[RP/IG] Bureau du bourgmestre

Maires de Briançon & des Briançonnais


An de Pâques 1453 - débute le 1er avril 2005 [1]

1. Sirjames (2005-08-18 par révolte)
2. DiBenzola (2005-09-03 élu avec 52.8%)
3. Letanou (2005-10-05 élu avec 66.7%)
4. Dhokko (2005-11-04 élu avec 84.5%) - démission
5. Dibenzola (2005-11-10 par révolte)
6. Cyrus_69 (2005-11-16 élu avec 64.1%)
7. Laqueen (2005-12-16 élue avec 57.3%)
8. Laqueen (2006-01-16 élue avec 92.5%) - 2e mandat
9. Seraphin (2006-02-15 élu avec 54.3%)
10. Laqueen (2006-02-22 par révolte)
11. Nadj6 (2006-02-26 élu avec 100%)
12. V.ROSSI. (2006-03-08 par révolte)
13. Delue (2006-03-10 par révolte)
14. Ozanne (2006-03-16 élue avec 77.2%)
15. Nekroman (2006-04-15 élu avec 51.4%)

An de Pâques 1454 - débute le 21 avril 2006

16. Nekroman (2006-05-15 élu avec 78.8%) - 2e mandat
17. Nekroman (2006-06-14 élu avec 73.6%) - 3e mandat
18. Nekroman (2006-07-14 élu avec 60.3%) - 4e mandat
19. Celebglin (2006-07-21 par révolte)
20. Estelledelavigne (2006-07-22 par révolte)
21. Nekroman (2006-07-26 par révolte)
22. Lco_007 (2006-08-15 élu avec 53.3%)
23. Estelledelavigne (2006-09-14 élue avec 51.9%)
24. Estelledelavigne (2006-10-13 élue avec 67.7%) - 2e mandat
25. Argael (2006-11-12 élu avec 62.4%)
26. Aakass (2006-12-12 élu avec 62.8%)
27. Ozanne (2007-01-13 élue avec 51.8%) - 2e mandat
28. Ozanne (2007-02-12 élue avec 67.6%) - 3e mandat
29. Ozanne (2007-03-14 élue avec 73.5%) - 4e mandat

An de Pâques 1455 - débute le 6 avril 2007

30. Argael (2007-04-13 élu avec 60.6%) - 2e mandat
31. Icarionnoste (2007-05-13 élu avec 52.2%) - démission
32. Pisteur (2007-05-29 par révolte)
33. Ozanne (2007-06-04 élue avec 73.5%) - 5e mandat
34. Hardryan (2007-07-06 élu avec 73.7%)
35. Hardryan (2007-08-05 élu avec 84.6%) - 2e mandat
36. Hardryan (2007-09-04 élu avec 89.7%) - 3e mandat
37. Hardryan (2007-10-04 élu avec 89.1%) - 4e mandat
38. Lestatjeh (2007-11-06 élu avec 56.3%)
39. Lestatjeh (2007-12-03 élu avec 64.2%) - 2e mandat
40. Hardryan (2008-01-02 élu avec 84.1%) - 5e mandat
41. Hardryan (2008-02-01 élu avec 100%) - 6e mandat
42. Wiglaf (2008-03-04 élu avec 55.6%)

An de Pâques 1456 - débute le 28 mars 2008

43. Ka_de_brugeliete (2008-04-03 élu avec 100%)
44. Ka_de_brugeliete (2008-05-03 élu avec 72.5%) - 2e mandat
45. *Mylene* (2008-06-02 élue avec 79%)
46. D@rk_sh@adow (2008-07-04 élue avec 55.9&)
47. Hardryan (2008-08-03 élu avec 100%) - 7e mandat
48. Ka_de_brugeliete (2008-08-02 avec 56.3%) - 3e mandat
49. Ka_de_brugeliete (2008-10-02 élu avec 100%) - 4e mandat
50. Lavitz (2008-11-01 élu avec 65.6%)
51. AyorLeo (2008-12-01 élu avec 73.6%)
52. Hardryan (2008-12-31 élu avec 84.1%) - 8e mandat
53. Benorgon (2009-01-30 élu avec 100%)
54. Benorgon (2009-03-01 élu avec 100%) - 2e mandat
55. Ayorleo (2009-03-31 élu avec 56.9%) - 2e mandat

