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[RP]Bureau de l'Ambassade d'Orléans

Keridil
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, nous, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans , après accord de sa Grâce Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans.

A tous présents et à venir, faisons savoir que, pour asseoir les relations de notre Duché, nous statuons et arrêtons la chose qui s'ensuit :

Suite à l'absence prolongée de Son Excellence Pomdunor, et avec son accord, nous nommons son Excellence Liloute :

- déléguée territorial des ambassades d'Orléans pour la France Méridionale.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a proposé,
Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,


Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Daté en l'enceinte du Château d'Orléans le jeudi 21 octobre MCDLVIII.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________

la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Yiana
Citation:

    Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché de Lorraine au Duché d'Orléans



Art. 0 - Du préambule
Les Hautes Parties Contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.


Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.



Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.



Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.



Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.



Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.


Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel, dont la juridiction intégre ou couvre la province plaignante.
Il est donc expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.


Ce traité annule et remplace celui signé entre les parties le dix neuvième jour du moy de mars de l'an de grâce 1455.


Pour le duché de Lorraine :

Sa Grasce Sabifax de Beauregard, Duc de Lorraine

Son Excellence Ludwig von Frayner, Chancelier de Lorraine

Pour le duché d'Orléans :

Sa Grasce Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans

Son Excellence Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans,

Son Excellence Atolchamb de Rivesroy, Délégué Territorial d'Orléans en Saint Empire Romain Germanique.


_________________
Keridil
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence Dessan de Caumont, en Limousin-Marche.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans a proposé,

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, lundi 24 octobre MCDLVIII [24/10/1458]

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

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Keridil
Citation:
Aux Instances du Domaine Royal,
A la Curia Regis,
A la Pairie
Aux Ambassades Royales,
A tous ceux qui liront ou ouïront le présent écrit,

Nous, Régnants et Chambellans de Champagne, du Maine, de Normandie, d'Orléans, et Chancelière d'Alençon, émettons le désir de répondre au suivant pli, parvenu en nos mains par diverses sources, proche de la Pairie.

Citation:
Afin de normaliser les rapports avec nos voisins non vassaux de la Couronne de France, il a été décidé :

Que les relations avec un État souverain étranger dépendent de l’autorité Pairie et que celle-ci confiera à l’Office des Ambassades Royales le soin de négocier les différents textes qui uniront, de quelque façon que ce soit, le Royaume de France et cet État souverain.

Que les relations avec les Provinces étrangères sont du ressort de la Pairie et de l’Office des Ambassades Royales.

Les Provinces formant le Royaume de France sont libres de contracter avec ces Provinces étrangères des textes tels que les traités d’échange d'Ambassades, de coopération judiciaire bilatérale, les différents traités commerciaux. Cependant une vérification avant signature de la conformité des clauses avec le droit royal sera effectuée par l’Office des Ambassades Royales. Cet office transmettra ses remarques à la pairie qui se garde la possibilité d’annuler les clauses non respectueuses du Droit Royal. Dans le cas particulier des Provinces du Domaine Royal, celles-ci devront faire valider leurs textes par la Curia Regis.

Une exception sera faite pour les marches et les provinces dont une partie du territoire se trouve à moins de deux journées de marche à pied de la frontière. Ces provinces pourront contracter des traités militaires qui ne dépasseront pas la non agression et l’entente sur les poursuites aux frontières.

Il est cependant évident que les édits royaux de blocus et de guerre priment sur les relations avec les Provinces étrangères.

Les relations entre les provinces vassales de la Couronne de France restent à leur discrétion.


Nous, diplomates et régnants du Domaine Royal de Sa Majesté demandons la révision de ce texte, qui entrave le travail des ambassades de nos duchés et comtés. En effet, la Curia Regis ayant autre chose à faire que s'immiscer dans les institutions diplomatiques ducales, nous n'obtenons bien souvent aucun ou peu d'avis sur nos textes. La procédure devient alors une perte inutile de temps.
Nous aimerions qu'il soit rappelé que si la Curia a bien le pouvoir de regarder nos texte, aujourd'hui nous sommes confrontés à un autre problème qui est celui du choix de la province avec qui nous devons signer ou pas.
Désormais il n'est plus simplement question des formes des accords juridico-économico légale qu'elle doit vérifier. Ainsi nous demandons que les provinces du Domaine Royal soient toujours libre de signer avec qui elles le souhaitent, pourvu que la province ne soit pas ennemi de la couronne de France, tout traité n'engageant pas de clause militaire.

