquetante, je ne suis pas en mesure de lire mes papiers...

La révolte est un crime contre la ville de Chinon tout comme contre le duché. Ceci mérite une sanction exemplaire voir maximale puisqu'il y a eu réitération. La peine ne pouvant être atténuée que par un aveu, conformément à notre foutumier en vigueur, j'dirais donc 1 jour de prison par tentative de révolte, soit au total 2 jours de prison. C'est peu cher tout ça ! Mais bon, m'fait pitié l'jeunot qui s'balade cul nu devant nous... Vouloir attaquer une mairie si peu de temps après son arrivée...

*Soupire de la gueuse.*

Ah vi ! Si j'en avais le pouvoir, j'enverrai en enfer une personne ayant osé troubler de la sorte la quiétude de notre magnifique duché ! Sachant que pour moi l'enfer le plus proche est l'Anjou, sieur Exotic49, je vous oblige à résider chez les angevins !

Entendu tout c'qui a été dit devant cette cour, moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété par un vulgaire coq en ces honorables lieux, je prononce en ce 12ème jour de juin 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour tentative de révolte de sieur Exotic49 dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

Je condamne sieur Exotic49 à 2 jours de prison et à résider dans l'enfer angevin !

VLAN !

*Eustache, surpris par le bruit, expulsa le bouchon qu'il avait toujours dans le croupion et se mit à chanter à tue-tête...*

COCOOOOOOOOOOOOOOOORIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIICOOOOOOOOOOOOOOOOOOO

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Ruthenix

Procès ayant opposé Stanounet au Duché de Touraine

Citation:

acte d accusation

*les procés se succédaient et deja le prochain prévenu etait la .meme pas le temps d aller caguer pour le procureur . aussi c est en serrant les fesses et le visages crispé et déformé par des grimaces qu il s avanca .*

-Votre Honneur, en ce 05 ème jour du mois de juin de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de sieur stanounet.

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation ! et qu il ouvre en grand ces artiches

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ACTE D'ACCUSATION

Accusée: stanounet
Victime: mairie de chinon
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: mairie de chinon
date: dans la nuit du 04 au 05 juin 1458
Motifs: trouble a l ordre public pour revolte.
Faits reprochés en date du 05 juin 1458:

un individu ayant été reconnu par notre maréchaussé comme étant messire stanounet a essayé de pénétrer dans la mairie de chinon dans la nuit du 04 au 05 .fort heureusement notre glorieux curé princedusud est intervenu pour onterpeller le lascard

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de chinon:

Messire le procureur,

Par la multiplication de missives que je vous adresse ces temps ci, j�ai comme l�impression d�écrire à une dulcinée. Mais il en est malheureusement rien. Je vous estime beaucoup, c�est vrai, mais je me passerai bien de devoir vous écrire tous les jours, surtout pour ce genre de missives.

Trêve de plaisanterie. Messire le procureur, par la présente, moi Leinad, en qualité de bourgmestre de Chinon, ai l�honneur de vous adresser la présente missive pour vous demander de porter le dénommé Stanounet devant la justice pour que cet infâme personnage s�explique de son acte perpétré à l�encontre de la mairie de Chinon dans la nuit du 04 au 05 juin.

En effet, alors qu�un petit groupe rôdait autour de la mairie, avec l�intention d�y pénétrer notre brave curé les a surprit. Parmi ces oiseaux nocturnes, qui ont détalé à la vue de l�homme en soutane, celui-ci est parvenu, avec agilité et sang froid à mettre la main sur l�un d�entre eux se présentant pour Stanouet. Le bougre commençait à donner des coups d�épaule sur la porte de la mairie pour la faire tomber. Heureusement, que le curé qui selon ses dires, ne parvenait pas à dormir, et était sorti pour se soulager. Si non, la mairie aurait pu être dévalisée.

Messire le procureur, je compte sur vous pour que justice soit faite et que réparation soit demandée à ce Stanouet.

Leinad, bourgmestre de Chinon.

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Mes Hommages.

Je suis le chef de lance Princedusud et j'ai décidé de défendre ma ville dans la nuit du 4 au 5 Juin 1458 comme une envie de pisser.
Ne me demandez pas pourquoi,mon pif avec des narines bien vibrissées avaient captées des ondes maléfiques.
J'ai donc défendu les remparts de Chinon avec quelques amis et à ma grande stupeur,un homme frêle dans des vêtements foncés à qui on aurait donné le bon dieu sans confession apparut devant nous.Etant questeur auprès de l'Officialité,je lui demandais son nom et c'est fort marié qu'il dit sur le bout de la langue son nom,il balbutia STANOUNET
A partir de cet instant,je le fis mettre aux arrêts afin de le livrer aux autorités de Touraine.
Je vous le remets Seigneur de Saint avict afin de le traîner devant la justice.
Nul ne peut fouler le sol de de Chinon avec des intentions belliqueuses.
Que ceux qui pensent que Chinon est un eldorado facile et peuplé de boursemolles se trompent grandement voire se sacrifient sur l'autel de la stupidité et de l'ânerie.
Que ce messire serve d'exemple pour tous ceux qui voudront s'amuser et faire causette sur les remparts.
Je vous le livre sain de corps et d'esprit et entier mais entravé!

Validation du dit acte le 05eme jour du mois de juin de l'an 1458.

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*petite pose dans son discours ,concentration et souffle rapide .l accident de braie allait il arriver ... non ouf l alerte passa*

hum euuuh donc
Selon le Coutumier de Touraine,

Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l&amp;#65533;ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d&amp;#65533;un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l&amp;#65533;ordre public.
Le trouble à l&amp;#65533;ordre public est un délit léger ou sérieux.

Art. 2.4.2. : Constitue un acte d�incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L�incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l�incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave.

Art. 2.4.11 : Constitue un acte de fuite le fait de se soustraire à un procès. Cet état ôte au suspect tout droit de transit sur le territoire faute de quoi les armées sont autorisées à mettre à mort le prévenu.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

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Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir la mairie de chinon

J informe le prévenu qu il peux se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier.

* le procureur en avait fini mais la situation devenait intenable pour le procureur . fallait ouvrir une soupape de sécurité . aussi en passant devant la jugeotte il laissa échapper le plus traitre des pets ,le silencieux fuyant .je suis sur que les spécialistes comprendrons . petit sourire niais a nessty ,elle comprendrait bien assez tot .il retrouva ca place légèrement soulagé.

Réquisitoire de l'accusation

*le procureur toujours avec ces soucis ,se leva en se dandinent . il voulait écourter au plus vite cette affaire *

votre honneur ,mesdames messieur . nous avons affaire a une carpe ,je vais donc pas m éterniser sur cette affaire . se taire c est approuver . je considère donc que messire stanounet reconnais les faits .
madame la juge ,justice doit être faite,messire stanounet a enfreint nos lois .je demande donc pour celui ci 3 jours de prison ainsi que ca chemise pour que je puisse m essuyer le séant . car la madame la juge hum , toute une journée sans aller a la selle c est impossible pour un homme de mon age ,et la ca commence a urger .faudrai pas que je tousse .pressons pressons s il vous plais

*il regagna ca place en laissant échapper un nouveau surnois en passant devant la ness

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Princedusud à la barre

Mes Hommages.

Je suis le chef de lance Princedusud et j'ai décidé de défendre ma ville dans la nuit du 4 au 5 Juin 1458 comme une envie de pisser.
Ne me demandez pas pourquoi,mon pif avec des narines bien vibrissées avaient captées des ondes maléfiques.
J'ai donc défendu les remparts de Chinon avec quelques amis et à ma grande stupeur,un homme frêle dans des vêtements foncés à qui on aurait donné le bon dieu sans confession apparut devant nous.Etant questeur auprès de l'Officialité,je lui demandais son nom et c'est fort marié qu'il dit sur le bout de la langue son nom,il balbutia STANOUNET
A partir de cet instant,je le fis mettre aux arrêts afin de le livrer aux autorités de Touraine.
Je vous le remets Seigneur de Saint avict afin de le traîner devant la justice.
Nul ne peut fouler le sol de de Chinon avec des intentions belliqueuses.
Que ceux qui pensent que Chinon est un eldorado facile et peuplé de boursemolles se trompent grandement voire se sacrifient sur l'autel de la stupidité et de l'ânerie.
Que ce messire serve d'exemple pour tous ceux qui voudront s'amuser et faire causette sur les remparts.
Je vous le livre sain de corps et d'esprit et entier mais entravé!

Je n'ai rien à ajouter hormis que j'ai fais juste mon devoir,je crois en la justice de mon Duché et que les coqueberts et foimenteors en tous genre se ravisent dans leurs façons de vivre et finissent par lire deux lignes dans le livre des vertus:
"Il est important pour un homme, je le crois, de savoir identifier le bien du mal, afin de se conformer aux règles qui conduisent au premier, et qui permettent d�éviter le second."
Que justice soit faite!

_________________

Nessty

Citation:

Enoncé du verdict dans le procès ayant opposé Stanounet au Duché de Touraine

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La jugelote gonfla les joues en découvrant l'affaire à traiter. Encore une révolte menée par un petit joueur, encore un accusé qui ne se donne pas la peine de se présenter, encore un ...*

Pouaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaah !!!!!!!!!!!

*Alors que Nessty était en train de soupirer, en pleine inspiration donc, un fumet putride lui arriva jusqu'à la truffe. On peut dire qu'elle en prenait plein les poumons et tout le monde sait que de sacrés poumons elle est dotée ! A en juger l'air satisfait du pro de la cure il ne pouvait que s'agir de lui à moins que... Le doute se leva...Les noisettes de la Vilaine se posèrent sur le Prince totalement à l'ouest qui venait témoigner. De quoi pouvait donc venir cette odeur ? D'un chinonais c'était sur puisque c'était eux les plus près de la jugelote. Mais duquel ? Le choix de l'enchignonnée se porta sur celui qui l'exaspérait le plus : le témoin ! Oui, oui, il pouvait y avoir pire que Ruth pour ne pas laisser indifférente une donzelle comme celle ci .*

Ouais ben j'm'abstiendrai en effet de vous demander pourquoi vous allez pisser près de la mairie en pleine nuit, vous !

*La gueuse suspectait en effet Princedusud de vouloir marquer un peu plus son territoire à Chinon et surtout depuis que feu Juliuz avait confondu le confessionnal avec des latrines... *

En échange, retiendrez le vent que vous adorez dispenser aux autres car c'est pas des ondes maléfiques que nos narines captent là mais un pet annonçant une belle et grosse défection...

Veuillez procéder à votre témoignage je vous prie.

*La jugeote écouta la déposition et le réquisitoire, le nez pincé, la bouche fermée, en apnée totale au point d'exploser à un moment :*

Euh dites l'Prince à l'Ouest, à l'occaz vous d'manderez au Stote d'vous offrir une boussole afin d'pas perdre le Nord, hein !

Vous m'expliquerez de quel droit un cureton est capable de mettre aux arrêts un homme ! Le coutumier donne le droit d'assignation à résidence aux personnes compétentes et j'ai pas connaissance que vous vous ayez une compétence autre que celle de me gonfler... Faudrait que vous compreniez un jour que vous n'êtes pas de mesure de décider à la place d'un duc ou du Très Haut en personne de c'qu'il faut faire ou non. Votre sermon d'cureton, vous l'ferez ailleurs que dans ce tribunal ! Ici, on prête serment pour dire toute la vérité et on ne vient pas pour répéter ce que le procureur a déjà lu. J'suis pas sourde et j'avais bien compris du 1er coup... Raaaaaaaa !

Je ne puis retenir votre témoignage sous peine de vice de forme ! Tudieu... J'vous condamne, vous sieur Princedusud, à lire 10 fois de suite l'intégralité du foutumier avant de remettre les pieds devant cette Cour.

VLAN !

*Oups... la jugelote se serait-elle trompée d'accusé ? Pas tout à fait car elle poursuivit, s'éventant avec les pages du dit foutumier pour éviter le relent d'égout qui persistait à flotter dans les airs. Elle eut un petit mot pour le procureur qui la pressait un peu de trop. Inutile de préciser que Nessty se mit à prendre son temps, articulant bien et prenant un temps de pause entre chaque phrase. Sadique comme elle était, rien ne lui faisait plus plaisir que de s'imaginer le vieux bouc en train de patauger dans sa défection. *

Ruth, j'sais que tout cela te fait chier mais quand même... pas la peine d'en faire un tas !

Attendu que la révolte contre une mairie est un crime selon l'article 2.4.2. de notre coutumier,
Attendu que l'accusé, sieur Stanounet, ne s'est pas présenté devant cette cour pour bénéficier de son droit à la défense,
Attendu que la non présentation à un procès est considéré comme un acte de fuite et que ce point n'arrange en rien la situation de l'accusé,
Attendu que mon intime conviction rejoint celle de notre procureur quant au comportement des accusés qui reconnaissent leur culpabilité en faisant silence : qui tacet consentire videtur,
Attendu que le témoignage de sieur Princedusud reçu au cour de cette audience n'est pas valide en raison de l'absence de son serment,
Attendu que cette cour a déjà statué sur un cas simiaire, celui de sieur exotic49 qui s'est révolté contre la mairie dans la nuit du 4 au 5 juin,

Même lieu, même date, hein ! Et la flicaille n'est pas en mesure de faire le lien et de questionner tous les témoins ? raaaaaa mais si ça c'est pas du foutage de gueule !

*Aïe, elle n'était pas contente du tout la jugelote là, mais pas du tout.*

Attendu que la prévôté de Touraine, sous la houlette temporaire de dame Alandrisse, n'a mené aucune enquête complémentaire dans cette affaire malgré ma demande légitimée par l'article 1.2.5.iii. de notre coutumier
Attendu que le vice de forme imputable à sieur Princedusud et le vice de procédure imputable à a prévôté de Touraine m'empêchent de rendre justice à la hauteur du crime commis,

Moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux, je prononce en ce 17ème jour de juin 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour tentative de révolte de sieur Stanounet dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

Je condamne donc sieur Stanounet à 1 seul jour de prison et à 20 écus d'amende qui serviront à acheter un pigeon afin de lui fera parvenir le présent verdict.

VLAN ! VLAN ! VLAN ! VLAN ! VLAN ! VLAN !

*Coups de marteau sur le lutrin. Ouiiiiiiiiii, la jugeote s'était enfin décidée à investir dans un outil digne de ce nom, sauf qu'elle avait oublié une chose : préciser à l'artisan à qui elle avait passé commande que c'était un marteau de juge qu'il lui fallait et non un marteau de charpentier... Ne tenant plus tant l'air ambiant était lourd, elle usa d'Air-Vite et se jeta à la fenêtre pour respirer un bon coup ou vomir, qui sait car de la jugeote on ne voyait plus que le popotin dans l'encadrement de la fenêtre.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 20 écus.

Ruthenix

Procès ayant opposé Araya au Duché de Touraine

Citation:

Acte d'accusation

le procureur était furax ce matin ,on lui avait ressorti un dossier datant de machinsalem .il avait du aller fouiller dans les archives et c est couvert de poussière et de toile d araignée qu il débarqua . il regarda la jugeote
_ je te vois venir neesty et NON je suis pas allez mettre mon nez sous la houpe d une vieille fille pour etre dans cet état .

puis il commenca son accusation*

-Votre Honneur, en ce 12 jour du mois de juin de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de cette dame la ici présente(la montre du doigt).

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation !

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ACTE D'ACCUSATION

Accusée: la blonde ,habillé en rouge la pour cacher ses mauvaises périodes lunaires mais hum je m égare la
Victime: tibetain41
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: entre loches et tours
date: le 22 septembre 1457
Motifs: trouble a l ordre public pour brigandage.
Faits reprochés en date du 12 juin 1458:

.le 22 septembre entre saint aignan et tours messire tibetain41 fut agressé a la sortie d un bois par cette dame ici présente .messire tibetain41 était encore un gringalet a l époque des faits ,ayant la force au cul ,la dame a su lachement en profiter .il fut laissé pour mort et tout ca pour 10 miches de pain et 50 écus (brasse de l air avec ses bras pour montrer le fait qu il sois scandalisé).aujourd hui notre cher tibetain c est engraissé comme un cochon ,il est fort et il a reconnu lors d une de ses patrouilles dans loches son ancienne agresseuse .

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de Loches:

Messire Ruthénix,

Je viens vous informer de la présence d'une truandaille en nos murs de Loches. Je suis bien placé pour le savoir, j'ai été sa victime sur la route entre Saint Aignan et Loches le 22 septembre 1457. La pendarde m'a sauvagement attaqué au détour d'un bois et m'a laissé quasi mort dans un fossé non sans m'avoir dérobé mon bien, à savoir 10 miches de pain et 50 écus. Une petite fortune pour moi à l'époque. Affaibli, j'ai mis plusieurs jours à m'en remettre.

J'ai donc croisé cette chiabrena lors de ma ronde cette nuit. Bien sur, je ne l'ai pas reconnue de suite, mais son regard m'a laissé comme un malaise. Par la suite, je me suis souvenu de la terrible épreuve, et les souvenirs me sont revenus, clairs et limpides. C'est bien elle qui m'a attaqué ce jour là.
Sieur Donotach pourra vous confirmer mon état, je suis allé déposer ma plainte auprés de lui. Il était sergent de police de Loches à l'époque.

Aussi, souhaitant que l'affaire ne soit point prescrite, je vous précise que je maintiens ma plainte et demande réparation alors que l'accusée se trouve actuellement en nos murs.

Déclaration faite sur l'honneur, le 12 juin de l'an de grasce 1458,

Tibetain41, lieutenant de police de Loches.

Validation du dit acte le 12eme jour du mois de juin de l'an 1458.

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Selon le Coutumier de Touraine en vigueur en date de l agression

Selon le Coutumier de Touraine, le brigandage est un délit grave.
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
5.Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

----------------------------------------

Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir sieur tibetain41

J informe le prévenu qu elle peux se faire représenter par un avocat si elle le souhaite comme le signale notre coutumier.

avant que la defense preine la parole ,je demande a l accusé de nous donner sont identité son age,son lieu de résidence, et si c est une vrai blonde.

*le procureur alla s assoir en continuant a s épousseter et en attendant avec impatience les réponses a ces questions enfin hum surtout la derniere*

Première plaidoirie de la défense

j�suis plus à ça prés.

*Incline la tête puis r�tourne à sa place,
avant d�s�assoir fait un volte face*

Ah pour vot� dernière question, si ça vous intéresse tant qu�ça bin d�mandez au Doc il
vous l�dira.

*Esquisse un sourire et s�pose sur l�banc attendant la suite*

Réquisitoire de l'accusation

*tout en continuant a s asticoter (euh les habits hein pas de méprise)le procureur écoutait les dires de la bougresse .il avait l air plutot satisfait de ce qu il entendait .et quand celle ci parla du doc ,il afficha un grand sourire ,voyant la un moyen de faire enrager la jugeote . il s en frotta les mains d avance .*

votre honneur ,mesdames et messieur

je voudrai tout d abort vous dire que c est pas parce que l affaire est ancienne qu elle ne dois pas etre jugé .et je cite
Art. 1.1.3. :La Loi tourangelle ne juge pas les individus mais leurs actes. Les actes ne connaissent pas de prescription. Un acte n'est jugé que lorsqu'un verdict a été rendu. La loi n�a point d�effet rétroactif. La loi est au dessus des conventions.

sachez que je suis prêt a déterrer les morts et a amener leurs ossements dans ces lieux si il le fallait .dieu merci chere araya vous etes encore en vie .
pour le reste ,je n ai pas grand chose a rajouter.
dame araya reconnait les faits ,et dois etre durement sanctionné . mesdame et messieur je lui ferai bien la morale en lui disant c est pas bien ,c est scandaleux gnagnagna ,vous avez pas de coeur gnagnagna mais vous savez bien qu avec ce genre d individu c est inutile .ca rentre par une oreille et ca ressort par un endroit que la décence m interdit de citer ici.

j aimerai maintenant en revenir a votre blonditude ,non pas que je suis pervers mais je me suis toujours méfié des tenus de camouflage.tout le monde sais ici que derriere le sobriquet du doc c est le vicomte hijikata que vous visait
,je trouve personnellement dommage de salir son nom et en ce lieu .

*ce frotte les mains et ce retourne vers la jugeote avec un petit sourire .*

sous entendez vous ,que vous avez su donner hum euh du bonheur a notre brave doc ? que celui ci a mis son nez dans euuuuh vos affaires si je puis m exprimer ainsi .? c était a cette période? dans ce cas la je ne peux accepter et je le répette qu on salisse le nom du vicomte hijikata .

aussi madame la juge pour les faits qui ont été reconnu ainsi que pour le fait d avoir voulu sali la réputation (tousse) d une sommité de touraine.je réclame 3 jours de prison ,100 ecus d amende ainsi que la dame aille s excuser a genoux devant le vicomte hijikata pour les allusions faites ici.

*le procureur plutot satisfait de lui retourna a sa place non sans regarder l effet qu avait fait sa plaidoirie sur la jugeote .

Dernière plaidoirie de la défense

*Elle avait du s'endormir quand la soit disant
victime avait témoigné .... puis au nom d'Hiji
elle se réveilla, il racontait quoi encore
l'épouvantail ? Salir le nom du Doc ?

Hummm ... Dites moi l'proc z'avez d'mandé au
moins au Vicomte ? Non j'pense pas car même
si notre histoire date et sauf si sa mémoire
est pleine de trou il se souviendra du chêne
dans l'sud ... 'fin passons vos 100 écus va
falloir aller les chercher j'sais pas où mon
brave.J'ai rien sur moi ... à part de quoi
manger. Pour les jours d'prison bah .. j'les
f'rais Maint'nant si vous voulez bien m'excuser,
même si vous voulez pas d'ailleur j'vais aller
faire ma ronde pour la ville de Loche.
J'vous salue pas hein ...

* un signe d'tête pour la juge et file dans
la ville qui lui est assignée*

L'accusation a appelé Tibetain41 à la barre

*A y est, me revoilà devant la juge. Cette fois l'affaire me concerne directement. Les faits, anciens déjà, me sont revenus en pleine poire.*

Bonjour Mme la juge,

Moi, Tibetain41, actuel lieutenant de police de Loches, viens déposer en ce tribunal. Je jure sur mon honneur que les propos qui vont suivre sont la stricte et pure vérité.
Je dois préciser que dans son élan, notre bon procureur a commis une petite erreur sur le lieu de mon agression, celle-ci, ayant eu lieu entre Saint Aignan et Loches.
A l'époque, simple paysan, je revenais de Saint-Aignan, expulsé par les forces du canari. Je marchais tranquillement, quand, au détour d'un bois j'ai été abordé par une blonde en armes. Poli, je la salue. J'ai à peine eu le temps de croisé son regard effrayant. Elle n'a pas daigné me répondre et m'a sauté dessus, me rouant de coups. Elle m'a abandonné, à l'agonie dans le fossé bordant la route non sans m'avoir délesté de ma bourse contenant 50 écus et de ma réserve de 10 pains.
J'avais oublié ces faits, quand, pendant ma ronde de vendredi j'ai croisé une blonde. Pendant les présentations d'usage et son enregistrement au passage du guet, j'ai ressenti un malaise en croisant son regard. Ignorant l'origine du malaise, je l'ai laissé sortir, continuant ma tâche. Tout à coup, les souvenirs me sont revenu, limpides, clairs. Ces yeux, ce regards, je les avais croisé en ce funeste 22 septembre 1458, au détour d'un bois en forêt de Saint Aignan. Je puis vous le jurer, c'est bien cette pendarde qui m'a attaquéet détroussé.
Elle se présente sous le nom d'Arayaet se trouve à Loches pour l'heure.
Voià Mme la juge, ce sera sa parole contre la mienne, n'ayant pas de témoins venant confirmer ces faits. Mais qu'Aristote et le Trés-Haut me foudroient sur place si j'ai menti.

*Je jette un oeil au ciel, sans craindre les foudres. Je salue nostre juge, le procureur et me retire du prétoire.*

_________________

Nessty

Citation:

Enoncé du verdict dans le procès ayant opposé Araya au Duché de Touraine

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Araya... ce nom n'était guère inconnu pour la jugelote et pour cause ! La frangine de la blonde, une blondasse elle aussi, avait été la voisine et la meilleure amie de la gueuse en Poitou avant de se vendre au Ptit Hihan. En tout cas la surprise de voir l'une des Amorose devant elle fit oublier à Nessty son envie constante de taquiner Ruth qui paraissait encore plus vieux ainsi recouvert de poussière.

Tapotant du bout des doigts sur son lutrin, la Vilaine sourit ironiquement.*

Alors Araya... comme on se retrouve... J'espère que l'Eragon-killer-de-mouches n'traine pas dans le coin car cela risquerait d'aggraver grandement ton cas ! Il cause toujours aux pigeons en les prenant pour ma réincarnation ?

*Mais il était temps de revenir aux véritables choses sérieuses et non de prendre des nouvelles d'une chose insignifiante qui se prend trop au sérieux. D'autant plus que le compagnon d'Araya, du moins le dernier en date que lui connaissait la gueuse, était l'un des stéréotypes même du PPbP, comprendre Parfait Petit baudet du Poitou et non PPP la traditionnelle liste électorale poitevine.

Le rikikizizitoire du vieux bouc fut une épreuve terrible à passer pour Nessty ! L'enchignonnée plantait ses griffes dans le pauvre lutrin déjà fort malmené par les coups qu'elle lui infligeait pour annoncer la fin des audiences. Elle serrait les dents et si elle n'avait pas eu son chignon pour contenir son bouillonnement, on aurait pu voir de la fumée sortir de ses oreilles. La jalousie la consumait, oui, oui.... Oh rien à voir avec les passades de son Coeur par le passé car la Vilaine savait fort bien qu'Hijikata s'était constitué une collection impressionnante de greluches pour noyer son veuvage avant de la rencontrer. Avant c'était avant. Mais aujourd'hui, c'était autre chose : la jugeote et le vicomte étaient fiancés officieusement et personne n'avait réussi à faire revenir le doc à la luxure. Mais rien que l'idée de voir une garcelette s'approcher de son bienaimé mettait en rage la bougresse. Nessty n'avait donc qu'une envie, bondir à la gorge de Ruth surtout lorsqu'il proposa de faire mettre l'accusée à genoux devant le Vénérable Vieux Con. S'en fut de trop pour la guimauve.*

VLAN !

Ruuuuuuuuuth ! Nous pouvons conduire en cette cour les accusés reconnus coupables aux travaux forcés mais je n'suis pas sure que faire une turlute à mon fiancé soit une sanction qui déplaise à cette blondasse ! Nan mais !

*Grommelant pour elle seule, la jugelote fusillait le sacripant du regard. Mais c'est qu'il la cherchait par tous les moyens. Elle lui ferait payer, promis ! Comme elle lui faisait déjà payer tous les jours au point de ne même plus savoir pourquoi... Ruth semblait perdre tout entendement devant une donzelle souffrant de peroxydation capillaire au point de se fourvoyer dans son accusation. Fort heureusement que cet élément fut rattrapé par le témoignage de sieur Titi-le-bêtin sans quoi Nessty n'aurait pas hésité à prononcer la relaxe comme elle l'avait fait dans l'affaire fumeuse laissée par dame Boudin-caca. L'enchignonnée tenait en main son marteau de charpentier - ah ben oui, elle s'était trompée en le commandant - et hésitait à marteler la tête du vieux bouc... Revenant un peu à ses esprits, la jugeote entama l'énoncé de son jugement mais avant, la Vilaine avait une petite affaire personnelle à régler avec la blondasse...*

Araya, tu es connue dans une grande partie du Royaume pour tes brigandages et ton appartenance passée à cette vermine rouge nommée Libertad. Il est en effet sage de ta part de reconnaitre les faits reprochés par sieur Thibetain41 car je ne suis pas en mesure de rester impartiale quant à ta condition de brigande et je n'ai surtout pas envie de faire perdre son temps à la prévôté pour qu'elle me présente officiellement la longue liste de tes méfaits...

*La jugelote se pencha en avant afin de murmurer à Araya sans que le vieux ouc taquin ne l'entende.*

Nafoutre de ta condition d'ancienne maîtresse de mon fiancé car il tant de charme que j'risquerai d'emprisonner la moitié du royaume... enfin.. hum... restons en à ta condition de brigande, hein ! *Puis Nessty se redressa pour reprendre.*

J'espère que tu n'as pas oublié que j'ai soutenu ta demande d'installation en Poitou quand tu as joué à la brigande repentie devant le Chian fraichement élu et ayant encore la tête sur les épaules. Bref, ce point étant clair, je vais maintenant statuer uniquement sur les faits présentés par le pro de la cure et par le sergent de Loches comme se doit à un juge de le faire pour n'importe qui.

VLAN !

Attendu que sieur Tibetain41 a présenté devant cette cour son témoignage accablant, sous serment de surcroit, je considère celui ci recevable sans conteste,
Attendu que qu'il y a eu vol avec violence, je retiens contre dame Araya l'accusation de délit grave pour vol aggravé explicité dans l'article 2.2.6. de notre coutumier,
Attendu que l'accusée, dame Araya, ne conteste pas les faits, je prends ceci comme un aveu et en appelle à l'article 2.1.3. de notre foutumier,
Attendu que l'accusée, dame Araya, prétend devant cette cour ne pas disposer sur elle de quoi honorer l'amende de 100 écus exigée par notre procureur et qu'elle l'encourage à aller les chercher,

Hum... Araya... Faut que j'te dise que j'suis au courant de la confirmation de l'un de tes procès en CA... donc quand tu dis ne rien avoir sur toi, on peut comprendre que tu as tout planqué dans ton corsage ou ta culotte comme ce fut prouvé en CA ? En tout cas, ce n'est pas futé d'avoir dit à Ruth qu'il devait aller chercher les écus. Je le connais et il le fera sans hésiter ! Puis la prochaine fois que tu cherches à te faire passer pour pauvre, évite de te balader en armes, hein ! car y en a pour minimum 200 écus là...

*La jugelote pointa du doigt l'épée et le bouclier que la blondasse trainait avec elle jusque dans un tribunal.*

Bon ! Et bien moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux et ça commence à bien faire, je prononce en ce 17ème jour de juin 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de dame Araya dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

Je condamne dame Araya à restituer à la victime les 10 pains et les 50 écus subtilisés ainsi qu'à présenter des excuses publiques à sieur Thibetain41. S'il advenait que pour une raison quelconque la présente sanction ne soit pas tenue dans son intégralité et dans les 3 jours à venir, c'est à dire strictement avant le 21 juin 1458, je condamne dame Araya à subir une fouille au corps menée par notre procureur en personne comme l'a suggéré l'accusée elle même... *ptit sourire ironique*... afin qu'il aille chercher 150 écus d'amende ! Cette somme sera répartie équitablement entre les caisses du duché et la victime.

Bon, dans l'éventualité où cette sanction alternative ne serait toujours pas respectée au 25 juin 1458, nous ne manqueront pas de revoir dame Araya devant une cour de justice dans laquelle elle sera suspendue sur le champ par les pieds afin que tombent de ses poches renforcées les 150 écus exigés ! Pour qu'elle se remette de cette pendaison, nous lui offrirons quelques jours de repos derrière les barreaux !

VLAN !

En attendant, je prends 1 écu symbolique pour le poser sur le dossier en attente afin qu'il ne s'envole pas au moindre courant d'air... bah faut comprendre qu'avec les flatulences d'un vieux bouc on est obligé de vivre les fenêtres ouvertes... et que j'en ai marre de courir après les dossiers, n'est ce pas sir Ruthy ?

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Nessty

Enoncé du verdict dans l'affaire opposant skippy18810245 au duché de Touraine

La jugeote arriva, air sévère, aucune fioriture, aucun regard envers la salle, aucun dossier d'annoncé par le greffier... Nessty s'installa à peine et annonça sans tarder qu'elle allait se mettre à causer afin de sceller le destin d'un illustre inconnu pour elle.

VLAN ! VLAN !

Moi, Nessty, juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en des lieux honorables, j'annonce que je vais rendre au nom de la Touraine et aucunement au nom personnel de notre régnant, le duc Pierre Val de Loire, une décision relative à la Cour Martiale de notre duché en ce jour et en ces lieux. En effet, malgré mes demandes réitérées à dame Alandrisse, capitaine de Touraine, l'adresse de la caserne et celle de la salle d'audience de l'Etat Major ne m'ont jamais été communiquées... Etant donné que la justice militaire se calque en toutes formes sur la justice de droit commun, je m'appuie donc sur les éléments en ma possession et j'en appelle aux vices de forme et de procédure dans l'affaire opposant skippy18810245 au duché de Touraine pour les motifs suivants :

- Le bureau de la Cour de Justice Tourangelle est dépourvue de dossier relatif à un procès ouvert en Cour Martial.
- Le dossier trouvé en prévôté est lamentablement vide : ni plainte, ni preuve, ni résultat d'enquête malgré les nombreuses demandes formulées. Il atteste qu'aucune enquête n'a été menée conformément aux lois tourangelles afin de démontrer devant notre justice la culpabilité ou l'innocence du prévenu.
- Je ne citerais point les prévôts et procureurs successifs ayant eu cette affaire entre les mains et ne l'ayant pas instruit, que cela soit volontairement ou par incompétence, mais ils ont été fort nombreux depuis novembre 1457 dont une certaine dame Alandrisse.
- L'ancien juge Senctus se targue auprès des institutions royales d'avoir eu ce dossier comme "affaire centrale de son mandat" or je ne trouve aucune trace de son étude sur le sujet.
- Le dossier conservé en huis clos au conseil ducal n'est qu'un ramassis de commérages et de rancoeurs familiales vouées à influencer le juge. Aucune preuve ou témoignage faisant foi ne peut être retenu de façon objective.
- Aucun autre dossier pouvant dignement porter ce nom n'est accessible.
- Le procureur actuel, en qui j'ai toute confiance, refuse d'instruire ce cas pour des raisons que j'ignore mais que je respecte car tel est son droit.

Je retiendrais également le manque d'impartialité de dame Alandrisse dans cette affaire : ayant été prévôt et capitaine successivement, elle n'est intervenue à aucun moment afin de facilité l'exposé des faits et le rendu de la vérité. De plus, nous connaissons tous son dévouement pour une personne vouant haine publique au prévenu.

L'absence de dossier conforme au coutumier en vigueur au moment des faits, l'incompétence des fonctionnaires habilités à instruire un dossier, les tentatives pour influencer l'impartialité des membres de la cour ainsi que les tentatives d'obstruction au rendu de justice, sont les raisons pour lesquelles, moi Nessty juge de Touraine en fonction, me vois dans l'obligation de trancher en ce 23ème jour de juin 1458 pour clore officiellement comme définitivement l'affaire pour Haute Trahison opposant sieur Skippy18810245 au duché de Touraine. Ceci signifie qu'il n'y a aucun procès légitime en cours à ce jour et qu'aucune répression basée sur ces mêmes faits ne pourra être retenue légalement contre ce sieur dans le cadre d'un nouveau procès. Si procès il y avait déjà, cette décision fait fois de verdict et le jugement rendu en ce jour est le non lieu.

J'espère avoir été bien claire. Que chacun tire maintenant les enseignements de cette histoire et que la loi à votre disposition reste votre guide en toute circonstance !

Il revient au prévôt, au procureur ou au capitaine la politesse d'informer sieur Skippy que l'accusation portée contre lui n'a pas aboutie, sans en donner les motifs que je viens de vous citer car il n'y a vraiment pas de quoi être fier du déroulement de cette affaire...

In dubio pro reo !

VLAN !

Elle se leva et quitta la salle en claquant la porte, fâchée comme jamais que l'incompétence ait pu être cumulée de la sorte pendant des mois. Déjà qu'elle venait de transcrire elle même sur un dossier de la prévôté sa décision remontant au 30 avril 1458 quand à l'annulation pour les mêmes raisons de vices d'un autre dossier.

La Vilaine avait tranché, et au plus juste selon les éléments qu'elle avait. Que cela plaise ou déplaise, justice avait été rendue au nom de la Touraine et non des intérêts personnels.

Ruthenix

Procès 2 ayant opposé Arminus au Duché de Touraine

Citation:

Acte d'accusation

*des la vue du dossier le procureur avait laché un profond soupir de découragement .il connaissait l individu que trot bien et il pensait que celui ci le narguait en se présentant a nouveau devant lui .pour le procureur ca en était trot . il arriva au tribunal bien décidé a obtenir l éviceration de messire arminus.

-Votre Honneur, en ce 06 ème jour du mois de juin de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de sieur arminus.

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation !

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ACTE D'ACCUSATION

Accusée: arminus
Victime: mairie de chinon
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: mairie de chinon
date: dans la nuit du 05 au 06 juin 1458
Motifs: trouble a l ordre public pour revolte.
Faits reprochés en date du 06 juin 1458:

un individu a essayer de s introduire dans la mairie de chinon dans la nuit du 05 au 06 .c est le troisieme en trois jours .a croire que c est devenu un lieu hautement touristique et que tout le monde veux visiter le bureau ou j ai posé mon illustre séant .quoi qu il en sois cette fois si nul besoin a la maréchaussé de demander le nom de l olibrius .celui ci a force de méfait est aussi connu que le chignon de notre juge .il s agit de messire arminus .

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de chinon:

Messire le procureur,

Ce la devient une habitude. Je prends effet à nouveau ma plume pour vous demander de porter un maraud devant la justice pour qu�il s�explique de son acte perpétré dans la nuit du 5 au 6 juin.

Ce truandaille commençait à défoncer la porte de la mairie, lorsque les miliciens de garde sont intervenus. Il faisait parti d�un petit groupe qui a détalé à l�intervention de nos défenseurs. Les autres ont pu fuir, mais la réaction de notre Tribun dame Othilie, avec l�aide d�un bâton glissé entre les jambes du maraud, a permis de l�arrêter. Après questionnement, celui-ci dit s�appeler Arminus.

Messire le Procureur, je compte sur vous pour qu�il soit présenté à la justice.

Leinad, bourgmestre de Chinon.

--

Othilie, Maréchal à Chinon

Rapport de patrouille du 5 au 6 juin 1458
J'effectuais une patrouille de surveillance avec Dame Lily-es quand j'ai entendu un bruit suspect dans la rue de la mairie.
Je me suis approchée silencieusement et ai aperçu un malotru qui tentait de forcer la porte du bâtiment communal.
Un acolyte faisait le guet mais il a eu un moment d'inattention quand il s'est retourné vers lui pour lui dire:
Arminus magne toi le fion!......
C'est alors que j'ai sorti mon épée de son fourreau mais alerté par le bruit de la lame, le guetteur s'est enfui.
Le Sieur Arminus tout à son oeuvre n'a pas eu le temps de réagir et a abandonné son méfait lorsque mon fauchet s'est posé sur sa gorge.
La nuit était sans lune, je ne puis hélas décrire le second individu.

