Bazin
Bazin se leva, se saisi du codex du languedoc. Tout en s'avançant, il chercha une page. L'ayant trouvé, il la garda sous un doigt et se mit à chercher une seconde page. Sachant à l'évidence exactement ce qu'il voulait, il feuilletait les pages à tout vitesse.
Soudain il ralentit son page et son geste: il revint à tout allure quelques pages en arrière. Le bon Bazin se figea un instant. Il sortit de ses pensées en relevant la tête, fermant le codex avec force et en riant:
Ah ah ah !
Bazin reposa le codex sur son pupitre et lança à son avocat:
4000 pages écrites serrées et sans interligne disiez-vous mon cher...
Tout guilleret de sa nouvelle trouvaille, il entama sa réponse au procureur:
Je ne vais pas dire ce que j'avais prévu mais je crois que juristes et amateurs qui nous écoutent ne seront pas déçu.
TBazin se tourne alors en face de la salle d'audience
La révocation du traité est-elle caduque ? La question de Monsieur le Procureur est pertinente. Et pour y répondre il n'y a que deux choix possibles:
Soit on considère qu'il faille respecter à la lettre tous les articles même s'ils sont caducs. Dans ce cas, le prime procès fut illégal. Car avant l'article 9, il y a l'article 6.
Donc, j'ai gagné.
Sourire amusé à la partie adverse.
Soit on considère qu'un article caduc n'est pas applicable. Comme l'a expliqué mon avocat, l'article 9 est caduc car il viole le principe de souveraineté d'une province: une province est maîtresse chez elle, et elle ne saurait être liée à aucune obligation de ou vers l'étranger si tel n'est pas son bon vouloir (sauf s'il s'agit d'une relation de vassal à suzerain).
Et donc, j'ai gagné.
Grand geste d'un doigt fouettant l'air pour mettre plus d'emphase:
On touche ici à une notion fondamentale: la souveraineté des provinces et donc la souveraineté des seigneurs.
Si, concernant la personne royale, le principe de souveraineté est encore très clair pour tout le monde, il devient flou pour beaucoup lorsqu'il faut l'appliquer aux provinces. La faute à tous ces codex, véritables étrons juridiques, et ces Conseils composés de bureaucrates sans envergure qui n'ont su que reléguer le Comte/Duc a un simple animateur de conseil et dilapidé son pouvoir avec les conséquences que l'on sait pour l'ensemble des royaumes. On a perdu de vu que les comtés et duchés ne sont pas des républiques ou autres modèles odieux mais des possessions seigneuriales.
On a donc un peu oublié que le Comte ou le Duc est seigneur et maître en son domaine, à l'image de notre bon Roy en son royaume.
Bazin réfléchit un peu et ajoute:
Prenons maintenant un exemple: imaginons que le Roy signe un traité d'amitié éternelle avec son cousin du SERG. Et, pour être bien sûr qu'elle soit éternelle, ils insèrent d'un commun accord un article stipulant que ce traité est éternel et que nul ne pourra se soustraire à cette amitié éternelle.
Imaginons maintenant que le Roy, ou disons son fils après sa mort, veuille révoquer ce traité. Et bien que pensez-vous qu'il se passera ?
Sachant bien quelle réponse apparaît dans l'esprit de l'audience, Bazin continue sans plus attendre:
C'est pareil ici. Et ce principe de souveraineté d'une province donc de son seigneur - est un principe supérieur, ancien et fondamental de notre société féodale.
Or, à propos de coutume ancestrale:
Soudain il ralentit son page et son geste: il revint à tout allure quelques pages en arrière. Le bon Bazin se figea un instant. Il sortit de ses pensées en relevant la tête, fermant le codex avec force et en riant:
Ah ah ah !
Bazin reposa le codex sur son pupitre et lança à son avocat:
4000 pages écrites serrées et sans interligne disiez-vous mon cher...
Tout guilleret de sa nouvelle trouvaille, il entama sa réponse au procureur:
Je ne vais pas dire ce que j'avais prévu mais je crois que juristes et amateurs qui nous écoutent ne seront pas déçu.
