Duché de Normandie
Office de Justice
Procès pour Trahison
En date du mois de Aout 1456
Procès instruit le – Aout 1456
Verdict rendu le 27 aout 1456
Nom de l'accusé: Gnaazdemozgoard
Procureur: Nith
Juge: Cronos
■Acte d’accusation Citation:
Votre Honneur,
Voici ce que j'ai reçu:Votre Honneur,
Salutations.
Je me présente à vous pour un grave sujet, un acte d’accusation envers un Conseiller Ducal. En effet, il semblerait que l’un des membres du Conseil Ducal ne respecte pas les règles édictées, qu’il ne fait pas preuve des compétences nécessaires à un pareil office, et qu’il abuse des droits que son statut lui accorde.
Voici donc l’acte d’accusation pour Trahison envers le Duché de Normandie, en vertu du Livre III, chapitre B, paragraphe 2, article 5 :
Article 5 : Trahison :
L’acte de trahison entre en vigueur lors d’un crime de sang contre la personne d’un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre le duché (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).
De plus les cas suivant seront aussi considérés comme des actes de trahison :
- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.
Aux vues de ces crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.
J’ai aussi recueilli des rumeurs qui aurait pu classer ce délit au rang de Haute Trahison, mais les éléments fournis ne pouvant servir, je me dois de me « contenter de cela ».
Ainsi, je vais vous expliquer les raisons qui me poussent à initier pareille procédure :
Messire Gnaazdemozgoard était un parfait inconnu pour moi. J'en ai fait la connaissance quelques semaines plus tôt, au cours des dernières élections ducales. Il m’a été recommandé par certaines personnes, et, me fiant à leurs conseils, je l’ai accepté dans ma liste. J’ai ensuite eu vent de certains faits de la part de Gnaazdemozgoard, ce qui me mit dans une situation embarrassante : je ne pouvais point faire démissionner le sieur de la liste, étant à quelques jours des scrutins, et étant la seule liste valide.
Voici l'un des éléments que l’on m’a fourni :
http://img152.imageshack.us/img152/3914/image2fm5.png
Rien qu’avec ceci, il y avait de quoi intenter un procès pour trouble à l’ordre public.
J’ai été pour le moins surpris de savoir que l’accusé s’adonnait à de telles « activités » en taverne, lieu public et donc accessible à tous.
Vous pouvez peut être me dire que cet élément n’est pas valide, mais, rassurez-vous, ce n’est que le début.
Messire Gnaazdemozgoard, bien qu’il aie fait preuve d’assiduité dans le lancement des procès, en tant qu’ancien Procureur de Normandie, n’est pas ce qu’on pourrait appeler un grand juriste. En plus de son langage et sa diction qui sont parfois difficiles à comprendre, la langue française étant difficile à maitriser, la majorité de ses actes d’accusation ne sont pas valides et pourraient aisément être portés à la Cour d’Appel en raison de vices de procédure. En effet, sans véritable notation de la loi qui a été bafouée, l’acte d’accusation peut être considéré comme non valide.
Mais la pire erreur a été commise lors du procès contre Amra de Penthièvre. En effet, de part le traité de l’Alliance du Nord, il nous est parvenu une demande de mise en accusation pour le Comté d’Artois au sujet de ladite Amra. Alors que l’acte d’accusation a été écrit par le Procureur Artésien, messire Gnaazdemozgoard a trouvé le moyen de ne pas le publier, ne mentionnant donc pas la demande de mise en accusation par le Comté d’Artois ni les lois en vigueur qui ont été bafouées, ce qui eut pour conséquence un non lieu pour vice de procédure. Simple oubli, négligence ou réelle volonté de nuire à ce procès ? Je ne saurais le dire, mais je ne suis point là pour juger, seulement exposer les faits.
Mais ce n’est pas encore fini. Voici, je pense, la pierre angulaire à cette mise en accusation. Messire Gnaazdemozgoard a usurpé des fonctions et en a abusé.
En voici les preuves :
http://img124.imageshack.us/img124/2954/sanstitre2ps1.jpg
http://img159.imageshack.us/img159/5631/sanstitre4ub9.jpg
En effet, il se dit être chef de l’Etat Major, ce qui est totalement faux. Le seul et unique chef de l’Etat Major de l’Ost de Normandie est le Duc en place, ce qui, à mon humble avis, n’est pas le cas de cet individu, à moins que je ne me sois fourvoyé quelque part… De plus, en tant que Procureur de Normandie, il n’a en aucun cas le droit à l’accès à l’Etat Major, sa fonction n’ayant aucune relation avec le domaine militaire.
