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[RP] Tribunal exceptionnel

François85
Sachant qu’il serait appelé à témoigner au tribunal exceptionnel , François s’était rendu assisté au procès. Personnellement , il n’avait pas envie de s’y rendre car cela relaterait des souvenirs d’un mandat qu’il préférait oublier au plus vite . Néanmoins, il avait le devoir , non pas pour lui mais, pour le peuple Orléanais et la vérité de témoigner.

Après une première journée de procès, les actes d’accusation avaient été énoncés et les différents protagonistes du procès s’étaient fait connaître. Une journée déjà bien remplie mais, qui n’était rien comparé à celles qui s’en suivraient.

Le lendemain marquait le début des hostilités avec comme premier témoin à la barre, lui même.
Appelé donc, il se leva et s’avança à la barre.


Dame le procureur, dame et messire les jurés/juges,

Comme demandé, je viens à vous vous faire partager mon témoignage.
Je vais pour cela commencer par les faits concernant messire silfiac et dame Ella.
Le 21 août 1458, l’entretien des mines n’a pas été réalisé. Chose dont je me suis rendu compte le lendemain en voyant l’état des mines qui affichait moyen.
Le 22 août donc, j’ai demandé ce qu’il s’était passé et j’y ai appris que cela était du à un oubli de la part du CaM . Le Duc et moi même avons donc demandé un entretien d’urgence ce même jour mais, seul un entretien classique à été réalisé. Le 23 août, c’est la catastrophe avec l’effondrement des mines. Les trois mines perdant chacune un niveau et celle d’or étant rendu inaccessible aux mineurs.
Dame Ella, en sa qualité de bailli, avait la possibilité et le devoir de garder un œil sur les mines. Elle ne l’a pas fait pour des raisons qui m’échappent encore à ce jour puisque le 20 août, l’entretien n’avait également pas été fait et Ella en voyant cela, l’avait réalisé. J’en ai donc déduis qu’elle gardait un œil sur les mines et ne m’inquiétais donc pas.

Il marqua une pause, le temps de reprendre ses esprits puis reprit.

En ce qui concerne le sieur Ravesy , nous avons été étonné de constater un matin la non présence de ce dernier sans que celui ci nous en est informé préalablement.
Après l’avoir contacté , messire Ravesy nous confirma qu’il avait quitté le duché pour se rendre au chevet de son cousin alors mourant au moment des faits. Messire Ravesy était par ailleurs persuadé de nous avoir prévenu. Ce qui n’était malheureusement pas le cas mais, je peux comprendre qu’en apprenant une si triste nouvelle, son esprit s’est quelques peu perdu .
Personnellement , je ne pense pas que Ravesy sois le mauvais bougre. Il a réagit selon ses sentiments mais n’avait aucune intentions de nuire au duché.
Je l’ai donc simplement mit à l’écart du groupe ensuite.

En ce qui concerne les deux autres prévenus, je me tairais pour le moment puisque ceux ci ne sont pas présent icelieu . Si bien entendu vous m’en faites la demande, je vous ferais part de ma version des faits .
Xalta
Elle écoute François et hausse un sourcil intrigué.

Si je vous suis, l'entretien n'a pas été fait le 20 août, dame Ella s'en était rendu compte mais n'a rien dit ou fait, ensuite pas non plus d'entretien le 21 août et le 22 seulement un entretien simple au lieu d'un d'urgence. Est bien cela?

Avez vous eu une explication de la part du Cam?


Puis elle se tait attendant
_________________
François85
A la question de Xalta, François répondit.

L'entretien n'a pas été fait le 20 par le CaM en place, messire silfiac. dame Ella s'en étant rendu compte, l'a fait à temps et m'a averti. Ensuite, le lendemain,le 21, l'entretien n'a toujours pas été fait par le CaM mais cette fois le bailli ne l'a pas fait. Pourquoi? Elle seule détient la réponse.
Le 22, les mines se retrouvent en état moyen, ce qui présente un risque élevé d'effondrement. Un entretien d'urgence est demandé mais celui ci n'ai pas réalisé et seul un entretien normal est fait ce jour là. Le 23, on connait la suite...
Xalta
Bien je vous remercie pour cette précision.

Pour les deux accusés absents , nous aborderons leur cas , plus tard. Je vais laisser la parole à la defense.

