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affaire Bazin contre Languedoc/bourgogne (velden/lafred)

Ryllas
Ryllas interpella le Juge Lafred.

Madame le Juge, ce que nous avons à juger ici n'est pas la vile accusation de pillage que l'on reproche à mon client mais si un procès pouvait lé-ga-le-ment se tenir en Languedoc concernant des faits qui eurent lieu en Bourgogne.

C'est à ce titre que nous avons décidé d'en appeler à la Cour d'Appel.

Il ne s'agit pas de parler de ses actions politiques en tant que chef de l'opposition bourguignonne. Sinon il va falloir revenir aux calendes grecques et notamment à la période où Esméraldaa était Duchesse de Bourgogne et tout récapituler de la vie politique bourguignonne depuis. J'ai peur que trois mois ne soient pas suffisant. D'autant qu'il va être nécessaire de faire venir quantité de témoins. Rien qu'en y pensant sur l'instant, j'ai au moins dix ou douze noms de témoins à proposer, uniquement pour expliquer la période de huit jours avant la honteuse révolte des nobles bourguignons contre la Duchesse légitime Esméraldaa.

Aussi je pense que dans un tel dossier, on peut faire plus simple en se posant une question très simple mais fondamental :

Messire Bazin pouvait-il être jugé en Languedoc?

Car si la réponse s'avère être négative alors il faut relaxer mon client. Sinon l'immense risque que court la Cour d'Appel serait de voir une jurisprudence naître sur la possibilité donnée au duché de faire tout et n'importe quoi sans respecter la loi dont ils se dotent eux-mêmes. Alors la Cour d'Appel instituerait un grave déséquilibre de la justice à savoir que celle-ci peut mettre tout le monde en procès, que cela soit techniquement possible ou non. Peu importera puisque de touyte façon, le vrai procès ne serait plus celui de prime instance mais celui ayant lieu en Cour d'Appel. Et la défense se verrait ainsi supprimer l'un de ses prérogatives essentielles : avoir droit à un procès juste selon la loi et la bonne règle.

C'est pourquoi l'idée de parler des faits ayant eu lieu en Bourgogne est une idée dangereuse qu'il faut à tout homme honnête et respectueux des règles juridiques écarter d'une main ferme.
Bazin
Bazin s'apprêtait à répondre à la question du juge lorsque son avocat se leva et rectifia un point de droit. Il bougonna et attendit qu'il termina:

Pour rebondir et répondre à la question de Madame le Juge:

J'ai été mis en procès et condamné sans qu'aucune preuve ni aucun témoignage d'aucune sorte soient présentés contre moi - et ce n'est pas une question de temps puisque j'ai quitté la Bourgogne il y a plusieurs mois.

Selon la loi Bourguignonne, la charge de la preuve incombe au procureur. L'accusé est présumé innocent. Dès lors le procureur n'a donc fait que des allégations dans l'acte d'accsation. Il a d'ailleurs lui aussi basé son réquisitoire sur une question de forme et non sur le fond.

C'est pourquoi, et pour répondre à votre question Madame le Juge, je ne me suis défendu que sur la forme car il n'y avait pas de fond. Je n'avais pas à démontrer mon innocence; encore moins quand rien ne m'incriminait.

Sur la forme, le procès violait le droit languedocien tout autant que le droit Bourguignon. C'est cela qui doit être examiné.

On m'accuse d'avoir pillé 30'000 écus et l'accusation omet de présenter des éléments à charge ? Allons allons, un peu de sérieux. De qui se moque-t-on !

Dès lors il n'est pas excessif d'imaginer que la partie adverse a sciemment négligé l'accusation et voulu l'interjection en appel. Elle a pu découvrir mes arguments en prime instance et aura eu tout le temps de préparer les "documents" et les "témoins" lors de cette audience qu'elle souhaite être le vrai procès.


Bazin regarde alors certains de la partie adverse:

La partie adverse ne sait peut-être pas que je n'ai jamais été dupe de sa manoeuvre: je l'attends à l'orée du bois.

Au sens figuré, bien sûr, Madame le Juge.


Courbette polie.
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Berger du peuple
Lafred
J'ai bien pris note.

Nous allons donc continuer.

Maître Ryllas, vous aviez un témoin ?

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Ryllas
Oui Madame le Juge. Il s'agit de l'ancien ambassadeur du Languedoc en Bourgogne, Andreia de Montjoie.
Bentich
Ben remercia du regard la juge qui avait bien son appel ainsi que celui du juge de Bourgogne. Il rabaissa donc son bras et continua à écouter les tirades verbales des deux acolytes. Une fois cela fait la Juge demanda qu'on appelle le témoin que Ryllas voulait faire venir.

Dès qu'il eut entendu son nom, ben leva à nouveau la main, il savait qu'il ne pourrait pas intervenir, mais au moins la juge et le procureur verrait qu'il y avait encore un léger soucis. De sa main libre il écrivit une annotation au sujet de la particule du témoin et des acteurs de ce vaudeville. A son retour il passerait à l'hérauderie se renseigner

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Lafred
Bien je vais autoriser les gardes à faire entrer votre témoin.

Messire Bentich, vous désirez prendre la parole en attendant ?