L’accusé outrepasse ses droits et sa fonction : en effet, il se permet de rabrouer les nouveaux venus étrangers, refusant l’accès à certains sans avoir consulté les autres membres du Conseil Ducal, ce dont il n’a bien sûr pas le droit. Il s’approprie donc les fonctions de Prévôt, celui qui est normalement chargé de gérer les arrivées et départs à nos frontières, ce qui est bien la fonction de la Prévôté et de la Maréchaussée, et non de la Procure.
Pour finir, j’aimerai attiré votre attention sur plusieurs points du comportement de l’accusé : il est impulsif, imbu de sa personne et de sa fonction, vindicatif.
Pour la durée de l’instruction, l’accusé est démis de ses fonctions de Procureur ainsi que de ses accès au Conseil Ducal.
Je vous remercie de votre attention.
Respectueusement,
Nith le Perplexe
Duc de Normandie
*Se retournant vers l'accusé*
Nous vous écoutons, accusé.
■Première plaidoirie de la défense Citation:
Et bien bon on commence par étape:
-1er screen invalide je fait rien de grave dessus
-2eme screen pas justifier, je rigoler en disant sa, depuis quand s'amuser a dire n'importe quoi est un crime? puis il était tard, un humour qu'apparemment les gens ont pris au sérieux
-3eme screen toujours in justifier, j'ai rien fait ou rien dit au nom de l'amiral, puis a remarquer la présence de xzyli et marian qui sont les amis de mon ex femme, les croyez vous qui ont pas fait sa pour aider cette femme, je crois que c'est fort possible....puis il était tard, un humour qu'apparemment les gens ont pris au sérieux
De plus avant d'enlever un poste il faut faire un procès, donc un manque d'expérience du coté des accuseurs, merci de votre écoute vos preuves sont invalide vu que rien a était fait sous ses titres la, désolez de vous avoir fait perdre votre temps bonne soirée a vous
■Réquisitoire de l’accusation Citation:
Si vous regardez de plus près dans un article portant sur les conseiller et le duc vous voyez :
Préambule:
Le Conseil est composé du Duc élu et reconnu par les membres du Conseil et desdits membres au nombre de 11.
Les membres du Conseil devront fidélité et loyauté au Duc.
Le Duc et le Duc seul à le pouvoir de nommer et de démettre de ses fonctions un Conseiller, ce dernier se réserve cependant le droit de démissionner.
Donc, Notre Duc avait bien le droit de vous retiré le poste et vous n'avez pas fait preuve ni de fidélité, ni de loyauté et surtout vous avez salit le conseil par vos actes.
Aussi le témoignage de Sire Oliv qui a reçu, je dirais que l'hypocrite n'est pas lui mais plutôt vous, voyez.
Les troisième et deuxième preuves parlent de ceci ; en effet vous vous êtes nommé à des titres vous correspondant mais vous vous en vantais, ce qui est totalement interdit. De plus vous n'êtes pas chef de l'état-major ; seul le Duc l'est.
Pour la première preuve, comme le dit le courrier, s'adonner à de tels activités et bon pour un trouble à l'ordre public.
Je demande, Votre Honneur, la peine la plus lourde pour trahison!!
Benny_ben
Le 25 Août de l'an de grasce 1456.
■Dernière plaidoirie de la défense Citation:
Et ben faut ouvrir les yeux,je commence le premier screen je ne fait rien dessus de grave, sa se vois pourtant, donc ce n'est point un trouble a l'ordre public pour mon cas en tous pas celui de la dame, de plus vos deux autres screen c'est messire xzily qui vous la donner, n'est il pas le fiancé d'ayumi la traitresse de Normandie?
http://img174.imageshack.us/my.php?image=xzilybu3.png
et si je crois il essaye d'utilisé une phrase que je disait avec ironie et rigolade vos preuves sont in valable et vous le savez donc c'est deux screen aussi y passe de plus votre nommé oliv je le traites pas d'hypocrites c'est faux, je dit les hypocrites cours les rues hors sa ne cible personne vous savoir lire un peu, mais en plus celui veux brigander et cherche a me faire chanter depuis que je l'es découvert, j'ai pas eu le temps de lui mettre un procès il a était plus rapide preuve ci-contre
http://img174.imageshack.us/my.php?image=preuveolivms6.png
Alors messire oliv on oublie de dire des choses au tribunal, je me demande bien quelle genre d'individu ceci font témoigner et pour Timonstre le plus beau voici ce qu'elle ma dit :
Expéditeur : Timonstre
Date d'envoi : 2008-08-26 04:53:01
Bonjour,
Je tiens à vous aviser que j'ai dû modifier mot de passe, ainsi que adresse e-mail, puisque j'ai été hacké.