--

voici mon témoignage :lily es

Lors de ma ronde en qualité de Chef Maréchal de Chinon, j'ai surpris des malandrins aux abords immédiats de la mairie.
Dame Othilie s'est portée aussitôt au contact de ces tristes sires alors que je vérifiais les alentours. J'ai nettement vu que ce dangereux individu s'en prenait aux serrures du dit bâtiment et qu'il fut interrompu dans son méfait par l'arrivée courageuse de Dame Othilie mon équipière.
Malgré le fait que je me suis portée aussitôt sur les lieux, je n'ai pas voir nettement le visage de ce brigand qui s'enfuyait prestement pour éviter la botte de Dame Othilie

Validation du dit acte le 06eme jour du mois de juin de l'an 1458.

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Selon le Coutumier de Touraine,

Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l&amp;amp;#65533;ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d&amp;amp;#65533;un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l&amp;amp;#65533;ordre public.
Le trouble à l&amp;amp;#65533;ordre public est un délit léger ou sérieux.

Art. 2.4.2. : Constitue un acte d&#65533;incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L&#65533;incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l&#65533;incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave.

Art. 2.4.11 : Constitue un acte de fuite le fait de se soustraire à un procès. Cet état ôte au suspect tout droit de transit sur le territoire faute de quoi les armées sont autorisées à mettre à mort le prévenu.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

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Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir la mairie de chinon

J informe le prévenu qu il peux se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier.

*il retourna a ca place , prix le marteau de la jugeotte et s acharna sur quelques noix qu il avait ,comme si c était les joyeuses du lascard

Citation:

1 er PLAIDOIRIE DE LA DEFENSE

*S était un tout autre homme que le geôlier emmena devant la juge. Qu avait il donc fait pour y revenir encore une fois ? Peut être était-ce tout simplement son charme qui n avait pas laissé indifférent la juge ? S était fort possible à voir comment elle le regardait . Mais ce n était pas tout, mais le petit brun essaya de mettre de coté toute sa rage, et ses penchants sadiques pour tenter de gagner ce procès*

Votre Grandeur *se tourne et s incline vers la juge* vous êtes tout en splendeur aujourd hui, encore plus que d habitude. Messire procureur * se tourne vers l autre pas beau qui veut sa peau* Vous êtes heu . Vous .. Vous êtes là, ça fait plaisir !

*Se racle la gorge, et commence à prendre la parole quand on l invite à le faire*

Dame, votre Grandeur, votre illustrissime dame,. Bon d accord j en fais un peu de trop j avoue. Mais tout ceci est une erreur, je vous explique tout ceci dame. Comme vous le savez j ai été mis en accusation pour brigandage, et n ayant rien à me reprocher, j ai été en Anjou pour voir de la famille. Ce n est que bien tard que j ai appris que j avais été mis en accusation. J ai donc tenté de venir plaider et vous vous expliquer que ceci était aussi une erreur.

Je suis parti fort tard de Saumur dans la journée avec un compagnon de route. Je suis donc arrivé fort tard dans la nuit à Chinon. Je ne savais pas où aller, ni à qui demander des renseignements. Il était tard, mais j espérais trouver de l aide à la mairie. Après m être fait indiquer le chemin, je me suis trouvé devant la porte. A ce moment là j ai tenté d entrer il est vrai, j ai d abord toqué, puis tenté d ouvrir la porte, pensant à tord malheureusement que la porte était seulement ouverte mais coincée.

Vous admettrez qu une telle scène peut porter à confusion, d ailleurs mon compagnon me l a même signaler, comme le témoigne votre milicien que sais je, par ce « Arminus magne toi le fion!...... ».

Je voulais m en retourner tranquillement, voulant aller voir en taverne, quand j ai senti une lame sous ma gorge. D ailleurs je remercie Aristote d avoir fait mon compagnon aussi courageux. Comme dit par messire le procureur, il fait nuit noir, et donc mes actes ont seulement été mal interprété. Je m en excuse humblement votre honneur !

J�ai d ailleurs obtempéré tout de suite ensuite, donnant même mon nom. Car avoué que dans une telle situation, j aurais pu mentir, mais non, j ai décidé de dire la vérité. Malheureusement ils ne m ont pas cru, et je me retrouve derrière les barreaux. D ailleurs je remercie votre grandeur d avoir préféré la prison au pilori.

Je suis prêt à faire tout ce qu on me dira pour réparer mes fautes !

*Il se tu un instant, et termina par un clin d oeil à la juge, et une sourire faux cul au procureur*

Citation:

REQUISITOIRE

*le procureur ecoutait le triste messire déblatérer son histoire .plus celle ci avançait plus le procureur s acharnait sur les noix avec le marteau
VLANNN VLANNN
les coquilles volaient a travers la salle .
une fois le prévenu assis ,celui ci se leva

il suffit, messire arminus .je suis exaspéré par vos sornettes . vous nous prenez pour des jambons?
je vais pas me faire mettre jusqu a l os .

madame la jugeuuuuuuuh ,ne vous laissez pas abuser par les roucoulades ,ce vil mesire reconnait avoir voulut pénétrer dans la mairie .donc l acte est reconnue et dois etre puni .apres pour les excuses permettez moi de me gausser .c est vrai qu en pleine nuit c est la qu on a le plus de chance de croiser quelqu un pour avoir des renseignement?(sourire ironique) .je vais vous dire ce qu il c est passé moiiiiiiiiiiii .messire arminus apres avoir brigandé dans le coin ,c est aperçu qu il irai pas loin avec ses maigres larcins .il a donc voulu remettre le couvert en s attaquant a plus gros ,et vider les coffres .dieux merci notre glorieuse maréchaussée est intervenu juste a tant. .
messire arminus ,si tel était vos intentions ,vous ne verrez pas d inconvénient a ce qu on fasse venir ici votre compagnon? dites nous juste sont nom et on le fait venir he he(petit rire sadique)

madame la juge

vu que messire arminus ,reconnait les faits
vu qu il viole les articles Art. 2.4.1.et Art. 2.4.2. de notre coutumier
vu qu il a fait de la touraine son terrain de chasse favori ,puisque c est un récidiviste d acte interdit par nos lois
vu qu il nous prend pour des truffes avec ces histoires grotesques
vu que j aime pas comment il s habille
vu que j ai votre marteau madame la juge entre les mains et qu il serai dommage de ne pas l utiliser

je réclame contre messire arminus 6 jours de prisons , ainsi que l interdiction de venir en touraine durant 3 mois . je me porte volontaire également pour lui briser les noix pour lui faire passer l envie de revenir

*le procureur retourna a sa place en frappant fort dans sa main avec le marteau pour donner plus de valeur a ses dires*

aiiie hum hum

Citation:

L'accusation a appelé Othilie à la barre

Othilie munie de sa convocation s'était installée sur le siège que lui avait indiqué l'huissier.
Elle se présenta à la barre à l'appel de son nom, salua la Juge et le Procureur.

Je suis Othilie, Maréchal à Chinon.
Dans la nuit du 5 au 6 juin j'effectuais une ronde de routine avec Dame Lily.
Nous avons démarré notre patrouille dans la rue de Boissy puis avons continué par la rue des Hucherolles.
Nous nous sommes dirigées ensuite vers la rue des échoppes en passant par la rue de la Mairie.
En arrivant près du bâtiment communal j'ai remarqué 2 silhouettes devant la porte de la Mairie.
La nuit était déjà bien entamée,nous avons trouvé cela suspect.
Je me suis approchée à pas feutrés tandis que ma collègue faisait le tour du bâtiment.
C'est alors que j'ai entendu un premier individu dire:" Magne toi le fion Arminus!
Là je n'ai plus eu de doutes et ai tiré mon fauchet de son fourreau.
Hélas le bruit a alerté l'individu qui semblait surveiller la rue lui permettant de s'enfuir.
Le Sieur Arminus , lui crochetait toujours la serrure et ne m'a pas entendue, c'est quand je lui ai posé ma lame sur la gorge qu'il a cessé son méfait.
Dame Lily m'a rejoint et nous avons pu constater que la serrure était fort abîmée.
Sieur Arminus n'a opposé aucune résistance quand nous l'avons conduit au poste.

Othilie se tut, jeta un coup d'oeil au procureur qui jouait avec le marteau et pensa qu'un bon coup sur les paluches du vilain lui donnerait sûrement de quoi réfléchir et le rendrait maladroit pour un long moment si l'envie de casser de la serrure le reprenait!

Je n'ai rien à ajouter!
La jeune femme s'inclina puis regagna sa place.

Citation:

Dernière plaidoirie de la défense

Messire procureur, se n est pas parce que j en ai une plus grosse que vous qu il faut vouloir me casser les noix, regardez, Aristote vous a fait avec un gros et beau;.crâne ! Soyez en fier, même si il ne sert pas à grand-chose.

Madame le juge, je suis là devant vous, en honnête homme mais désespéré qui essayait juste de réparer ses erreurs. Je suis sur que vous prendrez la bonne décision.

Citation:

dernier mots du proc

*le procureur vexé ce leva et baissa ses braies

ehoooooo et ca? c est de la gnognote peu etre?

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Nessty

Verdict rendu dans les dernières heures par une jugelote ayant à coeur de ne point laisser victimes et accusés entre les mains d'un escroc et d'un élève judiciaire.

Citation:

Enoncé du verdict dans le procès ayant opposé Arminus au Duché de Touraine

*Tard dans la nuit, Nessty convoqua le tribunal de Touraine. La Vilaine n'aimait pas laisser quelque chose d'inachevé derrière elle et ce n'est point ces quelques dossiers laissés à l'abandon depuis trop longtemps qu'elle aurait sur la conscience. Un greffier en chemise de nuit lui suffit en fait en salle d'audience déserte vue l'heure.*

En ce 27ème jour d'août 1458, après 2 mois sans duc reconnu officiellement et un régnant peu soucieux d'accorder à cette cour de justice un procureur, moi, Nessty, juge de Touraine sous le mandat de l'imposteur Alduc et la régence lamentable de p3r3v3rt dit Pierre Val de Loire, rend au nom de la Touraine et d'elle seule le verdict suivant :

J'ordonne la relaxe immédiate de l'accusé dans le cadre de cette affaire !

*La jugelote regarda le greffier en fronçant les sourcils. Elle n'avait point à se justifier et encore à s'excuser auprès des victimes comme des prévenus pour ce qui s'était passé au conseil ducal de Touraine ces deux derniers mois. Dès que le greffier eut déposé sa plume et apposé le scel légal sur l'acte judiciaire ainsi clos, la jugelote le houspilla.*

Dégagez d'ici avant que la nouvelle duchesse se décide à vous coller à la confection des tartes aux fraises ! Allez porter ce verdict au prévenu !

Ce verdict sera rendu dans toutes les affaires ouvertes par Ruthenix sous la houlette de Nessty. Il n'y avait aucune raison de laisser pourrir des dossiers en cour de justice puisque le régent P3 n'avait pas pris la peine de nommer un procureur pendant la demi partie de son mandat.

Nessty

L'ancienne jugelote n'avait pas été conviée par ses successeurs à faire une passation et pour cause : le nouveau procureur à qui elle avait permis l'accès au conseil en le prenant sur sa liste était un opportuniste, le nouveau juge à qui elle avait donné nombres d'informations sur ses objectifs était alors l'archiviste qu'elle avait maintenu en place. Puis la Vilaine était d'une rigueur hors paire quand il se devait. Toutes les informations se trouvaient dans son bureau et notamment dans le suivi régulier des affaires qu'elle avait fait.

Etant toujours conseillère ducale, mais largement reléguée dans un placard en raison de son refus de soutenir la postiche mise en place par les Val de Loire, Nessty vint récupérer en salle des audiences son petit marteau à elle et clore le dossier récapitulatif de ses "oeuvres" communes avec Ruth.

Nessty a écrit:

Clos sous le 1er mandat de la jugeote Nessty et du pro de la cure Ruthenix :

Doudo - Inquisition - Sorcellerie - Coupable
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/1458-04-21-doudo-sainte-inquisition-proces-accelere-t11896.htm
Peine : le bûcher (mais pas éradication...)

Shunseya - Duché - Trouble à l'ordre public - Relaxé pour vice de forme
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/jg-tentative-de-revolte-shunseya-t11766.htm
Peine : obligation de porter le panier de dame Mayet pendant 1 semaine

Eliseforti - Duché - Trouble à l'ordre public - Coupable
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/tentative-de-revolte-revolte-eliseforti-t11682.htm
Peine : 2 jours de prison + obligation de se vêtir

Nerva, anciennement Therescator - Duché - Trouble à l'ordre public - Coupable
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/le-03-05-1458-top-nerva-anciennement-therescator-t11948.htm
Peine : 10 jours de prison + 1 mois bannissement + coups de gourdin clouté

Walster - Duché - Trouble à l'ordre public - Coupable
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/05-05-1458-walster-t11949.htm#198874
Peine : 135 écus d'amende et obligation d'embrasser le derrière de Gilbert

Namar - Duché - Trouble à l'ordre public - Coupable
Accusation pour brigandage commuée en mauvais comportement cause Art. 1.5.9.
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/aibrigandage-lebarbar-falbila-par-namar-t12044-15.htm#201300
Peine : 60 écus d'amende et 3 jours de prison

Mr_connard - Inquisition - Sorcellerie - Relaxé
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/mr_connard-sorcellerie-t12209.htm

Holaf - Duché - Trouble à l'ordre public - Coupable
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/holaf-taop-brigandage-sur-dardalion-t11629.htm
PROCES EN GARGOTE : http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=6300

Aquecoucou - Duché - Escroquerie requalifié en TAOP - Coupable
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/taop-aquecoucou-coupable-t12103.htm?highlight=aquecoucou
Peine : 400 écus d'amende

Arminus - Duché - Trouble à l'ordre public - Brigandage Coupable
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/taop-pour-brigandage-arminus-t12088.htm?highlight=arminus
Peine : 35 écus d'amende, 3 jours de prison et 1 mois de bannissement

Exotic49 - Duché - Trouble à l'ordre public - Coupable
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/top-exotic49-attaque-de-la-maire-de-chinon-t12266.htm#204034
Peine : 2 jours de prison et obligation de résider dans l'enfer angevin

Stanounet - Duché - Trouble à l'ordre public - Coupable
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/revolte-stanounet-t12279.htm

Skippy - Duché - Haute trahison - Relaxé pour vice de procédure

Araya - Duché - Trouble à l'ordre public - Coupable
Dossier aux archives judicaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/araya-top-brigandage-peine-alternative-26-juin-1458-t12344-15.htm#208392
Peine :
- rendre 10 pains et 50 écus à sieur Thietain41 jusqu'au 20 juin inclus
sinon respect de la peine précédente :
- 150 écus d'amende + 1 fouille au corps faite par sieur Ruthenix entre le 21 et le 25 juin inclus : somme à partager à 50/50 entre duché et victime
sinon respect de la peine précédente :
- nouveau procès le 26 juin pour non respect d'une décision de justice selon l'article suivant : 2.4.12
Peine :
- rendre 10 pains et 50 écus à sieur Thietain41
L'accusée a intégralement remboursé la victime et a présenté une espèce d'excuses publiques consignées par le greffier dans ceci.

Jeanleloup - Duché - Escroquerie requalifié en TAOP - Coupable
(attention, 0 écu d'amende entraine la relaxe IG or l'accusé est jugé coupable)
Dossier déposé aux archives judiciaires : http://touraine.forumactif.com/archives-judiciaires-f34/taop-jeanleloup-t11968.htm#197184
Peine : vendre 1 bouteille de lait à 5 écus à la mairie de Tours et 1 jour min à la mine.
+ l'accusé a offert 5 écus aux pauvres de l'église de son plein gré

Juge :

Blashyrkh - Duché - Trouble à l'ordre public - Coopération judiciaire avec l'Orléans
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/top-racket-kiriell-blashyrkh-t12093-15.htm#202287

Ghaladrielle - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/taop-edouarddegaulles-et-ghaladrielle-t12242.htm?highlight=ghaladrielle
(verdict à rendre avec celui de Edouard.degaulles)

Arminus - Duché - Trouble à l'ordre public - Révolte En cours
Dossier au poste de police de Chinon : http://touraine.forumactif.com/chinon-f24/tentative-de-revolte-arminus-t12286.htm?highlight=arminus
(je ne sais pas si le clic est passé cause màj du 24/06)

Lordfire71 - Duché - Trouble à l'ordre public - Coopération judiciaire avec l'Orléans
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/escroquerie-messire-lordfire71-t12187.htm

Procureur :

RAVIViens - Duché - Haute - Trahison - En cours
X Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
0 Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier au poste de police central : http://touraine.forumactif.com/bureaux-de-police-f23/
PROCES EN GARGOTE (encore non mis IG)

Edouard.degaulles - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/taop-edouarddegaulles-et-ghaladrielle-t12242.htm?highlight=ghaladrielle
(demande des ldj d'attendre jusqu'au 10 juin pour pouvoir faire la défense, ldj Ed a demandé une prolongation : période de bac... )

Darwine - Duché - Trouble à l'ordre public - Coopération judiciaire avec l'Orléans
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense

Tomajsp - Duché - Trouble à l'ordre public - Coopération judiciaire avec l'Orléans
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense

Mis à jour le 26 juin 1458

Nessty a écrit:

Clos sous le 2d mandat de la jugeote Nessty et du pro de la cure Ruthenix (1ère partie) :

Juge :

Blashyrkh - Duché - Trouble à l'ordre public - Coopération judiciaire avec l'Orléans
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/top-racket-kiriell-blashyrkh-t12093-15.htm#202287

Ghaladrielle - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/taop-edouarddegaulles-et-ghaladrielle-t12242.htm?highlight=ghaladrielle
(verdict à rendre avec celui de Edouard.degaulles)

Edouard.degaulles - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/taop-edouarddegaulles-et-ghaladrielle-t12242.htm?highlight=ghaladrielle
(demande des ldj d'attendre jusqu'au 10 juin pour pouvoir faire la défense, ldj Ed a demandé une prolongation : période de bac... )

Arminus - Duché - Trouble à l'ordre public - Révolte En cours
Dossier au poste de police de Chinon : http://touraine.forumactif.com/chinon-f24/tentative-de-revolte-arminus-t12286.htm?highlight=arminus

Lordfire71 - Duché - Trouble à l'ordre public - Coopération judiciaire avec l'Orléans
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/escroquerie-messire-lordfire71-t12187.htm

Darwine - Duché - Trouble à l'ordre public - Coopération judiciaire avec l'Orléans
X Le juge attend le verdict du juge d'Orléans

Tomajsp - Duché - Trouble à l'ordre public - Coopération judiciaire avec l'Orléans
X Le juge attend le verdict du juge d'Orléans

Tsukune - Inquisition - Sorcellerie - En cours
X Le juge attend la plaidoirie de la défense
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/tsukune-sorcellerie-t12573.htm#208405

Procureur :

RAVIViens - Duché - Haute - Trahison - En cours
X Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
0 Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier au poste de police central : http://touraine.forumactif.com/bureaux-de-police-f23/
PROCES EN GARGOTE (encore non mis IG)

Ano.jojos - Duché - Escroquerie
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
X Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
0 Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier au poste de police central : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/speculation-anojojos-t12396.htm#208409
PROCES EN GARGOTE : http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=6974

Mis à jour le 9 juillet 1458

Nessty a écrit:

Clos sous le 2d mandat de la jugeote Nessty et d'aucun pro de la cure (2ème partie) :

Blashyrkh - Duché - Trouble à l'ordre public - Relaxé
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/top-racket-kiriell-blashyrkh-t12093-15.htm#202287

Ghaladrielle - Duché - Trouble à l'ordre public - Relaxé
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/taop-edouarddegaulles-et-ghaladrielle-t12242.htm?highlight=ghaladrielle

Edouard.degaulles - Duché - Trouble à l'ordre public - Relaxé
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/taop-edouarddegaulles-et-ghaladrielle-t12242.htm?highlight=ghaladrielle

Arminus - Duché - Trouble à l'ordre public - Révolte - Relaxé
Dossier au poste de police de Chinon : http://touraine.forumactif.com/chinon-f24/tentative-de-revolte-arminus-t12286.htm?highlight=arminus

Lordfire71 - Duché - Trouble à l'ordre public - Relaxé
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/escroquerie-messire-lordfire71-t12187.htm

Darwine - Duché - Trouble à l'ordre public - Relaxé
Le juge en a eu marre d'attendre le verdict du juge d'Orléans

Tomajsp - Duché - Trouble à l'ordre public - Relaxé
Le juge en a eu marre d'attendre le verdict du juge d'Orléans

Tsukune - Inquisition - Sorcellerie - Coupable
Dossier en cour de justice : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/tsukune-sorcellerie-t12573.htm#208405

Ano.jojos - Duché - Escroquerie - Relaxé
Dossier au poste de police central : http://touraine.forumactif.com/la-cour-de-justice-f125/speculation-anojojos-t12396.htm#208409
PROCES EN GARGOTE : http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=6974

Juge :

Gladiatorr - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier ?

Macgivre - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier ?

Procureur :

RAVIViens - Duché - Haute - Trahison - En cours
X Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
0 Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier au poste de police central : http://touraine.forumactif.com/bureaux-de-police-f23/
PROCES EN GARGOTE (encore non mis IG)
http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=6173

Mis à jour le 27 août 1458

Un dernier soupire de nostalgie avant de quitter les lieux et un sourire de contentement. Elle tapa dans le dos du greffier pour le saluer.

Pas un seul procès mis en Cour d'Appel, ça c'est ma fierté ! A la revoyure mon gars car j'en ai pas encore fini avec la justice de Touraine.

Nessty

L'ancienne jugelote s'en revenait de la Cour d'Appel quand l'idée lui vint de passer par le tribunal pour voir si la plainte déposée contre Rhirhiana en août était enfin traitée par la procure. Oh, que non... Le procureur Falco frétillait de trop devant la nouvelle dudununuche pour s'occuper de ses propres fesses et rien n'était fait ! Sans compter la démission du juge Estelan, laissant planer le mystère sur les misères que lui avait fait ce procureur qui se prenait plus pour un prévôt qu'autre chose.

Tudieu ! 1 mois sans procureur et maintenant un crétin qui ne fout rien en audience depuis sa prise de fonction il y a près de 15 jours, mais c'est quoi ces histoires ?

Comme la Vilaine connaissait bien les lieux, elle usa de son droit de conseillère ducale pour fouiner dans les dossiers du greffier et pour afficher un état des dossiers en cours comme elle l'avait fait quand elle oeuvrait dans ce haut lieu de la justice tourangelle. Ce fut rapide : le néant depuis son départ de la fonction de juge...

Nessty a écrit:

Clos sous le 1er mandat du juge Estelan et du procureur Falco (1ère 15aine) :

Aucun dossier clos en cour de justice pendant cette période

Juge :

Gladiatorr - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier ?

Macgivre - Duché - Trouble à l'ordre public - En cours
0 Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
X Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier ?

+ 2 procès pour la Sainte Inquisition

Aucun dossier traité par le juge pendant cette période.

Procureur :

RAVIViens - Duché - Haute - Trahison - En cours
X Le juge attend la première plaidoirie de la défense
0 Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
0 Le juge attend la seconde plaidoirie de la défense
Dossier au poste de police central : http://touraine.forumactif.com/bureaux-de-police-f23/
PROCES EN GARGOTE (encore non mis IG)
http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=6173

Aucun dossier ouvert par le procureur pendant cette période.

Mis à jour le 9 septembre 1458 par Nessty

Comment tenir une justice en Touraine alors que ses primes représentants ne la respectent pas eux même ? Du n'importe quoi ! conclut l'enchignonnée avant de reprendre la route du château pour faire enrager la dudununuche et sa horde de toutous. Restait à savoir lesquels, de la duchesse ou des toutous, tireraient le plus fort sur la laisse commune.

Nessty

L'ancienne jugelote, oui encore elle, s'en revenait de la Cour d'Appel avec une certaine fierté qu'elle ne manqua de laisser exploser et pour cause. L'éphémère juge Estelan avait contacté toutes les victimes des procès liquidés par Nessty dans ses dernières heures en tant que juge. Il les encourageait tous à demander la réouverture de ces procès. Une charmante façon de remercier son prédécesseur de ne point lui avoir laissé de lourds dossiers sur le bureau. En était ressorti que la Vilaine avait du rappeler au jugelot débutant les fondements d'une Cour d'Appel. Elle n'avait pas omis de soulever le ridicule qu'entrainait un appel contre le duché. Peut être avait elle subtiliser son plaisir à ce jouvenceau ducal en lui rappelant que ce serait elle qui serait amenée à s'expliquer en ce noble tribunal royal et non lui, l'élève avocat en manque de reconnaissance.

En tout cas, aujourd'hui, le délai légal pour déposer un dossier en Cour d'Appel était largement dépassé et aucune demande n'avait été formulée pour remettre en cause les derniers verdicts de la jugelote. Fière, elle pouvait donc l'être.

Le chignon bien haut sur son pignon, Nessty se rendit encore une fois au tribunal tourangeau pour achever quelque chose : le dernier état des dossiers en Cour d'Appel remontait au 27 août 1458, cette fameuse nuit au cours de laquelle elle avait rangé son bureau sachant intuitivement que la dudununuche et ses acolytes ne la reconduiraient dans aucune fonction. En ce 11ème jour de septembre 1458 la situation n'avait guère changée sauf qu'au lieu de rappeler sans cesse à la gueuse qu'elle n'avait aucune fonction lui permettant d'intervenir, les incompétents et les non élus voulaient lui interdire d'accomplir sa mission de conseil pur et ils envisageaient lui retirer les clés de la salle ducale sans aucune justification répréhensible.

Elle placarda dans les greffes une synthèse fort judicieuse dont elle était à l'origine en Poitou comme en Touraine. Elle avait fait collecter les informations par Estelan justement, alors qu'il était l'archiviste judiciaire en qui la gueuse avait alors pleinement confiance. Un bon bougre au niveau des tâches opérationnelles, certes. Pour le reste, personne ne pourra jamais juger de ses autres valeurs puisqu'il avait démissionné sans laisser un seul jugement.

Nessty a écrit:

ETAT DE LA TOURAINE EN COUR D'APPEL

DOSSIERS DEPOSES

Aucun

DOSSIERS EN SALLE D'AUDIENCE

Aucun

ARCHIVES D'AUDIENCE

Citation:

Affaire Tydual Vs Duché de Touraine - (Alistiel/Lancelote)
Verdict infirmé le 22 janvier 1455 :

Aussi, la présente Cour d’Appel des Royaumes, infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique tourangelle, alors menée par le juge Theram, et le procureur Faragon. Sera donc fait état, en lieu et place de ce jugement, d’un bannissement de trois mois des terres tourangelles, ? compter de ce dix-huitième de janvier MCDLV."

Citation:

Affaire Chevalier_dhaillon Vs Duché de Touraine. (Josybabas/X)
Verdict infirmé le 16 juin 1455 :

Aussi, la présente Cour d’Appel des Royaumes infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du duché de Touraine alors menée par la juge Dame alex87, et le procureur Sieur Cuculus !. Sera donc fait état que le Duc Fransou de Lahaye doit se soumettre à l’excuse publique à l’endroit de Dame Chevalier_dhaillon et par l’amende d’un montant de 20 écus."

Citation:

Affaire Azgafe1er Vs Duché de Touraine. (Benjamin/Jason)
Verdict non révisé, dossier accepté puis clos, en vue de l'absence du requérant:

Face à l'absence du requérant, et devant le fait qu'il n'ait nullement justifié cette absence, nous, juge près la présente Cour d'Appel, annonçons que le verdict de prime instance ne sera pas révisé, et qu'ainsi la présente procédure se voit close.

Citation:

Affaire Siuol Vs Duché de Touraine (Benjamin/Ursin).
Verdict infirmé le 11 Octobre 1456 :

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique tourangelle, alors menée par le juge Altaran, et le procureur Gatimasse. Sera donc fait état de la reconnaissance de la culpabilité du sieur Siuol ; de la conservation de la peine d’emprisonnement et de l’amende pécuniaire ; de la réduction de la durée du bannissement, qui passe donc d’un an à trois mois.

Citation:

Affaire Odysseus Vs Duché de Touraine (LouisHubert/Smartfluid)
Verdict infirmé le 13 novembre 1456 :

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique de Touraine, alors menée par le juge Altaran, et le procureur Gatimasse. Sera donc fait état de la reconnaissance de la culpabilité du sieur Odysseus ; de la conservation de la peine d’emprisonnement et de l’amende pécuniaire ; de la réduction de la durée du bannissement, qui passe donc d’un an à trois mois.

Citation:

Affaire Annelucie Vs Duché de Touraine (X/Smartfluid)
Verdict infirmé le 20 Octobre 1456 :

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du Duché de Touraine, alors menée par le juge Altaran, et le procureur Gatimasse. Sera fait état du maintien de la peine de prison de quatre jours, autorisée par la Charte du Juge en vertu du statut de "délit particulier" du brigandage, ainsi que de l'amende de quatre cent écus. Le bannissement sera cependant réduit à trois mois, du fait d'une modification ultérieure de la Charte du Juge qui introduit cette limite, en tenant compte du fait qu'en matière de droit, la peine la plus douce est toujours rétroactive.

Citation:

Affaire Le_korrigan Vs Duché de Touraine (Thegregterror/Ursin)
Verdict confirmé le 1 Avril 1457:

Aussi, la présente Cour d'appel du Royaume de France, confirme le prime verdict rendu par l’institution juridique de Bourgogne, alors menée par le juge T’Charly , et le procureur Spm. Sera donc fait état de la conservation de la peine de Le_korrigan soit la peine de mort.

Citation:

Affaire Agedam Vs Duché de Touraine (Hugoruth/Melior_fee)
Verdict infirmé le 1er juin 1457:

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du Duché de Touraine, alors menée par le juge Marti15 et le procureur Boudicca. L'accusé est néanmoins reconnu coupable de trouble à l'ordre public. La peine de prison et l'amende sont par conséquent maintenues. L'inéligibilité est quant à elle purement et simplement annulée.

Citation:

Affaire Theking5/Valzan Vs Duché de Touraine (Lafred/Deedlitt)
Verdict confirmé le 7 Avril 1458:

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France,confirme] le prime verdict rendu par l’institution juridique du Duché de la Touraine, alors menée par le juge Gatimasse, et le procureur Spm. Sera donc fait état de la conservation de la peine de peine de 2 jours de prison et une amende de 50 écus et à une peine d'inégibilité de 3 mois"
(Ce procès en CA concerne les deux demandes d'appel de Theking5 et Valzan)

ARCHIVES DES DOSSIERS D'APPEL REFUSES

Citation:

Affaire Cobra Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 24 Juin 1454.
Motif : Non transmission de l'intégralité des minutes du procès de prime instance.

Citation:

Affaire Whitetiger22 Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 8 Juillet 1454.
Motif : Non transmission des minutes du procès de prime instance.

Citation:

Affaire Caracala Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 26 Septembre 1454.
Refus non explicité.

Citation:

Affaire chris.coquin Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 9 Novembre 1954.
Motif non explicité.

Citation:

Affaire Cortex Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 28 Décembre 1454.
Motif non explicité.

Citation:

Affaire Juliusrevolutionus Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 26 Février 1456.
Motif non explicité.

Citation:

Affaire Annelucie Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 24 Mars 1456.
Motif non explicité.

Citation:

Affaire Thoros Vs Duché de Touraine.
Dossier clos par la procure le 25 Aout 1456 à la demande du requérant.

Toutes les informations ci dessus sont en accès libre dans les archives de la Cour d'Appel

Mise à jour du 11 septembre 1458 par Nessty, instigatrice de cet état.

Nessty colla une tape dans le dos du greffier avant de partir :

J'espère pour toi que le prochain juge, quand il y en aura un, pourra se vanter comme moi de laisser cet état vierge de sa trace... Mais j'en doute fort car avec un procureur comme cet escroc de Falco, ça va être coton !

Nessty

Correspondance privée d'une conseillère ducale n'ayant plus aucun moyen d'accomplir son travail en un château hanté par des non élus lui ayant subtilisé illégalement son trousseau de clés. Toute fois Nessty ne s'en laissait pas compter pour si peu et poursuivit sa charge de conseil afin d'éviter nombre de bévues à la Touraine. Ainsi un pigeon confidentiel s'envola vers l'Anjou, vers un homme en convalescence après avoir participé à une croisade contre les hérétiques et lui ayant conté dans une missive privée qu'il usait d'un tunel secret entre Angers et le château de Tours pour venir y remplir pleinement sa fonction judiciaire. Elle ne s'attardait pas à se demander qui était le plus hérétique entre les angevins et ce procureur factice car pour elle, la notion d'ubiquité était suffisante à elle seule pour lui répondre.

Citation:

Cher procureur Marti, 15ème du nom,

Soucieuse du travail entrepris sous mes mandats de juge et inquiète quant au devenir de mon successeur éphémère et archiviste judiciaire officiel en Touraine, je cite sieur Estelan, je vous prie de prendre en charge les dossiers au tribunal (IG) dans lequel vous oeuvrez en tant que procureur et de les archiver comme il se doit en cour de justice (forum annexe). Attention, les délais de sauvegarde du greffe du tribunal (IG) sont très courts.

Vous comprendrez aisément que n'étant plus en possession des clés du château et prenant mon travail de conseillère ducale très à coeur quoi qu'il en soit, je ne puis le faire moi même. Je vous demande cela afin que la mémoire des délits commis sur nos terres soit préservée et que nul aspirant doudouanier à l'entendement allégé ou atteint d'une rhirhianite aigüe ne contrevienne à ceci :

Citation:

Archivage

Le seul archivage en vigueur, fiable et reconnu à ce jour en Touraine pour les dossiers de notre cour de justice est celui mené par l'archiviste judiciaire ducal, sieur Estelan. Aucun autre local (pôle justice ou justice renaissante) ne pourra être retenu comme outil comme légal.

Fait à Tours en ce 29ème jour d'avril 1458

Juge de Touraine

Je vous remercie d'ors et déjà pour l'engagement dans votre fonction judiciaire dont vous saurez faire preuve.

Fait à Chinon en ce 16ème jour de septembre 1458.

La Cour de Justice Tourangelle

Nessty

RP ouvert à tous afin de permettre les réactions et les questions suite à un verdict rendu, sans toute fois pouvoir pour autant en changer le jugement puisque IG le procès est clos.
Si les joueurs des accusés le désirent, ils peuvent également disposer de ce topic pour faire un procès RP permettant l'appel de plus de témoins, procès qui sera retranscrit dans ses grandes lignes en IG.

Quoi de mieux que d'ouvrir en grand les portes d'un lieu clos afin de le rendre moins anonyme et austère aux yeux de tous. C'est ainsi que la nouvelle jugelote activa son chignon pour pousser tous les huis du tribunal tourangeaux. Elle invita qui désirait assister au show d'un étrange couple juridique peu après le retour d'un clown senctusien à son cirque. Il ne lui restait plus qu'à trouver un greffier à torturer en plus des archivistes déjà en poste. En attendant, elle déposerait elle même ses dossiers aux archives.

Humpf ! Va falloir que je trouve un paysan souhaitant se débarrasser de ses légumes pourris si tous les procès se déroulent comme le premier...

Mais c'est que la gueuse ne rigolait plus ! Ben oui, elle ne picolait plus non plus car elle n'avait pas encore trouvé le chemin menant aux chais ducaus et personne ne semblait vouloir lui en filer les clés...

Citation:

Verdict du procès ayant opposé Shunseya au Duché de Touraine

Vain diù d'vain doux ! Jolis cadeaux de mes prédécesseurs pour mes premiers jugements à rendre : organiser une grillade publique et traiter des cas de révolte. Mais où sont donc les vrais bandits ?

*La nouvelle jugelote de Touraine entra dans la salle d'audience du tribunal en secouant le chignon, un dossier bien maigre sous le bras. Elle s'installa tranquillement sur le fauteuil qui lui était réservé, sautillant quelque peu sur son fessier pour adapter le moelleux du siège à son confort. Nessty chercha du regard l'accusé dans une salle étrangement silencieuse depuis son entrée.*

Z'avez l'droit dire bonjour comme en taverne, hein ! Pas parce qu'il n'y a pas d'quoi picoler ici qu'on est obligé d'avoir des mines digne d'un enterrement...

*Après avoir écouté les différents interlocuteurs, l'enchignonnée toussota pour s'éclaircir la voix avant de se lancer.*

Hum... en lisant les minutes du greffe, je constate que dame Boudicca ne fait point mention dans son acte d'accusation de la date à laquelle se sont déroulés les faits reprochés c'est à dire la révolte contre la mairie de Loches. Maintenant, nous avons là un accusé, sieur Shunseya, qui prétend avoir travaillé "ce jour là", sans préciser lequel, chez un un éleveur dans le Maine en plus. Hum... Puis un témoin de l'accusation, dame Mayet de Loches qui certifie avoir reconnu devant la mairie l'accusé lui même de Loches, sans préciser quand.

Vous ne seriez pas en train de vous foutre un peu de moi là ? Tous autant que vous êtes ?

*La jugelote fusilla du regard les protagonistes, laissant Ruth tenir compagnie à ses morpions en toute discrétion.*

Je rappelle que la révolte est un crime contre la ville de Loches tout comme contre le duché. Ceci mérite une sanction exemplaire dont la peine peut être atténuée par un aveu. Fort heureusement que notre nouveau procureur sait être persuasif puisque sieur Shunseya a reconnu les faits reprochés et même en être l'instigateur de cette révolte.

Toute fois, je ne puis statuer dans cette affaire en raison d'un vice de forme imputable à un vulgaire oubli !

Vous, sieur Shunseya, vous vous en sortez à merveille cette fois ci. Je ne suis même pas en mesure de retenir une tentative de mensonge devant le tribunal contre vous. J'espère donc ne plus jamais vous revoir en cette magnifique cour de justice tourangelle, mais plus jamais ! Nous saurons nous souvenir de vous car je ferai reporter la mention de cette affaire dans nos archives judiciaires.

Pour vous, dame Mayet, si lors de votre tour de reconnaissance pour trouver des légumes à bon prix au marché se tenant tous les jours à proximité de la mairie de Loches, vous entendez des voix comme une certaine Jeanne et vous rencontrez des personnes portant des armes, sachez que c'est normal en plein jour. Votre témoignage s'est avéré insuffisant devant une cour de justice pour témoigner de la culpabilité de l'accusé. Si vous aviez eu un rôle dans la défense civile de Loches ou encore apporté une précision quant à la date et à l'heure, votre ton sincère aurait pu me convaincre.

Et maintenant, moi, Nessty juge de Touraine, prononce en ce second jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant la relaxe dans l'affaire opposant sieur Shunseya, accusé de révolte, au duché de Touraine.

Sieur Shunseya, je vous condamne toute fois à porter le panier de dame Mayet au marché et ce pendant 1 semaine complète à compter de ce jour !

VLAN !

