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affaire Bazin contre Languedoc/bourgogne (velden/lafred)

Bazin
Bazin se leva, se saisi du codex du languedoc. Tout en s'avançant, il chercha une page. L'ayant trouvé, il la garda sous un doigt et se mit à chercher une seconde page. Sachant à l'évidence exactement ce qu'il voulait, il feuilletait les pages à tout vitesse.

Soudain il ralentit son page et son geste: il revint à tout allure quelques pages en arrière. Le bon Bazin se figea un instant. Il sortit de ses pensées en relevant la tête, fermant le codex avec force et en riant:


Ah ah ah !

Bazin reposa le codex sur son pupitre et lança à son avocat:

4000 pages écrites serrées et sans interligne disiez-vous mon cher...


Tout guilleret de sa nouvelle trouvaille, il entama sa réponse au procureur:

Je ne vais pas dire ce que j'avais prévu mais je crois que juristes et amateurs qui nous écoutent ne seront pas déçu.


TBazin se tourne alors en face de la salle d'audience

La révocation du traité est-elle caduque ? La question de Monsieur le Procureur est pertinente. Et pour y répondre il n'y a que deux choix possibles:

Soit on considère qu'il faille respecter à la lettre tous les articles même s'ils sont caducs. Dans ce cas, le prime procès fut illégal. Car avant l'article 9, il y a l'article 6.
Donc, j'ai gagné.

Sourire amusé à la partie adverse.

Soit on considère qu'un article caduc n'est pas applicable. Comme l'a expliqué mon avocat, l'article 9 est caduc car il viole le principe de souveraineté d'une province: une province est maîtresse chez elle, et elle ne saurait être liée à aucune obligation de ou vers l'étranger si tel n'est pas son bon vouloir (sauf s'il s'agit d'une relation de vassal à suzerain).
Et donc, j'ai gagné.


Grand geste d'un doigt fouettant l'air pour mettre plus d'emphase:

On touche ici à une notion fondamentale: la souveraineté des provinces et donc la souveraineté des seigneurs.

Si, concernant la personne royale, le principe de souveraineté est encore très clair pour tout le monde, il devient flou pour beaucoup lorsqu'il faut l'appliquer aux provinces. La faute à tous ces codex, véritables étrons juridiques, et ces Conseils composés de bureaucrates sans envergure qui n'ont su que reléguer le Comte/Duc a un simple animateur de conseil et dilapidé son pouvoir avec les conséquences que l'on sait pour l'ensemble des royaumes. On a perdu de vu que les comtés et duchés ne sont pas des républiques ou autres modèles odieux mais des possessions seigneuriales.

On a donc un peu oublié que le Comte ou le Duc est seigneur et maître en son domaine, à l'image de notre bon Roy en son royaume.

Bazin réfléchit un peu et ajoute:

Prenons maintenant un exemple: imaginons que le Roy signe un traité d'amitié éternelle avec son cousin du SERG. Et, pour être bien sûr qu'elle soit éternelle, ils insèrent d'un commun accord un article stipulant que ce traité est éternel et que nul ne pourra se soustraire à cette amitié éternelle.
Imaginons maintenant que le Roy, ou disons son fils après sa mort, veuille révoquer ce traité. Et bien que pensez-vous qu'il se passera ?


Sachant bien quelle réponse apparaît dans l'esprit de l'audience, Bazin continue sans plus attendre:

C'est pareil ici. Et ce principe de souveraineté d'une province – donc de son seigneur - est un principe supérieur, ancien et fondamental de notre société féodale.

Or, à propos de coutume ancestrale:



Voilà qui autorise le Comte de ne pas tenir compte des articles violant la coutume ancestrale. Or l'article 9 voulait imposer au Languedoc d'avoir à faire avec d'autre province pour révoquer un texte chez lui...

Bazin fait une pause pour s'admirer.

La curieuse conséquence - et si on voulait être jusqu'au-boutiste, un peu comme avec l'article 9 - de l'article 1.1.4 est qu'il rend de facto caducs toutes les lois et règles réduisant ou retirant au Comte ses droits et pouvoirs.

Le législateur languedocien s'est appliqué avec zèle à retirer tout pouvoir au Comte, pour le dilluer dans plusieurs mains – et même à le retirer du conseil élu et légitime pour le remettre dans les mains d'une clique s'appelant avec orgueil l'Assemblée des Sages. Il s'est appliqué à tous légiférer, tous contrôler, tous soumettre à des votes et des procédures complexes rendant toute réforme impossible.

