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[RP]Bureau de l'Ambassade d'Orléans

Oargarock
Les frontières du Rouergue sont fermées depuis le 17 juillet 1458

Citation:
Nous Harpège, au nom du Conseil qui nous a élue à sa tête, Régente du Rouergue de par les Lois Royales, déclarons ce soir les frontières du Rouergue fermées devant la recrudescence soudaine de la menace brigande.

Les étrangers encore présents en Rouergue lundi matin à l'aube seront traduis devant la justice. Dérogations et laissez-passer sont à demander au Prévost exclusivement.

A Rodez, le 17 juillet 1458.


Harpège, dame de Broquiès, Régente du Rouergue
Oargarock
Citation:
Information:

Au peuple orléanais,
Aux ambassadeurs orléanais,

les noms des prévôts des maréchaux de chaque province figurant dans cette liste relative à l'état des frontières de chacune ont été ajoutés en ce samedi 31 juillet de l'An de Grasce 1458, afin de faciliter les demandes de laisser-passer. Les noms seront mis à jour régulièrement pour le confort de vos voyages.

Oargarock
Vice-Chambellan d'Orléans
Keridil
- Frontières : Périgord et Poitou ouvertes
Bourgogne fermée

- Ambassades : Démission d'Aliciah de son poste d'Ambassadrice Orléanaise à Toulouse.



Citation:

Au peuple du Périgord-Angoumois,
Nous, Plantajeunet, XXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et de Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 25 Juillet de l'an de grâce 1458
La loy martiale est levée dès le Lundi 26 juillet 1458 et les frontières du Périgord-Angoumois sont réouvertes à la libre circulation des personnes et produits en respect avec les lois comtales.



Que cela soit su de tous,
Fay à Periguers,
Plantajeunet
Comte du Périgord-Angoumois




Citation:
Citation:
Au nom du peuple du Poitou,

Le Comte et son Conseil ont décidé d'ouvrir à nouveaux les frontières aux étrangers du Poitou.

Dans le meme temps, le Conseil annonce que le bureau de la citoyenneté poitevine reste fermé pour le moment, en vue d'une modification de son fonctionnement.

Il est donc rappelé que l'installation n'est, pour le moment, pas encore autorisée spontanément.

Que cela soit su,

Fait à Poitiers le 3 Aout 1458
Pour le Comte Davor et son Conseil,
Rémiel, Porte Parole du Poitou






Les Frontières de Bourgogne sont fermées

Citation:
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    Devant la menace toujours plus oppressante, nous sommes tenus de prendre la plume ce jour.

    • Devant le rassemblement inquiétant de troupes brigandes actuellement sises à nos frontières,

    • Devant les informations collectées ou envoyées par nos services et ceux du Roy, nous déclarons l'état d'alerte sur notre Duché et annonçons la fermeture immédiate et à compter de ce jour de nos frontières.

      Tous les étrangers disposent de deux jours francs pour quitter notre territoire, passé ce délai, ils se verront poursuivre par nos compagnies d'ordonnances et ce sans relâche.
      Une alternative est offerte à tous les étrangers qui souhaitent rentrer ou rester sur notre sol, demander un laisser passer. Celui-ci devra être envoyé à notre Prévôt, Cedric de Virloinval [ Cedric92 ].

      Tous les Bourguignons sont désormais appelés à faire la chose suivante :

      Être vigilants en premier lieu.
      Ensuite, prendre contact avec le Colonel LesmoutonsBleus, Colonel en charge de la défense civile au sein de notre Ost, ou moi même et renvoyer ce coupon. Une réponse émanant du Colonel ou du Général sera donnée en peu de temps. Une réponse d'une tierce personne vous demandant de faire quelque chose devra être ignorée.
      L'émetteur d'un coupon s'engage dès à présent à ne plus prendre de travail avant 19 heures les jours prochains et ce jusqu'à nouvel ordre.

        Coupon à renvoyer à Lesmoutonsbleus ou Esyllt_Catarina
        --Nom IG :
        -Force :
        -Je suis noble IG : oui ou non
        -J'envisage une retraite spirituelle dans les prochains jours : oui ou non

        --Sur moi j'ai :
        -Épée : oui ou non
        -Bouclier : oui ou non
        -Bâton : oui ou non
        -De quoi manger pour trois jours : oui ou non

        --A choisir parmi les propositions suivantes
        -Je suis prêt à m'engager dans une armée
        -Je préfère défendre ma ville mais accepte en dernier recours de partir en armée
        -Je défendrais seulement mon village




    Des informations complémentaires vous seront communiquées sous peu.