An de Pâques 1457 - débute le 17 avril 2009

56. Ayorleo (2009-04-30 élu avec 78.6%) - 3e mandat
57. Hardryan (2009-05-30 élu avec 63.2%) - 9e mandat
58. Hardryan (2009-06-29 élu avec 56.3%) - 10e mandat
59. Ninoua (2009-07-29 élu avec 100%)
60. Ombeline2 (2009-08-28 élu avec 75%)
61. Argael (2009-09-13 par révolte)
62. Ayorleo (2009-09-27 élu avec 100%) - 4e mandat
63. Hardryan (2009-10-27 élu avec 100%) - 11e mandat
64. Ka_de_brugeliete (2009-11-26 élu avec 100%) - 5e mandat [7]
65. Ergonoman (2009-12-10 par révolte) [8]
66. Franklin (2009-12-12 par révolte) [9]
67. Ka_de_brugeliete (2009-12-13 par révolte) [10]
68. Ninoua (2009-12-25 élue avec 62.2%) - 2e mandat [11]
69. Hardryan (2010-01-24 élu avec 90.6%) - 12e mandat [12]
70. Ninoua (2010-02-23 élue avec 51%) - 3e mandat [13]
71. Hardryan (2010-03-25 élu avec 75%) - 13e mandat [14]

An de Pâques 1458 - débute le 2 avril 2010

72. Gamin74 (2010-04-24 élu à 58.1%) [1]
73. Gamin74 (2010-05-24 élu à 83.3%) - 2e mandat [2]
74. Ninoua (23-06-2010 élue avec 70.8%) - 4e mandat [3]
75. Hardryan (23-07-2010 élu avec 100%) - 14e mandat [4]



*Obtenu des Archives de France

Citoyens d'Honneur de Briançon

Octobre 1455

- feu DiBenzola
- feu Aakass
- feu Akron_l_alsacien


Mars 1456
- Marcko de Maussac-Thézan


Mars-avril 1457
- feue Laqueen , baronne de Tallard
- feue Claraladouce , dame d'Upaix
- feue Ozanne , dame de Séderon
- feu Loranguerre
- Argael Devirieux , vicomte de Monestier-de-Briançon, baron de La Tour du Pin et seigneur de Saint-Giraud
- Ka_Devirieux , vicomte de Savines, seigneur de Saint-Véran
- feue Alwen , duchesse de Chasteau Queyras
- Guidel , baron de La Salle, seigneur de Mont-Dauphin

Livre IV Droit commun

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Livre V Droit économique

V.1 Trahison

V.1.a : Trahison
o V.1.a.i : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

V.4 : Escroquerie

V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

V.4.a.ii : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Arrêté municipal sur la vente et l'achat de kilos de minerai de fer et de haches

Article 1
1.a Les kilos de minerai de fer en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.b Les haches à aiguiser à 180 écus vendues par le maire sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.c Les haches à 200 écus sont exclusivement réservées à la mairie.
1.d Les forgerons achetant les haches non aiguisées à 180 écus de la mairie ont l'obligation de rendre les haches aiguisées dans les 3 jours suivant l'achat.
1.e Il est strictement interdit pour toute personne à l'exception des forgerons qui rendent une hache aiguisée et de la mairie de vendre des haches à 200.00 écus.

Article 2
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef d'escroquerie.

Arrêté municipal pour Briançon

Article 1

1.a Les pelotes de laines en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux tisserands et à la mairie de Briançon.

1.b Les peaux en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux tisserands, aux forgerons et à la mairie de Briançon.

1.c Toute infraction aux articles 1a et 1b pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 2

Toute personne vendant une pelote de laine ou une peau à une personne qui ne remplit pas les critères de l'article 1 sans en avertir la prévôté pourra être poursuivie pour escroquerie.

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 12 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Le dimanche, 29 juillet 1455

AVIS AUX BOULANGERS

La mairie vous demande d'arrêter de produire le temps que vos stocks s'écoulent sur le marché et que ce dernier redevienne viable pour vous. Si la situation ne change pas ou se détériore, la mairie n'hésitera pas à interdire la production complète de pain via un arrêté municipal comme cela a déjà été fait auparavant.

Pour ceux qui désireraient changer de profession, la mairie recommande le métier de boucher et celui de tisserand pour l'instant.