Et pourtant, le seul article 1.1.4 rend au Comte l'entier de son pouvoir.

Un seigneur est maître en son domaine. Si une coutume devait être la plus ancestrale et la plus fondamentale, c'est bien ce principe.

Voilà pourquoi, Monsieur le Procureur, le Comte Boniface Ryllas pouvait révoquer le traité selon son bon vouloir sans se soucier de l'article 9.

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Berger du peuple
Ryllas
Ce qu'il était reposant d'avoir un tel client. D'un seul coup, on se sentait plus léger. La responsabilité de la défense était magnifiquement partagée et le poids du résultat également, ce qui était le plus dur à supporter pour un avocat. Ryllas, les larmes aux yeux, regardait son client qui, lui-même, s'admirait.

La question du procureur était d'importance aussi Ryllas décida-t-il de ne pas laisser passer l'occasion de détruire cet argument. Aussi ne laissa-t-il pas de blanc et, à la suite de l'intervention de son client, il ajouta :


Mais il ne faut pas jeter la pierre à ceux qui ont écrit ce traité. Ils l'ont écrit à une époque où il était possible d'accéder très facilement aux gargotes des différentes provinces. C'est ce qui explique la teneur des articles 6 et 9. Or, depuis, il y a eu, par la grâce de notre bon Roy, une révolution dans le royaume qui a rendu impossible l'application des articles 6 et 9. Il n'est donc pas interdit de considérer ces deux articles comme caducs de fait. Je signale à la Cour que c'est justement ce problème qui a donné lieu à une révision du traité Maathis. Ces deux articles n'existant plus dans le nouveau traité. Mais j'imagine que nous y reviendront au cours de l'audience. Aussi ai-je considéré ces deux articles comme caducs de fait et j'ai pris moi-même la seule décision logique qui s'imposait : prévenir par la voie classique les autres signataires.

Enfin, il faut bien comprendre ce que signifie cet article que vous citez. Le Comte est responsable de la sécurité des personnes, cela ne signifie pas qu’il n’a pas le droit de menacer des vilains de représailles. Le Comte est responsable de l’intégrité du territoire mais cela ne signifie pas qu’en certaines circonstances - et avec l’accord du Roy dans ce domaine - il ne pourrait pas vendre un bout de territoire ainsi qu’il fut fait entre l’Anjou et la Bretagne. Vous comprenez que dans le cas du Comte il y a à la fois le devoir de faire respecter un certain nombre de choses par son peuple et son administration comme les traités mais également il détient le pouvoir de changement. Il possède une vision politique au nom de laquelle il a des missions et des actions à accomplir. L’une d’elle peut être de revoir les traités. C’est ce qui fut fait. Aussi cet article n’interdit pas au Comte d’invalider un traité, il lui fait obligation de la faire respecter par son administration et je dirais tant qu’il en a l’envie.
Velden
Le procureur écoutait et prenait note.

Bien, bien requérant Bazin cela est bien noté.



Maître, la loi que j'ai cité engage bien le Comte au respect des traités et donc ne lui interdit pas de les révoquer, je suis bien d'accord. Mais il impose à les appliquer à la lettre, donc comme dans ce cas "le retrait doit être notifié par la province se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargotes respectives."
Mais je vous l'accorde, la réforme des gargotes rend son application difficile.


Puis il fouilla dans son dossier et en sortit un parchemin.


Je tiens à présenter devant la Cour ce document :



et que suite à la déclaration de Sa Majesté le Roy Levan disant


considérons la félonie comme une dérogeance plus qu'avérée au devoir d'un Coms du Languedoc,

déclarons donc toutes les décisions prises par le sus-nommé félon, durant son mandat, nulles et non avenues

Que signalons aux fouilles latrines qui voudraient voir notre annonce provoquer de nouvelles tensions avec le Rouergue que d'un commun accord avec Sa Grandeur le Coms de Rouergue, le traité de paix a été contre signé par nos soins et garde donc sa pleine validité.

Que confirmons par ailleurs le Sieur Picsou dans ses fonctions de Recteur de l'Université du Languedoc.

Que laissons soin à nos Conseillers d'infirmer, si besoin était, les différentes nominations effectuées par le félon en matière de fonctionnaires comtaux dans leur domaine d'activité.

Fait le 18ème jour du mois de février de l'an de Horace MCDLVIII au Castèl Comtal de Montpellier

Sa grandeur Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadoc a rédigé, ratifié et affiché

Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadoc


En lisant ceci, j'en conclu que la révocation du traité Maathis par le Comte Ryllas, est "nulle et non avenue".
Je demanderai au requérant ou à son avocat, une copie du traité Maathis.