Un regard vers Messires Lechiffonier, Luckyluciano et Silfiac (pour chiffonner personne choix de l'ordre alphabétique), je vous laisse la parole, si vous le souhaiter et interroger le témoin.

_________________
Lechiffonier
Lechiffonier se leva et salua les Juges et la Procureur,
Ainsi que l'ex-Gouverneur.

Je vous remercie Madame la Procureur de me donner la parole!

Je voudrai soumettre à cette cour un cas de figure qui pourrait avoir trait à ce procès. Je vous le soumets à chacun de vous Mesdames et Messires les Juges et à vous également Madame la Procureur. Ainsi qu'à vous Messire François.

J'aimerai que chacun donne une réponse concise et claire, et non, dans une forme "échappatoire", voici le cas :


Citation:
le Propriétaire d'une échoppe nous l'appellerons Messire Z, mets celle-ci en gérance à Messire X, qui en devient le responsable de la gestion et du bon fonctionnement.
Messire X emploie des ouvriers et leur assigne une tâche. Le travail est mal accomplit et a des répercutions sur les résultats de l'entreprise.


Questions :

Citation:
1 - Le gérant est-il responsable du mauvais choix des attributions de postes?
2 - Le Propriétaire ne devrait-il pas se retourner "d'abord" contre son "Gérant"?
3 - Le propriétaire Messire Z est-il sensé connaitre les ouvriers?

En outre, le "gérant" continuant à garder les mêmes personnes aux mêmes postes.

4 - n' est-il pas passible de négligences et de troubles dans l'entreprise? Voir trahison envers le propriétaire?
5 - Le fait que le gérant se retourne contre ses employés, est-ce que cela l'innocente de sa part de responsabilité?


Je demande à Messire François de répondre à ce cas de figure!
Puis à vous Madame le Procureur, ainsi qu'à vous la cour!
Anceric
S'étant établit dans une foret non loin de la capitale, ce qui lui était un lieu de vie plus commun qu'en ville le rouquin n'en avait pas moins besoin de faire des emplettes de temps a autre. Surpris de voir la place transformée la curiosité le poussa a s'approcher timidement afin de voir de quoi il retournait.

Des gens étaient rassemblée sous une grande tente, il y avait la du beau monde richement vétus, probablement des nobles, des gens bien mis qui devaient etre marchands ou artisans. Il reconnu également des gueux qui trimaient chaque jour avec lui dans les mines.

L'atmosphère semblait tendue et il se demandait ce qui pouvait bien avoir poussé une foule aussi disparate a se rassembler. Bien que n'aimant pas trop la foule, la curiosité l'emporta et il décida de rester quelque temps pour voir ce qu'il se passait.

Tout en inspectant les lieux il avait entendu un homme parler de propriétaire d'échoppe de gérant et d'ouvriers mais n'y avait rien compris.
Xalta
Elle écoute Lechiffonier, essaie de le suivre.

Juste une chose Messire, les juges pour garder une totale impartialité ne pourront répondre à cette question par contre il n'y a aucune objection à ce que Messire François et moi-même répondions.

D'ailleurs, je ne répondrais à celles-ci qu'après Messire François pour ne point trop le retenir trop longtemps.

Mais j'espère que votre démonstration a un rapport direct avec l'affaire qui est en cause sinon, je me verrais dans l'obligation d'objecter.

_________________
Lechiffonier
Lechiffonier se leva et répondit a la Procureur.

Votre honneur, je ne me permettrais pas de raconter des histoires qui n'auraient pas un lien avec ce procès. Mais les métaphores sont tout à fait permises dans une salle de Tribunal.

Je laisse donc Messire François répondre.
François85
Question 1 :
Le gérant attribut les postes certes mais n’a aucun moyen de prévoir si ceux là seront à la hauteur ou non. Dans notre cas, dame Ella avait une bonne expérience du poste de CaM donc, connaissait le travail à faire. Messire Silfiac à quand à lui été nommé selon ses choix exprimés auparavant. Il débutait certe mais , il faut savoir commencer un jour. Le travail ne l’effrayait pas et il a bénéficier des conseils de ses prédécesseurs et il lui a été clairement dit qu’en cas de doute ou de questions, il suffisait de demander et l’équipe entière l’aurait aider. Chacun bien sur dans la mesure de son savoir. Donc en résumé, si aucune explication ni aucune aide n’ai fournie et que le gérant attribut un poste sans en donner les moyens , oui il est responsable. A l’inverse, si tout ai fait pour que cela se passe dans les meilleures conditions , non, il n’est pas responsable. Tout dépend du contexte dans lequel le poste est attribué.