*Coup du plat de la main sur la table, à défaut de celui d'un ptit marteau pas encore récupéré auprès d'un Vénérable ancien juge, pour ponctuer la décision de la jugelote.*

Ruthenix

le procureur ruthenix de montignac avait pris conscience de la lourdeur de sa tache avec ce nouveau poste . il venait d achever son réquisitoire .la gorge seche ,en sueur a force de gesticulation plus ou moins ridicule ,entravé par sa robe a laquelle il devait s habituer ,il s affalât sur son fauteil puis grommela

hum grrrrrrrrr faudra que j arrache ces fichus manches trot large puis pffff une robe qu elle idée? ,je fait comment moi si j ai envie de pisser,je la tiens avec les dents?

de mauvaise humeur il écoutât donc le verdict de la vilaine tout en en omettant pas de ce gratter les C... en meme temps. il opinait de la tete chaque fois qu elle appuyait sur les point qui faisait mal mais au final il laissa échapper un soupir a l énoncé de la peine ,il n y en avait pas.

pffffff c est bien la peine que je me décarcasse tiens

puis il remarqua que le fauteuil de la juge etait beaucoup plus beau que le sien ,il allait faire un scandale mais il s aperçut que ce n était ni le lieu ,ni l endroit. il marmonat dans sa barbe.

GRR on règlera sa plus tard ,mortecouille c est qui le noble ici pfffffff

il se leva puis quitta la salle ,le dossier sous le bras
_________________

Nessty

Le couple juridique allait bon train, entre les multiples menaces du procureur pour mettre la jugelote en procès et les douceurs que cette dernière lui dispensait avec l'amabilité qu'on lui connait.

Nouveau procès, enfin non pas nouveau puisqu'il avait été ouvert sous le mandat précédent et relevait donc encore de l'ancien coutumier, nouveau verdict de la jugelote un peu poivrote.

Citation:

Verdict du procès ayant opposé Eliseforti au Duché de Touraine

*La nouvelle jugelote de Touraine fit son entrée dans la salle du tribunal avec quelques missives dans la main qu'elle glissa discrètement dans le dossier à traiter. Un ptit coup d'oeil pour s'assurer que tout le monde était là et... grand dieu ! on lui avait posé un verre d'eau sur le coin de sa table dans l'éventualité où elle aurait besoin de s'humecter sa langue acerbe... Le montrant avec dégoût du doigt, elle dit d'un ton menaçant :*

Qui a osé faire cela ? C'est un véritable outrage à magistrat !

*Après avoir épluché les minutes du procès laissées par ses prédécesseurs et écouté les différents interlocuteurs, l'enchignonnée tapa de la main sur la table pour s'assurer l'attention de tous. Le verre d'eau bondit autant que les endormis au fond de la salle. Tous tombèrent de leur support...*

Bon nous n'allons pas attendre dame Lilouz plus longtemps que cela... Alors, alors... qu'avons nous là ?

*Un oeil critique dans le dossier, un autre amusé sur les tentatives de désempêtrage du procureur :*

Sir Ruth... les jupons ne se portent pas aux bras... Je pensais qu'un vieux bouc comme toi le savais... m'enfin bon... Passons au jugement tant attendu.

Puisque que dame Eliseforti est accusée s'être révoltée contre la mairie de Chinon dans la nuit du 4 au 5 avril,
Puisque que l'acte de révolte est un crime grave en Touraine,
Puisque dame Tsetsethefly apporte un témoignage recevable de part ses fonctions de chef des maréchaux... malgré la chose incompréhensible qu'elle a marmonné en fin de son intervention,
Puisque l'accusée avoue sa participation à cette révolte et qu'elle s'en remet à toute décision de justice,
Puisque notre cher procureur en appel à la naiveté de l'accusée et à l'indulgence de cette cour,
Puisque l'accusée de m'a pas fait part de son acceptation de voir la peine proposée par la procure commuée en travaux forcés,

Moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux, je prononce en ce quatrième jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité dans l'affaire opposant dame Eliseforti, accusée de révolte, à notre magnifique duché de Touraine.

Dame Eliseforti, vous avez reconnu avoir commis un acte irréfléchi, sans avoir été soumise à la torture hein... c'est donc que vous n'êtes point aussi sotte qu'on le croit. J'espère que vous ferez preuve du même empressement pour grimper sur les remparts de Chinon lorsqu'un appel officiel sera lancé par les seules autorités à en avoir le pouvoir, à savoir les institutions ducales. Que cette histoire vous serve de leçon ! Les rumeurs ne sont jamais bonnes à prendre en l'état.

La révolte étant un crime envers notre duché, votre aveu atténuant la peine maximale pourtant grandement méritée, votre entêtement à ne point user de votre seconde possibilité de vous défendre et d'accepter une peine alternative à l'emprisonnement, je vous condamne donc, vous dame Eliseforti, à 2 jours de prison, sans bière ni nourriture ! Que l'amende de 20 écus sollicitée par notre procureur vous serve à acquérir des chausses ou tout autre vêtement afin de vous débarrasser au plus vite de vos haillons !

VLAN !

*Coup du plat de la main sur la table, à défaut de celui d'un ptit marteau pas encore récupéré auprès d'un Vénérable ancien juge, pour ponctuer la décision de la jugelote.*

Qu'on jette immédiatement cette femme au cachot afin de tenir compagnie aux cloportes !

--Kramdukon

[Pendant ce temps là, en Poitou...]
... une correspondance privée entre jugeloteurs démarrait.

L'gros rouquin bougonnait. De une, l'avait du lâcher le morveau d'la catin qu'il venait de payer. De deux, la Grande l'envoyait en Poitou. L'était vraiment pas content l'rustaud. Devoir se faufiler au travers des frontières en douce, sans s'arrêter pour s'rincer l'gosier ou soulever un jupon, la poisse pour lui. Ainsi Kram du Kon arriva sans heurt à Niort, à l'adresse indiquée par la Vilaine. L'connaissait bien l'endroit, l'connaissait même l'bougre à qui l'devait remettre une missive, à lui et à lui seul. Tout juste si la belle n'lui avait pas dit d'annoncer que l'message s'autodétruira dans sa gueule une fois lu. Pas envie d'bouffer du papelard l'Kram. D'jà qu'elle avait collé son cacheton d'cire et d'lie de vin dessus et qui lui grattait l'fond d'la poche aussi confidentiel en soit sa couleur...

Trois coups et l'sésame s'ouvre. Deux doigts tendant l'vélin et l'destinataire en prend possession. Mission impossible accomplie.

Citation:

Cher juge du Poitou,

J'devrai dire 'spèce de ptit flicaillon pas trop couillon mais, même si je le pense très fort, c'est pas pour ça que je t'écris. En effet, je viens de consulter le registre des juges en fonction et devine ce que j'y ai trouvé ? Ton nom ! T'imagines bien que je n'ai pu que me gausser en l'apprenant. Faut être inconscient comme moi pour officier dans le marécage poitevin, surtout avec les noms que j'ai vu listé au conseil comtal. Un Chou comme comte des baudets c'est tout un "conte" de bidet... Arf, vlà que je m'égare à nouveau en papouilles à leur égard !

Je m'adresse à toi, tout simplement parce que je viens de prendre fonction en tant que juge de Touraine sous le mandat d'un Pivert Percutant à 3 Pattes. Et oui, tu ne rêves pas ! Et non, je ne fais pas souffrir le duc car il a pris la peine de venir tailler du sauciflard avec moi. Un homme avec de l'entendement et des braies bien remplies quoi. Donc... en faisant un peu le tri dans mon tout nouveau bureau, j'ai été incapable de mettre la main non seulement sur une seule bouteille mais aussi sur la coopération juridique entre la Touraine et le Poitou. Pourrais tu me renseigner sur ce dernier point afin de m'aider à mettre à jour mes dossiers ? Si cette coopération existe, c'est avec plaisir que je travaillerai avec toi mais fais gaffe, je ne manquerai pas de te frotter les oreilles en cas de déviance. Comme à Niort, hein ! Si non, et bien je te propose de mettre en place une forme de coopération officieuse dans un premier temps que nos chancelleries respectives pourront utiliser si bon leur semble. Hum... j'peux pas m'en empêcher mais ne te laisse surtout pas conter que cela est impossible hors coopération formelle. Cette pratique est un us dans le domaine de la justice. Quiconque s'opposant à un tel rapprochement entre 2 protagonistes issus de régions en paix risquerait de se montrer de très mauvaise foi. Je préfère te prévenir puisque je les connais bien les loustics de là bas !

Tu auras remarqué que j'ai fait porter mon pli par mon fel et feal Kram du Kon afin d'assurer le caractère tant personnel que confidentiel de son contenu. Je te prierai de lui confier ta réponse en retour, toujours afin de préserver notre correspondance des regards indiscrets de ces hérétiques poitevins hurlant leurs incantations Honteuses Rapidement Putrides. Je me souviens encore de l'une de leurs incantations favorites : "tout ce qui est en gargote est connu de tous". Manquerait plus qu'ils se mettent à brailler qu'ils sont dotés de la capacité à faire les poches à mon Vilain et j'aurai la preuve définitive que ces sorciers sont mûrs pour l'Inquisition.

Tant que j'y suis, tu deviens quoi ? mis à part être juge... Et ceux de la secte du Ptit Hihan, toujours aussi pédants ? Ils ne te font pas trop souffrir ? Je me souviens que leur sport favori est de faire passer pour crétin qui n'est pas d'accord avec eux, allant jusqu'à user de sorcellerie pour évincer tout dissident ou inventer des lois inexistantes au coutumier.

Fait à Vendôme en ce 29ème jour d'avril 1458,

Vilainement,

L'Kram resta là, consignes de la Grande oblige. L'devait attendre la réponse et la ramener au plus vite. D'jà que cela lui avait pris des jours pour venir... Combien mettrait il pour rentrer dans les bas fonds de Vendôme où l'avait élu domicile l'gros? L'avait dégoté une godinette pour 3 deniers. L'était impatient d'la revoir.

--Kramdukon

[L'pigeon est roux, l'juge est procureur...]

Jmanci a écrit:

*Un bruit, un son, toujours perdu dans sa rêverie, à nouveau un bruit, un �il entre ouvert, réalité ou songe, un nouveau frappement, le 2e �il ouvert, un râle, un léger énervement, et le voila levé, une tenue pour le moins légère nécessitant de se vêtir de son mantel, le voila devant la porte, main sur la poigné, il l�ouvrit, un homme, un roux, un visage déjà croisé mais où, une lettre tendu, bien forcé de la saisir et de l�ouvrir les yeux bien mal ouvert encor.

Cher juge du Poitou, *ca commence bien c�est plus moi*

J'devrai dire 'spèce de ptit flicaillon pas trop couillon *un sourire à la lecture de cette phrase pas besoin de plus pour savoir de qui il s�agissait, finissant de la lire, il releva la tète et vit le roux toujours devant lui*

Quelque politesse échangée, les voila à l�intérieur pour écrire la réponse.*

« Bonjour cher dame au chignon oh pardon mdame le juge, depuis hier soir je ne suis plus juge du Poitou et non me voila procureur, je vais donc faire part de votre demande d�existence de coop judiciaire à notre nouveau juge Xedar, n�hesitez nullement à le contacter vous si le besoin s�en faisait ressentir.

Cordialement,

Le Procureur du Poitou.

Professionnalisme passé me voilaaaaaaaaa, que deviens-je et bien je suis proc, plus juge comme j�ai déjà dis.
j�attend de voir ton chignon que je lorgne depuis bien longtemps pour le défaire, tu te doutes bien que c�est la première chose que je ferais en te voyant, te décoiffer, peu importe les conséquences.
Tu es la seule niortaise qui n�ai pas eu droit à cette faveur de ma part, et je vais me faire un plaisir que dis je un devoir de réparer.
Et devine quoi je vais d�ici peu être père, Audrey me fait ce bonheur, un mini moi qui viendra aussi te rendre visite, faudra que tu t�en occupe, je connais ton adoration pour les enfants.
Le Poitou que dire toujours semblable à lui-même. Me faire souffrir, je t�ai résisté, je n�aurais de mal à leur résister et à rendre justice.
Et toi raconte moi, comment est la Touraine? Te voila juge maintenant et bien ton expérience de procureur t�aurait elle donné envie de plus? En tout cas j�en suis ravi pour toi et dis moi n�aurais tu pas un endroit où accueillir un niortais désireux de voyage?

Bien à toi

J »

*Pli scellé, regard vers le sieur, lettre confié, un bon retour souhaité, l�homme repartit, voila le moment de retourner se coucher.*

Publié avec l'accord de l'auteur

Comme une intuition, quelque chose soufflait dans l'oreille cireuse du colosse qu'on l'prenait pour une pigeon....

Nessty

[Pigeon envolé, roux enrôlé]

Citation:

Cher ptit flicaillon de Niort devenu Pro de la cure,

ça va, le fauteuil de la cour de Poitiers n'est pas trop dégueux selon mon souvenir. Sauf que depuis, Xavix et Theudrik l'ont occupé. J'espère qu'ils n'ont pas fait dans leur culotte quand ils ont appris que mon procès était accepté en Cour d'Appel. Parait même que le Ptit Hihan a voulu intenter un procès au Roy pour avoir pris donné suite favorable à ma demande de révision sans l'avoir prévenu en personne. Sont tellement grossiers ces ragots qu'en général je n'y prête guère attention mais là, cela ne m'étonnerait pas venant de cet énormissime baudet du Poitou !

En tout cas, soit sage et j't'ai envoyé un pigeon mitrailleur de fientes, un pli toujours aussi confidentiel, directement au château pictave avec les sages paroles du grand Stannis au sujet du rôle de procureur. Dommage qu'il n'y ait plus d'homme comme lui dans tes marais. A lui seul, il aurait relevé l'entendement de tous ces baudets...

Si tu t'avises de penser encore une fois à m'épouiller mon chignon, je te logerai avec mon bouc dans ma chevrerie ! T'auras mal aux fesses avec lui sans que je n'use mes semelles car il est en rut constamment cet animal... et pourtant je n'arrive pas à la traire comme mes autres biquettes. Pour Audrey et la progéniture puante à venir, ce sera avec un énorme plaisir que je les accueillerai en ma demeure, enfin celle de mon fiancé. Le terme de Niortais sérieux te sied peu, à ta douce si. J'aviserai pour ton chiard quand je verrai à qui il ressemble. Ne prends pas ça pour une invitation mais oui, je me montrerai moins monstrueuse envers toi si tu déguerpis un jour du Poitou.

Tu verras, la Touraine comporte bien moins de theudrikien, de lambertien ou encore d'éragonien-tueur-de-mouches. C'est affolant ce que cela en devient agréable du coup. Pour cette raison là que je me suis installée, loin de la poussière des grands chemins qui était mienne, avec un homme merveilleux : un Vénérable Vieux Con qui a soigné toutes les blessures infligées par les baudets du Poitou à commencer par celles imputables aux coups de poignard dans le dos reçus en septembre dernier. Et si je suis devenue juge c'est parce que j'ai lancé une liste ducale avec une énorme loterie électorale et une buvette digne de ce nom. Tu m'connais, Vilaine, Vilaine... ça rigole, ça picole mais la justice avant tout. Puis quand j'ai vu une seule liste en lice, j'ai pas pu résister... sinon c'est pas marrant de laisser le pouvoir convenu à des c*s venus car ça entraine trop de déconvenues ! Cela a permis à plein de ptiots d'oser se lancer à la différence qu'en Touraine ces corniauds n'ont pas peur de moi, j'comprends pas... Me serais je ramollie du fait de l'amour de mon Ducky Doc ? Faut absolument que tu viennes pour me le dire ! Déjà Volkmar et Mostificatos m'ont changée lors de leur passage à Vendôme.

Fait à Vendôme en ce 10ème jour de mai 1458,

Vilainement,

PS : Xedar a été moins fainéant que toi, il a pris la peine de se renseigner au sujet du traité de coopération. J'sais pas qui l'a renseigné mais bon, zêtes à côté de vos chausses, mes anciens ptits flicaillons préférés...

Nessty

Citation:

Verdict du procès ayant opposé Nerva anciennement dict Therescator au Duché de Touraine

*La jugelote s'était amusée pendant toute l'audience à surveiller ce vieux bouc de Ruth se débattre avec sa nouvelle robe de pro de la cure. Une chance que l'ancienne haut-fonctionnaire ayant occupé la place de procureur lors du précédent mandat ducal ne lui ait pas légué sa vesture : surement une robre de magistrat trop petite et surtout pleine de froufrous quand on connaissait un peu le gout féminin de la dame. Le gaillard gesticulant devant l'enchignonnée aurait encore plus eu l'air ridicule. Mais puisque ce dernier semblait fort empressé à retourner en son foyer ou en taverne, Nessty se prit un malin plaisir de faire trainer son jugement... sadique comme elle était ! Si déjà le prévenu s'était barré, abandonnant ainsi son droit à se défendre, et qu'elle n'aurait pas le bonheur de l'envoyer à la torture en place publique, elle reportait tout cela sur Ruth, le bouc... émissaire.

La jugelote se gratta le chignon un instant avant de commencer à parler.*

Il est à noter un que dans le cadre de cette affaire le duché de Touraine a du mener une longue et couteuse enquête afin de retrouver les traces de ce maraud. Et oui, j'ai eu là une facture pour plus de 150 écus de pots de vin, sans précision quant aux cépages. Une somme faramineuse versée à diverses personnes afin de retrouver la trace de sieur Therescator. De cette enquête en est sorti un fait nouveau : le prévenu se cache sous une nouvelle identité et c'est donc avec son nom actuel de sieur Nerva que je rendrai le verdict.

Entendu que le sir Max69lyon est un homme honorable de part sa fonction épiscopale, ceci rend à mes yeux double valeur à son serment et son témoignage;
Entendu que sir Max69lyon affirme qu'il y a eu viol avec violence, je retiens contre Therescator dict Nerva l'accusation de délit grave pour vol aggravé explicité dans l'article 2.2.6. de notre coutumier;
Entendu que dame Trynity a présenté devant cette cour la missive accablante de sieur Spm, notable tourangeaux, selon lesquelles ce dernier a également été victime dans la nuit du 1er au 2 mai d'un ignoble un homme et qu'il a atteste avoir vu sieur Max69lyon sur la route;
Entendu que nous sommes donc en présence d'une récidive commise sur nos terres tourangelles, même si le procureur ne pouvait en faire état avant le témoignage apporté à l'instant par lecture de dame la prévôte:;
Entendu que sieur Therescator dict Nerva n'a point pris la peine de se présenter ou se faire représenter par un avocat devant notre cour de justice, il a commis un acte de fuite conformément à l'article 2.4.11. de notre coutumier;
Entendu que sieur Therescator dict Nerva a modifié son nom sans en référer à la présente cour de justice, je considère qu'il y a eu falsification d'identité afin de se soustraire à ce procès selon l'article 2.4.5. de notre coutumier

Pour toutes les raisons précitées et celles invoquées par notre procureur, moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux, je prononce en ce 15ème jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Nerva anciennement dict Therescator dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

De l'enquête coûteuse menée, nous détenons également l'information que sieur Nerva anciennement dict Therescator est un érudit propriétaire de champs et échoppe en Artois. On ne peut donc pas considérer le bougre comme un vulgaire pouilleux obligé de détrousser les passants pour survivre malgré son insolvabilité apparente. Nous le soupçonnons même de dissimuler le fruit de ses larcins dans ses bottes, son chapeau ou peut être même dans ses braies...

J'aurais espéré pouvoir condamner le prévenu à restituer les biens volés aux victimes et à recouvrir les frais de l'enquête en plus de la peine proposée par notre procureur. Or l'absence du coupable, son insolvabilité et la gravité des délits m'imposent à commuer toute amende en jours de prison supplémentaire. Ainsi nous évoquons le Très Haut pour qu'il emprisonne à sa convenance Nerva anciennement dict Therescator pendant 10 jours à compter d'aujourd'hui. Nous rajoutons que conformément à notre coutumier, Nerva anciennement dict Therescator est banni de nos terres tourangelles pour une durée d'un mois. S'il lui venait à l'idée de revenir sur ses pas pour me remercier de l'absence de clémence à son égard ou autre motif, nos braves soldats le zigouilleront sans état d'âme à coups de gourdin clouté dont je m'en vais les pourvoir dès la fin de la présente audience.

Que justice soit rendue au nom de la Touraine et des malheureuses victimes de sieur Nerva ! Que cloportes, blattes et cafards tiennent compagnie à ce brigand ! Qu'Aristote soit le bras de nos geôliers !

VLAN !

*La jugelote avait parlé. Elle regarde Ruth en souriant et lui dit : *

Tu crois que le Stote va trouver l'bougre et le coller au gniouf ?

Nessty

Citation:

Verdict du procès ayant opposé Walster au Duché de Touraine

*Un porcelet ! Ce satané pro de la cure avait osé poser un porcelet sur le bureau de la jugelote ! Elle allait hurler à l'offense au magistrat quand elle se ravisa. Ses mirettes étaient tombées dans celles du cochon. Un coup de foudre ? Non, Une facétie naissant sous le chignon de la gourmande. Puis il était bien mignon celui là : une pomme dans la bouche, un peu de persil dans les narines et il rendrait n'importe quelle table sexy.*

Enchantée Gilbert, moi c'est Nessty l'ami des zanim-mots et l'ennemi des crétins.

*Le bestiaux lui répondit avec un GROOUIIIIC GROUIIIIC aussi amical qu'effrayé pendant que la gueuse lui serrait son pied de porc pour juger de sa potentielle qualité gustative et éviter qu'il ne se barre.*

Au moins un qui s'présente ! *rajouta-t-elle en inclinant légèrement le chignon en réponse au salut du témoin appelé à la barre.*

*Pendant la présentation de l'acte d'accusation et le réquisitoire de Ruth, la jugelote s'amusa avec le goret : tantot imaginant ses oreilles séchées ornant un collier - GROUIIIIC GROUIC pendant qu'elle les lui tirait à tour de rôle - tantot imaginant son ptit groin tout rose en salade de museau - GROUIC à chaque fois qu'elle pointait du doigt dessus.

Voyant Ruth revenir récupérer sa progéniture, Nessty haussa les épaules à la suspicion de torture et lui dit : * Il a du répondant ce ptit cochon ! Pas comme l'accusé...

La jugelote entama l'exposé de son jugement en se basant sur les notes prises lors déroulement de l'audience

Attendu que l'accusation porte sur la déstabilisation du marché de Loches le 2 mai 1458 conformément à l'article 1.7.3. et 2.3.1. de notre coutumier ;
Attendu que 85 miches de pain sont considérées par le bon sens comme une quantité outrepassant les simples besoins alimentaires d'un individu doté d'un estomac normal ;
Attendu que l'accusé, sieur Walster, n'a pas pris la peine de répondre à l'autorité municipale incarnée par dame Rhiana, maire de Loches ;
Attendu que des preuves d'achat ont été déposées dans le dossier de plainte en prévôté conformément à la procédure judiciaire établie dans notre coutumier ;
Attendu que tout témoignage doit être fait sous serment et que dame Tourikiki... humpf... Toutoukiki... raaaaaaaaa

Mais qui c'est qui écrit comme un cochon ici ? *GROUIC GROUIC de Gilbert pendant que la Nessty essuyait discrètement le lisier que le porcelet avait gentiment laissé sur ses notes.*

Bon... je reprend... Attendu que tout témoignage doit être fait sous serment et que dame Titoukiki a omis ce point, je ne retiendrai pas la suspicion de spéculation contre sieur Walster ;
Attendu que l'accusé, sieur Walster se rend coupable d'un acte d'insubordination et d'un acte de non témoignage reconnu comme délit grave conformément à l'article 2.4.4. de notre coutumier ;
Attendu que....

La jugelote mit ses 2 mains devant la bouche pour retenir un cri d'effroi en voyant que Ruth violait le porcelet... d'un regard curieux là où la pauvre bête n'avait ptêtre pas envie qu'on la regarde... *GROUIIIIIIIIIIIIIC*

Attendu que... *GROUIC*... notre procureur... *GROUIC*... invoque la mort de sieur Walster par ingérence de ces 85 miches de pain ;

Moi, Nessty juge de Touraine... *GROUIC GROUIC GROUIC*... , saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété et à la compagnie porcine en ces honorables lieux, je prononce en ce 16ème jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de... *GROUIC*... Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Walster dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

VLAN !

*GROUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIC ?*

Rooooooo Gilbert ! J'y arrive... 'spèce de ptit impatient...

Je condamne donc l'accusé à verser une amende de 1 écu par miche, ce à quoi je rajoute une amende de 50 écus pour non présentation à la cour et l'obligation d'embrasser Gilbert sur le derrière.

*GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC GROUIC le porcelet s'échappa et se mit à danser de joie dans tout le tribunal.*

Nessty

[Quand la jugelote tombe sur la plainte d'une ancienne connaissance... ]

Citation:

Cher ancien maire de LR(*) qui me doit une victoire électorale face à une blonde,
Cher ancien procureur que trop bordélique qui m'a précédé,
Cher poitevin tout court,
Cher Kiriell,

L'on a porté à ma connaissance un dossier dans lequel je devrais peut être statuer un jour au tribunal de Touraine. Rien que votre nom m'a interpelé au point que j'ai pris connaissance avant l'heure de votre missive à notre prévôte, la Trysotte. Ceci vous évitera d'ailleurs le ridicule en cette magnifique cour de justice tourangelle que je préside depuis peu.

Sachez qu'à première vue, l'usage de sorcellerie dont vous faites preuve comme la majorité de ces baudets du Poitou me rebute d'ors et déjà. Je pourrai avoir pitié de votre entendement limité car vous venez de ces marais putrides qui me débectent tant et que j'ai nombres souvenirs de vous avoir croisé. Mais non. Un pouilleux comme vous, élevé au rang de noblion à la hâte ne mérite aucune faveur de ma part surtout après avoir osé porter voix contre moi alors que les flicaillons suspendaient défense et surveillance de leur terre en la mettant en péril. J'ai également un excellent souvenir de votre insulte devant l'assemblée des hauts fonctionnaires poitevins alors que vous étiez maire et que je répondais en tant que conseillère comtale à l'une de vos questions. Mais bon, tout ceci appartient au passé pour moi !

Votre comportement reconnu de mouton sans pice et aujourd'hui l'étalage sous mes yeux de votre Hilare Récit Poitevin m'oblige à prendre plume afin de vous sermonner car la Touraine n'acceptera pas qu'un être comme vous bafoue les règles élémentaires de vie en Touraine. Oui sieur, en Touraine nous avons une éducation et une civilisation ! Rien à voir avec les baudets et les moustiques que vous vous empressez de rejoindre...

Que le gros Chou aux airs de mollusque fossoyeur de Niort, enfin plus précisément la blondasse Néfé qui fut Vilaine défaillante à la veille d'un combat, vous ait refourgué un cabas voué à l'enrichissement poitevin, j'en ai que faire. Toute fois, vous savoir trainer un coffre fort bâti par des forgeron me fait bien rire. J'imagine la scène d'un arpagon s'échinant à tirer une masse de ferraille derrière lui. Ce point étant impossible seul, vos serviteurs ou compagnons de route auraient du vous aider lors des faits que vous reportez sans précision de date. Vous voudrez donc faire parvenir à la prévôté tourangelle le témoignage de tous ces nombreux porteurs de votre coffre-fort afin qu'ils exposent la lâcheté qui les a poussé à ne point vous aider à la défense avant de continuer route avec vous, toujours portant ce coffre fort.

Si je ne vous connaissais point, je dirai que cet homme est à plaindre. Or non. Vous, cet ancien procureur poitevin et ancien collaborateur de la traque, plus que quiconque d'autre, vous devriez être en mesure de savoir qu'un maraud ne présente jamais sa carte de visite ou son nom. Je suis curieuse de savoir par quel hasard vous êtes en mesure de diffamer un être qui sera présumé innocent jusqu'à preuve du contraire selon nos lois.
Peut être même devrions nous déposer une plainte devant la grande Inquisition contre vous tout simplement pour avoir embauché des pages capables de faire des prédictions pour dans 552 années. Soit vous forcez ces enfants à votre service à raconter n'importe quoi, soit vous êtes le maître sorcier leur enseignant cet art occulte si spécifique aux poitevins. Je vois là un triple motif d'accusation à votre encontre : diffamation envers sieur Blashyrkh, esclavagiste de pages et sorcellerie !

Là où j'ai halluciné en survolant le feuillet de votre dossier, c'est d'apprendre que vous êtes dotés de points... Auriez vous importé une maladie cutanée ? Car dans ce cas là, je demande le duc de vous mettre immédiatement au bucher afin d'éviter toute propagation en nos terres des pustules résurgentes de vos points noirs, pustules qui vous donne l'air d'une amanite mortelle tant votre visage doit être rougeoyant de rage à la seule lecture nom. Bah oui, que pourrais je imaginer d'autre ? Force, charisme et intelligence ne sont réellement pas des choses qui vous caractérisent à mes yeux mais bon... de là à vous affubler de points les représentant, je n'arrive réellement pas à comprendre ce que vous voulez dire par là. Surement un complexe de poitevin à camoufler ou encore une incantation Horrible, Ridicule et Poitevine de sorcier à laquelle je n'ai jamais rien pu comprendre.

Je retiens simplement que vous avez perdu du gras de votre bide dans cette histoire, ce qui ne vous fera surement pas de mal, et qu'avec votre troupe de porteurs de coffre fort et de pages devins vous allez pactiser avec les ennemis de la Touraine en terre angevine. Encore un excellent motif d'accusation pour moi si je ne retiens pas celui de la falsification de vos aptitudes tant physiques que psychiques.

Donc maintenant sieur Kiriel, en dehors de vos aveux de sorcellerie, je ne vois pas ce que la Touraine peut faire pour vous ! Au prévôt et au procureur toute fois de juger de la poursuite ou non de cette affaire.

Vilainement,

Nessty

(*= La Rochelle en Poitou)

Ruthenix

ET LE PAUVRE PROC DOIS FAIRE PASSER LA PILLULE

Citation:

bonjour sieur

j ai crus savoir que vous connaissiez notre juge , je ne sais pourquoi mais des lors qu on lui parle du poitou elle a le chignon qui tournicote dans tout les sens . elle s emporte .quand est elle est comme ca ,je la regarde faire avec un sourire ,on dirai qu il y a quelques chose d orgasmique chez elle a se mettre dans tous ces etats .un jour par curiosité faudra que je regarde ces braies pour voir si elle fait pas mouillette .
je vous pris donc d accepter a son nom mes excuses ,nous sommes entre personne du meme monde et je me ferai un plaisir de lui rappeler quelques regles de savoir vivre envers une personne de votre rang .

toutefois ,messire force est de constater que dans le font elle n a pas tord meme si ca façon de le dire est ma fois un peu cru . nulle date ,comment avez vous pu reconnaitre et savoir le nom de votre agresseur,que sont ses points?une maladie vegetarienne euuuuuh vénérienne je veux dire? je vous demande donc de revoir votre déposition ( que du rp ,je veux pas entendre point,caracteristique, screem)
des lors que j aurai toute les information je puis vous assurer que je trainerai ce lascars devant notre justice

le bonjour a votre grandeur
cordialement

ruthenix de montignac
seigneur de sainct avit
procureur de touraine

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_________________

Zebracolor

Zebra était amusé, amusé par les bons mots, les bonnes expressions. Et il ne manquait aucun des jugements afin de parfaire ces connaissances de la justice Tourangelle. La il y avait fort à faire.

Il décida donc de faire un petit résumé des écrits, des dires de sa juges préféré, Nessty la Vilaine, et de son procureur de choc, le Seigneur de Sainct Avit, Ruthenix, afin que tous, même si n’ont pas le courage de tout lire, puisse profiter des meilleurs moments….

« Les perles de la jugelote et du proc » Opuscule I

Citation:

• Z'avez l'droit dire bonjour comme en taverne, hein ! Pas parce qu'il n'y a pas d'quoi picoler ici qu'on est obligé d'avoir des mines digne d'un enterrement...
• Vous ne seriez pas en train de vous foutre un peu de moi là ?

• faudra que j arrache ces fichus manches trot large puis pffff une robe qu elle idée?
• je fait comment moi si j ai envie de pisser,je la tiens avec les dents?
• c est bien la peine que je me décarcasse tiens
• on règlera sa plus tard ,mortecouille c est qui le noble ici

• [devant un verre d’eau] Qui a osé faire cela ? C'est un véritable outrage à magistrat !
• les jupons ne se portent pas aux bras... Je pensais qu'un vieux bouc comme toi le savais...
• Moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux
• ai eu là une facture pour plus de 150 écus de pots de vin, sans précision quant aux cépages
• nos braves soldats le zigouilleront sans état d'âme à coups de gourdin clouté dont je m'en vais les pourvoir dès la fin de la présente audience.
• moi c'est Nessty l'ami des zanim-mots et l'ennemi des crétins

• elle a le chignon qui tournicote dans tout les sens
• un jour par curiosité faudra que je regarde ces braies pour voir si elle fait pas mouillette.
• une maladie vegetarienne euuuuuh vénérienne

_________________

Nessty

Citation:

Verdict du procès ayant opposé Namar au Duché de Touraine

*Excédée par le verre d'eau que l'on persistait à lui poser sur son bureau, la jugelote avait craqué. Ce serait une bonne bouteille de vin pictave qui trônerait devant elle au cas où elle en aurait besoin pour s'en remettre des réquisitoires de ce vieux bouc de Ruth. A peine le temps de poser le récipient que le procureur arrivait avec une gueule défaite et s'appropriait le remontant.*

Hey ! *râlant, grommelant, vitupérant, Nessty était en rage et bien décidée de se venger pour cet acte infâme* Tu vas me le payer Ruth...

*Elle n'eut pas longtemps à attendre pour assouvir sa soif... non de vin mais de vengeance car dès que Ruth piquait du nez, elle tapait violemment sur le lutrin. Quel plaisir sadique de voir le vieux bouc sursauter et surtout quel soulagement pour les oreilles de tous de mettre un terme à ses ronflements.*

VLAN !

Attendu que le témoignage de l'une des deux victimes, sieur LeBarBAR, transmis à un officier de police et présenté devant cette cour semble crédible,
Attendu que sieur LeBarBAR et dame Falbila ne se sont pas foulés pour réitérer le récit des faits devant la cour,
Attendu que je ne saurai me contenter ici de : - je confirme les dires de...-, dires qui se résument eux même à : - je confirme que ce qui a été écrit est exact...-, d'autant plus qu'aucun serment n'a été prononcé,
Attendu que sieur LeBarBAR et dame Falbila ne sont point tourangeaux et que, conformément à l'article senctusien 1.5.9. de notre coutumier, seuls les tourangeaux peuvent déposer plainte,
Attendu l'état de notre procureur qui se met à picoler et à causer dans une langue incompréhensible pour la cour,
Attendu que la prestation lamentable de sieur Namar pour sa défense ainsi que sa fuite au cour de l'instruction de son procès reconnaissant ainsi indirectement son mauvais comportement,
Attendu le mauvais gout vestimentaire du prévenu,

Pour toutes les raisons précitées et celles invoquées par notre procureur, moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété par le procureur en personne en ces honorables lieux, je prononce en ce 30ème jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Namar dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

J'aurais aimé confronter les dires des victimes et ceux de l'accusé afin de trouver la juste vérité et de procéder à la restitution des biens probablement subtilisés. C'est donc forte de mon intime conviction et du Bon Sens qui me sont donnés pour rendre ce verdict que la culpabilité de sieur Namar se réfèrera à son mauvais comportement sur nos terres tourangelles et non à un éventuel brigandage. Je retiendrai donc comme peine un amende de 60 écus ainsi que l'intervention du Très Haut afin qu'il jette ce malotru dans le cachot de la justice divine pour une durée de 3 jours !

VLAN !

Ruuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuth ! J'ai soif !

Nessty

Citation:

Verdict du procès ayant opposé Jeanleloup au Duché de Touraine

*Nouveau dossier, nouveau cas et aucun ne se ressemblait. Y avait pas à redire, la vie de jugelote n'était guère ennuyeuse et surtout pas avec un vieux bouc comme pro de la cure. Ainsi l'enchignonnée fit son entrée dans la salle d'audience avec toute fois un espoir inavoué : trouver enfin un coupable pour tester la nouvelle chaise à clous qu'elle venait de réceptionner. Elle n'avait pas osé poser son derrière dessus mais comptait bien faire profiter de ce confort douteux à quelqu'un. Un regard narquois vers Ruth signifiant que s'il ne se décarcassait pas ce serait lui le cobaye parfait.

Installation de le jugelote dans son siège et soupire dès que l'accusé s'expliqua. Ce ne serait pas aujourd'hui que le nouveau joujou de la justice tourangelle servirait... Regard amusé vers le procureur mais nouveau soupire en l'entendant faire son boulot trop consciencieusement. Nessty n'avait là aucune raison d'infliger la torture à ce brave vieux bouc alors qu'elle en crevait d'envie.

VLAN traditionnel pour annoncer qu'elle allait ouvrir la boite à parlote pour rendre son verdict après avoir écouté tout le monde.*

Attendu que chaque acte délictueux se doit être sanctionné par une peine et que cette peine est proportionnelle à l�acte qui l�a occasionnée comme au comportement de l'accusé conformément à l'article 2.1.1. de notre coutumier,
Attendu que le délit commis s'élève à quelques deniers et que son acte de spéculation aurait pu mener à 1 écus d'enrichissement seulement,
Attendu que l'accusé, sieur Jeanleloup, reconnait avoir spéculé par ignorance, avoir retiré ses marchandises dès qu'il en a été informé et qu'il promet de ne plus recommencer,
Attendu que la mairie de Tours n'a pas usé de son droit de médiation pour une somme si dérisoire,
Attendu que son aveu tempère la peine pouvant lui être infligée conformément à l'article 2.1.3. de notre coutumier,

Moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux, je prononce en ce 30ème jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour spéculation de sieur Jeanleloup dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

Je requalifie toute fois son acte délictueux en Trouble à l'Ordre Publique et non en Escroquerie puisqu'aucun don de bonimenteur n'a été utilisé pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent.

*S'adressant directement à l'accusé pour lui faire la morale, la jugelote rajouta sur un ton solennel : *

Sieur Jeanleloup, il faudrait savoir ! Vous acceptez la sanction proposée par notre procureur et pourtant vous avez organisé votre insolvabilité tout comme vous demandez compassion en invoquant le nom d'une mairesse ayant disparu de son poste sans préavis.
5 écus d'amende et 3 jours à la mine, qu'est ce en comparaison de ce que vous avez osé faire ? Rien du tout !

