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[RP]Bureau de l'Ambassade d'Orléans

Keridil
Carte fermeture des frontières




Merci à la diplomatie du Bourbonnais-Auvergne.
Merci à Naluria.



Citation:
    Domaine Royal :
  • Orléans : OUVERTES
  • Alençon : FERMEES
  • Champagne : OUVERTES mais LP à demander pour Reims
  • Maine : FERMEES
  • Normandie : FERMEES

    France Orientale (Est) :
  • Artois : FERMEES
  • Bourbonnais-Auvergne (BA) : FERMEES
  • Bourgogne : OUVERTES
  • Flandres : FERMEES
  • Languedoc : FERMEES
  • Lyonnais-Dauphiné (LD) : OUVERTES

    France Occidentale (Ouest) :
  • Anjou : FERMEES
  • Berry : FERMEES
  • Bretagne : OUVERTES
  • Limousin-Marche : OUVERTES
  • Périgord : OUVERTES
  • Poitou : FERMEES
  • Touraine : FERMEES

    France Méridionale (Sud) :
  • Armagnac : OUVERTES
  • Béarn : OUVERTES
  • Gascogne : OUVERTES
  • Guyenne: OUVERTES
  • Toulouse : FERMEES
  • Rouergue : OUVERTES

    SERG :
  • Confédération Helvétique : OUVERTES (?)
  • Franche Comté : FERMEES
  • Lorraine : FERMEES
  • Provence : OUVERTES
  • Savoie : OUVERTES


MàJ : Les Frontières de Provence sont ouvertes

Les Frontières du Rouergue sont ouvertes

Les Frontières de Franche Comté sont fermées

Les Frontières du Poitou sont fermées

Les Frontieres de Lorraine sont fermées.

Les Frontières d'Artois sont fermées.
_________________

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Keridil
DuchesseSherry a écrit:
Frontières ouvertes

Citation:
Provençales,Provençaux, voyageurs,

Il a été décidé par le Conseil Comtal que le décret du 16 janvier 1458 devait être abrogé.

Par conséquent, l'état d'urgence est levé, et les frontières sont désormais ouvertes.

Fait à Aix, le Vingt et Un du mois de Juin de l'an 1458.



Porte Parole de Provence



Autorisation obligatoire pour l'emménagement en Provence


Citation:
Pour des raisons de sécurité, si les frontières de notre Comté sont ouvertes, l'emménagement y est soumis à l'approbation du Centre de Sécurité du Territoire provençal.

Toute personne emménageant sans cette autorisation sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, voire pour trahison si le cas le justifie.

Fait en Aix le 21 juin 1458


Régente du Comté de Provence






Citation:









_________________

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Keridil

_________________

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Keridil
Citation:
De nous, celia84000, Comtesse du Rouergue,
A tous ceux qui liront ou se feront lire

La menace des brigands s'étant éloignée, nous décidons de rouvrir toutes les frontières du Rouergue .
Néanmoins la circulation en lance et en corps d'armes à l'intérieur du comté reste interdite. Toute personne qui se déplacera en Rouergue en lance ou corps d'armes sans en avoir fait la demande au capitaine, à la comtesse ou au prévôt sera traduite devant la justice du Comté pour trouble à l'ordre public.

Fait à Rodez, le vingt neuvième jour de juin de l'an de grâce 1458

Celia84000
Comtesse du Rouergue



Son également fermées les frontières Poitevines et Franc-Comtoises.
_________________

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Keridil
Citation:
Au Peuple Lorrain,

En raison de nombreux mouvements de troupes de brigands sur le territoire Lorrain,
En raison de leur présence croissante dans nos villages,
En raison de tentatives de révolte, et de prises de mairies,
En raison de la situation incertaine de notre voisine la Franche_Comté,
après avoir obtenue le vote majoritaire des Conseillers,

Par la présente, nous, Barberine, informons le peuple lorrain que la Loi Martiale est promulguée à compter de ce jour.
pour rappel voici la loi en question

Citation:
Loi Martiale

Préambule:

La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est encadrée strictement par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la lorraine contre les dangers menaçant son intégrité. La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le duc en exercice de Lorraine, après acceptation par la majorité des membres Du Conseil Ducal. Sa proclamation doit être motivée et accompagnée des justifications de sa mise en place. La loi martiale reste valable tant que le duc en exercice n’a pas annoncé sa résolution définitive.
La loi martiale est également automatiquement proclamée en temps de guerre.