De plus, nous tenons à rappeler que les Ducs, Duchesses, Comtes et Comtesses, ainsi que leurs dirigeants d'ambassades des terres du Roy sont tout à fait à même d'oeuvrer dans l'intérêt du Domaine Royal, sans qu'une quelconque instance n'aie à contrôler leur travail.

Bien que nous acceptions l'intervention de la Curia Regis si le Domaine Royal entier est engagé, il est en revanche impensable qu'elle prétende réguler nos conduites diplomatiques locales, aussi lointaines soient leurs ambitions.


Pour le Duché d'Alençon

Ludilau du Ried, Duchesse


Nabel de Volvent, Chancelière


Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Chancelière à la suite de Nabel de Volvent


Pour le Duché de Champagne

Jeanmerlin, Chambellan de Champagne



Pour le Comté du Maine

Mathilde de Vaucanson , Comtesse


Jason de Prie-Montpoupon, Chambellan du Maine


Pour le Duché de Normandie
Aegidius de Tancarville, co-régent


Akane de Clairval, Chambellan

Pour le Duché d'Orléans

Lexhor d'Amahir, Duc

Keridil d'Amahir, Chambellan


















































_________________

la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Keridil
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence François d'Elbée, en Périgord-Angoumois.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans a proposé,

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, samedi 30 octobre MCDLVIII [30/10/1458]

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

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la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Keridil
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, Moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir que nous avons accepté la demande de mutation de son Excellence Winnette.
Ainsi, elle quitte dès à présent son poste d'ambassadrice en Gascogne.
Après avoir à nouveau prêté serment de fidélité au duché, elle est officiellement nommée ambassadrice d'Orléans en Flandres.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans a proposé,

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, mercredi 1 Novembre MCDLVIII [01/11/1458].

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________

la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Yiana
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence Xalta, en Lorraine.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans a proposé,

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, mercredi 3 novembre MCDLVIII [3/11/1458]

Qu'il en soit ainsi, heureusement.


Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence Aiguemarine, en Bourgogne.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans a proposé,

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, mercredi 3 novembre MCDLVIII [3/11/1458]

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________
Yiana
Citation:
[size=200]Carte fermeture des frontières[/size]




Citation:
    Domaine Royal :
  • Orléans : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Diane.
  • Alençon : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Rosealine
  • Champagne : OUVERTES mais LP à demander pour Reims --> Prévôt des Maréchaux: Nebisa
  • Maine : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Maelia...
  • Normandie : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Deedee

    France Orientale (Est) :
  • Artois : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Zazaroyaume
  • Bourbonnais-Auvergne (BA) : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Levio
  • Bourgogne : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux : Joey21
  • Flandres : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux : Eloelo
  • Languedoc : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Liloie
  • Lyonnais-Dauphiné (LD) : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Plumedange

    France Occidentale (Ouest) :
  • Anjou : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Edern
  • Berry : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Alleaume
  • Bretagne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Margot_wolback
  • Limousin-Marche : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Arnaut_de_Malemort
  • Périgord : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Fanny1
  • Poitou : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Allydou
  • Touraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Princedusud

    France Méridionale (Sud) :
  • Armagnac : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: (à compléter)
  • Béarn : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: (à compléter)
  • Gascogne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Madcat
  • Guyenne: OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Emi4218
  • Toulouse : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Heliorphee
  • Rouergue : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Maylis

    SERG :
  • Confédération Helvétique : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Gaal
  • Franche Comté : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Fleur
  • Lorraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Ankis
  • Provence : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Ladoce
  • Savoie : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Fenthick