Timonstre
Donc dame Timonstre n'a pas fait se témoignage, c'est pas elle qu'il la fait quelqu'un a usurper son identités et la fait témoigner, je trouve sa honteux que vous fassiez hacké le compte des gens pour faire de faut témoignage, n'avez vous pas honte?
Et me sortez pas que c'est quelqu'un comme ça, cette personne n'aurai pas témoigner et n'aurai pas laisser de l'argent a celle-ci, donc je montre la à la Normandie comment on essaye d'accusé les gens par le biais de malfrat plus corrompu les uns que les autres, je récapitule un brigand qui fait du chantage, un fiancé d'une traitresse la plus rechercher de Normandie et pour finir un faux témoignage sur un compte hacké.....
/Me applaudit la cours au tribunal
Bravo, c'est ça vos méthodes? sachez que la c'est la relaxe, je demande la relaxe et si ce n'est pas se que le juge choisira je fait appel, de plus je contacte des maintenant les administrateurs pour compte hacké et abus de pouvoir essayant de s'en prendre à ma personne
■Témoin n°1 de la défense : Vestale Citation:
éh bien j'étais présente ce soir là en effet et la "noble" présentation de Gnaaz en faisait beaucoup ce qui laissait entendre très facilement qu’il plaisantait, ne disait pas les choses sérieusement, voire provoquait un peu pour pousser à la réplique et à la conversation mais ne se prenait pas au sérieux en disant cela...
■Témoin n°2 de la défense : RosealineCitation:
*RoseAline avait écouté les précédents témoignages et se demandait si ce procès était sérieux ou s'il s'agissait d'une plaisanterie. Bien qu'en Normandie depuis bientôt deux mois depuis sa fuite de Bretagne, elle en avait assez vu et entendu pour savoir que les témoins de l'accusation n'étaient pas de bonne foi et qu'ils faisaient perdre du temps au Juge et au nouveau Procureur : les preuves présentées ne voulaient strictement rien dire et elle savait que cette mascarade n'était qu'une vengeance.
Elle s'approcha quand on l'appela à témoigner. Elle salua la Cour avec respect. C'était la deuxième fois qu'elle se trouvait ici, la première fois elle y était en tant qu'accusée : une erreur de communication entre le Conseil de Normandie et le Procureur de l'époque lui avait valu un procès, il ne savait pas qu'elle était autorisée à rester en Normandie, ni ce qu'elle avait fait pour aider leur Duché au péril de sa vie. Elle fut donc très surprise d'entendre reprocher à Messire Gnaazdemozgoard de mettre systématiquement les étrangers en procès.*
Messire le Juge, Messire le Procureur, j'aurais beaucoup de choses à dire concernant cette affaire, je vais essayer d'être brève.
Je suis arrivée à Avranches le 1er juillet, après avoir aidé votre Duché pendant près de deux mois. Très peu de personnes étaient au courant, l'anonymat étant ma seule sécurité tant que je n'étais pas en sécurité en Normandie. Messire Gnaazdemozgoard ne savait absolument rien me concernant et il ne faisait pas encore partie du Conseil de Normandie. Bien que venant de Bretagne, un duché ennemi, il a essayé de m'aider et m'a conseillé d'écrire au Duc pour demander l'asile politique. Il ne m'a jamais menacée pour me faire quitter la Normandie. Quand il a été élu au Conseil, il m'a à nouveau aidée pour que je puisse m'installer le plus tôt possible en Normandie. Le Duc Nith m'a personnellement écrit pour m'informer que ma demande était discutée au Conseil et qu'un vote était en cours. C'est cela que vous appelez détester les étrangers et les faire fuir ? Au passage, je vous ferais remarquer que si Messire Gnaazdemozgoard abusait de ses fonctions, il aurait pris la décision lui-même sans prendre la peine de consulter le Conseil de Normandie...
En ce qui concerne le différend avec Messire Oliv910 qui lui a fait part de son projet de brigander, peut-on en vouloir à Messire Gnaazdemozgoard d'essayer de convaincre un ami de ne pas s'écarter de la légalité ? Ne feriez-vous pas tout ce que vous pouvez pour vous éviter d'avoir à mettre un de vos amis en procès ? Car avant cet incident, ils étaient amis et avaient même ouvert une taverne ensemble.