    Cet appel se fait en état de cause et non pas dans une volonté de faire paniquer. Nous vous demandons la plus grande sérénité, il est inutile de s'alarmer ou de perdre confiance.
    Nous vous déconseillons de prendre des initiatives personnelles de défenses, divisés nous valons bien moins qu'ensemble et coordonnés pour notre Duché.



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Deux jours avant Transfiguration du Seigneur de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*



    *04/08/58




Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil, Chambellan d'Orléans,

A tous présents et à venir, fais savoir que nous prenons acte de la démission d'Aliciah. Qu'ainsi, elle quitte officiellement dès aujourd'hui sa fonction d'ambassadeur d'Orléans auprès de Toulouse.

Qu'elle soit ici remerciée du travail fourni dans nos ambassades pour permettre à nos deux provinces de garder des relations saines.

Faict en l'enceinte du Château d'Orléans, ce jeudi 12 Août MCDLVIII.

Keridil de Villefort
Chambellan d'Orléans



_________________

la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Atolchamb

_________________
Atolchamb
modification :les frontieres du rouergue sont a nouveau déclarées ouvertes:

Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire, salut!

Qu'il soit su que les frontières du Roergue sont ouvertes et que les honnêtes gens peuvent voyager en Rouergue, sans demander de dérogation, isolément, en groupe et même en lance.

Qu'il soit su cependant que des brigands étant présents en nos chemins, les voyageurs sont appelés à la plus grande prudence et à voyager en groupe. Ils risquent de croiser des armées, amicales envers les honnêtes voyageurs.

Fa en Rodez,
Le 19ème jour d'aoust de l'an de grasce 1458

Harpege, Régente de Roergue

_________________
Ursus
Pigeon vole et ne perd pas en route ce précieux message.

Citation:
Messieurs les Ambassadeurs,

Le Duché d’Orléans organise des joutes le 6 septembre en l’honneur de la Saint Michel. L’inscription se fera sur le forun 2 à la lice Saint Antoine où elles se dérouleront.

Pourriez vous contactez les ambassades avec lesquelles vous êtes en liaison afin les informer de cette rencontre et que de nombreux nobles puissent y participer ?

Je vous remercie pour votre aide

Cordialement

Ursus de Valbois

Membre du bureau de l’animation ducale





_________________
Keridil
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence Melisende560, en Bourbonnais-Auvergne.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil, Chambellan d'Orléans a proposé,

Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, vendredi 3 septembre MCDLVIII [03/09/1458].

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________

la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Keridil
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence Petrus59, à Toulouse.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil, Chambellan d'Orléans a proposé,

Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, mardi 8 septembre MCDLVIII [08/09/1458].

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________

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Atolchamb
Citation:
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU DUCHE DE SAVOIE ET DU DUCHE D'ORLEANS


Article 1:

Le Duché de Savoie et le Duché d'Orléans mettront un local à la disposition de l'ambassadeur qu'ils reçoivent. Ces locaux bénéficieront de la même protection que celle accordée aux ambassadeurs.

Article 2:

Les ambassadeurs du Duché d’Orléans et du Duché de Savoie disposeront de l'immunité diplomatique sur l'ensemble des territoires définis comme appartenant respectivement à leur province d'affectation.

Article 3:

En cas de faute grave avérée d'un ambassadeur dans son duché d'affectation, le dirigeant du duché d'origine de l'ambassadeur peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé selon les lois en vigueur dans le duché recevant,
Le dirigeant du duché d'accueil se réserve alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l'ambassadeur rattaché à son duché.

Article 4 :

En cas de nécessité imminente, le dirigeant d'un des deux duchés peut exiger le départ de l'ambassadeur affecté à sa province. L'ambassadeur aura alors un délai de sept jours a compter de la mise en demeure pour quitter sa terre d'affectation.

Article 5:

Les duchés d'Orléans et de Savoie autorisent la libre circulation des ambassadeurs de l'autre
duché en charge de leur province, de leur conjoint et enfant(s) sur l'ensemble de leurs territoires.