_________________
Yiana
Citation:
[size=200]Carte fermeture des frontières[/size]



Citation:
    Domaine Royal :
  • Orléans : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Diane.
  • Alençon : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Rosealine
  • Champagne : OUVERTES mais LP à demander pour Reims : Prévôt des maréchaux : Kevin60330
  • Maine : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Maelia...
  • Normandie : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Ricalisa

    France Orientale (Est) :
  • Artois : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Zazaroyaume
  • Bourbonnais-Auvergne (BA) : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Levio
  • Bourgogne : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux : (à compléter)
  • Flandres : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux : Princesse_blanche
  • Languedoc : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Liloie
  • Lyonnais-Dauphiné (LD) : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Plumedange

    France Occidentale (Ouest) :
  • Anjou : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Mitchh
  • Berry : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Alleaume
  • Bretagne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Margot_wolback
  • Limousin-Marche : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Arnaut_de_Malemort
  • Périgord : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Fanny1
  • Poitou : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Allydou
  • Touraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Princedusud

    France Méridionale (Sud) :
  • Armagnac : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Cerrydwenn
  • Béarn : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Ecm
  • Gascogne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Madcat
  • Guyenne: OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Emi4218
  • Toulouse : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Eric.mrk
  • Rouergue : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Maylis

    SERG :
  • Confédération Helvétique : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: (à compléter)
  • Franche Comté : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Kranelamarmotte
  • Lorraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Ankis
  • Provence : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Ladoce
  • Savoie : OUVERTES mais avec restrictions--> Prévôt des Maréchaux: Fenthick

_________________
Yiana
Citation:
Traité de définition du statut diplomatique entre le Comté du Rouergue et le duché de l'Orléanais.

Préambule :

Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Duché d'Orléans et le Comté du Rouergue assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs.
Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.


Article premier : Des acteurs diplomatiques

Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation.
Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, celui-ci jouira alors des statuts prévus par ce traité.

Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les délégués territoriaux ou personnes de rang équivalent connus sous une autre appellation les chambellans et chanceliers.


Article II : Des ambassades

Les parties contractantes mettent à disposition des acteurs diplomatiques un local sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie.


Article III : Du droit de passage


Les parties contractantes autorisent la libre circulation sur leurs territoires respectifs des acteurs diplomatiques et de leur famille au premier degré

Le Duché de l'Orléanais et le Comté du Rouergue reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre.

Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie et la maréchaussée, avant d'entrer sur le territoire. Les autorités compétentes auront alors 48h pour accorder ou non un laisser-passer.

Article IV : De l’Immunité

Les émissaires du Duché d'Orléans , en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire Rouergat. Réciproquement, les émissaires du Rouergue en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du Comté du Rouergue.

La dite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tout temps. Les locaux, les biens ainsi que les familles au premier degré (époux/épouse et leurs enfants en bas âges) des émissaires diplomatiques en voyage avec eux sont réputés protégés par cette immunité.

Toutefois, en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Rouergue dans le duché d'Orléans l'immunité diplomatique de l’ambassadeur du Rouergue pourra être levée par le Comte du Rouergue. De la même manière, en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché d'Orléans en Rouergue, l'immunité diplomatique de l’ambassadeur de l'Orléanais pourra être levée par le Duc d'Orléans.

Par ailleurs, si un émissaire d'une des parties contractantes venait à commettre un délit, un crime ou toute infraction ne pouvant être justifiés dans l'exercice de son office diplomatique, il pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant, une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.


Article V : De l'obligation de protection des émissaires

En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante doit veiller à l'inviolabilité des locaux de la mission diplomatique étrangère et à la protection des biens et des émissaires étrangers couverts par l'immunité, ainsi des escortes seront disponibles dans la mesure du possible si le souhait d'en avoir est exprimé par l'un ou l'autre parti.

En cas de rupture du traité, les parties s'engagent à raccompagner à la frontière par une escorte lesdits émissaires et leur famille au premier degré.

Article VI : Du droit de réserve et de renvoi

Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Orléans en Rouergue commettrait une faute grave, le Rouergue se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l'ambassadeur d'Orléans rattaché au Rouergue.
Dans le cas où l’ambassadeur du Comté du Rouergue en Orléans commettrait une faute grave, l'Orléanais se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur du Rouergue rattaché à Orléans.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui.