Aussi je vous condamne à une amende alternative à verser à la mairie de Tours qui consiste à lui vendre une bouteille de lait à 5 écus, bouteille qu'elle revendra au prix voulu afin d'offrir un pain à bas prix à un vagabond. Je vous condamne également aux travaux forcés en la mine de Tours pendant 1 jour minimum d'autant plus que ce jour débute la semaine civique de participation aux mines avec un salaire rehaussé. Montrez nous concrètement que vous vous repentez et que vous avez à coeur de participer à la vie tourangelle en fournissant sous 15 jours la preuve de l'application de ces peines à notre procureur, sans quoi nous ouvrirons un nouveau procès pour non application des peines et ce sera la prison pour vous !

VLAN

*Roooo qu'est ce qu'elle était sévère la jugelote sur ce coup là. Pas tant que cela puisqu'elle donnait une chance au prévenu de prouver devant la cour qu'il n'était pas un si mauvais bougre que cela. Tant pis pour la chaise cloutée cette fois ci mais elle n'hésiterait pas à l'imposer si jamais Jeanleloup ne respectait pas les peines citées.*

Nessty

Citation:

Verdict du procès ayant opposé Mr_connard au Duché de Touraine

*Le jugelote était confortablement installée dans son fauteuil de juge et elle sursauta quand un personnage aussi austère qu'effrayant en la personne de l'évêque Zippo s'approcha pour entamer son réquisitoire accablant. L'enchignonnée l'écouta attentivement, réfléchit longuement à ce que pourrait faire la juge du Berry en pareille situation puis se décida à parler.*

Le Coutumier Tourangeau reconnaissant la substitution de notre procureur par le plus haut représentant de l'Inquisition dans le cadre d'affaires liées à la sorcellerie, moi, Nessty juge de Touraine, ai la lourde mission de rendre en ce premier jour de juin 1458 un verdict au nom de notre duc régnant dans l'affaire opposant Mr_connard, accusé de sorcellerie, au duché de Touraine.

Vu que l'accusé n'a pas pu se présenter à son procès en raison de sa santé,
je ne retiendrai pas ce fait comme était un acte de fuite conformément à l'article 2.4.4. du Coutumier de Touraine.
Vu que l'accusé est si mal en point qu'il n'a pas répondu à mon invitation à fournir sa défense en huis clos,
je ne retiendrai pas ce fait comme étant un délit sérieux décrit dans l'article 2.4.4. du Coutumier de Touraine.

Pour en revenir au motif qui nous réunit ici :
Entendu que sieur Grafron a été relaxé par le comté du Berry pour une accusation similaire,
Entendu que l'accusation de sorcellerie soulevée par le procureur contre Mr_connard n'a été ni infirmée ni reconnue par aveux par le prévenu ou par son avocat,
Entendu que la sorcellerie est considérée comme une crime infâme en notre duché selon l'article 2.4.4. du Coutumier de Touraine.
Entendu également les faits retenus précédemment et justifiant l'état de peur dans lequel l'accusé a été plongé dès sa mise en procès,
je considère Mr_connard comme un être à part entière, doté d'une âme propre et le relaxe sur le champ.

VLAN !

Que le Stote rende la santé à ce pauvre bougre !

Ruthenix

réquisitoire dans l affaire aquecoucou

Citation:

*le procureur etait exaspéré d avoir encore a faire a une statue . *

votre honneur ,mesdames messieurs ,je desespere d avoir un jour un accusé qui soit a la hauteur de la magnificences de mes plaidoiries .
messire aquecoucou se croit au dessus des lois en ne payant pas ses impots ,de ce fait c est chacun d entre nous qui devons payer un peu pour lui . c est scandaleuuuuuuuuuuuh ,je ne sortirai pas un sou pour ce pécore .

*le procureur remarqua les poches boursoufflé de messire aquecoucou

regardez ces deux prééminences ,messire aquecoucou n est pas atteind d hypercouillite comme on pourrai le croire .

*il se précipita sur lui ,l attrapa par le col et lui vida les poches ,le contact des ecus fit baver le procureur .il jeta 1160 ecus sur une table ;la foule faisant HOOOOOOOOO

et oui et oui ,derriere ces petits airs de bouseux ,ce triste messire est bien plus riche que chacun d entre nous .ca richesse moi je vous le dit ,il l a construite sur votre dos et celui de nos institutions . je réclameuuuuuuuuh un juste retour aux choses . on pourrai bien sur tout lui prendre mais ca ne serai pas aider la ville de loches ;aussi je réclame une amende de 150 ecus ,un jour de prison et l obligation de payer ses impots sous 15 jours . si le verdict va dans le sens de ma demande ca me laissera la possibilité de reconvoquer le messire ici meme si il ne suivait pas celui ci.

*caressant les ecus de sa mains et dans un etat second le procureur attendait la suite

Code:

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Nessty

Citation:

Nessty

Procès ayant opposé Arminus au Duché de Touraine

Citation:

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation:

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation:

Ruthenix

Acte d'accusation

Citation:

Première plaidoirie de la défense

Citation:

Réquisitoire de l'accusation

Citation:

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Nessty

Citation:

Ruthenix

Procès ayant opposé Stanounet au Duché de Touraine

Citation:

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Nessty

Citation:

Ruthenix

Procès ayant opposé Araya au Duché de Touraine

Citation:

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Nessty

Citation:

Nessty

Ruthenix

Procès 2 ayant opposé Arminus au Duché de Touraine

Citation:

dernier mots du proc

*le procureur vexé ce leva et baissa ses braies

ehoooooo et ca? c est de la gnognote peu etre?

_________________

Nessty

Verdict rendu dans les dernières heures par une jugelote ayant à coeur de ne point laisser victimes et accusés entre les mains d'un escroc et d'un élève judiciaire.

Citation:

Nessty

Nessty a écrit:

Nessty

Nessty a écrit:

Nessty

Nessty a écrit:

ETAT DE LA TOURAINE EN COUR D'APPEL

DOSSIERS DEPOSES

Aucun

DOSSIERS EN SALLE D'AUDIENCE

Aucun

ARCHIVES D'AUDIENCE

Citation:

ARCHIVES DES DOSSIERS D'APPEL REFUSES

Citation:

Affaire Cobra Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 24 Juin 1454.
Motif : Non transmission de l'intégralité des minutes du procès de prime instance.

Citation:

Affaire Whitetiger22 Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 8 Juillet 1454.
Motif : Non transmission des minutes du procès de prime instance.

Citation:

Affaire Caracala Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 26 Septembre 1454.
Refus non explicité.

Citation:

Affaire chris.coquin Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 9 Novembre 1954.
Motif non explicité.

Citation:

Affaire Cortex Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 28 Décembre 1454.
Motif non explicité.

Citation:

Affaire Juliusrevolutionus Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 26 Février 1456.
Motif non explicité.

Citation:

Affaire Annelucie Vs Duché de Touraine.
Dossier refusé le 24 Mars 1456.
Motif non explicité.

Citation:

Affaire Thoros Vs Duché de Touraine.
Dossier clos par la procure le 25 Aout 1456 à la demande du requérant.

Toutes les informations ci dessus sont en accès libre dans les archives de la Cour d'Appel

Mise à jour du 11 septembre 1458 par Nessty, instigatrice de cet état.

Nessty

Citation:

Juge de Touraine

Je vous remercie d'ors et déjà pour l'engagement dans votre fonction judiciaire dont vous saurez faire preuve.

Fait à Chinon en ce 16ème jour de septembre 1458.

Nessty

Suite de la "chose" pour rester polie et ne pas parler d'un énorme foutage de gueule. L'enchignonnée poursuivait sa correspondance afin d'engager son rôle de conseil ducal jusqu'au bout mais elle se trouvait front à un obstiné à la botte du paraitre et de l'ambition. Tout pour déplaire à cette Vilaine au service des tourangeaux. Rien de réjouissant en tout cas pour un bougre ne voyant que son intérêt personnel dans une charge de procureur car il y en a une qui avait une mémoire énorme grâce à son prolongement dans un chignon. Nessty avait offert une chance à Marti pour se forger une image d'homme honnête auprès d'elle. Il avait chu et risquait de choir encore.

Citation:

Cher Procureur,

Je n'ai pas bien compris quand vous dites que vous n'êtes point en Touraine et que "alors pour la cours de justice...". Vous m'excuserez mais je ne suis point en mesure de deviner vos pensées dans des "...". Je m'en voudrai d'apprendre que vous sous entendiez par là que vous vous en fichez un peu de la Cour de Justice, sans le S final puisqu'il n'y en a qu'une seule en Touraine.

Vous refusez donc d'accomplir une tâche vous incombant en tant que membre de la justice. Rooooooo... Mais vous ne seriez donc pas aussi vénérable que l'on me le dit ?

Sachez que le juge, mon Vénérable Vieux Con, est actuellement dans un monastère pourvu d'une bibliothèque immense. Je ne puis vous dire quand il en sortira. Peut être quand le procureur qui lui a été affecté sortira la Touraine du pétrin judiciaire dans lequel il la laisse. A votre retour, il sera réellement trop tard pour mener en justice la merdaille mettant actuellement à mal notre duché en toute impunité parce que vous, vous préférez vous accrocher à un poste qui vous rendra peut être le titre de noblesse perdu. C'est bien ce que vous m'aviez confié dans une missive précédente, non ? Que vous attendiez d'un mandat ducal que l'on vous rende votre titre ? Malheureusement je ne suis pas de ce genre là car l'intérêt des terres m'ayant accueillie et des tourangeaux prime sur mon intérêt personnel.

Faites donc, comme vous l'écrivez, ce que vous pouvez avec le peu que vous avez, c'est à dire rien et laissez l'injustice dans sa définition littérale s'instaurer en Touraine !

Avec ma plus plate déception à votre égard,

Fait à Chinon en ce 17ème jour de septembre 1458

Un point fort chez le 15ème des Marti, c'était la promptitude des réponses, en dehors de celle relative à la non publication d'un décret ducal concernant Nessty.

La première ligne écrite par le procureur en convalescence en Anjou laissa un peu la bougresse sur sa réflexion. Qu'avait voulu dire cet homme en lui laissant la liberté de faire lettre ouverte quant à un procureur reconnaissant qu'il entrave le bon fonctionnement de la justice tourangelle. Elle eut beau se gratter le chignon pour activer son raisonnement, éveiller une capacité aux insinuations les plus folles ou encore imaginer les scénarios les plus machiavéliques. La seule chose qui pouvait sortir de sa caboche était une petite voix qui lui parlait encore une fois de sorcellerie en disant ceci :

Spice di fimelle, di cougnasse, di c'qui ti veux ! L'a l'bras si long qu'l'a tendu d'puis Angers jusqui à Tours pour d'vulguier ta corres-pédance pri-vivi-tative ! Avec si zamis trolliens, l'veulent qui ti fasses zune décliaration zozoficielle ! ça ivitera à la dudununuche di faire son taf de grogniasse, di s'ridi-kiki-liser avec son accent et di riconnaitre qu'elle s'fout di la trogne di tout l'monde.

Vlan !

La gueuse se frappa le front pour faire taire la petite voix. Belle baffe car elle en garda une marque rouge pendant plusieurs minutes.

Vain diù d'vain doux ! Cogitationis poenam nemo patitur ! Mais qu'est c'que j'ferai pas pour t'faire taire toi !

Eclats de rire car Nessty venait de s'imaginer des têtes de crétins dépassant du rebord de la fenêtre de la taverne déserte dans laquelle elle s'était installée pour répondre à la missive reçue. Elle les mettaient en scène dans cet instant de rêverie comme étant à l'affut du moindre de ses mots et gestes, transformant une réalité prosaïque et paroles offensantes à leur bon gré, refuser tout droit de réponse et pire se mettre à genoux devant de parfaits inconnus pour les implorer avec des incantations magiques afin de faire disparaitre une telle gueuse de leur seule et unique vie. Un gros soupire acheva son rire car il était quand même triste de vouloir prétendre détenir jusqu'au fond des pensées de quelqu'un pour l'user contre cette personne, à savoir une certaine Vilaine, quand on n'était point installé dans ses braies ou jupons. Dualité, duplicité, dudununuchesserie, du tout en fait ramena l'enchignonnée de son rêve à sa réalité. Ptêtre bien qu'elle ne rêvait pas après tout, ptêtre bien que Marti avait montré au conseil ducal ses missives personnelles, ptêtre bien qu'on usait sans état d'âme de sorcellerie pour museler la belle depuis l'ombre en ayant lu dans une boule de cristal tout ce qu'elle écrivait sous couvert d'un scel confidentiel...

Une dernière missive partit vers l'Anjou. La Vilaine voulait clore par là le dossier de mauvaise foi du procureur Marti.

Citation:

Cher Marti 15ème du nom, procureur clamé mais procureur inopérationnel,

Je suis désolée d'apprendre que vous ne vouliez point de nomination au conseil ducal. Dans ce cas là, il ne fallait point vous présenter sur une liste ducale et encore moins accepter le poste de procureur potiche.

Quant à rester sur votre position participative au château de Tours, c'est l'inquisition que vous méritez purement et simplement pour user d'une telle ubiquité diabolique sans vous en cacher !

Vous comprendrez aisément que je ne puisse plus vous octroyer une once de confiance d'autant plus que vous venez de me prouver, contrairement à vos dires, que vous n'oeuvrez guère pour la Touraine mais pour vous même.

Mes adieux à vous, sieur le procureur potiche,

Fait à Tours en ce 18ème jour de septembre 1458

Elle cachetonna son pli en mélangeant de la cire de bougie avec un peu de vin rouge pour lui donner sa couleur confidentielle. Au départ de son messager aussi costaud et inébranlable qu'un coffre fort, le Kram du Kon, elle bougonna en se signant.

Pauvre Touraine ! Tu vas bien mal avec un tel procureur et une telle duchesse...
Pauvre tourangeaux ! Vous ne verrez donc aucune justice aboutir pour faire expier les péchés commis en ce moment...
Heureux les marauds qui peuvent continuer à oeuvrer en toute impunité pendant un mois encore...

Nessty

Décidément ce château était d'une tristesse affolante. Personne pour accueillir les visiteurs, personne pour prendre en charge les messages, personne pour faire respecter les lois tourangelles, personne ne prenant la peine d'informer le peuple de ce qui se passait... La Vilaine hantait les couloirs même si on lui avait subtilisé fallacieusement les clés du conseil qui lui revenait légalement. Elle tomba un coursier en train de chercher où placarder un parchemin. L'enchignonnée lui vint en aide et sourit en reconnaissant là un annonce pour la justice.

Citation:

L'Ordre du Dragon

Bâtonnier : Betoval

Doyenne de l'Université : Elisabeth Stilton

Avocat du royaume de France

Aterfalco.2, avocat cambrésien, consultant juridique, plaide en Cour d'Appel

Betoval, avocat guyennais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Elisabeth Stilton, avocate normande, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Estelan, Avocat tourangeau, ne prend pas encore de dossier, sauf cas exceptionnel en Cour de Justice tourangelle

Georgepoilu , avocat berrichon, plaidant en cour de justice locale (excepté au Berry) ainsi qu'en Cour d'Appel, selon ses disponibilités du fait d'autres charges

Geulederat, avocat bourguignon plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Helenedid, avocate armagnacaise, plaidant suivant son lieu de séjour (principalement en Armagnac, Bearn et Toulouse), ainsi qu'en Cour d'Appel

Jeroen, avocat Bourguignon, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Linon, avocate itinérante, plaidant suivant son lieu de séjour (actuellement en Anjou) ainsi qu'en Cour d'Appel

Melior, avocate Guyennaise, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Nicolas.df, avocat alençonnais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Rochelle*, avocate bourguignonne, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Sardanapale, avocat normand, plaidant principalement en Normandie et dans les Flandres. Dérogation possible pour les autres cours locales.

Shinji, avocat lyonnais-dauphinois, plaidant en cour de justice Lyonnais-Dauphinoise, ainsi qu'en Cour d'Appel

Slamjack, avocat flamand, plaidant en cour de justice Flamande, ainsi qu'en Cour d'Appel mais uniquement pour les dossiers flamands.

Tetedefer, avocat périgourdin plaidant en cour de justice Périgourdine ainsi qu'en Cour d'Appel si nécessaire. possibilité de dérogation pour les autres cours locales si nécessaire.

Umondel, avocat bourguignon plaidant en cour de justice Bourguignonne ainsi qu'en Cour d'Appel.

Nessty fit attendre le coursier et lui remit en retour une missive personnelle.

Citation:

Chère fille à ta mère,

C'est avec plaisir que j'apprends que tu es doyenne de l'université formant les avocats de la Cour d'Appel.

Je prends en charge ton annonce pour la rendre publique en Touraine mais sache ceci : actuellement la Touraine n'a aucun membre actif en cour de justice.
En effet, le juge qui n'est autre que mon fiancé s'est retiré dans un monastère sachant que le procureur qu'on lui avait affecté été totalement inopérationnel car en convalescence prolongée en Anjou. Leurs éphémères prédécesseurs se sont volatilisés dans la nature ou ont fait preuve de totale incompétence. D'ailleurs je constate que l'un d'eux, sieur Estalan figure sur ta liste.

Ce que je ne puis comprendre c'est que sieur Estelan a négligé ces derniers mois ses fonctions d'archiviste judiciaire, a démissionné de sa fonction de juge sans prévenir et qu'aujourd'hui il arbore le titre d'avocat d'un ordre destiné à exercer majoritairement en Cour d'appel avec la mention explicite qu'il n'exercera qu'en Cour de Justice Tourangelle... Or j'ai bien précisé à ce sieur alors que j'étais juge qu'il n'y avait et qu'il n'y aurait pas d'ordre des avocats formalisé. Il pourra exercer comme tout un chacun mais point se prévaloir d'appartenir à un ordre, même celui des dragons, pour s'octroyer le seul droit de défendre un prévenu ou autre. S'il avait une once de connaissance de notre coutumier, il devrait le savoir. Je ne vois donc pas l'intérêt de le faire figurer sur ta liste s'il ne compte pas intervenir en Cour d'Appel, d'autant plus que c'est un homme qui est totalement absent de toute vie publique et qui ne risque donc pas d'avoir de clients.

Le dernier verdict rendu au tribunal de Touraine le fut dans la nuit du 26 au 27 août 1458, date à laquelle je fus démise sans préavis de ma fonction de juge, après 4 mois de bons et loyaux services ainsi qu'aucun appel à mon actif. Il n'y a donc aucune crainte à avoir quand à la surcharge de travail que donnera la Touraine à l'ordre des dragons...

Vilainement et avec une pensée nostalgique pour la mémoire de ta mère,

Fait à Chinon le 1er jour d'octobre 1458

John.cage

joie, noël, vive la vie : nous avons enfin un procureur opérationnel pour lancer les procès !

Falco.

Et du fin fond de Touraine, là ou le liévre se prend au gîte, un échos de répondre...

Vive Toussaint et la fête des Morts! Ne reste plus qu'à virer le Juge en retraite!De toute façon c'est un grabataire!

Et in petto d'ajouter:

Note: Trouver arrangement à l'amiable avec Zebracolor.
Se proposer comme Ambassadeur en Bretagne?

_________________

Zebracolor

zebra avait finalement accepté le poste de Procureur, à contre-coeur car bon nombre de conseillers auraient put le faire si ils n'avaient choisit de suivre la voie égoïste de leur seul soif de pouvoir absolu, ou celle de la retraite de facilité.....

Donc il avait accepté la tâche, étudié les textes, trop nombreux et bien mal écrits.
Mais c'est eux qu'il fallait appliquer, car ils avait force de loi.

Son premiers cas était compliqué : une plainte de Tayabrina envers la Duchesse Rhiana...

Oyez Oyez, le Procureur Zebracolor du Val de Loire vas rendre sa décision dans l'affaire : Tayabrina envers la Duchesse Rhiana

D'aucun ont argué que je ne pouvais instruire ce dossier, Rhiana étant Duchesse. Le texte qui régit ces cas est celui-la :

Citation:

Charte de la Grande Prévôté de France

1. La Grande Prévôté de France

1.1. Son rôle

La Grande Prévôté est responsable conjointement avec la Connétablie de France de la sécurité intérieure du Royaume de France en collaboration avec l’ensemble des provinces du Royaume et en particulier le Domaine Royal. Elle est la garante du maintien de l’ordre public, de la cohésion et la coordination des forces de l’ordre et des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois. Elle a également à charge la protection rapprochée de la famille royale en toutes circonstances et la gestion des enquêtes sur les Grands Feudataires, Pairs et Grands Officiers de France.

1.2. Ses attributions

Les missions de la Grande Prévôté de France sont nombreuses et ses attributions peuvent varier suivant les provinces du royaume. Ainsi, la Grande Prévôté de France :

* A pour devoir d’assurer la protection physique de la famille royale en tous lieux et toutes circonstances.
* Doit veiller aux intérêts de la Couronne de France, ce qui inclut l’identification et la livraison à la justice de mouvements antiroyalistes et de traîtres à la couronne.
* Est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête policière dans n’importe quelle province du royaume sur la personne d’un Pair, Grand Officier, Cardinal, Duc, Comte ou Gouverneur en exercice pour des actions menées par ces derniers durant leur règne, ceci dans le but de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.
* Prend la direction de toute enquête relevant de l’intégrité du Royaume de France. La qualification d’une telle situation est du seul ressort du Roy, de la Reyne de France ou du Grand Maître de France.
* A tous pouvoirs d’intervention pour permettre l’accomplissement de la Justice Royale, ce qui inclut notamment la traque d’individus suspectés de trahison ou de complot contre la Couronne de France, leur garde et leur livraison en convoi à la Justice Royale. etc......

Comme vous pouvez le constater , une étude attentive fit remonter ce point précis :

Citation:

* Est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête policière dans n’importe quelle province du royaume sur la personne d’un Pair, Grand Officier, Cardinal, Duc, Comte ou Gouverneur en exercice pour des actions menées par ces derniers durant leur règne, ceci dans le but de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.

La plainte recevable datant du 18 septembre, elle concernait une action menée en dehors du règne de la Duchesse Rhiana.

Donc je suis habilité à instruire ce dossier.
Afin que toute transparence soit faite sur mon instruction je vais la rendre publique ci-après :

Citation:

Moi, Zebracolor du Val de Loire, dans l’affaire opposant Tayabrina, roturière de son état, à Rhiana de Hasselt de Rosslyn, Dame de Thuisseau et de Feubrun.

Constatons les faits suivants :

Premièrement : Un plainte a été déposée le 5 aout 1458 par la dites Tayabrina, roturière, résidente Lochoise, à l’encontre de Rhiana de Hasselt de Rosslyn, Dame de Thuisseau et de Feubrun, résidente Lochoise et assurant les fonctions de Maire à la date de la plainte.
Cette plainte a été jugée non recevable car non soutenue par un membre de la Noblesse.

Deuxièmement : La Plainte a été de nouveau déposée le 17 septembre 1458 par Babak de Salières Baronne douairière de Villandry auprès du Prévôt, Othilie, qui l’as soumis au Procureur Marti15 le 18 septembre 1458 en ces termes :

Citation:

* Expéditeur : Babak29
* Date d'envoi : 17/09/2010 - 16:58:15
* Titre : plainte de Tayabrina

* Moi, Babak de Salières Baronne douairière de Villandry, me porte garante de dame Tayabrina ma fille adoptive et introduit en son nom une plainte envers dame Rhiana. Je vous précise que cette plainte a déjà était reçu par messire Fradou au temps de son fonction de prévôt.

Citation:

Moi, Tayabrina de Salières en ce jour de 5 Aout de l�an 1458, je prends la décision de porter plainte contre la personne qui se nomme dame Rhiana actuel maire de Loches pour s�être servit de son pouvoir de maire actuel afin de favoriser les votes en son faveur. En tant que maire elle n�avait pas le droit de faire communiquer une lettre de la mairie incitant au vote. D�autant plus que sa missive contenait un message disant au Lochois, qu�elle allait les faire payés un impôt de 50 deniers. En pleines élections une nouvelle de ce genre arrive comme une tentative de soudoiement afin de se faire élire. Merci monsieur de considérer ma première plainte.

Citation:

� Expéditeur : Monsieur le Maire
� Titre : message du maire pour les impôts
� Bonjour à tous

Aujourd�hui je viens vers vous pour vus annoncer une bonne nouvelle
Suite_à l�effort combiné de tous, les contrats passés entre village de différent duché, le travail avec notre duché, et la participation de tous, la mairie va pouvoir prendre la levée des impôts prochaine à sa charge.
Une levée symbolique de 0.50 deniers sera prélevée par champs et échoppes auprès des villageois, et le reste sera payé par votre mairie
Nous avons proposé notre aide à notre Capitale qui a plus de difficulté que nous en ce moment avec la période estival.
Tout cela grâce à vous tous
Nous sommes en période d�élections n�oubliez pas d�aller voter
Votre maire
Dame Rhiana de Hasselt de Rosslyn

Moi, Tayabrina de Salière en ce jour de 5 Aout de l�an 1458, je prend la décision de porter plainte contre la personne qui se nomme dame Rhiana actuel maire de Loches. D�avoir fait une annonce diffamatoire dans le but de me cassée auprès de électeurs Lochois. Elle mentionne dans son annonce que pour être maire il faut être baptisé alors que je ne le suis. Mais nulle lois ne me rend inéligible à Loches j�ai vu en ce jour. Aussi elle mentionne que je prône qu�un sujet pour Loches alors que ce n�est pas vraiment mon but. Je détaillerais plus après�, et pour finir elle met les Lochois en garde à la fin de son annonce d�un possible de dépouille de la mairie. Elle fait trembler Loches avec ses accusations à mon égard. Voici le document à étudier par des personnes qualifiées pour détecter tout manigances de diffamation.

Citation:

Expéditeur : Rhiana de Hasselt de Rosslyn
� Date d'envoi : 04/08/2010 - 11:47:30
� Titre : Elections tous aus votes
� Lochois, lochoises

Nous revoici à l�aube des élections, vous savez à présent comment je travaille, je m�efforce d�augmenter et de sauvegarder la qualité de vie que nous avons à Loches; aidez moi à mieux vous aider en me permettant de gérer notre ville ; votez pour me donner ces moyens. Si je suis élue, nous profiterons ensemble du succès économique que nous obtenons ensemble.
Grâce à vous tous, Loches a fait bon nombre de contrat, l�économie de la ville a remonté, grâce à vous tous, notre village est prospère.
Les impôts on pu être baissé un peu, tout cela grâce aux efforts de chacun, nous devons maintenir et continuez ce travail
Comme vous l�avez remarqué ce matin vous avez reçu un courrier (enfin trois les même du à un bug les admin ayant de suite vu le souci ont été signalé) vous stipulant que la levée de l�impôt serait prit en charge par la mairie , cette décision est une décision du conseil pas seulement de moi, apparemment ça dérange ma concurrente au élécection, je vous explique donc cette décision collégial, cela fait 5 mandats d�affilé que je me bas pour régularisé l�impôts, j�ai pu obtenir bon nombre de remboursement, j�ai pu conclure de bon contrat, de bonne vente, ce qui nous a mis un fond de caisse pouvant se permettre de prendre cette levée en charge. Vu la période estivale, cela tombe bien et va permettre à tout ceux qui sortent de retraite de pouvoir reprendre le travail sans être écrasé par la nouvelle levée
Oui nous pouvons aider notre duchés aussi, et je pense que vu les efforts de nos conseillers ducaux pour maintenir une harmonie et un prestige tel que nous l�avons, nous pouvons bien aider aussi un peu à notre tour.
Certains axe sur l�animation , moi j�axe sur le travail et le bien être de notre village .
En ce moment nos militaires sont entrain de défendre notre ville et notre Duché, merci à tous ceux qui prête main forte à cette défense.
Les mines ont besoin de nous aussi, elles font partie de notre économies, soyez nombreux à vous y rendre
L�armée a besoin de vous, engagez-vous
Pour être maire il faut être baptisé, ça c�est un fait, Certain d�entre vous auront remarqué que j�ai célébré l�office, sachez que je suis aussi archidiacre c'est pour cela que j�ai pu me permettre d�aider notre curé qui en ce moment ne sait plus ou mettre la tête (période estivale surchargée), je vous encourage à continuer à venir à l�office, et à vous faire baptiser ou vous marier
Des animations ont été mise en place venez nombreux y participer
Seul nous ne pouvons rien, uni nous ferons de notre Village un lieu ou il fait bon vivre, sans avoir la crainte d�être dépouillé,
Unissons-nous et travaillons ensemble pour Loches et pour la Touraine.

Dame Rhiana de Hasselt de Rosslyn

Je mentionne que j�ai pour temoins Dame Titoukiki, Gurdil, Cyrus10
Lettres à quatre exemplaires envoyer à messire Tibetain, Messire Fradou, Dame Othilie, messire Marti
Faites à Loches
Dame Tayabrina de Salières de Villandry

Citation:

Cette plainte reçue en l’état auprès du bureau du Procureur le 18 septembre 1458 est jugée recevable cette date.

L’analyse des pièces rapportées au dossier montre les faits suivants :
Pièce #1 : Le courrier du Maire.
Il est reproché à ce courrier : de communiquer avec les lochois et de les inciter à aller voter, de fixer un impôt à 50 deniers, taux considéré par la plaignante comme du soudoiement.

I – le courrier du maire n’est pas ici rapporté daté. Même si il est fait mention d’une période estivale, celle-ci courre du 21 juin au 21 septembre.

II – Le maire as toute latitude pour communiquer avec ses administrés, et ce courrier ne peut lui être reproché.

III – Le maire peut fixer les impôts à sa guise sur sa commune tant qu’il assure le paiement des impôts au Duché. Le Coutumier indique :

Citation:

Art. 2.2.7. : Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l’impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Le Maire as toute latitude pour faire bénéficier ces administrés de sa bonne gestion. Le taux d’imposition ne peut lui être reproché.

IV – Le maire est dans son rôle en appelant au civisme et à aller voter. Il n’est pas fait mention d’un soutien à un candidat. Cela ne peut lui être reproché.

Pièce #2 : Le courrier de Rhiana de Hasselt de Rosslyn.
Il est reproché à ce courrier d’être diffamatoire envers Tayabrina, d’indiquer que pour être élue à la mairie, il faut être Baptisé selon les rites de l’Eglise Aristotélicienne, de mettre en garde les Lochois contre un pillage de la mairie par Tayabrina.

I – A aucun moment, le nom de Tayabrina est cité dans ce courrier. A aucun moment, le courrier utilise des adjectifs qualificatifs rabaissant le programme de son adversaire : Je cite le seul point de comparaison :

Citation:

Certains axe sur l�animation , moi j�axe sur le travail et le bien être de notre village.

Le courrier ne peux être qualifié de diffamatoire.

II – Le Coutumier indique :

Citation:

Livre IV : De La Religion. - Concordat de Tours.
II.4 Le Duc de Touraine doit vivre selon les principes aristotéliciens. Ses conseillers, les fonctionnaires ducaux et municipaux, représentent en public le Duché de Touraine. Ils doivent se comporter en aristotéliciens, et doivent donc être baptisés.

Il est donc clairement établi par le Coutumier que les maires doivent être Baptisés. Rhiana de Hasselt de Rosslyn est donc tout à fait dans son droit en rappelant ce fait, surtout de part sa fonction d’Archidiacre. Cela ne peut lui être reproché.

III – Enfin, Rhiana de Hasselt de Rosslyn appelle à l’unité pour son village contre l’adversité du pillage :

Citation:

Seul nous ne pouvons rien, uni nous ferons de notre Village un lieu ou il fait bon vivre, sans avoir la crainte d�être dépouillé,
Unissons-nous et travaillons ensemble pour Loches et pour la Touraine.

A aucun moment, il est fait mention de Tayabrina, ou même des élections dans cette phrase. Cela ne peut lui être reproché.

Après des pièces transmises, recherche de fautes permettant d’instruire la plainte, force est de constater que le dossier ne permet pas d’accuser Rhiana de Hasselt de Rosslyn, Dame de Thuisseau et de Feubrun de l’un des motifs de l'accusation recensé par le coutumier

Citation:

Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
• le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
• L'Escroquerie est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée."
• La Sorcellerie est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive."
• L'Esclavagisme : est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge.
Le Salaire minimum est défini par décret. Il peut être redéfini, à minima, par arrêté municipal.
• La Trahison est une atteinte aux institutions du Duché de Touraine, qu'elles soient ducales ou municipales, ou si l'accusé fait état de condamnations multiples pour TOP, escroqueries, sorcelleries ou esclavagisme. la multi récidive devenant alors, de facto, une atteinte aux institutions ducales.
• La Haute Trahison est une atteinte grave aux institutions du duché, qu'elles soient municipales ou ducales : Si l'accusé est un noble, clerc, officier militaire, Haut fonctionnaire (conseiller ducal, en charge d'une fonction ducale) ou fonctionnaire (maire), ou si l'accusé fait état de plusieurs condamnations pour trahison.

En conclusion, moi, Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Évêque, Baron de Bourgueil, Procureur de Touraine, en ce jour du 14 octobre 1458, décide en mon âme et conscience de classer la plainte sans suite et de débouter la plaignante.

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Zebracolor

Zebra avait eu du mal à retrouver le dossier Altaiir sur son bureau.... il était par terre... dans un coin.
La ficelle arrachée et certaines pièces du dossier à moitié mangée.

Néanmoins, il réunit ce qui était encore lisible et parcouru ce dossier, se demandant pourquoi au bout de si longtemps, personne n’avais statué…
Comme il avait pris l’habitude, il prit le dossier et descendit dans une salle ouverte du Tribunal pour étudier le dossier au vue de tous, en toute transparence.

Demande de Pierre du Val de Loire Dict "P3r3v3rt", Duc de Touraine, envers le sieur Altaiir, dame Leanice, sir Alberius, dame Wendy_, dame Paradise7 et sieur Omeyer59
Piece #1 : la demande de mise en accusation :

Il se souvint même sa propre réflexion de l’époque contre cette démission en groupe. Il se dit que finalement, les démissionnaires avait permis au Duché de fonctionner en étant remplacé par leurs remplaçant… alors que aujourd’hui, à la fin de ce mandat, au moins deux « conseillers » sans postes n’avaient pas laissé la place aux suivants, bloquant les institutions. Et ces deux la se retrouvaient encore en liste…. Mais bon… concentrons nous sur ce cas…

Piece #2 : la réception du procureur de l’époque

Le Procureur a donc ouvert une enquête… mais sans statuer…. A si… on trouve plus loin les minutes…d’un procès public :
Piece #3 : ACTE D'ACCUSATION

Bon… hum… quoi d’autre dans ce tas de paperasses…

Zebra avait bien du mal à lire les minutes du procès…quand soudain, il trouva une déclaration de la juge de l’époque : Nessty :

Et… rien….elle a rien fait… procès ouvert depuis… et rien…
Pffff…… et elle se dite experte en justice….

En cherchant encore parmi les documents il trouva un extrait du coutumier :

Qu’avons-nous encore… des brides de documents venant de l’avocat des prévenus…

Dossier bien faible, surtout vue que le demandeur, Pierre du Val de Loire , Duc de MontLouis as aussi dit cela en public, au procureur de l’époque, aujourd’hui Seigneur de Saint Avit :

Citation:

Sire, effectivement il y a avait bien une plainte de déposée contre Altaïr, je sais de quoi je parle, c'est moi même qui, jadis, la posa, et si ma mémoire est bonne, et oui elle l'est, c'est bien toi qui était le procureur du moment, cette plainte a été posée en tout début de mandat, tu as eu tout ton mandat pour l'instruire, chose que tu n'as pas faite, arguant qu'elle était infondée et qu'elle émanait d'une rancœur personnelle entre lui et moi, de plus cette plainte n'a jamais été instruite par tes successeurs, et pourtant il y en a passé au moins 4 depuis, donc pour moi si cette plainte n'a pas été instruite, c'est que les procureurs n'ont pas jugé nécessaire de le faire estimant le dossier trop faible, voir infondé.

:
Il m’a même confié que lui-même, comme Altaiir avait été berné par un tiers qui essayé de manipuler les conseillers pour faire imploser le conseil…

Donc en résumé :
- Procès ouvert et pas fermé
- Le demandeur ne demande plus
- La juge citait des articles inexistants
- Le dossier est trop vieux et personne à voulu le reprendre en 4 mois.

Zebra écrit donc le vélin, puis se leva pour le lire à haute voix avant de le placarder.

Citation:

Au sujet de la Demande de Pierre du Val de Loire Dict "P3r3v3rt", Duc de Touraine, envers le sieur Altaiir, dame Leanice, sir Alberius, dame Wendy_, dame Paradise7 et sieur Omeyer59

Après avoir parcouru les pièces du dossier, les minutes du procès ajourné, et les nouveaux documents disculpant les accusés, concernant l’ancienneté de l’affaire, moi, Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Évêque, Baron de Bourgueil, Procureur de Touraine, en ce jour du 16 octobre 1458, décide en mon âme et conscience d’abandonner les poursuites contre les sieur Altaiir, dame Leanice, sir Alberius, dame Wendy_, dame Paradise7 et sieur Omeyer59

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Nessty

La gueuse avait eu vent de quelque raffut causé par un animal hystérique ayant refusé début septembre le poste de procureur puis l'ayant endossé pour débarrasser les dossiers gênant pour ses proches. S'il n'y avait là aucun conflit d'intérêt, la Vilaine était prête à se faire nonne.

En tant que conseillère ducale en fonction et ancienne juge, elle fit glisser un mot au greffier, depuis la demeure de son fiancé afin d'éviter de croiser un être à l'humeur que trop morose à son goût.

Citation:

Cher greffier,

Un procureur n'est en rien habilité à analyser un dossier et encore moins à clore un procès déjà ouvert. Toute action entreprise en lieu et place de celles d'un juge sont parfaitement illégales et peuvent mener le procureur à une accusation pour une haute trahison...

Veuillez ne point archiver les actes scellés par un certain Zebracolor. J'en aurai besoin pour les présenter contre lui et celle au nom de laquelle il prétend rendre justice et ainsi attester de leur conflit d'intérêt devant les hautes instances royales.

Bien à vous,

Nessty

Nessty

Des nouvelles intéressantes de la Cour d'Appel arrivèrent entre les mains de la Vilaine. Oh, en fait, c'était du ressort de celui qui se prenait tant pour procureur que juge mais connaissant son ignardise et sa méprise des lois tourangelles, c'est encore une fois Nessty qui se chargea d'informer le peuple de Touraine. Elle se rendit prestement au tribunal et y déposa les statuts mis à jour de la CA.

Hugoruth a écrit:

Statuts de le Cour d’Appel du Royaume de France

Section 1 : Dispositions générales

Art. 222-10-1 : De la nature & du régime juridique

La Cour d’Appel est une institution royale & autonome.
Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par la Chancellerie de France.

Art. 222-10-2 : Du siège

La Cour d’Appel siège à Paris.

Sous-section 1 : Des compétences et fonctions

Art. 222-11-1 : De la révision des verdicts des premières instances

La Cour d’Appel est compétente pour traiter toute interjection en appel d’un jugement rendu par les cours de justice comtales et ducales des provinces sises en le Royaume de France. Elle est tenue de juger en seconde instance les affaires qui lui sont dévolues.