Hardryan, maire de Briançon

Le dimanche, 5 août de l'an de grâce 1455

Chers Briançonnais et Briançonnaises,

Je tiens à vous remercier de la confiance que vous avez bien voulu m'accorder pour une seconde fois. Je ferai tout mon possible pour ne pas vous décevoir.

Amicalement,

Hardryan, maire de Briançon

Contrats Bois

Le signataire s'engage à vendre à la mairie 20 stères de bois dans le délai du contrat (voir tableau) en échange de quoi la mairie vous vend de la nourriture à des prix peu élevés.

La signature du contrat est obligatoire aux fins d'archivage

Une personne ne devra pas vendre plus de 20 stères tous les 4 jours à la mairie et ne pourra remplir plus de 5 contrats par mois (30 jours).

La mairie a le droit de suspendre les contrats bois à tout moment.

La mairie a le droit de refuser à un individu la participation au contrat bois dans la mesure où son refus est justifié.


Les différents contrats disponibles sont les suivants:





Pour souscrire à un contrat, il suffit de compléter le message suivant et de le poster sur le topic [Mairie]contrat bois.



(Il suffit de remplacer les termes en italique par votre nom et les termes du contrat choisi dans le tableau.)

Le contrat commence officiellement dès le lendemain de sa signature.

Le vendredi 10 août de l'an de grâce 1455

Forgerons, forgeronnes,

Pour un temps indéterminé, il vous est demandé de prendre directement contact avec la mairie si vous désirez acheter du minerai de fer. La mairie en vendra sur demande.

N'en achetez pas sur le marché. Merci de respecter cette demande.

Cordialement,

Hardryan, maire de Briançon

Moi, Hardryan, maire de Briançon, après avoir entendu mon Conseil, décide de créer dans notre village le Cercle des Anciens. Cet ordre indépendant de la mairie est destiné à discuter des orientations prises par le conseil municipal, à honorer ceux qui par leurs mérites et leur travail auront permis à notre village de devenir plus grand et à oeuvrer au développement de notre village.

Le Cercle et son Conseil siègent à la Place San Marcko.


Article I
Les échelons du Cercle des Anciens

Trois échelons existent:

- Jeune Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon ou d'une autre et qui demeurent dans notre village depuis au moins 6 mois.

- Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon ou d'une autre et qui demeurent dans notre village depuis au moins 1 an.

- Vénérable Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon ou d'une autre, et ce, de façon exceptionnelle et qui demeurent dans notre village depuis au moins 1 an.

À l'issu d'un mandat complet, les conseillers ducaux sont automatiquement intronisés à l'échelon de Vénérable Ancien.
En cas de mandat partiel (démission ou révolte), un référendum sera lancé auprès des membres du Cercle afin de déterminer si le candidat est digne de recevoir cette distinction. Il faudra alors une majorité des 2/3, avec une participation de la moitié des membres pour statuer.



Article II
Le Conseil du Cercle des Anciens

Le Conseil du Cercle est composé d'un Grand Sage, d'un Chancelier, d'un Maître de Cérémonie et de deux Échevins.


I.I
Le Grand Sage

- Il en est la plus haute autorité. L'échelon de Vénérable Ancien lui est conféré de plein droit et il le conserve à vie.
- Il statue en dernier ressort sur toutes les questions concernant le Cercle.
- Il préside le conseil du Cercle en assemblée ordinaire mensuelle et peut convoquer un conseil extraordinaire quand il le juge utile.
- Les propositions de nomination et de promotion dans le Cercle lui sont soumises par le Chancelier, accompagnées de la déclaration de conformité imposée par le règlement.
- Il décide par décret, après avis du Conseil du Cercle, de la suspension et de l'exclusion des membres du Cercle des Anciens pénalement sanctionnés ou ayant commis des actes contraires à l'honneur.


I.II
Le Chancelier

- Il est nommé par le Grand Sage et peut être révoqué par lui.
- Il préside le conseil du Cercle des Anciens.
- Il reçoit les propositions de nomination et de promotion des membres, les examine pour déclaration éventuelle de conformité aux lois, décrets et principes fondamentaux du Cercle.
- Il transmet au Grand Sage les actes du Conseil du Cercle en vue de la publication des décrets de nomination et de promotion et les avis du même Conseil aux fins de suspension ou d'exclusion du Cercle.
- Il engage une action disciplinaire à l'encontre de tout membre du Cercle ayant fait l'objet d'une action pénale ou ayant commis un acte contraire à l'honneur.