Question 2 :
Avant de se retourner contre son gérant et le réprimander, le propriétaire doit avant tout savoir ce qu’il s’est passé et dans quel contexte. Dans notre cas, le Duc savait ce qu’il s’était passé puisque ce dernier à accès aux différent débat. Nous avons travaillé ensemble pour essayer de comprendre les raisons de ce qu’il c’était passé et pour faire la lumière et avoir un regard autre que le notre, j’ai demandé à ce que des personnes soit nommé pour enquêter. Donc oui, il doit se retourner contre son gérant mais, pas pour le punir ou le réprimander mais, pour comprendre avant tout la situation.

Question 3 :
Tout dépend de la taille de votre entreprise. Si celle ci comporte plusieurs centaines d’ouvriers, il est quasi impossible pour le propriétaire de connaître tout le monde. Cependant, ce dernier doit avoir accès au dossier de chacun. Dans notre cas, les élus ducaux ne sont que 12 et le Duc se doit de les connaitres. Mais, on ne peut connaître parfaitement une personne.

Question 4 :
Si bien sur. Garder des personnes à leur postes qui ont fautées peu avoir des répercussions sur l’entreprise mais dans notre cas, un remaniement à été effectué suite aux faits.

Question 5 :
Pas si il est reconnu responsable des faits. Mais ici, après enquête par des personnes neutres , ma responsabilité n’a pas été mis en cause et il est normal que je fasse le nécessaire pour sanctionner les fautifs. Si vous étiez gérant, garderiez vous impuni un employé qui aurait fauté professionnellement ou qui vous aurait volé par exemple ?

Je me reconnais une faute dans cette affaire. Celle d’avoir fait confiance à des gens qui ont trahi cette dernière.

_________________
Lechiffonier
Lechiffonier regarde Messire François.

Voyez-vous un Maistre qui prends des employers et leurs donne un travail est le seul responsable du travail qu'il a donné. à lui de vérifier les capacités de l'employé.

Vous me répondez :



Citation:
Question 1 :
Le gérant attribut les postes certes mais n’a aucun moyen de prévoir si ceux là seront à la hauteur ou non. Dans notre cas, dame Ella avait une bonne expérience du poste de CaM donc, connaissait le travail à faire. Messire Silfiac à quand à lui été nommé selon ses choix exprimés oui il est responsable.


Je remarque que vous reconnaissez votre confiance en Dame Ella et en son expérience, je le note.

Pourquoi ne pas l'avoir mis CAM alors? Au lieu de Messire Silfiac


La fonction de CAM est une fonction de hauts risques et qui demande des connaissances spécifiques, on n'y mets pas un débutant, même si cela pourrait lui faire plaisir, c'est VOUS qui avez prit le risque! Donc oui, vous êtes responsable et vous avez négligez votre fonction à ce moment là.
Vous devriez être sur le banc avec les prévenus.



A l'autre question vous répondes :

Citation:
Question 2 :
Donc oui, il doit se retourner contre son gérant mais, pas pour le punir ou le réprimander mais, pour comprendre avant tout la situation.

Pourquoi dans le cas du gérant ne pas le punir, mais comprendre? Et dans le cas des autres "punir"? La justice devrait-elle avoir deux poids deux mesures? Messire François? Surtout que vous ne dites pas tout dans votre explication et j'y reviendrait plus tard.

Je peux même ajouter que si le Duc savait vraiment tout, il a lui aussi une part de responsabilité, nous en reparlerons. La preuve votre réponse à la question 3, je vous cite :


Citation:
Question 3 :
Tout dépend de la taille de votre entreprise. Si celle ci comporte plusieurs centaines d’ouvriers, il est quasi impossible pour le propriétaire de connaître tout le monde. Cependant, ce dernier doit avoir accès au dossier de chacun. Dans notre cas, les élus ducaux ne sont que 12 et le Duc se doit de les connaitre. Mais, on ne peut connaître parfaitement une personne.


Donc vous nous dites que le Duc est aussi responsable, et encore plus vous-même par ce fait, puisque travaillant au jour le jour avec Messire Silfiac.