Elle est en droit de modifier, partiellement ou totalement, les verdicts prononcés en première instance. Elle peut également confirmer un verdict, en ajoutant ou non aux motifs de la décision précédente des motifs nouveaux. Enfin, elle peut aussi, simplement, déclarer son incompétence à juger une affaire.

Art. 222-11-2 : De la question préjudicielle

La Cour d'Appel peut être saisie par un juge comtal ou ducal, par un procureur ou par un régnant d'une province du Royaume de France pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge et l'état du droit, la peine adéquate à prononcer. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier & les minutes du procès en cours.

Le Procureur Général filtre les demandes à sa discrétion.

Le Juge de première instance n'est pas obligé de suivre l'avis de la Cour dans son verdict ; néanmoins, s'il ne le suit pas, il augmente les risques de révision de son verdict en cas d'appel.

Sous-section 2 : Des sources du droit

Art. 222-12-1 : Des codes usités en la Cour d’Appel

La Cour d’Appel s’appuie en priorité sur les tables royales de la loi, le droit royal & la coutume du Royaume dite « Charte du Juge ».
La Cour d’Appel s’appuie en second lieu sur les droits locaux en vigueur à l’époque des faits rejugés, dans la province où se sont déroulés lesdits faits.

Section 2 : Des officiers de la Cour d’Appel

Art. 222-20-1 : De la composition de la Cour d’Appel

Les officiers de la Cour d’Appel sont le Président, le Vice Président, les Juges, le Procureur Général, les Procureurs adjoints, qui forment le corps magistral de la Cour.

Art. 222-20-2 : Du nombre d’officiers dans le corps magistral

Le nombre de Juges est laissé à l’appréciation du seul Président.
Le nombre de Procureurs Adjoints est décidé par le Procureur Général, qui doit cependant recevoir l'aval du Président.

Art. 222-20-3 : Du serment

Préalablement à son entrée en fonction, tout officier de la Cour d’Appel doit prêter serment au Roi, jurant ainsi de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement dans son office.

Art. 222-20-4 : Des conditions nécessaires à la nomination d’un officier

Les officiers de la Cour d’Appel doivent résider sur le territoire du Royaume de France & être ainsi des sujets du Roi de France. Ils sont nommés pour leur qualité de juriste reconnu compétent en matière de législation et de justice. Ils ne doivent pas avoir été condamnés dans le Royaume de France pour les infractions suivantes : haute trahison, trahison, crime de sang, brigandage.

Art. 222-20-5 : Des ornements officiels des officiers
Les Juges et Procureurs de la Cour d’Appel disposent d’ornements officiels correspondant à la fonction qu’ils exercent au sein de ladite Cour. Le port de ces ornements n’est pas obligatoire.

Ces ornements sont disponibles au registre des ornements officiels, lequel peut être consulté en la chapelle des Hérauts d’armes de France.

Le Président de la Cour d’Appel porte l’ornement réservé aux Juges de la Cour d’Appel.

Sous-section 1 : De la nomination des officiers du corps magistral et de leur révocation

Art. 222-21-1 : Du Président et du Vice Président

Le Président de la Cour d’Appel est nommé par le Roi de France parmi les officiers du corps magistral. Il ne peut être démis de ses fonctions que par le Roi. Ce pouvoir de nomination & de révocation qu'a le Roi peut être délégué au Chancelier de France.

Ce Président a un droit de veto sur toutes les nominations d'officiers de la Cour d'Appel.

Il peut, s’il le désire, nommer un Vice Président qui l’assistera et le remplacera en cas d’absence, et/ou sur demande du Président. Ce Vice Président doit être issu de la chambre des Juges de la Cour d’Appel. Il pourra être révoqué et remplacé par le Président à tout moment.

Art. 222-21-2 : Des Juges

Les Juges près la Cour d’Appel sont nommés & révoqués par le Président, qui doit aviser le Roi de France de chacune des nominations de Juges, ou le Chancelier de France si le Roi lui a délégué cette prérogative.

Chacun d’eux a pour charge de rendre les verdicts des affaires qui lui sont confiées, & de débattre les verdicts des autres Juges.

Art. 222-21-3 : Du Procureur Général

Le Procureur Général du Roi est nommé & révoqué par le Président de la Cour d’Appel. Il est le responsable de la Procure d’appel.

Art. 222-21-4 : Des Procureurs adjoints

Les Procureurs adjoints sont nommés & révoqués par le Procureur Général du Roi, qu’ils secondent dans sa charge. Leur nombre est laissé à l’appréciation du Procureur Général, qui doit aviser le Président de la Cour d’Appel avant chaque nomination.

Art. 222-21-5 : De la question du cumul.

Les postes d'officiers royaux près la Cour d'Appel du Royaume de France sont compatibles avec des fonctions dans les provinces du Royaume de France. Toutefois, les officiers d'Appel ne pourront exercer de fonctions juridiques électives (Juge et Procureur) ou être à la tête du Duché/Comté. Tout officier manquant à cette règle pourra être sanctionné par le Président près la Cour d'Appel du Royaume de France si celui-ci ne l'aurait point prévenu en signifiant sa mise en retrait (Art. 222-21-6).

Art. 222-21-6 : De la mise en retrait.

Tout officier ayant besoin de temps pour ses activités en dehors de la Cour d'Appel pourra demander au Président à être mis en retrait pour une durée maximale de quatre mois. Durant cette période, l'officier en question ne se verra plus confier de nouveau dossier mais devra prendre part aux discussions et délibérations, sans quoi il pourra se voir sanctionner par le Président.

Art. 222-21-7 : Des conflits d’intérêt des officiers

Un officier résidant ou possédant un lien de vassalité avec la province dans laquelle un verdict a été prononcé, & qui fait l’objet d’une demande de révision, ne peut donner son avis sur l’acceptation ou le refus du dossier d’interjection ni prendre part à l'audience ou participer aux délibérations concernant le verdict.

Il en est de même pour un officier qui ne se sent pas en mesure de faire abstraction des liens éventuels – quels qu'ils soient – qu’il entretient avec un accusé, un juge ou un procureur d’un procès dont la révision a été demandée. Le Président peut décider arbitrairement de retirer le dossier ou d'interdire un officier de participer à un dossier s'il estime que l'objectivité dudit officier n'est pas totale.

Section 3 : Fonctionnement & procédure de la Cour d’Appel

Sous-section 1 : Des interjections en appel

Art. 222-31-1 : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel

Des protagonistes d’un procès tenu en première instance, seuls peuvent faire appel d’un jugement l’accusé, le plaignant, le procureur & le juge ayant traité le dossier ainsi que le régnant de la province au moment où le verdict a été rendu. Le plaignant pourra se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.

Dans les cas où l’appel est suspensif d’une décision de justice (confer l’article 222-31-5), le procureur & le juge de la province dans laquelle s’est tenue le procès de prime instance, précédés ou suivis par le procureur & le juge ayant traité le dossier, ont également la possibilité d’ester en appel.

Dans les cas où un procès est rendu illégitimement, l'interjection en appel est considérée comme automatique, id est que la Cour d'Appel peut s'auto-saisir dudit procès, afin de donner une légitimité au verdict.

Art. 222-31-2 : Du dossier d’interjection en appel

Un dossier d’interjection en appel ne peut être accepté si et seulement si le formulaire dit « de demande d’appel » est complet. (Se référer à l’annexe 1 pour avoir accès au contenu de ce formulaire.)

Ce formulaire de demande d’appel, une fois complété par la personne à l’initiative de l’interjection en appel, doit être déposé en salle de dépôt des dossiers en appel.

Le délai entre le rendu d'un verdict de première instance et le dépôt du dossier en appel est de quinze jours maximum. Au-delà, le dossier ne sera pas examiné par la procure.

Dans les cas exceptionnels, une dérogation peut être accordée par le Président de la Cour d'appel en vue de rallonger le présent délai.

Art. 222-31-3 : De l’acceptation & du refus des dossiers d’interjection en appel

Lorsqu’un dossier complet de demande de révision d’un procès est déposé en salle de dépôt des dossiers en appel, il est examiné par la Procure d’appel. Le Procureur Général & les Procureurs adjoints donnent alors leur avis sur le bien-fondé de l’interjection. Leurs débats se tiennent à huis clos.

L’avis de chacun des Procureurs compte pour une voix. L’acceptation d’un dossier ne peut se faire que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celle-ci. De même, le refus d’un dossier ne peut se faire que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celui-ci. En cas d’égalité lors du décompte, le Procureur Général tranchera.

Le Président dispose du droit de demander à la Procure d’appel le réexamen d’un dossier d’appel après que celle-ci a rendu sa décision.

Art. 222-31-4 : Des interjections suspensives

Les condamnations à mort, les amendes pécuniaires supérieure ou égale à deux mille écus, & les incarcérations dont la durée est supérieure à sept jours sont suspensives par les interjections en appel. Les peines de bannissement ou d’inéligibilité issues d’un procès en prime instance seront suspendues seulement en cas d’acceptation du dossier d’appel prononcée par la Procure Royale. La Procure se devra de statuer dans les cinq jours suivant le dépôt de dossier afin de ne point retarder la peine si celle-ci est justifiée.

Sous-section 2 : Du traitement d’un dossier

Art. 222-32-1 : De la répartition des dossiers

Une fois un dossier d’appel accepté par la Procure, le Procureur Général du Roi doit soit s’occuper du dossier jusqu’à la publication du verdict, soit déléguer cette obligation à l’un de ses adjoints.

Le Président de la Cour d’Appel choisit un Juge, qui sera dès lors Juge référent du dossier.

Sous-section 3 : Du déroulement d’une audience

Art. 222-33-1 : Des diverses phases de l’audience dite « classique »
L’audience en appel suit une procédure précise, et doit comporter les phases suivantes : l’ouverture de l’audience, l’audition de la partie requérante, l’audition de la partie défenderesse, & la clôture de l’audience.
La description détaillée des phases est disponible en salle d'audience, et peut être modifiée à tout moment par le Président de la Cour d'Appel, qui doit prendre en considération l'avis de l'ensemble des officiers.

Art. 222-33-2 : De la modification de la procédure classique en cours d’audience

La procédure classique peut être modifiée en cours d’audience si le Juge référent estime que cela est nécessaire. Le Président est chargé de vérifier d’éventuels abus dans la modification de la procédure en cours d'audience.

Le Procureur en charge du dossier peut demander l’audition d’un ou plusieurs témoin(s) supplémentaire(s), si le déroulement de l’audience en révèle l’intérêt. Le Juge référent peut accéder à cette demander, ou refuser de ce faire. La demande peut également émaner du Juge référent lui-même ; elle ne saurait alors être discutée.

Art. 222-33-3 : Des questions aux parties

Le Juge référent et le Procureur en charge du dossier peuvent poser des questions à tous les intervenants. Ces questions ne peuvent être posées qu’avant le dernier réquisitoire du Procureur en charge du dossier.

Art. 222-33-4 : Des interventions de chacun

Toute personne autre que le Procureur en charge du dossier doit demander explicitement l’autorisation au Juge référent de prendre la parole. Nul ne saurait exposer un avis ou un témoignage sans y avoir été autorisé ou invité par le Juge référent.

Le Juge référent peut décider de modifier l’ordre de passage établi, sur suggestion du Procureur en charge du dossier ou non.

Art. 222-33-5 : De la convocation des divers intervenants

Le Juge référent est tenu de contacter chaque personne citée à comparaître. Ainsi, il doit envoyer missive de convocation à l’ouverture de l’audience en appel, lorsque ledit Juge dresse la liste des personnes à entendre ; il doit également, chaque fois qu’une personne doit s’exprimer, prévenir celle-ci du fait que son intervention est attendue, et informer la Cour de l’envoi de la convocation au moment où celle-ci est envoyée. Le procureur peut, par délégation du Juge référent, se substituer à lui pour appeler les intervenants à témoigner.

Art. 222-33-6 : Des sanctions à l’encontre des intervenants

Toute personne prenant la parole sans avoir reçu l’accord du Juge référent pour ce faire, ou sans y avoir été invité par ledit Juge, reçoit un avertissement.

Toute personne dont le comportement est jugé abusif par le Juge référent reçoit un avertissement. Toute personne avertie deux fois par le Juge référent se voit expulsée de la salle où se tient le procès, pour toute la durée de l’audience. Cette expulsion est prononcée par le Juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.

Toute personne dont le comportement est injurieux se voit expulsée de la salle d’audience, pour toute la durée du procès de seconde instance, par le Juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.

Des sanctions autres que l’expulsion de la salle d’audience peuvent être prononcées dans le cadre d’un comportement ne respectant pas les règles de bienséance de la Cour d’Appel. Elles sont laissées à la discrétion du Président.

Toute personne se rendant coupable de parjure, mensonge ou diffamation durant une audience d'appel encourt un procès devant la Haute Cour de Justice.

Art. 222-33-7 : De l’audience dite « accélérée »

Dans certains cas laissés à l’appréciation du Président de la Cour d’Appel et du Procureur Général du Roy (notamment certains abus de la charte du juge), il est possible de traiter une affaire de façon « accélérée ». Les phases de l’audience classique sont alors modifiées en tout ou partie (certaines d’entre elles pouvant être supprimées), selon le bon sens du Juge référent. Le Président doit veiller à ce qu’il n’y ait pas d’abus dans ces modifications & suppressions (si tel était le cas, un remplacement du Juge référent de l’affaire serait possible), et ne doit pas hésiter à conseiller ledit Juge référent dans son travail, lequel peut également demander conseil au Président.

Sous-section 4 : Des verdicts des Juges près la Cour d’Appel

Art. 222-34-1 : De la délibération entourant un verdict
Lorsqu’un Juge référent a clôturé une audience d’appel, il doit proposer un verdict qui lui semble juste à ses confrères, appuyé sur les sources du droit de la Cour d'Appel (confer Art. 222-12-1).

Le verdict est débattu à huis clos, jusqu’à ce qu’il satisfasse, sur le plan de la forme et du fond, la majorité absolue des Juges d’appel qui peuvent s’exprimer sur le verdict (confer Art. 222-32-3).

Si cette majorité absolue n’est pas constituée & que la mésentente entre les Juges d’appel perdure, le Président prendra seul la décision qu’il juge la plus juste.

Art. 222-34-2 : De la publication du verdict

Un verdict doit recevoir l’aval du Président – ou, s’il est absent ou ne peut s’exprimer dans la délibération qui vient d’avoir lieu, du Vice Président – avant d’être publié. Cet aval s’exprime par l’ajout du sceau de la Cour d’Appel sur le verdict. Aucun Président ou Vice Président ne saurait donner ou refuser de donner son accord pour la publication d’un verdict en allant contre les volontés de la majorité absolue des Juges.

Lorsque le verdict a été publié, le Juge référent transmet icelui à la Chambre des exécutions, via le Grand Audiencier.

Le Président de la Cour d’Appel, Hugo de Cornedrue-Angillon, a écrit,
les officiers de la Cour d’Appel et le Chancelier de France, Gregoire d'Ailhaud, ont lu, approuvé, modifié, et ratifié,
à Paris, ce dix-septième jour du mois d'octobre MCDLVIII.

Thegregterror a écrit:

Faict le 12 octobre de l’an de grasce 1458.

A tous présents et advenir, salut.

Elle conclut son geste en disant ceci au greffier qu'elle venait de prier d'afficher le document :

Bah, avec un procureur comme Zebra, c'est la CA d'office si jamais il ouvre un procès. Ce qu'il n'a bien sur pas encore fait malgré la masse de dossier de basse justice à traiter depuis 3 mois maintenant.

Falco.

Veuillez donc afficher le "Droit Royal"...La Charte chacun y a accés.
Voyons donc où notre Droit Local est en opposition avec lui.

Si vous n'en êtes pas capable:

Qu'un Juge, un Avocat, ou n'importe quel officier Royal le fasse.
J'ai hate de voir ça.
_________________

Nessty

La gueuse tapota sur l'épaule du greffier pour le rassurer face à l'oordre du Corbac. Bah vi, comment savoir à qui il s'adressait ? Surement pas à elle car cela manquait de mépris, surement pas à quelqu'un dont il avait besoin car cela manquait de ménagement, surement à l'un de ses sousfiffres et encore...

La duchesse et ses sbires parcourant les institutions royales ne lui ont point répondu sur ce point au château. Alors pourquoi ce serait à vous, humble fonctionnaire de le faire ?

Laissez le chercher, ça lui fera les pieds !

Un sourire pour le bourgeois promu greffier et... ah ben nan ! faut pas pousser hein... aucun pour le Corbac qui méconnaissait les mots "s'il vous plait" et "merci". Nessty quitta les lieux en secouant sa mimine pour saluer l'aimable greffier et... ah nan ! faut pas rêver hein...

--Greffier_delacour

Le greffier reçu un courrier de Nessty, l'ex jugelotte à la langue bien pendue...
un peu trop d'ailleurs, car comme greffier , il préférais les juges qui parlais moins... mais agissait plus, cela faisait moins de travail de copie...

Il ouvri le plus non cacheté et le lut...

Citation:

Hum... leur querelle à tous les deux venais maintenant jusque dans son bureau...
comment faire pour rester neutre.... * sourire * ... la procédure ! voila la solution, la procédure...et des ronds de jambes... on ne sait jamais dans quel sens tourne le vent...

Citation:

Chères Nessty,

Je voudrais bien accéder à votre requête, mais pour cela, il faudrait que cela soit fait de manière régulière, officielle. Car faire cette demande au sujet d'un "certain zebracolor" ne me permet points d'agir. Pour que votre demande soit claire et précise, il me faudrait un courrier mentionnant les affaires dont vous souhaitez que je garde les actes sous la main, et citer le signataire par son nom complet, nom, titre et profession...
Comme cela, sera plus légal comme demande....

J'espère que vous comprenez le sens de ma requête, qui n'est point la pour ne pas faire, mais pour être en règle.

Salutations

Le Greffier Delacour.

Nessty

La Vilaine regarda le greffier avec grande surprise. En effet, elle s'était rendue en personne au tribunal et venait de parler de vive voix au greffier. Ce dernier lui répondit en rédigeant un billet, et encore le billet en question répondait à son mot - et non un "plus" comme le pensait le greffier - mot d'il y a quelques jours de cela, alors qu'elle était encore sur le seuil de la porte... C'était réellement à ne rien y comprendre !

Nessty revint en arrière et lui tapota sur l'épaule.

Houhou l'ami ! j'suis encore là... Faut arrêter la bouteille et surtout celle qui vous pousse à écrire avec l'accent des Veaux de Loire...

Elle lui rendit son mot en souriant et pointant du doigt les premiers mots.

Citation:

Chères Nessty

Ahum... j'suis unique même si à moi toute seule je fais aussi peur qu'une horde, hein...

Et oui, c'était bel et bien la Vilaine qui était hilare là et se fichait de la trombine du greffier et de personne d'autre. Il se ridiculisait tout seul le pauvre. Elle rajouta avec le même ton inquisiteur que celui d'un animal strié s'adressant à ces sous-fifres qu'il méprisait du haut de sa noblesse :

Revenant à la compassion qu'elle avait eu pour le gaillard en lui ramenant les statuts de la CA, elle rajouta sur un ton normal :

Allez prendre du repos mon "cher", j'crois que vous en avez vraiment besoin.

--Greffier_delacour

Perdant un peu patience face à Nessty qui se prenais déjà pour la Duchesse à lui donner des ordres, le Greffier Delacourt répondis.

Écoutez, Nessty, vous m'envoyez un courrier, débarquez dans mon bureau comme si vous étiez encore Juges, ou comme si vous aviez une quelconque position au conseil...

Vous me faites un courrier..que je n'ai reçu et que j'ai eu le temps de regarder qu'après votre passage en ces lieux....

Mais comme je vous que vous êtes ici, et vue le ton et la familiarité avec laquelle me parlez, et que vous refusez de faire une simple demande...
Je vais vous demander de sortir de ce bureau, jusqu'à ce que vous ayez une bonne raison d'y revenir, avec un peu plus de respect pour ceux qui y travaillent...

Sur ce, le greffier pris les courrier de nessty, déchira le tout et le mis au feu. La flamme s'éleva dans la petite pièce...

A défaut d'être utile... ces courriers me chauffe...

Nessty

La Vilaine, Haut Fonctionnaire de Touraine et surtout chasseuse de crétins comme elle aimait à se présenter en taverne, sourit devant la vexation du petit fonctionnaire. N'ayant aucun moment à perdre pour débattre avec ce genre d'individu, elle fit appeler les gardes, en usant légitimement de ses droits de conseillère ducale et de rien d'autre, puis elle les pria de mettre à la porte du tribunal le malheureux greffier.

Qu'on ne vienne pas parler à Nessty de droit du travail et de protection des employés, ceci serait fortement déplacé en 1458... Le petit personnel était soumis à la volonté de la hiérarchie et le greffier devait s'estimer heureux que la gueuse ne le mène pas au pilori.

Vlà une bonne chose de faite ! L'servait d'toute façon à rien puisque l'Zèbre n'a toujours lancé aucun procès.

--Greffier_delacour

Le greffier Delacourt sourit, le Chigon imbu de sa personne avait tourné le dos dès son ordre lancé....sans remarquer que les gardes loin d'obtempérer, avaient pouffé en ajoutant ...
C'est pas demain la veille qu'l'on t'obéira, la gueuse...

D'ailleurs, les veaux de loires ? C'est une nouvelle race bovine ? vu nos beau paturages verdoyant, ils doivent être bien gouteux et bien beaux !

Nessty

[Instant de tristesse depuis une taverne Vendômoise]

Malgré ses remarques en cour de justice et au conseil ducal quant aux archives judiciaires, la dudununuche était restée une fois de plus dans son mutisme pour ne pas dire laxisme. Aujourd'hui, nombre de dossiers étaient partis dans les lymbes de l'oubli avec leur archiviste. Nessty se devait d'annoncer la triste nouvelle à l'ordre des avocats du Dragon.

Citation:

Chère fille à ta mère,

Je le regrets de t'annoncer la disparition de sieur Estelan dans des conditions inconnues.

Requiescat in pace.

Vilainement,

Fait à Vendôme le 19ème jour d'octobre 1458.

Pas un mot ou un hommage de la part du conseil ducal pour un homme l'ayant servi, quel ingratitude honteuse. Nessty se décida d'en parler à dame Mimine pour qu'elle récite une petite prière collégiale pour Estelan dans sa prochaine cérémonie en la cathédrale de Tours. C'était la moindre des choses selon cette pouilleuse ayant visiblement plus de notion d'honneur que ceux au pouvoir.

Citation:

Dame Mimine,

Cela fait quelques jours qu'une nouvelle funèbre est arrivée à mes oreilles : sieur Estelan serait mort.

J'ai eu le plaisir de travailler avec cet homme alors que j'étais juge, j'ai eu la chance de découvrir quelqu'un d'intelligent et de rigoureux, j'ai eu la surprise de le voir évoluer vers un trop plein d'ambition qui l'a poussé à s'imposer trop tôt en un conseil ducal mené par des fourbes et des non élus et j'ai été déçue de le voir quitter sa charge de juge du jour au lendemain. La maladie l'aura vaincue, le pauvre. Quoi qu'il en soit, je garde de lui un bon souvenir en tant qu'humain et serviteur de la Touraine.

Je me permets donc de vous contacter puisque l'ambassadeur apostolique de Touraine est totalement absente de la vie de notre magnifique duché. Parait que ce n'est autre que la fille de la dudununuche, ce qui permet aisément d'expliquer la défection à une mission d'une telle importance.

Mon humble demande est qu'hommage soit rendu en cathédrale de Tours au nom de cet homme. Oh, rien de bien cérémonial mais une pensée sincère et profonde de la part de ce duché qu'il a si loyalement servi. Je crains malheureusement que ce genre de geste ne soit point initié par la dudununuche et ses sbires que trop méprisant de la condition de celui qui fut archiviste judiciaire de Touraine. Il me tient toute fois à coeur, à moi la conseillère ducale et la grande Vilaine, que nous mettions genoux à terre conjointement pour prier en la mémoire de sieur Estelan.

Vilainement,

Fait à Vendôme le 19ème jour d'octobre 1458.

Ce n'était pas parce que le royaume tout entier semblait être en suspend que la Vilaine, elle, l'était...

Zebracolor

Zebra lors de son passage en cours de justice, remarqua que Nessty affichais ici tous ces courriers qui avais de prêt ou de loin un rapport avec la justice...
Il se dit que vue que cela concernait Nessty ... et la justice, même si l'intéressé avait déjà reçu normalement le courrier par Méthode Portée, parfois appelée Pigeon...

Citation:

Nessty,

Depuis trop longtemps, vous avez calomnié, insulté les nobles en utilisant des adjectifs qualificatifs ouvertement méprisant.
Par ce courrier, je vous somme et vous impose de vous adresser à moi, ou de me citer dans vos courriers et conversations, avec le respect qui est du à mon rang, comme vous pouvez le constater dans ma signature.

Faict à Chinon, le 19 octobre 1458

Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Évêque et Baron de Bourgueil.
Capitaine de l'armée "Pacificatoria Legatio" de Touraine
Chambellan & Procureur au Conseil du Duché de Touraine
Conseiller à la mairie de Chinon.

_________________

Zebracolor

Entre toute ses occupations au service de la Touraine, Zebra avait entre autre chose la charge récente de procureur.

Depuis quelques jours, il avait étudié les dossiers, et le droit, et donc posa ses premiers actes d'accusation.

Citation:

ACTE D'ACCUSATION

Accusée: Rosetta
Victime: Misericus
Accusation: Duché de Bourgogne
Lieu: entre Lyon et Macon.
Date: dans la nuit du huit novembre 1458
Motifs: trouble a l’ordre public pour brigandage.
Faits reprochés en date du 23 octobre 1458:

Voici le courrier reçu par mon prédécesseur Marti15.

Citation:

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Dame Rosetta, , vous comparaissez ce jour 14 octobre de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Misericus.

En effet, vous avez pillé cette personne dans la nuit du huit novembre 1457, entre Lyon et Macon.

Concernant la victime dont il est question, vous lui avez dérobé 25 écus et 1 maïs

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Dame Rosetta, je vous accuse de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres :
- Geulederat
- Garwael
- Jacklepetit
- Umondel.

Je demanderai à Messire Misericus de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !

En vertu de notre traité d’Alliance entre le Duché de Touraine et le Duché de Bourgogne, et la partie juridique qui y fait référence, je déclare cette plainte recevable.
En conséquence, je demande à Dame Rosetta ne pas quitter le sol de Touraine.

Zebracolor du Val de Loire
Procureur de Touraine

----------------------------------------

Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par la prévôté de Bourgogne, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir sieur Misericus

J informe le prévenu qu il peut se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier, et peux aussi contacter un avocat du Barreau de Bourgogne

_________________

Zebracolor

Citation:

ACTE D'ACCUSATION

Accusée: Nessty dict « la Vilaine »
Victime: Rhiana de Hasselt de Rosslyn, Duchesse de Touraine,
Accusation: Duché de Touraine
Lieu: en gargote Tourangelle, sur le rassemblement politique des NIBARDS.
Date: le 16 octobre 1458
Motifs: Haute Trahison pour divulgation en place publique de documents internes Conseil du Duché de Touraine, ainsi que de la conservation des dits documents par devers elle, en dehors du château.
Faits reprochés en date du 23 octobre 1458:

Votre Honneur, j’ai reçu par notre prévôt ce courrier de la Duchesse de Touraine.
En voici la teneur :

Citation:

Moi, Rhiana de Hasselt de Rosslyn, Duchesse de Touraine,

Je souhaite porter plainte contre la femme Nessty dict "la Vilaine".
En effet, nous avons remarqué que lors de sa campagne politique pour tenter de prendre le contrôle du Duché de Touraine, elle a divulgué des propos qui se sont tenus au château, dans le bureau du Procureur :

Source :

Nessty a écrit:

Nessty était partie chercher à boire.
[.... je vous épargne toute ces diatribes avant le passage qui met en évidence la fuite d'information en provenance du château, bureau du procureur ...]
- Le Vicomte Hijikata s'est retiré en toute quiétude en une bibliothèque monacale - et non UN bibliothèque s'te plait TheBras - car le jour où il a accepté le poste de juge que la dudununuche m'a retiré dès les premiers instants de sa reconnaissance, ce jour là, toi, viiiiiiiiii tôaaaaaaaaaa, t'as refusé ouvertement le poste de procureur pour le laisser totalement à l'abandon. [.... ainsi que la suite, sans intérêt ...]...

Preuve :

Circonstances aggravantes, Nessty a publié ce document, alors qu'elle n’avait plus accès au château, car elle en avait été bannie. Elle a donc conservé sur elle, des copies des rouleaux des discutions qui s'y déroule et qu'elle a copié durant sa charge de conseillère Ducale. Elle est donc certainement en possession de documents internes au Conseil du Duché de Touraine, et pourrait s'en servir, comme elle a essayé de le faire ici, pour son intérêt personnel, au détriment de la Touraine.

En conséquence, en raison de l'article 2.3.3. du coutumier de Touraine :

Citation:

Art. 2.3.3 : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
* La Haute Trahison est une atteinte grave aux institutions du duché, qu'elles soient municipales ou ducales : Si l'accusé est un noble, clerc, officier militaire, Haut fonctionnaire (conseiller ducal, en charge d'une fonction ducale) ou fonctionnaire (maire), ou si l'accusé fait état de plusieurs condamnations pour trahison.

Je demande son accusation pour Haute Trahison.

Faict à Tours le 22 octobre 1458
Par Rhiana de Hasselt de Rosslyn, Duchesse de Touraine.

Nessty a écrit:

Citation:

Comme vous pouvez le constater, l’accusation est très grave, Haute trahison, mais aussi fondée, car les preuves affichées dont je vous redonne la teneur sont édifiante :
Document interne au conseil de Touraine, du bureau du procureur, Communiqué à tous en gargote, lors d’une réunion publique politique :

A cette réunion, la Vilaine a précisément dit ceci, pour ne pas dire crié :

Nessty a écrit:

… car le jour où il a accepté le poste de juge que la dudununuche m'a retiré dès les premiers instants de sa reconnaissance, ce jour là, toi, viiiiiiiiii tôaaaaaaaaaa, t'as refusé ouvertement le poste de procureur...

Je vous passe les commentaires ou une gueuse appelle sa Grasce Rhiana, Duchesse de Touraine la « dudununuche », appellation qui a elle toute seule vaudrais un procès, mais sur le fait qu’elle a précisément cité, mot a mot, et montré un transcript de la réunion privé, qui se tenais dans le bureau du procureur au sein du Conseil du Duché de Touraine.

J’insiste aussi sur le fait que la gueuse Nessty, avait gardé ces rouleaux en sa possession, alors qu’elle n’avait plus accès au conseil, et que donc, elle conserve chez elle, sur elle, ou auprès d’un tiers ou d’un complice, des documents internes au conseil, documents qui pourrait ne pas être le seul document présenté ici, et qu’elle pourrait utiliser au grès de ces envies, comme ici dans une réunion publique politiques.

Après avoir lu et relu le Coutumier, dont je me permets de citer de nouveaux un extrait ici même :

Citation:

Je considère la plainte recevable.

Je demande à la dite Nessty la Vilaine, de ne pas quitter le Duché de Touraine.

Je recommande à la prévôté de fouiller sa demeure et les lieux ou elle réside régulièrement afin de chercher et de mettre en sureté les autres dossiers du Conseil éventuellement en sa possession.

Je recommande aussi au portier du Conseil de Touraine, de ne la laisser entrer au château sous aucun prétexte afin qu’elle ne recommence pas ces copies, et ce, à titre conservatoire durant l’instruction et le procès, jusqu’au jugement.

Zebracolor du Val de Loire
Procureur de Touraine

----------------------------------------

Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue de ces enquête menée par la prévôté de Touraine, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir Rhiana de Hasselt de Rosslyn, Duchesse de Touraine,

J informe la prévenu qu elle peut se faire représenter par un avocat s elle le souhaite comme le signale notre coutumier.

**Edité par Betty: pas de lien direct, et pas de screens de parties privées, le MP suit. Bon Jeu**

edit LJD zebra: impossible de mettre des preuves et même les simples scels des joueurs...suite à la censure....Les joueurs "imaginerons" donc leur présence...

**Pour les sceaux erreurs de ma part j'ai modifié toutes les images sans revérifier ensuite

c'est corrigé. Betty**
_________________

Nessty

[1ère défense de la Vilaine
ou l'art de passer de langue de vipère à langue de lézard en un simple cliquetis !]

Avis de plainte déposée à vot ? c'est où vot ?

Telle fut la réaction de la gueuse en déchiffrant une missive remise par un messager tambourinant à sa porte si tard dans la nuit. Bah elle n'était pas encore bien réveillée la gueuse. Il fallait aussi la comprendre, la pauvre... Elle venait d'envoyer il y quelques jours à peine une plainte pour multiples diffamations de la part de Zebracolor envers elle et aujourd'hui c'est elle qui se retrouvait accusée... Enfin d'un point de vue réveil ou état d'éveil, on repassera quand elle découvrira la suite.

C'est en chemise de nuit que la drôlesse chevaucha vers le tribunal pour répondre à cette étrange convocation. Cheveux au vent car la nuit elle faisait tomber son chignon. Elle avait fini par comprendre que "vot" signifiait surement "Vite O Tribunal", surement encore une maladresse de ce cher greffier Delatour maugréa-t-elle. Arrivée en salle d'audience, elle constata qu'elle avait raté fort malencontreusement le moment où le petit poney en pyjama de bagnard faisait l'étalage du menu. Nessty consulta donc les minutes du greffier, les seules étant retenues par la Cour d'Appel.

Elle y découvrit non seulement un infâme langage de troll qu'elle reconnaissait aux prestidigitateurs mais aussi que l'animal strié s'était magnifiquement vautré dans la présentation d'un acte d'accusation. La Vilaine explosa de rire et cela s'amplifia devant le déballage officiel de la sorcellerie dont était capable la dudununuche qui méritait plus que jamais son nom à ce moment là. Le fou rire était tel qu'elle ne put parler pour assurer sa défense pendant un long moment.

Ahum, m'sir l'pro d'la cure, c'est une blague qu'vous nous faites là ?

Je n'ai qu'une seule chose à dire : Il est inadmissible que la plus haute instance de notre duché rende la Touraine aussi ridicule en une si magnifique cour de justice !

N'arrivant pas à réprimer son rire totalement, elle se décida à écrire sa défense, tout en tirant sur sa chemise de nuit qui lui tombait des épaules et en essayant de maintenir sa longue chevelure aussi impétueuse qu'elle quand elle était en liberté. L'enchignonnée sans chignon chipa donc l'encrier du greffier, sa plume et deux parchemins. L'un qu'elle alla déposer sur le bureau du jugelot après avoir soufflé la poussière qui l'encombrait et l'autre similaire en tous points qu'elle placarda sur la porte d'entrée de la salle d'audience juste avant de quitter les lieux, en larmes... tant elle riait encore.

Citation:

Qu'il soit su de tous !

coutumier de Touraine en vigueur depuis le 28 mars 1458 a écrit:

Art. 1.4.5 : Tout accusé est présumé innocent jusqu'au verdict. Durant la durée du procès, l'accusé se doit de rester disponible et de répondre aux demandes de la prévôté.

Tout motif lié à la mascarade organisée par les signataires de cette farce ne peut être retenu pour justifier une action armée ou autre vouant à porter atteinte à l'honneur de dame Nessty sans contrevenir au présent article.

Zebracolor a écrit:

Je recommande aussi au portier du Conseil de Touraine, de ne la laisser entrer au château sous aucun prétexte afin qu’elle ne recommence pas ces copies, et ce, à titre conservatoire durant l’instruction et le procès, jusqu’au jugement.

Une recommandation d'un procureur ne vaut point loi.

coutumier de Touraine en vigueur depuis le 28 mars 1458 a écrit:

Art. 1.4.8 : Le Procès est public et tenu à la Cour de Justice du Duché. Sous accord du prévenu, le Juge peut tenir le procès sur la place publique. Celui-ci a la même force qu'un procès tenu dans la Cour de Tours.

Aucun accord du prévenu n'a été donné au juge et encore moins au procureur Zebracolor pour que soit rendu publique le procès de dame Nessty.

Le meilleur vous aura été gardé pour la fin !

coutumier de Touraine en vigueur depuis le 28 mars 1458 a écrit:

Art. 2.3.3 : Toute personne autorisée à commercer sur les marchés de Touraine devra au préalable s'acquitter de la licence à l'importation de 50 écus en achetant sur le marché de la mairie une miche de pain à 57 écus.
Cette licence donne le droit de commercer dans le village tourangeau où il est délivré, pour une durée d'une semaine à compter du jour de l'achat ou à date fixée par le maire.
Tout contrevenant se verra inculpé pour trouble à l'ordre public et sera soumis à une amende pouvant s'élever jusqu'à 500 écus.
Ces sanctions concernent tout particulièrement les personnes qui ne se sont pas annoncées auprès des Mairies et les personnes n'ayant pas eu l'autorisation de commercer sur le territoire mais surprises en flagrant délit sur les marchés.

Voici le véritable article du coutumier de Touraine en vigueur depuis le 28 mars 1458, article cité par la duchesse en personne et repris par le procureur sans hésitation. Non seulement la plaignante et le procureur méconnaissent les lois de notre duché mais ils se rendent coupables de production de faux et de diffamation par cet acte d'accusation erroné en tous points.

En attendant, vous êtes tous conviés à venir trinquer avec les NIBARDS et à profiter de cette occasion pour voir dame Nessty dérouler sa langue décrite comme un rouleau de parchemin.

Attention à vous les lézards, vous avez du soucis à vous faire avec la concurrence que vous fait dorénavant une Nessty Intrépide, Bavarde, Aristotélicienne, Décomplexée et Satirique !

Fait en ce 23ème jour d'octobre 1458

Au dernier moment, elle se retourna et tira la langue dans l'espoir qu'ils y liraient sa pensée issue de cette partie secrète et privative que l'on appelle caboche, pensée transcrite sur sa langue aussi longue que celle d'un lézard voir même plus selon l'accusation. Oseraient ils y voir encore une fois un papelard secret ? Qui sait ! puisqu'en tant qu'adorateurs de lèche-culs, ils s'étaient mis à inventer là ce que l'on appellera un jour du papier hygiénique se déroulant automatiquement de son dévidoir... buccale... dès que l'on presse dessus.

L'Inquisition était prête à mener au fagotin des fous ayant de telles hallucinations. Il ne restait plus qu'à faire appel à elle.

En attendant, la Vilaine était impatiente de faire venir à la barre des témoins la plus terrible de toutes pour qu'elle aussi profite de ce pitoyable spectacle dont toute la Touraine, voir tout le Royaume se gausserait avec délices : la dite Ana.Jojos !