Article 6:

Les Duchés d'Orléans et de Savoie ainsi que leur conseil ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché d'Orléans ou du Duché de Savoie en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duché accueillant l'ambassadeur en charge de sa province s'engage à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché d'Orléans ou du Duché de Savoie

Article 7:

Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre duché.
Le traité serait dès lors caduc sept jours après la réception du dit courrier.
Le présent traité deviendra caduc si le Duché de Savoie signe un traité du même type avec l'ensemble des provinces du Domaine Royal.
Le présent traité deviendra caduc si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.
Signé à Orléans, le dixième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1458.
Par leurs Grâces Bourguignon de Sorel,Duc d'Orléans
et Valzan, Duc de Savoie.

Pour Orléans :
Sa Grâce Bourguignon de Sorel

Pour la Savoie :
Valzan, duc de Savoie


Témoins :
Pour le Duché d'Orléans:
Son Excellence Keridil , chambellan de l'Orléanais.


Son Excellence Atolchamb de Rivesroy, ambassadeur de l'Orléanais en Savoie,délégué territorial de SERG,vice chambellan de l'orléanais




Pour le Duché de Savoie:
Son Excellence Ambroise de Perrigny, vice chancelier de Savoie.

_________________
Keridil
Citation:
        Traité sur le Statut Diplomatique entre le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans


Le Présent Traité annule et remplace le Traité portant sur le statut des ambassadeurs d'Orléans et du Béarn, signé le Quatorzième Jour du Mois d'Aout de l'An de Grâce 1457.

    Liminaire:

    Conscients que la Diplomatie et leurs acteurs sont le fondement essentiel de la coopération entre les États, le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans définissent et assurent par le présent traité statut, droits et protection de leurs diplomates respectifs.

    Article I : Des acteurs diplomatiques

    Après s’être fait connaître auprès de ses homologues, tout diplomate reconnu comme tel par le Gouvernement de la partie contractante dont il est issu et affecté respectivement soit au Comté du Béarn, soit au Duché d’Orléans sera accueilli dans sa province d’affectation et jouira des statuts mentionnés dans le Traité sur le Statut Diplomatique liant le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans

    Sont reconnus comme diplomates béarnais en Orléans :
    - Le Coms du Béarn.
    - Le Chancelier du Béarn.
    - Le Vice-Chancelier du Béarn.
    - Le Chancelier dédié aux provinces du Sud du Béarn.
    - L'ambassadeur Béarnais dédié au Duché d'Orléans.

    Sont reconnus comme diplomates Orléanais en Béarn :
    - Le Duc en exercice du Duché d’Orléans.
    - Le Chambellan du Duché d’Orléans.
    - Le Vice Chambellan d'Orléans
    - Le Délégué Territorial de France Méridionale
    - L'ambassadeur Orléanais dédié au Comté du Béarn.

    Article II : De l’Immunité diplomatique

    Les émissaires du Comté du Béarn et du Duché d’Orléans, reconnus dans leur fonction d’ambassadeurs, bénéficient dès leur nomination par chacune des Hautes Parties contractantes et présentation à leurs provinces d’affectation respectives, d’une immunité leur permettant de tenir leur charge de diplomate.
    Ainsi et réciproquement, les acteurs diplomatiques de chacune des Hautes parties contractantes jouissent de la même immunité au sein de leurs provinces d’affectation respective.

    La dite immunité englobe toute décision diplomatique engagée par l’une ou l’autre des Hautes Parties contractantes et garantit à ses acteurs diplomatiques le libre exercice de leur office de Diplomate.
    Les locaux mis à disposition par chacune des Hautes Parties contractantes, les biens ainsi qu’épouses/époux et enfants jouissent de la même protection.

    Cependant, si l’immunité diplomatique protège chacun des émissaires mandés par les Hautes Parties signataires, elle ne couvre en aucun cas crimes et délits ou toute infraction ne pouvant être justifiée par l’exercice de son office diplomatique. Tout acteur diplomatique lésant ainsi sa province d’affectation, en dehors de toute considération diplomatique, se verra traduit en justice.

