Ladyphoenix
Citation:
De Ladyphoenix du Moutier
A Sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz, dit le Bref
Duc de Bourgogne
Votre Grâce,
Lon me fait dire que vous auriez donné les clefs du conseil ducal à votre fils Cassian, après avoir évincé Madame la Vicomtesse de Couches de la salle des débats, pour lui octroyer un « bureau indépendant » la privant ainsi de participation aux débats du Conseil. Car, si son droit de vote est maintenu, comme lindique lannonce ducale du 17 mars 1459, comment pourrait-elle équitablement participer au bon déroulement des débats du Conseil sans se trouver dans la salle-même des débats? Vous jouez sur les mots, et malgré vos dires, lexcluez ainsi de facto du Conseil, contrairement à notre Codex :
Art. 211-4 Des modalités daccession au Conseil
Le Duché reconnaît un seul mode daccession aux charges délus du peuple. Les élections ducales se déroulent ainsi tous les soixante jours, ou trente jours après une démission du Duc, ou après éviction prononcée par le Roy.
Le Duché reconnaît à tout bourguignon le droit de se présenter aux élections ducales sous réserve de remplir les conditions financières nécessaires au dépôt dune liste.
Le Duché reconnaît à tout bourguignon le droit de choisir ses élus dans les temps impartis par la procédure.
Madame la Vicomtesse de Couches a été élue lors de lélection ducale, et a le droit de siéger en salle des débats.
Art. 211-5 De la révocation des Conseillers
Le Duché recognoit au Duc le droit de révoquer les Conseillers de leurs offices. Il ne peut toutefois pas les exclure du Conseil.
Or, les articles sus-cités nont pas été respectés, ce qui vous permet de contourner les votes des Bourguignons, qui ont élu quatre conseillers BIG BANG BOURGOGNE, contre trois du parti dont vus étiez tête de liste, BAFFE. Exclure Madame la Vicomtesse, élue du peuple, vous apporte ainsi légalité de représentativité au Conseil. Or, non content déjà daller à lencontre des votes bourguignons, vous offrez dorénavant les clefs du conseil à votre fils, ce qui apporte la voix de quatre membres de BAFFE au sein des débats, contre trois seulement de BIG BANG BOURGOGNE.
Cette manuvre, qui contourne les votes initiaux, est contraire à la loi, dans la mesure où la nomination votre fils, si compétent quil puisse être, nest pas conforme au Codex, qui régit les lois de notre duché :
Art. 13-1 - De la possibilité d'assister aux séances du conseil ducal
Ce droit s'applique uniquement aux Nobles ayant été anoblis pour leur mérite en Bourgogne (à la suite de mandats ducaux ou municipaux par exemple). Leur expérience et les connaissances qu'ils ont dans le Royaume et au-delà sont des atouts pour la Bourgogne, leurs conseils avisés pourraient aider les conseillers ducaux dans leur charge. Ils doivent conseil au Duc de Bourgogne et afin de pouvoir s'acquitter efficacement de ce devoir, il est estimé qu'il leur faut avoir accès aux différents dossiers traités par le conseil ducal. Leur ambition n'est nullement d'ingérer dans les décisions prises par le conseil et leur rôle se contentera à être consultatif conformément à l'article 213-3.
Votre enfant na pas été anobli pour mérite, et ne peut donc pas siéger au Conseil Ducal, nen déplaise à votre Grascieuse volonté, il na pas été élu.
Dans lattente de plus amples explications, mes prières vont au Très-Haut, quil apporte sa bienveillante sagesse à Sa Grâce et à la Bourgogne.
Ladyphoenix du Moutier.
A Sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz, dit le Bref
Duc de Bourgogne
Votre Grâce,
Lon me fait dire que vous auriez donné les clefs du conseil ducal à votre fils Cassian, après avoir évincé Madame la Vicomtesse de Couches de la salle des débats, pour lui octroyer un « bureau indépendant » la privant ainsi de participation aux débats du Conseil. Car, si son droit de vote est maintenu, comme lindique lannonce ducale du 17 mars 1459, comment pourrait-elle équitablement participer au bon déroulement des débats du Conseil sans se trouver dans la salle-même des débats? Vous jouez sur les mots, et malgré vos dires, lexcluez ainsi de facto du Conseil, contrairement à notre Codex :
Art. 211-4 Des modalités daccession au Conseil
Le Duché reconnaît un seul mode daccession aux charges délus du peuple. Les élections ducales se déroulent ainsi tous les soixante jours, ou trente jours après une démission du Duc, ou après éviction prononcée par le Roy.
Le Duché reconnaît à tout bourguignon le droit de se présenter aux élections ducales sous réserve de remplir les conditions financières nécessaires au dépôt dune liste.
Le Duché reconnaît à tout bourguignon le droit de choisir ses élus dans les temps impartis par la procédure.
Madame la Vicomtesse de Couches a été élue lors de lélection ducale, et a le droit de siéger en salle des débats.
Art. 211-5 De la révocation des Conseillers
Le Duché recognoit au Duc le droit de révoquer les Conseillers de leurs offices. Il ne peut toutefois pas les exclure du Conseil.
Or, les articles sus-cités nont pas été respectés, ce qui vous permet de contourner les votes des Bourguignons, qui ont élu quatre conseillers BIG BANG BOURGOGNE, contre trois du parti dont vus étiez tête de liste, BAFFE. Exclure Madame la Vicomtesse, élue du peuple, vous apporte ainsi légalité de représentativité au Conseil. Or, non content déjà daller à lencontre des votes bourguignons, vous offrez dorénavant les clefs du conseil à votre fils, ce qui apporte la voix de quatre membres de BAFFE au sein des débats, contre trois seulement de BIG BANG BOURGOGNE.
Cette manuvre, qui contourne les votes initiaux, est contraire à la loi, dans la mesure où la nomination votre fils, si compétent quil puisse être, nest pas conforme au Codex, qui régit les lois de notre duché :
Art. 13-1 - De la possibilité d'assister aux séances du conseil ducal
Ce droit s'applique uniquement aux Nobles ayant été anoblis pour leur mérite en Bourgogne (à la suite de mandats ducaux ou municipaux par exemple). Leur expérience et les connaissances qu'ils ont dans le Royaume et au-delà sont des atouts pour la Bourgogne, leurs conseils avisés pourraient aider les conseillers ducaux dans leur charge. Ils doivent conseil au Duc de Bourgogne et afin de pouvoir s'acquitter efficacement de ce devoir, il est estimé qu'il leur faut avoir accès aux différents dossiers traités par le conseil ducal. Leur ambition n'est nullement d'ingérer dans les décisions prises par le conseil et leur rôle se contentera à être consultatif conformément à l'article 213-3.
Votre enfant na pas été anobli pour mérite, et ne peut donc pas siéger au Conseil Ducal, nen déplaise à votre Grascieuse volonté, il na pas été élu.
Dans lattente de plus amples explications, mes prières vont au Très-Haut, quil apporte sa bienveillante sagesse à Sa Grâce et à la Bourgogne.
Ladyphoenix du Moutier.