--Greffier_delacour

Le greffier Delacour arriva de bonne heure au tribunal.
en effet, ce matin, un jeune garçon lui avait rapporté un étrange manège... une furie débraillée avait surgit en pleine nuit au tribunal, défoncé la porte pour y afficher des documents, prenant le tribunal pour son panneau d'affichage personnel.

Il pris le temps de lire le document de la vilaine, maudissant le messager qui avait du effacer le texte de la missive, a moins que ce soit la destinataire elle-même... les mains pas très propres, rendant les caractères illisibles.

Il se demanda comment elle, Nessty pouvais récemment plaider en pleine nuit - en chemise de nuit - et s'adresser comme cela a une cours inexistante en plein milieux de la nuit... Elle devait être certainement bien dérangée, voir possédée par le démon pour avoir tant de raffut que les voisins du tribunal aient pu noter aussi bien ses rires hystériques, que sa plaidoirie devant.... personne.

Mais elle faisait peut être les questions et les réponses... comme a son habitude... sorcellerie, ou possédée, il hésitait encore...

Il continua la lecture

Mais elle folle ? il ne put se retenir de dire...pourquoi cite -elle des articles du coutumier comme cela.... il regarda si il avait connaissance d'une mise en attention particulière sur la Vilaine, envoyée aux armées...non... bon elle est folle...

Il continua la lecture

Une recommandation d'un procureur ne vaut point loi.

ben oui, bien sûr...il recommande, il oblige pas... La gueuse ne sait-elle pas lire?

bon, sinon elle relève une erreur de numérotation... elle sait donc lire... voila le bon article...

Citation:

Art. 2.4.3. : Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Touraine exercée à l'encontre des institutions tourangelles, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Touraine et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique.
De par leur rang, les membres du Conseil des 12, les maires et les notables liés à des fonctions de pouvoir s’exposent à des poursuites pour Haute Trahison.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme.
La loi Tourangelle ne fixe pas de limite à la peine, seule la charte du Juge peut limiter les peines appliquées. La personne coupable est automatiquement déchue de sa citoyenneté accompagnée d’une inéligibilité allant jusqu’à six mois pour toutes fonctions politiques.

mais peut être le coutumier qui publie des documents officiels est-il donc faux en entier... donc le précédent s'applique...

La faute est la, de toute manière...

Citation:

Aucun accord du prévenu n'a été donné au juge et encore moins au procureur Zebracolor pour que soit rendu publique le procès de dame Nessty.

Sinon, je note donc que la dites Vilaine, refuse un procès public donc je fais retirer toutes les affiches que le concerne, ne laissant que l'acte d'accusation.

Le procès se déroulera à huis clos.

les documents du procès Nessty étant retirés, merci de ne pas y réagir

Hijikata

Reveil au plein milieu de la nuit... un départ precipité de la part du plus beau chignon du royaume... juste quelques instants pour le laisser lire... froncement de sourcil... marmonnement... l'intelligence malheureusement n'avait pas doté tous le monde de la meme maniere... encore une fois une magnifique manipulation... encore...

Haute trahison pour avoir dit une vérité... que c'était grave... fallait repentence devant Aristote avec sanction à coups de fouet... mais non pour l'accusée... mais pour les sorciers pleurnicheurs... ben tiens... ordonner une fouille en sa demeure? Devait utiliser sa main souvent le pauvre la nuit en pensant à elle puisqu'il attendait la veille des elections pour lancer ce proces...

Se marre vraiment fort... acte d'accusation mal fait... des preconisations interdites... des dires ne venant que repondre aux siennes... l'imbecilité d'un homme oubliant qu'il n'est que grain de poussiere...

Clairement ils avaient peur... ça explique surement la multicouleur au niveau des braies... apres s'etre deguisé en femme pour balancer des vulgarité... apres les insultes inombrables envers Nessty et sa propre tete de liste... maintenant l'utilisation abusive de proces à des fins politiques... de mieux en mieux... rien d'étonnant que les divers groupe qui sont venu defendre en ont fait une véritable risée... et le pire... avocat... vive la justice... ridicule en ridicule... marmonnement...

Vraiment desesperant...

Ridicule pour ridicule... ça ne sera pas la premiere fois et pas la derniere bien malheureusement....en plus notre fantome qui lance le proces alors qu'elle n'était meme pas presente... avouant meme qu'elle n'a pas ecrit la demande de proces mais que tout à été fait par le procureur sans demande de sa part... fantastique n'est ce pas...

Une cloche qui sonne... appel aux gardes de son chateau...

Pardonnez moi de vous déranger en pleine nuit mais je me dois de faire une annonce et que vous suivez mes instructions à la lettre.

Je viens d'apprendre que Nessty venait d'etre mise en proces pour une motif ridicule ne visant qu'a l'empecher d'etre au conseil. Notre cher procureur ne sachant pas procreer un vrai acte d'accusation à lancé des choses du conseil sur notre stand d'election et ensuite il tente d'une maniere foireuse de garder son petit pouvoir d'impuissant dans ses mains.

Il note meme qu'une inspection de ma demeure devra etre faite. Si il pense pouvoir venir chez un Vicomte fouiller, ils ont vraiment pas peur les pauvres. Font pitié avec leurs sorcelleries.

Vous avez ordre d'égorger comme un porc le premier qui tentera de venir fouiller ici. Qu'ils retournent tous vivre sous les magnifiques fleurs en esperant qu'ils ne les fassent pas crever. S'ils pensent qu'on peut sans consequence perquisitionner chez le juge ils revent. Bien que vous vous en doutez ils ont lancé cela maintenant pour pas se rendre ridicule en esperant qu'un juge partial soit élu.

Retournez à vos postes.

Long marmonnent sans équivoque... quand le bas ventre est vide... tente par tous les moyens de paraitre... partir de nuit mais lui apres s'etre habillé... forcement qui dit mise en proces... dit derangement du juge... donc... pas le choix... à cheval rapidement... quitte Candes Sainct martin... une envie de grogner sérieusement... se retenir... sinon le cheval va finir par avoir peur...

Un rentrée dans le tribunal... comme d'habitude... recuperer les documents qu'il avait commencé a lire avant de se rendre qu'un jugement de sa part n'entrainerait que cours d'appel au vu des actes d'accusations... jeté sur un coté du bureau...

Se dirige lentement vers l'accueil... voyant la fameuse accusée... le mantel qui glisse de ses épaules... pour venir se poser sur les siennes...

Ne vous inquietez pas, comme vous le savez l'imbecilité n'aura jamais de borne. Le retour viendra de bien plus haut je vous l'assure. Ce n'est pas la premiere fois que le duché se ridiculisera à la cours.

Nessty

Raaaaaaaaa, mais c'est qu'elle avait oublié quelque chose la gueuse avant de partir ! Rendre ses effets au greffier... sans cela il ne pouvait pas transcrire dans les minutes du procès sa défense si on y réfléchissait bien... trop bête cela ! Heureusement qu'elle avait fait ce travail de scribe elle même avec son affichette. La preuve, une véritable preuve celle ci, en était la tâche d'encre sur sa chemise de nuit. La Vilaine se rendit ainsi compte de sa vesture un peu légère et transparente, sortant de l'ordinaire de ce corsage rapprochant tant les monts pour laisser entrapercevoir un val, un véritable celui là aussi et rien de comparable avec ces loirs du val des veaux de Loire. A en juger son pointement mammaire, elle avait froid. Nous étions quand même une nuit d'octobre et les premiers frimas faisaient leur apparition. Serrant ses bras autour d'elle, elle sentit un drap de laine lourd et chaud se poser sur elle comme par enchantement. Sourire de guimauve naissant car la présence en son dos était celle de son Vénérable Vieux Con. Au moins un moment de douceur dans ce monde de brutes abruptes qu'on ne lui volerait point comme cette couronne dont elle n'avait pas besoin pour exister. Les mirettes noisettes se tournèrent vers son fiancé et d'une voix douce exclusivement réservée à celui qui la méritait, Nessty opina de la tête dépourvue de son chignon en répondant à Hiji :

Dommage que le ridicule ne tue pas ceux qui osent ainsi ridiculiser notre duché...

Ce fameux greffier Delatour qui se prend pour le procureur n'avait il pas été viré la dernière fois ? Bah... le procureur qui s'prend pour le juge a du l'garder, histoire de se sentir moins seul dans son pitoyable spectacle. N'pourriez vous pas le faire remiser au nettoyage des latrines mon Coeur, vous qui êtes juge ? Cette place lui siérait à merveille...

Font quand même la paire ces deux là...

Tout le monde savait qu'un greffier n'était qu'un vulgaire scribouillard dont la tâche était de transcrire mot pour mot ce qui avait été dit. Il ne pouvait en aucun cas rectifier une bévue magistrale des sommités de la magistrature et encore moins celles d'une dudununuche. De toute façon un tel élément était irrecevable en Cour d'Appel d'autant plus l'acte d'accusation était déjà scellé.

Mon Coeur, me vlà accusée de Haute Trahison pour ne point avoir payé ma redevance commerciale en tant que Tourangelle. Pensez vous qu'ils auront suffisamment de temps en 1 jour pour mettre l'ensemble du peuple en procès pour les mêmes faits ?

En tout cas la gueuse était fière d'une chose : toute la Touraine savait maintenant que le Zèbre avait refusé le poste de procureur dans un premier temps. Suffisait d'en déduire qu'il n'avait cessé de mentir, accusant une innocente comme elle pour se laver de ses propres erreurs. Il n'était plus loin d'avouer enfin que la Vilaine n'avait refusé aucune fonction ducale, elle ! Tadaaaaaaaaaaaaaaaaa, CDQFD !

Il ne restait plus qu'à élucider comment Nessty avait pu défoncer une porte... ouverte en plus... puisque le procureur avait rendu audience publique sans préavis. Il ne restait plus qu'à remettre à l'heure la pendule de ce stupide greffier qui ignore que dès que le procureur considère un dossier apte à être porté en audience, le prévenu est... ben justement... prévenu ! Et cela, peu importe l'heure du jour ou de la nuit. Il ne restait plus qu'à se blottir un peu contre le torse de son fiancé pour savourer ensemble la débandade de l'imbécilité désorganisée et peut être trouver quelque chose pour mettre ses pieds au chaud. Et oui, quand on porte une chemise de nuit, il n'est point de bon goût de conserver ses bottes même si on est une vilaine Vilaine. Voici donc que l'accusée se pendit au cou du juge, posant délicatement ses petits pieds sur les chausses d'une pointure tourangelle et fourrant sa truffe dans le col du même sir. Tout un chacun savait que pieds et nez gelés allaient eux aussi de paires, notamment en un pied-de-nez aussi ardent que celui ci.

Emprisonnez moi sur le champ, cher juge ! Dans vos bras à jamais je demande la perpétuité.

Ano.jojos

L'alcool est ainsi fait que, consommé à forte dose, il atténue la frontière entre le réel et le rêve. Ainsi, tous les événements de cette nuit-là, contés ci-dessous, se sont réellement passés, mais certains uniquement dans les rêves d'Ano.

Comme souvent depuis qu'elle y a emménagé, Ano traîne dans les tavernes lochoises, priant tous les passants de lui offrir un verre. Cela réussit pour l'instant pas trop mal, puisqu'elle n'a le souvenir d'aucun soir où elle est rentrée chez elle.

Cette nuit là, elle se couche et s'endort d'un sommeil agité. Elle est vite réveillée par une goutte d'eau qui tombe du plafond. Comme l'eau n'a pas de bonnes vertus, elle décide d'aller soigner ce réveil intempestif dans une taverne. Désespoir ! Elles sont toutes vides. Non pas vides de bière, mais vides d'habitants venant se désaltérer. Elle se pose dans l'une d'entre-elles et attend. Soudain, elle aperçoit, au fond, le procureur et TUXien de son état. Ano tente d'abord de se faire offrir à boire, puis un marché. Car elle n'a toujours pas renoncer à devenir duchesse de Touraine !

On pourrait envisager la chose suivante : que Nessty soit mise en procès pour haute trahison et inéligible juste 10 jours, le temps que je prenne la place de duchesse. En échange, je vous laisse un vrai poste, genre chambellan...

Ano n'entend pas de réponse : elle boit. Elle boit, elle re-boit. Le visiteur s'est effacé sans bruit, et elle se rendort.

Elle est réveillée peu de temps après par un pigeon. Ce pigeon lui enjoint de se rendre au tribunal pour un témoignage. L'esprit embrumé, elle ne sait pas trop qui est l'accusé, ni pour qui elle doit témoigner. Qu'importe, c'est son devoir. Elle arrive et surprise, elle voit l'ombre de Nessty et l'ombre de Zebracolor. Ou elle entend, ou on lui dit, difficile à dire vu son état. Elle entend l'acte d'accusation. Elle prend alors la parole, prête serment et déclare :

Messire procureur, je vous remercie d'honorer notre marché et d'empêcher via ce procès la tête de liste NIBARDS d'accéder au trône de duchesse, laissant ainsi la place à la deuxième, c'est à dire MOI. Comme promis, ma première action sera de vous nommer chambellan.

Retour à la maison, Ano se rendort. Le matin, elle est encore réveillée, pour de bon cette fois, par un rayon de soleil. Elle est bien à Loches, dans son lit. Tous les événements de la nuit passée trottent dans sa tête. Quoi est vrai ? Quoi est faux ? Elle se remémore un par un tous les événements de la nuit. Toutes les tavernes vides ? Impossible. Un tel acte d'accusation baclé par un procureur pourtant hors pair ? Impossible. Elle décide donc que tout était rêve, s'étire et se lève joyeusement.
_________________
Ano Jojos, juge de Touraine

Nessty

[Affaire Rosetta]

En parcourant le tribunal, la gueuse avait relevé une autre affaire ouverte par l'animal strié. Elle ne put s'empêcher de la relever et de contacter les protagonistes de façon formelle dans la nuit du 23 au 24 octobre 1458. Se gardant bien de verser au greffier un exemplaire de cette correspondance.

Citation:

Dame Rosetta,

Je me permets de vous contacter sans vous connaitre. Prenez cela pour de la solidarité féminine, du rapprochement entre les 2 seuls prévenus procès ouvert par un procureur véreux, du conseil juridique ou tout ce que vous voulez mais sachez que ma démarche vous ravira.

Vous avez été mise en procès par le procureur Zebracolor dans la nuit du 22 au 23 octobre 1458, comme moi. Ce sir n'est pas très futé et c'est maintenant une caractéristique qui lui est connue dans tout notre duché et bientôt au delà de nos frontières si cela n'est pas déjà fait. En effet, le procureur Zebracolor a beau sous-traiter cette audience pour le compte de la Bourgogne, il n'a pas pu s'empêcher de commettre un impair qui vous sera salvateur dans cette affaire.

Voici votre acte d'accusation, consigné et scellé dans les minutes de votre procès.

Citation:

Vous constaterez que cet acte d'accusation vous reproche des faits commis dans la nuit du {color=darkred]8 novembre 1458[/color] en Bourgogne. Ce sir est un véritable devin ! Nous sommes le 24 octobre 1458 et il vous met en procès pour un vol que vous commettrez dans 3 semaines... Fichtre !

Vous avez la possibilité de porter plainte contre sir Zebracolor auprès de la Sainte Inquisition pour usage de dons divinatoires.
Vous avez également la possibilité de vous défendre en cour de justice tourangelle, ce que je vous conseille vivement, pour y réfuter ce simple point comme un vice de forme flagrant. Ceci obligera le juge à rendre un non lieu ou un verdict de relaxe.
Si toute fois, l'accusation persistait à vouloir poursuivre ce procès malgré tout et que l'audience vous mènerait à un jugement de culpabilité, je vous encourage à déposer un recours en Cour d'Appel dans les 15 jours suivant le verdict en invoquant ce vice de forme.

Je me permets, en tant que conseillère ducale pour quelques heures encore avant son renouvellement légal et surtout en tant qu'ancienne jugelote de Touraine, de prendre contact avec le juge de Bourgogne pour porter ces faits à sa connaissance ainsi que ceux de ce procureur de Bourgogne signant son acte d'accusation du nom de Zebracolor.

Je reste également à votre entière disposition.

Vilainement,

Fait en ce début du 24ème jour d'octobre 1458

Citation:

Dame Keltica, juge de Bourgogne,

Par la présente, je vous informe de l'invalidité de votre procédure judiciaire à l'encontre de dame Rosetta en raison d'un énorme vice de forme commis par le procureur de Touraine, sir Zebracolor.

Ce dernier a cru judicieux de reproduire un acte d'accusation pour introduire celui fort étrange du procureur de Bourgogne ayant signé l'acte d'accusation en date du 14 octobre 1458 avec le nom de Zebracolor. Je n'entrerai pas dans des considérations de faux ou usage du nom d'autrui car le vice de forme auquel je réfère est bien plus grossier.

Vous constaterez par vous même dans les minutes de procès consignées en notre tribunal pour le compte de la Bourgogne que l'accusation de sir Zebra anticipe le vol de dame Rosetta de 3 semaines.

Code:

ACTE D'ACCUSATION

Accusée: Rosetta
Victime: Misericus
Accusation: Duché de Bourgogne
Lieu: entre Lyon et Macon.
Date: dans la nuit du huit novembre 1458
Motifs: trouble a l�ordre public pour brigandage.
Faits reprochés en date du 23 octobre 1458:

Voici le courrier reçu par mon prédécesseur Marti15.
[quote]
Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Dame Rosetta, , vous comparaissez ce jour 14 octobre de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Misericus.

En effet, vous avez pillé cette personne dans la nuit du huit novembre 1457, entre Lyon et Macon.

Concernant la victime dont il est question, vous lui avez dérobé 25 écus et 1 maïs

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Dame Rosetta, je vous accuse de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres :
- Geulederat
- Garwael
- Jacklepetit
- Umondel.

Je demanderai à Messire Misericus de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime.

La parole est à la défense ! [quote]
En vertu de notre traité d�Alliance entre le Duché de Touraine et le Duché de Bourgogne, et la partie juridique qui y fait référence, je déclare cette plainte recevable.
En conséquence, je demande à Dame Rosetta ne pas quitter le sol de Touraine.

Zebracolor du Val de Loire
Procureur de Touraine

----------------------------------------

Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par la prévôté de Bourgogne, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir sieur Misericus

J informe le prévenu qu il peut se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier, et peux aussi contacter un avocat du Barreau de Bourgogne

J'espère que le bon sens qui vous est imparti de part votre fonction de juge vous permettra aisément de comprend l'inconfort dans lequel l'incompétence de sir Zebracolor met nos duchés respectifs.

Avec mes respects de Vilaine, de conseillère ducale et d'ancienne jugelote de Touraine,

Fait en ce début du 24ème jour d'octobre 1458

Ces faits se sont déroulés avant le poutrage de Nessty. Les courriers ont été expédiés aux concernés et ne sont pas publiés au tribunal. Merci de respecter ceci.

Rosetta

Le 2ème jour... Trainer ses blessures dans un couloir chaque jour pour voir si par hasard son procès ne commencerait réellement pas sous peu... C'est bien beau de mettre en accusation des éclopés, mais se remettre d'un poutrage en règle dont personne ne prévient les pauvres voyageurs qui veulent juste passer dans leur Duché pour ensuite faire repos à la mer... C'est moins marrant ! Ah la France... Souvent l'angloyse regrette son pays, ses moeurs et son Roy. Et même Roseline est absente, sûrement encore plus amochée qu'elle, pas de soutien, pas d'ami, pas de plaidoirie faisable...

Dans la nuit un messager était venu la trouver pour lui porter une missive. Certainement l'auteur la suivait de près, elle et son affaire, puisqu'elle n'était point connue dans le village la Rose. En ouvrant le parchemin, elle ne sut que dire "encore du françoys... pfff..." Heureusement qu'elle en a fait des progrès la drôlesse...

Elle la parcourt d'abord, n'y comprenant point grand chose, puis se concentre un peu mieux. Novembre 1458... Elle a raison l'inconnue du message... L'angloyse ressort le pauvre morceau de parchemin qui lui sert d'acte d'accusation. 1458... Elle brigandera donc en pleine Bourgonie dans 3 semaines apparemment.. Le Divin est partout, qui a dit que les voies du Seigneur étaient impénétrables ??? Par pour certains apparemment...

Prenant position adéquate pour écrire, elle répondit à la Dame en ces termes :

Citation:

Miss,

Je vous remercie de m'avoir fait noter ce fact à côté duquel j'étais passée. Malheureusement, l'acte d'accusation bourguignon étant à la bonne date lui, je pense que le Judge fera uniquement remarquer que le Sir Zebrachose a un fort besoin de manger des carottes pour soigner sa vue !

Ce sont les désagréments de la justice, elle n'est équitable que pour une certainement partie de la population, qui ne devrait même pas avoir droit de porter plainte d'ailleurs, bref.
Ce que je trouve curieux par contre, c'est d'être accusée par la Bourgogne sans avoir été traquée auparavant... Mais certainement ai-je la mémoire courte ?...

Ceci étant dit, je ne manquerai tout-de-même point de faire remarquer cette grossière erreur dans ma plaidoirie - si un jour on me demande de plaider ma cause... ce dont je doute au fil des jours qui passent ! Mais je n'en attendrai pas grand chose, restons réaliste, la justice est la même partout... Et je ne suis point assez "procédurière dans l'âme" comme vous le dites en France pour faire appel...

En vous souhaitant une agréable journey, Miss, et bonne chance pour votre procès, je vous soutiens par la pensée quelque soit les faits qui vous soient reprochés...

Aussi amicalement que possible de la part d'une angloyse,

Rosetta d'Eastbourne

Il est vrai, la proposition était intéressante, l'idée même d'une relaxe, qui serait tout-à-fait méritée et justifiée, était également une source de soulagement pour la Rose, mais tout ceci n'était que passager. La justice françoyse, bien plus encore que l'angloyse, marchait à deux vitesses, et la jeune femme doutait d'être dans la chariotte la plus vivace...

Soupirant, elle plia sa missive, la laissa au messager.
Et ce jour elle continua d'arpenter les couloirs en espérant voir inscrite une date de début de procès, un moment où on l'autoriserait à plaider sa cause, quelque chose... Toujours rien pour le moment. Une chose était sûre, cette Nessty l'avait intriguée avec cette histoire de vice de procédure.
_________________

Nessty

[Réquisitoire en mode suppositoire d'un équidé dérisoire contre Nessty]

Code:

*Zebra secoua la tête en entendant Anos.Jojos faire son témoignage *

Anos, eu égard à votre passé de maire de Chinon, et de conseiller Elu au service de la Touraine, je veux passer sous silence votre faux témoignage et ne pas vous inculper d outrage à la cour, dans un nouveau procès. J espère que votre honneur ne sera pas remis en cause par la suite après votre prochain serment devant le prochain Duc de Touraine et je lui rappelle mon propre serment, et le fait que j affirme n avoir passé aucun marché avec personne sur cette élection.

Je demande au juge de ne pas retenir se témoignage, hors de toute bonne fois.

* Il regarda le box de l accusé, vide. Il aurait envoyé un garde cherché la Vilaine dans une autre tenu qu une chemise de nuit débraillée pour y venir� de son plein grés et sous escorte, car il souhaitait la voir sans risque faire le voyage de Vendôme à Tours pour le procès, mais non� la gueuse, comme à son habitude, ne respectais pas les lois� elle les interprétait à son envie et avait voulue venir quand même� il avait donc demandé au greffier de prendre toutes les minutes de son réquisitoire afin de lui faire parvenir sur le lit ou elle se remettait. *

Maintenant Nessty, j ai bien reçu trace de votre document que vous avez écrit, vraisemblablement sous le coup de l émotion, et peut être, j ai entendu dire, le doigt un peu glacé par la nuit� j ai eu du mal à vous lire�

Vous avez souhaité un procès privé, il l est.

J avais expressément demandé à ce que vous ne quittiez votre domicile, et vous avez tenu à le faire�c est regrettable, surtout pour ceux que vous avez emmenez avec vous, Je vous accuse de l avoir fait avec préméditation, sans les avertir sur le fait que vous étiez sous une assignation à résidence, libre à Vendôme. C est donc pur moi une tentative de meurtre avec préméditation sur la personne de Kay et de Drusilia. Je laisserais à mon successeur le soin de voir s il souhaite vous poursuivre pour cela.

Je vous accuse d avoir publié sur la place publique un document interne au conseil. Vous ne l avez pas nié. Mais comment auriez vous pu le faire, les preuves sont accablantes.

Concernant l erreur de numérotation, je suis prêt à m excuser pour vous avoir � comment vous dites � vous avoir *dit en rigolant * accusé sur cet article de commerce illégal�

Non, * redevenant sérieux * trêve de plaisanterie, nous ne sommes pas au cirque habituel ou l on invite à boire et voir des poitrines� comme vous avez invité les lecteurs de votre plaidoirie à le faire, nous sommes au tribunal et je vous demande de la tenue !

La loi que vous avez enfreinte est la suivante :
[quote]Art. 2.4.3. : Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Touraine exercée à l encontre des institutions tourangelles, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l affaiblissement du Duché de Touraine et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d autonomie économique.
De par leur rang, les membres du Conseil des 12, les maires et les notables liés à des fonctions de pouvoir s exposent à des poursuites pour Haute Trahison.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme.
La loi Tourangelle ne fixe pas de limite à la peine, seule la charte du Juge peut limiter les peines appliquées. La personne coupable est automatiquement déchue de sa citoyenneté accompagnée d une inéligibilité allant jusqu à six mois pour toutes fonctions politiques. [/quote]

Donc vous avez publié ce document * zebra brandit le document [img]http://img838.imageshack.us/img838/77/refuspostezebra140910ex.jpg[/img] * à la vue de tous. J ai demandé un enquête� d où ce délais à mon réquisitoire, le temps d obtenir d autres preuves.

Le Vicomte Hijikata a refusé de laisser entrer la prévôté sur son domaine� Domaine ou vous résidez� Mais peut être estime-t-il ne plus faire parti du Duché de Touraine ?, La aussi, je laisserais à tous, et au feudataire en particulier le soin de statuer sur cela, mais clairement, il vous couvre, il est aussi coupable que vous.

En effet, j ai eu vent de votre passage au poste de police de Vendôme. Une perquisition été faîtes. Des documents ont été saisis. Leur nature n est pas remise en cause, et vous pourrez à loisir les exploiter plus tard.

On y trouve par exemple, et sans rentrer dans le détail des morceaux choisi ici par elle parmi le duplicata certainement complet des écrits du conseil qu elle doit posséder, et avoir entreposé chez son amant, le Vicomte Hijikata.

Deux documents internes du 14 septembre 1458 sur une discussion sur les décrets concernant village de Touraine

� [img]http://i26.servimg.com/u/f26/15/66/80/50/ness2_10.jpg[/img]

� [img]http://i26.servimg.com/u/f26/15/66/80/50/ness4_10.jpg[/img]

Un document interne du 28 aout 1458 sur une discussion sur le Codex Maritime de Touraine :

� [img]http://img840.imageshack.us/img840/2148/port2808101.jpg[/img]

Un document interne sécuritaire du 14 septembre 1458 sur le passage d une armée amie venue aider en défense pour la Touraine

� [img]http://i26.servimg.com/u/f26/15/66/80/50/ness_b10.jpg[/img]

Nous avons aussi trouvé dans son antre http://vilaine.xooit.fr/t182-Petage-de-plomb-de-ldj-Zebra.htm une DIZAINE de traces de courriers personnels, de copie de documents internes au château qu elle y avait entreposée et dont vous trouverez la copie certifiée ici http://db.tt/XY236AP

Enfin pour ne parler que du personnage, et des mensonges patents et répétés, elle se dit Conseiller de Touraine, alors que jamais, au grand Jamais, elle n a fait le serment des conseillers devant la Duchesse, et quand bien même elle l aurait fait, ses actes l auraient contredit et elle aurait été en plus parjure.

Pour moi, pour la Touraine, la preuve est faite de la duplicité de la Gueuse, de la culpabilité de Haute trahison AVEC préméditation car elle a publié des documents qu elle a subtilisés au conseil depuis plus de 40 jours maintenant.
Je demande au Juge la plus grande fermeté et recommande l application de la peine maximale : [quote]La personne coupable est automatiquement déchue de sa citoyenneté accompagnée d une inéligibilité allant jusqu à six mois pour toutes fonctions politiques. [/quote] au vue de la préméditation.

* Zebra se rassit et demanda à un jeune garçon de porter une trace de son réquisitoire auprès de la gueuse nessty.
Il attendit que les témoins s avancent et face leur déposition. *

En recevant le document du procureur, dans la nuit du 25 au 26 octobre 1456, la gueuse vomit dessus au point de ne pas pouvoir en prendre connaissance et tant mieux !

Elle aurait été horrifiée de constater que :
- On agissait pour son compte en la décrétant absente de la salle d'audience, sans l'avoir prévenue au préalable que cette audience ne recommencerait que le 26 octobre et ce, encore une fois en pleine nuit ! Quelques heures à peine avant que le Zèbre ne soit démis de sa fonction pour être remplacé par un issu du nouveau conseil.
- On clamait maintenant qu'elle souhaitait un procès privé, alors qu'elle n'avait jamais formulé une demande dans ce sens. Comme si rappeler une loi pour souligner un vulgaire vice de procédure était une demande dans l'esprit que trop fantaisiste de ce procureur se faisant plus juge à titre personnel qu'autre chose.
- On annonçait une assignation à domicile non formalisée et contraire à l'énoncé du courrier reçut le jour de l'ouverture du procès et à la disponibilité laissée dans le cadre de la présomption d'innocence.
- On avouait à demi-mot son passage aux armes ordonné par le dudununuche dans le cadre de cette affaire. Le procureur se mettant lui même en contradiction avec l'un des grands principes législatifs de rendu de justice en Touraine pourtant rappelé sur le placard laissé par l'inculpée.
- On l'accusait de tentative de meurtre avec préméditation sur sa propre filleul devant Aristote et d'autres vendômois oubliant qu'elle s'était mise en porte à faux quand le capitaine de l'armée ducal les attaqua au petit matin du 24 octobre 1458.
- On s'adressait à elle de vive voix alors qu'on prétendait qu'elle n'était pas là, tout en brandissant des choses occultes et en proférant des incantations de sorcier commençant tous par des sigles étranges qu'elle ne pouvait ni voir ni entendre pour assurer une potentielle défense contre l'imbécilité incarnée.
- On pouvait prétendre connaitre les paroles prononcés par un vicomte en sa demeure en pleine nuit, devant ses domestiques, quelques jours plus tôt. Un réel acte de sorcellerie innommable de la part du procureur et de ses prétendus enquêteurs que l'on n'avait jamais vus.
- On affirmait qu'elle avait été au poste de police de Vendôme alors qu'elle n'y était jamais passée. Tout cela parce qu'une pouilleuse indigne de toute confiance n'avait pas respectée une consigne émanent d'une conseillère ducale et avait jugé bon d'user d'une plainte pour multiples diffamations de la part du procureur contre la plaignante elle même.
- On clamait avoir effectué une perquisition sous entendu en ce même poste puis qu'elle avait caché des documents chez un vicomte et dans un antre parfaitement inconnu d'elle car Hors du Réseau Plausible avec un tel nom diabolique commençant par Hache-tétée-peu...
- On prétendait qu'elle avait failli à un serment de conseiller ducal non exigé par le coutumier, sans qu'aucune invitation officielle ne soit envoyée et oubliant qu'elle ne pouvait avoir connaissance d'une telle demande puisque sans accès aux salles ducales. D'ailleurs la duchesse n'avait jamais réagi à sa remarque du 11 septembre relative à cela, ni aucun autre conseiller ducal, rendant ce point caduque dès sa formulation.
- On exigeait une sanction outrepassant les lois royales définies clairement par la Charte des Juges.
- On appelait à témoigner 2 hommes ne s'étant même pas présentés lors du concours des NIBARDS pour attester qu'elle avait publier des documents qui n'avaient jamais été transcrits sur un parchemin quelconque.

Comme si cela n'était point suffisant, elle vomit une seconde fois sur le parchemin déjà chargé en régurgitations maladives par son auteur quant elle crut reconnaitre que son expéditeur n'était autre que Zebracolor.

Nessty

[D'une simple d'esprit capable d'entendre des mots non prononcés
à d'autres capables de reconnaitre un document dans une incantation de sorcier
et probablement d'autres encore capables de lire une missive exclusivement adressée à un juge et à une curetonne...]

Citation:

L'accusation a appelé Leinad à la barre
Voici son témoignage :

Monsieur le procureur, vous m'avez appelé à témoigner, je me présente à vous et au tribunal : Leinad domicilié à Chinon et Bailli au conseil Ducal au moment des faits pour lesquels vous me demandez de témoigner.

Je prête serment devant vous, de dire la vérité, rien que la vérité.

Monsieur le procureur, oui, étant présent au conseil à ces moments là, j'affirme reconnaitre ces documents et confirme qu'ils proviennent bien des bureaux du Conseil Ducal.

Citation:

L'accusation a appelé Arthur7 à la barre
Voici son témoignage :

*Salue la cours

Votre Honneur,

Je me présente pour ceux qui ne me connaissent pas, Arthur, Cac au moment des faits.

*Regarde le document

En effet, il s'agit bien d'un extrait d'une discussion qui a eu lieu au Conseil ducal.

Nessty en IG a écrit:

[HRP : ldj Zebra ayant disposé de mon personnage sans mon accord en le prétendant absent du tribunal, Nessty répondra donc par missive.

Dire qu'un lien caché dans une parole est un document publié, revient à dire que ce que le joueur voit, le personnage le voit... Il est inutile que je donne mon avis de joueuse quant à ceci et à la cohérence d'un RP dont l'accusation est basée sur du HRP...]

(...)*

*Quelques jours plus tard, alors que la Vilaine avait recouvré un peu de force mais était toujours incapable de quitter sa couche, elle se renseigna sur les derniers potins de Touraine. Quand on lui fit part de la poursuite de son procès d'intention falsifié en tout point, elle demanda à ce qu'on lui en fasse parvenir les minutes dont cette fameuse missive du pro du curage de fausses-sceptiques plus que d'autres choses. Elle eu du mal à se retenir de vomir une nouvelle fois sur les parchemins qu'elle lisait. Aussi se décida-t-elle de faire porter une missive à la jugelote fraichement nommée.*

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Missive de Nessty à la jugelote Ano.Jojos pour assurer sa défense dans un procès débile
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Ton Zhonneur de Jojos,

J'ai cru comprendre que la mascarade, lancée par la dudununuche que personne ne regrettera tant on ne l'a jamais vu durant son mandat et par l'animal strié de ridicule et de sorcellerie, n'a pas encore pris fin.

Art. 1.5.2. : Tout personne présente dans le Duché est tenu de connaître les Lois et de s'y conformer.

Il me semble que les 2 instigateurs de ce procès n'étaient pas au courant de cet article figurant dans le coutumier de Touraine en vigueur au moment où ils montaient de toutes pièces un procès d'intention avec usage de sorcellerie contre moi, étalant ainsi à la vue de tous le conflit d'intérêt entre leurs charges ducales et les griefs personnels à mon encontre.

Le témoignage de malversation de la part de Zebra envers moi est fait sous serment, je ne comprends pas pourquoi il veut l'écarter. C'est pourtant connu de tous que le Zèbre cherche depuis des lustres à m'acculer de tous les tors pour que je sois inéligible contre une liste dans laquelle il figure, quitte à user de ses charges ducales comme dans ce cas précis...

Le procureur se permet d'affirmer différentes choses totalement erronés à commencer par la publication de documents ducaux lors des élections. J'aurai souhaité qu'il explique à tous comment on peut passer d'un son à une publication officielle. Hormis par usage de la magie, je ne suis point en mesure de comprendre l'accusation dont je suis victime. Je suis aussi surprise qu'il ne fut pas en mesure d'en appeler au témoignage de tous ces tourangeaux présents comme son cousin le Piètre Pervers à 3 Pattes dit P3, la godinette Mistoune et tant d'autres. L'on sait pourtant que le Héraut de Touraine a déjà pris position contre moi dans le cadre de sa fonction royale pour le procureur et la plaignante.

Voici donc un témoignage qui sera suivit par l'appel de dame Hermine à la barre des témoins de la défense.

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Témoignage d'un tourangeau présent aux élections
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Moi, Zankou certifie sur l'honneur ne jamais avoir vu dame Nessty publier un document autre que l'annonce du concours du plus beau décolleté lors de la campagne électorale des NIBARDS.

Fait pour valoir de droit, le 27 octobre 1458

Zankou, habitant de Loches
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Témoignage de la mairesse de Loches présente aux élections
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Moi, Tayabrina, maire de Loches, certifie sur l'honneur ne jamais avoir vu dame Nessty publier un document autre que l'annonce du concours du plus beau décolleté lors de la campagne électorale des NIBARDS.

Fait pour valoir de droit, le 28 octobre 1458

Tayabrina...
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Autre point erroné : ces fameuses perquisitions faites pour soustraire des preuves que le procureur n'avance même pas dans le cadre de ce dossier mais que l'on m'a confirmé comme étant issues frauduleusement et par de la magie pure de la plainte pour multiples diffamations que j'ai déposé le 19 octobre 1458 contre Zebracolor.

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Témoignage infirmant les perquisitions
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Moi, Ramasse Miettes, Valet en chef du Vicomte Hijikata de Candes Saint Martin, certifie sur l'honneur ne jamais avoir eu la visite de quoi que ce soit en la demeure de mon noble maître pour procéder à une fouille des lieux.

Fait pour valoir de droit, le 26 octobre 1458

Ramasse Miettes
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Je lis que le procureur m'aurait expressément demandé de ne point quitter mon domicile. Là encore je n'ai jamais reçu de missive allant dans ce sens et le procureur ne verse pas sa demande au procès. Tout au plus une demande en audience de ne point quitter la Touraine, ce que bien évidemment je ne pouvais envisager en étant tête de liste ducal et potentielle prétendante au trône.
Je considère donc ce point relatif à mes déplacements comme pur mensonge. Les rumeurs tourangelles donnent même une assignation à domicile comme étant la cause de l'agression armée proférée sur mon groupe de voyage en date du 24 octobre 1458. Aucune missive d'une instance ducale allant dans ce sens ne m'a été transmise laissant à nouveau croire à un complot monté de toute pièce contre ma personne. Plainte a d'ailleurs été porté contre sir Donotach, capitaine sous le mandat de Rhiana la plaignante ici. Je rajoute que d'une part notre législation ne considère en rien dans ses textes une mise en procès comme associée à une assignation à domicile, d'autre part ce serait bafouer son principe de présomption d'innocence. Que dire de l'accusation complémentaire en ce procès d'une préméditation pour meurtre ? Que le Zèbre est totalement aliéné et tente d'influencer un juge avec des pitreries plus grossières les unes que les autres !