En cas d'absence momentanée ou prolongée du Grand Sage (décès, révolte, voyage), le Chancelier est alors investi des pouvoirs liés à la charge de Grand Sage, jusqu'à ce que celui-ci revienne ou qu'un nouveau soit désigné.


I.III
Le Maître de Cérémonie

- Il est nommé par le Grand Sage et peut être révoqué par lui.
- Il préside les cérémonies au cours desquelles sont remises les distinctions et celles où sont promus les nouveaux membres et les membres accédant à un échelon supérieur.
- Il dirige le déroulement de toutes les cérémonies à l'initiative du Cercle.


I.IV
Les Échevins

- Ils sont nommés par le Grand Sage et peuvent être révoqués par lui.
- Ils assistent le Grand Sage, le Chancelier et le Maître de Cérémonie dans leurs tâches.



Article III
L'admission de nouveaux membres

Les membres nommés devront, pour êtres admis, bénéficier du parrainage d'un membre du Cercle ayant au minimum un mois d'ancienneté.
Il appartiendra ensuite au Conseil du Cercle de voter à l'unanimité pour admettre le postulant.

Chaque membre ne pourra parrainer qu'une seule personne entre deux cérémonies d'intronisation.

Tant que le nombre de 10 membres n'est pas atteint, le Conseil du Cercle a toute discrétion pour procéder à la nomination des membres, en accord avec les autres articles du présent décret.



Article IV
Les conditions d'admission

Pour pouvoir postuler et devenir Jeune Ancien dans le Cercle, il sera nécessaire de satisfaire aux critères suivants:

- être citoyen possédant sa résidence principale à Briançon
- avoir un casier judiciaire vierge

Exception sera faite sur le premier point pour les ex-Briançonnais. Ceux-ci ne pourront prétendre à un échelon, mais pourront néanmoins être reconnus en tant que membres honoraires s'ils ont résidé à Briançon pendant plus d'un an et ont contribué à son rayonnement de façon exceptionnelle. Ils pourront être admis au cours des débats.



Article V
La cérémonie d'admission

Le Conseil du Cercle aura la charge de procéder aux remises des échelons du Cercle au cours d'une cérémonie publique conduite par le Maître de Cérémonie.

Après un rappel des mérites de l'aspirant, il sera procédé à la remise de l'échelon par le parrain en présence des autres membres du Cercle et de tout citoyen briançonnais qui le désire.

Le nouvel admis sera alors reçu parmi les Jeunes Anciens. Puis, si son travail et son implication perdurent, il pourrait alors devenir Ancien par décision du Conseil.

Dans certains cas, le nouvel admis pourra accéder aux échelons d'Ancien et de Vénérable Ancien directement.



Article VI
L'Assemblée générale du Cercle

Il est institué une assemblée générale et mensuelle de tous les membres du Cercle.

Celle-ci aura pour but de présenter au Grand Sage et à ses quatre assistants les nouveaux candidats et à parlementer des différents travaux en cours au Cercle.

Le Conseil du Cercle devra également informer de toute procédure de radiation qu'il aura entamée à l'encontre d'un des membres. Tout membre aura 3 jours francs pour apporter un réquisitoire de défense au crédit du membre menacé d'exclusion si celui-ci en fait la demande.



Article VII
La radiation d'un membre

La radiation d'un des membres est prévue pour les cas suivants:
- Crime de lèse-majesté envers notre Roy, le Dauphin, notre duché ou notre village.
- Inculpation pour trahison ou haute trahison envers notre duché.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre duché et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.
- Diffamation publique à l'égard d'un des membres du Cercle, de ses motivations ou de son fonctionnement.
- La non-participation aux Assemblées générales sans raison valable
- La non-participation au travail du Cercle sans raison valable

La destitution sera prononcée après examen des avis contradictoires par le Conseil du Cercle selon les modalités décrites dans l'article VI.



Article VIII
La modification du règlement

Le présent règlement pourra être modifié unilatéralement par le Conseil du Cercle des Anciens après un vote unanime et une consultation des autres membres lors de l'Assemblée générale mensuelle.



Article IX
Les missions du Cercle des Anciens

Le Conseil du Cercle, après consultation des membres du Cercle, est en charge de l'attribution des distinctions de Citoyen d'Honneur de Briançon.

Le Cercle se donne pour objectif de constituer un mémoire des principaux faits et événements ayant rapport avec le village, de même qu'une biographie des personnes l'ayant marqué.