Articles:

Article 1 : Lors de la loi martiale, toutes les frontières du territoire lorrain sont déclarés fermées.

Art. 1-1 : Tout résidant lorrain voulant les franchir devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux lorrain.

Art. 1-2 : Tout non résidant lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux lorrain. Pour entrer en territoire lorrain il devra obtenir l’accord du prévôt.

Art. 1-3 : Toutes tentatives de franchissement non-autorisée seront analysées au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort. De plus le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d’éventuel accident survenant à ces frontières en cas de franchissement non autorisé.

Article 2 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au duc en exercice dans le cadre définit par la constitution.

Art. 2-1 : Le souverain légitime peut exercer la "Justice du Duc". Il peut, après procès où il officiera en tant que Juge dit "extraordinaire", ordonner les sanctions les plus sévères possibles; ou au choix la traduction en justice dite régulière pour haute trahison de quiconque sera confondu par les services de police, de collusion avec l’ennemi.

Art. 2-3 :En parallèle au conseil ducal, Un conseil de guerre administratif pourra être établi, selon les modalités choisies par le Duc de Lorraine.

Art. 2-4 : Le duc est autorisé à destituer tout conseiller sans préavis dès lors que cette décision est justifiée et motivée à partir des intérêts vitaux et supérieurs de la Lorraine. (dans le cas d'étrangers arrivant au affaires par les élections, du fait du risque de prise de pouvoir par une force étrangère)

Article 3 : La loi martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.

Art. 3-1 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Art. 3-2 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle au terme de la loi martiale.

Art. 4-1 : Tout soldat ou membre de la maréchaussée devra faire acte de présence dans les 24 heures suivant la mise en place de la loi martiale sous peine d’être limogé.

Art. 4-2 : Le capitaine ou un de ses colonels sera autorisé à crée une armée. Tout soldat aura obligé de rejoindre cette armée. Cette armée sera la seule autorisée à fouler le sol lorrain.

Art. 4-3 : Les membres de la maréchaussée doivent avoir l’accord du prévôt des maréchaux avant de rejoindre l’armée. Le prévôt s’assurera que les rapports de douane et la sécurité des villes puisse être maintenue avant d’autoriser le départ d’un maréchal.

Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.

Article 5 : En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du duc, le Conseil aura prérogative de nommer en priorité un régent d'expérience dans la maîtrise et la connaissance approfondie de la diplomatie et du "domaine militaire" pour assurer la continuité de l'autorité ducale en temps de crise.

Article 6 : Toute révolte contre le château de Nancy sera déclarée illégitime et acte de guerre contre la Lorraine. Les insurgés seront passibles de peines découlant de procès pour trahison et de haute trahison en fonction de chaque cas.

Faict à Nancy, voté et approuvé le par le conseil Ducal en ce 27ème jour du mois de novembre 1457



Fait à nancy
en ce mercredi 30 juin 1458
Barberine
Duchesse de Lorraine









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Elisel
Citation:
TRAITÉ DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE DUCHE DU BOURBONNAIS-AUVERGNE ET LE DUCHÉ D'ORLÉANS

Nous les hautes Autorités du Duché du Bourbonnais-Auvergne,
Nous les hautes Autorités du Duché d'Orléans,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Duchés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article I : Dispositions préalables :

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle du non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Article II : Procédure judiciaire à adopter :

1.a. Les Conseils Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.


Article III : Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Ducaux
2.Les membres de chacun des conseils ainsi que leur successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV : De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive argumentée du Duc sera adressée à l'autre Duc.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Le présent traité deviendra caduque si le Duché du Bourbonnais-Auvergne signe un traité du même type avec l'ensemble des provinces du Domaine Royal.
4. Le présent traité deviendra caduque si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.


Fait le 25 Juin 1458, sous le règne de Sa Majesté Levan III de Normandie.

Pour l'Orléanais,
Bourguignon de Sorel,
Duc d'Orléans,



Pour le Bourbonnais-Auvergne,
Lanfeust86 de Troy, Duc de Souvigny
Duc du Bourbonnais-Auvergne



En qualité de témoins,

Elisel d'Andéol, Baronne de Beaune-en-Gâtinais
Chambellan d'Orléans,


Arfast de Rivesroy, Seigneur du Rouvray,
Délégué territorial d'Orléans en France Orientale,

Benoit,
Chancelier du Bourbonnais-Auvergne.