Pour la question 4 vous répondez :

Citation:
Question 4 :
Si bien sur. Garder des personnes à leur postes qui ont fauté peu avoir des répercussions sur l’entreprise mais dans notre cas, un remaniement à été effectué suite aux faits.


Non c'est faux! archi faux Messire François! le remaniement n'a pas été fait de suite! Le Mardi 14 Aout, Messire Silfiac avait déjà fait une négligence que vous n'avez pas sanctionnée, et vous l'avez laissé dans sa fonction de CAM, c'est votre première erreur! Pourquoi ne l'avez-vous pas retiré de suite? et bien parce que vous avez été négligent là aussi.


Quand à votre réponse 5, permettez-moi de vous dire que c'est l'apothéose dans le genre, je reprends:

Citation:
Question 5 :
Pas si il est reconnu responsable des faits. Mais ici, après enquête par des personnes neutres , ma responsabilité n’a pas été mis en cause et il est normal que je fasse le nécessaire pour sanctionner les fautifs. Si vous étiez gérant, garderiez vous impuni un employé qui aurait fauté professionnellement ou qui vous aurait volé par exemple ?


Pour ce qui est des personnes neutres, permettez-moi de laisser pour le moment ce "point" en suspension, personne "neutre" ne veut pas dire personne "objective".

Quand à sanctionner les fautifs, permettez-moi de les voir plus comme des boucs émissaires pour calmer le peuple que comme fautifs,du moins en ce qui concerne ma cliente.

De plus si vous la voyez si fautive que celapourquoi l'avez-vous mise CAM à la place du CAM, le lundi 23 Aout et cela pendant encore 15 jours, cela démontre qu'elle n'était pas fautive à vos yeux, mais qu'elle l'est devenue par la suite, soit par de mauvaises influences, soit par lâcheté et vous dégager de la responsabilité. Messire François VOUS êtes responsable autant que Messire Silfiac, car le patron c'était VOUS et pas le Bailli.

Si j'étais "gérant", je commencerais par reconnaitre que j'ai été "négligent" sur ce coup-là, que je me suis tromper dans le placement de ma confiance. Que j'ai voulu "faire plaisir" au risque de mettre la mauvaise personne à un poste primordial pour le Duché.
Dans la responsabilité que vous avez prise VOUS n'aviez pa le droit à l'erreur, Oui VOUS êtes coupable!

D'ailleurs Vous le reconnaissez vous-même lorsque vous dites :


Citation:
Je me reconnais une faute dans cette affaire. Celle d’avoir fait confiance à des gens qui ont trahi cette dernière.


Bien sur vous êtes coupable Messire François, et vous devriez être sur le banc des prévenus, jepense que c'est flagrant aux yeux de tous!
Je laisse d'ailleurs à Madame la Procureur la décision à ce sujet.
François85
Citation:
Je remarque que vous reconnaissez votre confiance en Dame Ella et en son expérience, je le note.

Pourquoi ne pas l'avoir mis CAM alors? Au lieu de Messire Silfiac

La fonction de CAM est une fonction de hauts risques et qui demande des connaissances spécifiques, on n'y mets pas un débutant, même si cela pourrait lui faire plaisir, c'est VOUS qui avez prit le risque! Donc oui, vous êtes responsable et vous avez négligez votre fonction à ce moment là.
Vous devriez être sur le banc avec les prévenus.


Il n’est aucunement question de faire plaisir . Quand on constitue la liste des attributions, il y a des choix a faire. Cet un exercice bien souvent délicat et difficile.
Mais, je n’ai aucunement négliger ma fonction car on peut bien mettre un débutant. On ne nait pas CaM , il faut commencer un jour. De plus, si je n’ai pas mit Ella, c’est qu’il me fallait également une personne au poste de bailli. Poste qu’elle avait mit dans ses choix .
Vous voulez me mettre sur le banc des accusés car les personnes que j’ai choisi ont fautés ? Ou allons nous franchement ? Comment aurais je pu prévoir qu’il y aurait des défaillances ? Si je vous suis, vous voulez mettre en procès une personne pour le seul fait d’avoir fait confiance et d’avoir été trahi ? Ridicule…


Citation:
Pourquoi dans le cas du gérant ne pas le punir, mais comprendre? Et dans le cas des autres "punir"? La justice devrait-elle avoir deux poids deux mesures? Messire François? Surtout que vous ne dites pas tout dans votre explication et j'y reviendrait plus tard.