Le Cercle est en charge de nommer ou de renommer les rues, les places, les bâtiments et établissements publics du village.

Chaque membre du Cercle devra par ailleurs publier une autobiographie retraçant son histoire personnelle, en particulier celle ayant trait à sa collaboration à la construction du village.

En cas de besoin et grâce à leur expérience, les membres du Cercle pourront être appelés à défendre les intérêts du village et de ses citoyens.


Fait à Briançon le 27 août 1455

Le Cercle des Anciens de Briançon

Le Cercle des Anciens, ordre indépendant de la mairie, est destiné à discuter des orientations prises par le conseil municipal, à honorer ceux qui par leurs mérites et leur travail auront permis à notre village de devenir plus grand et à œuvrer au développement de celui-ci.

Le Cercle et son Conseil siègent à la Place San Marcko.


I. Les échelons du Cercle des Anciens

Trois échelons existent:

- Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui y demeurent depuis au moins 6 mois et qui ont participé activement à la vie de celui-ci. Exceptionnellement cette distinction pourra être attribuée à un citoyen qui demeurent dans le village depuis au moins 3 mois.

- Honorable Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon remarquable et qui demeurent dans notre village depuis au moins 1 an. Exceptionnellement cette distinction pourra être attribuée à un citoyen qui demeurent dans le village depuis au moins 6 mois.

- Vénérable Ancien: octroyé aux citoyens de notre village qui se sont distingués d'une façon exceptionnelle et qui demeurent dans notre village depuis au moins 1 an.


II. Le Conseil du Cercle des Anciens

Le Conseil du Cercle est composé d'un Doyen, d'un Chancelier, d'un Maître de Cérémonie et de deux Échevins.

II.1. Le Doyen

- Il en est la plus haute autorité. L'échelon de Vénérable Ancien lui est conféré de plein droit et il le conserve à vie.
- Il statue en dernier ressort sur toutes les questions concernant le Cercle.
- Il préside le conseil du Cercle en assemblée ordinaire mensuelle et peut convoquer un conseil extraordinaire quand il le juge utile.
- Les propositions de nomination et de promotion dans le Cercle lui sont soumises par le Chancelier, accompagnées de la déclaration de conformité imposée par le règlement.
- Il décide par décret, après avis du Conseil du Cercle, de la suspension et de l'exclusion des membres du Cercle des Anciens pénalement sanctionnés ou ayant commis des actes contraires à l'honneur.

II.2. Le Chancelier

- Il est nommé par le Doyen et peut être révoqué par lui.
- Il préside le conseil du Cercle des Anciens.
- Il reçoit les propositions de nomination et de promotion des membres, les examine pour déclaration éventuelle de conformité aux lois, décrets et principes fondamentaux du Cercle.
- Il transmet au Doyen les actes du Conseil du Cercle en vue de la publication des décrets de nomination et de promotion et les avis du même Conseil aux fins de suspension ou d'exclusion du Cercle.
- Il engage une action disciplinaire à l'encontre de tout membre du Cercle ayant fait l'objet d'une action pénale ou ayant commis un acte contraire à l'honneur.

En cas d'absence momentanée ou prolongée du Doyen (décès, révolte, voyage), le Chancelier est alors investi des pouvoirs liés à la charge de Doyen, jusqu'à ce que celui-ci revienne ou qu'un nouveau soit désigné.

II.3. Le Maître de Cérémonie

- Il est nommé par le Doyen et peut être révoqué par lui.
- Il préside les cérémonies au cours desquelles sont remises les distinctions et celles où sont promus les nouveaux membres et les membres accédant à un échelon supérieur.
- Il dirige le déroulement de toutes les cérémonies à l'initiative du Cercle.

II.4. Les Échevins

- Ils sont nommés par le Doyen et peuvent être révoqués par lui.
- Ils assistent le Doyen, le Chancelier et le Maître de Cérémonie dans leurs tâches.


III. L'admission de nouveaux membres

Les membres nommés devront, pour êtres admis, bénéficier du parrainage d'un membre du Cercle ayant au minimum un mois d'ancienneté.
Il appartiendra ensuite au Conseil du Cercle de voter à la majorité pour admettre le postulant.

Tant que le nombre de 10 membres n'est pas atteint, le Conseil du Cercle a toute discrétion pour procéder à la nomination des membres, en accord avec les autres articles du présent décret.