_________________
Bazin
Bazin se lève pour amener une copie du traité au procureur:

Cette déclaration révoquant les décisions du Comte Ryllas est datée du 18 février. J'ai été condamné le 12 février (voir la copie du registre des prisons jointe au dossier d'appel). C'est à dire qu'au moment de la révocation des décisions, le procès avait déjà commencé et était même terminé. Autrement dit, lors de mon procès, les actes administratifs de Comte Ryllas étaient toujours valable.

Pour tout dire, j'ai été mis en procès le premier jour de la régence de la Perfide. Comme quoi j'étais dans la liste des priorités. C'est très flatteur.

Nous devrions avoir l'occasion au cours de ce procès de parler de Laurine la Perfide, du piège qu'elle a tendu avec Armoria au Comte Ryllas et, dans sa plus complète idiotie, la confession publique qu'elle en a fait.

Tenez, Monsieur le Procureur, une copie du traité Maathis.

Bazin ajoute alors

Que la Cour note cependant qu'il est rigoureusement impossible pour le simple péquin d'avoir accès à ce traité: il n'est n'y en gargote, ni dans le registre des lois, ni sur le site administratif du Comté

Il se trouve à la chancellerie dont l'adresse n'est disponible nulle part.

Or ce traité a force de loi, à la différence d'un traité d'amitié par exemple, car il créé sa propre loi, permettant d'obliger des citoyens ou des institutions, donnant une base légale à certaines actions du pouvoir qui autrement ne seraient pas légales.

A ce titre, le traité devrait être facilement disponible aux yeux de tous car tous sont contraint de s'y soumettre, comme une loi normale.



Edit: Clarification dans la première phrase. Ajout de "révoquant les décisions du Comte Ryllas"
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Berger du peuple
Ryllas
Ryllas sourit à l’extrusion d'un document qui n'en avait que le nom que voulait lui donner son auteur.

Monsieur le Procureur. Mieux vaudrait ne pas trop porter attention à ce que peut vous envoyer la partie adverse comme document. Outre le problème de date évoqué par mon client, je serais tenter de dire : et alors? Il n'en reste pas moins l'article 6 du traité et celui-ci fait que le procès de mon client n'a pas respecté la forme convenu dans le traité de coopération judiciaire et donc qu'il n'aurait jamais dû pouvoir se tenir.

Mais puisque vous aimez à sortir les étrons pondus par mon successeur et relais en Languedoc du complot parisien envers le Comte du Languedoc que je fus, ainsi qu'elle l'avoua elle-même en public croyant par ce fait "de haut rang", de dérogeance dirons-nous, se glorifier auprès des nobles languedociens qui n'ont pas manqué alors, avec raison, de lui cracher au visage, je me permets de porter à votre connaissance que pour prendre une pareille décision envers une personne, et notamment envers le Comte légitime du Languedoc, il aurait fallu... je sais pas moi... une décision de justice sur les agissements du Comte non?...Ne croyez-vous pas? Pensez-vous sérieusement que le Comte peut ainsi prononcer de lui-même un jugement sans qu'il y ait eu auparavant un procès? Il me semblait évident que l'une des avancées fondamentales pour le respect civilisationnel de l'homme était le droit à un procès public et que celui-ci était garanti par le Roy et transmis au Comte lors de l'allégeance et par les Services du Roy, notamment la Grande Chancellerie et la Grande Prévôté. Procès qui, je vous le dis, n'a jamais eu lieu.

Ensuite, il conviendrait de définir le terme de dérogeance et voir si cette définition est applicable au cas que je représente.

Enfin, faudrait-il préciser que la nature de félon qui se porte sur ma personne fut là encore non pas un acte de justice mais un acte politique. En effet, je suis déclaré félon pour « avoir eu l’intention de », ce qui est remarquable de dialectique mais il n’y a visiblement aucun fait réel pour étayer cette sentence.




« Prêter une oreille attentive… », voilà la félonie ! On se moque du monde ! Et c’est d’ailleurs ce qui explique qu’il n’y ait eu aucun procès en Haute Trahison pour mon mandat en tant que Comte et pour ce fait en particulier. Et donc qu’en conséquence, puisqu’il s’agit là d’un acte politique, il est fort douteux qu’il s’agisse d’une vérité établie. D’ailleurs, notre bon Roy est tombé dans le piège de cette trainée d’Armoria de Mortain dont les jours sont visiblement comptés après son grave échec provençal.