Tridant,
Attaché Diplomatique en Orléans pour le Bourbonnais-Auvergne

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Keridil
thiba a écrit:

Citation:


Au peuple d'Artois,
Aux voyageurs de France et d'ailleurs,

Par la présente, nous, Erwyndyll, Comtesse d'Artois et Chevalier_Bayard, vice régnant du même, déclarons, en ce jour du 05 juillet de l'an de grâce 1458, que les frontières de l'Artois sont dorénavant fermées à tous, exception faite des membres de l'alliance du Ponant.

De plus notre capitale Arras est strictement fermée à tout étranger.

Cette interdiction nous est obligatoire au vu de l'attaque subie par Calais ce weekend, afin de protéger nos villes et notre comté.

Cette disposition entrera en vigueur dès sa parution.

Fait à Arras, ce 5 juillet 1458.

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Artois



Chevalier_Bayard
Vice régnant d'Artois


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Elisel
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, nous, Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans sur le départ, et Kéridil de Villefort, Chambellan d'Orléans en devenir, après accord de sa Grace Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans.

A tous présents et à venir, faisons savoir que, pour asseoir les relations de notre Duché, nous statuons et arrêtons la chose qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, son Excellence Pomdunor est officiellement nommé :
- ambassadeur orléanais pour la Champagne,
- délégué territorial des ambassades d'Orléans pour la France Méridionale.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans, a proposé,
Kéridil de Villefort, Vice-Chambellan d'Orléans, a approuvé,
Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans, a ratifié,



Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans, a écrit.
Daté en l'enceinte du Château d'Orléans le jeudi 8 juillet MCDLVIII.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________
Elisel
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, nous, Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans sur le départ, et Kéridil de Villefort, Chambellan d'Orléans en devenir, après accord de sa Grace Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans.

A tous présents et à venir, faisons savoir que, pour asseoir les relations de notre Duché, nous statuons et arrêtons la chose qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Duché, son Excellence Calixte est officiellement nommé ambassadeur novice orléanais au Béarn.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans, a proposé,
Kéridil de Villefort, Vice-Chambellan d'Orléans, a approuvé,
Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans, a ratifié,



Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans, a écrit.
Daté en l'enceinte du Château d'Orléans le jeudi 8 juillet MCDLVIII.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________
Elisel
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, nous, Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans sur le départ, et Kéridil de Villefort, Chambellan d'Orléans en devenir, après accord de sa Grace Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans.

A tous présents et à venir, faisons savoir que, pour asseoir les relations de notre Duché, nous statuons et arrêtons la chose qui s'ensuit :

Par le fait d'absences fréquentes et d'un manque de motivation constaté, la personne ci-nommée est officiellement destituée de sa fonction d'ambassadeur d'Orléans :

- Son Excellence Mendes_de_Patay, auprès du Poitou

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Faict en l'enceinte du Château d'Orléans, ce jeudi 8 juillet MCDLVIII.

Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans,


Kéridil de Villefort, Vice-Chambellan d'Orléans



_________________
Elisel
Citation:
A tous ceux qui ce présent édit verront, nous, Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans sur le départ, et Kéridil de Villefort, Chambellan d'Orléans en devenir, après accord de sa Grace Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans.

A tous présents et à venir, faisons savoir que, pour asseoir les relations de notre Duché, nous statuons et arrêtons la chose qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment devant sa Grasce Bourguignon de Sorel en personne, les personnes nommées ci-après sont confirmées dans leurs fonctions d'ambassadeur et ambassadrices en titre :
- son Excellence Keridil, auprès de l'Anjou et de la Bourgogne
- Son Excellence Liloute, auprès du Rouergue
- Son Excellence Aliciah, auprès de Toulouse

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation de ce présent édit.

Faict en l'enceinte du Château d'Orléans, ce mercredi 14 juillet MCDLVIII.

Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans,


Kéridil de Villefort, Vice-Chambellan d'Orléans



_________________
Elisel
Citation:
A tous,

Nous sommes arrivés au jour prévu du 17 juillet de l'an de Grasce 1458.
Le nouveau Chambellan est formé, il est temps de passer la main : Keridil de Villefort assurera désormais seul son poste aux ambassades!
Il laisse par la même occasion vacantes les ambassades d'Anjou et de Bougogne. Le recrutement est toujours ouvert, et la salle des candidatures attend toutes les bonnes volontés !

Bon courage à mon successeur, et bon vent à la diplomatie orléanaise.