IV. Les conditions d'admission

Pour pouvoir postuler et devenir Ancien dans le Cercle, il sera nécessaire de satisfaire aux critères suivants:

- Être citoyen possédant sa résidence principale à Briançon
- Avoir un casier judiciaire vierge ou ne pas avoir commis plus d’une infraction durant les six mois précédents le dépôt de sa candidature ou avoir obtenu de l'Église Aristotélicienne le pardon de ses fautes après une pénitence publique ordonnée par les autorités ecclésiastiques dont il dépendent.

Exception sera faite sur le premier point pour les ex-Briançonnais. Ceux-ci ne pourront prétendre à un échelon, mais pourront néanmoins être reconnus en tant que membres honoraires s'ils ont résidé à Briançon pendant plus d'un an et ont contribué à son rayonnement de façon exceptionnelle.


V. La cérémonie d'admission

Le Conseil du Cercle aura la charge de procéder aux remises des échelons du Cercle au cours d'une cérémonie publique conduite par le Maître de Cérémonie.

Après un rappel des mérites de l'aspirant, il sera procédé à la remise de l'échelon par le parrain en présence des autres membres du Cercle et de tout citoyen briançonnais qui le désire.

Le nouvel admis sera alors reçu parmi les Anciens. Puis, si son travail et son implication perdurent, il pourrait alors devenir Honorable Ancien par décision du Conseil.


VI. L'Assemblée générale du Cercle

Il est institué une assemblée générale et mensuelle de tous les membres du Cercle.

Celle-ci aura pour but de présenter au Doyen et à ses quatre assistants les nouveaux candidats et à parlementer des différents travaux en cours au Cercle.

Les assemblées permettront également de discuter de l'élévation d'un membre à un échelon supérieur.

Le Conseil du Cercle devra également informer de toute procédure de radiation qu'il aura entamée à l'encontre d'un des membres. Tout membre aura 3 jours francs pour apporter un réquisitoire de défense au crédit du membre menacé d'exclusion si celui-ci en fait la demande.


VII. L'élévation au sein du Cercle

Lorsqu’un membre du Cercle réunit les conditions nécessaires à un avancement, son élévation à un échelon supérieur peut être proposée par tout membre du Cercle.

Un vote pour statuer de l'élévation ou non se tiendra à la suite d'une discussion qui se tiendra à l'Assemblée. L'élévation sera possible si le membre obtient la majorité des votes en faveur de celle-ci. Les votes seront ouverts pour une durée d'une semaine.

À l'issu d'un mandat complet, les conseillers ducaux sont automatiquement intronisés à l'échelon d'Honorable Ancien.
En cas de mandat partiel (absence, démission ou révolte), un référendum sera lancé auprès des membres du Cercle afin de déterminer si le candidat est digne de recevoir cette distinction. Il faudra alors une majorité des 2/3, avec une participation de la moitié des membres pour statuer.


VIII. La radiation d'un membre

La radiation d'un des membres est prévue pour les cas suivants:
- Crime de lèse-majesté envers notre Roy, le Dauphin, notre duché ou notre village.
- Inculpation pour trahison ou haute trahison envers notre duché.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre duché et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.
- Diffamation publique à l'égard d'un des membres du Cercle, de ses motivations ou de son fonctionnement.
- La non-participation aux Assemblées générales sans raison valable
- La non-participation au travail du Cercle sans raison valable

La destitution sera prononcée après examen des avis contradictoires par le Conseil du Cercle selon les modalités décrites dans l'article VI.


IX. La modification du règlement

Le présent règlement pourra être modifié unilatéralement par le Conseil du Cercle des Anciens après un vote unanime et une consultation des autres membres lors de l'Assemblée générale mensuelle.


X. Les missions du Cercle des Anciens

Le Conseil du Cercle, après consultation des membres du Cercle, est en charge de l'attribution des distinctions de Citoyen d'Honneur de Briançon.

Le Cercle se donne pour objectif de constituer un mémoire des principaux faits et événements ayant rapport avec le village, de même qu'une biographie des personnes l'ayant marqué.

Le Cercle est en charge de nommer ou de renommer, en consultation de la population, les rues, les places, les bâtiments et établissements publics du village.

Chaque membre du Cercle devra par ailleurs publier une autobiographie retraçant son histoire personnelle, en particulier celle ayant trait à sa collaboration à la construction du village.