Je ne vois point un document signé de mon nom parlant de refus de rendre ce procès débile publique comme l'affirme le pro de la cure. Il faudrait que le duché engage une campagne d'apprentissage à la lecture pour certains de ces conseillers qui prennent leurs propres désirs pour des faits incontestables. C'est un peu comme clamer que le dépôt de plainte engage exclusivement la démarche physique d'un déplacement en un lieu par le plaignant lui même alors que dépôt de plainte est un terme générique avant tout. Au sujet de ce point, je pense que Zebracolor fait référence à la plainte pour multiples diffamations déposée contre lui avant l'ouverture de ce procès sous forme d'une très longue missive expédiée à une certaine Fauvedanclair. Je dis bien avant l'ouverture de ce procès, ce qui aggrave grandement la suspicion vindicative de la part du procureur à mon encontre dans cette affaire puisqu'en dehors de sa folie. Je ne vois pas comment expliquer autrement l'acharnement à coup de vices de forme et de faux contre un prévenu.

Est-il utile de te dire que si le verdict rendu est ma culpabilité en Haute Trahison pour ne pas avoir respecté l'article cité tant par la plaignante que par le pro de la cure dans l'acte d'accusation, ou pour tout autre point non stipulé dans l'acte d'accusation et basé sur des faux, je déposerai sans hésiter un recours en Cour d'Appel. Peut être bien que je déposerai aussi une plainte à la Sainte Inquisition contre le crétin usant de propos dignes des sorciers oeuvrant pour l'enfer. La Touraine risque de passer pour ridicule aux yeux de tout le royaume et rien que ce point mérite grande réflexion de ta part en tant que jugelote.

J'ai lu dans le réquisitoire de l'accusation des trucs encore plus infâmes que dans l'acte d'accusation. Figure toi que la missive, celle que le procureur m'aurait fait parvenir mais que je ne pus lire car je l'ai honorée du plus beau cadeau de mes entrailles, comporte des étoiles entourant des phrases comme :
- dit en rigolant
- redevenant sérieux
- zebra brandit le document Y-aime-j'ai-hache-tétée-peu-il-m'aime-j'ai-838-images-act-us-il-m'aime-j'ai-838-77-refus-poste-zebra-140910-ex-j'y-peu-j'ai-il-m'aime-j'ai
Elle comporte aussi d'autres références à cette incantation à laquelle je ne comprends rien et commençant systématiquement par : il-m'aime. C'est affolant de devoir passer par la Cour de Justice Tourangelle pour m'avouer sa flamme mais de là à se répéter tant de fois et à user de trollien... ça en devient pathétique. Je te dis que ce bougre est obsédé par mon chignon, qu'il a trop absorbé de breuvages aphrodisiaques préparés par un sorcier et qu'il en devient fou !

J'ai également lu que les 2 témoins de l'accusation répondent à une question non posée par le procureur. Ils sont vachement forts dis donc ! Je fus surprise d'apprendre qu'il s'agit d'Arthur et de Leinad, deux conseillers qui ne participèrent jamais à un seul débat dans l'intérêt de la Touraine, préférant rester dans leur bureau loin de l'incompétence de la dudununuche et de ces non élus à qui elle a offert le pouvoir de Touraine.

Là où je suis encore plus que surprise, c'est que les témoins prétendent attester de la véracité de documents qui n'ont jamais existés puisque non seulement aucun scribe ducal n'est connu au château de Tours - et pourtant j'y siège depuis plus de 3 mandats - mais aussi puisqu'aucun document n'a été joint aux minutes du procès. A moins que les incantations magiques du zèbre ne firent apparaitre hors de ma présence une iconographie ésothérique que même le Très Haut réfuterait en lui éternuant dessus.

La femme de chambre qui vide régulièrement mon pot de chambre m'a confié que les diatribes incompréhensibles de l'autre fou au sujet d'un antre m'appartenant pouvaient ressembler à une incantation due à une Hallucination Rapide et Perverse. Les deux témoins attesteraient donc également que cette hallucination est un document ducal ? Si tel est le cas, il faudra m'expliquer là encore une fois comment on peut passer d'un son à une publication officielle ainsi que d'un hennissement de Zèbre à un rouleau de parchemin déroulant vu par des conseillers... Soit j'ai encore une poussée de fièvre, soit le délire des témoins se rapprochent de celui du procureur.

Puis, il y a cette copie certifiée appelée hache-tétée-peu-des-baies-tétée-que, que l'on ne peut point lire dans le dossier. Tu sais ce que c'est toi ? Une autre Hallucination Rapide et Perverse ?
J'ai cherché la valeur de ce type de preuve dans le foutumier, article 1.4.6. que je te retranscris ici en partie sachant que tu es fort novice en ton poste de jugelote :

Art. 1.4.6 : A valeur de preuve, par ordre décroissant de la force probante :
i. Les actes juridiques se prouvent par une preuve pré-établie : l’écrit. Deux types d’actes se distinguent : l’acte authentique rédigé par un officier ministériel compétent (Notaire, Avoué ou Juge) et signé par les contractants, il constitue une preuve absolue ; et l’acte sous seing privé qui est librement rédigé par les parties, ce dernier l’ emporte sur les formes de preuves non écrites.

Je ne vois en aucun cas de copie certifiée correspondant à ceci dans sa définition. Je tente toute fois de comprendre.
- Si l'imbécile m'ayant écrit depuis la salle d'audience voulait prétendre que c'est un acte authentique qui fut rédigé par un officiel ministériel compétent, laisse moi rire ! Sa compétence de procureur, il l'a prouvé en se plantant dans l'accusation des 2 seuls procès menés au tribunal par lui : 2 procès et 2 grossières erreurs risquant de mener à la relaxe voir en Cour d'Appel. Alors de là à se prétendre notaire, avoué ou juge comme à clamer que j'aurai signé conjointement avec lui un document dont j'ignore tout... Faut pas pousser... C'est une usurpation pure et simple de charge de sa part.
- S'il voulait se référer à la définition à un acte sous seing privé librement rédigé par les parties, désolée mais je n'ai rien rédigé avec lui de privé ou d'officiel.
Le Zèbre fait donc encore une fois référence à un faux d'autant plus qu'il n'est en rien lisible par la cour et par moi au travers des minutes du procès.

Là encore, j'ai pu lire dans ces minutes qui m'ont été transmises que les 2 témoins reconnaissent cette copie certifiée comme un document ducal.
Je cite Leinad : Monsieur le procureur, oui, étant présent au conseil à ces moments là, j'affirme reconnaitre ces documents et confirme qu'ils proviennent bien des bureaux du Conseil
Je cite Arthur : En effet, il s'agit bien d'un extrait d'une discussion qui a eu lieu au Conseil ducal.

Alors là, on est en plein dans du faux témoignage ! Et je ne manquerai pas de porter plainte contre Leinad et Arthur, ainsi que Zebracolor bien évidemment, en en appelant aux articles suivants, s'ils ne passent pas sous à des aveux et des excuses publiques sous 2 jours.

Art. 2.4.5. : Constitue un acte de falsification d’indices, la réalisation ou la modification d’indices matériels destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat.
Constitue un acte de faux témoignage, la tenue de propos volontairement erronés ou l’omission volontaire d’information au cours d’un procès lors de la comparution en tant que témoin.
La falsification de preuves et le faux témoignage sont des délits graves. Si ces actes sont commis afin de favoriser l’accusation lors d’un procès, leur auteur s’expose à être soumis aux mêmes peines que l’accusé de ce procès.

Art. 1.5.8. : Nul ne doit souiller la réputation d’un habitant du Duché en faisant de fausses déclarations.

Au passage, j'ai lu que Arthur ne témoigne point sur l'honneur. Lui aussi semble ignorer l'article 1.5.2., ce qui est grave pour un conseiller ducal.

J'allais oublier une chose. Tu sais que je garde toujours le meilleur pour la fin. A l'issue de ce procès, j'achèterai un boulier au Zèbre pour le casser sur la tête pour qu'il l'intègre dans sa petite tête. Il a écrit clairement que : elle a publié des documents qu elle a subtilisés au conseil depuis plus de 40 jours maintenant.
Le décret prétendu officiel mais jamais officialisé quant à mon exclusion du château a été signé et scellé d'or le 12 septembre. Le 22 octobre officiellement, le 24 concrètement, cela faisait donc 40 jours que je n'avais pas accès aux salles du conseil. Faudra m'expliquer comment, depuis le retrait des clés du château pour m'empêcher sciemment de remplir ma charge de conseil, j'aurai pu subtiliser des document là bas... durant plus de 40 jours...

Allez ma belle, amuse toi bien avec ce crétin de Zebracolor et colle lui le marteau de juge sur le crâne de ma part.

Fait le 28 octobre 1458.

Vilainement,

Nessty

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Fin de la missive de Nessty à la jugelote Ano.Jojos
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Par soucis d'information et de politesse envers une ecclésiaste, la Vilaine fit une missive privée à dame Hermine pour la prévenir, bien que sachant que celle ci recevrait une convocation automatique pour comparaitre en tant que témoin au tribunal. Elle y glissa une copie de sa défense expédiée ce même jour à la jugelote Jojos.

Citation:

Dame Mimi,

Je appelle à votre grande sagesse d'ambassadrice apostolique pour venir témoigner de ce qui s'est passé lors de la campagne des NIBARDS et peut être aussi pour faire comprendre au juge qu'un certain animal strié utilise un langage peu aristotélicien.

Merci à vous.

Fait d'un clos aristotélicien en ce 28ème jour d'octobre 1458

(...)* = reprise IG de mon RP précédent en gargote. Totalité non mise en gargote pour une question de longueur

Kay

Kay qui avait entendu maintes fois parler du procès contre la Nessty, profita de son retour à Vendôme, moins chargé en courriers qu'à Tours, pour aller faire un tour au tribunal, intrigué de voir comment se déroulait un procès pas si éloigné que çà de la plainte déposée il y a quelques jours à peine auprès du procureur par l'intermédiaire de son maire favoris et du prévôt nouveau, et dont il avait reçut la preuve du bon enregistrement.

Il écouta ce qui se disait, ou encore, ce qui se lisait, sans faire de commentaires, pas même en son fort intérieur. Se laissa emporter par les arguments, ou pas, de chacun des protagonistes du procès en cours, se permettant çà et là une bribe pensive de référence à son dossier sur le Cabinet des Avocats Tourangeaux transmis au procureur Falco de Cartel en milieu de semaine, s'étant ainsi fait inviter, s'il l'avait bien comprit en ce sens, à participer aux réformes d'un Coutumier que le procès auquel il était en train d'assister avait du mal à mettre en oeuvre.

Il attendait ainsi sur l'un des bancs que le procès se poursuive et que le sien débute après, une copie de sa plainte de deux pages bien pleines dans les mains et, il devait l'admettre, rédigée un peu étrangement.

Falco.

Interlude du Bureau de la Procure

Citation:

AVIS DE RECHERCHE

Si vous reconnaissez cette personne, signifiez lui que le Procureur se fera une joie de l'inviter au tribunal.
Si vous devez l'esquinter un peu pour vous faire entendre, c'est égal.

Cette personne, selon la victime, est plutot aisée, sans doute érudite vue son maintien et sa veture.
Point de Touraine et elle posséde un cheval de prix(Noblesse IG)
Aperçue en plein forfait le 05/09/1458 entre Loches et Chinon.

Un tonneau de vin à qui permet son arrestation!

Falco de cartel
Procureur de Touraine

Edit: erreur d'année, merci Line!

_________________

Falco.

Dans la grosse tour du Chateau ou la justice sévie dans un chaos organisé un dossier est consigné.

Citation:

DOSSIER: AHRYA et TRIO DE COMIQUES
Courrier reçu le 08/11/1458
Bonjour à vous,

Je souhaiterai porter plainte contre une certaine Ahrya et contre un groupe où il y avait un certain Aragorn54, Gillbert et Lord. , pour agression et racket.

Je suis parti hier de Châteauroux pour me rendre en la ville de Loches où je suis arrivé ce matin en boitant et le visage tuméfié.
Je possède un laissez-passer donné par votre prévôt.

Si cela peut vous être utile, j'ai noté des choses sur ce morceau de parchemin :
Parchemin consigné au secret du Bureau d procureurJ'ai également adressé un courrier de plainte auprès du lieutenant de police de Loches.

Cordialement,

Velden De Mistra

Citation:

Note du Procureur:
La dénommée Ahrya est déjà recherchée par nos services.
Diffuser la signalisation auprés de la Prevoté.

Le Trio de comiques est récidiviste . Localisation estimée: Prés de Chateauroux, en sol du Berry.
Signalisation déjà effectuée au Poste de Police de Loches.
Signaler au Chambellan la nescessité d'exiger du Berry une réaction appropriée.

Etudier les options "Justice Equestre" avec le Capitaine.

AFFAIRES CLASSEES.
BRIGANDS NEUTRALISES. PROCES EN BERRY.
Prévenir le capitaine: Listage inutile.
_________________

Falco.

Citation:

AVIS!
Suite à des plaintes pour aggression et les effets des decrets Royaux nous exposant de facto.(voir Annonces Royales)
Suite aux événements guerriers en Alençon et Maine et l'important traffic de mercenaires, brigands, aventuriers quittant la zone de combat parfois avec des intentions peu louables, la Procure de Touraine annonce:

-Des opérations de justice équestre afin de combattre les brigands ou en dissuader d'autres sont en cours aux alentours de VENDOME.
Il est vivement conseillé aux gens de Touraine de voyager à plusieurs.(Ou dépasser 5PC). La Procure traquant uniquement les individus isolés pour éviter au maximum les méprises.

Avis aux marauds:
Rossage vaut Procés et Verdict ! Si certains préférent un procés en bonne et due forme ils peuvent contacter la Prevôté pour se rendre.

_________________

Ano.jojos

Procès ayant opposé Holaf au Duché de Touraine

Citation:

Acte d'accusation
08/11/1458.
Procureur Falco de Cartel, Mandat du Duc Altaiir.
Accusé: Holaf de Penthièvre
Motif: Trouble à l'ordre Public aggravé.
Lieu: Salle des allégeances du Duché de Touraine.

Ser Juge,Ser accusé,

Je me vois peiné de trainer icelieu le sieur Holaf suite à ses paroles et actes en salle d'allégeances publiques des Nobles de Touraine.

Le sieur étant de noble appartenance il est dommage qu'il n'est point entendu les mises en gardes et conseils de ses pairs au sein de ladite salle.
On ne peut, selon notre coutume, se comporter comme marchande de gardons en foire face au Duc Régnant de Touraine en pleine cérémonie solennelle d'allégeance des nobles vassaux du Duc.

Extrait du Coutumier valide à cette date:
' Art. 2.2.4. : Constitue un acte de diffamation, tout propos public mettant faussement en cause l�honneur personnel ou professionnel d'un habitant du Duché.
L�acte de diffamation est un délit léger et est puni par l'obligation de se soumettre à l�excuse publique et par l�amende suivant l�ampleur du préjudice moral et financier subi. Dans le cas de diffamation d'un noble ou d'un officier civil ou militaire du Duché, le délit devient sérieux et les peines peuvent être accentuées.'

Les paroles étant publiques et entendues par un Héraud, par la digne noblesse de Touraine, par nous, Procureur,les termes ne peuvent être contredits.
L'echos des paroles faisant les gorges chaudes de tout le duché..

Je cite:
"M'sieur le Ducaillon"
"Incompetent comme Val de Loir"
"Bande de Merlus"
"Je vous conchie"

Pour ne retenir que les mots les plus éloquents.

Le sieur Holaf a outrepassé de plus la fermeture des frontiéres, abimé des batons de nos soldats et nescessité de l'energie et du temps de votre Procureur . Tout ceci à un cout.
Cout que nous invitons la Cour à tenir de coté suite au rossage du sieur aux portes de notre salle D'allegeances et du prélévement de la somme de 68 écus pour frais ducaux variés.

Nous invitons votre éminence, Juge de Touraine, à chatier le maraud, tout noble qu'il soit.
Pour lui apprendre les bonnes maniéres, pour l'inciter à cesser de considérer la Touraine comme esplanade à ses jeux dangereux.
Et enfin pour signifier à la Famille de Penthièvre que Touraine , du Seigneur au Duc est au moins égale sinon plus digne que ses prétentions misérables.
Nous nous tenons à votre disposition pour tout complement d'information.

Nous appellons pour faire bonne mesure et acte de probité , le Héraud en charge de la Touraine.P3r3v3rt.

Citation:

Première plaidoirie de la défense

premierement... j'ai etait attaquer par vos armées sans somation. On ma traité de brigand. bien mais alors j'aimerais savoir ce qui permet de telle acusation. en sachant que mon dernier brigandage a etait fait en Maine non en tourainne et que j'ai j'ai déjà etait jugé arbritarement par la tourainne pour cela.
Deuxiémement... il me semble ne jamais avoir fait d'attaque contre la touraine mis a part en temps de guerre.
troisiémement ... je n'est pas calomnié les val de loire j'ai juste dit la vérité les véritable calomnies c'est eux qui les font envers dame nessty Grande de tourainne bien plus que les soit disant maitre actuel de la tourainne .
j'ai troublé la cérémonie ? soit mais j'ai juste pas repecter les ges qui ne me montre aucun signe de respect eux aussi.
de plus j'accuse la gueuse Rhiana ancienne duchesse de tourainne de m'avoir mit sur liste noir uniquement pour son bon plaisir sans aucune preuve car par le passé elle etait mon amante et que je l'ai quiter sans demander mon compte... la mis sur liste noir de nessty est suffisante pour apuyer ma plainte c'est une femme qui ne rspecte rien et qui mets sur liste noir comme bon lui chante sans aucune preuve ...
Sur ce m'damme la juge ... mes respect a vous. mais ne me demander pas de respecter ceux qui me traine dans la boue comme un chien d'gueux...
Holaf de Penthièvre
Seigneur de Courelle

Citation:

Réquisitoire de l'accusation

Merci pour votre plaidoirie, Ser Holaf..De Courelle..

Que vous ayez grief à l'encontre d'une part de la Noblesse de Touraine ne doit pas vous exonérer d'une conduite digne de votre rang de Seigneur.
Nous vous reprochons une attitude et des termes dégradants devant le Duc régnant de Touraine.
Vous devriez éviter de vous comparer avec feue nessty. Un Seigneur n'a rien de comparable avec une Vilaine, fut il Angevin.

Chère Juge, nous laissons à votre appreciation la défense de l'accusé.

Nous tenons à souligner que selon nos estimés Services de renseignement l'accusé à sciement tu les dangers qu'il faisait courir à ses compagnons de voyage par sa seule présence.

Ce faisant nous pourrions affirmer qu'il a cherché soit veulement à disposer de boucliers humains, soit qu'il espérait créer un incident en impliquant notre Ost dans un assaut sur ses nobles compagnons de voyages, notables de Savoie.

Car Ser Holaf n'est pas un paisible Angevin comme il aime le prétendre ici.
On retrouve sa patte dans la plupart des escarmouches, raids et briganderies jaillissant d'Anjou pour fondre sur les cité et passants environnants.
Nos Officiers n'ont nul besoin des caprices supposés d'une Duchesse pour savoir que le sieur peut être attaqué à vue.

Nous avons déjà prélevé les frais de justice, nous demandons au Juge un verdict exemplaire.

Par le statut de Noblesse du prévenu, que nous estimons aggravant aux vues de son comportement en salle d'allégeance, nous demandons à ce que le prévenu soit contraint à présenter des excuses formelles affchée en place publique au Duc Altaiir.
Excuses à son nom et titre complet bien sur.
Et de son maintien au difficile statut de cible tant qu'il n'aura pas obtempéré.

Bien sur, chère Juge, vous avez le fin mot de cette affaire , comme il se doit.

Mais permettez de vous inviter à une certaine mesure..Habituellement la noblesse Angevine est occie sans procés ni sommations, je crois que l'accusé à eu son content et à pu apprecier son rossage.

Merci

Citation:

Dernière plaidoirie de la défense

Vos service de renseignement ? quesqu'il viennent faire la vos service de renseignement ? C'est un tribunal ou l'on demande des preuves il me semble, non des calomnies comme c'elle dont vous m'accusé
Vous dite de belles choses sieur falco. mais je ne vois rien qui viendrait appuyer vos paroles.

Ce n'est pas moi qui accuse donc ce n'est pas a moi de fournire les preuves de mon innocnce mais a vous celle de ma culpabilité. Hors vous ne fournissé que des paroles

je plaide donc non coupable je demande réstitution de mes biens brigander par vous même sans jugement préalable. de plus je demande fraie de réparation pour la calomnie qui est de me traité de brigand et pour votre attaque sur mes compagnons.
Et si vous vouler tout savoir c'est moi qui les suivait pour une jolie minette... aucun bouclier ou autre comme vous pouvais le voire...

Madame le juge je vous en suplie le plus humblement du monde montrer au monde que la tourainne n'est pas devenue le duchée de l'injustice et du crime.
Madame je vous fait mes salutations bien basses.

Citation:

L'accusation a appelé un pivert à 3 pattes à la barre
Et le pivert à 3 pattes est resté muet. Faut dire qu'on lui a rien demandé

Citation:

La défense a appelé ruthenix à la barre
Et ruthenix n'a pas plus parlé que p3. Faut dire qu'on lui a rien demandé non plus

Citation:

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messieurs, messieurs, vous vous égarez. Déjà, je vous invite à questionner vos témoins, parce que là ils n'avaient rien à dire et c'est ce qu'ils ont fait. Ensuite, on ne juge qu'un seul fait qui est l'irruption non désirée d'Holaf à la cérémonie d'allégeance.

Pour tout le reste, si vous pensez avoir été injustement pillé par Falco, si vous pensez que Nessty aurait dû être Reyne de France, si vous vous étonnez que les barques soient en bois et pas en fer, portez donc plainte auprès de la prévôté qui instruira votre dossier. Ou pas.

Cela dit, moi, Ano, Juge de Touraine par la volonté de sa Grasce Altaiir, vais rendre mon jugement, en cette nuit du 17 au 18 novembre 1458.

Considérant que
Sieur Holaf se dit ";de Pen... "... "de Penth..." excusez moi ce mot-là ne veut vraiment pas sortir de ma bouche, mais qu'il est nobliau quoi, son irruption à la cérémonie d'allégrances n'a rien d'involontaire

Au vu des circonstances atténuantes : sieur Holaf est Angevin, donc rustre et barbare et peu au fait des bonnes manières

Je condamne le prévenu à rédiger une lettre d'excuses au Duc de Touraine. Cette lettre devra être adressée à "Sa Grasce Altaiir Da Firenze, Duc de Touraine". Elle devra se terminer par la phrase "Viive la Touraine !" et ne pas contenir les mots : "Anjou", "angevin", "Pen".. "Penth... "... Désolée, ça veut vraiment pas sortir, mais vous avez compris, quoi.

Une fois cette lettre reçue, le prévenu pourra demander au capitaine son retrait des listes noires.

Affaire jugée ! Au suivant !

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Ano Jojos, juge de Touraine

Ano.jojos

[ Procès Nessty contre Duché de Touraine, suite ]

Presque un mois après.... Ce procès n'avait que trop traîné, et l'accusée avait disparu après sa dernière plaidoirie. Dommage, car le procès paraissait bien engagé et Nessty allait être relaxée. Pourquoi s'était-elle enfui sans mot dire ? Elle avait été blessée mais depuis elle devait être remise et pouvait, sinon se déplacer, au moins envoyer un messager ou donner signe de vie. Bref, voici ce qui se passa au tribunal de Touraine cet après-midi.

Citation:

Ano parle, regardant alternativement Zebracolor et le box vide où Nessty aurait dû être

Monsieur le Procureur,
Nessty... Nessty ? Greffier, notez et quand on retrouvera la prévenue vous lui porterez.

Je vous remercie pour cette belle joute verbale. Deux membres du conseil ducal qui s'écharpent à coup de "elle a publié ces documents" ! "non c'est pas moi" ! voilà qui donne une belle image de la Touraine.

Ano soulève la liasse de papiers apportée par Zebracolor et l'agitant, elle reprend, regardant toujours le box vide

Dame Nessty, pourquoi vous êtes vous enfuie au milieu de votre procès ? Je suis personnellement allée à Vendôme et ne vous ai trouvée nulle part. Ni Dame Drusilia qui m'a aidée dans ces recherches.

Vous connaissez pourtant le Coutumier ? Vous savez qu'il est interdit de se soustraire à un procès ? Que cette disparition vaut aveu de culpabilité ? Je n'ai pas besoin d'aller plus avant et d'examiner les preuves, leur mode d'obtention, leur véracité. Votre simple disparition fait de vous une coupable.

Ano se lève et prend un ton solennel :

Moi, Ano, Juge de Touraine par la volonté de sa Grasce Altaiir, vais rendre mon jugement autant que possible en ce 19 novembre 1458.

Je vous déclare Coupable de Haute Trahison

Je vous condamne donc à la pendaison. Que la maréchaussée de Vendôme parte à la minute à votre recherche avec ordre de vous ramener à Tours. Votre pendaison aura lieu à l'entrée sud de Tours et le cadavre ne sera pas retiré avant trois jours, afin de bien montrer aux membres du Jargor ce qui les attend s'ils osent s'aventurer en notre capitale. Passé ces trois jours il sera brûlé afin que votre âme puisse rejoindre la lune où vous attend déjà la Créature Sans-Nom.

Dura Lex, Sed lex. Adieu.

Affaire jugée, au suivant !

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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Ano Jojos, juge de Touraine

{Gizmo}

~*un problème avec des interventions non cohérentes? hrp? les mp c'est le pied entre joueurs et avec le censeur donc la fiche hop oust rien à faire içi
merci et bon rp*~
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pas de HRP dans le RP !!!!

Ano.jojos

[ Procès Tulys contre Duché de Touraine ]

Tulys, interceptée par Falco. et ses suiveurs alors qu'elle était seule en ville, est soupçonnée d'avoir pris part au pillage de Loches. Voici les minutes de son procès

Acte d'accusation a écrit:

Chateau Ducal de Touraine
18/11/1458
Procureur: Falco. de Cartel

Accusé:Billoux (de gnagnagna)

Conformément aux éxigences suite aux troubles dus à l'assaut du Jargor contre les cités de Chinon et Loches nous informons l'accusé qu'il est soupçonné
d'acte séditieux ayant conduit à la prise de la Mairie de Loche au matin du 18 de cetta année.
Nous procédons à l'inculpation pour Trouble à l'ordre Public l'accusé.

Coutumier adéquat:
Art. 2.4.2. : Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave.

Présomptions sérieuses:
La personne porte un hâle méridional similaire à celui du gros des troupes du Jargor.
L'accusé a été vu se pavaner sur un cheval propice à une fuite en ville de Loches.
L'accusé n'a pas été reconnue par d'honnêtes lochois , elle est donc suspecte.

L'accusé est présumé innocent et devra le prouver.
L'accusé à le droit de se fare aider d'un avocat.
L'accusé est censé connaitre nos Lois.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

La blondinette, curieuse et intriguée, vint se présenter au tribunal comme indiqué. S'inclinant bien bas devant les représentants de l'ordre ducal, elle écouta l'acte d'accusation avec circonspection.

Aheum... Madame le Juge, Messire le Procureur,

Sans vouloir vous manquez de respect à l'un comme à l'autre... Je me serais sans doute sentie plus concernée par l'affaire si l'acte d'accusation avait été à mon nom... vous ne croyez pas ?
D'autant plus que je ne connais pas ce Boulli... Boullou, Billou...

En second lieu... pour le hâle méridional, si vous m'observez bien, je suis une petite blonde aux yeux verts et à la peau pâle, autant vous dire que je ne prends pas tellement le soleil.

Ensuite... me pavaner sur mon cheval... Oh ca va... c'est le cheval qui fait son malin, pas moi. Dès qu'il voit une jument il est intenable et il lève la tête bien haute en prenant son air fière et hautain... Qui plus est... je vous ferais remarqué qu'étant à Loches... je ne peux pas "m'enfuir en ville de Loches". Peut être quitter la ville oui... s'eut été une idée pourquoi pas... Mais je n'en vois pas l'intéret immédiat.

Troisièmement, je ne suis pas lochoise, c'est tout à fait vrai. J'y suis arrivée il y a de ça... 4 ou 5 jours, je ne sais plus. Et je n'ai pas vraiment envie d'en partir de suite, bien que certain se serait senti offensé de cette plainte. Enfin les choses étant ce qu'elles sont je suppose que je ne peux vous en vouloir...

La blonde soupira pensivement, puis regarda à nouveau la Juge.

Madame, il semble qu'il y ai méprise, et c'est ainsi que je plaide non coupable.

Réquisitoire a écrit:

Hum? Oh, parlez de ma plaidoirie?
Nous traitons en masse ces temps ci..
Mais je vous rassure, vous êtes concernée..Voyez qui est à la barre.

Nous vous demandons de prouver votre non appartenance aux vils Jargors et prouver aussi que vous n'êtes mélée en rien
aux événements de Loches et la révolte récente.

Je vous conjure d'éviter les ellipses et les divagations, il en va du bon état de votre teint.
Pâle, hum?

Chère Juge, si l'accusé devient coupable, chose dont je ne doute pas, je suggére un séjours en nos geôles de 3 jours ...Pour son teint.

Et bien sur la saisie de sa bourse.

2e plaidoirie de la défense a écrit:

De ma bourse ?! Mais vous avez vu ce que j'ai dans les poches ?
Je vais mourir d'inanition...

Qu'attendez vous de moi ? Comment pourrais je vous prouvez que je n'ai rien à voir là dedans ?

*La blondinette jeta sur son auditoire un regard perdu. Le silence qui s'était établit dans la pièce la fit frissonner alors qu'elle cogitait.*

Je n'ai malheureusement aucun alibi... Je ne sors pas en taverne, donc personne ne me connait et ne pourrait témoigner pour moi... Quel jour était cette fameuse révolte ? Lundi soir ? Ou mardi ? Ou peut être après...
J'ai travaillé à la mine lundi et mardi me semble t il... Mercredi je suis allée très tard au verger, et Jeudi je suis allée à la mine aussi.

Voilà le résumé de ma semaine... Et puis vous savez... les geoles, pour mon teint, admettons, mais question hygiène... c'est pas terrible... Alors sincèrement... non merci. Surtout que je suis innocente, ai je réellement besoin de le réaffirmer...

Vous n'avez aucune preuve contre moi, seulement des... supputations. Je suis désolée, mais vous n'avez rien pour m'accuser de quoi que ce soit.

Madame le Juge, je ne vois là que des soupçons nés du fait que je ne sois pas résidente de Touraine, et je trouverai fort dommage d'être accusée à tort sur ces seules idées erronées.

Déposition du témoin de l'accusation Rix a écrit:

La porte du tribunal s'ouvrit brusquement, laissant le passage à une quarantaine d'hommes et de femmes, armes au poing, qui se disposèrent à tous les accès, s'alignèrent derrière le juge et le procureur, encadrèrent la barre des témoins, désarmèrent les deux pauvres gardes qui surveillaient la porte jusqu'alors.
Rix entra à son tour, affichant son large sourire habituel et se dirigea vers le comptoir où présidait Ano.jojos.

-Bien le bonjour, madame la cour, alors on a besoin de moi pour charger l'accusée ? Je suis votre homme !

Il éclata de rire et sortit de sa besace une bouteille poussiéreuse et des petits godets qu'il tendit à la juge, au procureur et à tous ceux qui les secondaient.

-Goûtez-moi ça, un petit Armagnac de derrière les fagots...

Il remplit avec précaution les godets puis posa la bouteille devant la juge.

-Vi, un petit souvenir de Saint Bertrand de Comminges, la mairie avait une cave bien fournie.

Nouveau rire avant de s'avancer vers la barre, une profonde inspiration et il commença son témoignage :

-Madame la cour, je viens ici non pas pour faire une démonstration de force mais belle et bien pour enfoncer dame Tulys, révéler à ce tribunal à quel point la donzelle est méprisable, condamnable et mérite le pire des châtiments.

Petite pause pour s'éclaircir la voix puis tendant un doigt accusateur vers Tulys, parlant d'une voix encore plus forte :

-J'accuse Tulys de ne pas avoir participé à la révolte et au pillage de Loches ! Je l'accuse de s'être défilée, je l'accuse d'avoir abandonné lâchement ses petits camarades lors de l'assaut, je l'accuse de s'être planquée dans sa tente et de s'être livrée à sa manie obsessionnelle, à savoir relever toutes les armées du Royaume, les noter scrupuleusement sur ses cartes d'état major, quel intérêt, franchement, je vous le demande !

Il reprit son souffle, se dirigeant à nouveau vers le comptoir, remplit les godets, s'enfilant le sien cul sec et s'accoudant devant la juge :

-Non mais c'est vrai, ma belle, comment peut-on monter des coups fumants si on ne doit pas compter sur tous ses hommes, même à forte poitrine, je sais bien qu'elle est blonde, mais tout de même ! Heureusement que vous êtes nuls en défense en Touraine !

Puis d'une voix plus feutrée :

-Alors ma jolie, gouleyant, n'est-ce pas ?

Il se redressa et retourna à la barre :

-Et voici les preuves de ce que j'avance ! Fiston ?

Lograinne s'avança vers lui et lui tendit un parchemin qu'il déroula et montra à la cour d'un mouvement circulaire. Dessus, dessinée d'une main habile, une scène de combat :

-Voilà, mon fiston a un sacré coup de crayon, et je lui demande à chaque révolte de représenter l'affaire, histoire de garder une trace de nos attaques, et si vous regardez en détail, vous ne verrez nulle part la traîtresse, alors, c'est pas une preuve accablante, ça ?

Il enroula le parchemin et se tourna vers Ano.jojos :

-C'est pourquoi, ayant établi sans doute possible sa culpabilité, je demande à son encontre une peine exemplaire, qu'elle soit condamnée à boire pour 50 écus de bières en taverne, et à la suite s'il vous plaît, et qu'enfin elle pisse toute la soirée pour se laver les entrailles de ses impuretés !

Un dernier regard faussement noir vers Tulys et il alla s'assoir sur le comptoir, attendant la suite.

Verdict a écrit:

Moi, Ano, Juge de Touraine par la volonté de Sa Grasce Altaiir da Firenze, Duc de Touraine, et encore sobre à cette heure, vais rendre mon verdict, en cette nuit du 21 au 22 novembre 1458.

Nous allons donc commencer par l'analyse des preuves présentées par le témoin, Rix. Non, j'ai dit "nous", mais je m'en charge toute seule. Le premier qui s'approche de cette bouteille sera pendu pour outrage à magistrat.

Première étape, le regard. Ano fait tourner lentement le liquide dans son godet : Regarde, Procureur. Une délicieuse couleur acajou, la boisson est bien opaque, qui indique de nombreuses années de vieillissement, une vingtaine à vue de nez.

Deuxième étape, l'odeur. Ano approche le verre de son visage et de délicieux relents d'alcool s'échappent, flattant ses narines

Et enfin, le plus important : la dégustation. Pour la première gorgée, Ano mélange à un peu de salive pour habituer son palais aux arômes de l'armagnac. Pour la seconde gorgée, la meilleure ! la sensation de sucrée est vite chassée par la chaleur de l'alcool. Le reste du verre se déguste à l'avenant.

M'sieur le proc, dame Accusée, un homme qui porte un alcool aussi bon dans sa besace ne peut pas être mauvais ! D'ailleurs, je me ressers un verre.

C'est donc en buvant des verres les uns après les autres qu'Ano parcourt le dossier.

Donc, si je comprends bien, et euh c'est quoi ce parchemin, otez ça de ma vue, vous faites partie du Jargor mais vous n'avez pas daigné vous révolter.

D'abord, laissez-moi vous indiquer que vous n'avez pas l'autorisation de faire partie du Jargor. Toute organisation doit être reconnue par le Duc, c'est dans le coutumier, je sais plus ...

Ano fouille dans la paperasse de son bureau, boit son Armagnac d'un trait et s'exclame :

Ah oui, j'ai trouvé ! Article 1.6.2. : Les groupements, bla bla bla, doivent être reconnus par le Duché. Le Jargor a-t-il demandé la reconnaissance du duché ? Non évidemment, vous êtes donc coupable !

Puis elle se ressert.

Ensuite, la non-révolte. Je pourrais dire que ça nous arrange en Touraine, mais en fait, ça n'aurait rien changé puisque Loches a quand même été prise, prouvant par là-même votre faible utilité au sein de votre groupe. Vous faites partie des gens mièvres, de ces plaie des royaumes, de ces gueux incapables de faire quoi que ce soit, tenus par je ne sais quelle peur ou je ne sais quelle paresse. Au moins votre Chef, Rix, s'il mérite certainement la pendaison pour ses actes odieux de brigandage, il mérite le respect - le respect qu'on doit aux ennemis quand on les reconnait valeureux - pour avoir fait ce qu'il a annoncé pendant notre campagne ducale. En vous mettant à son service, vous vous engagiez à le servir. Vous ne l'avez pas fait. Vous êtes donc coupable d'insubordination.

Le dossier ainsi évoqué, voici la peine que je vous inflige, car vous êtes coupable, évidemment.

J'ai beaucoup parlé, il fait soif, permettez d'abord que je me rafraichisse la gorge.

Ano se re-verse un verre. Enfin, tente : la bouteille est vide !

NON MAIS ! Qui a osé poser une bouteille vide sur MON bureau ? C'est pas une décharge ici ! Comment ? C'est la bouteille du témoin ? Sieur Rix, vous venez de commettre là un outrage à magistrat. Vous serez puni en conséquence.

Soit. Voici.

Pour l'appartenance au Jargor, je condamne la prévenue à 8 écus d'amende et à trois mois d'inéligibilité, ce qui signifie que vous n'avez pas le droit de vous présenter à l'élection municipale, ni de figurer sur une liste candidate à l'élection ducale en Touraine, pendant ce délai. J'ai la gentillesse de ne pas vous envoyer en prison, car en fait j'ai rien compris à ce qui arriverait à votre teint et je ne veux pas être responsable d'un désastre.

Pour l'insubordination, je condamne la prévenue à la peine exigée par son Chef, à savoir la consommation de 50 bières en une soirée, en la taverne municipale de Loches. Le procureur veillera à l'application de cette peine et vous poursuivra pour Trouble à l'ordre public si elle était pas, ou mal, exécutée. Oh, votre bourse n'est pas bien pleine, mais vous arriverez bien à vendre votre bouclier pour payer les bières n'est-ce pas ?

Pour l'outrage à magistrat constitué par la bouteille vide présente sur mon bureau, je condamne le témoin Rix à une fouille au corps ceci afin de trouver d'éventuelles bouteilles pleines qu'il aurait sur lui. Et à la confiscation des dites bouteilles évidemment. Gardes ! Ne le laissez pas sortir d'ici ! Gardes ? Gardes ? Tant pis, je me chargerai de cette fouille moi-même.

Que justice soit faite !