*RoseAline s'arrêta un instant, elle allait aborder un point particulièrement douloureux pour elle, directement lié à son passé. Bien que ne lui demandait rien à ce sujet, elle ne pouvait pas garder le silence et laisser commettre une injustice.*
Messire le Procureur, vous avez évoqué dans votre acte d'accusation un procès concernant Dame Amra de Penthièvre, originaire de Bretagne. Je l'ai côtoyée assez longtemps et j'ai malheureusement été amenée à travailler avec elle. Elle a déjà été mise en procès pour sorcellerie en Bretagne il y a fort longtemps, mais le procès a été sans suite, sa qualité d'épouse de grand duc y a surement été pour beaucoup. Néanmoins, elle a toujours eu des méthodes... étranges pour parvenir à ses fins. Quand elle veut quelque chose, elle ne lésine par sur les moyens. Elle a été prête à toutes les bassesses et à tous les mensonges pour tenter d'être élue duchesse de Bretagne. J'ai été élue deux fois au conseil ducal de Bretagne en même temps qu'elle, et il n'y avait pas que le harcèlement pour justifier l'état dans lequel elle a réussi à mettre l'ensemble des autres conseillers pour être élue duchesse, chose qu'elle n'a jamais réussi à obtenir malgré tout. Néanmoins, on s'en est tous sortis anormalement épuisés de ces quelques jours nécessaires à l'élection du duc. Pratiquait-elle la sorcellerie pour nous faire plier ? Utilisait-elle quelque potion pour nous mettre dans cet état ? Je l'ignorais à ce moment là, mais je pense que c'était bien le cas. J'ai appris que Messire Gawam avait été mis en procès ici, et qu'il avait eu un comportement des plus étranges. Cet homme a été juge en Bretagne et était le second de Dame Amra sur sa liste ducale. Après des débuts assez brillants, il a commencé à sombrer dans la folie et à cumuler les erreurs de plus en plus graves. J'ai tenté de le raisonner, sans grand succès. Il savait qu'il courrait à sa perte mais il disait qu'il devait suivre Dame Amra coûte que coûte. L'ayant connu avant et après, je suis certaine que son changement de comportement est anormal, et son état semble s'être aggravé d'après ce que j'ai entendu au sujet de son procès ici.
J'ai donc suivi son procès et rappelez-vous, jamais elle n'a témoigné elle-même.
*RoseAline regarda les verres disposés devant le Juge et le Procureur et continua.*
Que faisait-elle pendant que son représentant parlait pour elle ? Où était-elle ? Elle risquait gros dans ce procès. N'aurait-elle pas encore une fois utilisé ses méthodes pour parvenir à ses fins ce qu'il expliquerait l'étrange oubli de Messire Gnaazdemozgoard ?
*Elle regarda un instant le Juge et le Procureur.*
Je n'ai rien de plus à ajouter, je suis à votre disposition si vous avez besoin de plus d'informations.
■Témoin n°1 de l’accusation : Oliv910Citation:
bonjour à vous tous, Gnaaz est un être qui se sert de tout le monde et insulte les gens sans raison apparente
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je l'ai vu mettre plus bas que terre des voyageurs qui voulait visiter notre duché et s'installer par la suite mais malheureusement Gnaaz les a fait fuir ou l'es a mené au tribunal pour montrer son statut de procureur. Cette personne n'est pas digne de faire partie de notre duché malgré toute les menaces que je reçois de lui.il se sert de Cronos en tant que bientôt membre de sa famille et d'Angélique pour le reste. Il écrase même les gens de notre duché juste pour son plaisir perso si je devrais trouver un définition de Gnaaz ca serait menteur et profiteur
je me tiens à votre disposition
■Témoin n°2 de l’accusation : TimonstreCitation:
Me voici devant vous à la demande du procureur!
Je me présente devant vous pour témoigner contre cet odieux personnage. Suite à son renvoie de la confrérie du loup d'argent, tout le forum a été effacé magiquement après son renvoie. C'est bizarre ca non. Vraiment juste après qu'il est été effacé par le Grand Maistre. Que de coïncidence en l'espace d'un instant.
Il utilise des titres qu'il n'a point et fait ses propres lois en taverne!
Il déteste les inconnus et les fait fuir de la Normandie!
Bonne chance pour nous dans l'avenir si ce type reste ici!