En cas de besoin et grâce à leur expérience, les membres du Cercle pourront être appelés à défendre les intérêts du village et de ses citoyens.


Fait à Briançon, le 27 août 1455
Modifié le 2 janvier 1457

Citoyen d'Honneur de Briançon

Afin que soient reconnus les citoyens qui par leurs mérites et leur travail auront permis à notre village de devenir plus grand, plus fort et qui auront contribué à son épanouissement, une distinction destinée à honorer ces personnes a été instaurée par la mairie en collaboration avec le Cercle des Anciens.

Cette distinction, qui prend la forme d'une médaille, sera décernée à chaque premier lundi du mois aux personnes qui s'en seront montrées dignes. Ceux qui en seront décorés pourront la porter fièrement, inspirant du même coup tous les Briançonnais et Briançonnaises. Cette distinction remise à vie ne sera retirée par le Conseil du Cercle des Anciens qu'en cas d'inconduite extrême.

Les candidatures seront soumises au Cercle des Anciens par les Briançonnais. Celles-ci devront comprendre les raisons pour lesquelles la ou les personnes mentionnées méritent le titre de Citoyen d'Honneur de Briançon. Les personnes éligibles sont les Briançonnais résidant toujours au village de même que ceux qui l'ont quitté ou qui sont décédés.

Le Conseil du Cercle des Anciens procédera à l'examen des candidatures à partir du dernier lundi du mois afin que puissent être annoncés publiquement les noms de ceux qui auront mérité le titre de Citoyen d'Honneur de Briançon le premier lundi du mois suivant.

La médaille:

Dans un souci de justice et d'équité pour tous les forgerons de même que pour la mairie, cette dernière propose un contrat de fabrication de haches.

Les termes sont les suivants:

Contrat Aiguisage

Dès la signature du contrat, le forgeron sera ajouté à la Liste de roulement d'aiguisage des haches.

Le signataire s'engage à aiguiser pour la mairie une hache qu'il lui aura achetée via mandat (sauf exception) à 123 écus et à la remettre en vente le lendemain au prix de 150 écus.

Le signataire s'engage à rendre le mandat qui lui aura été consenti le jour même où il aura acheté la hache via le mandat.

La signature du contrat est obligatoire aux fins d'archivage.

Le contrat commence officiellement dès le lendemain de sa signature et est en vigueur pour une durée indéterminée.

Un forgeron qui est sur la Liste de roulement d'aiguisage des haches et qui ne pourrait, quand vient son tour, assurer l'aiguisage d'une hache dans le délai prescrit devra en informer le maire afin que la personne suivante sur la liste puisse prendre son tour. Sauf exception, le tour du forgeron se désistant ne sera pas repris.

Un forgeron ayant signé le contrat Aiguisage peut à tout moment, sauf dans le cas où il serait en train d'aiguiser une hache lors de son tour de roulement, rompre son contrat ce qui entraînera automatiquement son départ de la Liste de roulement.



Pour souscrire à un contrat et faire partie de la Liste de roulement d'aiguisage des haches, il suffit de compléter le message suivant et de le poster sur le topic approprié ou de le renvoyer par pigeon au maire.

POSTES ET RECRUTEMENT

La mairie a besoin de gens motivés et dévoués pour combler des postes de conseillers:

- 2 conseillers à l'animation
- 1 assitant-tribun
- 1 diacre

Toute personne intéressée devra rédiger un (très) court texte de motivation et les raisons qui en font LE candidat idéal. Envoyez vos pigeons à monsieur le maire.

Oyez, oyez braves gens, une histoire hors du commun !

Cette histoire n’est pas seulement l’histoire d’hommes et de femmes. Cette histoire, c’est l’Histoire d’une ville unique en tout le Royaume de France. Cette histoire, c’est l’Histoire de Calais-la-Libre, seule ville de tout le Royaume de France à avoir obtenu une Franchise Royale !!!

Tout a commencé il y a maintenant plusieurs années, en 1450 plus exactement.

Le Royaume de France n’était alors composé que de la Champagne, de la Normandie et de l’Artois. Dans ce dernier comté, plusieurs villes prenaient doucement forme, dont Calais.
Les premiers habitants commencèrent à affluer doucement. Les gens apprirent petit à petit à se connaître et une vie d’échange culturelle et économique s’organisa alors autour de son marché et de sa mairie, une vie paisible comme dans toutes autres villes en quelque sorte !