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Bentich
Ben toujours occupé dans ses écritures cru qu'il avait rêvé, il releva la tête et ........Oui la juge l'invitait à parler. Il se leva

Je vous remercie votre honneur, je vais faire court, vous avez remarque que j'avais déjà voulu intervenir lors des joutes verbales. Mais je reviendrai la dessus lorsque ce sera mon tour de parler.

Cette intervention ci est plus pour attirer l'attention sur le fait que le témoin appelé n'est autre que l'épouse de maitre Ryllas et grande amie de Mestre Bazin et donc sans avoir trop de doute sur l'honnêteté de cette personne, des trois je crois que c'est la plus honnête, je souhaiterais que son témoignage soit pris avec la plus grande prudence et les réserves nécessaires.


Il se rassit ne sachant pas si sa demande pouvait aboutir, mais au point ou cela en était il ne risquait qu'une réponse négative
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Ryllas
Ryllas se leva à son tour.


Madame le Juge remarquera que j'ai demandé l'ambassadrice et non l'ancienne Comtesse-consort.

Ryllas se rassit.
Andreia
[Pendant ce temps, dans la salle des pas perdus]

Sachant qu'elle pouvait potentiellement être appelée à témoigner à la barre dans l'affaire dont l'audience se tenait actuellement, Andreia attendait sagement assise sur un siège laissé à cet effet en salle des pas perdu.

Elle tirait sur son jupon, y voyant un pli disgracieux, tentant d'être la plus présentable possible, un minimum devant une telle assemblée.

Par moment, elle relevait la tête, entendant quelques bruits, pensant que la porte s'ouvrait pour venir la quérir, mais à chaque fois, il s'agissait d'une fausse alerte.

Elle resterait donc sagement assise, jusqu'à ce qu'un garde de la Cour ne l'invite à entrer en la salle d'audience pour y déposer son témoignage.
Lafred
Suite à vos différents arguments, et après en avoir pris avis auprès de mes collégues et président, j'ai décidé d'ajourner cette audience à une date ultérieur.
En effet, après avoir demandé avis auprès de la chancellerie, un dossier fut transmis à la pairie afin d'obtenir un éclairage légal sur la validité des actes d'un comte reconnu félon.
C'est pourquoi, je pense qu'il est inutile de continuer cette audience pour le moment.
Celle-ci réouvrira dès que j'obtiendrai cet avis et je vous ferez parvenir de nouvelles convocations.
En l'attente, vous pouvez vous retirer. La cour vous remercie de vous être déplacé.

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Ryllas
Ryllas, Boniface Ryllas, seul Comte félon du Languedoc, se leva, épousseta sa robe d'avocat, l'enleva pour la plier avec maniaquerie et la rangea soigneusement. D'un signe du bras, il invita ce bon Bazin de la Clapiotte a passé devant afin de sortir de la salle.

Cher client, laissez-moi vous offrir de quoi vous sustenter.
Velden
Le procureur rangea ses notes dans son dossier puis se leva et rejoignit la juge.
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Bazin
Bazin passa devant suite à l'invitation de son avocat

Mais fort volontiers mon cher comte, je boirais bien une bonne orangeade !


Alors que les deux compères sortaient de la salle, Bazin aperçu Andreia de Montjoie dans la salle des pas perdus - pour tout le monde - et s'exclama en riant:

Ah ! Mais voilà pas la Comtesse consort... de prison ! Ah ah ah ! Quelle délicieuse boutade !

Venez donc ma chère, nous allons nous rester à l'auberge de la Cabeza Negra.


Le trio s'éloigne alors en directement de la sortie et le récit qu'entame Bazin se perd dans le brouhaha ambiant:

Figurez-vous que l'on dit de cette auberge qu'elle accueillera un jour une reine d'espagne bavaroise rejoignant un jeune marquis revenant des amériques où il aurait vu beaucoup d'américains

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Berger du peuple
Lafred
Après une suspension d'audience, Lafred pénétra dans la salle d'audience, reposée, fraîche et dispo.
Ses petites vacances angloises lui avaient fait le plus grand bien. Voyage de noces sans conjoints, voila la définition du repos.


Bien ! Comme je suis sûre que vous vous tenez au courant, je pense que vous avez lu cette annonce :



Citation:
Au Chancelier de France.
A Messire Grégoire d'Ailhaud.

La Chambre des Pairs de France après consultation rend ses réflexions et arbitrages.

Comme l'a précédemment annoncé le Grand Maître de France en réponse à une question similaire. confirmons que les décisions prises par un régnant jusqu'à la date de sa déclaration de félonie sont considérées comme valides et légitimes, sauf si celles-ci sont entachées de vice de forme au regard du droit de la Province concernée.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le 06 Mai 1458.




Après concertation avec mes collègues, nous allons pouvoir reprendre cette audience.
Il s'agira de déterminer si l'annulation est entachées de vices suffisants ç faire annulation l'annulation.
Comme le requerant Bazin et son avocat Maître Ryllas ont déjà abordé ce sujet, je vous propose de continuer.

Nous en étions rendu au témoignage de dame Andreia, qui justement touchera ce thème.

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Ryllas
Ryllas, dossier sous le bras, entra dans le salle. Il se curait les dents avec un bout de bois pointu. Il déposa ses affaires sur la table et se retourna pour voir si son client arrivait.
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