Se rapproche de son client et lui met une main sur l'épaule

Mais nous ne sommes pas là pour parler de moi ni de la catin bourguignonne et je voudrais rebondir sur ce qu’a dit avec brio mon client à propos de la légalité de ce traité de coopération judiciaire.
Ainsi que je le signifiais en prime instance, un traité de coopération judiciaire n’a pas la même valeur qu’un vulgaire traité d’amitié ou de reconnaissance d’ambassade. Ces derniers peuvent être annoncés doctement puis archiver dans un tiroir sans qu’on n’y pense plus. Cela ne gênera personne. En revanche, il en est autrement du traité de coopération judiciaire qui lui intéresse directement le peuple des comtés signataires puisque, par ce traité, il peut être poursuivi devant la justice.

Aussi, comme le prévoit le décret Belgian, bien connu de la Cour d’Appel, et qui a été rappelé le 19 février de cette année par l’ancien Chancelier de France Pl@sm de Montfaucon :




Avec ce que cela implique… Or, ce traité de coopération judiciaire n’est disponible nulle part en Languedoc, ni en gargote ni en quelques lieux libre d’accès. Les dirigeants et élites languedociennes ont donc cherché à tromper le bon peuple de France. Il faut donc considérer ce traité comme n’ayant aucune existence légale et dans la foulée relaxer mon client le bon Messire Bazin de la Clapiotte.
Bentich
Ben écoutait avec attention, puis d'un coup après toutes les ineptes déclarations des deux amis il leva le bras il se devait d'intervenir car Ryllas et son client tentaient de perturber et de s'assurer l'impunité de la CA

Tout en laissant son bras levé il attendit qu'on lui accorde la parole. Car la CA devait être au courant des entourloupes des deux copains.

Il prépara de sa main libre un parchemin au cas ou il n'aurait pas l'autorisation d'intervenir pour faire parvenir une note au juge

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Velden
Le Procureur sourit.

Messieurs, cette pièce a été versé au dossier avant l'ouverture du procès. J'ai estimé qu'elle était importante. Donc le traité était toujours en vigueur à ce moment là.

Se tournant vers l'avocat du requérant.

Mais Maître Ryllas soulève un point important.




Vous affirmez donc devant cette Cour que le traité n'est point affiché en gargote languedocienne ?
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Bazin
Je ne suis pas sûr de très bien vous suivre Monsieur le Procureur. Avant l'ouverture de quel procès parlez-vous ? Du prime procès ou de l'actuelle audience ?

Je me permets de résumer la chronologie des événements à l'attention de l'assistance:

1. Le 12 janvier, le Comte de la Poulardière révoque le traité.
2. Le 25 janvier, sur invitation du Roy, le Comte est renversé et remplacé par le Général-Président de l'insurrection: Mazarin de la Rouflaquette. Je figurais parmi les insurgés ainsi que Laurine. Armoria refuse l'allégeance du régent.
3. Le 30 janvier, le Général-Président est renversé par Laurine et ses sbires. Armoria accepte l'allégeance de Christina64 dans la journée.
2. Le jour même je suis mis en procès
3. Le 12 février, je suis condamné.
4. Le 18, la Comtesse Laurine révoque les décisions du Comte Ryllas.

Je souhaiterais que la partie adverse confirme ces dates pour que nous soyons tous bien d'accord.

Enfin, pour répondre à votre question, je confirme en effet que:

1. le traité de coopération judiciaire n'est pas accessible en gargote.
2. Il n'est pas non plus accessible dans le bâtiment administratif du Comté. Bâtiment dont l'adresse n'est pas indiqué en gargote.
3. L'adresse de la chancellerie, où se trouve le traité, n'est également pas disponible en gargote.

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Berger du peuple
Umondel
Le vieux Juge bourguignon avait un contre-argument de taille aux derniers points soulevés par le requérant.
Il se leva et fit un signe discret au Juge Lafred.


Madame le Juge, puis-je intervenir deux secondes ?
Ryllas
Monsieur le Procureur, je fais suite à l'interrogation de mon client. Lorsque vous dites que cette pièce a été versée au dossier avant le procès, de quoi parlez-vous? Voulez-vous dire que de nouveaux documents sont cachés à la défense et que seuls les magistrats en ont connaissance?
Mais quelle est donc cette justice dans laquelle la défense découvre les documents au fur et à mesure pendant que les magistrats et la partie opposée en sont pleinement conscients depuis plusieurs jours, voire semaines?
Il me semble qu'il y a un déséquilibre flagrant et je commence à me poser certaines questions d'ordre déontologiques.