    Article III : Des Ambassades, des lieux de rencontre et d’échanges

    Le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans s’engagent à mettre à disposition des acteurs diplomatiques, respectivement affectés à chacune des parties contractantes, un lieu de vie, d’échanges et de rencontre nécessaire à la bonne tenue de la charge d’ambassadeur.
    Ces lieux de vie jouiront de la même protection que les acteurs diplomatiques du Comté du Béarn et du Duché d’Orléans et affectés à chacune des Hautes Parties contractantes dont l’Article II : de l’Immunité diplomatique fait mention.


    Article IV : De la protection des Acteurs diplomatiques et du droit de passage

    En toute situation et dans une volonté de préservation des relations diplomatiques qui lie le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans, chaque signataire s’engage à veiller à l’inviolabilité des locaux mis à disposition des émissaires affectés respectivement à chacune des Hautes Parties Contractantes, ainsi que des émissaires eux-mêmes, famille au premier degré (enfants, épouse/époux) et de leurs bien, en leur baillant si besoin est et sur demande, assistance armée.

    Le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans accordent à leurs émissaires diplomatiques, respectivement affectés à chacune des Hautes Parties contractantes, ainsi qu’à leur famille au premier degré, le droit de se rendre en leurs terres pour exercer leur charge de diplomate, et ce dans le respect des règles circulatoires de chacune des parties signataires.
    Toutefois, si la Loi Martiale venait à être instaurée dans l’une et/ou l’autre des Hautes Parties contractantes, les dits acteurs diplomatiques se devront de signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir chancellerie ou maréchaussée.

    Article V : Du droit de réserve et du Renvoi

    En cas de conflit d’intérêt entre les parties signataires ou cas majeur, le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans se réservent le droit de refuser tout émissaire mandé par son homologue en leurs terres et chancelleries respectives et de demander le départ d’icelui.

    Les émissaires devront alors se retirer des terres de leurs provinces d'affectation respective par l'itinéraire de leur choix et dans un délai égal au nombre de jours de voyage nécessaires pour rejoindre et dépasser les frontières de leurs provinces d'affectation respectives au lendemain de la décision de renvoi rendue par l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes.

    Idem, les émissaires devront se retirer des locaux mis à leur disposition dans un délais de deux jours, au lendemain de la décision de renvoi rendue par l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes.

    En cas de manquement de la part des dits émissaires, des poursuites judiciaires pourront être engagées à leur encontre pour Trouble à l'Ordre Public.

    Article VI : De la validité du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans

    S’il advenait que l’une ou l’autre des Hautes parties contractantes ne respecte pas ou rompt ses allégeances à la Couronne de France, le traité pourra être dénoncé de plein droit par son homologue et pourra être déclaré et considéré comme caduque, et ce sans délai.

    Article VII : Des manquements au Traité sur le Statut Diplomatique liant le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans

    Né de la volonté de chacune des parties signataires de nouer des liens diplomatiques et de les renforcer, tout manquement au présent traité de l’une ou l’autre des Hautes parties contractantes peut le rendre caduque, à l’appréciation de la partie lésée.


    Article VIII : De la dénonciation du présent Traité


    Souhaitant mettre fin officiellement au Traité sur le Statut diplomatique liant le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans, l’une ou l’autre des parties signataires -abstraction faite d’un éventuel manquement- pourra faire parvenir une lettre officielle à son homologue faisant état de son désir de rompre le dit traité.
    Son homologue aura alors 4 jours francs pour en prendre acte et répondre. Sans réponse officielle sous 4 jours, le Traité sera considéré comme nul passé le délais imparti.
    Le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans s’engagent à publier une déclaration officielle faisant mention de la rupture du traité qui les liait jusqu’à lors.


    Article IX : De la modification du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans

    Le présent traité peut être modifié par consentement mutuel de chacune des Hautes Parties contractantes.


    Article X : De l’entrée en vigueur du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Comté du Béarn et le Duché d’Orléans

    Le présent traité est considéré comme ratifié et valide par le Comtés du Béarn et le Duché d’Orléans, et ce sans limitation de temps, dès apposition des paraphes et sceaux qui engagent chacune des parties signataires et leurs peuples.



Pour le Béarn, au 30 Août 1458 :

Paddy Versifiet de Ouiskai, Coms do Biarn.



Chancelière du Béarn.


Dotch de Cassel, Chancelière au Nord.


Anna-Maeva, ambassadrice Béarnaise en Orléannais.