Elisel d'Andéol,
Ex-Chambellan d'Orléans



_________________
Oargarock
Citation:
    Traité d'Alliance
    entre le Duché de l'Orléanais et le Duché du Bourbonnais Auvergne.


Aristote : Une véritable amitié se fait entre égaux. Tu es donc l'égal d'un olivier : planté et immobile. Tu survis en marge de la Cité au lieu d'y participer comme le fait tout véritable humain. Je vais donc te laisser prendre racine, adieu !
La Vita d’Aristote, premier livre, chapitre douzième – l’Ermite




C’est à l’image de cet enseignement d’Aristote que nous prenons la plume en ce jour. Car s’il est inhumain pour un homme de vivre en marge de la Cité, il est immoral pour une province de vivre en marge du Monde. L’amitié sincère relie les hommes, comme elle relie nos provinces – liés autant par l’amour réciproque de nos peuples que par la reconnaissance de nos valeurs justes et morales.

Ainsi, ce jour d’hui, éclairé par le Très-Haut et son enseignement propagé sur terre par ses justes prophètes, Nous, Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans, et Nous, Lanfeust86 deTroy, Duc du Bourbonnais-Auvergne engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.

En les articles suivants, nous échafaudons les bases de nos relations et confirmons les traités précédemment signés. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.



Article 1 – Du droit de contracter
Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure en autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte ou à l’autre province signataire.

Article 2 – De la non-agression
Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans un accord préalable de 2 jours.

Article 3 – De la libre circulation
Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
La loi martiale n'est pas applicable aux ressortissants des provinces signataires sauf décision dûment motivée.


Conscients que l'entraide entre les peuples est le moteur même de relations fortes et cordiales, les Duchés d'Orléans et du Bourbonnais-Auvergne souhaitent définir par le présent traité les fondations d'une coopération efficace.


Article 4 - De la coopération commerciale
Les Provinces signataires s'engagent à se consulter mutuellement et régulièrement quant à l'échange de marchandises et de denrées, par le biais d'une mise en relation étroite de leurs Commissaires au Commerce respectifs.
De la même façon, icelles s'engagent à inciter leurs Villes, et donc leurs Peuples, à commercer de façon préférentielle les uns avec les autres

Article 5 - De la coopération fluviale
a )Les provinces signataires s'engagent à favoriser les échanges commerciaux à travers leurs ports reliés par la Loire.
Les bateaux des deux duchés alliés sont libres de naviguer et d'accoster aux ports des dits duchés, les autorités maritimes devront toutefois prévenir le duché d'arrivée de l'accostage prévu de leurs navires.

b)Les Provinces signataires s'engagent à l'exemption de toute taxe fluviale sur les bateaux battant pavillon officiel d'Orléans et du Bourbonnais Auvergne ainsi que leurs marchandises, exception faite des navires particuliers de leurs ressortissants. Ceux-ci pourront toutefois, s'ils possèdent une lettre d'accréditation ducale, être exemptés des dites taxes.
Est dite lettre d'accréditation ducale, une missive stipulant la mission effectuée au nom du duché impliqué et signée par le Duc concerné et le capitaine du navire.

c) Icelles s'engagent également à fournir dans la mesure du possible aide à l'accostage, facilités de réparation de ces mêmes bateaux, ou mise à disposition d'une ou plusieurs embarcations au profit de l'autre province signataire en cas de nécessité, les frais afférents à ces services mutuels et exceptionnels demeurant néanmoins à la charge de la Province demandeuse.

Article 6 – De la coopération judiciaire
Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels.
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve, ou est soupçonné de se trouver. Ce dernier s’engage a informer le contractant durant le déroulement du procès. Sans nouvelles de la province requérante après un délai de 15 jours, la province requise pourra achever seule le procès.
L’acte d’accusation devra être rendu par le requérant.
Le Procureur du Duché requis s’engage a rendre le réquisitoire.
Tout verdict devra être rendu après avoir été consulté par les deux Provinces signataires.