■Verdict Citation:
"Cronos gardait la tête froide sous son heaume. Le procès était peu aisé à comprendre, notamment en raison du charabia de l'accusé qui était fort difficile à démêler".
Ancien Procureur Gnaaz de Félicité,
Vous tenez dans mon Tribunal des propos fort douteux et des accusations non moins louches envers tout ceux qui vous environnement. Je ne saurais tolérer pareille attitude.
Comment osez-vous accusé les témoins de mensonges, de mauvaise foi, de manipulation au simple titre qu'ils auraient une compagne ayant des démêlés avec le duché par exemple ?!
Comment osez-vous, et c'est là bien pire chose, accusé le Conseil de Normandie des plus sombres sorcelleries pour envoûter un témoin qui déclare sans aucune hésitation avoir prononcé ses mots de manière tout à fait consciente.
J'entends dans vostre voix l'écho de la haine, qui souille vos raisonnement et vostre discours.
Mais la haine ne devrait-elle pas se retourner contre vous ? Vous qui avez mis en procès des sujets d'Alençon ou d'Artois sous prétexte qu'ils étaient étrangers alors qu'ils sont nos alliés, soit par le biais du DR, soit par le biais du DR.
Vous qui avez commis une faute lourde dans vos fonctions lorsque vous n'avez pas respecté la procédure instruisant bien mal le procès de la baronne Amra de Penthièvre qu'il a fallut relaxé.
Vous enfin qui avez osé vous faire passer en taverne pour ce que vous n'étiez pas. Vous trouvez qu'il drôle de se dire commandant d'une des plus puissantes armées du Royaume ? Vous trouvez amusant de vous porte-parole et membre de la famille d'un Pair de France alors que tout cela n'est qu'inventions ? Vous ne pesez pas les conséquences de vos actes ?
Et je ne parle même pas de ce fameux soir où vous exerciez avec quelque femme des actes que l'on oserait faire en place publique. Car oui, la taverne est une place publique, vous semblez l'ignorez. Vous ne semblez pas non plus trouvez la chose grave, elle est pourtant motif à peine de mort sans préavis (éradication).
Vous avez été conseillé, Procureur qui plus est. Vous avez servi dans une institution judiciaire au service de Sa Majesté. Plus que tous, vous vous deviez de montrer l'exemple. Or la seule chose qui fut montrer fut l'emportement qui vous a gagné, sans doute suite à un goût du pouvoir dément.
Aujourd'hui encore, je recevais un courrier du très normand Marcella qui venait se plaindre auprès de Procureur actuel et de moi-même de vos dérives lorsque vous étiez en poste. Vous avez refusé de mettre en procès un breton, jugeant que les preuves n'étaient pas suffisantes alors que tout était soigneusement fourni par l'ancien maire.
Je dispose du courrier et des preuves.
Vous n'aviez pas à juger messire Gnaaz, c'est au juge que revient ce devoir. Vous n'avez pas su tenir vostre devoir. Vous l'avez deviez, corrompu et avez commis des erreurs inexcusables.
Je vous reconnais donc coupable envers le duché de Normandie, terre de Sa Majesté le Roy, pour usurpations de fonctions et abus de pouvoir ayant entraîner des disfonctionnements au sein de la justice normande.
A ce titre, je requalifie, comme m'y autorise la Charte de Juge, la nature de l'infraction en haute-trahison puisque les faits reprochés y correspondent d'après le Corpus normand : Livre III, chapitre B, paragraphe 2, article 6.
Ne pouvant vous condamner à une amende forte car vous possédez trop peu d'argent, où le cachez fort bien ce qui me semble plus probable, je me limiterais à celle d'un écus symbolique pour que vous soyez bien reconnu coupable.
De plus, vous êtes bannis du Duché de Normandie pour une période de 2 mois.
Vous disposez de 5 jours pour prendre le nécessaire et quitter le sol normand. Le décompte des deux mois commencera le lendemain du 5ème jour de délai.
Si vous remettez les pieds en Normandie avant la fin du délai imparti, ou ne quittez pas assez vite le duché, vous pourrez être sous le coup d'un nouveau procès pour non-respect d'une décision de Justice.
Pour finir, je vous conseillerai vivement de ne plus menacer un Juge, en particulier si c'est moi, de monter en appel. Si vous désirez faire appel, cela vous regarde mais sachez bien que cela ne m'effraie nullement et ne m'empêchera pas de faire mon travail.
Justice a été rendue.
Cronos d'Yvetot
le 27ème jour d'août.