Pour le Duché d'Orléans, le 11 Septembre 1458,
Sa Grâce Bourguignon de Sorel,


Keridil de Villefort, Chambellan d'Orléans

Calixte de Castelléo, Ambassadeur Orléanais en Béarn

_________________

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Atolchamb
Citation:
Au peuple Orléanais,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent écrit,

Les Ambassades Orléanais ont l'immense regret de vous annoncer le décès de Son Excellence Dadoun, Ambassadeur d'Orléans en Alençon et auprès des Ordres Royaux et Militaro-Religieux.
Nous souhaitons nos plus sincères condoléances à son épouse, à sa famille.
Que cet Orléanais soit remercié de ses services rendus et de son dévouement pour la diplomatie de notre duché.

Puisse le Très Haut le recevoir en sa demeure.



Qu'il soit entendu que suite à ce triste évènement, les postes sus-cités sont libres et que nous recherchons tout particulièrement un diplomate ayant connaissance et contacts auprès des Ordres Royaux et Militaro-Religieux. Que toute personne dynamique et désireuse de s'investir se présente aux Ambassades d'Orléans.

Fait le quatrième jour d'Octobre de l'An de Grâce 1458.
Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans.

_________________
Atolchamb
Citation:
[size=200]Carte fermeture des frontières[/size]





Citation:
    Domaine Royal :
  • Orléans : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Aegidia
  • Alençon : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: RoseAline
  • Champagne : OUVERTES mais LP à demander pour Reims --> Prévôt des Maréchaux: Kevin60330
  • Maine : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Maelia...
  • Normandie : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Deedee

    France Orientale (Est) :
  • Artois : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Zazaroyaume
  • Bourbonnais-Auvergne (BA) : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Sakurahime
  • Bourgogne : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux : Jovalpeye
  • Flandres : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux : Eloelo
  • Languedoc : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Aeris_g.
  • Lyonnais-Dauphiné (LD) : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Colombine.d.Albon

    France Occidentale (Ouest) :
  • Anjou : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Estrella.iona
  • Berry : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Alleaume
  • Bretagne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Pelotine.
  • Limousin-Marche : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Arnaut_de_Malemort
  • Périgord : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Cerise
  • Poitou : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Allydou
  • Touraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Othilie

    France Méridionale (Sud) :
  • Armagnac : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Tigalia
  • Béarn : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Klementein
  • Gascogne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Madcat
  • Guyenne: OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Emi4218
  • Toulouse : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Heliorphee
  • Rouergue : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Rake

    SERG :
  • Confédération Helvétique : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Gaal
  • Franche Comté : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Katarina
  • Lorraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Zahra.2
  • Provence : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Chacha6030
  • Savoie : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Valentine_e

_________________
Keridil
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence Winnette, auprès des Ordres Royaux et Militaro-Religieux.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans a proposé,

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, lundi 11 octobre MCDLVIII [11/10/1458].

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________

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Keridil
Citation:

      Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché d'Orléans au Comté du Languedoc


Art. 0 - Du préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.


Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.


Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.


Signé au château d'Orléans,
Le 28 septembre de l'an de Grasce 1458
Pour Orléans:
Sa Grasce Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans.

Avec pour témoins:
Son Excellence Keridil, Chambellan d'Orléans.

Son Excellence Valéria Gambiani de Valrose, ambassadrice d'Orléans pour le Languedoc




Signé au château ,
Le 04 octobre de l'an d'Horace 1458
Pour le Languedoc:
Sa Grandeur Enduril de Noùmerchat , Comtessa de Lenguadòc.



Avec pour témoins:
Son Excellence Frederique85 , Chancelier du languedoc.




_________________

la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Keridil
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans,

A tous présents et à venir, fais savoir que nous prenons acte de la démission de Calixte. Qu'ainsi, il quitte officiellement dès aujourd'hui sa fonction d'ambassadeur d'Orléans auprès du Béarn.

Qu'il soit ici remerciée du travail fourni dans nos ambassades pour permettre à nos deux provinces de garder des relations saines et qu'il puisse prendre un nouveau départ où qu'il aille.

Faict en l'enceinte du Château d'Orléans, ce jeudi 14 Octobre MCDLVIII.

Keridil d'Amahir,
Chambellan d'Orléans



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