Article 7 – De la coopération militaire
a) De la collaboration
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace, que ce soit l’attaque d’une province tierce ou l’arrivée de brigands ou de mercenaire mettant en péril la sécurité de l'Orléanais ou du Bourbonnais-Auvergne.
Pour cela, les provinces signataires s’engagent à mettre en commun tous les moyens à leur disposition : diplomatiques, financiers, commerciaux, militaires, etc. Et à organiser la collaboration commune de leurs états-majors, prévôté, amirautés, services de sécurité, etc.
Cette défense due engage autant au niveau d’une menace imminente que de la prévention.

b) Du passage des frontières
Les Provinces signataires s'engagent à la libre circulation de leurs troupes mutuelles. Cette libre circulation est néanmoins sujette à la communication, auprès des instances concernées et dans un délai minimal de deux jours, du trajet emprunté et du motif de passage.
Sous les mêmes conditions, icelles s'engagent à autoriser les créations d'armées sur leurs territoires respectifs.
Icelles s'engagent également à la défense des territoires et des Peuples si ceux-ci venait à être attaqués sans raison.
Enfin, icelles s'engagent à coopérer étroitement dans la lutte contre le brigandage, par l'échange d'informations entre Prévôtés respectives.

Article 8 – De l’entrée en vigueur
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les provinces contractantes, qui engage leurs successeurs et leur peuple respectifs.

Article 9 – De la validité du traité
Les provinces signataires ne seront tenues à rien l’une envers l’autre si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul Roy de France, Levan III et sa juste lignée.

Article 10 – De la modification du présent traité
Le présent traité pourra être modifié, chaque modification demandant l'approbation et la signature des Provinces contractantes.

Article 11 – De la dénonciation du présent traité
La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.



Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés

Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


Fait le 12 Juillet 1458, sous le règne de Sa Majesté Levan III de Normandie.

Pour l'Orléanais,
Sa Grasce Bourguignon de Sorel,
Duc d'Orléans,



Pour le Bourbonnais-Auvergne,
Lanfeust86 deTroy, Duc de Souvigny
Duc du Bourbonnais-Auvergne,




En qualité de témoins,

Elisel d'Andéol
Chambellan d'Orléans,


Keridil de Villefort,
Vice-Chambellan d'Orléans,


Benoit,
Chancelier du Bourbonnais-Auvergne.

Tridant,
Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne en Orléans.
Oargarock
Citation:

      Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché d'Orléans au Duché de Bourgogne


    Art. 0 - Du préambule
    Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

    Art. 1 - De quelques définitions
    Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
    La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
    La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


    Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
    Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
    Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.


    Art. 3 - De la tenue du procès
    Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
    Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
    Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
    Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.


    Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
    Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
    Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


    Art. 5 - De l'engagement des parties
    Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

    Art. 6 - Des litiges
    Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.



    Pour le Duché d'Orléans, fait le 16 Juillet 1458

      Sa Grasce Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans


      Son Excellence Elisel d'Andéol, Chambellan d'Orléans en partance


      Son Excellence Keridil de Villefort, Chambellan d'Orléans


    Pour le Grand Duché d'Occident, fait le 18 juillet 1458

      Sa Grasce Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident


      Sa grasce Vaxilart de la Mirandole, Chambellan de Bourgogne.


Oargarock
Carte fermeture des frontières





Citation:
    Domaine Royal :
  • Orléans : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Aegidia
  • Alençon : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Mclegrand
  • Champagne : OUVERTES mais LP à demander pour Reims --> Prévôt des Maréchaux: Sissie
  • Maine : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Cdent
  • Normandie : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Leovigild

    France Orientale (Est) :
  • Artois : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Zazaroyaume
  • Bourbonnais-Auvergne (BA) : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Sakurahime
  • Bourgogne : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: Cedric92
  • Flandres : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: (à compléter)
  • Languedoc : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Bentich
  • Lyonnais-Dauphiné (LD) : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Kernos

    France Occidentale (Ouest) :
  • Anjou : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Salebete
  • Berry : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: George_Aristote
  • Bretagne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Bioul
  • Limousin-Marche : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Brunehilde
  • Périgord : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Cerise
  • Poitou : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Allydou
  • Touraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Fradou

    France Méridionale (Sud) :
  • Armagnac : OUVERTES --> Prévôt des Maréchaux: C10e
  • Béarn : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Ptitmec13
  • Gascogne : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Madcat
  • Guyenne: OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Emi4218 (sujet à modification)
  • Toulouse : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Heliorphee
  • Rouergue : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Thierry_la_fronde

    SERG :
  • Confédération Helvétique : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Gaal
  • Franche Comté : FERMEES --> Prévôt des Maréchaux: Katarina
  • Lorraine : FERMEES--> Prévôt des Maréchaux: Zahra.2
  • Provence : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: Ladoce
  • Savoie : OUVERTES--> Prévôt des Maréchaux: (à compléter)
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