Mila
Citation:
Pour des raisons de sécurité, si les frontières de notre Comté sont ouvertes, l'emménagement y est soumis à l'approbation du Centre de Sécurité du Territoire provençal.
Toute personne emménageant sans cette autorisation sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, voire pour trahison si le cas le justifie.
Fait en Aix le 21 juin 1458
Hersende de Brotel
Régente du Comté de Provence
Toute personne emménageant sans cette autorisation sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, voire pour trahison si le cas le justifie.
Fait en Aix le 21 juin 1458
Hersende de Brotel
Régente du Comté de Provence
J'ai reçu à mon arrivée en Arles une lettre de la douane m'informant de cela.
Je me rends aussitôt en halle de la ville, et demande un acte de propriété au cadastre pour ne pas emménager sans autorisation. On me remet donc l'acte :
Citation:
Nom : Dame Miladyw
Adresse : 17 quartier du Bourg Neuf
Ville : Arles
Comte de Provence, 8 août 1458
Adresse : 17 quartier du Bourg Neuf
Ville : Arles
Comte de Provence, 8 août 1458
Je ne voudrai pas être vexante mais quand on fait passer une annonce, un décret, une loi, on cherche quelles sont les failles.
Ladoce a écrit:
Le document remis par la mairie n'a pas de valeur
Où est-il inscrit qu'un document remis par une municipalité n'a pas de valeur ? Parce que mémé latrines le dit alors c'est exact ? Non mais si ce n'est que ça je vais y aller faire cette demande au CSTP mais qu'un membre du conseil municipal d'Arles se retrouve à demander s'il peut vivre dans sa ville je trouve ça étrange.
Encore un caprice de mémé latrines. En même temps je ne dis rien j'en fais aussi. Envie d'olives tiens moi. Peut être enceinte le Prévôt, des nausées comme ta copine ?
Bon je ne vais pas en dire plus je ne sais pas si vous êtes au courant mais la grognasse se dit membre du pôle justice, elle va peut être monter un dossier contre moi, déposer plainte et me condamner.... faut que je sois sage face à toute puissante balance de la Justice Ladoce