Il n’y a pas , comme vous dites, deux poids deux mesures. Parce qu’avant de punir, il faut savoir ce qui s’est passé. C’est ce qui m’a été demandé et j’ai donc réclamé une enquête. Enquête qui à montrer les responsables et donc ensuite, nous pouvions agir et demander un procès. Sachez que les enquêteurs ont également étudier mon cas mais ne m’on pas mit en cause mais bel et bien Silfiac et Ella.

Citation:
Donc vous nous dites que le Duc est aussi responsable, et encore plus vous-même par ce fait, puisque travaillant au jour le jour avec Messire Silfiac.


Vous n’avez pas compris ce que j’ai dit. Le duc et moi même devons connaître les personnes travaillant avec nous mais nous ne pouvons prévoir leurs actes. Nous ne pouvions pas savoir qu’ils négligeraient leur travail.

Citation:
Non c'est faux! archi faux Messire François! le remaniement n'a pas été fait de suite! Le Mardi 14 Aout, Messire Silfiac avait déjà fait une négligence que vous n'avez pas sanctionnée, et vous l'avez laissé dans sa fonction de CAM, c'est votre première erreur! Pourquoi ne l'avez-vous pas retiré de suite? et bien parce que vous avez été négligent là aussi.


Là aussi, je constate que vous n’écoutez pas ou alors, vous entendez ce que vous voulez entendre. Je n’ai jamais dit de suite après les faits mais, suite aux faits ce qui n’est pas la même chose. Avant d’effectuer un remaniement, il fallait savoir qui était fautif et donc enquêter. Pour Silfiac , nous en étions sur et donc, il a été remplacé. En ce qui concerne la faute du 14, elle s’est produite le premier jour de sa prise de fonction et n’a eu aucune répercussion. Nous lui avons expliqué son erreur et comme je suis humain avant tout, j’ai décidé de lui laisser une seconde chance .

Citation:
Pour ce qui est des personnes neutres, permettez-moi de laisser pour le moment ce "point" en suspension, personne "neutre" ne veut pas dire personne "objective".

Quand à sanctionner les fautifs, permettez-moi de les voir plus comme des boucs émissaires pour calmer le peuple que comme fautifs,du moins en ce qui concerne ma cliente.

De plus si vous la voyez si fautive que celapourquoi l'avez-vous mise CAM à la place du CAM, le lundi 23 Aout et cela pendant encore 15 jours, cela démontre qu'elle n'était pas fautive à vos yeux, mais qu'elle l'est devenue par la suite, soit par de mauvaises influences, soit par lâcheté et vous dégager de la responsabilité. Messire François VOUS êtes responsable autant que Messire Silfiac, car le patron c'était VOUS et pas le Bailli.

Si j'étais "gérant", je commencerais par reconnaitre que j'ai été "négligent" sur ce coup-là, que je me suis tromper dans le placement de ma confiance. Que j'ai voulu "faire plaisir" au risque de mettre la mauvaise personne à un poste primordial pour le Duché.
Dans la responsabilité que vous avez prise VOUS n'aviez pa le droit à l'erreur, Oui VOUS êtes coupable!


Pourquoi avoir laissé Ella ? Sa culpabilité n’était pas encore reconnue à ce moment et je ne pouvais la sanctionner dans le doute. Ensuite, comme je l’ai déjà dit, je suis humain avant tout et elle méritait une seconde chance. Vous me direz sans doute, pourquoi l’avoir changer au bout de 15 jours alors vu que je laisse une seconde chance ?
Et bien, le remaniement ne concernait pas seulement cette affaire mais aussi des absences. Quand on enlève une personne pour la mettre ailleurs, il faut ensuite changer son poste précédent et ainsi de suite. Il m’a donc fallu composer avec les personnes que j’avais sous la main. Dame Ella n’acceptant pas son erreur ni le remaniement a préféré ce mettre en retrait. On ne la quasiment plus vu après.


Citation:
Bien sur vous êtes coupable Messire François, et vous devriez être sur le banc des prévenus, jepense que c'est flagrant aux yeux de tous!
Je laisse d'ailleurs à Madame la Procureur la décision à ce sujet.