La Cour pourrait-elle renseigner la défense sur le nombre et la nature des documents cachés qui vont nous être opposés?


Ryllas commençait à froncer les sourcils.


Pour ce qui est votre question, la réponse est oui.
Lafred
Lafred avait la main a la bourse et jouait avec des piécettes qu'elle mourrait d'envie de jetter au requérant et à son avocat.
Ils devraient monter un numéro ces deux là, ils feraient fortune.

Voyant des mains se lever, elle interrompit le numéro.


Messieurs, je voudrais d'abord terminer avec cette partie de l'audience avant de vous laisser présenter vos arguments.
Ce dossier étant complexe je voudrais agir avec méthode.


S'adressant à Bazin et à Ryllas :

J'ai bien noté la chronologie des faits et vos avis sur la question de la validité du traité.

J'aimerai revenir sur les faits originels qui furent le sujet de ce procès.
Reconnaissez-vous les faits de pillage. Qu'avez-vous à dire sur la qualification de haute trahison ainsi que la peine ?

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Bazin
Je réfute les faits de pillage.

Concernant la qualification de haute trahison, je n'ai jamais été habitué à moins. Elle me satisfait donc. De tous mes procès je crois n'avoir eu qu'une fois "trahison". Mauvaise note qui m'a valu d'être vilipendé par mon associer, Mazarin de la Rouflaquette.


Bazin se tourne vers son avocat:


C'était avant de vous connaître mon cher.

Tout politique que furent et sont nos procès, nous avons une beaucoup trop haute opinion de nous-même pour nous laisser accuser de moins: la relaxe n'en est que plus élégante.


Bazin s'adresse de nouveau à son avocat:

N'ai-je pas raison ?

Pour finir de répondre à votre question, Madame le Juge, la peine m'a fait de la peine. 10 jours de placard tout de même ! Et cela malgré le dépôt du dossier en appel...

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Berger du peuple
Lafred
Vous réfutez donc. Et bien nous n'en avons pas fini avec cette audience.

Vous niez donc avoir pillé la mairie.

Vous pouvez développer cette partie qui n'a pas du tout était évoquée en prime instance préférant vous battre sur la forme que sur le fonds.

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Bazin
Madame le Juge,

Pourrais-je vous proposer de séparer cette affaire en deux parties distinctes - Languedoc puis Bourgogne - et les traiter l'une après l'autre ? Car sinon je crains que nous allons vite tout confondre.

Loin de moi de ne pas répondre à votre question - ma longue expérience d'accusé dans les prétoires a toujours été coopérative et cordiale - mais la réponse sera, comme chacun ici s'en doute, largement évoquée lorsque la partie bourguignonne entrera en piste


Léger salut et large sourire au juge Unmondel.

Tout le monde ici se réjouit de voir - de découvrir devrais-je dire - les documents qui m'incriminent... J'ai de la peine à dissimuler mon impatience !

Bazin continue à l'adresse du Juge

Pour ce qui est du chapitre Languedoc, outre l'interrogatoire de la partie adverse, il me restera encore à démontrer le fond politique qui fait de ce procès une affaire orchestrée en haut lieu.

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Berger du peuple
Lafred
Lafred sourit à la réflexion de Bazin

Je m'étonne que vous puissiez penser que j'en arrive à confondre un traité et un pillage.
Je ne vois pas ce qui vous empêche de répondre ici. Les contre-interrogatoires seront de toutes façons séparés, ne serait-ce que par les implications des intervenants.
J'avais pensé à séparer à les deux parties, raisons pour laquelle je n'ai pas encore convoqué tout le monde. Il est inutile de faire venir des gens dont on sait qu'ils devront patienter longtemps.

Alors je vous laisse le choix ou vous répondez maintenant et on sépare lors des interrogatoires des parties défenderesses, ou on en termine avec cette histoire de traité pour réattaquer sur le pillage. Si vous choisissez la deuxième option je serai très stricte et je ne voudrai plus entendre parler du traité et des intervenants de la première partie.

Quand à démontrer le fonds politique de ce dossier, je vous en prie soyez concis
. Lafred se demandait si ce mot faisait partie du vocabulaire de Bazin et Ryllas.
En effet politique ou non c'est la question du droit qui est jugé.
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