TBazin se tourne alors en face de la salle d'audience
La révocation du traité est-elle caduque ? La question de Monsieur le Procureur est pertinente. Et pour y répondre il n'y a que deux choix possibles:
Soit on considère qu'il faille respecter à la lettre tous les articles même s'ils sont caducs. Dans ce cas, le prime procès fut illégal. Car avant l'article 9, il y a l'article 6.
Donc, j'ai gagné.
Sourire amusé à la partie adverse.
Soit on considère qu'un article caduc n'est pas applicable. Comme l'a expliqué mon avocat, l'article 9 est caduc car il viole le principe de souveraineté d'une province: une province est maîtresse chez elle, et elle ne saurait être liée à aucune obligation de ou vers l'étranger si tel n'est pas son bon vouloir (sauf s'il s'agit d'une relation de vassal à suzerain).
Et donc, j'ai gagné.
Grand geste d'un doigt fouettant l'air pour mettre plus d'emphase:
On touche ici à une notion fondamentale: la souveraineté des provinces et donc la souveraineté des seigneurs.
Si, concernant la personne royale, le principe de souveraineté est encore très clair pour tout le monde, il devient flou pour beaucoup lorsqu'il faut l'appliquer aux provinces. La faute à tous ces codex, véritables étrons juridiques, et ces Conseils composés de bureaucrates sans envergure qui n'ont su que reléguer le Comte/Duc a un simple animateur de conseil et dilapidé son pouvoir avec les conséquences que l'on sait pour l'ensemble des royaumes. On a perdu de vu que les comtés et duchés ne sont pas des républiques ou autres modèles odieux mais des possessions seigneuriales.
On a donc un peu oublié que le Comte ou le Duc est seigneur et maître en son domaine, à l'image de notre bon Roy en son royaume.
Bazin réfléchit un peu et ajoute:
Prenons maintenant un exemple: imaginons que le Roy signe un traité d'amitié éternelle avec son cousin du SERG. Et, pour être bien sûr qu'elle soit éternelle, ils insèrent d'un commun accord un article stipulant que ce traité est éternel et que nul ne pourra se soustraire à cette amitié éternelle.
Imaginons maintenant que le Roy, ou disons son fils après sa mort, veuille révoquer ce traité. Et bien que pensez-vous qu'il se passera ?
Sachant bien quelle réponse apparaît dans l'esprit de l'audience, Bazin continue sans plus attendre:
C'est pareil ici. Et ce principe de souveraineté d'une province donc de son seigneur - est un principe supérieur, ancien et fondamental de notre société féodale.
Or, à propos de coutume ancestrale:
Voilà qui autorise le Comte de ne pas tenir compte des articles violant la coutume ancestrale. Or l'article 9 voulait imposer au Languedoc d'avoir à faire avec d'autre province pour révoquer un texte chez lui...
Bazin fait une pause pour s'admirer.
La curieuse conséquence - et si on voulait être jusqu'au-boutiste, un peu comme avec l'article 9 - de l'article 1.1.4 est qu'il rend de facto caducs toutes les lois et règles réduisant ou retirant au Comte ses droits et pouvoirs.
Le législateur languedocien s'est appliqué avec zèle à retirer tout pouvoir au Comte, pour le dilluer dans plusieurs mains et même à le retirer du conseil élu et légitime pour le remettre dans les mains d'une clique s'appelant avec orgueil l'Assemblée des Sages. Il s'est appliqué à tous légiférer, tous contrôler, tous soumettre à des votes et des procédures complexes rendant toute réforme impossible.
Et pourtant, le seul article 1.1.4 rend au Comte l'entier de son pouvoir.
Un seigneur est maître en son domaine. Si une coutume devait être la plus ancestrale et la plus fondamentale, c'est bien ce principe.
Voilà pourquoi, Monsieur le Procureur, le Comte Boniface Ryllas pouvait révoquer le traité selon son bon vouloir sans se soucier de l'article 9.
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Berger du peuple