L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer.
En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Article VII : De la validité du traité

Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance au Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai et sans qu’aucune compensation ne puisse être exigée.
Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.


Article VIII : Des manquements au traité


Né de la volonté des parties de nouer des liens diplomatiques, tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre de facto caduc au libre de choix de la partie lésée.

En cas de manquement à la protection des locaux diplomatiques, des biens et des personnes couverts par l'immunité, la province plaignante peut demander réparation à la province en faute.

Article IX: De la procédure de dénonciation du traité

Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement de l’une des parties, devra faire parvenir une lettre officielle argumentée à l'autre contractant.
Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte.
Sans réponse officielle au terme d'une semaine, le présent contrat est réputé nul passé ce délai.


Le présent traité deviendra caduc si le Rouergue signe un traité du même type avec l'ensemble des provinces du Domaine Royal.
Le présent traité deviendra caduc si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.

Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle la rupture du traité.

Article X : De la modification du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XI : De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants

Fait à Rodez le dixième jour du mois de novembre 1458

Sa Grandeur, Crysania, Comtesse du Rouergue



Fait à Orléans le quinzième jour du mois de novembre 1458

Sa Grasce Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans

Avec pour témoins,

Son Excellence Keridil d'Amahir, Chambellan

Liloute, Ambassadrice d'Orléans en Rouergue

_________________
Keridil
Citation:
Orléanais, Orléanaises,

Le Duché de Touraine, notre allié, recrute des maçons expérimentés, se devant de travailler à la construction d'un port à la mi-décembre. Les travaux du port de Chinon dans lequel les artisans s'investiront dureront environs cent jours, le salaire étant de 18 écus sonnants et trébuchants pour chaque jour de travail.
Veuillez contacter pour plus de précisions son Excellence Jmorelle qui pourra vous indiquer les modalités de contrat mises en place par notre voisin.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans

_________________

la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Yiana
Citation:
Citation:
[size=200]Carte fermeture des frontières[/size]



    Domaine Royal :
  • Orléans : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Diane.
  • Alençon : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Rosealine
  • Champagne : OUVERTES mais LP à demander pour Reims : Prévôt des maréchaux : Kevin60330
  • Maine : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Maelia...
  • Normandie : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Ricalisa

    France Orientale (Est) :
  • Artois : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Zazaroyaume
  • Bourbonnais-Auvergne (BA) : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Levio
  • Bourgogne : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux : (à compléter)
  • Flandres : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux : Princesse_blanche
  • Languedoc : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Liloie
  • Lyonnais-Dauphiné (LD) : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Plumedange

    France Occidentale (Ouest) :
  • Anjou : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Mitchh
  • Berry : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Alleaume
  • Bretagne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Margot_wolback
  • Limousin-Marche : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Arnaut_de_Malemort
  • Périgord : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Fanny1
  • Poitou : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Allydou
  • Touraine : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Princedusud

    France Méridionale (Sud) :
  • Armagnac : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Cerrydwenn
  • Béarn : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Ecm
  • Gascogne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Madcat
  • Guyenne: OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Emi4218
  • Toulouse : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Eric.mrk
  • Rouergue : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Maylis

    SERG :
  • Confédération Helvétique : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: (à compléter)
  • Franche Comté : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Kranelamarmotte
  • Lorraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Ankis
  • Provence : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Ladoce
  • Savoie : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Fenthick

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Keridil

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la bannière c'est hrp, le texte n'est pas collé sur le front du perso
Yiana
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence Laceter, en Franche-Comté.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans a proposé,

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, lundi 22 novembre MCDLVIII [22/11/1458]

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

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Yiana
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, moi, Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, sous la direction de Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations de notre Duché, avons, par édit statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, la personne ci-nommée est officiellement ambassadeur novice d'Orléans :

- Son Excellence Frazen, en Gascogne.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans a proposé,

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, a ratifié,



Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans, a écrit.

Date en l'enceinte du Château Ducal d'Orléans, mardi 30 novembre MCDLVIII [30/11/1458]

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

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