Comme je l’ai déjà dis, a t’on le droit de mettre en procès quelqu’un pour le seul fait d’avoir fait confiance ? Je le répète, c’est ridicule.

D’ailleurs, je croyais être appelé à témoigner…


Se retourne vers le procureur.

Dame Xalta, suis je là en qualité de témoin ou comme accusé ?
Car j’ai bien l’impression que messire Lechiffonier s’égare un peu en me posant des questions comme à un prévenu plutôt qu’a un témoin…

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Winnette
Winnette écoutait les différents partie...Lechiffonnier et François étaient en train de s'expliquer et de s'interroger entre eux...

Elle prit des notes, levée la tête et regardait ses collègues autour d'elle, voir s'ils n'exprimaient rien.

La brunette jeta un coup d'œil rapide à la salle et aux personnes présente puis se replongea dans ses notes, essaya de prendre le maximum d'informations et gribouiller son morceau de parchemin
Lechiffonier
Non Messire, mon but n'est pas de vous mettre sur le banc des prévenus.
Mais, si cela était, je serai peut-être encore capable de vous défendre.

Mais quand vous dites :


Citation:
Si je vous suis, vous voulez mettre en procès une personne pour le seul fait d’avoir fait confiance et d’avoir été trahi ? Ridicule…


Je trouve que vous arrangez les évènements bien trop à votre avantage, et avec trop de facilité. Je pense que vous n'êtes même pas conscient que vous avez faillit à votre tache. Je préfèrerais cela d'ailleurs, mais je n'en suis pas totalement convaincu hélas.

Votre responsabilité à été démontrée, que vous vouliez l'amoindrir je vous comprends, maintenant c'est à Madame la procureur de voir si vous êtes aussi coupable ou pas que les autres prévenus. Je ne suis en effet pas juge en ce parloir. Mais Messire que vous avez fait preuve de dilettante c'est vraiment une évidence.

Une première conclusion est certaine, vous avez laissé Damoizelle Ella au poste de Cam, après avoir retiré Messire Silfiac,
c'est que vous saviez qu'elle est une personne sérieuse et responsable.


Elle avait été déjà Cam 2 fois auparavant

CAM d'Orléans et gestionnaire des ports (mi-novembre, décembre 1457, mi-janvier 1458)

CAM d'Orléans et gestionnaire des ports (mi-janvier février, mi-mars 1458)

Et cela sans jamais aucune défaillance.

Je vais vous dire, dans votre rôle de Gouverneur, vous avez été trop imprécis, vous avez laisser courir les choses et ensuite vous essayez de rattraper le coup.

Exemple : le 14 Aout Messire Silfiac ne fait pas l'entretien des mines, et suite à cela vous n'avez donné aucun ordre précis.

Pourquoi n'avez-vous pas donné des consignes précises et écrites, disant par exemple au bailli : "si vous voyer qu'à X heures les mines ne sont pas faites, faites les d'office!
Non! vous êtes resté dans le vague, dans l'imprécis, et vous dites maintenant : "ah elle aurait dû les faire", non messires, votre faute n'est pas seulement un problème de confiance, s'est un problème que vous n'êtes pas fait pour être un responsable.

Je me permets toutefois de vous rappeler le texte du code pénal, je cite :

Livre 3 du Droit Pénal:


Citation:
Article XVI :
La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

Article X : Conditions d'exercice de mandat
Toute personne ayant à sa charge un mandat, économique ou politique, est tenue par les impératifs d'ordre public et de bonne marche du Duché. Aussi toute personne qui, par son action, viendrait à nuire aux intérêts énoncés précédemment sera passible de trouble à l'ordre public et dans les cas exceptionnels de Haute Trahison.


Citation:
Titre IV ~ Du Gouverneur et De la Chambre des Elus
Article 11- Le gouvernement interne et la justice ducale sont exercés, sous la haute autorité du Duc d'Orléans, par un Gouverneur assisté de la Chambre des Elus.


Citation:
Article 12- Le Gouverneur représente le Duc. Il est nommé par celui ci et est inamovible parmi les membres de la Chambre des élus. Il exerce, assisté par sa chambre, la direction des services exécutifs et juridiques internes. Il dispose de la force publique. Il préside, avec voix prépondérante, la Chambre des Elus.