Aussitôt, Ano rejoint le témoin pour exécuter elle-même la sentence avant de mourir de soif.

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Ano Jojos, juge de Touraine

Holaf

Holaf devait donc faire des escuses public il etait au fait de sa saction légerement avant la fin du procée ce qui lui permit de rédiger un petit texte qu'il prit le temps de lire juste après le verdicte pour faire ce qui doit être fait.
Il sortit donc un leger bout de papier chifonner et commença

Ho mais il veux des escuses le petit ducaillon ho il est blessé dans son p'tit coeur tout moue bhouhouuuu m'fait gerber votre truc mais bon vue qu'suis forcer... j'vous fait mes...mes ...mes ... erf non j'arrive pas a l'dire ...
Ha si ça y est ...
J'mescuse d'ouvrire ma geule quand ça l'mérite et j'mescuse que vous soyer entourer d'incompétent ... aller retirer moi d'votre foutu liste noir !!

Voyer m'dame la juge j'ai respecter vos consignes et pour le dernier point.
Il n'est pas venu le jour où je crierai Vive la touraine!

Un leger sourire au lévres d'avoir totalement reprit les thermes a son profit.
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Princedusud

Sieur Holaf,on vous demande pas de faire le bouffon,on vous demande simplement de présenter des excuses.
Comme vous avez l'air de vous plaire en Touraine,je me demandais si j'allais pas de nouveau faire saisine de la justice pour traiter les Conseillers "d'incompétents"
Allez chiche avec vostre accord bien sûr!

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Théologien,Conseiller Religieux, Juge de l'Officialité & Prévôt de Touraine

Ano.jojos

[ Procès Redwold contre Mairie de Chinon ]

Un procès pour une affaire peu banale : un quidam s'empare de la mairie et une fois à l'intérieur, attend patiemment qu'on l'en déloge... En voici les minutes

Acte d'accusation par Zebracolor, maire par intérim de Chinon a écrit:

Moi, Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Évêque et Baron de Bourgueil.
Capitaine de l'armée "Pacificatoria Legatio" de Touraine
Chambellan du Duché de Touraine
Maire Intérimaire à la mairie de Chinon.

Le 18 novembre 1458 à Chinon, nous avons constaté que la mairie de Chinon avait été prise par la force dans la nuit du 17 au 18 novembre 1458

Je rappelle la loi de notre coutumier :
- Art. 2.4.2. : Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave.

Il est reproché au sieur Redwold, à la tête d'un groupe d'au moins 11 brigands, d'avoir pris la mairie de Chinon ou je l'ai délogé à 13h28 le 18 novembre 1458.

Les témoins de la révolte sont :
1 Maréchal : Gerard75020
4 Miliciens : Gaspard16 Lemaitre Largowinch1er Karltoffel
Ils peuvent confirmer cela.
(17/11 23:23 : La maréchaussée embauche Gerard75020 pour 16,00 écus)
(2010-11-18 08:00:10 : La ville a embauché Gaspard16 en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2010-11-18 07:49:36 : La ville a embauché Lemaitre en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2010-11-18 06:54:13 : La ville a embauché Largowinch1er en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus
2010-11-18 06:49:10 : La ville a embauché Karltoffel en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus )

De plus, L'agence de presse KAP à elle aussi relaté les faits dès le matin :
==> Révolte à Chinon ! Redwold prend le pouvoir

Le Sieur Redwold peut, si il le souhaite, faire appel à un avocat.

Fait à Chinon le 18 novembre 1458 par Zebracolor, bourgmestre

Première plaidoirie de Redwold a écrit:

Votre Honneur,on m'accuse ici d'avoir pris de force ,ce qu'il ni a pas si longtemps, on me félicitait d'avoir si bien défendu ...et ce à vos cotés ... honorable juge.Comme une fleur ....on a voulu m'offrir^^gloire et remerciement!
Aujourd'hui ,j'ai droit au pot!

Comme vous le savez les clefs bien en poche de votre coffre aux trésors,je me suis retrouvé.Peu après l'heure du midi ,j'étais toujours bien confortablement assis dans votre mairie...et je n,ai jamais remis vos clefs à qui que ce soit!
Rien de rien n'a été pris,rien n'a bougé de vos réserves. Car ....encore une fois j'ai protégé votre belle et noble ville...
J'accepterai d'être mis à mort si cela vous permet d'avoir un port de tête aussi relevé que votre arrière train . L'envie de punir celui qui a su préserver et dissimuler audacieusement les réserves d'hiver de toute la population des gens d'ici...fera sans doute de vous une héroïnne immortelle dans le coeur de la populasse!!!

De toute façon si ce n'est vous qui le faite ....l'autre groupe ....les Choux du Culte à l'épée mal organisée et sans grand charisme, le feront tôt ou tard...
Alors honnorable juge Jojolie-Nana:
Tout ce que j'espère cettte fois ....Ben....hweueeee,,,un couronne de fleurs sur ma tombe ferai jolie... heueeeeeeeeee
Merci de votre Honorable justice.

Plaidoirie de l'avocat de l'accusé : Rochebelle a écrit:

À sa grande surprise, Rochebelle avait été convoqué par le tribunal pour témoigner dans l'affaire du Sieur Redwold. Intrigué par l'interpellation de la Cour, il se présenta au prétoire, tout estomaqué par le sub poena que le huissier lui avait signifié, ce jourd'hui, espérant pouvoir d'abord parlé au prévenu avant de pouvoir parler en son nom. Mais le prévenu avait déjà entamé son plaidoyer sans même attendre son arrivée. Il en était à la conclusion de ses aveux lorsque Rochebelle s'avança et se dirigea d'emblée vers la table de la défense. Il mesura la cadence de ses battements cardiaques avant de prendre la parole, cherchant à ne point s'enfarger dans ses mots.

«Votre très honorable madame la juge, (inclination du buste vers le sol pour contrer une première crampe à l'estomac, ce qui eut pour mérite de ressembler à une certaine déférence envers la magistrature),

Messire le procureur en chef, (rotation latérale du cou en direction de ce qui semblait être un avocat togé tout de noir et à la tête bien encapuchonnée) («Il ne lui manque que la grande faux à celui-là», se dit Rochebelle, après l'avoir dévisagé de pied en cap),

Je m'appelle Fabien Rochebelle. Je suis citoyen de Tourraine et Vendômois de naissance de surcroît. Je paie mes impôts et je suis un honnête charpentier qui n'a jamais fait de tort à son prochain, tant mes prix sont ridiculement bon marché. bon!, hum!Hum! Voilà !

Avant de prendre parole pour le prévenu, je demande l'immunité judiciaire et l'assurance que je ne serai pas traduit en justice pour pratique déloyale de la profession d'avocat, vu que je ne connais ni d'Éve ni d'Adam le sieur Redwold et que tout ce que je dirai n'a pour but que de défendre d'abord les intérêts supérieurs de la justice, et par la force des choses, ceux mêmes du Sieur Redwold. Par ailleurs, pour vous prouver ma sanité d'esprit et mes lettre de créance, je vous réfère à la très Honorable Bitterly de St Paterne et de Montoire, ex-duchesse de Tourraine; la promise du duc Thomas de Clerel... bref, celle-ci saura attester de la noblesse mes sentiments envers elle.... euh j'veux dire de mes intentions dans la défense des étrangers.

Par ailleurs, Je ne voudrais donc point porter ombrage à cette illustre Cour en me faisant taxer d'avocaillon, de pratique illégale du droit, ou de tout autre épithète juridique suivant la vaste panoplie d'arguties et d'avocasserie qu'un juriste de la trempe de votre encapuchonné en chef pourrait faire valoir pour démontrer son complexe de supériorité sur la classe paysanne'. Et en profiter pour m'expulser manu militari les pieds devant hors de ce prétoire..Hum... Enfin...Excusez ma nervosité du moment... je ne suis pas habitué à parler devant une Cour de justice ...Mais je rappelle que c'est à la demande de la Cour que je suis ici, et que vu que je ne suis témoin de rien... alors comment voulez-vous que j'aide ce pauvre quidam ; je ne peux assister ce citoyen étranger qu'en l'aidant à faire valoir une bonne et valable défense en ce palais de justice à titre d'Ami de la Cour comme il sied en pareilles circonstances. Bon voilà pour les préliminaires...

Bref, parce que j'ai à coeur la droiture et la justice, c'est pourquoi je demande la clémence de la Cour envers le sieur Redwold en le déclarant non coupable des actes qui lui sont reprochés aux termes de notre coutumier. Je m'explique.

D'abord rien dans la preuve ne permet de déclarer coupable hors de tout doute raisonnable le sieur Redwold du chef d'accusation dont il est inculpé. L'acte d'accusation ne colle tout simplement pas à la véritable preuve que vous avez entendue de la part de l'accusé lui-même.

Primo

En fait, l'acte d'accusation est basé sur un constat exagéré et fortement amplifié par les émotions à fleur de peau du maire par intérim à l'effet «que la mairie de Chinon avait été prise par la force dans la nuit du 17 au 18 novembre 1458 ». Ce constat n'est pas fondé en droit tout comme il ni fondé en fait.

Je rappelle l'article 2.4.2 de la loi de notre coutumier que cite à tort et à travers le bougremestre en usurpant, du même souffle, les fonctions premières du procureur en chef, hum !... N'est-il pas exact qu'il revient au procureur de porter les accusations et non au maire ou quelqu'un d'autre si haut placé fut-il installé dans les hautes sphères ducales.

Cet article va comme suit: art.2.4.2. : Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.

Or, voici, votre très honorable Honneur, cet acte d'accusation n'est d'abord pas fondé en droit.

Pourquoi me direz-vous du haut de votre ballustrade ... euh de votre grand banc de justice?

Parce que rien, mais vraiment rien, dans la preuve ne démontre de la part du Sieur Redwold un soi disant appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou ducal.

Sur ce simple chef d'accusation, je demande à la Cour un arrêt des procédures sans plus tarder, avant que le sieur Redwold ne décide de réserver mes services pour que je poursuive en justice la mairie de Chinon pour abus de procédures... euh.. je veux dire...avant qu'il ne se résolve à réfléchir à ce qu'il va faire après m'avoir entendu parler en son nom.....

Deuxio

S'il faut en croire l'interprétation biaisée et abusive de l'article 2.4.2 de la Loi par le coloré sieur Zébré-quelquechose-dans-ce-genre-là, et je cite : «Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime De la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal, »

Or, encore-là, il n'y a pas une once de preuve à l'effet que le sieur Redwold ait voulu renverser le pouvoir communal ou ducal. Suivant le témoignage non contredit du Sieur Redwold, celui-ci a témoigné, avec toute la naïveté que laisse entendre son puéril sourire, avoir attendu bien assis dans la mairie le retour du maire sans même s'être enfui avec les biens du domaine public.

Alors, n'allez pas croire le bougremestre lorsqu'il se targue d'avoir délogé le sieur Redwold de la mairie. Il faut plutôt comprendre que le sieur Redwold s'est lui-même laissé déloger, afin qu'il soit bien clair dans l'esprit des biens pesants de ce Duché qu'il n'avait aucune intention criminelle lorsqu'il a pénétré dans la mairie pour simplement s'y asseoir le temps de voir le délai de réaction des autorités chinoniennes.

À preuve....Ne vous a-t-il pas avoué sans l'ombre d'une intention criminelle dans son propos, madame la juge, n'est-ce pas, hum!, qu'il s'est retrouvé avec les clés de la mairie et qu'il ne s'en est jamais départie, protégeant ainsi les biens domaniaux des kleptomanes de tout acabit.

Avoir eu véritablement une intention criminelle, pensez-vous réellement qu'il serait resté gentiment assis à attendre que les autorités viennent l'y arrêter. Que nenni!

Dans les faits, il n'a fait que tester, pourrait-on dire, les mesures de sécurité de la mairie de Chinon, tout en la protégeant des intrus qui auraient pu s'y aventurer par la suite aussi facilement que lui. Peut-on alors vraiment parler de révolte au sens juridique du terme?

Par ailleurs, il est navrant de constater que la poursuite émise par le bougre-mestre, hum !...pardon.. bourg-mestre.... fasse référence à l'agence de presse KAP pour appuyer son accusation.

Depuis quand une Cour de justice qui se respecte se base-elle sur les ouï-dire et les bobards des médias régionaux pour corroborer une preuve afin d'inculper un citoyen? Si tel est le cas, je vous invite madame la juge à vous départir de votre grande robe pour l'offrir à la première commère du village... cela aura pour mérite de donner à cette dernière un semblant de vérité dans ses insinuations non fondées qu'elle se complait à semer malveillemment à tout-va dans le seul but de nuire à celui qui fait l'objet de son commérage. Or, c'est bien-là ce que fait le bougremestre avec son chef d'inculpation. Le sieur Zébracouleur s'en remet à l'interprétation hâtive d'un journaliste en quête de sensationnalisme afin de donner du poids à son accusation.

Bref, pour conclure, madame la juge, aux termes de l'article 2.4.2, «Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge».... Il vous revient donc de trancher dans le gras de la question. La question en litige est de savoir si hors de tout doute raisonnable, il y a vraiment eu d'abord, a) une révolte et b)dans l'affirmative, encore faut-il que cette révolte soit à caractère illégitime!

Voilà la seule question à deux volets que vous avez à trancher dans ce procès. Dans la négative, vous devez relaxer le sieur Redwold et lui présenter des excuses au nom du duché.

Pour paraphraser les paroles même du prévenu : Madame votre Honneur, lorsque viendra le moment de rendre votre verdict, serez-vous tentée par «L'envie de punir celui qui a su préserver et dissimuler audacieusement les réserves d'hiver de toute la population des gens d'ici...». Serez-vous ainsi tentée de succomber à l'humiliation compréhensible mais tout de même pitoyable d'un bougremestre intérimaire, ex-duc de sa vie antérieure, membre de la police de surcroît,mais qui a complètment failli à son mandat en ne réussissant point à sécuriser la mairie de Chinon comme cela aurait dû l'être. Somme toutes, Bénissons-à chaudes mains le Très haut que ce soit le sieur Redwold qui ait rendu visite à la mairie de Chinon, car autrement, il ne resterait probablement plus rien des actifs de Chinon. Pis! Chinon serait assurément sous la gouverne d'un quelconque clan inféodé dirigé par un de ces bandits des grands chemins.

Pour ces motifs, je vous prie, Mademoiselle la juge, heum ! hum! Madame votre juge honorable, ahem!... de rejeter l'acte d'accusation et de procéder sur-le-champ à un arrêt des procédures contre le dénommé Redwold.

Cela étant dit, je demeure Votre grand admirateur, heu! Serviteur...

Rochebelle

Réquisitoire de Zebracolor a écrit:

Zebra avait entendu le témoin du défenseur parler... un beau parleur... qui avait oublié l essentiel... le fait que Redwold était dans la mairie, porte fracturée, en train de fouiller les coffres lorsqu il était entrée avec son armée pour la reprendre la mairie... certainement pendant que ses 10 acolytes étaient allé chercher des charrettes pour tout emporter...

« Madame le Juge, Avocat de la défense Fabien Rochebelle.
J ai bien entendu votre défense, mais elle est maladroite.

Comment pouvez-vous nier le fait le plus simple véritable qu il soit : il y avait 5 défenseurs ... au minimum ... ce soir la, pour défendre la mairie. 5 défenseurs qui ont été neutralisés, de dos, assommés comme toujours dans les prises de mairie par la force. Et pour assommer ces 5 défenseurs, Redwod et ces complices devait être au moins 11 assaillants pour réussir comme ils l ont fait. C est un fait indiscutable. Les clefs n étaient pas sur la porte, la mairie était protégée. Elle a été forcée.
J ajoute même que la porte était fracturée, plusieurs coup de hache sur les serrures, coup nécessaire car ils n ont pas trouvé les clefs sur les défenseurs : aucun ne fait parti du conseil municipal.

Je concède qu il n as pas appelé "publiquement" à la révolte... mais certainement dans la sphère privée de ces connaissances car ils étaient bien 10 au minimum avec lui pour prendre la mairie.

Il y a bien eu prise de force dans la nuit du 17 au 18 novembre 1458, de la mairie de Chinon.

C est un fait.

Il est indiscutable.

Un autre fait indiscutable est que lorsque je suis entrée dans le bureau du maire, j y ai trouvé Redwold, les sacs d écus et les denrées prêtes à être embarquées.

Je le soupçonne même d avoir envoyé ses acolytes chercher des charrettes pour transporter le contenu de la mairie loin de chinon. Ils n ont tout simplement pas eu le temps de déplacer le contenu hors de la mairie ! et pas comme il le dit... qu il attendais sagement... qui pourrais croire cela.... même pas le benêt du village...

Pour moi, il n y a rien ajouter, car la preuve est tellement forte, que la sanction la plus élevée doit s appliquer... sauf si le sieur Redwold consentait à donner le nom de ses complices, nous pourrions alors demander au Juges de réduire sa peine de moitié.

Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Évêque, Baron de Bourgueil, Bourgmestre de Chinon. »

Dernière plaidoirie de l'accusé Redwold a écrit:

Le regard impassible de Redwold s'éloignait de celui du procureur .Ajustant ses habits ,il se leva sans hâter le mouvement et prit parole d'un ton ferme et résolu.

Votre honorable dame juge, les paroles du Sieur de Rochebelle sont en tous points celle qui me représenteront le mieux...De fait ,je le laisse donc tirer de la langue ,à ma place.
Tournant la tête vers le charpentier
autodidacte et fervant serviteur de la juste et noble vérité, il lui laissa la parole...

Rochebelle avait écouté impassible le réquisitoire de la poursuite fort animée par nul autre que le bourgmestre en personne. Il prit immédiatement la parole sitôt que celui-ci se fut assis.

«Madame la juge, distingué seigneur Zebra,

Seule ma diction peut être taxée de maladroite, j'en conviens, certes,... mais, bon, je fais avec... hahem! Mais mes propos sont droits et limités à ce que j'ai entendu comme preuve... Or, la poursuite, qui a le fardeau de la preuve, semble vouloir maintenant bonifier sa preuve par l'ajout d'éléments nouveaux qui n'ont jamais été mis en preuve ....mais, bref, cela ne prouve encore rien contre le Sieur Redwold....je m'explique de nouveau pour que cela soit bien claire dans la tête de madame la justice... ahem!

«Le fait que Redwold était dans la mairie ne prouve qu'une seule chose, Votre honneur, c'est qu'il était bien là. Oui! Oui! Pis après... ça ne veut rien dire de plus. C'est bien un fait indiscutable, je le concède. Et lui-même le reconnaît d'ailleurs. N'a-t-il pas témoigné à l'effet qu'il défendait les murailles à vos côtés, Votre Adorable madame la juge....euh! Votre Honorable juge, pardon...N'est-il pas également logique qu'il ait également défendu la mairie en s'y retrouvant pour en empêcher toute intrusion malveillante? Comment s'est-il retrouver là ? Seul Dieu le sait, et le Diable s'en doute probablement... Mais à tout événement, le doute persiste quant aux réelles intentions criminelles du Sieur Redwold.

Le noble seigneur Zebra semble bien s'acharner à vouloir faire porter, coûte que coûte, au Sieur Redworld la culpabilité pour tous les événements qui ont eu cours au cours de la nuit orageuse du 17 au 18 novembre .... «Pour assommer ces 5 défenseurs, Redwold et ses complices devait être au moins 11 assaillants pour réussir comme ils l'ont fait. C'est un fait indiscutable.... » accuse-t-il sans plus savoir où donner de la tête tant il est dépassé par les événements.... Foutaise! je vous dis, Votre Madame la juge, puisque cela est justement très discutable tant le bourgmestre se perd en conjecture.

«Redwold et ses complices devait être au moins 11 assaillants.... ». Remarquez, madame Votre Juge, l'emploi maladroit du conditionnel par la poursuite « Redwold et ses complices devait...» . «Devait... a-t-il péroré.... et non pas «étaient...». Donc, ce n'est là que pure hypothèse gratuite démontrant, sans l'ombre d'un doute, un sérieux manque de préparation dans l'acte d'accusation envers le Sieur Redwold. Le dossier de la poursuite n'est pas complet... pour porter de sérieuse et graves accusation contre le Sieur Redwold. Or, le Tribunal est appelé à juger sur des faits réels qui ont pu être mis en preuve lors d'un procès et non pas suite à de simples hypothèses aussi admirables puissent-elles l'être pour un esprit tordu et accusateur!

Mais, en fait, le seigneur Zebra est-il vraiment procureur pour être en mesure de porter de telles accusations graves??? Je croyais que c'était plutôt le dénommé Falco qui agissait à titre de procureur. Pourquoi pensez-vous que le procureur Falco n'a pas lui-même conduit la poursuite ? C'est bien parce qu'il croyait le prévenu innocent de l'accusation que tente d'introduire devant vous un bourgmestre dépassé par les événements. Pour ma propre édification personnelle, madame la juge, j'aimerais bien savoir si le Sieur Zebra est toujours habilité à porter de telles accusations au nom de la justice tourangelle....si non,,,, Si les accusations n'ont pas été portées par qui de droit.... je demande alors, derechef, pour le Sieur Redwold un non lieu immédiat, Madame Votre Seigneurie.

Par ailleurs, Votre Madame, ahem! La poursuite, si légitime puisse-t-elle l'être, ce qui est niée, vu mes réserves de tout à l'heure quant à la capacité légale du Sieur Zebracolor à entreprendre une telle poursuite, vu qu'il n'est pas actuellement le procureur attitré du duché, n'est-ce pas, madame la juge, donc, que disais-je... ah oui!! Le Sieur Zebra «concède que le prévenu Redwold n'a pas appelé publiquement à la révolte.». Voilà-là un grand pas dans la bonne direction... Mais là où il fait un faux pas, et qu'il trébuche et divague encore en conjecture, c'est lorsqu'il accuse faussement messire Redwold à l'effet «qu'il aurait appelé à la révolte dans la sphères privées de ses connaissances car ils étaient bien 10 avec lui pour prendre la mairie.»

Ouf! C'est gros comme accusation, ça!! là! Là!!! Comment peut-il savoir que l'accusé aurait comploté, ou appelé privément, pour prendre la mairie! Est-ce que le Sieur Zebra serait en mesure de lire dans les pensées des gens?? Hum! C'est inquiétant! Je ne pense pas qu'il y ait eu une once de preuve qui a été faite devant vous lors de ce procès à l'effet que le Sieur Redwold ait voulu renverser le pouvoir communal... tout au plus, la preuve est à l'effet que la mairie aurait été vandalisée par des brigands, à coup de hache....vient-on d'apprendre par ce dernier, mais aucune hache n'a été cependant déposée en preuve... mais, bref... passons.... Soit! Mais peut-on encore-là associer le Sieur Redwold à cet acte de vandalisme et de brigandage des biens communaux? Ce serait plutôt une accusation de méfait public qu'il eut alors fallu porter ! Or, le maire n'a pas su démontrer un millilitre d'intention criminelle de la part du prévenu dans l'accusation qui lui est reprochée, à savoir prendre le pouvoir communal par la force? Car c'est bien ce qui est reproché au prévenu : d'avoir voulu renverser le pouvoir par la révolte privée ou publique.

Je vous soumets, votre très honorée, que rien dans la preuve ne vous permet de conclure quelque chose du genre. En fait, tout ce que vous pouvez conclure de la preuve, c'est que le sieur Redwold s'est retrouvé assis dans la mairie après qu'il eut défendu les murailles de la commune à vos côtés... selon son témoignage. Qu'est-ce qu'il faisait-là, bien assis dans la mairie? Je ne le sais pas. Vous attendait-il sagement suite à un quelconque appel de nature purement privé? Ça, je ne saurais vous le dire... vous seule pouvez trancher vos ébats... ahem.. euh! j'veux dire... le débat qui est devant vous... ahem!

Bon , ben, bref, je vous soumets que : de deux choses l'une; ou bien, vous déclarez un non lieu parce que l'accusation n'a pas été portée par qui de droit, en l'occurrence par le vrai procureur du duché; ou bedon, vous relaxez l'accusé parce que le chef d'accusation ne colle pas, hors de tout doute raisonnable, à l'article 2.4.2 de la loi. C'est pas la faute au sieur Redwold si la poursuite n'a pas inculpé le Sieur Redwold sous le bon chef d'accusation... Voilà! J'ai plus rien à redire....

Verdict a écrit:

Moi, Ano, juge de Touraine par la volonté de sa Grasce Altaiir Da Firenze, vais rendre mon verdict en cette nuit du 28 au 29 novembre 2010.

Mais avant, sire Rochebelle, je voudrais préciser un ou deux points.

D'abord, le choix de l'avocat est libre en Touraine et vous ne risquez rien à défendre des accusés, fussent-ils pilleurs de mairie. Quant aux Avok'haillons, ils sont un groupe reconnu et ça devrait être un honneur pour vous d'être appelé ainsi. Je vous invite d'ailleurs à contacter Sire Kay pour rejoindre le CAT, Cabinet des Avocats Tourangeaux naissant.

Parlons du Coutumier. Il est sensé représenter la Coutume enTouraine. Son auteur, un certain Senctus, bénêt de Touraine, a fait quelques erreurs, oubliant par exemple que le Maire aussi pouvait ouvrir des procès. D'ailleurs, dans ce cas précis, il l'a fait avec assentiment, donc sur délégation, du procureur. Quant bien même il y aurait un vice, cela ne rend certainement pas l'accusé innocent, et cela ne porte pas atteinte à un quelconque de ses droits. Donc, vous m'en voyez désolée, mais je rejette votre demande de vice de procédure.

Nous allons enfin pouvoir juger les faits sur le fond. La seule affirmation du maire par intérim Zebracolor me suffit comme preuve. Je vous rappelle qu'il est noble de Touraine, son témoignage prévaut sur tout autre. Il est donc certain que Redwold était assis dans le fauteuil du maire et qu'il en a été délogé.

Mais comment est-il arrivé là ? La Mairie de Chinon embauche chaque jour des miliciens, le duché des maréchaux, pour défendre la mairie. On n'y entre pas comme dans un moulin, l'usage de la force est indispensable !

Il est certain qu'il n'y est pas arrivé seul, les gardes l'auraient intercepté. Faute de preuve de la défense, je veux bien croire la version de l'accusé, qui affirme s'être mêlé à la révolte et a occupé le fauteuil de maire. Mais dans ce cas, pourquoi ne pas avoir prévenu ? Pourquoi ne pas avoir aidé la milice à défendre la mairie plutôt ? L'accusé connaît pourtant bien la défense civile pour y avoir participé !

Car là, mine de rien, la mairie a subi quelques dégats, ceux énoncés par Zebracolor.

Concernant les sacs prêts à être embarqués, je pense, bien que personne n'en a parlé, qu'on ne peut pas se prononcer. L'ancien maire ayant disparu, peut-être était-il à l'origine de ce rangement ?

Bref ! Nous retenons la bonne volonté de l'accusé dans la défense de la mairie, mais aussi sa mauvaise façon de procéder.

Afin que la prochaine fois se passe mieux, l'accusé est condamné à recopier cent fois sur parchemin la phrase suivante :

"Je ne m'installerai pas dans le fauteuil du maire de Chinon sans être élu par les Chinonais"

Egalement à la réparation intégrale des dégâts causés par sa volonté d'agir seul au lieu de dénoncer :
* une porte fracturée .... 27 écus
* une journée de travail du chef d'armée ... 22 écus

Soit 49 écus de réparations

Egalement au remboursement de l'intégralité des marchandises volées par le jargor :

Zéro Miche de pain
Zéro Fruit
Zéro Sac de maïs
Zéro Bouteille de lait
Zéro Poisson
Zéro Morceau de viande
Zéro Sac de blé
Zéro Sac de farine
Zéro Légume
Zéro Stère de bois
Zéro Barque
Zéro Kilo de minerai de fer
Zéro Seau
Zéro Couteau
Et malheureusement Zéro Coiffe, puisque même les brigands se détournent de la coiffe que possède la mairie de Chinon depuis plus de six mois et qu'elle n'arrive pas à vendre... Ils nous auraient presque rendu service en l'embarquant

Soit des marchandises pour un équivalent en écus de.... Zéro écu

Soit au total 49 écus à payer.

Gardes ! Saisissez 49 écus de la bourse de l'accusé !

Accusé ! Ne sortez pas d'ici. Voici un parchemin. Je veux y voir ces cent lignes.

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Ano Jojos, juge de Touraine

Zebracolor

zebra qui avait suivit le jugement sursauta... La coiffe !!! puis il marmonna... elle n'y est plus...
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Rochebelle

Ses lèvres formaient comme des rondelles de volutes fleuronnées que projetait sentencieusement le souffle d’une voix capitonnée par l’austérité du décorum de la Cour.

Rochebelle avait beau écouter l’Honorable juge rendre sa sentence, il n’avait d’yeux que pour cette bouche qui articulait le dispositif de son ordonnance avec tout le sérieux que suppose l’exercice du pouvoir judiciaire. Mais quelque chose clochait tout de même de travers dans l’éclat sonore de son verdict.

Si la juge semblait pourtant bien accorder un certain doute raisonnable quant à l’acte d’accusation dont était affublé injustement son client improvisé, celle-ci n’arrivait certes pas à qualifier ce doute ‘’hors de tout doute raisonnable’‘. Si tant est qu’il y avait-là, semble-t-il, rien à comprendre dans le fait qu’une personne ayant pu défendre les murailles de Chinon à ses côtés ait pu par la suite trouver refuge au sein même de la mairie pour s’y prélasser l’arrière-train le temps de protéger les intérêts d’une mairie délaissée par son maire.

‘’Mais comment est-il arrivé là ?’‘ s’était interrogée la juge dans un louable effort de réflexion des plus intenses. ‘’ La Mairie de Chinon embauche chaque jour des miliciens, le duché des maréchaux, pour défendre la mairie. On n'y entre pas comme dans un moulin, l'usage de la force est indispensable ! ‘’

Il est certain qu'il n'y est pas arrivé seul, les gardes l'auraient intercepté. Faute de preuve de la défense (sic), je veux bien croire la version de l'accusé, qui affirme s'être mêlé à la révolte et a occupé le fauteuil de maire. Mais dans ce cas, pourquoi ne pas avoir prévenu ? Pourquoi ne pas avoir aidé la milice à défendre la mairie plutôt ? L'accusé connaît pourtant bien la défense civile pour y avoir participé ! (...) Concernant les sacs prêts à être embarqués, je pense, bien que personne n'en a parlé, qu'on ne peut pas se prononcer. L'ancien maire ayant disparu, peut-être était-il à l'origine de ce rangement (sic) ?’‘ avait-elle pourtant adéquatement considéré au terme de son raisonnement juridique. ‘’Bref ! Nous retenons la bonne volonté de l'accusé dans la défense de la mairie, mais aussi sa mauvaise façon de procéder’‘, avait-elle cependant retenu de la preuve en conclusion de son jugement. Afin que la prochaine fois se passe mieux, l'accusé est condamné à recopier cent fois sur parchemin la phrase suivante :

‘’Je ne m'installerai pas dans le fauteuil du maire de Chinon sans être élu par les Chinonais’.

Il y avait-là sûrement matière à interjeter appel . Mais Rochebelle s’en tint à son quant-à soi et préféra s’amuser de la sévérité de la peine énoncée par le Tribunal à l’endroit de son original et audacieux client. ‘’ Hum! Dites-donc, sieur Redwold.... s’enquit-il auprès de lui avec une ceraine gravité dans le timbre de la voix. Avez-vous appris à écrire du temps de votre jeunesse? s’empressa-t-il d’ajouter comme si cela eut été de la plus haute importance sur l’exécution de la sentence judiciaire. Si oui, voilà de quoi vous divertir. Si non, voilà-là de quoi besogner pour un bon bout de temps ...hé! Hé! Sur ce, je vous laisse le bonjour, et n’hésitez pas à faire appel à mes services; je pourrais vous être utile pour une autre occasion s’il vous venait de nouveau l’idée d’agir comme larron en foire. Qui sait? À l’un de ces jours alors.’‘

Rochebelle lui tapa l’épaule d’une chiquenaude et quitta le prétoire, tout sourire aux lèvres, tant la justice l’avait bien amusé ce jour-là.

Bitterly

Quelle ne fut pas la surprise de Bitterly lorsque, passant devant le registre des affaires en cours du tribunal, elle vit en avocat : Rochebelle. Un instant interdite, elle lut le résumé du verdict. Rochebelle ? "Son" Rochebelle ? Surprise, elle lut l'intégralité du procès et étira ses lèvres en un sourire dès ls premières lignes qui relataient les paroles de son ami. Car oui, connaissant le style très particulier du Vendômois, ce ne pouvait être que lui ! Cela lui rappela d'ailleurs qu'elle n'avait pas fini la lettre qui était sensée répondre à la sienne, vilaine brune qu'elle était. Elle finit donc de lire les choses dans leur intégralité, éclata de rire en voyant qu'elle était sensée être le garant de la sanité d'esprit de quelqu'un puis s'en alla, bien amusée.

A peine rentrée chez elle, elle sortit sa plus belle plume, son encre la plus jolie et un parchemin tout neuf et tout beau.

Citation:

Faict à Vendôme,
Le 04 Décembre 1458,
A l'attention de mon Rochebelle unique et préféré,

Mon cher,

En un mot : Bravo. Un autre ? Grandiose. Un troisième : merci ! Moi qui traine de temps à autres devant le tribunal j'avoue avoir été heureuse pour le coup de m'y être attardée. Lire le rendu de ta prestation m'a beaucoup plu. Peut-être même devrais-tu te lancer dans une grande carrière d'avocat, après tout ? Par contre si tu veux passer pour un sain d'esprit, je ne suis pas sûre que m'invoquer soit la meilleure chose à faire...

Je sais que ma dernière lettre date d'il y a quinze jours, mais je voulais être sûre d'avoir quelques interessantes choses à dire pour la prochaine. J'espère que tu ne m'en voudras pas ? D'ailleurs au final je n'ai pas grand chose à exposer. Enfin, je retiens que si j'ai besoin d'un charette je te passerais commande. Et ah oui pour te repondre, je ne m'exile pour personne, pas même mon "fichu Duc", puisque je n'ai que peu de nouvelles, vois tu ces derniers temps je crois que tu m'as plus écrit qu'il ne l'a fait. Non en fait j'en suis même certaine. Peut-être est-ce parceque je suis moins interessante qu'avant, je ne sais pas.

Je ne sais pas si je t'ai dit mais j'ai un nouvel homme d'armes, un nouvel ecuyer et une nouvelle coursière. Comme ca je vois des gens et ca m'ôte quelques travaux, c'est pas plus mal. Et je prends des cours d'equitation pour eviter de me faire mal à chaque fois que je monte, et des cours de botanique pour avoir quelques connaissances plantesques afin de me soigner si je me fais mal quand je monte, logique n'est-ce pas ?

Enfin, avec toute cette neige et ce froid de canard, cela fait quelques fois déjà que je me retrouve gelée jusqu'aux os, soit en étant la cible d'attaques à la boule de neige, soit en étant tout simplement la cible de ma triste maladresse et de mon equilibre précaire, mais ne t'en fais pas, je ne risque pas de me faire grand mal avec ma dague, fut-elle sous mes vêtements. Hé oui, je le glisse dans un fourreau ce qui élimine déjà son caractère coupant. Je me suis déjà fait quelques bleus en tombant sur le pommeau qui s'est retrouvé comme gravé sur ma peau pendant des jours... M'enfin rien de bien méchant vois-tu ?

Je sais que tu m'as dit que la longueur de mes messages ne te dérangeais pas mais ma foi je ne veux pas abuser de ton temps. J'espère que tu vas bien ? Encore bravo pour ta défense de celui qui aurait fait main basse sur la mairie de Chinon.

Je t'embrasse,

L'admiratrice non secrete.

Et elle l'envoya aussitôt !
_________________

Redwold

Tout en retenant son souffle à mesure que se faisait ouir l'énoncé du jugement dernier ,
Redwold ressentait une humiliation grandissante.
Son visage devient pâle et livide,
ses yeux s'en retournaient sans cesse vers de grands espaces blancs
d'où s'échappapaient une larme de pénitant.
Tandis que sa mâchoire béante se détachait graduellement de la réalité,ses oreilles marquaient d'un feu sanguin , la diablerie de la situation ...Coupable ! Coupable! Accepter pour en finir,,, quitte à devoir subir les assauts des uns et des autres ,le restant de ses jours.
Le bien et le mal en lui à jamais le terrasseront ...Il a le coeur à vif ,il a les maux de coeur.....mais non il n'a pas peur....il a ses amis....et il a toute la vie!!
Toute sa vie il avait défendu que des causes justes et saines pour les populations ducales
...Maintenant sa cause se nommerait survivre à demain.
Dès lors , à jamais lié à son épée ,son sort en était jetté.
Un instant il pensa à demain....un demain qui ne serait sans doute plus jamais ce qu'il aurait dû être...
Mais enfin ...la sentence lui montrerait bien le pas et la bonne direction à suivre...sans que cela ne le décoiffe un peu trop.
Partir au loin sans prendre plume étaient une voie directe vers les enfers couverts d'un ciel de goudron.
"!100 petites lignes n'est rien mon inconnu ami !
Vos oraisons publiques sont en fait sans doutes une cause majeur à un risque de récidive de ma part " , dit-il en retouvant son sourire coutumier....
"Si vous me promettez de me défendre et qu'à chaque occasion et que vos talents de charpentier me procure le bonheur de m'asseoir sur une de vos répliques tourangelleloises.... ".
chuchotta-t-il.....
"j'en serai fort aise et ferai appel à votre grandeur d'âme pour sauver la mienne" ...termina -t-il.
Comprenant alors que personne en ce jour ne lui sauverait sa vertueuse carrière d'aide aux misérables ,
l'indésirable maire d'un jour.adressa un dernier regard affirmatif aux propos de son embauché de service ;l'éloquant Sieur de Rochebelle.

Lui serrant la pince ,il sentit venir du plus profond de ses vils entrailles comme une explosion de crampes intestines ...qu'il eut mal à maitriser tellement l'émotion devant tant d'altruisme le perturbait.Déjà tricolore de par l'étendu de ses déboires, il en vient a se serrer les fesses d'une timidité à peine comprimée que l'air en fut légèrement vicié.
Ce postérieur , qu'il avait pendant de longs jours usé sur son cheval, à galoper pour une bouchée de pain , de surcroit à la défense de ce duché,ne se sentait vraiment plus à sa place ...Coincé de toute part ......il fuiait.
...et ne sentait pas bon.

Redwold marqua d'une main lente et guerrière l'hymne à la mairie de Chinon .
Sans foi et de sa plume gauche,cent fois à la une....sur du parchemin juridique...Il traçat de sa main les phonèmes entendus,consignés pour ne plus pêcher !!!

Je ne m'installerai pas dans le fauteuil du maire de Chinon sans être élu par les Chinonais’

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[RP] La Cour de Justice Tourangelle