Puis, assez rapidement, les esprits s’échauffèrent entre l’Artois et la Normandie et une violente guerre éclata, entraînant dans son sillage les calaisiens qui, pour survivre à ce conflit se serrèrent un peu plus les coudes qu’à l’accoutumée. Les liens entre les habitants se renforcèrent alors.

La guerre se passa, comme toute guerre mais découla alors de cette dure épreuve un profond désir commun entre tout les calaisiens de vivre dans un environnement agréable et basé sur l’entraide, le partage, la fraternité et la liberté.

Ces quatre mots raisonnaient dans toute la ville et l’on pouvait y voir leur application au quotidien, chacun mettant la main à la pâte. Un rêve un peu fou émergea alors dans la tête des habitants de Calais, de faire de cette ville devenue si spécifique, si particulière, si unique, une ville indépendante. Chacun s’y attela à sa mesure et la ville évolua dans ce sens, dans cet esprit calaisien.

Puis en juin 1450, la stabilité de l’Artois ainsi que « l’indépendance » de Calais furent de nouveau menacés par Tsarine de la Fère, une femme sans scrupule et perfide qui avait réussit à atteindre la place de comtesse d'Artois à force de mensonges et de trahison.

Ceci n’aura pour conséquence que de renforcer l’autonomie de Calais et sa volonté affirmée d’indépendance. Les Cadets de Calais, alors force armée majeure artésienne, se sont battus contre cette traîtresse pour protéger la couronne.

C’est pourquoi, en mai 1451, pour récompenser la bravoure des Cadets, Lévan II, alors Grand Maître de France, accorda la franchise à Calais au nom du Roy Charles VII et de ses successeurs.

Dès lors, tout pu commencer pour les calaisiens !

Une des figures de proue de cette histoire est sans conteste feu Henri LeDiable d’Ysengrin, devenu bien des années plus tard le Grand Veneur du Roy. Sous sa houlette et celle de quelques autres calaisiens, ils formèrent ce qui fut appelé Les Pères Fondateurs.

Parmi ceux-ci, des noms vous paraîtront inconnu et d’autres résonnent sans doute encore à vos oreilles comme des noms de Grands Hommes (et Grandes Femmes) : Bardamu, Camille, DameMinute, Gouaze, Elleurc, Emi, Guyome, Khisanth, Macarel, Shade, Sieynoma ou encore Vandusse.
Petit à petit, d’autres noms se rajoutèrent à la liste. Il n’y avait pas de chef, mais juste une ligne de conduite. Avoir toujours en tête l’Esprit Calaisien. Cet Esprit de solidarité, de partage, de fraternité et de liberté.

Faisant fi des railleries des autres villes artésiennes, qui enviaient tout de même ce statut encore unique à ce jour dans tout le Royaume de France, les Pères Fondateurs construisaient leur franchise, jour après jour, avec l’aide des plus jeunes qui arrivaient.

Ils créèrent la Charte Communale calaisienne sur laquelle repose les principes de vie de Calais-la-Libre. Tous les calaisiens, par vote, furent d’accord et l’adoptèrent, ainsi que pour le nom de la ville : Calais-la-Libre.
Ainsi tout le temps, tous les jours, ils perpétuaient les valeurs calaisiennes, l’Esprit Calaisien. Parce que c’était le seul moyen de ne pas les perdre.

Aujourd’hui, ils ne restent plus beaucoup de Pères Fondateurs, qui ont été remplacés par le Conseil des Anciens. Ce Conseil rassemble des calaisiens plus ou moins anciens, mais qui sont tous garants de cet Esprit Calaisien né il y a déjà 5 ans. Ils sont là pour transmettre ces valeurs et œuvrer pour le bien de Calais-la-Libre.

Parce que Calais-la-Libre n’est pas uniquement ce Conseil des Anciens, mais bien TOUS les calaisiens, il a été ouvert un espace, l’Ecclésia, où tous les francs citoyens peuvent venir s’exprimer ou proposer de changer des lois ou d’en créer de nouvelles.

Pour acquérir cette Franche-Citoyenneté, rien de plus simple. Il suffit de vivre à Calais-la-Libre depuis au moins 2 mois et de faire preuve des valeurs propres à Calais-la-Libre.

Dans tous les cas, il est certain que tous ont une chose en commun. Ils partagent les mêmes idéaux que ceux des anciens : appliquer la franchise qui leur a été accordée de droit !