Je pense que les gens qui vous ont disculpés n'ont pas dû lire ces textes du Code pénal, où bien en diagonal, ou encore comme vous, ils ont voulut être gentils et dilettantes ou peut-être amis.

Nous y reviendront plus tard.

Je laisse madame la Procureur estimer la situation, et elle a toute ma confiance. Ce qui est rare, car je ne la donne pas facilement.
Je la laisse également donner son point de vu sur le thème dont nous venons de débattre.

François85
Citation:
Non Messire, mon but n'est pas de vous mettre sur le banc des prévenus.


Ce n'est pas l'impression que celà donne en vous écoutant.

Il apparait clairement que vous êtes dans l'incapacité de prouver l'innocence de votre cliente. Vous essayer de masquer cette incapacité en m'accusant clairement et ce, sans fondement ni preuve.

Vos méthodes sont diffamatoires. Je vous rappelle que ce procès n'est pas MON procès et que je suis ici en qualité de témoin et non de prévenu.
Rien ne m'obligeait à venir témoigner d'ailleurs.
J'ai donné ma version des faits, mon témoignage et je n'ai pas à me justfier sur mon travail passé. Il vous faudra donc vous contenter de cette version de ma part car dorénavant, je ne répondrais plus à vos questions et vos paroles diffamatoires.


Exaspéré par les méthodes de Lechiffonier, françois se retourna vers Xalta.

Dame le procureur, je ne supporterais pas plus longtemps les propos de ce pseudo avocat qui sont à la limite de l'insulte. Je préfère me retirer.

Sur ses dernières paroles, François quitta la salle d'audience.
Xalta
Bon là il était temps qu'elle intervienne, elle avait suivi les débats qui devenaient houleux entre les deux hommes.

Messire François, Messire Lechiffonier, veuillez retrouvez votre calme s'il vous plait.

Je vous ai entendu tous les deux. Et d'ailleurs j'en ai profité pour lire rapidement de nouveau quelques extraits de droit. Afin de prendre une décision qui n'est certes pas facile à prendre.

Je vais résumer ce que j'en ai entendu. Messire Lechiffonier vous soulevez un point qui est important, celle de la responsabilité du gouverneur voire celle du duc qui d'après ce que j'ai compris auraient pu éviter la catastrophe. Je vous entends bien.

Messire François, selon vous votre seule erreur fut de faire confiance et vous mettez en avant la défaillance de vos élus. Il est vrai que vous possédiez les "commandes" pour nommer même en urgence comme le souligne l'avocat de la défense.


Une longue inspiration , tu regrettes ma grande d'être là? Mais non que nenni, il faut bien que cela se fasse.

Donc en mon âme et conscience et surtout pour respecter la déontologie des lois je décide ce qui suit:

1. Messire François étant le plaignant, ne peut être mis sur les bancs des accusés pour ce procès.

2. Qu'il soit pris en considération par les juges la déclaration de messire François et l'interrogatoire par Lechiffonier comme circonstances atténuantes.

3. Que messire Lechiffonier ou toute autre personne peut porter plainte contre messire d'Elbée pour défaillance ou négligence envers le peuple orléanais. Tout en respectant la procédure particulière qui vous permettra de le faire puisque François d'Elbée est noble de part sa seigneurie.


Ensuite pour répondre à votre question. Oui le gérant est responsable de son équipe, si un ouvrier faute, il se doit de corriger cette faute, mais la faute de l'ouvrier reste entière. Le gérant doit ensuite rendre des comptes au propriétaire qui peut alors se retourner contre son gérant


Quant à la fonction de bailli, il est dan ses attributions de veiller si le CAM a bien fait son travail d'entretien des mines, en effet, jamais personne n'est à l'abri d'une absence imprévue, d'un empêchement c'est pourquoi le bailli se doit de faire l'entretien à la place du CAM s'il se rend compte que cela n'a pas été fait. Pour cela il n'y a pas d'heure de fixé, si le bailli passe à 23h et voit que le travail n'a pas été fait, c'est à lui de le faire, s'il passe a 2h du matin pareil. Et au gouverneur de veiller que ses élus travaillent tous correctement.

Avez vous des questions, d'autres remarques? Quelqu'un d'autre souhaitent-il intervenir? Quand je dis quelqu'un d'autre je veux bien sur dire lesprévenus, les avocats ou le plaignant

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